Tableau des frais 2016 - ARS Lac St

Tableau des frais 2016
Catégories
Frais
Permis de voyage - Travel permit: Québec
Permis de voyage
Frais retard permis de voyage - Travel permit late fees Canada/USA (moins de 24 heures // less than 24
hours)
50,0030,00 +20,00 $
Permis de voyage - Travel permit: International hors Québec // out of Québec
50,00 30,00 + FSQ $
er
st
e
nd
Discipline: 1 carton rouge Ligue Juvénile 1 red card
Discipline: 2 carton rouge Ligue Juvénile 2
Cartons
Sanctions
red card
Équipe qui se retire
20.00 $
50,00 30,00 $
Discipline: 3e et plus carton rouge Ligue Juvénile 3rd and more red card
50,00 $
Discipline: carton rouge Ligue Metro red card
50,00 $
Équipe qui accumule 20 avertissements
50,00 $
Chaque multiple de 10 avertissements supplémentaires
Bon de comportement
Équipe absente
Coûts
50,00 30,00 $
50,00 $
1 000,00 $
Amande du comité discipline
50,00 $
Absence lors d'un match hors-région
500,00 $
Absence d'un match sans un préavis de 5 jours ouvrables
250,00 $
Équipe absente à 2 reprises
300,00 $
Équipe qui se retire de la ligue après les divisions officielles (Métro)
400,00 $
Équipe qui se retire de la ligue après les divisions officielles (Ligue Juvénile compétition)
450,00 $
Équipe qui se retire ou est expulsée de la ligue durant la saison
445,00 $
Équipe qui se retire du terrain avant la fin du match
150,00 $
Équipe hôtesse qui ne porte pas ces couleurs officielles
150,00 $
Couleur de chandail
Équipe visiteuse qui n'a pas de chandail alternatif
Entraîneur chef qui ne possède pas la certification minimale du P.N.C.E.
Formation de l'entraîneur
Joueur réserve
150,00 $
1ère fois: 100,00$
2e et 3e fois: 300,00$
après: 500$
Entraîneur qui n'a pas son S7
50,00 $
Joueur qui joue plus de 5 matchs en étant réservistes
50,00 $
Présence d'un joueur réserve ayant joué moins de 2 matchs de saison régulière
250,00 $
Joueur réserve utilisé en série, mais qui n'a pas joué 3 matchs de saison régulière avec l'équipe
50,00 $
Pas suffisament de joueur, 15 minutes après le début du match
75,00 $
Plus de 25 joueurs compétitifs régulier inscrit avant le dernier vendredi du début de la saison
100,00 $
Non-respect du nombre maximal permis de joueurs mutés par match joué
100,00 $
Manque de joueur inscrit avant le dernier vendredi du début de la saison
10,00 $
Un refus de promotion ou de jouer un match de barrage
445,00 $
Équipe qui refuse de suivre la procédure lorsque l'arbitre ne se présente pas
100,00 $
Nombre de joueur
Refus de la part d'une équipe
Aucun ballon n'est disponible
Ballons
Cartes d'affiliations
250,00 $
Ballons – ligue juvénile / Balls Youth League
40,00 43,00 $
Ballons – ligue senior/ Balls senior League
40,00 43,00 $
Cartes d'affiliation et feuille de match ne sont pas présentes après 15 min de l'heure prévue
75,00 $
Tous les joueurs et tous les entraîneurs qui ne possèdent pas une carte d'affiliation régionale active et
validée pour la saison en cours
25,00 $
Joueur non-actif sur PTS
50,00 $
Frais d'impression des cartes - Additional fees for affiliation cards (en application par FSQ : c.a.. du 22
octobre 2012 (frais pour cartes et rubans d'impression)// applied by QSF meeting: counsel held October
22nd 2012 (blank cards and printing ribbons)
2,50 3,00 $
Ré-impression d'une carte d'affiliation - Affiliation card replacement (perdu ou autre // Lost or other)
10,00 $
Affiliation d'hiver - Winter affiliation (Juvénile & Seniors // Juveniles & Seniors)
30,00 $
Frais d'affiliation entraîneurs, assistant, gérant / Affiliation fees for coaches, assistant coach, manager
1,50 $
Affiliation
Joueur suspendu qui joue le match quand même
150,00 $
Le banc est vidé durant le match
400,00 $
Les joueurs au banc ne portent pas un dossard en tout temps
25,00 $
Séminaire d’entraîneurs - Coaches Seminar
80,00 $
Gala ARS Lac St-Louis
80,00 $
Chèque retourné - NSF cheque
30,00 $
Frais additionnel par équipe AA pour couvrir le coût de la ligue Quebec-Metro
20,00 $
Mouvement d'un joueur d'une équipe à l'autre
25,00 $
Absence de drapeaux de coin
Sera facturé dans
le protocole en 2017!!
150,00 50,00$
Entraîneur chef qui n'est pas présent à 75% des matchs
100,00 $
Traitement des dossiers de libération - Release processing
10,00 $
Dépôt pour un prôtet (Ligue) / Deposit for protest (League)
150,00 $
Dépôt pour un appel / Deposit for an appeal (1)
300,00 $
Frais pour contester une suspension automatique / Fees for contesting an automatic suspension (2)
50,00 $
Modification au calendrier / Modification to the schedule: date & heure (3)
50,00 $
Changement de terrain impliquant la réassignation des officiels/ Change of field involving the
reassignment of officials(4)
25,00 $
Traitements des demandes de déménagement et retour à l’ARS de résidence / Processing request for
moving and return to
Augmentation des frais d'arbitrage - Increase of referees fees
Frais de sanction régionale (Tournoi) / Regional sanction for tournament
N/A
Approuvé par CA
225,00 $
Saison été 2016 / Summer season 2016
Date d'entrée en vigueur / Effective date : Saison
Notes:
1. Des frais administratifs de 45.00$ seront retenus si le plaignant perd sa cause. Si le plaingnant gagne sa cause, il ne paie aucun frais.
2. Des frais administratifs de $20.00 seront retenus dans le cas où le plaignant gagne sa cause
Pour les points 1 & 2, la totalité des frais seront retenus par la région si le plaignant perd sa cause
La date d'entrée en vigueur pour le Point 2 est fixée au début de la saison extérieure 2014
3. Frais de demande de modification au calendrier à l'extérieur des délais prévus à cet effet (5 jours) ou jour de pluie ou modification faite par les villes.
4. Frais de demande de changement de terrain impliquant la réassignation des officiels
5. Les amendes sont à facturer tous les mois obligatoirement.