Télécharger - Saint-Just-la

Transcription

Télécharger - Saint-Just-la
COMMUNE de ST JUST LA PENDUE
Réunion du Conseil Municipal
Vendredi 1er Juillet 2016
Présents : Guy FABRE – Robert MISSIRE – Christine PISANI – Michel DUCREUX
Alain BISSAY – Yannick MONFRAY – Romain COQUARD – Franck ANDRE
Catherine BERNARD – Anne-Marie CREPET – Fabienne MATHELIN
Absents excusés : Colette CHANNELLIERE – Vincent GRIVOT – Laëtitia VERNE
Isabelle NOTIN – Raphaël SUEUR – Olivier BURNICHON – Nathalie PEGON
Karine DUMAS
Procurations :
Colette CHANNELLIERE à Guy FABRE
Vincent GRIVOT à Robert MISSIRE
Olivier BURNICHON à Alain BISSAY
Karine DUMAS à Christine PISANI
Isabelle NOTIN à Romain COQUARD
Réuni en session ordinaire, le conseil municipal, a :
 clos définitivement, à la demande du centre des impôts, le dossier
lotissement Arc-en-Ciel route de Néronde,
 accepté le remboursement par l’assurance juridique de la commune des frais
d’avocat pour un montant de 1 034 €,
 approuvé le nécessaire déplacement des coffrets ERDF existants sur les
sanitaires publics place de la Chapelle dans le cadre du réaménagement de
ce bâtiment,
 approuvé la décision modificative N° 1 du budget général 2016 qui ajuste,
pour l’essentiel, le montant des différentes dotations de l’Etat,
 émis un avis favorable au changement des menuiseries extérieures des
logements situés au rez-de-chaussée de la maison des Frères,
 confié à Mme Christine Pisani le suivi du recensement de la population qui
aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017,
 décidé de proposer une offre d’achat au Département qui a mis en vente le
tènement immobilier dit « ancienne gare » situé rue de l’Etang,
 émis un avis négatif au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) LoireCentre dans la mesure, notamment, où la commune de St-Just-la-Pendue
n’est pas classée « polarité »,
 entériné le choix de l’entreprise COLAS, mieux-disante, pour la réalisation
du programme « voirie 2016 ».