Ordre jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012
COMPTE RENDU SOMMAIRE - AFFICHE EN MAIRIE LE 11 MAI 2012
Secrétaire de séance : Marie-France CHEVALIER
N°
Rapporteur
Thématique
Objet de la délibération
P. Breteau
Approbation du procès-verbal de la séance de Mars 2012
P. Breteau
Rappel des Arrêtés du Maire pris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales
012-042
B. Lucas
012-043
012-044
VOTES
Commission
UNANIMITE
ACTE
LISTE EN
AFFAIRES GENERALES Jury d'Assises - Liste préparatoire - Tirage au sort des jurés pour l'année 2013
CFAGE
J.-Y. Guyot
INTERCOMMUNALITE
Projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2012-2017 - Avis de la commune
CUADD
UNANIMITE
P.Chuberre
INTERCOMMUNALITE
SDE 35 - Rapport d’activités 2010
CUADD
ACTE
DOMAINE ET
PATRIMOINE
DOMAINE ET
PATRIMOINE
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Dénomination de voiries - Domaine du Canal (Maison Blanche)
CUADD
UNANIMITE
Dénomination de voiries - Parc Ellena
CUADD
UNANIMITE
Dénomination de voiries - Place Holywell
CUADD
UNANIMITE
Syndicat d'Alimentation en Eau Potable de la région Nord de Rennes - Extensions hors programme Desserte des voies tertiaires de la ZAC du Champ Daguet
CUADD
UNANIMITE
Création d'un jardin d'enfants pour la rentrée 2012-2013
CSAP
UNANIMITE
Plan Musique en Ille et Vilaine - Financement des interventions musicales dans les écoles
CSAP
UNANIMITE
Adhésion au dispositif "Sortir"
CSAP
UNANIMITE
Association de Danse - convention d'objectifs et de moyens - Avenant
CSAP
012/045
E. Du Mottay
012-046
E. Du Mottay
012-047
E. Du Mottay
012-048
E. Du Mottay
INTERCOMMUNALITE
012-049
L.Vinet
PETITE ENFANCE
012-050
L. Vinet
ENSEIGNEMENT
012-051
B. Lucas
AIDE SOCIALE
012-052
M. Ait Ighil
VIE ASSOCIATIVE
012-053
M. Ait Ighil
VIE ASSOCIATIVE
Association Melod'Ille - convention d'objectifs et de moyens Avenant
CSAP
012-054
M. Ait Ighil
VIE ASSOCIATIVE
Association TUBA - convention d'objectifs et de moyens - Avenant
CSAP
ANNEXE
UNANIMITE
UNANIMITE Monsieur Ait
Ighil ne prend
UNANIMITE
UNANIMITE -
012-055
M. Ait Ighil
VIE ASSOCIATIVE
012-056
M. Ait Ighil
FINANCES
012-057
B. Lucas
012-058
Association Théâtre de la Gâterie - convention d'objectifs et de moyens - Avenant
CSAP
Monsieur Roth
ne prend pas
part au vote
UNANIMITE Monsieur
MELEARD ne
prend pas part
au vote
Subventions aux associations - Tableau complémentaire
CSAP
AIDE SOCIALE
Haut Conseil Du Handicap - Rapport d'Activités 2011 (pour information)
CSAP
ACTE
MF Chevalier
AIDE SOCIALE
Service d'Aide à Domicile - Rapport d'activités 2011 (pour information)
CSAP
ACTE
012-059
L. Remoissenet
FONCTIONNEMENT
ASSEMBLEE
Télétransmission des actes au Contrôle de Légalité – Actes budgétaires - Avenant à la convention
entre l’Etat et la Commune
CFAGE
UNANIMITE
012-060
L. Remoissenet
FINANCES
Tarifs municipaux - Tarifs applicables aux non grégoriens - Complément
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMTE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
CFAGE
UNANIMITE
Transformation d'un poste d'Adjoint Administratif de 2ème classe à temps complet en poste
d'Adjoint Administratif de 1ère classe à temps complet
Transformation d'un poste d'Adjoint Administratif de 2ème classe à temps complet en poste
d'Adjoint Administratif de 1ère classe à temps complet
Transformation d'un poste de Rédacteur principal à temps complet en poste de Rédacteur Chef à
temps complet
Transformation d'un poste de Rédacteur à temps complet en poste de Rédacteur principal à temps
complet
012-061
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-062
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-063
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-064
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-065
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste d'Auxiliaire de puériculture 1ère classe à temps non complet (17,50 / 35 ème)
012-066
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-067
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-068
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-069
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-070
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-071
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-072
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-073
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
012-074
V. Levacher
RESSOURCES HUMAINES
Transformation d'un poste d'Atsem de 1ère classe à temps non complet (33/35è) en poste d'Atsem
principal de 2ème classe à temps non complet (33/35 ème)
Transformation d'un poste de Technicien principal de 2ème classe à temps complet en poste de
Technicien principal de 1ère classe à temps complet
Transformation d'un poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à temps complet en poste d'Adjoint
Technique principal de 2ème classe à temps complet
Transformation d'un poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à temps complet en poste d'Adjoint
Technique principal de 2ème classe à temps complet
Transformation d'un poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à temps complet en poste d'Adjoint
Technique principal de 2ème classe à temps complet
Transformation d'un poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à temps complet en poste d'Adjoint
Technique de 1ère classe à temps complet
Transformation d'un poste d'Adjoint d'Animation de 1ère classe à temps complet en poste d'Adjoint
d'Animation principal de 2ème classe à temps complet
Transformation d'un poste de Chef de service de Police Municipale à temps complet en poste de
Chef de service de Police Municipale principal de 2ème classe à temps complet
Transformation d'un poste de Brigadier de Police Municipale à temps complet en poste de Brigadier
chef de service de Police Municipale à temps complet
Le Maire,
La Secrétaire,
Pierre BRETEAU
Marie-France CHEVALIER
Conseil Municipal du 10 mai 2012
COMPTE RENDU SOMMAIRE
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