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Spécialistes en fonte de voirie
Spécialistes en fonte de voirie C A T A L O G U E G É N É R A L Introduction Lettre de présentation................................................................................................... 3 Cofunco............................................................................................................................ 4 Compagnie................................................................................................................... 5 Service.......................................................................................................................... 7 Produit.......................................................................................................................... 9 Normes et certifications...........................................................................................11 Environnement..........................................................................................................11 Agréments.................................................................................................................. 12 Gamme........................................................................................................................ 13 E600.....................................................................................................................15 D400.....................................................................................................................15 C250......................................................................................................................19 B125......................................................................................................................24 RESEAUX DIVERS.....................................................................................28 Informations Techniques............................................................................................32 Installation.................................................................................................................33 Conditions Générales..................................................................................................35 2 Cher client, Nous avons le plaisir de vous présenter le nouveau catalogue qui comprend notre gamme actuelle ainsi que les dernières nouveautés développées au moyen d’une technologie de pointe. L’innovation, la personnalisation et les services sont notre base pour le présent et pour l’avenir. Ce qui nous permet de garantir une forte valeur ajoutée à nos produits. Dans ce catalogue, vous trouverez un large éventail de solutions pour les couvercles et les regards en fonte, destinées au marché du BTP, régi par la nome UNE EN 124 et garanti par les principales entités certificatrices des pays où nous intervenons. Pour terminer, nous vous rappelons que notre équipe de professionnels hautement qualifiés reste à tout moment à votre entière disposition et fait siens vos besoins afin que nous puissions atteindre des objectifs communs. Nous vous remercions pour votre fidélité et votre soutien constant. Cordialement, Equipe Commerciale Cofunco 3 Cofunco Nous sommes une entreprise commerciale d’envergure internationale. Créée en 1992, spécialisée dans les dispositifs de couronnement et de fermeture pour les travaux publics, et qui répond aux besoins de ses clients en leur fournissant des services et des produits de haute qualité respectant les normes en vigueur dans les marchés où elle intervient. France Directeur Commercial Javier Royo [email protected] tel. +34 93 804 73 75 fax. +34 93 807 07 24 Responsable des Ventes Ricard Quintana [email protected] tel. +34 672 219 795 fax. +34 93 807 07 24 Responsable des Ventes Carlos Rega [email protected] Tel. +34 673 060 069 Fax. +34 938 070 724 Responsable des Ventes Roger Lorenzo [email protected] Tel. +34 639 12 89 92 Fax. +34 93 807 07 24 4 Fabricant Funosa Fundiciones de Ódena, S.A. Ctra. N-ll Km. 555’2 08711 Ódena Espagne Cofunco commercialise en exclusivité les produits fabriqués par Funosa, une fonderie fondée en 1916, située à Igualada (Barcelone), spécialiste en production de pièces moulées en fonte grise et nodulaire. Compagnie Internationale Travailler dans plus de 15 pays du monde nous et de pouvoir les introduire dans nos produits permet d’être attentifs aux innovations et aux d’une façon rapide et sûre. évolutions sur les marchés les plus avancés, GRANDE BRETAGNE IRLANDE HOLLANDE BELGIQUE FRANCE SUISSE MAROC SLOVAQUIE ROUMANIE GRÈCE ESPAGNE PORTUGAL POLOGNE ITALIE CHYPRE SRI LANKA 5 Entreprise globale Nous sommes une entreprise qui contrôle tout merciale et notre connaissance du marché, nous permet d’affronter tout type de projet. le processus: Funosa s’est spécialisée dans la conception de pièces de haute qualité pour le secteur de Conception. l’automobile, ce qui requiert une grande responsabilité et un contrôle de qualité exhaustif, Industrialisation et contrôle tant pour la production que pour le produit fini. des matières premières. Funosa possède le certificat de qualité ISO TS Production. 16949, et dispose d’un laboratoire équipé de technologie de pointe apte au contrôle des Contrôle qualité et livraison. compositions et des structures en fonte de fer. Ce système de qualité s’applique également Le tout grâce au soutien de Funosa, une fon- aux produits COFUNCO, leur assurant ainsi un derie centenaire qui nous apporte son savoir- fonctionnement et une sécurité optimum tout faire et ses ressources technologiques et au long de leur vie utile. humaines qui, combinés à notre capacité com- Fabrication. www.funosa.com Moyens Capacité: 50.000 tonnes / an. Employés: 350 personnes Surface totale: 39.000 m2 Surface construite: 28.000 m2 Fabrication de modèles. Peinture. Technologie Conception de pièces: CAD 3D – CAE - CAM Calcul structurel par éléments fini. Laboratoire de tests : résistances, métrologie, métallographie, chimie. 6 Services Service Commercial Service d’Ingénierie Cofunco dispose d’un service commercial, tant au niveau national qu’international, qui lui permet de rester à proximité de ses clients. Ce service nous permet d’aborder tout type de projet et de concevoir des solutions adaptées aux besoins concrets de chaque client ou situation. Nous pouvons également traiter tout type de personnalisation demandée par nos clients. Service Après-Vente Face à tout incident qui pourrait survenir sur chantier, Cofunco met à la disposition de ses clients le soutien et la garantie de son assistance technique qui cherchera toujours une solution durable. Service Clientèle Chez Cofunco, outre notre équipe commerciale, nous mettons à votre disposition notre service clientèle afin de répondre à toutes vos questions quant aux produits, offres ou commandes. À travers ces services, notre but est d’être toujours présent à vos côtés. 7 7 8 Produit Composition Nos produits sont fabriqués à partir d’une rigoureuse sélection de la matière première, dont nous contrôlons la qualité à l’origine, mais également à la réception chez FUNOSA. Nous disposons d’une large gamme de: Alliages Dureté Résistance mécanique Ductilité et autres caractéristiques mécaniques variables selon les besoins du produit Nous garantissons la qualité du fer grâce à des contrôles périodiques constants de la composition, de la structure et de la nodularité du produit semi-fini et fini. Conception Le contact direct avec le client nous permet de déterminer ses besoins de façon adéquate et nous offre la possibilité de concevoir des produits personnalisés qui répondent aux demandes spécifiques de chaque usager. Service: Nous améliorons jour après jour l’ergonomie de nos systèmes de couronnement afin de permettre leur ouverture et fermeture avec le minimum d’employés possibles, et améliorer ainsi l’accès de l’usager aux cavités couvertes. Notre processus de production a reçu la certification Nous augmentons et optimisons la capacité ISO 9001, qui garantit la qualité de nos procédés. d’absorption de nos grilles afin de prévenir les innondations en conditions extrêmes. Le développement de nouveaux produits est motivé principalement par le désir constant d’améliorer cha- Nous garantissons la fixation de nos cadres et l’intégrité cune des fases de leur vie utile. du béton et du goudron qui les entourent, avec des solutions qui assurent la transmission des tensions de Fabrication: Nous intégrons les processus de concep- manière uniforme et sûre. tion et d’industrialisation afin d’optimiser la productiVersatilité: Nos produits sont interchangeables vité, ce qui nous permet d’offrir des prix compétitifs à entre eux afin de s’adapter à de possibles modificanos clients, tout en maintenant notre qualité. tions quant à l’usage qu’il sera fait des zones où ils sont installés. Installation: Nous concevons nos produits de façon à en faciliter l’installation sur chantier et réduire ainsi Notre équipe de conception utilise les plus récents les coûts. Nous favorisons les systèmes modulaires outils de CAD 3D, de simulation de structures par éléd’installation facile. ments finis et de simulation d’industrialisation. Traçabilité Tous les produits de Cofunco by Funosa sont traçables, et nous pouvons à tout moment localiser les lots de production dont ils sont issus. 9 Finissage Le revêtement utilisé pour protéger les produits que Cofunco commercialise est un émail appliqué en poudre (par conséquent sans dissolvant et sans risque de contamination de l’eau) à base de résines plastiques thermo-stables, traitées à haute température, avec une technologie epoxy-polyester, d’une épaisseur de 100 μ et de teinte RAL 9004. Cet revêtement utilisé sur les produits de FUNOSA et commercialisés par COFUNCO nous donnent les avantages suivants: 1 Conformité avec la législation en vigueur en matière d’environnement: 2 Le revêtement epoxy-polyester permet au client de vérifier la qualité structurelle des pièces qui lui sont livrées afin qu’il puisse détecter des défauts de fabrication ou des réparations peu conventionnelles, que d’autres types de peintures utilisées sur le marché pourraient masquer. Directive 199/13/CE, relative à la limitation des émissions de composés organiques volatiles dues aux dissolvants (utlilisés notamment dans les peintures asphaltiques et bitumineuses) 3 Aspect visuel et de contact clairement supérieur aux apprêts asphaltiques ou bitumineux. Decret Royal 117/2003 qui développe la Directive Européenne dans la législation Espagnole. 4 Notre peinture epoxy-polyester nous permet d’offrir de meilleures prestations et une durabilité plus grande que les autres revêtements présents sur le marché: Epoxy-polyester Épaisseur émail: 100 µ Degré d’oxydation: 0% Perte de poids: 0% 10 (Ces normes obligatoires entrent dans le cadre des développements législatifs réalisés dans l’Union Européenne pour protéger l’environnement et la santé des populations des effets nuisibles dérivés de l’utilisation de peintures avec dissolvants (ou composés organiques volatiles) et que FUNOSA respecte en tout point, fidèle à sa politique de respect de la qualité et de l’environnement.) Hydrosoluble Épaisseur peinture: 70 µ Degré d’oxydation: 3% Perte de poids: 0.15% Bitumineuse Épaisseur peinture: 70 µ Degré d’oxydation: 10% Perte de poids: 0.5% TEST COMPARATIF DURABILITÉ PEINTURES BROUILLARD SALIN 10 fois plus longue que les peintures bitumineuses. 3 fois plus longue que les peintures asphaltiques et hydrosolubles. VIEILLISSEMENT CONDENSATION CONTINUE 2 fois plus longue que les peintures asphaltiques et bitumineuses. BROUILLARD ACÉTIQUE 16 fois plus longue que les peintures asphaltiques. 12 fois plus longue que les peintures bitumineuses. 2 fois plus longue que les peintures asphaltiques, bitumineuses, alkyde et hydrosolubles. Normes et Certifications FUNOSA fabrique sous la norme PE 9000 de qualité totale, et dispose en outre du certificat de conformité des essais, tous deux émis par BVQI (Bureau Veritas Quality International). De ce fait, nous sommes la seule entreprise au monde qui CONÇOIVE ET FABRIQUE des pièces en fonte pour la voirie bénéficiant de la certification QS9000 et du certificat de produit AENOR et BVE ainsi que du certificat de conformité des essais et qui, par conséquent, met à la disposition des usagers toutes les informations requises par la norme EN124, y compris le contrôle des matières premières, de la composition et de la production exigés au chapitre 10 de la dite norme. Nous sommes le fournisseur espagnol qui fabrique et commercialise des pièces en fonte pour la voirie selon la norme en 124. Le tout corroboré par les entités certificatrices existantes dans les principaux pays où nous intervenons. Environnement Face à la problématique écologico-environnementale croissante à laquelle nous assistons et à la sensibilisation de la société sur ces sujets, Funosa a décidé d’opter pour une adaptation rapide aux Normes actuelles, avec tous les moyens disponibles, tant techniques qu’humains, et a par conséquent obtenu en 2005 la Certification ISO 14001:2004 sur les Normes de Management Environnemental, devenant ainsi la première fonderie espagnole qui conçoive, fabrique et commercialise des regards en fontes dotés de ce certificat. ISO-14000 Émission atmosphérique 20 fois inférieure à la norme européenne 11 Agréments Compagnie des eaux Aqualia, Seragua, Agbar, Facsa, Emasesa, Ajemsa, Aljarafesa, Huesna, Emacsa, Emuasa, Emasa, Norte, Txingudi, Pamplona, Guadix, Galasa, Apemsa, Chiclana Natural, Huelva, Giahsa, Emalgesa, Sercomosa, Acosol, EYDAP. Compagnies électriques Endesa, Iberdrola, Electrica de Cadiz, EAE Ceuta, Unelco, Viesgo, Begasa. Compagnies de gaz Gas Natural-Union fenosa. Compagnies de télécomunications Telefonica, Auna, Uni-2, Ono, Euskatel, CTTI Metropolitana, Intercom, Telecom, Orange. Organismes publics et Municipalités Sepes, Gobierno de Cantabria, Vila-Real, Almeria, Frigiliana, Sevilla, Cordoba, Acosol, Chipiona, Sanlucar de Barrameda, San Fernando, Caceres, Elche, Benidorm, El Ejido. 12 UNE MARQUE SOLIDE, UNE QUALITÉ VISIBLE, UNE ALTERNATIVE EUROPÉENNE SELON NORME EN-124 DISPOSITIFS DE VOIRIE POUR LE MARCHÉ FRANÇAIS Fonte à graphite sphéroïdal ISO-1083, EN-1563 (type EN-GJS-500-7) LA MARQUE NF La marque NF complète les exigences de la norme EN-124 en garantissant la maîtrise depuis la conception jusqu’au service après-vente selon le système d’assurance de qualité conforme à ISO 9001. La marque NF Voirie certifie la conformité au référentiel NF110, accessible sur www.maeque-nf.com et les valeurs des caractéristiques annoncées grâce à un contrôle permanent exercé par AFNOR Certification. Marque NF Organisme Certificateur AFNOR CERTIFICATION 11, rue Francis de Pressensé / 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex Note: les produit certifiés NF sont indentifiés avec le logo NF Caractéristiques cerfifiés Surface d’aération Cote de passage Profondeur d’emboîtement Assurance tampon/cadre Pression d’appui du cadre Hauteur du cadre Angle d’ouverture Surface d’avalement Force de contrôle Material Hauteur de garde d’eau Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux lieux publics et privés (la cas échéant) § de la norme EN 124 B125 C250 7.2 7.3 7.4 7.8 7.15 7.16 7.17 7.9 8.3.2 Réf. NF110 Réf. NF110 Réf. NF110 D400 E600 F900 13 Gamme Tous la gamme des produits Cofunco concernant les regards, les grilles en fonte destinées à la voirie sont conformes à la norme UNE N- 124: GROUPE 1 GROUPE 2 GROUPE 3 GROUPE 4 GROUPE 3 GROUPE 2 GROUPE 1 Groupes et lieux d’installation Groupe 2 (Classe B 125 minimum) B 125 Zones d’utilisation exclusive pour piétons et cyclistes. Groupe 3 (Classe C 250 minimum) C 250 Pour les dispositifs de couronnement installés sur les bas-côtés et dans la zone du caniveau des rues jusqu’à un maximum de 50 centimètres en direction de la chaussée et 20 centimètres vers le trottoir (mesurée toutes deux depuis la face du rebord contigu à la chaussée) (voir illustration p6). Groupe 4 (Classe D 400 minimum) D 400 Chaussée des routes (y compris rues piétonnes), accotements stabilisés et aires de stationnement pour tout type de véhicules. Groupe 5 (Classe E 600 minimum) E 600 14 Zones où circulent des véhicules de fort tonnage, comme les pavages d’aéroports, quais, etc... D400 E600 E600 Matériel Dispositif en fonte ductile selon norme EN-1563. Revêtement C250 Peinture epoxi-polyester episseur de 100 µ et RAL 9004. Zone d’Installation · Groupe 5 Zones où circulent des véhicules de fort tonnage, comme les pavages d’aéroports, quais, etc... RESEAUX DIVERS B125 D400 Matériel Dispositif en fonte ductile selon norme EN-1563. DONNÉES TECHNIQUES Revêtement Peinture epoxi-polyester episseur de 100 µ et RAL 9004. Zone d’Installation · Groupe 4 Chaussée des routes (y compris rues piétonnes), accotements stabilisés et aires de stationnement pour tout type de véhicules. 15 GALAXY E600 Regard de chaussée articulé. Blocage Sécurité Joint Élastique Articulé Cadre Rond Cadre Carré Trafic intense. Tampon rond articulé avec blocage de sûreté 90º. Muni d’un joint élastique antibruit et avec boîte de manœuvre. Marquage: Pour différentes options marquage et/ou personnalisation. Denomination Code Dimension Couvercle mm Rond 1184 650 mm Carré 2184 650 mm Dimension Ext. mm Hauteur mm 850 mm 100 mm 604 mm 60 Kg. 10 850 x 850 mm 100 mm 604 mm 75 Kg. 10 COSMOS D400 Regard de chaussée articulé. Blocage Sécurité Ouverture mm Verrouillage Joint Élastique Poids Kg Articulé Certification Cadre Rond Cadre Carré Colis Cadre Apparent Trafic moyen. Tampon rond, avec blocage de sûreté 90º. Muni d’un verrouillage automatique à barreau élastique. Muni d’un joint élastique anti-bruit. Cadre octogonal, carré et apparent. Option de Tampon Ventilé disponible. Marquage: E.U/E.P disponible. Personnalisation, nous consulter. Denomination Code Dimension Couvercle mm Rond1174 645 mm Carré2164 645 mm 16 Dimension Ext. mm Hauteur mm Ouverture mm Poids Kg Certification Colis 850 mm 100 mm 600 mm 51 Kg. 10 850 x 850 mm 100 mm 600 mm 58 Kg. 10 GRILLE GALAXY D400 Grille ronde articulé. Blocage Sécurité Joint Élastique Articulé Cadre Rond Trafic intense. Grille ronde articulé avec blocage de sûreté 90º. Muni d’un joint élastique antibruit et avec boîte de manoeuvre. Surface d’avalement: 11,8 dm2 Denomination Code Dimension Couvercle mm Rond 6184 645 mm Dimension Ext. mm Hauteur mm 850 mm 100 mm GRILLE COSMOS D400 Blocage Sécurité Ouverture mm 604 mm Verrouillage Joint Élastique Poids Kg Certification 59 Kg. Articulé Colis 10 Cadre Rond Trafic moyen. Grille ronde avec blocage de sûreté 90º. Muni d’un verrouillage automatique à barreaux élastique. Muni d’un joint élastique anti-bruit. Cadre octogonal. Denomination Code Dimension Couvercle mm Rond6174 645 mm Dimension Ext. mm Hauteur mm 850 mm 100 mm Ouverture mm 600 mm Poids Kg Certification 49 Kg. Colis 10 17 TITAN D400 Verrouillage Regard de chaussée avec fermeture élastique. Joint Élastique Cadre Rond Ouverture libre (Cotes de Passage) Ø 604 mm. Centrage du tampon par système de guidage incorporé au cadre. Fermeture élastique avec anse de levage. Surface antidérapante. Muni d’un joint élastique anti-bruit. Revêtement epoxy-polyester d’une épaisseur minimale de 100 µ. Serrure en option. Marcage possible. Code 1178 18 Dimension Couvercle mm (A) 645 mm Dimension cadre. mm (B) 850 mm Hauteur cadre mm (H) 100 mm Cotes de passage mm (CP) Certification 604 mm Colis 10 C250D400 E600 C250 Matériel B125 Dispositif en fonte ductile selon norme EN-1563. Revêtement RESEAUX DIVERS Peinture epoxi-polyester episseur de 100 µ et RAL 9004. Zone d’Installation · Groupe 3 DONNÉES TECHNIQUES Pour les dispositifs de couronnement installés sur les bas-côtés et dans la zone du caniveau des rues jusqu’à un maximum de 50 centimètres en direction de la chaussée et 20 centimètres vers le trottoir (mesurée toutes deux depuis la face du rebord contigu à la chaussée) (voir illustration p6). 19 MARE C250 Cadre Carré Articulé Grille de couronnement Grille articulée avec barreaux profil sinusoïdal. Avec relief antiglissant. Denomination Code Dimension Grille Mare Dimension Ext. mm Hauteur Ouverture mm mm 5150 750 x 300 mm 816 x 345 mm 55 mm URBEX C250 Joint Élastique Regard pour zones de stationnement ou voies piètonnes. Cadre Rond Surface Poids Certification Colis d’avalement Kg 700 x 280 mm 11,2 dm2 22 Kg. 30 Articulé Regard rond avec surface antiglissante. Muni d’un joint pour assurer la stabilité et insonorisation. Denomination Code Dimension Couvercle mm 645 mm Rond1177 PKLUM / DRHC C250 Regard hydraulique Dimension Ext. mm 850 mm Articulé Hauteur mm 75 mm Ouverture mm 604 mm Poids Kg Certification Colis 41 Kg. 12 Poids Kg Colis Cadre Carré Cadre carré avec gorge anti-odeur, avec pattes de scellement. Tampon carré semi articulé pour une ergonomie optimale. Excellente assise du tampon dans le cadre. Avec ouverture pour manipulation avec pioche. 20 Denomination Code Dimension Couvercle mm Dimension Ext. mm Hauteur mm Ouverture mm Certification PK llum 40 31109 388 x 388 mm 422 x 422 mm 50 mm 305 x 305 mm 14,5 Kg. 12 PK llum 50 31106 456 x 438 mm 472 x 492 mm 45 mm 400 x 400 mm 24 Kg. 20 PK llum 60 31107 556 x 538 mm 575 x 593 mm 45 mm 500 x 500 mm 32 Kg. 12 DRHC 70 3194 675 x 675 mm 705 x 705 mm 44 mm 570 x 570 mm 52,3 Kg. 10 DRHC 80 3182 780 x 780 mm 805 x 805 mm 45 mm 670 x 670 mm 57 Kg. 5 Articulé C250D400 E600 BBR C250 Cadre Carré Regard de branchement hydraulique avec joint. Gravure antidérapante en relief haunt. Disponible avec EU et EP. À relief haut Denomination Code Dimension Dimension Couvercle mm Ext. mm BBR25 2145 Hauteur mm Ouverture Tuyau Poids Certification Colis mm diametre ext Kg 206 mm 282 x 302 mm 125 mm 180 mm 250 mm 8 Kg. 24 BBR362146 258 mm 356 x 356 mm 150 mm 233 mm 315 mm 14 Kg. 24 BBR452147 360 mm 446 x 426 mm 185 mm 330 mm 400 mm 24 Kg. 12 AMAZON C250 Grille Avaloir Verrouillage Articulé Cadre Carré Avaloir avec grille articulé et verrouillé au moyen de barreaux élastique. Ouverture de la grille et l’avaloir jusqu’à 110º avec une ouverture libre 337 mm. Possibilité d’ouvrir seulement l’avaloir pour nettoyer déchets. Surface avalement = 13,5 dm2 Dimension Ext. mm Hauteur mm Ouverture Poids Certification mm Kg Colis 41 8 Amazon Profil A 8126 337 x 499 mm 537 x 600 mm 125 mm / 90 mm 337 mm 35 10 RONEC C250 Grille Concave Verrouillage Articulé RESEAUX DIVERS Amazon Profil T 8127 479 x 208 mm 536 x 601 mm 205 mm / 90 mm 337 mm B125 Denomination CodeDimension Couvercle mm Cadre Carré Grille articulée et bloquante au moyen d’un barreau élastique. Avec relief antiglissant. Cadre dessiné pour optimiser le scellement. Hauteur Ouverture mm mm Surface Poids Certification Colis d’avalement Kg RONEC 40 5145 348 x 348 mm 410 x 410 mm 75 mm 315 x 315 mm 7,5 dm2 17 Kg 40 RONEC 50 5146 448 x 448 mm 510 x 510 mm 80 mm 415 x 415 mm 12,7 dm2 26 Kg 20 RONEC 60 5147 528 x 498 mm 590 x 560 mm 75 mm 495 x 465 mm 18,3 dm2 32 Kg 16 DONNÉES TECHNIQUES Denomination Code Dimension Dimension Couvercle mm Ext. mm 21 RON C250 Grille Plate Verrouillage Articulé Cadre Carré Memoria prescriptiva Grille articulé et bloquante au moyen d’un barreau élastique. Relief anti glissant. Cadre dessiné pour optimiser le scellement Denomination Code Dimension Dimension Couvercle mm Ext. mm Hauteur Ouverture mm mm Surface Poids Certification Colis d’avalement Kg RON 40 5135 348 x 348 mm 410 x 410 mm 50 mm 315 x 315 mm 7,02 dm2 15 Kg 40 RON 50 5136 448 x 448 mm 510 x 510 mm 50 mm 415 x 415 mm 12,1 dm2 24 Kg 20 RON 60 5137 528 x 528 mm 590 x 590 mm 50 mm 495 x 495 mm 18,2 dm2 30 Kg 16 RON 70 5138 628 x 628 mm 690 x 690 mm 60 mm 595 x 595 mm 26 dm2 53 Kg 12 RON 80 5139 728 x 728 mm 790 x 790 mm 85 mm 695 x 695 mm 26 dm2 63 Kg 5 CANAL C250 Verrouillage Articulé Caniveau Caniveau articulé bloquant (pour chaînage). Avec relief antiglissant. Denomination Code Dimension Couvercle mm Hauteur mm Surface d’avalement Poids Kg Certification Colis Canal 20 7127 750 x 195 mm 25 mm 7,00 dm2 10 Kg. - Canal 30 7128 750 x 300 mm 30 mm 11,60 dm2 22 Kg. 30 Canal 40 7129 750 x 395 mm 30 mm 17,00 dm2 29 Kg. 30 Canal 50 7130 755 x 500 mm 35 mm 19,00 dm2 45 Kg. - AVALOIR BOR · C250 Profil pour bordure standard T. 22 Denomination Code Dimension Couvercle mm Dimension Ext. mm Surface d’avalement Poids Kg Certification Colis BOR · Profil T 8104 800 x 150 mm 195 mm 7,76 dm2 21 Kg. 20 BOR · Profil A 8105 835 x 225 mm 120 mm 5,4 dm2 16 Kg. 10 C250D400 E600 PLAQUE DE RECOUVREMENT BOR C250 Cadre Carré Avec tampon. Surface d’avalement: 8,78 dm2. Profil A(ref.8125) et Profil T (ref.8122). Dimension Ext. mm Hauteur Surface mm d’avalement P.R. Profil T 8122 800 x 800 mm 600 mm 200 mm P.R. Profil A 8125 800 x 792 mm 600 mm 120 mm APOLO C250 Cadre Rond Regard Étanche Poids Certification Kg Colis 8,78 dm2 67 Kg. 6 9,5 dm2 46 Kg. 6 B125 Denomination CodeDimension Couvercle mm Joint Élastique Denomination CodeDimension Couvercle mm Rond 1122 655 mm Dimension Ext. mm 850 mm Hauteur Ouverture Poids Certification mm mm Kg Colis 75 mm 1 600 mm 69 DONNÉES TECHNIQUES RESEAUX DIVERS Verrouillé par 4 boulons. Muni d’un joint élastique antibruit. Résistance 1bar pression/dépression. 23 URBEX GRILLE C250 Articulé Grille ronde articulé pour zones de stationnement ou voies piétonnes Surface anti glissante. Muni d’un joint pour assurer la stabilité et insonorisation. Denomination CodeDimension Couvercle mm Rond 6177 Dimension Ext. mm 645 mm 850 mm RON H C250 Articulé Hauteur Ouverture Poids Certification mm mm Kg Colis 75 mm 12 604 mm 37,7 Kg. Verrouillage Grille plates PMR Grille articulé et bloquante au moyen d’un barreau élastique. Relief anti glissant. Cadre dessiné pour optimiser le scellement. Grille selon norme PMR Denomination Code Dimension Dimension Couvercle mm Ext. mm 24 Hauteur Ouverture mm mm Surface Poids d’avalement Kg Certification Colis RON H 30 5154 262 x 264 mm 325 x 325 mm 45 mm 235 x 235 mm 3,7 dm2 8 Kg. 46 RON H 40 5155 347 x 348 mm 410 x 410 mm 50 mm 318 x 315 mm 6,5 dm2 13 Kg. 32 RON H 50 5156 448 x 448 mm 510 x 510 mm 50 mm 418 x 415 mm 10 dm2 22,4 Kg. 20 RON H 60 5157 528 x 528 mm 590 x 590 mm 50 mm 495 x 495 mm 15,4 dm2 28 Kg. 16 B125 C250D400 E600 B125 Matériel RESEAUX DIVERS Dispositif en fonte ductile selon norme EN-1563. Revêtement DONNÉES TECHNIQUES Peinture epoxi-polyester episseur de 100 µ et RAL 9004. Zone d’Installation · Groupe 2 Zones d’utilisation exclusive pour piétons et cyclistes. 25 PAS B125 Articulé Regard de trottoir rond articule Cadre Rond Avec position stable à 120º. Antivol après scellement. Muni d’une rainure pour lever le couvercle avec pioche. Effort soulèvement inférieur à 12 daN. Denomination CodeDimension Couvercle mm Dimension Ext. mm Hauteur Ouverture Poids Certification mm mm Kg Colis Rond 800 mm 50 mm 10 1175 645 mm TROTTOIR B125 Articulé Regard à cadre carré 600 mm 29 Kg. Cadre Carré Cadre à dessin favorisant l’anti-odeur avec pattes de scellement. Tampon rond articulé pour une ergonomie optimale. Avec dessin favorisant l’écoulement. Denomination CodeDimension Couvercle mm Hauteur Ouverture Poids Certification mm mm Kg Colis Trottoir 25 2115 170 mm 250 x 250 mm 17 mm 135 mm - - Trottoir 30 2133 199 mm 317 x 317 mm 29 mm 173 mm 5 Kg. 40 Trottoir 40 2135 274 mm 430 x 417 mm 29 mm 250 mm 10 Kg. 36 Trottoir 50 2136 374 mm 530 x 530 mm 29 mm 350 mm 18 Kg. 20 Trottoir 60 2137 444 mm 620 x 620 mm 29 mm 420 mm 22 Kg. 20 Trottoir 70 2138 531 mm 694 x 694 mm 23 mm 500 mm 29 Kg. 10 Trottoir 80 2139 624 mm 801 x 801 mm 39 mm 605 mm 32 Kg. - *Optionnel: Fermeture avec vis hexagonale. 26 Dimension Ext. mm Regard hydraulique classique B125 C250D400 E600 DRH B125 Cadre Carré Cadre muni de d’encoches centrales pour lever avec un simple outil standard. DenominationCode Dimension Couvercle mm Dimension Ext. mm Hauteur Ouverture mm mm Poids Certification Kg Colis DRH 30 3188 290 x 290 mm 340 x 340 mm 30 mm 235 x 235 mm 9 Kg. 36 DRH 70 3138 675 x 675 mm 705 x 705 mm 52 mm 570 x 570 mm 49 Kg. 10 DRH 80 3139 780 x 780 mm 805 x 805 mm 45 mm 670 x 670 mm 58 Kg. 10 DRH 90 3180 875 x 875 mm 900 x 900 mm 42 mm 805 x 805 mm 64 Kg. 5 *Optionnel: Fermeture avec vis hexagonale. LLUM B125 Regard Hydraulique Articulé Cadre Carré Colis Llum 35 3195* 300 x 300 mm 10 Kg. 36 Llum 40 3145-10* 385 x 385 mm 422 x 422 mm 45 mm 305 x 350 mm 10 Kg. 36 Llum 45 3196* 456 x 438 mm 472 x 492 mm 45 mm 400 x 400 mm 16 Kg. 20 Llum 50 3196-1 476 x 494 mm 490 x 510 mm 45 mm 425 x 425 mm 14 Kg. 20 Llum 55 3197* 556 x 538 mm 573 x 593 mm 45 mm 500 x 500 mm 25 Kg. 20 Llum 60 3197-1 578 x 596 mm 598 x 615 mm 48 mm 525 x 525 mm 20 356 x 338 mm 371 x 391 mm 45 mm 24 Kg. DONNÉES TECHNIQUES Denomination CodeDimensionDimensionHauteur Ouverture Poids Certification Couvercle mm Ext. mm mm mm Kg RESEAUX DIVERS Cadre carré avec gorge anti-odeur, avec pattes de scellement. Tampon carré semi articulé pour une ergonomie optimale. Excellente assise du tampon dans le cadre. Equipé avec un trou pour manipulation avec pioche. Kit de verrouillage. 27 RESEAUX DIVERS B125 C250 D400 E600 RESEAUX DIVERS Matériel Dispositif en fonte ductile selon norme EN-1563. Revêtement DONNÉES TECHNIQUES Peinture epoxi-polyester episseur de 100 µ et RAL 9004. 28 METEOR D400 Regard de chaussée betonnée ou à remplir Cadre Rond D400 Joint Élastique E600 NOUVOTÉ Articulé Tampon rond articulé avec blocage de securité. Muni d’un joint élastique anti-bruit et avec boîte de manœuvre. CodeDimensionDimensionHauteur Ouverture Certification Colis Couvercle mm Ext. mm mm mm 650 mm 850 mm 100 mm 604 mm- 5/10 C250 1186 *Optionnel: Pattes d’ancrage, kit verrouillage d’intrusion. TAR C250 Regard à remplissage avec cadre hydraulique RESEAUX DIVERS B125 Cadre Carré CodeDimensionDimensionHauteur Rofondeur Certification Colis Couvercle mm Ext. mm mm du Tampon 590 x 590 mm 615 x 615 mm TAR B125 Regard à remplissage avec cadre hydraulique 77 mm 50 mm BVQI 20 Cadre Carré Code Dimension Couvercle mm Dimension Ext. mm Hauteur mm Rofondeur du Tampon Certification Colis 3406 490 x 490 mm 515 x 515 mm 77 mm 50 mm BVQI 20 3407 590 x 590 mm 615 x 615 mm 77 mm 50 mm BVQI 20 DONNÉES TECHNIQUES 3409 29 RÉSEAUX TELECOM Trappe en fonte ductile par Reseaux Telecom. Grille articulée et bloquante au moyen d’un barreau élastique. Avec relief antiglissant. Cadre dessiné pour optimiser le scellement. Code Dimension Ext. mm HauteurPoids Certification mm Kg Colis 4120/LOT B125 500 x 320 mm 54 mm 11 Kg. BVQI 40 4121/LOT B125 635 x 500 mm 54 mm 23 Kg. BVQI 40 4122/LOT C250 635 x 500 mm 54 mm 29 Kg. BVQI 24 RETEL D400 Regards triangulaires pour Telecom. Set de 2 ou 4 tampons triangulaires avec double articulation et blocage de sécurité à 90º. Bisagras intégré au cadre pour faciliter l’installation. Surface anti glissante. Code Dimension Ext. mm Hauteur mm Ouverture mm Certification 10112 729 x 795 mm 100 mm 600 x 600 mm BVQI 10113 1400 x 795 mm 120 mm 600 x 1200 BVQI ARCHILIFT D400 Regards hydraulique selon norme EN-124. Destiné aux stations d’essence. Gravure antidérapante en relief. Fourni avec ressorts pour faciliter la manipulation. Le tampon a une pente (1º) pour l’évacuation d’eau et aussi une joint pour assurer l’étanchéité. Fonte à graphite nodulaire selon norme EN-1563 (type GJS-500-7). 30 Code Dimension Couvercle mm Dimension Ext. mm Hauteur mm Ouverture mm Poids Kg Certification Colis 3193 840 x 840 mm 840 x 840 mm 100 mm 760 x 760 mm 11 Kg. BVQI 8 E600 BOUCHE À CLÉ HauteurOuverturePoids Colis mm mm Kg 2163 162 mm 140 210 mm 91 mm 3,3 Kg. C250 Code Dimension Dimension Tete Ext. mm D400 Bouche à clé en fonte nodulaire avec marquage “eau” pour trottoir Revêtement en peinture époxy-polyester. 72 RESEAUX DIVERS B125 BORNES Matériel: Fonte gris selon norme EN-1561 et fonte ductile. Nodulaire selon norme EN-1563. *Fonte gris Revêtement: Peinture époxy-polyester noire ou sans peinture. Code HauteurBase Caracteristiques 8216* 1020 mm 205 x 205 mm - 8217* 870 mm 200 x 200 mm 4 trous Ø 22 mm 8224* 420 mm 120 mm Sphére Ø300 mm avec tuyeau d’ancrage 8225* 790 + 200 mm 110 mm avec barre d’ancrage 8226* 650 + 200 mm 140 mm avec tuyeau d’ancrage 8123 1040 mm 100 mm avec cercle enjoliveur 8115 495+200 mm 175 mm avec tuyeau d’ancrage 8116 610+295 mm 82 mm avec tuyeau d’ancrage 8117 505+300 mm 110 mm avec tuyeau d’ancrage 8120 1000+250 mm 82 mm avec tuyeau d’ancrage DONNÉES TECHNIQUES Cadre Carré 31 DONNÉES TECHNIQUES RESEAUX DIVERS B125 C250 D400 E600 DONNÉES TECHNIQUES Procédé d’installation 32 E600 INDICATIONS GENERALES D’INSTALLATION D400 Il est conseillé de suivre les étapes décrites ci-après puisqu’une mauvaise installation aurait des conséquences directes sur la bonne utilisation du dispositif, et pourrait être à l’origine de bruits, fissures, ruptures, etc. CHAMP D’APPLICATION: Les indications suivantes font référence à toutes les classes de dispositifs de couronnement et de fermeture auxquelles on fait référence dans la norme EN-124: A 15, B 125, C 250, D 400, E 600 et F 900. Préparation de l’assise Préparer une assise en tenant compte des espaces minimum de la fig. 1. C250 Dégager les gravats du puits pour obtenir une assisse saine. Éviter la chute de gravillons dans le puits. Nettoyer la surface de l’assise en éliminant tout résidu de poussière, graisse ou autres résidus. N’est pas nécessaire de retirer le couvercle du cadre pour faire l’installation. B125 Positionnement du cadre, mise de niveau et coffrage Les dispositifs de classe D 400, E 600 et F 900 avec articulation seront installés pour raisons de sécurité dans le sens de la circulation routière si possible. C’est a dire, le véhicule doit rouler en premier côté articulation. Placer le cadre sur l’assise de fixation. RESEAUX DIVERS Centrer le passage de l’ensemble avec le trou du puits (fig. 2). Mettre de niveau le cadre selon la pente de la chaussée, à l’aide de cales, en le ou à l’aide de tout autre système qui garantira sa stabilité dans les étapes successives (fig. 2). Coffrer l’intérieur de l’ensemble afin d’éviter que le béton pénètre dans le puits. il DONNÉES TECHNIQUES Dans le cas des ensembles de grandes dimensions (D 400, E 600 et F 900) où les cadres sont susceptibles de se déformer, est conseillé de réaliser les opérations de mise de niveau avec les couvercles installés. Les cadres installés sur chaussée de classe D 400 et d’une hauteur compris entre 75 mm et 100 mm seront mis en place avec les systèmes de fixation adéquats. 33 L’intérieur du cadre à la zone de l’articulation ou du verrouillage (barreaux élastique) ne doit pas avoir béton (il faut le retirer avant de fermer le couvercle). Le béton ne doit pas toucher la joint élastique ni gêner le remplacement. Nous conseillons de laisser 3 cm.v Scellement Préparer le béton de scellement conformément aux spécifications du fabricant Verser le béton entre le cadre et le trou de l’assise, en le vibrant afin de parvenir à ce que le béton pénètre sous l’assise du cadre, ce qui permet au cadre de transmettre la charge au béton sur la totalité de sa surface (fig. 3). Remplir l’assise jusqu’à la hauteur nécessaire selon le type de finition exigé. La qualité du béton, son traitement et temps de prise doivent être conformes aux spécifications du fabricant et, dans la mesure du possible, toutes les mesures seront adoptées afin d’éviter une prise du béton non désirée. Le temps de prise pouvant varier avec les conditions atmosphériques, s’assurer de la prise correcte du béton. Finition et mise en circulation Retirer le coffrage. Réaliser le type de finition exigé : mortier, asphalte, dallage (fig. 4). Mettre en place le couvercle sur le cadre, en vérifiant que le couvercle appuie bien sur le cadre (nettoyer le point d’appui si nécessaire). Dans le cas où le dispositif serait articulé ou présenterait toute autre spécification, il conviendra de procéder aux essais fonctionnels opportuns. Nettoyer la zone concernée et mise en circulation. Avant de passer le rouleaux compacteur il faudra s’assurer que le couvercle ne dépasse pas du cadre et qu’il n y a pas de pierres sur le joint élastique. Le cadre ne doit pas dépasser du niveau de la chaussée. Le cadre doit être installe entre 0 et 1 mm au-dessous de la chaussée. Ce précaution peut éviter que la percussion du rouleaux compacteur sur la chaussée abîme le regard. Nettoyer le joint élastique et l’articulation. Jamais les véhicules doivent passer sur le regard sans être installé (avec le revêtement : asphalte, goudron, etc.) Conditions de la garantie L’accomplissement des instructions ainsi que la connaissance du installateur sont nécessaires pour avoir la garantie du produit. 34 FUNDICIONES DE ÓDENA, S.A. décline toute responsabilité en cas de défauts survenus suite à une installation déficiente. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON 1 CONDITIONS: Sauf accord écrit, dument conclu entre le client et Cofunco S.A. (par la suite Cofunco S.A.), on appliquera les présentes conditions générales de vente et de livraison, sans exception, pour toutes les transactions commerciales réalisées entre Cofunco S.A. et ses clients. 2 PRIX: Les produits seront facturés en accord avec les tarifs en vigueur à la date de livraison. Les prix indiqués n’incluent ni impôts, ni taxes, ni aucune autre charge. Lors de la facturation, seront inclus les impôts en vigueur à la date de livraison. Les prix des produits s’entendent toujours franco usine. 3 PORT: Cofunco S.A. a établi une valeur nette de commande qui varie en fonction de la gamme de produits, à partir de laquelle elle envoie les commandes en ports payés, par ses propres moyens ou par des moyens externes. Toutes les commandes n’atteignant pas ces valeurs seront expédiés par des moyens externes, en port dus. Pour des commandes livrées par nos propres moyens n’atteignant pas la valeur nette établie et inférieure à 1000€, le client devra payer des frais de transport. Dans le cas de commande dont la valeur serait supérieure à 1000€, mais n’atteindrait pas la valeur nette établie pour la gamme des produits livrés, on accordera avec le client les frais correspondants en fonction du volume et du poids de la marchandise. Tout envoi réalisé par Cofunco S.A. par tout moyen de transport se fera jusqu’à la destination accessible par celui-ci, le déchargement et le manutention étant toujours aux frais de l’acheteur. 4 RISQUES: La marchandise voyage toujours aux risques et périlsde l’acheteu r, même expédiée en port payé. 5 COMMANDES: Les commandes seront toujours et exclusivement formalisées par écrit et selon les unités standard d’emballage indiquées sur les tarifs de Cofunco S.A. Une fois la commande acceptée, le client sera informé des conditions et de la date de livraison des marchandises demandées. Cofunco pourra publier et communiquer à ses clients, à titre indicatif, les délais habituels de livraison des marchandises si on lui en fait la demande. Cependant, le délai de livraison sera toujours celui indiqué, par écrit, au moment de l’acceptation de chaque commande. 6 RECLAMATIONS: À la réception, l’acheteur devra vérifier que la marchandise acquise correspond bien à la commande, qu’elle remplit toutes les conditions de qualité et de sécurité exigibles et qu’elle est apte à une utilisation correcte. L’acheteur devra informer par écrit Cofunco S.A. de tout défaut quant à la quantité ou à la qualité des produits fournis, dans un délai maximum de 4 jours après réception de la marchandise. Tout défaut ou vice interne de la marchandise fournie devra être communiqué par écrit à Cofunco S.A. dans un délai fixe de 30 jours à partir de la date de réception. Passé ce délai, si aucune réclamation n’a été effectuée, on considèrera que la marchandise fournie sera apte à son utilisation et remplira toutes les conditions requises de qualité et de sécurité exigibles. 7 RETOURS: Tout retour de marchandise dû à la détection d’un défaut ou d’un vice interne devra s’effectuer dans un délai de 30 jours suivant la réception. Le cas échéant, l’acheteur devra indiquer par écrit les défauts ou les vices internes détectés. Passé ce délai, ou si l’acheteur n’informe pas par écrit des défauts ou des vices internes détectés sur la marchandise, Cofunco S.A. se réserve le droit d’accepter le retour de toute commande. En cas de retour de matériel qui aurait été réceptionné correctement et qui ne présenterait pas de défaut ou de vice, nous procéderons de la façon suivante: • Ne seront pas admis les retours de matériel sans consentement préalable de la part de Cofunco S.A. • Un délai de 30 jours maximum est établi à partir de la date de livraison pour demander un retour, retour qui devra être autorisé par Cofunco S.A. Passé ce délai, aucun retour ne sera plus admis. • Si un retour est accepté, seul le matériel en bon état et ne présentant aucune trace d’usure ou aucun dommage sera remboursé. • En aucun cas ne sera accepté le retour de matériel qui aurait été produit spécialement pour le client, ou qui aurait été demandé expressément et ne ferait pas partie de la gamme standard de Cofunco S.A. • Le seul inventaire valide du retour sera celle effectuée par le personnel de Cofunco S.A. à la réception de la marchandise dans ses entrepôts. Si un retour est accepté, Cofunco S.A. facturera au client une quantité équivalente à 20% du montant de la marchandise faisant objet du retour, à titre de manutention et de vérification. Tous les frais occasionés par le transport du matériel jusqu’à nos entrepôts sera également à la charge du client. 8 CONDITIONS DE PAIEMENT: Les paiements s’effectueront comme convenu exclusivement à notre siège ou dans les établissements expressément délégués par Cofunco S.A., dans ses ordres de paiement ou ses effets bancaires. Les paiements effectués auprès de personnes non autorisées ne seront pas acceptés. La date indiquée pour les paiements est inamovible. • Les retards ou ajournement du paiement au delà du délai et de la date établie dus au client de façon unilaterale, ou bien sur demande du client, qui demanderait un délai supérieur à celui accordé ou que Cofunco S.A. a établi comme délai maximum, entraîneront une majoration pour retard de 1% par mois. • Les frais entraînés par les renvois de chèques, billets à ordre, effets ou autres documents de paiement, donneront lieu au paiemnent de frais pour renvoi de 6% sur le montant retourné, plus les intérêts de 1% mensuel, applicable dès la date d’expiration jusqu’au jour du règlement. 9 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : La marchandise restera la propriété de Cofunco S.A. jusqu’au règlement intégral par le client, lequel sera considéré comme dépositaire, y compris au cas où la marchandise aurait été vendue à un tiers. En cas de non paiement, Cofunco S.A. pourra décider d’exiger le règlement ou de retirer le matériel, et le client sera tenu pour responsable de la dépréciation ou du dommage subi, dont le montant devra être versé à Cofunco S.A., tout comme les frais occasionés jusqu’à la remise du matériel dans nos entrepôts. Des frais à hauteur de 20% de la somme due seront également appliqués, à titre de manutention et de vérification. 10 RESPONSABILITÉ: Cofunco S.A. ne sera jamais obligée de fournir une marchandise, même après en avoir accepté la commande, et sera exempte de répondre à une quelconque demande d’indemnisation dans les cas indiqué ci-après : a) lorsque le client n’a pas connaissance de ses obligations de paiement relatives à d’autres livraisons antérieures. b) lorsque le client se trouve exposé à un concours de créanciers lors d’un procès extrajudiciaire de remise et atermoiement, à un processus légal de dissolution et/ ou liquidation conforme à la législation en vigueur, et, dans tous les cas, à chaque fois qu’il a procédé à la suspension de tous ses paiements. c) lorsque le commerce ou les actifs du client ont fait l’objet de saisie judiciaire ou administrative. 11 GARANTIES: La garantie du matériel livré est limitée au remplacement par échange de tout produit reconnu défectueux pour des raisons imputables à Cofunco S.A., sauf dans le cas de produits disposant d’un certificat de garantie couvrant d’autres dommages, auquel cas on se réfèrera aux clauses de la garantie correspondante. Le montage de ce produit avec un autre matériel que celui du système nous exempte de la responsabilité de l’installation. 12 UTILISATION: L’utilisation des produits à des fins distinctes de celles pour lesquelles ils ont été conçus et fabriqués, ou de celles qui figurent sur la fiche technique de chaque produit, exempte Cofunco S.A. de toute responsabilité. 13 CHANGEMENT OU MODIFICATIONS: Cofunco S.A. se réserve le droit de changer, modifier ou éliminer tout produit de ses catalogues techniques ou de ses listes de prix, ainsi que de modifier ses tarifs sans avis préalable. 14 JURIDICTION: En cas de désaccord dans l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales, les parties renoncent à leur droit local et se soumettent à la juridiction des Juges et Tribunaux de la province de Barcelone. 15 PROTECTION DES DONNÉES: Les données à caractère personnel seront incorporées à un fichier dont le responsable sera Cofunco S.A., située Carretera de la Pobla, no 22, 08788. Vilanova Del Cami, Barcelona, Espana. Conformément aux normes actuelles relatives au traitement des données à caractère personnel, Cofunco S.A. informe le Client que ses données seront incorporées à un fichier automatisé ou manuel créé sous la responsabilité de Cofunco S.A., dans le but de réaliser le suivi et la gestion de la relation contractuelle avec le Client, ainsi que des actes d’information et de commercialisation des services offerts par le Vendeur ou par des tiers et des activités en rapports avec ceux-ci et auxquels le Client consent expressément, de façon précise et sans équivoque dans le cadre de la relation commerciale. Le Client pourra à tout moment faire valoir ses droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation, via une demande écrite adressée au Service Clientèle à l’adresse précédemment indiquée, ou à l’adresse électronique suivante : [email protected]. Toutefois, l’annulation des données ne sera pas effectuée lorsque les données devront être conservées conformément à la norme en vigueur. 16 DIVERS: Si tout ou partie des clauses du contrat se voient invalidées suite à des dispositions du Gouvernement ou de l’Union Européenne, ni les conditions de vente et de livraison ni les autres obligations contractées perdront leur validité. Carretera de la Pobla nº22 Vilanova del Camí 08788 (Barcelona) ESPAÑA Apartado de correos 380 - 08700 IGUALADA Tel.: 93 803 46 97 Fax: 93 807 07 24 e-mail: [email protected] Date d’impression: Septembre 2014 www.c ofunc o.c om
