deliberation_30_04_2007-08 ( - 34,85 ko) - Ville de Bourg

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 24 avril 2007
Nombre de conseillers en exercice : 43
N°
SEANCE DU LUNDI 30 AVRIL 2007
8
OBJET :
DENOMINATION
SALLES
DES
RUES
Pour ampliation
Pour le Maire
et par délégation
Le Chef de Service
Présents : M. BRETON, Premier-Adjoint,
Mmes MOREL, GUILLERMIN,
ET MM. FROMONT, BERNIGAUD,
Mmes BODARD, JEAN-LOUIS, WITTMANN, Adjoints ;
Mme BOZON, M. BRAYARD, Mme CHAMPEL jusqu’à la question n°12
M. DEBAT, Mme DUTHU,
MM. FEILLENS, FONTAINE jusqu’à la question n°12, LACROIX,
LE MAOUT, Mme MAYER, MM. MAZUY, MORNET, Mmes MOTTA, NOLL-FONTENILLE
M. PARAMELLE, Mme PERRET,
M. PERRIOD, Mme PONS LAMOITTE, MM. PRITZY, RODET, Mmes SAINT-ANDRE,
TOWNSEND-GIRARD, VEILLEROT,
Catherine HUGUET
Acte reçu le
Par la préfecture de l’Ain
Notifié ou publié conformément à la
réglementation le
Pour le Maire,
et par délégation
Excusés : M. BERTRAND (M. BRETON), Mme DESFARGES (Mme BODARD),
M. LEPELTIER (Mme PERRET), Mme LAUGEL (M. FROMONT), M. MOREL-LAB (Mme
JEAN LOUIS), Mme BRENDEL (M. MORNET), M. CAILLAT
(Mme WITTMANN), Mme CHAMPEL à partir de la question n°13 (M. RODET),
Mme CLAME (Mme BOZON), M. COURTIEUX (M. LE MAOUT), Mme DOMINJONSTENGER (M. LACROIX), M. DORE (M. PRITZY), M. FONTAINE à partir de la question
n°13 (M. DEBAT), Mme ZILLER (M. PERRIOD)
Secrétaire de séance : Mme BOZON
Rapporteur : Mme JEAN LOUIS
EXPOSE
La commission Dénomination de rues, salles et édifices publics, dans sa réunion du 7 mars 2007 a
fait les propositions de noms suivantes qui sont portées à la connaissance de l’assemblée :
1 ) LES GRANGES BARDES
La voie nouvelle
Dans le secteur des Granges bardes, le tracé de la voie desservant le futur centre commercial LECLERC
1er tronçon :
reliant l’avenue Capitaine DHONNE au giratoire desservant le centre commercial, mesure : 390 mètres de
long et 15 mètres de large.
2
La commission propose :
- Avenue François PIGNIER
Biographie :
Chef de corps francs Armée secrète, qui participa à la résistance et mis notamment en place le 11 novembre
1943, avec l'aide de son fils, 4 drapeaux alliés en haut de la croix au sommet de la cathédrale NOTRE DAME.
Il allia son activité professionnelle de charpentier avec l'activité de sapeur-pompier qu'il occupa de 1925 à
1967. Il fut nommé capitaine honoraire à son départ en retraite.
2ème tronçon
reliant le giratoire desservant le centre commercial au boulevard des crêtes du REVERMONT ( rocade nord )
mesure : 150 mètres de long et 15 mètres de large.
La commission propose :
- Avenue d’AYLESBURY
AYLESBURY jolie petite cité anglaise de 66 000 habitants du Comté de BUCKINGHAMSHIRE situé entre et
LONDRES et OXFORD. BOURG et AYLESBURY sont toutes deux dotées d'un environnement agricole et
d'une vie commerciale et industrielle dynamiques. Le 18 novembre 2000, un protocole d'accord favorisant les
échanges linguistiques entre collégiens, lycéens des deux pays est conclu ( lycées et collèges de QUINET et
de BROU ainsi que l'Université Inter âge. )
Le carrefour giratoire
Il desservira l’un des accès du centre commercial coté Est et l’accès aux moyennes surfaces coté Ouest.
La commission propose :
-
Rond-point d’AYLESBURY
2 ) ALLEE PIETONNE DU CENTRE NAUTIQUE “ carré d’eau ”
1 voie nouvelle
Dans le cadre du projet du centre nautique, dénommé “ Centre Nautique carré d’eau ” par l’ Agglo, une allée
piétonne est réalisée entre l’allée du centre nautique et l’avenue de JASSERON. Elle est orientée “ plein
Nord ” se situe entre le plan d’eau ( ancienne drague et bassin nautique ) et le mur d’enceinte du centre (
longueur 159 m largeur 3,20 mètres )
Cette voie sera intégrée dans le Domaine Public.
Il est proposé :
-
Allée du Carré d’Eau
3 ) LOTISSEMENT DE LOEZE
2 voies nouvelles à dénommer
LOËZE signifierait “ cours d’eau ” de nombreuses localités de nos régions sont dérivées de ce nom . Ici
secteur proche de la Reyssouze.
L’adjectif latin luteus ou plutôt lutea aqua “ eau boueuse ” pourrait être présent dans le nom de la Loëze.
Source : nom des lieux de l’AIN édition BONNETON
Le projet du lotissement de Loëze comprend le découpage de 8 lots pour 209 logements.
1 voie nouvelle située dans le prolongement Nord Ouest de la RUE DE LOËZE existante et se terminant
Rue de la Croix-Blanche. Cette rue desservira l’ensemble des lots sur une longueur de 266 mètres.
1 voie nouvelle située dans le prolongement Nord Est de la RUE DU 14 JUILLET 1789 existante et se
terminant entre les lots 5 et 8 à l’intersection de la voie principale sur une longueur de 33 mètres.
3
La commission propose :
-
RUE DE LOËZE pour le prolongement Nord Ouest de la RUE DE LOËZE
RUE DU 14 JUILLET 1789 pour le prolongement Nord Est de la RUE DU 14 JUILLET 1789
L’assemblée est invitée à se prononcer sur les propostions qui lui sont faites.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
VU l’article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales,
VU les propositions formulées par la commission Dénomination des rues, salles et édifices publics dans sa
réunion du 7 mars 2007,
A L’UNANIMITE (43 VOIX)
Décide d’attribuer les appellations suivantes :
1 ) LES GRANGES BARDES
La voie nouvelle
Dans le secteur des Granges bardes, le tracé de la voie desservant le futur centre commercial LECLERC
1er tronçon :
reliant l’avenue Capitaine DHONNE au giratoire desservant le centre commercial, mesure : 390 mètres de
long et 15 mètres de large.
La commission propose :
- Avenue François PIGNIER
Biographie :
Chef de corps francs Armée secrète, qui participa à la résistance et mis notamment en place le 11 novembre
1943, avec l'aide de son fils, 4 drapeaux alliés en haut de la croix au sommet de la cathédrale NOTRE DAME.
Il allia son activité professionnelle de charpentier avec l'activité de sapeur-pompier qu'il occupa de 1925 à
1967. Il fut nommé capitaine honoraire à son départ en retraite.
2ème tronçon
reliant le giratoire desservant le centre commercial au boulevard des crêtes du REVERMONT ( rocade nord )
mesure : 150 mètres de long et 15 mètres de large.
La commission propose :
- Avenue d’AYLESBURY
AYLESBURY jolie petite cité anglaise de 66 000 habitants du Comté de BUCKINGHAMSHIRE situé entre et
LONDRES et OXFORD. BOURG et AYLESBURY sont toutes deux dotées d'un environnement agricole et
d'une vie commerciale et industrielle dynamiques. Le 18 novembre 2000, un protocole d'accord favorisant les
échanges linguistiques entre collégiens, lycéens des deux pays est conclu ( lycées et collèges de QUINET et
de BROU ainsi que l'Université Inter âge. )
Le carrefour giratoire
Il desservira l’un des accès du centre commercial coté Est et l’accès aux moyennes surfaces coté Ouest.
La commission propose :
-
Rond-point d’AYLESBURY
2 ) ALLEE PIETONNE DU CENTRE NAUTIQUE “ carré d’eau ”
4
1 voie nouvelle
Dans le cadre du projet du centre nautique, dénommé “ Centre Nautique carré d’eau ” par l’ Agglo, une allée
piétonne est réalisée entre l’allée du centre nautique et l’avenue de JASSERON. Elle est orientée “ plein
Nord ” se situe entre le plan d’eau ( ancienne drague et bassin nautique ) et le mur d’enceinte du centre (
longueur 159 m largeur 3,20 mètres )
Cette voie sera intégrée dans le Domaine Public.
Il est proposé :
-
Allée du Carré d’Eau
3 ) LOTISSEMENT DE LOEZE
2 voies nouvelles à dénommer
LOËZE signifierai “ cours d’eau ” de nombreuses localités de nos régions sont dérivées de ce nom . Ici
secteur proche de la Reyssouze.
L’adjectif latin luteus ou plutôt lutea aqua “ eau boueuse ” pourrait être présent dans le nom de la Loëze.
Source : nom des lieux de l’AIN édition BONNETON
Le projet du lotissement de Loëze comprend le découpage de 8 lots pour 209 logements.
1 voie nouvelle située dans le prolongement Nord Ouest de la RUE DE LOËZE existante et se terminant
Rue de la Croix-Blanche. Cette rue desservira l’ensemble des lots sur une longueur de 266 mètres.
1 voie nouvelle située dans le prolongement Nord Est de la RUE DU 14 JUILLET 1789 existante et se
terminant entre les lots 5 et 8 à l’intersection de la voie principale sur une longueur de 33 mètres.
La commission propose :
-
RUE DE LOËZE pour le prolongement Nord Ouest de la RUE DE LOËZE
RUE DU 14 JUILLET 1789 pour le prolongement Nord Est de la RUE DU 14 JUILLET 1789