contrat 2015 et 2016

Palmeraie - Marrakech
****
Date : 12/05/2015
Contrat commercial 2015 / 2016 (marché local)
local
ELDORADOR
DORADOR PALMERAIE-Marrakech
PALMERAIE
(4* All Inclusive)
Entre les soussignées :
L’hôtel ELDORADOR PALMERAIE – Marrakech (4*), ayant son siège social : Commune Rurale Alouidane_ 40000 Marrakech- MAROC, représenté par Mr Sahbi MASROUKI –
Directeur Général Hôtel D’une part
Et
L’agence de voyage :
Représenté par
Dûment accrédité à cet effet
D’autre part
Les parties conviennent et souscrivent de commun accord le présent contrat de réservation de chambres, en régime de contingent, accordé aux conditions suivants :
1/CONTINGENTS ET TARIFS INDIVIDUELS : Valable sur le marché Maghrébin (Maroc, Tunisie, Algérie, &Libye)
L’hôtel met à disposition du TO qui accepte, pour la période du 19//10/2015 au 18/10/2016 (Hiver 2015/ 2016 & Eté 2016) le contingent Chambre /Lits
/Li selon les conditions, ci après :
Tarif
I
II
III
Prix Nets, en Dirhams Marocains (DHS), par personne, par jour,
Basse
Moyenne
Haute
en All Inclusive, taxe de séjour en sus,
Saison
Saison
Saison
Quelques soit le nombre de Nuitées
05/10-18/10/16
18/05-05/07/16
31/03-17/05/16
ON/RQ= On request * AI = All Inclusive
05/01-16/02/16
07/09-04/10/16
06/07-06/09/16
Taxe de séjour en sus = 19.80 DHS/personne/jour
09/11-22/12/15
17/02-30/03/16
19/10-08/11/15
23/12-04/01/16
Ch.
Lit s
ON
ON
ON
ON
ON
RQ
RQ
RQ
RQ
RQ
ON
RQ
Type de chambre (Ch.) /
Arrangement
Chambre double /Triple
Chambre double /Triple
Supplément Suite Junior/jour
Supplément Single côté jardin/jour
Supplément chambre côté piscine/jour
Réduction 1er& 2eme Enfant (02-11.99 ans)
[02 Adultes + 01 à 02 Enfants]
Coté Jardin
côté piscine
Réduction 3éme Enfant (02-11.99 ans) [01 Adulte + 01 à 03 enfants]
Réduction 3éme Lit Adulte (12 ans et plus)
VIP Voyage de NOCES
UAI
UAI
UAI
650
650
500
90
120
-50%
800
800
600
100
120
-50%
900
900
700
120
180
-50%
-30%
-30%
Offert
-30%
-30%
Offert
-30%
-30%
Offert
* Supplément : *Diner de Gala Noel (24/12) : 500 DHS/ Pers
*Diner de Gala de la Saint – Sylvestre (31/12) / Obligatoire:
Obligatoire 1200 DHS /Pers
*Forfait Baby Eldo (06 mois - 04 ans) = 3000 DHS / Bébé / semaine (06 jours). Pack Baby (Bébé)=
(
500 DHS / Jour
* NB : * Restauration : 3 repas en buffet restaurant oasis (petit déjeuner, déjeuner et diner)
* Petit déjeuner tardif au bar (viennoiserie café ou thé jusqu'à midi)
* Toute boisson est servie au comptoir et au verre : sodas, bière pression, thé ; café, jus (production locale) apéritif et digestif
*Gouter : de 16h a 18h (Viennoiserie, crêpes, pâtisserie)
* Piscine (Gratuit) : Parasols + Transats + Service (Avec Caution)
* Enfants : (00-02 ans) : Logement (Cot bébé) : Gratuit
*Chambre Quadruple (04 Pax) : (2+2) = 02 Adultes+ 02 Enfants (02-11.
(02
99 ans) ou (3+1) = 03 Adultes + 01 Enfant
NB : Lits Supplémentaires (3 & 4eme Lit) = Lits d’appoint
*Gratuité totale aux enfants moins de 24 mois partageant la chambre de ses parents
*Mini Frigo dans la chambre (Gratuit)
* Coffres (safe) dans la chambre (payant) = 30 DHS / Jour
* Toute publication en brochure au Maroc ou a l’étranger doit être soumises à l’accord de l’hôtel : textes et photographies seront a son approbation
* Le TO ou l’agence de voyages, réservera au moins 1 page pour la publicité de l’hôtel dans ses brochures groupes et
et individuels (Hiver – Eté)
* Le TO ou l’agence devra réactualiser régulièrement les informations de l’hôtel sur son site internet
Hotel ELDORADOR PALMERAIE – Marrakech
Commune Rurale Alouidane
A
- Bp 12600 Amerchich - 40000 Marrakech – Maroc / MORROCO
Tel: (+212) 5 24 42 53 00 *Fax (+212) 5 24 42 53 29 * Email:[email protected]&[email protected]
Email:[email protected]&[email protected]
C.C.B: SGMB Bank (Rosa Gestion): 02.245.00001720005019179.53 *Swift: SGMB MA MC
I.B.A.N:
1
ANNEXE I : CONDITIONS GROUPES
I / Tarifs Groupes : (Minimum 25 Personnes)
Basse Saison
11/11-22/12
05/01-16/02
Moyenne Saison
17/02-30/03
12/05-06/07
06/09-30/09
450
550
Supplément Single
150
200
Supplément Chambre Coté Piscine / jour
230
230
Supplément court séjour( – 7 nuitées)
60
60
Tarif
Prix Nets, en Dirhams Marocains (DHS), par personne, par jour, en
All Inclusive, taxe de séjour en sus,
Quelques soit le nombre de Nuitées
ON/RQ= On request *
Taxe de séjour en sus = 19.80 DHS/personne/jour
Demi double
*NB : réduction Enfants (02-11.99 ans) : même réduction que tarif individuels (voir page 1)
II/ CONDITIONS GENERALES GROUPES :
* Prix Nets, par Personne, par Jour, en Dirhams Marocains (DHS).
* Taxe de séjour en sus = 19.80 DHS / Personne / Jour
* Tarif valable pour 25 (vingt cinq) Personnes et plus
* Une (01) Gratuité en Demi Double pour 25 Pax payants, maximum 03 (Trois) Gratuités par Groupe
* Pas de Gratuités pour la Haute Saison. Pas de Gratuités pour les diners de Gala 24/12 et 31/12
* Toutes les autres conditions (réductions Enfants...) du contrat (page 01 – Tarifs Individuels) restent inchangées.
* déjeuner passage circuit/repas boissons incluses) toutes périodes 150 Dhs par personne
ANNEXE II : CONDITIONS PARTICULIERES :
*L’Hôtel sera publié et commercialisé sous le nom de ELDORADOR PALMERAIE – Marrakech – 4 Etoiles
*Le logo de la chaine << JET ELDO HOTELS>> devra être obligatoirement, publié sur l’Espace réservé à notre hôtel sur la Brochure de l’Agence
*Texte pour la publicité dans les brochures des TO
Pour l’Hôtel
(Cachet & Signature)
Sahbi MASROUKI
Directeur Général Hôtel
Pour le Tour Opérateur
(Cachet & & Signature)
Hotel ELDORADOR PALMERAIE – Marrakech
Commune Rurale Alouidane - Bp 12600 Amerchich - 40000 Marrakech – Maroc / MORROCO
Tel: (+212) 5 24 42 53 00 *Fax (+212) 5 24 42 53 29 * Email:[email protected]&[email protected]
C.C.B: SGMB Bank (Rosa Gestion): 02.245.00001720005019179.53 *Swift: SGMB MA MC
I.B.A.N:
2
2/ L’AGENCE DE VOYAGE ou LE TOUR OPERATEUR
Signataire du présent contrat déclaré avoir vu, visité et agrée les lieux et connaitre les
caractéristiques des chambres et des services de l’hôtel en repris au présent contrat,
elle s’engage à en faire une description conforme à la réalité (texte et photos) et sera
seule responsable de toute conséquence due à une description inexacte.
L’hôtel est dégagé de toute responsabilité au cas où les clients de l’agence seraient
porteur de bons d‘échange non conformes aux caractéristiques des
chambres
réservées. Au cas ou une prestation de services contractées n’est pas assurée par
l’hôtelier un dédommagement sera payé à l’agence
3/ RESERVATION ET CORRESPONDANCE : La liste définitive des
réservations avec la répartition des voyageurs par chambre (Rooming-List) doit
parvenir à l’hôtel dans les délais (RELEASE) fixés (option accordé). Passé ce délais,
Toute réservation est considéré annuler. les réservations doivent indiquer le nom
complet du client avec la mention <<Monsieur>> ou <<Madame>> ou
<<Mademoiselle>>. Les changements de noms des réservations déjà faites, ne sont
pas possibles. Toute communication d’information verbale entre les signataires du
présent contrat doit être obligatoirement confirmée par écrit. Chaque Rooming- List
transmise à l’hôtelier doit être enregistrée par ce dernier en portant dessus
obligatoirement :
-Nom du représentant de l’agence du TO qui l’a transmise
-Moyen de transmission utilise (voie postal, Fax, Email ou porteur)
-La date d’arrivée à l’hôtel et nom du responsable de l’hôtel qui la réceptionnée
-Une copie de ce document doit être retournée a titre de décharge à l’expéditeur
L’Agence ou le Tour Operateur s’engage à fournir à la fin de chaque mois. Un état
des réservations pour toute la saison, en précisant la ventilation des réservations en
Single, Double, Triple ou Quadruple et en indiquant les périodes d’occupation de
chaque réservation
4/ RESERVATION HORS DELAIS / HORS CONTINGENT : Les réservations
qui parviendraient à l’hôtelier après les délais fixes ou dépassant la limite du
contingent pourraient être acceptées ou refusées selon les disponibilités de l’hôtel.
L’Agence de voyage ou Le Tour Operateur sont responsables de toute difficulté et
tout dommage qui pourraient en résulter.
5/ DELOGEMENT : L’Hôtelier décline toute responsabilité le cas ou les clients
arriveraient sans que leurs réservations ne soit parvenues dans les délais fixés. Si pour
une raison quelconque, l’Hôtelier se voit obligé de loger un ou plusieurs clients dans
un autre Hôtel de la région (4* similaire). Celui-ci ne pourra, en aucun cas, être d’une
catégorie inferieur à l’hôtel initialement prévu. En tout état de cause, les prestations
fournis doivent être au moins équivalente à celle convenue dans le contrat. Si les
prestations fournies dans l’hôtel de remplacement sont inferieures à celle prévues
initialement, une compensation est convenue de commun accord
6/ TRANSFERT ET EXCURSIONS : Tous les transferts et excursions sont
effectués obligatoirement par l’agence réceptive
7/ OFFRES SPECIALES : Pour être valables, les offres spéciales mentionnées dans
ce contrat ou par d’autre annexes, doivent au préalable faire l’objet de publication ad
hoc du Tour Operateur (sur Brochures, Flyers…)
8/ FORCE MAJEURE : L’hôtelier ne pourra être tenu pour responsable des
changements dus aux cas de force majeure et indépendant de sa volonté
9/ RECLAMATIONS DES CLIENTS : L’Hôtel n’accepte aucune réclamation ou
remboursement après le départ des clients de l’hôtel. Aucun remboursement ne sera
fait par l’hôtel si la réclamation n’est pas signalée à la direction par écrit avant le
départ du client de l’hôtel. Toutefois le remboursement par l’hôtel se fera après le
règlement de la facture du client qui a réclamé
A/ Le règlement des factures « Clients individuels »
Se fera obligatoirement de la manière suivante :
-Pour confirmer la réservation, le client doit verser un acompte de 30% de la facture
Totale, le reliquat de la facture se fera avant départ
B/ Le règlement des factures « Groupes »
Se fera obligatoirement de la manière suivante :
-Pour confirmer la réservation du groupe, un règlement de 30% de la facture totale
doit être effectué. le reliquat de la facture se fera avant départ
*Toutefois le montant du solde du Tour Operateur ne devra pas dépasser les
5.000 DHS (Cinq mille Dirhams Marocain) dans tous les cas
* En cas de retard de règlement, la direction se réserve le droit de résilier ce contrat et
de ne plus accepter les clients
Les sommes dues deviennent porteuse d’intérêt de retard communément admis par les
banques de La place
10/ ANNULATION – NO SHOW : En cas de No Show, de départ anticipé
d’annulation de la réservation ne respectant pas la date de release ou de non
utilisation des services commandes, une nuit est à payer par le Tour Operateur ou
l’Agence De Voyages
11/ CAUTIONNEMENT, AVANCE & GARANTIE DE PAIEMENT : La somme
de____________ DHS (_________ Dirhams Marocain) sera versée à l’hôtel à titre
d’avance avant le ___________. Cette somme est déduite du montant des dernières
factures finales. mais pas avant le mois de __________, OU Lettre de Garantie
Bancaire OU Cheque de Garantie de la même valeur
12/ SIGNATURE DU CONTRAT : Si dans un délai de 30 jours (trente jours), le
contrat n’est pas retourné signé par l’autre partie contractante, l’hôtelier peut
considérer celui-ci nul et non avenu et considéré résilier.
13/ VALIDITE DU CONTRAT : En cas de litige ou contestation, seul fera foi le
présent contrat
14/ PROCEDURE DE CONCILIATION :
Tout conflit ou contestation né(e) de l’exécution des obligations du présent contrat
doit être, préalablement à tout recours aux tribunaux soumis(e) à une procédure de
conciliation devant une commission composée de :
-Un responsable de l’Office Nationale du Tourisme Marocain (ONMT)
-Un responsable de la Fédération Nationale de l’ Industrie Hôtelière ( FNIH)
-Un représentant de la Fédération Nationale des Agences Voyages du Maroc
(FNAVM)
- L’Hôtelier ou son Représentant.
-Un représentant de l’Agence de Voyage ou Tour Opérateur
15/ RECOURS AUX TRIBUNAUX : A défaut de conciliation compétences
exclusive et expresse est donnée aux tribunaux Marocains (à Marrakech)
16/ UNICITE DU PRESENT CONTRAT: Les deux signataires du présent contrat
s’engagent à ne pas approuver simultanément, pour le même objet, un second contrat
impliquant ou contenant des clauses ou des modalités différentes
17/ AUTRES CONDITIONS PARTICULIERES :
A/Promotions (Individuels) :
* Les autres suppléments (page 01) restent inchangés
B/Conditions Groupes (+25 Pax) :
(Voir page 02 – Annexe I)
C/Conditions Particulières :
(Voir page 02 – Annexe II)
LU ET APPROUVE / Pour :
Nom et Prénom :
Qualité :
Date : ….
(Cachet & Signature)
D/Concept <<All Inclusive>>
* Total Pages Contrat : 03
LU ET APPROUVE / POUR L’HOTEL:
Nom et prénom : Sahbi MASROUKI
Qualité : Directeur Général Hotel
Date …………….. (Cachet & Signature)
Hotel ELDORADOR PALMERAIE – Marrakech
Commune Rurale Alouidane - Bp 12600 Amerchich - 40000 Marrakech – Maroc / MORROCO
Tel: (+212) 5 24 42 53 00 *Fax (+212) 5 24 42 53 29 * Email:[email protected]&[email protected]
C.C.B: SGMB Bank (Rosa Gestion): 02.245.00001720005019179.53 *Swift: SGMB MA MC
I.B.A.N:
3