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CLASSE 1
C O M P T E S D E C A P I TA U X
10. FONDS ASSOCIATIFS ET RÉSERVES
102. FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT DE REPRISE
1021. Valeur du patrimoine intégré
106. RÉSERVES
1062. Réserves indisponibles
1063. Réserves statutaires ou contractuelles
1064. Réserves réglementées
1068. Autres réserves (dont réserves pour projet
associatif)
1022. Fonds statutaires
(à éclater en fonction des statuts)
10681. Réserves générales de gestion 10682. Réserves pour investissements
1024. Apports sans droit de reprise
10685. Réserves de trésorerie
1025. Legs et donations avec contrepartie
d’actifs immobilisés
10688. Réserves diverses
10251. Dons et legs
1026. Subventions d’investissement affectées
à des biens renouvelables
10261. État
10262. Régions
10263. Départements
10264. Communes
10265. Collectivités publiques
10266. Entreprises publiques
10267. Entreprises et organismes privés
102671. Organismes institutionnels
102672. Autres entreprises
et organismes privés
10268. Autres
103. FONDS ASSOCIATIFS AVEC DROIT DE REPRISE
1034. Apports avec droit de reprise
10341. Valeurs des biens affectés
repris à la fin du contrat d’apport
10342. Valeurs des biens affectés repris à la
dissolution de l’association
10343. Valeurs des biens non affectés repris à
la fin du contrat d’apport
11. ÉLÉMENTS EN INSTANCE D’AFFECTATION
110. REPORT À NOUVEAU (SOLDE CRÉDITEUR)
115. RÉSULTATS SOUS CONTRÔLE DE TIERS
FINANCEURS
119. REPORT À NOUVEAU (SOLDE DÉBITEUR)
12. RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(EXCÉDENT OU DÉFICIT)
120. RÉSULTAT DE L’EXERCICE (EXCÉDENT)
129. RÉSULTAT DE L’EXERCICE (DÉFICIT)
105. ÉCARTS DE RÉÉVALUATION
1051. Écarts de réévaluation sur des biens sans
droit de reprise
1052. Écarts de réévaluation sur des biens avec
droit de reprise
10521. Écarts de réévaluation sur des biens
avec droit de reprise avant dissolution
de l’association
10522. Écarts de réévaluation sur des biens
avec droit de reprise à la dissolution
de l’association
1516. Provisions pour risques d’emploi
1518. Autres provisions pour risques
153. PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS
SIMILAIRES
1531. Provisions pour indemnités de départ
en retraite Personnel Enseignant
1532. Provisions pour indemnités de départ
en retraite Personnel de droit privé
154. PROVISIONS POUR RESTRUCTURATIONS
1311.
État
1312. Régions
1313. Départements
1314. Communes
1315. Collectivités publiques
1316. Entreprises publiques
1317.
Entreprises et organismes privés
13171.
Organismes institutionnels
13172. Autres entreprises et organismes privés
13181.
Taxe d’apprentissage affectée
aux équipements scolaires
137. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT REÇUES
AVEC OBLIGATION D’AMORTISSEMENT PAR LE
FINANCEUR (MÊME VENTILATION QUE 131 HORS
13181)
138. AUTRES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
(MÊME VENTILATION QUE 131 HORS 13181)
139. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT INSCRITES AU
COMPTE DE RÉSULTAT
1391. Subventions d’équipement
(même ventilation que 131)
1397. Subventions d’investissement reçues
avec obligation d’amortissement par le
financeur (même ventilation que 137)
1398. Autres subventions d’investissement
(même ventilation que 138)
ENTRE SIÈGE SOCIAL ET ÉTABLISSEMENTS
186. BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ÉCHANGES
ENTRE ÉTABLISSEMENTS (CHARGES)
187. BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ÉCHANGES
ENTRE ÉTABLISSEMENTS (PRODUITS)
1572. Provisions pour gros entretien
ou grandes révisions
15721. Biens en propriété
15722. Biens en commodat
15723. Biens en location
DE CRÉDIT
1640. Emprunts (à détailler)
16401. Emprunt n°1
16402. Emprunt n°2
165. DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS
1651. Dépôts
1655. Cautionnements
167. EMPRUNTS ET DETTES ASSORTIS DE CONDITIONS
PARTICULIÈRES
1681. Autres emprunts
168101. Autre emprunt n° 1
168102. Autre emprunt n° 2
1688. Intérêts courus
16884. Sur emprunts auprès des établissements
de crédit
168841. Sur emprunt auprès des établissements
de crédit n° 1
168842. Sur emprunt auprès des établissements
de crédit n° 2
16888. Sur autres emprunts et dettes assimilées
168881. Sur autre emprunt n°1
168882. Sur autre emprunt n°2
18. COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS
181. APPORTS PERMANENTS ENTRE SIÈGE SOCIAL
ET ÉTABLISSEMENTS
1810. Comptes de liaison
et outillage liés à l’activité sur sol propre
21514. Installations techniques, matériel
et outillage liés à l’activité sur sol d’autrui
2155. Matériel, outillage, et installations techniques
liés à l’activité, financés par la taxe d’apprentissage
218. AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2181. Installations générales - Agencements Aménagements divers
2182. Matériel de transport
194. FONDS DÉDIÉS SUR SUBVENTIONS DE
2184. Mobilier
FONCTIONNEMENT
AFFECTÉS
CLASSE 2
C O M P T E S D ’ I M M O B I L I S AT I O N S
20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201. FRAIS D’ÉTABLISSEMENT
2011. Frais de constitution
2012. Frais de premier établissement
205. CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS,
LICENCES, MARQUES, PROCÉDÉS, LOGICIELS,
DROITS ET VALEURS SIMILAIRES
2051. Logiciels informatiques
206. DROIT AU BAIL
208. AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211. TERRAINS
1672. Titres associatifs
Installations techniques, matériel
2183. Matériel de bureau et matériel informatique
197. FONDS DÉDIÉS SUR LEGS ET DONATIONS
À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
21511.
19. FONDS DÉDIÉS
157. PROVISIONS POUR CHARGES
168. AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
1318. Autres
185. BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ÉCHANGES
195. FONDS DÉDIÉS SUR DONS MANUELS AFFECTÉS
164. EMPRUNTS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS
131. SUBVENTIONS D’ÉQUIPEMENT
et établissement n° 2
155. PROVISIONS POUR IMPÔTS
AFFECTÉES A DES BIENS NON RENOUVELABLES
10351. Dons et legs
1036. Subventions d’investissement affectées à
des biens renouvelables (à détailler comme
les comptes 1026)
1514. Provisions pour amendes et pénalités
2151. Installations complexes spécialisées
18102. Apports permanents entre siège social
Provisions pour litiges
16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
la dissolution de l’association
10358. Concours bénévoles reçus
151. PROVISIONS POUR RISQUES
1511.
Apports permanents entre siège social
et établissement n° 1
13. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
10344. Valeurs des biens non affectés repris à
1035. Legs et donations avec contrepartie d’actifs
immobilisés assortis d’une obligation ou
d’une condition
18101.
15. PROVISIONS
2111.
Terrains nus
2112. Terrains aménagés
2115. Terrains bâtis
212. AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DE TERRAINS,
PLANTATIONS
2121. Terrains nus
2122. Terrains aménagés
2125. Terrains bâtis
213. CONSTRUCTIONS SUR SOL PROPRE
2131. Bâtiments
2135. Installations générales - Agencements –
Aménagements des constructions
214. CONSTRUCTIONS SUR SOL D’AUTRUI
2141. Bâtiments
2145. Installations générales - Agencements –
Aménagements des constructions
215. INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATÉRIEL
ET OUTILLAGE LIÉS A L’ACTIVITÉ
D’ENSEIGNEMENT
2188. Autres immobilisations corporelles
22. IMMOBILISATIONS GREVÉES DE DROITS
228. IMMOBILISATIONS GREVÉES DE DROITS
2280. Droit d’usage des biens mis à disposition
229. DROITS DES PROPRIÉTAIRES
2291. Droits des propriétaires
des biens mis à disposition
23. IMMOBILISATIONS EN COURS
231. IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2312. Terrains
2313. Constructions
2315. Installations techniques, matériel et outillage
2318. Autres immobilisations corporelles
237. AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
238. AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR
COMMANDES D’IMMOBILISATIONS CORPORELLES
25. PARTS DANS DES ENTREPRISES LIÉES
ET CRÉANCES SUR DES ENTREPRISES LIÉES
26. PARTICIPATIONS ET CRÉANCES
RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS
261. TITRES DE PARTICIPATION
266. AUTRES FORMES DE PARTICIPATIONS
267. CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS
269. VERSEMENTS RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES
DE PARTICIPATION NON LIBÉRÉS
27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271. TITRES IMMOBILISÉS (DROIT DE PROPRIÉTÉ)
2711. Actions
2718. Autres titres
272. TITRES IMMOBILISÉS (DROIT DE CRÉANCE)
2721. Obligations
2722. Bons
2728. Autres
274. PRÊTS
2743. Prêts au personnel
2744. Prêt effort construction
2748. Autres prêts
275. DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSÉS
2751. Dépôts
2755. Cautionnements
276. AUTRES CRÉANCES IMMOBILISÉES
2761. Créances diverses
2768. Intérêts courus
279. VERSEMENTS RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES
IMMOBILISÉS NON LIBÉRÉS
28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2801. Frais d’établissement
28011. Frais de constitution
28012. Frais de premier établissement
2805. Concessions et droits similaires, Brevets,
Licences, Marques, Procédés, Logiciels, Droits
et valeurs similaires
28051. Logiciels
2808. Autres immobilisations incorporelles
281. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES (MÊME VENTILATION QUE LES
29. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS
39. DÉPRÉCIATION DES STOCKS ET EN COURS
42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS
290. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS
391. DÉPRÉCIATION DES MATIÈRES PREMIÈRES
421. PERSONNEL – RÉMUNÉRATIONS DUES
INCORPORELLES
291. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS
2812. Agencements et aménagements de terrains
28121. Terrains nus
CORPORELLES
2911. Terrains
397. DÉPRÉCIATION DES STOCKS DE MARCHANDISES
2918. Autres immobilisations corporelles
293. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS EN COURS
296. DÉPRÉCIATION DES PARTICIPATIONS ET
CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS
2961. Titres de participation
2966. Autres Formes de participation
2967. Créances rattachées à des participations
297. DÉPRÉCIATION DES AUTRES IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
2971. Titres immobilisés (Droit de propriété)
(Même ventilation que comptes 271)
2972. Titres immobilisés (Droit de créance)
(Même ventilation que comptes 272)
2974. Prêts ( Même ventilation que comptes 274)
2975. Dépôts et cautionnements versés
2976. Autres créances immobilisées
(Même ventilation que comptes 276)
2813. Constructions sur sol propre
28131. Bâtiments
28135. Installations générales - Agencements
- Aménagements des constructions
2814. Constructions sur sol d’autrui
28141. Bâtiments
28145. Installations générales - Agencements –
Aménagement des constructions
2815. Installations techniques, matériel
et outillage liés à l’activité d’enseignement
281511. Installations techniques, Matériel et
Outillage liés à l’activité sur sol propre
281514. Installations techniques, Matériel et
Outillage liés à l’activité sur sol d’autrui
28155. Matériel et outillage, Installations
techniques liés à l’activité financés
par la taxe d’apprentissage
2818. Autres immobilisations corporelles
28181. Installations générales – Agencements –
Aménagements divers
28182. Matériel de transport
28183. Matériel de bureau et matériel informatique
CLASSE 4
COMPTES DE TIERS
40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
401. FOURNISSEURS
4011. Fournisseurs - Achats de biens
et prestations de service
403. FOURNISSEURS - EFFETS À PAYER
404. FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS
405. FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS –
4081. Fournisseurs
4084. Fournisseurs d’immobilisations
4088. Fournisseurs – Intérêts courus
CLASSE 3
COMPTES DE STOCKS ET EN COURS
4091. Fournisseurs - Avances et acomptes versés
sur commandes
4097. Fournisseurs – Autres avoirs
40971. Fournisseurs d’exploitation
31. MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES
32. AUTRES APPROVISIONNEMENTS
40974. Fournisseurs d’immobilisations
4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir
et autres avoirs non reçus
321. MATIÈRES CONSOMMABLES
322. FOURNITURES CONSOMMABLES
3221. Combustibles
3222. Produits d’entretien
3223. Fournitures d’atelier et d’usine
3224. Fournitures de magasin
3225. Fournitures de bureau
326. EMBALLAGES
35. STOCKS DE PRODUITS
37. STOCKS DE MARCHANDISES
371. PRODUITS PÉDAGOGIQUES DESTINÉS
À LA REVENTE
3711. Livres à revendre
28184. Mobilier
3712. Fournitures à revendre
28188. Autres immobilisations corporelles
3713. Autres
41. USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS
411. USAGERS
4111.
Familles, élèves, étudiants
4112. Apprentis
4113. Stagiaires Formation continue
4114. Autres usagers
413. USAGERS – EFFETS À RECEVOIR
416. USAGERS – CRÉANCES DOUTEUSES
OU LITIGIEUSES
418. USAGERS – PRODUITS NON ENCORE FACTURÉS
419. USAGERS CRÉDITEURS
4191. Usagers - Avances et acomptes reçus
41911.
Soldes créditeurs exercice en cours
41915. Acomptes sur exercices suivants
4482. Charges fiscales sur congés payés
441172. Autres entreprises et organismes privés
44118. Autres
441181. Fonds européens
428. PERSONNEL – CHARGES À PAYER
ET PRODUITS À RECEVOIR
441182. Autres
4282. Dettes provisionnées pour congés à payer
4417. Participations et subventions d’exploitation
(même ventilation que 441)
4286. Autres charges à payer
4418. Subventions d’équilibre
42861. Dette provisionnée pour CET
4287. Produits à recevoir
4419. Avances sur subventions et sur participations
44191. Avances sur subventions
(même ventilation que 4411)
42871. Indemnités journalières à recevoir
428711. Sécurité sociale
44197. Avances sur participations
(même ventilation que 4411)
428712. Prévoyance
42872. Rémunérations des stagiaires de
formation continue à recevoir
42873. Cotisations sociales des enseignants
de droit public à recevoir
4288. Compléments appointements à payer
42881. Primes de services
42883. Dettes provisionnées sur indemnités
EFFETS À PAYER
408. FOURNISSEURS - FACTURES NON PARVENUES
44117. Entreprises et organismes privés
425. PERSONNEL – AVANCES ET ACOMPTES
4041. Fournisseurs - Achats d’immobilisations
4047. Fournisseurs d’immobilisations –
Retenues de garantie
À RECEVOIR
441171. Organismes institutionnels
427. PERSONNEL – OPPOSITIONS
de départ à la retraite
43. SÉCURITÉ SOCIALE
ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431. SÉCURITÉ SOCIALE
437. AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
4372. Mutuelles
4373. Retraite et prévoyance
43731. Retraite
43732. Prévoyance
4374. Pôle emploi
4378. Autres organismes sociaux
438. ORGANISMES SOCIAUX - CHARGES A PAYER
444. ÉTAT : IMPÔT SUR LES EXCÉDENTS
4445. État : ISPMNL (Impôt sur les sociétés des
personnes morales à but non lucratif)
445. ÉTAT : TAXES SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES
4455. Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser
44551. TVA à décaisser
4456. Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
44562. TVA sur immobilisations
44566. TVA sur autres biens et services
44567. Crédit de TVA à reporter
4457. Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par
l’association
45571. TVA collectée
4458. Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou
en attente
44583. Remboursement de taxe sur le chiffre
d’affaires demandé
44584. TVA récupérée d’avance
44586. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures
non parvenues
44587. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures
ET PRODUITS A RECEVOIR
4382. Charges sociales sur congés à payer
4386. Autres charges à payer
43861. Organismes sociaux - Charges sociales
sur CET
4387. Produits à recevoir
4388. Part patronale sur complément d’appointement
à payer
43881. Part patronale sur primes
43883. Part patronale sur indemnités départ
en retraite
44. ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441. SUBVENTIONS A RECEVOIR
4411. Subventions d’investissement
44111.
Etat
4197. Usagers - Autres avoirs
44112. Régions
4198. Rabais, remises, ristournes à accorder
et autres avoirs à établir
44113. Départements
44114. Communes
448. ÉTAT : CHARGES A PAYER ET PRODUITS
44116. Entreprises publiques
422. COMITÉ D’ENTREPRISE, D’ÉTABLISSEMENT…
4017. Fournisseurs - Retenues de garantie
409. FOURNISSEURS DÉBITEURS
28122. Terrains aménagés
28125. Terrains bâtis
392. DÉPRÉCIATION DES AUTRES APPROVISIONNEMENTS
395. DÉPRÉCIATION DES STOCKS DE PRODUITS
(Même ventilation que comptes 275)
COMPTES 21)
ET FOURNITURES
44115. Collectivités publiques
à établir
447. AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS
ASSIMILÉS
4471. Impôts, taxes et versements assimilés sur
rémunérations (administration des impôts)
44711. Taxe sur les salaires
44713. Participation des employeurs
à la formation professionnelle continue
44714. Participation des employeurs à l’effort
construction
44718. Autres impôts, taxes et versements
assimilés
4473. Impôts, taxes et versements assimilés
sur rémunérations (autres organismes)
44733. Participation des employeurs
à la formation professionnelle continue
44734. Participation des employeurs à l’effort
construction
44735. Autres
4486. Charges à payer
44861. Charges fiscales sur CET
49. DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS
54. RÉGIES D’AVANCES ET ACCRÉDITIFS
491. DÉPRÉCIATION DES COMPTES D’USAGERS
58. VIREMENTS INTERNES
4911. Familles, élèves, étudiants
4912. Apprentis
4487. Produits à recevoir
4913. Stagiaires Formation continue
4488. Charges fiscales sur complément
appointements à payer
4914. Autres usagers
44881. Part patronale sur primes
44883. Part patronale sur indemnités
de départ en retraite
45. CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION, UNION,
ASSOCIATIONS AFFILIÉES
495. DÉPRÉCIATION DES COMPTES DES
CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION, UNION
ET ASSOCIATIONS AFFILIÉES
496. DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE DÉBITEURS
DIVERS
6048. Prestations de services spécifiques
à la scolarité
60481. Assurances scolaires
60482. Enseignement
59. DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FINANCIERS
590. DÉPRÉCIATIONS DES VALEURS MOBILIÈRES
DE PLACEMENT
(informatique, labo langues...)
60483. Sports (piscine, patinoire…)
60487. Loisirs (cinéma, théâtre, voyages,
classes vertes…)
5903. Actions
5906. Obligations
5908. Autres valeurs mobilières et créances
assimilées
605 : ACHATS DE MATÉRIEL, ÉQUIPEMENTS
ET TRAVAUX
606. ACHATS NON STOCKES DE MATIÈRES
ET FOURNITURES
6061. Fournitures non stockables
(Énergies et fluides)
CLASSE 5
COMPTES FINANCIERS
CLASSE 6
COMPTES DE CHARGES
4510. UDOGEC, UROGEC, Tutelles diocésaines,
DDEC…
50. VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
60. ACHATS (SAUF 603)
4511. CNEAP, ANDREAP, CREAP…
503. ACTIONS
4512. Congrégations ou Communautés religieuses
506. OBLIGATIONS
AUTRES APPROVISIONNEMENTS
4513. Autres organismes apparentés
507. BONS DU TRÉSOR ET BONS DE CAISSE A COURT
6021. Matières consommables
60617. Chauffage urbain
6022. Fournitures consommables
60618. Autres énergies et fluides
451. CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION,
UNION ET ASSOCIATIONS AFFILIÉES
45131. APEL
45132. UGSEL
45138. Autres
455. ASSOCIÉS – COMPTES COURANTS
46. DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS
462. CRÉANCES SUR CESSIONS D’IMMOBILISATIONS
467. AUTRES COMPTES DÉBITEURS OU CRÉDITEURS
4676. Autres comptes débiteurs divers
4677. Autres comptes créditeurs divers
468. DIVERS - CHARGES A PAYER ET PRODUITS
À RECEVOIR
4686. Charges à payer
4687. Produits à recevoir
47. COMPTES TRANSITOIRES OU D’ATTENTE
471. COMPTE D’ATTENTE N°1
472. COMPTE D’ATTENTE N°2
475. LEGS ET DONATIONS EN COURS DE RÉALISATION
478. AUTRES COMPTES TRANSITOIRES
48. COMPTES DE RÉGULARISATION
486. CHARGES CONSTATÉES D’AVANCE
487. PRODUITS CONSTATÉS D’AVANCE
602. ACHATS STOCKÉS :
TERME
508. AUTRES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
ET AUTRES CRÉANCES ASSIMILÉES
5081. Autres valeurs mobilières
50811. Sicav
50812. Fonds communs de placement
50813. Compte de dépôts négociables
5088. Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs
assimilés
51. BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS
ET ASSIMILÉS
511. VALEURS A L’ENCAISSEMENT
5112. Chèques à encaisser
5114. Effets à l’escompte
512. BANQUES (À DÉTAILLER)
5121. Banques en monnaie nationale
51211.
Banque N° 1
51212. Banque N° 2
51782. Autres livrets
5181. Intérêts courus à payer
5188. Intérêts courus à recevoir
48788 Autres participations reçues à affecter
488. COMPTES DE RÉPARTITION PÉRIODIQUE DES
CHARGES ET DES PRODUITS
519. CONCOURS BANCAIRES COURANTS
5198. Intérêts courus sur concours
bancaires courants
53. CAISSES
60614. Charbon
60615. Fuel
60616. Carburant
6062. Denrées alimentaires
6063. Fournitures d’entretien
et de petit équipement
60631. Fournitures pour atelier d’entretien
60632. Fournitures et petit matériel
d’entretien : nettoyage
60225. Fournitures de bureau
6026. Emballages
60633. Fournitures pour lingerie/buanderie
60634. Petit matériel de cuisine
604. ACHATS D’ÉTUDES ET DE PRESTATIONS
60635. Hébergement
DE SERVICES
60636. Restauration
6045. Prestations de services
60637. Infirmerie
60451. Contrat de fourniture d’énergie
60452. Entretien espaces verts
60453. Nettoyage de locaux
60454. Fourniture de linge propre
60638. Autres
6064. Fournitures administratives
60641. Petit matériel
et fournitures informatiques
60642. Petit matériel
60455. Blanchissage extérieur
60456. Fourniture de repas
et fournitures reprographie
60643. Petit matériel
et fournitures administratives
60457. Informatique à façon
60459. Autres prestations
518. INTÉRÊTS COURUS
60613. Gaz
60224. Fournitures de magasin
60458. Reprographie
51781. Livret réglementé d’épargne
60612. Electricité
60223. Fournitures d’atelier et d’usine
517. AUTRES ORGANISMES FINANCIERS
4878. Autres participations reçues à affecter
48782. Participation manuels scolaires
60222. Produits d’entretien
514. CHÈQUES POSTAUX
4873. Participations État et collectivités territoriales
48781. Taxe d’apprentissage collectée à affecter
60221. Combustibles
60611. Eau
6047. Autres prestations de services
6068.Autres matières et fournitures
60681. Activité d’enseignement
(compte réservé à la formation initiale)
60682. Activité d’enseignement
60471. Hébergement extérieur
604711. Hébergement extérieur des apprentis
(compte réservé à l’apprentissage)
60683. Activité d’enseignement
(compte réservé à la formation
604712. Autres Hébergements extérieurs
60472. Restauration extérieure
professionnelle continue)
60684. Pastorale, catéchèse et culte
604721. Restauration extérieure des apprentis
60685. Autres (recollection, foyer…)
604722. Autre restauration extérieure
60688. Divers
60473. Ramassage scolaire
60474. Transports des apprentis
607. ACHAT DE MARCHANDISES
6071. Livres
4886. Charges
531. CAISSE PRINCIPALE
604741. Liaison CFA - Entreprises
6072. Fournitures
4887. Produits
532. CAISSES AUXILIAIRES
604742. Regroupement des apprentis
6073. Autres (à détailler)
609. RABAIS, REMISES ET RISTOURNES OBTENUS
619. RABAIS, REMISES ET RISTOURNES OBTENUS
62812. Cotisations aux services de tutelle
SUR SERVICES EXTÉRIEURS
SUR ACHATS
603. VARIATION DES STOCKS
(APPROVISIONNEMENTS
ET MARCHANDISES)
6032. Variation des stocks des autres
approvisionnements
6035. Variation des stocks de produits
6037. Variation de stocks de marchandises
60371. Livres à revendre
60372. Fournitures à revendre
60373. Autres
61. SERVICES EXTÉRIEURS
611. SOUS-TRAITANCE GÉNÉRALE
612. REDEVANCES CRÉDIT-BAIL
6122. Crédit-bail mobilier
6125. Crédit-bail immobilier
62. AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
621. PERSONNEL EXTÉRIEUR A L’ÉTABLISSEMENT
6211. Personnel intérimaire
6214. Personnel détaché ou prêté à l’association
6132. Locations immobilières
6135. Locations mobilières
614. CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIÉTÉ
615. ENTRETIEN ET RÉPARATIONS
6152. Sur biens immobiliers
61521. Entretien et réparations de nature
« propriétaire »
61522. Entretien et réparations de nature
« locataire »
61523. Charges de mise aux normes
liées à l’activité
61528. Gros entretien provisionné
antérieurement
ET HONORAIRES
6226. Honoraires
62261. Administratifs
62262. Honoraires pédagogiques
62263. Honoraires immobiliers
62268. Autres
6227. Frais d’actes et de contentieux
6228. Divers
623. PUBLICITÉ, PUBLICATIONS, RELATIONS
PUBLIQUES
6231. Annonces et insertions
6236. Catalogues et imprimés
6237. Publications
6238. Divers (pourboires, dons courants…)
624. TRANSPORT DE BIENS ET TRANSPORTS
COLLECTIFS DU PERSONNEL
6241. Transport sur achats
6247. Transports collectifs du personnel
6163. Assurance-transport
6164. Risques d’exploitation
625. DÉPLACEMENTS, MISSIONS ET RÉCEPTIONS
6251. Voyages et déplacements
6255. Frais de déménagement
6256. Missions
626. FRAIS POSTAUX ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
629. RABAIS, REMISES ET RISTOURNES OBTENUS
SUR AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
63. IMPÔTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS
6311. Taxe sur les salaires
6312. Taxe d’apprentissage
6313. Participation des employeurs à la Formation
professionnelle continue
6314. Cotisation pour défaut d’investissement
obligatoire dans la construction
6317. Charges fiscales sur rémunérations à payer
6318. Autres
633. IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS SUR
RÉMUNÉRATIONS (AUTRES ORGANISMES)
6334. Participation des employeurs à l’effort de
construction
6335. Versements libératoires ouvrant droit
à l’exonération de la taxe d’apprentissage
6336. Participation des employeurs à l’obligation
d’emploi des handicapés
6338. Autres
635. AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS
6263. Affranchissements
ASSIMILÉS (ADMINISTRATION DES IMPÔTS)
6265. Téléphone, internet, et télécopie
6351. Impôts directs (sauf impôt sur les sociétés
627. SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILÉS
6271. Frais sur titres (achat, vente, garde)
6275. Frais sur effets
6167. Assurance Matériel
6276. Locations de coffres
6169. Accident du travail élèves
6278. Autres frais et commissions
sur prestations de services
6185. Frais de colloques, séminaires, conférences
6284. Frais de recrutement du personnel
professionnelle continue
6248. Divers
6166. Responsabilité civile collective
6181. Documentation générale
62818. Autres cotisations
6333. Participation des employeurs à la formation
6165. Insolvabilité des usagers
618. DIVERS
d’établissements
6331. Versement transport
6272. Commissions et frais sur émission
d’emprunts
617. ÉTUDES ET RECHERCHES
professionnelles de chefs
62472. Personnel enseignant
6258. Frais de fonctionnement des instances
associatives de l’établissement
Dommage Construction
62817. Cotisations aux organisations
62471. Personnel non enseignant
6156. Maintenance
6162. Assurance obligatoire
et solidarités diverses
RÉMUNÉRATIONS (ADMINISTRATION DES IMPÔTS)
6257. Réceptions
6161. Multirisques
62816. Cotisations liées à des mutualisations
631. IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS SUR
6155. Sur biens mobiliers
616. PRIMES D’ASSURANCES
62813. Cotisations aux UDOGEC/UROGEC
622. RÉMUNÉRATIONS D’INTERMÉDIAIRES
6233. Manifestations et expositions
613. LOCATIONS
diocésaine (DDEC,DIEC)
des personnes morales non lucratives)
63511. Contribution économique territoriale
63512. Taxes foncières
63513. Autres impôts locaux
6352. Taxes sur le chiffre d’affaires non
récupérables
6281. Concours divers (Cotisations…)
62811. Cotisations aux services de tutelle
non diocésaine
641. RÉMUNÉRATIONS DU PERSONNEL
6411. Salaires, appointements
64111.
Salaires, appointements /
contrats non aidés
contrats aidés
6412. Congés payés
6413. Primes et gratifications
6414. Indemnités et avantages divers
64141. Indemnités de départ en retraite
645. CHARGES DE SÉCURITÉ SOCIALE
ET DE PRÉVOYANCE
6451. Cotisations URSSAF
6452. Cotisations Frais de santé
6453. Cotisations Retraite et prévoyance
645310. Retraite non cadre
645311. Retraite cadre
645320.Prévoyance non cadre
645321. Prévoyance cadre
6454. Cotisations versées à Pôle emploi
6458. Cotisations Autres organismes sociaux
647. AUTRES CHARGES SOCIALES
6471. Prestations directes
64712. Remboursement de transport
6472. Versements aux comités d’entreprise
et d’établissement
6475. Médecine du travail, pharmacie
6478. Stages de formation et de perfectionnement
648. AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
64932. Remboursement indemnités
de prévoyance
65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
651. REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS,
LICENCES, PROCÉDÉS, DROITS ET VALEURS
SIMILAIRES
6516. Droits d’auteur et de reproduction
654. PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
648352. Cotisations prévoyance enseignants
6484. Autres charges de personnel
64841. Cotisations de mutualisation IDR Personnel de l’association
64842. Indemnités de formation économique
syndicale et sociale
6487. Indemnités de stage
64871. Indemnités service civique
64872. Autres indemnités de stage
6488. Charges sociales sur rémunérations à payer
649. REMBOURSEMENT DES CHARGES DE PERSONNEL
6491. Remboursement des indemnités de sécurité
sociale
6492. Remboursement des salaires par un organisme
de formation permanente
DE GESTION
6712. Pénalités, amendes fiscales et pénales
6713. Dons, libéralités
6714. Créances devenues irrécouvrables
dans l’exercice
6715. Subventions accordées
6717. Rappel d’impôt (sauf impôt sur les sociétés
des personnes morales non lucratives)
6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations
de gestion
672. CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
(COMPTE À LA DISPOSITION DES ENTITÉS,
6544. Créances des exercices antérieurs
655. QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS
FAITES EN COMMUN
6551. Quote-part d’excédent transféré
6555. Quote-part de perte supportée
6556. Quotes-parts et frais de services gérés
en commun
65561. Services gestion (UDOGEC-UROGEC)
65562. Services informatiques
(UDOGEC-UROGEC)
65563. Services diocésains
6557. Cotisations collectées pour le compte d’un tiers
6558. Autres
656. ACTIONS À CARACTÈRE SOCIAL
6561. Aides sur Fonds social de l’établissement
accordées aux élèves
657. SUBVENTIONS ACCORDÉES
6482. Indemnités du personnel congréganiste
64835. Retraite, prévoyance et mutuelle
671. CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPÉRATIONS
POUR ENREGISTRER EN COURS D’EXERCICE,
6578. Dons divers
6483. Charges des enseignants sous contrat
avec l’État
67. CHARGES EXCEPTIONNELLES
6541. Créances de l’exercice
6571. Participations aux actions de solidarité
6354. Droits d’enregistrement et de timbre
6378. Taxes diverses
en retraite et charges afférentes
6481. Indemnités du personnel de culte
64882. Charges sociales sur congés à payer
ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES)
64931. Remboursement indemnités départ
et licenciements
64148. Autres
64881. Charges sociales sur primes à payer
637. AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS
6493. Remboursement des indemnités de retraite
et de prévoyance
64112. Salaires, appointements /
6353. Impôts indirects
6358. Autres droits
628. DIVERS
64. CHARGES DE PERSONNEL
658. CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
6588. Autres charges
65885. Charges des manifestations diverses
66. CHARGES FINANCIÈRES
661. CHARGES D’INTÉRÊTS
6611. Intérêts des emprunts et dettes
LES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS)
675. VALEUR COMPTABLE DES ÉLÉMENTS
D’ACTIF CÉDÉS
68662. Immobilisations Financières
68665. Valeurs mobilières de placement
6868. Autres dotations
687. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS,
AUX DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS CHARGES EXCEPTIONNELLES
6871. Dotations aux amortissements exceptionnels
des immobilisations
68711. Immobilisations incorporelles
6875. Dotations aux provisions exceptionnelles
68751. Dotations aux provisions pour gros
entretien
68752. Dotations aux provisions pour litiges
68753. Dotations aux provisions pour amendes
et pénalités
6876. Dotations pour dépréciations exceptionnelles
689. ENGAGEMENTS A RÉALISER SUR RESSOURCES
AFFECTÉES
6752. Immobilisations corporelles
6894. Engagements à réaliser sur subventions
attribuées
6758. Autres éléments d’actif
678. AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
6788. Charges exceptionnelles diverses
68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS,
PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS,
AUX DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS -
6895. Engagements à réaliser sur dons manuels
affectés
6897. Engagements à réaliser sur legs et donations
affectés
69. IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
695. IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS DES PERSONNES
MORALES SANS BUT LUCRATIF
6951. Impôts dus en France
68111.
Immobilisations incorporelles
68112. Immobilisations corporelles
6815. Dotations aux provisions d’exploitation
68151. Provisions à caractère immobilier
681511. Provisions pour biens en propriété
CLASSE 7
COMPTES DE PRODUITS
70. VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,
PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701. VENTES DE PRODUITS FINIS
7011. Produits finis
681512. Provisions pour biens en commodat
70111.
681513. Provisions pour biens en location
70112. Cours polycopiés
Produits des ateliers pédagogiques
68153. Provisions pour risque d’emploi
70113. Publications
68154. Provisions pour départ à la retraite
70118. Autres produits
6816. Dotations pour dépréciation des
immobilisations incorporelles et corporelles
702. VENTES DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES
66116. Emprunts et dettes assimilées
68161. Immobilisations incorporelles
703. VENTES DE PRODUITS RÉSIDUELS
66117. Dettes rattachées à des participations
68162. Immobilisations corporelles
704. TRAVAUX
6615. Intérêts des comptes courants et des dépôts
créditeurs
6616. Intérêts bancaires et sur opérations
de financement (escompte…)
6618. Intérêts des autres dettes
666. PERTES DE CHANGE
667. CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS
MOBILIÈRES DE PLACEMENT
668. AUTRES CHARGES FINANCIÈRES
6817. Dotations aux provisions pour dépréciation
des actifs circulants
68173. Stocks et en cours
68174. Créances
(cours d’anglais…)
70829. Garderie
70622. Autres (restauration)
70623. Apprentis (hébergement)
7083. Prestations annexes diverses aux tiers
70624. Autres (hébergement)
70831. Logement (accueil)
7065. Participation de l’État et des
collectivités territoriales
70832. Repas (accueil)
70833. Transport
70651. État
70834. Reprographies et fournitures
706511. Forfait d’externat - Enseignement
administratives
général, technologique et professionnel
70652. Régions
70838. Autres
7084. Mise à disposition de personnel facturée
subventions
74213. Hébergement
7425. Subvention internat
7427. Subvention restauration
7428. Subventions diverses (à détailler)
758. AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION
COURANTE
7588. Autres produits divers de gestion courante
75881. Remboursement des frais de formation
75885. Produits de manifestations diverses
75886. Produits divers autres
70654. Communes et groupements
de communes
706541. Commune siège
706542. Autres communes
7066. Participations établissements publics autres
7088. Autres produits d’activités annexes
709. RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDÉS
PAR L’ASSOCIATION
7091. Sur ventes de produits finis
7092. Sur ventes de produits intermédiaires
(Formation continue)
7093. Sur ventes de produits résiduels
70661. Pôle emploi (Formation professionnelle
7094. Sur travaux
continue)
70662. Autres (Etat, Collectivités territoriales…)
7096. Sur prestations de services
70961. Participations des familles
709611. Réduction sur enseignement
70671. OPCA
709612. Réduction sur restauration
70672. Entreprises
709613. Réduction sur hébergement
70673. Participations des stagiaires
709614. Réduction sur ramassage scolaire
709615. Réduction sur droits des examens,
concours
70681. Prestations de services réservés aux
70962. Apprentis et autres
activités d’enseignement
70967. Participations entreprises et organismes
70682. Travaux et services spécifiques liés à la
privés (Formation continue)
spécialité de l’exploitation
70968. Autres participations et prestations de
7069. Report de participations
707. VENTES DE MARCHANDISES
7071. Livres d’enseignement revendus
7072. Fournitures d’enseignement revendues
7073. Autres (à détailler)
708. PRODUITS DES ACTIVITÉS ANNEXES
7081. Produits des services exploités dans l’intérêt
services
7097. Sur ventes de marchandises
7098. Sur produits des activités annexes
71. PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)
713. VARIATION DES STOCKS
(EN COURS DE PRODUCTION, PRODUITS)
du personnel
7133. Variation des en cours de production de biens
70811. Locations immeubles ou valeur
7135. Variation des en cours de produits
7082. Prestations annexes
70821. Assurances
7448. Subventions diverses (à détailler)
745. DIVERS
(en cas de non assujettissement à la taxe)
74821. Quota taxe d’apprentissage
74822. Hors quota taxe d’apprentissage
7488. Autres (à détailler)
70613. Familles : hébergement
70824. Études et aides aux devoirs
7413. Subvention manuels scolaires
6865. Dotations aux provisions financières
70614. Familles transport scolaire
70826. Distributeurs automatiques (téléphone,
7414. Crédit global pédagogique
6866. Dotations pour dépréciation des éléments
financiers
70615. Droit des examens, concours
741. ÉTAT
7415. Subvention repas des professeurs
7417. Subvention sur les produits laitiers
FINANCIÈRES
7621. Revenus des titres immobilisés
7626. Revenus des prêts
DE PLACEMENT
765. ESCOMPTES OBTENUS
7545. Dons manuels
755. REMBOURSEMENT DE FRAIS
des immobilisations subventionnées)
77788. Autres subventions d’investissement
amorties
778. AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS (À INSCRIRE
DANS LES PRODUITS D’EXPLOITATION)
7811. Reprises sur amortissements des
immobilisations incorporelles et corporelles
78111.
Immobilisations incorporelles
78112. Immobilisations corporelles
7815. Reprises sur provisions d’exploitation
78151. Reprise sur provisions pour travaux
ou gros entretien
78154. Reprise sur provisions pour risques
766. GAINS DE CHANGE
d’emploi
767. PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS
781542. Reprise sur provisions pour indemnité
MOBILIÈRES DE PLACEMENT
768. AUTRES PRODUITS FINANCIERS
771. PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPÉRATIONS
DE GESTION
7713. Libéralités reçues
7714. Rentrées sur créances amorties
7715. Subventions d’équilibre
7716. Contributions volontaires exceptionnelles
reçues des familles
de départ en retraite et charges
afférentes/personnel de droit privé
7816. Reprises sur dépréciations des immobilisations
incorporelles et corporelles
78161. Immobilisations incorporelles
78162. Immobilisations corporelles
7817. Reprises sur dépréciations des actifs circulants
78173. Stocks et en cours
78174. Créances
786. REPRISES SUR PROVISIONS POUR
RISQUES ET DÉPRÉCIATIONS (À INSCRIRE
7550. Remboursement des frais de services gérés
en commun
7717. Dégrèvement d’impôt autre qu’impôt
sur les excédents
DANS LES PRODUITS FINANCIERS)
7551. Remboursement de frais par les budgets
annexes
7718. Autres produits exceptionnels
sur opérations de gestion
7866. Reprises sur dépréciations des éléments
financiers
7557. Cotisations collectées pour le compte
d’un tiers
74. SUBVENTIONS D’EXPLOITATION
762. PRODUITS DES AUTRES IMMOBILISATIONS
77. PRODUITS EXCEPTIONNELS
754. COLLECTE – DONS
(affectée à l’amortissement exceptionnel
781. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS,
75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
AUX ACTIVITÉS SCOLAIRES
77781. Quote-part taxe d’apprentissage
761. PRODUITS DES PARTICIPATIONS
749. REPORT DE SUBVENTION
752. REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTÉS
DE L’EXERCICE
78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS,
DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
748. AUTRES SUBVENTIONS D’EXPLOITATION
7482. Taxe d’apprentissage affectée
au fonctionnement
D’INVESTISSEMENT VIRÉE AU RÉSULTAT
76. PRODUITS FINANCIERS
764. REVENUS DES VALEURS MOBILIÈRES
7481. Remboursement forfaitaire de TVA
777. QUOTE-PART DES SUBVENTIONS
758842. Réductions de charges sociales
763. REVENUS DES AUTRES CRÉANCES
721. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
722. IMMOBILISATIONS CORPORELLES
758841. Participations Contrats aidés
747. AUTRES ORGANISMES PROFESSIONNELS
7556. Droits d’inscription
CHARGES FINANCIÈRES
boisson, etc)
7447. Subventions restauration
72. PRODUCTION IMMOBILISÉE
70823. Activités sportives
70827. Photocopies
7443. Subventions fournitures scolaires
7451. Participations à caractère social/familles
(enseignement général)
7095. Sur études
7067. Participations entreprises et organismes privés
(Formation continue)
743. DÉPARTEMENTS
744. COMMUNES
7758. Autres éléments d’actif
75884. Participations : aides à l’emploi
7438. Subventions diverses (à détailler)
706532. Forfait d’externat - Part Personnel
7756. Immobilisations financières
continue externe
7437. Subventions restauration
70612. Familles : restauration
(ramassage scolaire)
75718. Quotes-parts provenant d’autres
74212. Restauration
7422. Subvention formation adultes
7752. Immobilisations corporelles
7087. CFA / Participations d’autres organismes
aux frais généraux
706531. Forfait d’externat - Part Matériel
70822. Sorties pédagogiques et activités loisirs
AUX DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS -
74211. Fonctionnement
des immobilisations subventionnées)
7435. Subventions internat
70611. Familles : enseignement
686. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS,
7421. Subvention apprentis
7751. Immobilisations incorporelles
7086. Prestations diverses de formation permanente
70813. Production formation continue interne
7061. Participation des Familles
742. RÉGIONS
775. PRODUITS DES CESSIONS D’ÉLÉMENTS D’ACTIF
(affectée à l’amortissement courant
706522. Forfait d’externat - Part Personnel
70653. Départements
70812. Repas cédés ou valeur repas
706. PRESTATIONS DE SERVICES
75711. Quote-part de taxe d’apprentissage
7085. Port et frais accessoires facturés
logement
705. ÉTUDES
7418. Subventions diverses (à détailler)
706521. Forfait d’externat - Part Matériel
7068. Autres participations et prestations de services
CHARGES D’EXPLOITATION
6811. Dotations aux amortissements sur
immobilisations incorporelles et corporelles
70828. Clubs, foyer, activités diverses
70621. Apprentis (restauration)
68712. Immobilisations corporelles
6751. Immobilisations incorporelles
6756. Immobilisations financières
7062. Prestations de service – Apprentis et autres
7558. Participations diverses
756. COTISATIONS DES ADHÉRENTS
7560. Cotisations de l’exercice
757. QUOTES-PARTS DES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT VIRÉES AU COMPTE DE RÉSULTAT
7571. Quotes-parts de subventions d’investissement
virées au compte de résultat
772. PRODUITS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
(COMPTE À LA DISPOSITION DES ENTITÉS
POUR ENREGISTRER, EN COURS D’EXERCICE,
7865. Reprises sur provisions financières
78662. Immobilisations financières
78665. Valeurs mobilières de placement
787. REPRISES SUR PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS
LES PRODUITS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS)
(À INSCRIRE DANS LES PRODUITS
7720. Rappels de participations et de subventions
EXCEPTIONNELS)
77201. Rappels de participations sur forfaits
d’externat
77202. Rappels de subventions de
fonctionnement
7728. Autres produits sur exercices antérieurs
7875. Reprises sur provisions exceptionnelles
7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles
789. REPORT DES RESSOURCES NON
UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS
7894. Sur subventions attribuées
7895. Sur dons manuels affectés
7897. Sur legs et donations affectés
791. TRANSFERT DE CHARGES D’EXPLOITATION
7911. Transfert de consommations
et services (comptes 60 à 62)
7912. Transfert de charges de personnel
796. TRANSFERT DE CHARGES FINANCIÈRES
797. TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES
CLASSE 8
COMPTES SPÉCIAUX
80. ENGAGEMENTS DONNÉS ET REÇUS
PAR L’ASSOCIATION
801. ENGAGEMENTS DONNÉS PAR L’ASSOCIATION
8011. Avals, cautions, garanties
8016. Redevances crédit-bail restant à courir
80161. Crédit-bail mobilier
80165. Crédit-bail immobilier
8018. Autres engagements donnés
802. ENGAGEMENTS REÇUS PAR L’ASSOCIATION
8021. Avals, cautions, garanties
8028. Autres engagements reçus
NOMENCLATURE
COMPTABLE DE
L’ENSEIGNEMENT
CATHOLIQUE SOUS
CONTRAT AVEC
L’ÉTAT
86. EMPLOIS DES CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES EN NATURE
860. SECOURS EN NATURE
861. MISE A DISPOSITION GRATUITE DE BIENS
8610. Dotation aux amortissements du droit d’usage
gratuit des biens mis à disposition
8611. Équivalent loyer
862. PRESTATIONS
864. PERSONNEL BÉNÉVOLE
87. CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
870. BÉNÉVOLAT
871. PRESTATIONS EN NATURE
8710. Quotes-parts des droits des propriétaires –
Immobilisations mises à disposition
gratuitement
FÉDÉRATION NATIONALE
DES ORGANISMES DE GESTION
DES ÉTABLISSEMENTS DE
L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
8711. Prestations gratuites des propriétaires
8718. Autres prestations en nature
875. DONS EN NATURE
88. RÉSULTAT EN INSTANCE D’AFFECTATION
89. BILAN
890. BILAN D’OUVERTURE
891. BILAN DE CLÔTURE
FNOGEC
277, rue Saint Jacques – 75240 Paris cedex 05
Tél. : 01 53 73 74 40 – Fax : 01 53 73 74 44
www.fnogec.org
ÉDITION 2016