Compte rendu CM 29 mai 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2015
La réunion a eu lieu à la Salle du Conseil, à 20 heures 30 minutes. Tous les conseillers municipaux
ont été convoqués ; tous sont présents.
1- Approbation du P.V. de la séance du 14 avril 2015
Après lecture, le P.V. de la séance du 14 avril 2015 est approuvé par le Conseil Municipal.
2- Point sur les travaux en cours
- Logements de l’école : Les travaux ont débuté ; les démolitions sont terminées. La mise à niveau
du plancher est en cours d’achèvement et les menuiseries extérieures vont être posées.
- Voirie 2015 : Les préparations sont terminées. Les travaux d’enrobés sont prévus à compter du 15
juin 2015.
Des travaux supplémentaires au carrefour de Lafage, via Le Bourly, sont nécessaires pour la
récupération des eaux de pluie (pose de caniveaux CC2). Un avenant au marché est donc à prévoir.
- Club house : Les arbres ont été coupés et les travaux ont débuté.
- Agence postale : Le début des travaux est prévu le 8 juin 2015 pour une dizaine de jours. Durant
cette période, Sigrite Montier aidera à la mairie.
- Logements du Haut du Bourg : L’entreprise Pironte a transmis la facture des travaux réalisés et le
devis pour la mise en place d’un garde-fou (pour remplacer les claustras).
- Maison Vigouroux : Le compromis de vente sera signé le 19 juin 2015 devant Maître DeprunBroussolle.
- Hôtel-Restaurant du Cheval Blanc : La signature de la vente été arrêtée au 6 juillet 2015.
- Travaux de peinture : L’entreprise Albessard termine les travaux de peinture (boucherie, mairie,
école, local tennis).
- Captages du Mons : La cellule a été posée ; les travaux seront terminés sous huitaine. Les sources
ont un très bon débit.
Une situation financière a été réalisée ; elle comprend les frais pour la clôture, le géomètre, les
indemnités liées au PPI et PPR et reste inférieure au budget prévisionnel.
3- Attribution des subventions 2015
Il est rappelé que tout versement de subventions est subordonné à la réception en mairie d’un
courrier de demande de subvention, du numéro SIRET, d’un RIB, d’un compte rendu financier. Par
ailleurs, la commune étant partenaire financier, elle a un droit de regard sur les finances des
associations soutenues et doit être convoquée aux assemblées générales.
Le Conseil Municipal attribue à l’unanimité les subventions suivantes :
Associations
ADAPEIC (Personnes Handicapées Mentales)
AFM TELETHON
AIDES (SIDA)
Amicale des Sapeurs-pompiers de Soursac
Amicales des Maquis de Haute Corrèze
APAJH (Protection Adultes Jeunes Handicapés)
Association Sportive Scolaire de l'Ecole
Association Amicale des Compagnons de l'Aigle sur Dordogne
Association Dentellières de la Luzège
Attributions
2015
35,00 €
50,00 €
50,00 €
1 600,00 €
35,00 €
35,00 €
400,00 €
100,00 €
150,00 €
Association des Amis de la BDP de la Corrèze
Association des Anciens Combattants de Soursac
Association des Jeunesses Musicales de France de la Corrèze
Association Française des Sclérosés en Plaques
Association France ADOT19 (Don d'organes)
Association Lapleau Soursac Cochonnet Club
Association Line Dance Of Eagle's
Association Loisirs et Sports de Haute Corrèze
Association Olympiades Collège de Neuvic
Association Organisation et Gestion de Pêche du Plan d'Eau de Soursac
Association Pêcheurs aux Filets
Association Prévention Routière
Association Protection Civile Corrèze
Association Pupilles Enseignement Public
Association SOS Violences Conjugales
Association Soursac Informatique
Association Valentin Hauy (Malvoyants)
Association Vivre à Spontour
ASTTRE 19
Aujourd'hui Pour Demain (Maison Retraite Neuvic)
CAUE
Club de l'Age d'or
Comice Agricole
Comité des fêtes
Croix Rouge Française
Espérance Sportive Soursacoise
Fédération des Associations Laïques de la Corrèze
Festival des Millesources et Dordogne (AMELI)
FNACA
Foyer Rural
Haute Corrèze Tennis de Table
La Dordogne de villages en barrages
Les Restaurants du Cœur de la Corrèze
Ligue Contre le Cancer
ODCV Corrèze (Voyages scolaires)
Œuvre des pupilles orphelins de sapeurs-pompiers
Office de Tourisme (Sculpturama)
Société de Chasse
Société Pêche et Pisciculture
Solidarité Paysans Limousin
Spontour Animation
150,00 €
200,00 €
35,00 €
50,00 €
50,00 €
600,00 €
450,00 €
100,00 €
500,00 €
650,00 €
50,00 €
40,00 €
40,00 €
50,00 €
35,00 €
950,00 €
35,00 €
450,00 €
1 100,00 €
50,00 €
100,00 €
1 500,00 €
350,00 €
7 500,00 €
35,00 €
5 300,00 €
50,00 €
800,00 €
200,00 €
800,00 €
1 000,00 €
155,00 €
50,00 €
50,00 €
100,00 €
50,00 €
3 000,00 €
1 200,00 €
100,00 €
50,00 €
450,00 €
4- Décisions modificatives
Suite à erreur d’imputation aux chapitres, il convient de prendre deux décisions modificatives
comme suit :
Eaux pluviales du Tournadou
Intitulé
Réseaux d’assainissement 040
Réseaux d’assainissement 041
Autres réseaux 040
Autres réseaux 041
Dépenses
Compte
Montant
21538
21538
Recettes
Compte
Montant
21532
-11 574.43 €
21532
11 574.43 €
- 11 574.43 €
11 574.43 €
Travaux de plantation sur les forêts sectionnales en 1987 – remboursement anticipé du prêt FFN
FFN : Fonds Forestier National
Dépenses
Recettes
Intitulé
Compte
Montant
Compte
Montant
Autres dettes 040
16871
- 7 150.00 €
Autres dettes 041
16878
7 150.00 €
5- Emplois saisonniers
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il sera procéder au recrutement d’agents
saisonniers pour besoins de services durant la saison estivale (camping Spontour, plage du PontAubert, bibliothèque, service technique et secrétariat de mairie).
6- Convention Bibliothèque Départementale de Prêt
La commune remplit 3 critères sur 4 pour être bibliothèque relais niveau 3 :
- crédits d’acquisitions : 0.50 € par habitant
- horaires d’ouverture : au moins 4 heures par semaine
- surface : local réservé à usage de bibliothèque d’au moins 25 m²
La bibliothèque pourra obtenir 700 documents minimum par an. Une sélection de livres sera faite
le 3 juin à la BDP.
7- Règlement intérieur de la salle polyvalente
Proposition est faite de mettre en place un règlement intérieur de la salle polyvalente, avec état des
lieux et inventaire à la prise et à la remise des clés.
Des arrhes à hauteur de 20% devront être versées lors de la réservation.
Le Conseil Municipal valide la proposition à l’unanimité. Michel Barrassin, Mathieu Chaveroux et
Yves Farnieras s’occuperont des démarches.
8- Retrait d’une délibération
La délibération relative à l’autorisation de signature aux secrétaires de mairie pour les plis
recommandés doit être retirée ; en effet, toute délégation passe par la prise d’un arrêté.
Le Conseil Municipal valide le retrait de ladite délibération.
9- Questions diverses
- Prise en charge partielle du permis poids lourds : L’agent retenu pour le poste d’agent de maîtrise
ne possède pas le permis poids lourd. Il peut être financé à hauteur de 8 euros par heure par Pôle
Emploi.
Le Conseil Municipal est favorable à une prise en charge partielle du permis poids lourd. Dans
l’attente, la mairie procédera à un recrutement de l’agent via le service de remplacement du CDG19.
- Logement Centre de Secours : Le Conseil Municipal réévalue le loyer mensuel en le portant de
325.70 € à 350 €.
- Logiciel de gestion des listes électorales : La commune de Limoges ne souhaite plus mettre à
disposition le logiciel de gestion des listes électorales. L’Association des Maires de la Corrèze a été
saisie et doit faire parvenir des propositions chiffrées.
- Dénomination des rues : Mathieu Chaveroux a établi l’implantation des plaques de rues avec
l’entreprise Signaux Girod. Les travaux seront réalisés début juillet.
- Sous-compteurs Foyer Soleil : Un devis a été établi pour mettre en place des sous-compteurs au
Foyer Soleil, à l’ACAPAL et au bâtiment des infirmières. Ainsi, chacun des locataires paiera ses
consommations électriques au prorata et non plus au forfait.
- Projet de l’ACAD sur le site d’EDF : Monsieur le Maire présente le projet de l’ACAD sur le site EDF
du barrage de l’Aigle. Le mode de fonctionnement reste à définir.
- Fauchage : Une entreprise va intervenir pour procéder au fauchage en bord de voirie communale.
- Journées du patrimoine à Saint Lactencin : La commune est invitée à participer aux manifestations
prévues les 6 et 7 juin 2015.
L’ordre du jour et les questions diverses étant épuisés, la séance est levée à 00 h 10. La prochaine
réunion est prévue le 21 août 2015 à 20h30.