ECOLE D`ARCHITECTURE DE PARIS LA SEINE

INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2016/2017 :
DOSSIER CONCERNANT UNE REINSCRIPTION
Les réinscriptions à l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture Paris-Val de Seine auront
lieu du lundi 18 juillet au mercredi 27 juillet 2016 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
(mercredi 27 juillet, fermeture à 12h).
Vous trouverez ci-joint le formulaire à compléter et la liste des documents demandés (la
colonne à droite vous sert à vérifier que votre dossier est complet). S’agissant de votre réinscription
administrative, vous pouvez :
1°) soit vous inscrire en ligne via le portail Taïga (recommandé),
2°) soit vous déplacer à l’Ecole pour vous réinscrire sur place,
3°) soit donner procuration à une tierce personne,
4°) soit procéder à votre réinscription par courrier, à envoyer dans la semaine du 11 au 15 juillet
2016. Dans ce cas, il vous faudra être particulièrement attentif à la constitution de votre dossier,
concernant les pièces à joindre et le paiement des droits : voir la note spécifique page 4.
Une autre période de réinscription sera ouverte en septembre, du lundi 5 au vendredi 16 septembre
2016, uniquement en cas d’impossibilité matérielle ou de situation pédagogique incertaine au
moment des inscriptions de juillet.
Pour mémoire, « Nul ne peut être admis à participer en qualité d'étudiant aux activités
d'enseignement et de recherche d'une école d'architecture s'il n'est régulièrement inscrit dans cet
établissement [...] » (art. 1 arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles
d'architecture). L'inscription est annuelle.
Les dossiers incomplets ne pourront pas être traités
-
En cas de règlement par chèque, le chèque devra être libellé en euros, signé et rempli à l’ordre
de « Régisseur de Recettes de l’ENSAPVS ». Le chèque sera global et comprendra les droits
d'inscription et la Sécurité Sociale Etudiante.
-
L’affiliation à la Sécurité Sociale Etudiante est obligatoire de 16 à 28 ans et payante dans
l’année de vos 20 ans (sauf cas particuliers : régimes spéciaux). Certains étudiants ne sont
pas concernés par la Sécurité Sociale Etudiante (les plus de 28 ans au 1er septembre 2016, ou
bénéficiant d’un régime spécial, ou salariés sous conditions, …). Sauf pour les plus de 28 ans,
être dispensé de la cotisation à la Sécurité Sociale Étudiante nécessite de joindre un justificatif
de dispense (attestation, contrat de travail couvrant l’année universitaire et correspondant à
plus de 60h par mois ou 120h par trimestre).
-
Si vous souhaitez adhérer à une mutuelle étudiante, vous vous rendrez directement auprès du
centre choisi. Surtout ne comptabilisez pas les frais de cette adhésion dans le chèque que
vous nous destinez.
-
Vous pouvez bénéficier, si vous le souhaitez, des prestations proposées par le Service
interuniversitaire de médecine préventive (bilan bucco-dentaire, vaccins, consultations
psychiatriques, consultation gynécologique (contraception d’urgence et consultation IST), test
visuel, test audiométrique, consultation de nutrition, conduites addictives, obtention de
certificats médicaux, pour les étudiants étrangers : consultations sur rendez-vous avec un
médecin généraliste parlant anglais, chinois ou arabe … ) : l’accès à ces prestations
correspond à une cotisation annuelle supplémentaire, à régler au moment de votre
réinscription et à intégrer au chèque global de paiement des droits (voir la note p. 4).
L’adhésion est obligatoire en cas de demande d’aménagement des études et des
examens pour cause de handicap.
-
Si vous avez fait une demande de bourse, vous devrez joindre l’avis conditionnel de bourse du
CROUS 2016/2017 afin d’être exonéré des droits d’inscription et de la Sécurité Sociale
Etudiante (si vous n’avez pas reçu ce document, vous devrez transmettre la décision définitive
2015/2016 en attendant celle de 2016/2017).
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MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE PARIS-VAL DE SEINE
Établissement public national à caractère administratif créé par décret n° 2001-21 du 9 janvier 2001
DOSSIER D’INSCRIPTION OU RÉINSCRIPTION
2016/2017
Entrée par équivalence
1ÈRE INSCRIPTION
Transfert
RÉINSCRIPTION
IDENTITÉ N° d’étudiant (à remplir par l’administration)…………………………… ……….….…………….
Madame
Monsieur
COLLEZ
Nom :…………………………………………………………………….
VOTRE
PHOTO
Prénom :…………………………………………………………………
ADRESSE DE L’ÉTUDIANT
N° et Rue : ........................................................... .........................................................................
Code postal : ........................................................ Ville : ...............................................................
Tél. : ..................................................................... Portable : .........................................................
E-mail : ...........................................................................................................................................
Nationalité : ....................................................................................................................................
N° de Sécurité Sociale :..................................................................................................................
ADRESSE PARENTALE (ou personne à prévenir en cas d’urgence)
Nom : ................................................... Prénom : ............................................................................
N° et rue : .......................................................................................................................................
Code postal : ........................................................ Ville : ................................................................
Tél. : ..................................................................... Portable : .........................................................
En 2016/2017
En quel cycle serez-vous :
LICENCE
L1
MASTER
M1
L2
L3
M2
Réinscription pour 1 semestre - uniquement pour les Redoublants en Master 2 qui valideront leur
année au 1er semestre
M 2 – 1er semestre
Réservé à l’administration
JE DECLARE SUR L’HONNEUR BENEFICIER D’UNE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PERSONNELLE QUI ME COUVRE POUR
TOUTE L’ANNEE UNIVERSITAIRE 2016/2017.
Date et signature de l’étudiant :
VEUILLEZ VERIFIER QUE VOUS AVEZ BIEN
REMPLI TOUTES LES RUBRIQUES
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MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE PARIS-VAL DE SEINE
Établissement public national à caractère administratif créé par décret n° 2001-21 du 9 janvier 2001
DOSSIER DE REINSCRIPTION : LISTE DES PIECES A FOURNIR LORS DE VOTRE
REINSCRIPTION A L’ECOLE
- une photo avec vos nom et prénom au dos pour votre carte d’étudiant
- une photo que vous aurez préalablement collée sur votre formulaire
- une copie de votre attestation de Sécurité Sociale (pas votre carte vitale !) ou de l’attestation du parent
ou conjoint si vous figurez comme ayant droit
- une attestation d’assurance responsabilité civile (MAE, MAIF, GROUPAMA, MMA, …)
- pour le paiement : un chèque d’une banque domiciliée en France à l’ordre du régisseur de recettes de
l’ENSAPVS ou pour les réinscriptions sur place, une carte bancaire. Le montant vous sera confirmé sur
place.
POUR LES ETUDIANTS ETRANGERS :
- l’original et une copie du titre de séjour en cours de validité. Si le titre de séjour a expiré, fournir une
copie du récépissé de demande de renouvellement
POUR LES ETUDIANTS BOURSIERS :
- un RIB
POUR LES ETUDIANTS DISPENSES DE LA COTISATION A LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE :
- étudiants salariés : une copie du contrat mentionnant la période de travail (CDI ou CDD couvrant au
moins toute l’année universitaire) et le nombre d’heures (plus de 60h par mois ou 120h par trimestre).
Sans ces conditions, la cotisation à la Sécurité Sociale Etudiante sera nécessaire.
ou
- étudiants bénéficiant d’un régime spécial de sécurité sociale : une attestation de l’organisme
mentionnant la date ou l’âge limite de couverture (SNCF, Banque de France, …)
POUR LES ETUDIANTS SOUHAITANT CONFIER LEUR INSCRIPTION A UN TIERS :
- une procuration écrite, mentionnant le nom de l’étudiant, datée et signée accompagnée des copies des
pièces d’identité (étudiant à inscrire et tiers)
LES DOCUMENTS EN LANGUE ETRANGERE DEVRONT ETRE TRADUITS EN FRANÇAIS
AUCUNE PHOTOCOPIE NE SERA FAITE SUR PLACE
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INFORMATION AUX ETUDIANTS SOUHAITANT
SE REINSCRIRE PAR COURRIER :
Attention, les dossiers incomplets ou dont le chèque ne correspond pas exactement au
montant des droits dus seront renvoyés à leur expéditeur. La réinscription ne sera pas
effectuée.
Le paiement des droits est réalisé exclusivement par chèque, signé, daté à l’ordre du
« Régisseur de recettes l’ENSAPVS ». Le montant à inscrire sur le chèque correspond aux
totaux figurant dans le tableau ci-dessous :
Vous serez en 2016/2017 en :
Cycle Licence
Cycle Master
A - Cotisation à la Sécurité Sociale
Etudiante *
215 €
215 €
B - Inscription dans le cycle *
369 €
506 €
C(1) – Cotisation facultative
médecine préventive
35 €
35 €
23 €
23 €
A+B = 584 €
Ou
A+B+C(1) = 619 €
Ou
A+B+C(2) = 607 €
A+B = 721 €
Ou
A+B+C(1) = 756 €
Ou
A+B+C(2) = 744 €
C(2) – obligatoire en cas de
demande d’aménagement des
études et des examens pour cause
de handicap
Total
Toute exonération de droits nécessite un justificatif (voir première page).
Les dossiers sont à adresser dans la semaine du 11 au 15 juillet 2016 à l’adresse
suivante :
Bureau des inscriptions administratives
(Dossier de réinscription)
ENSAPVS
3 Quai Panhard et Levassor
75013 Paris
Il est inutile d’envoyer votre dossier en cas de doute sur votre situation pédagogique en
2016/2017 ou en cas de retour de prêt à la Bibliothèque non effectué.
Les dossiers seront traités dans les meilleurs délais, par ordre d’arrivée. Votre nouvelle carte
d’étudiant 2016/2017 vous sera remise par le service des inscriptions.
*Cette fiche sera mise à jour dès que les informations relatives aux montants seront disponibles.
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