reglement de consultation

Mairie de Vauvert
Tél. 04 66 73 10 73
Fax. 04 66 73 10 88
www.vauvert.com
Place du 8 mai 1945 - BP 19 –
30600 VAUVERT
Nature de l’opération : Marché concernant la maintenance et l’assistance
du système téléphonique communal.
REGLEMENT DE CONSULTATION
Portant Cahier des Clauses Administratives particulières et Cahier des
Clauses Techniques Particulières
Le présent règlement de consultation comporte 13 feuilles numérotées de 1 à 13.
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Règlement de Consultation – Mise à niveau technologique du réseau communal de vidéosurveillance
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1. OBJET DE LA CONSULTATION
Marché concernant la
téléphonique communal.
maintenance
et
l’assistance
du
système
2. DENOMINATION ET ADRESSE DE LA COLECTIVITE PASSANT LE
MARCHE
Monsieur le maire
Commune de VAUVERT
Place du 8 Mai 1945
30600 VAUVERT
Tel : 04 66 73 10 73
Fax : 04 66 73 10 88
3. MODE DE PASSATION
Procédure adaptée - marché sans formalité préalable 28-2 du Code des marchés publics,
décret 2004-15 du 7 janvier 2004.
Suivant article 4 du règlement intérieur visé par la délibération du Conseil Municipal
n°2004/10/094 du 11 octobre 2004 modifié par délibération n°2005/02/030 du 21 mars
2005
4. CONSISTANCE DU MARCHE
L’objet de ce marché est la passation d’un contrat de maintenance et d’assistance du
système téléphonique communal.
Il est composé d’un lot unique et les variantes ne sont pas autorisées.
Il est assorti d’une option obligatoire.
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5. DELAIS DE REALISATION, PENALITES
La date d’effet du présent marché est fixée au 16 mars 2008 (ou à la date de notification du
marché si elle postérieure).
Une pénalité de retard de 50.00 euros par jour calendaire sera appliquée au delà de la date
d’effet sur laquelle l’attributaire du présent marché se sera engagé.
6. PROPOSITION FINANCIERE
Unité monétaire : Euro
Le délai de paiement est de 45 jours
Durée de validité de l’offre : soixante jours à compter de la date de remise des offres.
Prix révisables annuellement, en cas de reconduction, en fonction de la formule de
révision des prix indiquée dans le contrat proposé initialement par le candidat.
7. RESPECT DES COUTS PREVISIONNELS.
L’attributaire du marché, ne pourra prétendre à aucune rémunération supplémentaire
dans la mesure où il lui appartient de vérifier tous les documents, de demander tous les
renseignements complémentaires et, plus généralement, de prendre toutes les
dispositions nécessaires à la réalisation du marché.
8. MODALITES DE PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES
OFFRES
8.1 MODALITES DE REMISE DU DOSSIER DE CONSULTATION AUX CANDIDATS
Les dossiers seront à retirer, par voie électronique sur notre site de
dématérialisation des marchés (sous forme de documents au format PDF) à
l’adresse http://www.annoncemarchepublic.fr ou à l’accueil de la mairie
gratuitement. Ils pourront être envoyés sur demande dans les mêmes conditions ou
en cas de difficultés de récupération sur le site, ils pourront être acheminés par
voie électronique et postale après demande auprès du service juridique.
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Les pièces constitutives du dossier sont :
¾ Acte d’engagement
¾ DC5
¾ Règlement de consultation
8.2 CONTENU DU DOSSIER A REMETTRE PAR LES CANDIDATS
Le dossier, rédigé en langue française, remis par les candidats sera placé sous
enveloppe cachetée, qui contiendra également une enveloppe cachetée.
8.2.1 Contenu et modalités d’envoi de l’enveloppe extérieure
L’enveloppe extérieure sera cachetée et portera la
mention suivante:
« Marché concernant la maintenance et l’assistance du système
téléphonique communal. - NE PAS OUVRIR ».
Les candidatures, avec les justificatifs, et les offres devront être envoyées par la
poste sous pli recommandé avec avis de réception ou par tout moyen permettant
de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou déposées à
l’accueil de la Mairie contre un récépissé, à l’adresse suivante :
Monsieur le maire
Commune de VAUVERT
Place du 8 Mai 1945
30600 VAUVERT
Elles doivent parvenir à destination avant la date et l’heure indiquées ci-dessous :
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES :
Mercredi 5 mars 2008 à 18 heures.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après
la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe
non cachetée ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.
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8.2.2 Enveloppe intérieure
L’enveloppe intérieure sera cachetée et devra porter l’identité du candidat, ainsi
que la mention suivante : « Enveloppe intérieure – Maintenance et assistance du
système téléphonique communal.»
Elle contiendra les pièces suivantes :
1. Déclaration du candidat (DC5) renseignée
2. Acte d’engagement paraphé et signé à accepter, sans aucune modification
3. Règlement de consultation paraphé et signé à accepter sans aucune modification
(à défaut, l'exemplaire détenu par la collectivité fait seul foi).
4. Présentation de l’entreprise.
5. Le contrat de maintenance et d’assistance en annexe duquel la proposition
chiffrée sera indiquée, dans les conditions fixées par l’article 15 du présent
règlement.
8.3 ANALYSE DES CANDIDATURES ET JUGEMENT DES OFFRES
8.3.1 Analyse des candidatures
Les candidatures qui ne sont pas recevables sont celles qui ne sont pas
accompagnées des pièces mentionnées par le présent règlement ou qui ne
présentent pas de garanties suffisantes. Critère de jugement des candidatures :
garanties techniques et financières.
8.3.2 Jugement des offres
Les critères de sélection des offres sont les suivants :
Valeur technique de l’offre pour 30 %
La valeur technique de l’offre sera jugée sur la base des informations techniques fournies
par le candidat.
Prix pour 70 %
Le prix sera jugé en tenant compte de la formule de révision des prix indiquée par le
candidat dans le contrat proposé.
Les offres devront être conformes aux prescriptions du présent règlement.
Sera retenue par la personne responsable du marché, (suivant article 4 du
règlement intérieur visé par la délibération 2004/10/094 du 11 octobre 2004
modifié par délibération n° 2005/02/030 du 21 mars 2005), l’offre économiquement
la plus avantageuse en application des critères énoncés ci-dessus.
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9. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Demandés par téléphone, par courrier ou par fax à la Mairie de Vauvert :
- Renseignements administratifs : Service juridique de la mairie de Vauvert Madame Sylvie HARO – Place de la libération et du 8 mai 1945 – BP 19 – 30600
Vauvert – Tél. : 04.66.73.10.93 - Fax. : 04.66.73.10.88
- Renseignements techniques : Service Informatique de la mairie de Vauvert Monsieur Pierre-Jean Blanquer – Place de la libération et du 8 mai 1945 – BP 19 –
30600 Vauvert – Tél. : 04.66.73.10.81 - Fax. : 04.66.73.10.88
10. VARIANTES
Pas de variante.
11. FORME JURIDIQUE DE L’ATTRIBUTAIRE
En cas de groupement : attribution à un groupement solidaire.
12. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité :
12.1 PIECES PARTICULIERES
¾ L’acte d’engagement dont l’exemplaire original conservé dans les archives de la
personne publique fait seule foi .
¾ Le présent règlement de la consultation, formant cahier des clauses
administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières, dont
l’exemplaire original conservé dans les archives de la personne publique fait
seule foi.
¾ Le rapport de présentation du candidat, le contrat de maintenance et
d’assistance en annexe duquel la proposition chiffrée sera indiquée.
12.2 PIECE GENERALE
Le Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de
fournitures courantes et de services approuvé par le décret n° 77-699 du 27 mai
1977 l’ensemble des textes qui l’ont modifié.
Le titulaire déclare parfaitement connaître ce dernier document; bien qu’il ne soit
pas matériellement joint au présent marché.
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13. RESILIATION
Les stipulations du Cahier des clauses administratives générales applicable aux
marchés publics de fournitures et de services sont seules applicables.
14. DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX
Les dérogations explicitées dans le ou les articles désignés ci-après du règlement
intérieur sont apportées aux articles suivants du Cahier des clauses administratives
générales applicable aux marchés publics de fournitures et de services.
Règlement de la consultation portant cahier des
clauses administratives générales
Cahier des Clauses Administratives Générales
Fournitures et services
L’article 5 (délais de réalisation, pénalités)
déroge à…
L’article 11 (pénalités)
15. CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
15.1 PRESENTATION DE L’OFFRE
La présentation à laquelle répondra la société candidate, sera sous la forme
suivante :
Un contrat de maintenance et d’assistance accompagné des annexes estimées
nécessaires par le candidat.
La proposition devra respecter les spécifications minimales décrites ci après.
Le candidat fournira tout complément d’information qu’il estimera nécessaire pour
étayer son offre et la pertinence de la proposition.
Le candidat indiquera dans sa proposition chiffrée:
- Le montant annuel global de la maintenance en HT et TTC.
- La formule de calcul permettant la révision du prix, ainsi que la date de prise en
compte des indices présents dans la formule de calcul. (date de contrat , date de
facturation ou autres….).
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Indiquer et chiffrer, l’incidence en cas d’ajout ou de retrait du contrat de
maintenance des éléments tel que :
- un poste téléphonique (7940G Cisco)
- l’équivalent d’un Switch 24 ports 3550PWR
- l’équivalent d’un ATA 188 2 ports.
15.2 DESCRIPTION DE L’OFFRE
Le contrat de maintenance et d’assistance est défini pour une durée d’un an (à
compter du 16 mars 2008 ou de la réception de la notification du marché par le
candidat, si elle est postérieure).
Le marché est reconductible sur décision expresse de la commune (notifiée un
mois à l’avance), dans la limite de trois reconductions d’un an au maximum. Sa
durée maximale est donc de quatre ans au maximum.
L’ensemble des prestations liées au contrat feront l’objet d’une facturation annuelle
dans le mois suivant la signature du contrat pour la première année et à la date
anniversaire du contrat pour les 3 années suivantes.
15.2.1 Caractéristiques
Procédures d’intervention
Quelque soit le type de panne (matérielle ou logicielle), la Ville de Vauvert pourra
contacter le support technique du titulaire et déclarer un incident de 8 heures à 18
heures et 5 jours sur 7.
La Ville de Vauvert déclarera l’incident par téléphone. L’incident sera ensuite
confirmé par fax et/ou mail dans lequel sera mentionné le numéro de ticket ou de
dossier d’incident. Cette confirmation permettra de définir exactement la date et
l’heure de déclaration de l’incident.
Le titulaire devra indiquer clairement la procédure à suivre en cas de panne et
communiquera à la Ville de Vauvert tous le(s) numéro(s) d’appel du support
technique (ainsi que le site web et adresse(s) email le cas échéant) nécessaires ainsi
que les conditions d’accès (identifiant client...).
La Ville de Vauvert pourra mettre à disposition du titulaire un accès distant sécurisé
et contrôlé (VPN IPsec) pour effectuer des opérations de télémaintenance et de
télédiagnostic. Les modalités seront définies avec le titulaire lors du démarrage du
marché.
Le titulaire proposera une assistance technique téléphonique.
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Le contrat devra préciser et intégrer les spécifications suivantes :
Une maintenance matérielle:
La maintenance matérielle concerne le remplacement du matériel tel qu’il est défini
à l’alinéa suivant intitulé « Quantitatif à maintenir ».
Le délai d’échange des équipements réseaux (routeurs, passerelles et
commutateurs) et de stockage (serveur de téléphonie et de messagerie) sera celui
d’une Garantie de Temps de Rétablissement sous 4 heures (GTR 4h) selon les
procédures d’intervention ci-dessus définies.
Sur un mode de 5/7 jours (du lundi au vendredi)
Et une période d’intervention sur la journée de 8h/18h.
Le délai de remplacement toléré pour les terminaux (postes téléphoniques …) est
de 72 heures ( en jour ouvré).
Indiquer toutes restrictions concernant le remplacement de matériel considéré
comme défectueux ou détérioré.
Le matériel fourni en échange de matériel, sera intégré sans surcoût au contrat de
maintenance et bénéficiera des mêmes garanties.
Par ailleurs, la commune se réserve le droit d’acquérir et d’installer du matériel
pour l'extension des installations existantes. De même, la Ville de Vauvert reste
libre de procéder à des modifications de configuration des équipements et logiciels
pris en compte dans le présent marché ; mais s’engage à informer le titulaire.
Assistance préventive :
Pendant toute la durée du marché, le titulaire s’engage à réaliser des prestations
annuelles d’assistance préventive permettant de valider le bon fonctionnement des
équipements sur site et comprenant au moins :
-
une visite annuelle planifiée.
Vérification et sauvegarde des configurations matérielles de la commune.
Vérification générale du bon fonctionnement des performances du réseau, de la
configuration matérielle des équipements et des backbones hertziens
accompagnée d’une analyse des logs et remontées d’alarmes.
Contrôle de l’occupation des réseaux (buffers, interfaces etc…)
Les dysfonctionnements conséquents à l’action préventive, reste à charge du
prestataire jusqu'à la correction du problème.
Préconiser et réaliser de nouveaux paramétrages, de nouvelles configurations et
fonctionnalités,
Assistance évolutive:
Consiste à mettre à disposition et installer les nouvelles versions des logiciels
d’administration et système, ainsi que les mise à jour des micro codes de l’ensemble
du matériel maintenu, suite aux évolutions fonctionnelles, technologiques ou
législatives.
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En cas de dysfonctionnements induits, cette assistance évolutive est accompagnée
d’une assistance corrective non facturée, jusqu'à résolution du problème .
Assistance corrective:
Il s’agit des prestations effectuées à la demande expresse de la commune suite à un
dysfonctionnement de l’installation ou du système.
Si le dysfonctionnement n’est pas le fait du client (Commune de Vauvert) ou d’un
événement extérieur au système téléphonique, cette assistance sera à la charge du
titulaire.
Pour les autres, cette assistance corrective sera facturée à la commune de Vauvert.
Indiquer le mode de facturation de ces prestations ?.
Le tarif de ces prestations et des frais de main d’œuvre selon les heures
d’intervention (hors contrat, astreinte sur week-end et événements exceptionnels).
Divers :
De manière générale, le titulaire a obligation de résultat de bon fonctionnement sur
chacune de ses interventions qu’il devra finaliser par un rapport écrit détaillant les
opérations et les résultats obtenus.
Il devra exécuter à ses frais tous compléments de prestations afin de finaliser ses
interventions.
Lors d’un incident matériel ou logiciel et après déclanchement de la procédure
d’intervention (voir procédure d’intervention) le matériel est remplacé selon les
délais (4 heures ou 72 heures) et les incidents logiciels seront résolus dans les 48
heures (jours ouvrés).
Si la résolution de l’incident nécessite une solution de contournement, celle-ci ne
sera que temporaire et le titulaire disposera de 10 jours ouvrés pour effectuer une
correction considérée comme définitive et acceptée par la Ville de Vauvert.
Le titulaire devra tenir à jour sur le site communal, les documents et dossiers
techniques des équipements et logiciels.
Une visite du site est possible.
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15.2.2 Quantitatif à maintenir
Liste exhaustive du matériel téléphonique à maintenir au 15/02/08
Référence
CM4.0-K9-7815=
mcs-7815I-2.0-EVV1
ICSUNITY-SPEVM25=
MCS-7815I-2.0-ECS1
SW-8AA2IVR2.2-ICS=
QA411-4GIPGSM
UNITY-VM-USR
Cisco2960G 24 TC
Cisco3550PWR
Matériel
SW CallMgr 4,0, MCS-7815, 300 Svr Usr Lic
Serveur MCS 7825H-2266, P4 2.266,2GB RAM, 40GB HD
Quantité
1
1
wic-1B-S/T
Unity VM, 50 users (w/ 16 sessions)
MCS 7815 Unity; Unity Bridge; tower; 1GB; Win2K
IVR server SW + 8AA+2IVR port licenses
Passerelle Quescom 4 voix IP / GSM
One Unity VM User
Switch 24 ports GB
Switch 24 ports 10/100 auto alimenté
10/100 Ethernet Router w/ Cisco IOS IP
Cisco 2600 Ser IOS IP VOICE
Single-Port 30 Channel E1 Voice/Fax Network Module
1 port RNIS
1
1
1
1
50
1
7
1
1
1
1
CP-7960G
SW-CCM-UL-7960
CP-7940G
SW-CCM-UL-7940
ATA188-I1
Postes téléphoniques
Cisco IP Phone 7960G, Global, P Cord + 2 * 7914
CallManager Unit license for single 7960 IP phone
Cisco IP Phone 7940G, Global, P Cord
CallManager Unit license for single 7940 IP phone
Cisco ATA 188 2-Port Adaptor With Switch, 600 Ohm Impedance
1
1
102
102
7
CISCO2610XM
CIS26IPV-1230
NM-HDV-1E1-30
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15.2.3 Topologie du système téléphonique
Le système téléphonique est réparti sur 6 sites.
Site MAIRIE :
1 Call Manager
1 Unity
1 Routeur Passerelle
1 passerelle GSM 4 voies
3 Switchs 3550 PWR
1 7960G
46 7940G
Site DST :
1 Switch 3550 PWR
18 7940G
Site CRECHE:
Site POLYGONE :
1 7940G
1 Switch 3550 PWR
17 7940G
Site MEDIATHEQUE-POLICE M. :
1 Switch 3550 PWR
14 7940G
Site CCAS:
1 Switch 3550 PWR
7 7940G
Liaisons : MAIRIE-DST-MEDIATHEQUE-CCAS en Fibre Optique
MAIRIE-POLYGONE Pont radio 5,4 GHz (Hors contrat)
DST-CRECHE
Pont radio 2,4 GHz (Hors contrat)
Onduleur : Les sites sont protégés par du courant ondulé.
En Mairie et à la Médiathèque - Police Municipale, la capacité
d’autonomie énergétique est importante. Elle permet un
fonctionnement du système téléphonique durant 4 heures en cas de
coupure de courant électrique.
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15.2.4 Option obligatoire
La commune de Vauvert en Camargue, se situe en zone inondable.
Lors d’inondation, le système de communication, dont le système téléphonique fait
partie doit être opérationnel afin de garantir dans ces situations de crise, la
sécurité des administrés.
Ces situations ne surviennent que très ponctuellement (déclanchement d’alerte
rouge).
Par contre elles peuvent survenir à n’importe quel moment (journée, nuit, Weekend …).
Sur ces périodes (même si la probabilité est faible) une panne ou un
dysfonctionnement du système téléphonique peut survenir et nécessiter une
intervention d’urgence.
Indiquer les dispositions spécifiques, que vous pouvez mettre en place, face à ces
situations particulières de crises.
Indiquer un coût forfaitaire global annuel correspondant à ce type d’intervention et
définir le délai maximum d’intervention (sous réserve d’accessibilité via le réseau
routier à la commune de Vauvert).
Indiquer la procédure de déclanchement de l’intervention (préciser les moyens
permettant de contacter le prestataire).
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