échanges - Le Grand Narbonne

5 instances pour un territoire en
évolution
Le territoire de la Narbonnaise présente des périmètres et des découpages
administratifs qui se composent à ce jour de 5 instances (dont deux
intercommunalités), qui œuvrent chaque jour dans le cadre de champs de
mission bien spécifiques :
La Communauté de Communes
Corbières en Méditerranée et ses 9 communes, pour
14 600 habitants et une superficie
de 250 km².
e Grand Narbonne est une Communauté
L
d’Agglomération composée de 29 communes,
pour plus de 106 000 habitants et une
superficie de 719 km².
Président : Jacques Bascou,
Président du Grand Narbonne,
Député-Maire de Narbonne.
Président : Roger Miailhe, adjoint
au Maire de Sigean.
MAILHAC
OUVEILLAN
Le Pays de la
Narbonnaise
est un outil de
collaboration,
une plateforme
de partenariats
entre ces deux
intercommunalités :
pour 28 communes
et l’ensemble du
littoral de l’Aude.
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NARBONNE
MONTREDON
-DES-CORBIÈRES
ARMISSAN
BIZANET
Présidente : Magali
Vergnes, Maire de
Névian.
BOUTENAC
BAGES
MONTSERET
GRUISSAN
PEYRIAC-DE-MER
SAINT-ANDRÉ
-DE-ROQUELONGUE
Contact : Conseil de Développement
VILLESEQUE
-DES-CORBIÈRES
ROQUEFORT
-DES-CORBIÈRES
LA PALME
CAVES
FEUILLA
Président : Bernard Géa, Maire
de Montredon-des-Corbières
TREILLES
FITOU
LEUCATE
Le Grand Narbonne
Le SYCOT
Le Parc Naturel
Régional de la
Narbonnaise en
Méditerranée
Le Pays de la Narbonnaise
La Communauté de Communes
de Corbières en Méditerranée
e Parc Naturel Régional
L
de la Narbonnaise en
Méditerranée est un
territoire rural et naturel
habité, reconnu au niveau
national pour sa forte
valeur patrimoniale et
paysagère. Il s’organise
autour d’un projet afin de
protéger et de valoriser
son patrimoine, au travers
notamment d’un syndicat
mixte : pour 21 communes
de l’Aude et 34 000
habitants.
Président : Richard Sevcik,
Maire de Bizanet.
Jean-Pascal Gil, Secrétaire Général du Conseil de Développement
Tél.: 04 68 40 50 22
Virginie Raynaud, secrétariat du Conseil de Développement
Tel.: 04 68 40 50 31
[email protected]
Hôtel d’Agglomération – Le Grand Narbonne
12 Bd Frédéric Mistral – CS 50100 – 11785 Narbonne Cédex
www.legrandnarbonne.com
10-31-2264 / Certifié PEFC / pefc-france.org
Le SYCOT de la Narbonnaise
est un syndicat mixte de
cohérence territorial. La
structure concerne 40
communes pour 120 000
habitants – dont les deux
intercommunalités. Le
Syndicat vient de réaliser un
SCOT (schéma de cohérence
territoriale).
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SIGEAN
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S’unir et
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composé au maximum
Un conseil de développement
collèges
de 296 membres répartis en 4
débats
engagements
Conseil de Développement,
un outil de concertation
Les Conseils de Développement ont été créés
par la Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le
Développement Durable du Territoire du 25 juin 1999,
dite Loi Voynet. Ce sont des instances de concertation
et d’aide à la décision, sans statut juridique propre,
qui sont composées de représentants des milieux
économiques, sociaux, culturels et associatifs. C’est
donc la Société civile qui se trouve consultée sur
toute question relative aux projets de développement
du territoire.
Conseil de Développement :
une assemblée participative
commune et unique aux
5 instances du territoire
À l’échelle du bassin de vie, le Conseil de Développement du Pays de la Narbonnaise a été mis
en place en 2003. Il cohabite depuis avec d’autres
structures de concertation. Pour plus d’efficacité et
de cohérence entre les actions mises en œuvre sur
le territoire, que ce soit à l’échelle des intercommunalités, du pays, du PNR ou du SYCOT, les politiques publiques se devaient d’être rationalisées
et mutualisées. Ainsi l’objectif 10 du Projet d’Agglomération VOIR GRAND présenté au public en 2009,
vise à « accroître l’efficacité du service public en
prévoyant des réorganisations ».
Aujourd’hui, la création, à l’initiative du Président
du Grand Narbonne, d’un seul Conseil de Développement commun aux différentes structures du
territoire, répond à une logique de réorganisation
et de partenariat entre les différentes structures. Et
ce, afin de répondre aux exigences de mutualisation
des différents outils de concertation existants.
Démocratie participative et
citoyenne pour construire le
territoire de demain
Enjeux et objectifs
En favorisant la constitution d’un Conseil de Développement unique et commun aux 5 instances du
territoire, Le Grand Narbonne anticipe les futures
réorganisations territoriales et prend un temps
d’avance :
• Pour associer dans une vision commune, sans
frontières institutionnelles, les 5 instances qui
forment aujourd’hui notre territoire de vie.
• Pour impulser une avancée concrète dans la
participation citoyenne et des forces vives, aux
grandes décisions et projets.
• Pour conjuguer compétitivité économique, développement social, culture et exigences environnementales.
• Pour répondre au plus vite et plus efficacement
aux enjeux de demain.
C’est toute la Société civile, entreprises, résidants
et citoyens, associations qui trouvent au sein du
Conseil de Développement un cadre adapté qui permet à chacun, bénévolement, de s’impliquer dans
les grandes décisions d’un même territoire de vie.
Ces forces vives, par leur expertise, leurs connaissances, leur savoir-faire, leurs compétences et
leurs engagements, viennent améliorer et compléter les politiques de développement local, contribuant ainsi à l’évolution des grands projets.
Espace de débats et d’échanges, le Conseil de
Développement unique et commun aux 5 instances, assure aujourd’hui une fonction d’animation
consultative et permanente. Les attentes de chacun sur l’avenir du territoire sont entendues au sein
d’un lieu de dialogue. Réunis pour exprimer, partager leurs idées et leurs points de vue sur les choix
d’aménagement et de développement du territoire,
plus de 290 hommes et femmes s’investissent ainsi
dans la vie locale de leur territoire.
Que fait le Conseil
de Développement ?
Cette instance consultative, sans pouvoir de décision,
s’inscrit dans une dynamique de démocratie
participative. La diversité de ses membres et de ses
compétences en fait sa principale richesse. Afin de
penser les grands enjeux liés au développement de
notre territoire.
Quand le Conseil de Développement est-il consulté ?
1)Pour tout dossier concernant le développement et
l’aménagement du territoire.
2) Pour toute question relative à la mise en œuvre
du Projet d’Agglomération VOIR GRAND qui porte,
en 10 objectifs, les projets de la Communauté
d’Agglomération, mais aussi du projet de la
Communauté de Communes des Corbières en
Méditerranée, la Charte du Parc Naturel Régional
de la Narbonnaise, la Charte du Pays ou celle du
SYCOT.
Conseil de Développement :
comment est-il structuré ?
L’exécutif
Le conseil de Développement est constitué d’un
exécutif, composé :
• d’un Président : André Maratuech
• d’un Vice-Président
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e 4 Vice-Présidents, élus au sein des 4 collèges
3) Pour la démarche d’autoévaluation du fonctionnement du Conseil de Développement.
Le Bureau
Le Conseil de Développement peut également :
Le Conseil de Développement est administré par
un Bureau, composé :
• communiquer sur ses travaux de concertation;
• s’autosaisir sur toute question concernant le
développement du territoire.
Les 4 collèges se réunissent tout au long de l’année,
à la demande de l’exécutif ou à son initiative au sein
de 4 commissions thématiques :
• Économie / Emploi/ Tourisme
• Aménagement / Cadre de vie
• Environnement/Développement durable/ Patrimoine
• Services Publics / Solidarités
Chaque commission thématique est présidée par
une personnalité de la Société civile, suffisamment
représentative de la thématique développée.
• du Président du Conseil de Développement ;
• du Vice-Président délégué du Conseil de Développement ;
• des 4 Vice-Présidents du Conseil de Développement ;
• de 4 élus représentant les collectivités territoriales
ou leurs intercommunalités ;
• des Présidents des 4 commissions thématiques ;
• des 2 représentants du Conseil Général et du
Conseil Régional ;
• des Présidents des structures cosignataires (Le
Grand Narbonne, la Communauté de Communes
des Corbières en Méditerrannée, le Pays de
la Narbonnaise, le Parc Naturel Régional de
la Narbonnaise en Méditerranée, le SYCOT),
membres de droit.
Collège des partenaires socio-économiques : 149 membres
SAT 11 (Argeliers) – L’Oulibo (Bize-Minervois) – Ambulances Dilhat
(Coursan) – Cuxac Presse Méditerranée (Cuxac-d’Aude) – Pharmacie
Sirven (Ginestas) – Intra Com Automobiles (Fleury-d’Aude) – Garage
du vieux port – Dany et Philippe (Gruissan) – Le reflet du bien être
(Gruissan) – Force 10 (La Palme) – Expresse Yachts Leucate (Leucate)
– Narbonne Palettes (Montredon-des-Corbières) – Le Hameau des
Ollieux (Montseret) – Familyd (Narbonne) – MPJ Arch SARL – MC
Donald’s – Amalthée (Narbonne) – Jalex (Narbonne) – Galakael
(Narbonne) – Labib Georges GHALY (Narbonne) – Stépharo (Narbonne)
Le Bois de l’Orbieu (Névian) – Etablissements Duret (Port-la-Nouvelle)
– Bricomarché (Saint-Marcel-d’Aude) – Salloise d’alimentation de
proximité (Salles-d’Aude) – Somail Fruits (Sallèles-d’Aude) – Optique
Sigean (Sigean) – Le Panier de Manou (Vinassan) – Transports Bacou
(Coursan) – L’anaïs (Ginestas) – Camping Le Fun (Fitou) – Entre Mer
et Garrigue (Fleury-d’Aude) – Hôtel Casino le Phoebus (Gruissan) –
Résidence Leukos (Leucate) – Le Comptoir Nature (le Somail) – La
taverne (Mirepeïsset) Blanchisserie Norge (Montredon-des-Corbières)
– Hôtel restaurant La Clape (Narbonne-Plage) – Restaurant caveau
Le Petit Comptoir (Narbonne) – ABS Performance (Narbonne) – Au
Pain Viennois (Narbonne) – Camping du Soleil (Narbonne-Plage) –
Camping Les Mimosas (Narbonne) – Hôtel La Résidence (NarbonnePlage) – Pierre Immobilier (Narbonne) – Languedoc-Roussillon
Immobilier (Narbonne) Atout Services (Narbonne) – Clinique Les
Genets (Narbonne) – Administration et Développement de Concepts
(Narbonne) – Restaurant O Vieux Tonneau (Peyriac-de-Mer) – Le Silo
du Sud (Port-la-Nouvelle) Station de Pilotage (Port-la-Nouvelle) La
Distillerie (Saint-Marcel-d’Aude) – Cathare Marine (Sallèles- d’Aude) –
SARL Ceddan (Sigean) – Hôtel le Mas Pierrot (Vinassan) – Aluminium
Créations Bonnet (ACB) (Fleury-d’Aude) – Sté Nouvelle du Littoral
(Leucate) – SARL Claret (Montredon-des-Corbières) – Ets Ferraris
(Narbonne)- Salette et Fils (Narbonne) – IRC – Imprimerie de Bourg
(Narbonne) – JD2M (Narbonne) – SM (Narbonne)- Madaule et Fils
(Narbonne) – Salas et Fils (Narbonne) – Carrière Cap de Pla (Port la
Nouvelle) – Clape Recyclage (Salles-d’Aude) – Carayon (Sallèles-d’Aude)
La Toulousaine des Farines (Sallèles-d’Aude) – Founaud (Sigean) –
ENMTA (Vinassan) – Comité d’Expansion du Narbonnais – Boutique de
gestion – Énergie Alternative – Centre des Jeunes Dirigeants, CJD –
Pépinière d’entreprises EOLE – INRA Quatourze – Biotechnologies de
l’Environnement – IUT Procédé Génie Chimique – INRA Pech Rouge
– Vitiviniculture – Maison de l’Emploi et de la Formation (dont Mission
Locale d’Insertion) – Narbonne Insertion – Pôle Emploi – Cap Emploi
– Plan Local d’Insertion et de l’Emploi, PLIE – Association du Comité
Territorial de l’Emploi, ACTE – Formation Sud – 1 Pôle Universitaire –
AREFA – Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation
Professionnelle Agricole, EPLEFPA (CFPPA) – 1 Lycée/BTS – IRFA Sud
Carcassonne – GRETA Corbières-Méditerranée – CGT – CFTC – CFE
CGC – Union Locale CFDT – Syndicat Force Ouvrière, FO – UNSA – FSUUnion des Professions Artisanales, UPA – Confédération des Artisans et
des Petites Entreprises du Bâtiment, CAPEB – Confédération Générale
des Petites et Moyennes Entreprises, CGPME – Fédération du Bâtiment
et des Travaux Publics de l’Aude, FBTP – MEDEF de l’Aude – Fédération
Française du Bâtiment, FFB – Fédération des associations d’artisans et
des commerçants de l’Aude – Association des commerçants d’Anatole
France – Association des commerçants du Hameau du Somail – Comité
Local des Pêches Maritimes – Syndicat des ostréiculteurs de Gruissan
– Syndicat des ostréiculteurs de Leucate – Fédération des caves
coopératives – Fédération des vignerons indépendants de l’Aude –
Syndicats de Défense de l’Appellation Corbières – Syndicats de Défense
de l’Appellation Fitou – Syndicats de Défense de l’Appellation coteaux
du Languedoc (Clape et Quatourze) – Association Fermiers et Artisans
en Pays d’Aude – Syndicats des apiculteurs « l’abeille de l’Aude » –
Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles,
FDSEA – Syndicat des Jeunes Agriculteurs, JA- Syndicat Régional des
Vignerons du Midi – Syndicat des vignerons de la Clape – Syndicat du
Cru Quartouze – Syndicat du Cru Minervois – Prud’homie de Gruissan
– Prud’homie de Bages-Sigean-Port-la-Nouvelle – Prud’homie de
Leucate – Association pour le Développement de l’Emploi Agricole et
Rural, ADEAR – AUDASEA – Syndicat Mixte du Delta de l’Aude, SMDA
(porteur du SAGE) – Entente Interdépartementale de Démoustication,
EID – Syndicat de RAONEL – Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et
Rivières, SMMAR – AIEDEN – VEOLIA – BRL – Agence de l’Eau – Conseil
Général de l’Aude – Service Hydrogéologique – Comité Départemental
du Tourisme, CDT – Union Départementale des Offices de Tourisme,
UDOTSI – Groupement des Hôteliers de Plein Air, GHPA – Union des
Métiers et de l’Industrie Hôtelière, UMIH – Relais Départemental des
Gîtes de France de l’Aude – Association Escapades en Pays Narbonnais
– SEM Sena Sud – SEPOMED – OPH (Narbonne) – Habitat Audois –
SAAHLM – MARCOU Habitat – EDF Énergie Nouvelle – Syndicat des
Énergies Renouvelables – Compagnie du vent – SITA SUD – Fongaro.
Collège des partenaires associatifs, culturels et sociaux :
81 membres
CODES Santé – Centre Hospitalier de Narbonne – Association
Permanence des Soins et Urgences Libérales des Médecins Généralistes
de l’Aire Narbonnaise (Maison médicale de garde) – Association Bio
réseau – AMAP – Association Aude à La Bouche – Label Slow Food
Association Aude consommation – Centre d’Information Départemental
pour les Jeunes Audois, CIDJA – Acti City – Association Départementale
pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence, ADSEA – CIAS du
Sud Minervois – Association Départementale d’Aide aux Femmes et aux
Familles, ADAFF – Centre d’Information des Femmes et des Familles,
CIDFF – Union Départementale des Associations des Familles, UDAF
(tête de réseau) – Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement
des Parents, REAPP (tête de réseau) – CAF de l’Aude – Espace social
– SIVOM Narbonne Rural – CIAS Corbières-Méditerranée – CIAS du
Sud Minervois – CCAS de Narbonne – Association la vie continue,
ADMR – DES (Narbonne) – DOMINOM (Narbonne) – Association des
Paralysés de France, APF – CAT les trois terroirs, ELAN – Maison des
potes (Point Info Jeunesse) – Fédération des Œuvres Laïques, FAOL –
Club Léo Lagrange (gère 2 ALAE) – Comité Départemental Olympique
et Sportif – ASPTT Narbonne – Comité Départemental Handisport
– Fédération Régionale des MJC – Comité du Languedoc FF Rugby –
Comité de l’Aude du Jeu de Balles au Tambourin- Fédération Française
Randonnée Pédestre, FFRP – Association Racing Club Narbonne
Méditerranée – Fédération Française du Volley-ball, FFVB – Fédération
Française Cyclisme, FFC – Office Municipal des Sports de Narbonne –
Association Station Nautisme et Tourisme en Pays Narbonnais – Société
Nautique de Narbonne – Cercle nautique de Peyriac de Mer – Comité
Départemental de Voile – Fédération Française de Vol Libre – Festival de
Fontcalvy – Le Lieu d’Art contemporain, LAC – L’Etang d’art – ADDMD –
Sprint Video Productions – La Maison du Roy (Sigean) – Les amis de la
Médiathèque – New Art concept – Association centre d’Art et de Culture
– CIAN – Environnement Développement des Pays Narbonnais, CPIE –
Association des Amis de Pech Maynaud – Maison de la Clape – Musée
des Corbières et de Pech Maho de Sigean – Conservation des Musées de
Narbonne – Musée Amphoralis – Le Jardin de Langel – Cercle occitan
de Narbonne – Association Radio Lenga d’oc lenga viva – Fédération
audoise des Calendreta – Commission Archéologique et Littéraire de
Narbonne – Ethnopôle GARAE – Association ETAN – Groupement Audois
de Recherche Rurale Interdisciplinaire, GARRI – CAUE – Écologie du
Carcassonnais des Corbières et du Littoral Audois, ECCLA – Narbonne
Environnement – Ligue pour la Protection des Oiseaux, LPO – PEGASE –
FNASSEM – Aude Claire – Association les Amis du Parc Naturel Régional
– Comité scientifique et technique du Parc – Société de Protection de la
Nature, SPN – Aude Nature – Cernunnos – Toi du Monde – Conservatoire
du Littoral et des Rivages Lacustres – Conservatoire des Espaces
Naturels du Languedoc-Roussillon – Office de Protection des Insectes
et de leur Environnement, OPIE – Office National de la Forêt, ONF –
Centre Régional de la Propriété Forestière – Office National de l’Eau
et des Milieux Aquatiques, ONEMA – Fédération Départementale de la
Pêche et des Milieux Aquatiques – Office National de la Chasse et de la
Faune Sauvage, ONCFS – Fédération Départementale des Chasseurs de
l’Aude – Association Départementale des chasseurs de gibiers d’eau –
GIC Corbières Maritimes.
Collège des collectivités locales et des établissements publics :
26 membres
14 élus du Grand Narbonne – 5 élus de la Communauté de Communes
Corbière en Méditerranée – 1 élu du PNR de la Narbonnaise en
Méditerranée – 1 élu pour le SYCOT – 1 membre du Conseil Général –
1 membre du Conseil Régional – 3 parlementaires.
Collège des habitants citoyens 23 membres : en cours de constitution.