Consolidation

Consolidation
Alexis Palm
1
Index
1.
2.
3.
4.
5.
Introduction
Obligations lé
légales
Méthode & mise en application
Outils logiciels
Les difficulté
difficultés pratiques
2
1
1. Introduction
Deux socié
sociétés ou plus forment un groupe si l'une
d'elles contrôle directement ou indirectement les
autres,
autres, ou si elles sont effectivement contrôlé
contrôlées par
une même socié
société
Consolider, c’
c’est…
est…
Pré
Présenter les comptes du groupe comme un seule entité
entité
économique
Inté
Intégrer les donné
données économiques et financiè
financières pour
permettre une meilleure analyse et prise de dé
décision
Substituer la participation dé
détenue par la maison mè
mère par
les éléments économiques et financiers qu’
qu’elle repré
représente
3
1. Introduction
Consolider, en pratique…
pratique…
De la comptabilité
comptabilité au jour le jour…
jour…
… à consolider à intervalles ré
réguliers des soldes et flux
Respecter les obligations lé
légales
Répondre aux besoins de gestion
4
2
2.
1.
2.
3.
Obligations légales
Textes en vigueur
Obligation d’é
tablir des comptes consolidé
d’établir
consolidés
Exemption d’é
tablir des comptes consolidé
d’établir
consolidés
5
2.
Obligations légales
2.1 Textes en vigueur
7e directive europé
européenne du 13 juin 1983
Arrêté
é
royal
du 6 mars 1990 repris dans l’
Arrêt
l’arrêté
arrêté royal du 30 janvier
2001
Normes internationales (IASB : IFRS 3, IAS 27, IAS 28 et IAS 31)
Normes US (FASB : ARB 51, APB 16, SFAS 79 et SFAS 94)
6
3
2.
2.2
Obligations légales
Obligation d’établir des comptes consolidés
Toutes les socié
sociétés émettant des valeurs mobiliè
mobilières
inscrites à la cote officielle des bourses des valeurs
-> aux normes internationales
Tous les groupes
-> en normes belges ou internationales (choix
irré
irrévocable)
7
2.
2.3
Obligations légales
Exemption d’établir des comptes consolidés
Petits groupes ne dé
dépassant pas + de 2 critè
critères
Chiffre d’
d’affaires
Total bilan
Effectif
29,2 mios €
14,6 mios €
> 250 personnes
SousSous-consolidation
Une autre mè
mère
Approuvé
Approuvé par l’l’AG (pour 2 ans) à 90 % (SA), 80 % (autres)
La socié
société et toutes ses filiales sont consolidé
consolidées
Comptes et rapport de gestion publié
publiés et dé
déposé
posés
8
4
3.
Méthode & mise en application
Organigramme et définition du périmètre
Harmonisation règles et méthodes
- Retraitements obligatoires
- Retraitements optionnels
- Reclassement
Ajustements
Cumul des comptes
C
O
N
V
E
R
S
I
O
N
Eliminations
- Comptes réciproques
- Résultats internes
- Titres et capitaux propres
Examen analytique
Présentation
3.
9
Méthode & mise en application
Périmètre de consolidation & contrôle
1.
2.
3.
4.
Contrôle exclusif
Contrôle conjoint
Influence notable
Les pourcentages
10
5
3.
Méthode & mise en application
3.1 Contrôle exclusif
Détention directe ou indirecte de la majorité
majorité des droits
de vote (> 50 %)
Désignation pendant 2 exercices consé
consécutifs de la
majorité
majorité des organes de direction (pré
(présumé
sumé si le
contrôle > 40 % et si c’
c’est l’
l’actionnaire principal)
Clauses statutaires ou contractuelles
11
3.
Méthode & mise en application
3.2 Contrôle conjoint
Nombre limité
limité d’associé
associés
Partage du pouvoir
Exploitation en commun
12
6
3.
Méthode & mise en application
3.3 Influence notable
Pré
Présumé
sumée à 20 % des droits de vote
Repré
Représentation dans les organes de direction
Participation aux dé
décisions straté
stratégiques
Existence d’
d’opé
opérations intragroupe importantes
Echange de personnel de direction
Lien de dé
dépendance technique
13
3.
Méthode & mise en application
3.4 Les pourcentages
De contrôle
Détention directe : dé
détention directe des droits de vote.
Contrôle du groupe : dé
déterminer en fonction des droits de vote
(exclusif, conjoint, influence notable).
D’inté
intérêt
Inté
Intérêt du groupe : multiplication des pourcentages de contrôle
intermé
intermédiaires dans une chaî
chaîne de dé
détention.
Inté
Intégration du groupe : pourcentage de prise en compte des
valeurs d’
d’une entreprise dans les comptes consolidé
consolidés.
 Faire un inventaire des participations
 Vérifier les taux de participation lorsque les liaisons entre
socié
sociétés sont complexes
14
7
3.
Méthode & mise en application
3.5 Méthodes de consolidation
1.
2.
3.
Contrôle exclusif => Inté
Intégration globale
Contrôle conjoint => Inté
Intégration proportionnelle
Influence notable => Mise en équivalence
15
Le bilan
Inté
Intégration globale
Inté
Intégration proportionnelle
Mise en équivalence
Répartition des capitaux
propres entre les inté
intérêts
de la socié
société consolidante
et les inté
intérêts minoritaires
ou nonnon-controlling
interest
Elimination des titres de
la socié
société consolidé
consolidée
Détermination des
réserves et ré
résultat
consolidé
consolidés
Sommation des postes du
bilan de la socié
société consolidante
et de la fraction des postes du
bilan de la socié
société consolidé
consolidée
pour la part correspondant aux
inté
intérêts de la socié
société
consolidante
Elimination des titres de la
socié
société consolidé
consolidée
Substitution dans le bilan
de la socié
société mère au coû
coût
d’acquisition des titres, de la
quotequote-part de capitaux
propres retraité
retraités (ré
(résultat
compris) à laquelle ils
équivalent dans la socié
société
émettrice
16
8
Le compte de résultats
Inté
Intégration globale
Inté
Intégration
proportionnelle
Mise en équivalence
Sommation des postes
de compte de ré
résultats
des socié
sociétés consolidé
consolidées
Répartition du ré
résultat
global entre les inté
intérêts
des associé
associés de la socié
société
mère et les inté
intérêts des
autres associé
associés (inté
(intérêts
minoritaires ou nonnoncontrolling interest)
interest)
Sommation des
comptes de ré
résultats de
la socié
société consolidante
et de sa quotequote-part dans
le ré
résultat de la socié
société
consolidé
consolidée
Enregistrement dans
le compte de ré
résultats,
au poste « quotequote-part
dans les ré
résultats des
socié
sociétés mises en
équivalence », de la
part de la socié
société
consolidante dans le
résultat de la socié
société
consolidé
consolidée
17
3.
Méthode & mise en application
Comparaison BE GAAP / IFRS
Définitions
A.R.
A.R.
Notion de contrôle conjoint,
conjoint, filliale,
filliale,
entreprise associé
associée comparable
- Notion de consortium spé
spécifique à
l’arrêté
arrêté royal
- IAS 27
- IAS 31
Exemptions de consolidation
- SousSous-consolidation majorité
majorité de 90 %
Majorité
Majorité de 90 % ou 80 % à l’AG
- SousSous-consolidation
Accord de TOUS les minoritaires
- Groupe de taille réduite
- SAUF entreprises coté
cotées ou conseil
d’entreprises
18
9
3.
Méthode & mise en application
Comparaison BE GAAP / IFRS
Exclusions de consolidation
- Importance négligeable
- Restrictions sévères et durables
affectant l’exercice du contrôle
- Coû
Coût disproportionné
disproportionné, délai injustifié
injustifié
- Détention exclusivement en vue d’une
cession ulté
ultérieure
- Image non fidè
fidèle en cas d’activité
activité
totalement diffé
différente
- Liquidation ou absence de continuité
continuité
- Restrictions sévères et durables
empêchant les transferts de fonds vers la
mère
- Acquisition et détention exclusivement
en vue d’une cession dans un futur
proche
Méthodes de consolidation
- Inté
Intégration globale
- Inté
Intégration proportionnelle
- IAS 27
- Non pré
prévue sauf certains cas de
contrôle conjoint (IAS 31)
- IAS 28
- Mise en équivalence
19
3.
Méthode & mise en application
Comparaison BE GAAP / IFRS
Inté
Intégration globale
A.R.
A.R.
IAS 27
- Possibilité
Possibilité de maintien de bénéfices ou
pertes intragroupe
- En cas de frais disproportionné
disproportionnés, si
opé
opérations conformes au marché
marché
- Elimination totale des éléments
intragroupe
Inté
Intégration proportionnelle,
proportionnelle, contrôle conjoint
A.R.
A.R.
IAS 31
- Méthode obligatoire
- Mise en équivalence seulement si
activité
activité non étroitement inté
intégré
grée
- Méthode de référence (supprimé
supprimée)
- Mise en équivalence dans tous les cas
comme méthode alternative
20
10
3.
Méthode & mise en application
Comparaison BE GAAP / IFRS
Mise en équivalence
A.R.
A.R.
IAS
Retraitement pour obtenir l’uniformité
uniformité
des règles d’évaluation
’évaluation
- Optionnel
- Obligatoire
Raison de nonnon-consolidation d’une filiale
- Liste des entreprises non consolidé
consolidées
lorsque participation > à 10 %
- En cas d’acquisition ou de cession de
filiales : informations permettant la
comparaison avec l’exercice pré
précédent
- Justification de l’évolution
’évolution des ré
réserves
consolidé
consolidées entre le début et la fin de
l’exercice
- Justification du choix de la mé
méthode de
consolidation
3.
- Nom des entreprises détenues à plus de
50 % non consolidé
consolidées en vertu de
l’absence de contrôle (car pré
présomption
irré
irréfragable de contrôle si > à 50 %)
- Nature des relations entre la mère et ses
filiales lorsque participation infé
inférieure ou
égale à 50 %
21
Méthode & mise en application
Retraitements BE GAAP
Harmonisation des mé
méthodes
Constatation de l’
l’impôt diffé
différé
22
11
3.
Méthode & mise en application
Retraitements IAS / IFRS habituels
Harmonisation des mé
méthodes
Incorporels (frais d’é
tablissement, R&D, …)
d’établissement,
Immobilisé
Immobilisés (duré
(durée économique, leasing)
Inventaires (marge à l’avancement, LIFO)
Provisions (pensions, restructuration, litiges, …)
Instruments financiers
Bénéfices de change non ré
réalisé
alisés
Impôts diffé
différés
Calcul de l’
l’impôt diffé
différé
23
3.
Méthode & mise en application
Eliminations
Comptes ré
réciproques
Profits/pertes internes au groupe
Provisions sur socié
société du groupe
Titres – Partage des capitaux propres
Impact sur impôts diffé
différés
24
12
4. Outils logiciels
BusinessObject (SAP) (www.businessobjects.com
(www.businessobjects.com))
Financial Consolidation (ex Cartesis – Carrat /
Magnitude – Safran (petits groupes))
Cognos (IBM) (www.cognos.com
(www.cognos.com)) IBM Cognos 8
Controller (ex Frango)
Frango)
Hyperion (Oracle) (www.oracle.com
(www.oracle.com)) (Oracle
(Oracle Hyperion
Financial Management)
Sigma (www.sigmasoftware.be
(www.sigmasoftware.be))
Reflex / Equilibre (www.asgroupe.com
(www.asgroupe.com)) – FR, US, IFRS
/ Management
ECEC-CS (SAP) (www.sap.com
(www.sap.com)) – integrated SAP module
FDC (INFOR) (www.infor.com
(www.infor.com)) – US (ex Comshare)
Comshare)
25
5.
Les difficultés pratiques
Choix de la technique de consolidation
Consolidation directe : consolidation simultané
simultanée de toutes les
socié
sociétés sans étape intermé
intermédiaire
Consolidation en chaî
chaîne : soussous-consolidation par palier, en
fonction de la structure juridique du groupe (en pratique,
réalisable pour des petits groupes)
Consolidation modulaire : éclater les postes des comptes
consolidé
consolidés sous forme de modules (à
(à l’inté
intérieur d’
d’une
consolidation directe) afin de regrouper ceuxceux-ci en fonction des
besoins d’
d’information
=> Tenir compte de la structure du groupe, des besoins d’
d’une soussousconsolidation, des besoins d’
d’information et des moyens mis à
disposition.
26
13
5.
Les difficultés pratiques
Mise en place d’
d’une organisation spé
spécifique au travers
de la cré
création d’
d’une cellule ou d’
d’un poste de
responsable de consolidation selon la taille du groupe,
permettant de coordonner les moyens à mettre en
œuvre pour établir les comptes consolidé
consolidés
Définition d’
d’un manuel de consolidation, des principes
et des mé
méthodes à appliquer
Obtention des donné
données harmonisé
harmonisées
Développement d’
d’un liasse de consolidation
approprié
appropriée (complè
(complète)
27
5.
Les difficultés pratiques
Eliminations
Comptes ré
réciproques
Profits/pertes internes au groupe
Provisions sur socié
société du groupe
Titres – Partage des capitaux propres
28
14
5.
Les difficultés pratiques
Comptes réciproques
Cré
Créances et dettes commerciales
Chiffre d’
d’affaires / achats / biens et services
Profit interne stock
Relations financiè
financières
Emprunts – Dettes / Produits & charges financiè
financières
Dividendes
Investissements
Cessions / Transferts d’
d’immobilisé
immobilisés
Stocks -> immobilisé
immobilisés (projets)
Factures à recevoir / à établir (bilan et ré
résultats)
Comptes de ré
régularisation (bilan et ré
résultats)
29
5.
Les difficultés pratiques
Traitement de l’écart de 1re consolidation
Différence de première consolidation : valeur comptable participation –
coût d’acquisition
A.R
IAS (IFRS 3 revised – effective 1 July 2009)
- Date d’acquisition = date de début de l’exercice
Faculté
- Date d’acquisition = date du transfert du contrôle
(risk & reward)
- Coût d’acquisition = prix d’acquisition +
FACULTE (autres coûts liés)
- Coût d’acquisition = juste valeur des actifs
acquis moins passifs assumés plus contrevaleur
en fonds propres émise par l’acquéreur
-Frais d’acquisition sont EXCLUS
- Coût d’acquisition ne comprend pas la
valorisation d’évènements futurs non réalisés
- Coût d’acquisition ajusté dans les 12 mois en
fonction d’éléments futurs probables et mesures
l’affectant
30
15
5.
Les difficultés pratiques (suite)
Traitement de l’écart de 1re consolidation
Allocation de la différence de première consolidation en fonction de la juste
valeur des actifs et passifs (Fair Value)
A.R.
A.R.
IAS
- Le montant des ajustements est limité à la
différence de première consolidation
Impossible
- Ajustements de TOUS les actifs et les passifs à
leur juste valeur
Une différence de consolidation positive peut
devenir, après ajustement, un écart de
consolidation négatif
- Possibilité de reconnaître le goodwill des “noncontrolling interest”
- Affectation autorisée à la création de provisions
destinées à couvrir des pertes d’exploitation futures
- Interdiction expresse de constituer des provisions
pour couvrir des pertes futures
31
5.
Les difficultés pratiques (suite)
Traitement de l’écart de 1re consolidation
Ecart de consolidation positif
A.R.
A.R.
IAS
Comptabilisation à l’actif et amortissement sur sa durée de vie utile, justification en annexe si
supérieur
- Non spécifié
Selon IFRS 3, l’amortissement n’est plus autorisé
- Amortissements complémentaires si maintien
au bilan plus justifié économiquement en raison
de modifications économiques
- Test de dépréciation chaque année
32
16
5.
Les difficultés pratiques
Conversion en devises
Choix des taux : coordination centralisé
centralisée
Taux de clôture (bilan)
Taux annuel moyen (ré
(résultat)
Taux historique (fonds propres)
33
5.
Les difficultés pratiques
Les bonnes pratiques
Réconciliation des fonds propres (ouverture / clôture)
Réconciliation des écarts de conversion
Traç
Traçabilité
abilité des écritures (grand livre des comptes, grand livre des
flux, journaux)
Traç
Traçabilité
abilité et suivi des participations et écarts de 1re
consolidation (y compris leur allocation)
Tableaux de ré
réconciliation comptes ré
réciproques
Les contributives (avant / aprè
après éliminations)
Disponibilité
Disponibilité de l’
l’historique
Contrôle de cohé
cohérence finale
34
17
Contact
Alexis Palm
Clos Chanmurly 13
4000 LIEGE
Bureau: 04 225 53 01
Fax:
04 225 53 99
[email protected]
35
18