VIDE-GRENIER - L`Antre de la Folie

VIDE-GRENIER
L’ANTRE DU CHINEUR
DIMANCHE 10 JUILLET 2016
SQUARE PH. LEBON - CHAUMONT
INSCRIPTION - ATTESTATION
PERSONNE MORALE
Organisateur : Association L’Antre de la Folie (15 rue Jules Tréfousse - 52000 CHAUMONT)
Je soussigné(e),
Nom : _______________________________ Prénom : ________________________________
Représentant la Société/Association, : ______________________________________________
N° de registre du commerce/des métiers : ____________________________________________
dont le siège est au : _____________________________________________________________
ayant la fonction de : ____________________________________________________________
Adresse du représentant : __________________________________________________________
CP : ________________ Ville : ___________________________________________________
Tel : ____________________ Mail : _______________________________________________
Titulaire de la pièce d’identité N° _________________________________________
délivrée le ___________________ par _____________________________________
N° d’immatriculation de mon véhicule : ____________________________________
Déclare sur l’honneur :
- être soumis au régime de l’article L 310-2 du Code du Commerce.
- tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
Fait à ________________________________, le _____________________
En signant cette attestation, je déclare avoir lu et accepté le règlement intérieur du vide-grenier.
Signature
Ci-joint le règlement de _____ € pour l’emplacement pour une longueur de _____ mètres.
(1.50€ le mètre linéaire, 10 mètres maximum)
A renvoyer à : L’Antre de la Folie -15 rue Jules Tréfousse - 52000 CHAUMONT
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de Chaumont.
VIDE-GRENIER
L’ANTRE DU CHINEUR
DIMANCHE 10 JUILLET 2016
Règlement
Intérieur
SQUARE PH. LEBON - CHAUMONT
Article 1 - Organisation
L’Association L’Antre de la Folie (15 rue Jules Tréfousse 52000
CHAUMONT) organise un vide-grenier intitulé «L’Antre du
Chineur», le dimanche 10 juillet 2016, de 6 heures à 18 heures,
au Square Philippe Lebon à Chaumont.
Article 2 - Participants
Le vide-grenier est réservé aux particuliers et aux professionnels.
L’installation sera possible entre 6 heures et 9 heures. Les
participants devront être obligatoirement présents sur leur
stand jusqu’à 16 heures. Les associations ou toute autre
institution à caractère philosophique, religieux ou politique,
même représentées par des particuliers, ne sont pas autorisées
à participer au vide-greniers. Les organisateurs se réservent
le droit de procéder à l’éviction des contrevenants. Aucun
remboursement ne sera effectué.
Le jour de la manifestation, à partir de 6 heures, les organisateurs
seront à la disposition des exposants pour les aider à trouver
leur emplacement. Dès leur arrivée, les exposants s’installeront
à leur emplacement préalablement réservé et ne pourront en
aucun cas les contester. Seuls les organisateurs seront habilités
à faire des modifications si nécessaire. Les exposants qui ne se
seront pas présentés à 9 heures verront leur emplacement reloué
sans pouvoir prétendre à aucun remboursement. De plus, en cas
d’intempéries, de désistement ou tout autre cas de force majeur,
aucun remboursement ne sera effectué. Aucun véhicule ne devra
circuler dans l’enceinte de la manifestation à partir de 8h45 et ce
jusqu’à 18 heures, sauf cas d’urgence.
Article 3 - Produits exposés
Ne seront acceptés à la vente que des objets d’occasions :
meubles, petites brocantes, jouets, livres, figurines, jeux vidéo,
CD, DVD, disques, etc. La vente d’objets neufs est interdite. Les
professionnels de l’artisanat ne sont pas acceptés.
Sont interdits à la vente les armes, produits inflammables, animaux
vivants, cosmétiques, produits alimentaires, boissons, objets
à caractère pornographique ou violent. Seules des associations
caritatives pourront prétendre à la vente de produits alimentaires
et de boissons, sous réserve d’autorisation des organisateurs.
Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur
propriétaire ; les exposants sont responsables des dommages
qu’ils pourraient occasionner aux personnes et aux biens
d’autrui. L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour
responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres
détériorations. Tout litige entre exposant et acheteur ne relève
pas de la responsabilité de l’organisateur.
Article 4 - Inscription
La participation au vide-grenier est payante. Il est vivement
conseillé aux exposants de s’inscrire au préalable sur le site de
l’association : www.lantredelafolie.fr/vide-grenier/ . Le règlement
des inscriptions se fait par chèque ou en espèce, sous réserve des
emplacements disponibles limités à 80 exposants. La location
d’un emplacement réservé est au prix de 1,50 euro le mètre
linéaire. Il ne sera délivré qu’un seul emplacement par famille à
la même adresse.
Article 5 - Emplacement
L’emplacement ne pourra pas dépasser 10 mètres linéaire par
exposant. Il appartiendra à l’exposant d’amener son propre
matériel sur l’emplacement. Les emplacements seront marqués
au sol. L’organisateur se réserve le droit de modifier les
emplacements à tout moment pour quelque raison que ce soit,
sans préavis et sans contestation de votre part, pour l’intérêt
général de la manifestation.
Article 6 - Environnement
Il est strictement interdit aux particuliers d’exposer sur les massifs
de fleurs, les mobiliers urbains, les arbres, et murs d’habitations.
Tout dommage sera facturé par le contrevenant.
Article 7 - Règlementation
A l’arrivée du vide-grenier, chaque exposant devra présenter sa
carte d’identité, et lui sera remis son numéro d’emplacement.
Un registre des inscriptions sera transmis au service de la
Réglementation de la Préfecture après avoir été visé par le
Commissaire de Police de Chaumont. Toute personne donnant
de faux renseignements sera seule responsable des sanctions
encourues. En référence à la circulaire du 12 août 1987 relative
à la lutte contre les pratiques para commerciales et contre
le recel, les particuliers ne peuvent vendre que des objets
personnels. Toute vente de produits neufs sera assimilée à un
acte para commercial, donc illégal. Par ailleurs, les particuliers
non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont
autorisés à participer aux ventes au déballage deux fois par an
au plus (article L. 310-2 du code de commerce), sans restriction
géographique et, conformément à l’article R. 321-9 modifié du
code pénal. Les exposants sont responsables de la provenance et
de la vente des objets qu’ils exposent, et s’engagent à respecter
la législation en vigueur en matière de sécurité et de conformité
des biens. Toute personne ne respectant pas les règles citées cidessous sera priée de quitter les lieux, sans qu’elle puisse réclamer
le remboursement de sa réservation. Le Commissariat de Police,
la Police Municipale et les Services Municipaux sont chargés de
l’application de ce règlement et arrêté préfectoral.
Fait à Chaumont, le 19 mai 2016
Nous contacter
L’Antre de la Folie
15 rue Jules Tréfousse
52000 CHAUMONT
06 98 14 19 56
[email protected]
www.lantredelafolie.fr
Toutes les infos sur : www.lantredelafolie.fr/vide-grenier/
N’hésitez pas à vous inscrire dès maintenant !