Rapport et délibération - Conseil Général Deux

COMMISSION PERMANENTE
DU CONSEIL GENERAL DES DEUX-SEVRES
Séance du lundi 16 avril 2012
DELIBERATION n° 27b
Rapporteur : M. Bernard MILLET
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MUSEE DES TUMULUS DE BOUGON
Boutique : modification de prix
Vu le Code général des collectivités territoriales pris en ses articles L.1111-1, L.1111-2, L.1111-4,
L.3121-17 alinéa 1, L.3131-1 à L.3131-6, L.3211-1, L.3211-2 et L.3221-1 ;
Vu la délibération du 17 février 1993 par laquelle le Conseil général a créé le budget annexe du Musée
des tumulus de Bougon ;
Vu la délibération du 31 mars 2011 par laquelle le Conseil général a délégué l’exercice d’une partie de
ses attributions à la Commission permanente ;
Vu la délibération du 30 janvier 2012 par laquelle le Conseil général a adopté le budget primitif 2012 du
budget annexe du Musée des tumulus de Bougon ;
Vu les tarifs des produits proposés à la boutique du Musée des tumulus de Bougon ;
Considérant que le Musée des tumulus de Bougon se doit de développer ses activités en
direction de tous les publics ; qu’à ce titre, la vente de produits à la boutique du Musée y
contribue ;
Considérant que certains éditeurs baissent les prix de vente notamment de leurs ouvrages
anciens et que d’autres les augmentent suite au relèvement du taux réduit de la TVA de 5,5 % à
er
7 % sur les livres imprimés (non numériques) à compter du 1 avril 2012 ;
Considérant qu’il revient au Département de modifier les tarifs des produits proposés à la
boutique du Musée des tumulus de Bougon en répercutant les baisses et hausses de prix
pratiquées par les éditeurs ;
LA COMMISSION PERMANENTE, après en avoir délibéré, DECIDE :
ARTICLE UNIQUE : MODIFICATION DE PRIX
* de baisser le prix des articles suivants mis en vente à la boutique du Musée
des tumulus de Bougon :
- « L’humanité préhistorique » au prix de 8,00 € l’unité au lieu de 10,50 €,
- « Copain de l’archéologie » au prix de 19,90 € l’unité au lieu de 23,50 €,
- « Le monde des mégalithes » au prix de 15,00 € l’unité au lieu de 45 €,
- « Gens de l’eau, gens de la terre » au prix de 21,04 € l’unité au lieu de 21,20 €,
- « La guerre du feu » au prix de 4,73 € l’unité au lieu de 5,50 €,
- « Le clan de l’ours des cavernes » au prix de 18,50 € l’unité au lieu de 18,60 €,
- « La vallée des chevaux » au prix de 18,50 € l’unité au lieu de 19,00 €,
- cartes postales de l’exposition « Femmes déesses » au prix de 0,65 € l’unité
au lieu de 1 €.
* d’augmenter le prix des articles suivants mis en vente à la boutique du Musée
des tumulus de Bougon :
- « Les hommes préhistoriques » Kididoc, au prix de 10,90 € l’unité au lieu de
10,20 €,
- « La préhistoire, voir l’histoire » au prix de 15,95 € l’unité au lieu de 15,50 €,
- « P’tit Pif, le héros » au prix de 4,80 € l’unité au lieu de 4,60 €,
- « BD Soleil Rahan », tome 1 au prix de 16,95 € l’unité au lieu de 13,90 €,
- « BD Soleil Rahan », tome 2 au prix de 16,95 € l’unité au lieu de 13,90 €,
- « BD La montagne fendue » au prix de 11,75 € l’unité au lieu de 11,50 €,
- « BD Le mariage de Rahan » au prix de 11,75 € au lieu de 11,50 €,
- « Noune, enfant de la préhistoire » au prix de 3,90 € au lieu de 3,50 €,
- « Mini album Goumbi » au prix de 3,90 € au lieu de 3,50 €,
- « Les mégalithes, pierres de mémoire » au prix de 14,60 € au lieu de 14,50 €,
- « Pourquoi j’ai mangé mon père » au prix de 4,80 € au lieu de 4,60 €,
- « Au néolithique, les premiers paysans » au prix de 14,60 € au lieu de 14,50 €.
Editions « pockets » :
- « Le clan de l’ours des cavernes » au prix de 7,20 € au lieu de 6,90 €,
- « Les refuges des pierres 1-2 » au prix de 7,20 € au lieu de 6,90 €,
- « Le grand voyage » au prix de 7,20 € au lieu de 6,90 €,
- « Le retour d’Ayla » au prix de 7,20 € au lieu de 6,90 €,
- « La vallée des chevaux » au prix de 7,20 € au lieu de 6,90 €,
- « Les chasseurs de mammouths » au prix de 7,60 € au lieu de 7,30 €.
Editions « Presses de la Cité » :
- « Le grand voyage » au prix de 22,90 € au lieu de 21,20 €,
- « Les refuges de pierre » au prix de 22,80 € au lieu de 22,70 €,
- « Des dieux regardent les étoiles » au prix de 13,20 € au lieu de 12,90 €,
- « L’heure du grand passage » au prix de 14,30 € au lieu de 13,90 €.
Fait à NIORT, le 16 avril 2012
Le Président,
Eric GAUTIER