reglement commission rentree scolaire

REGLEMENT COMMISSION RENTREE SCOLAIRE
Comité d’entreprise Alstom Power Service TUS
Chaque année une aide sous forme de chèque cadeau est attribuée pour la rentrée
scolaire concernant les enfants scolarisés jusqu’à 19 ans âge révolu. La distribution se fait
en juin. L’information sur la distribution est diffusée sur l’adresse du Site du CE APS TuS :
www.ceapstus.com.
Sont bénéficiaires, les enfants de salariés inscrits à l’effectif Alstom Power Service TuS.
L’attribution des chèques cadeaux se fera sans justificatif pour les enfants de 6 à 16 ans.
Pour les autres, un certificat de scolarité vous sera demandé obligatoirement. Ce certificat
doit nous parvenir le plus tôt possible. Fin octobre sera le dernier délai.
Chaque année la liste des enfants jusqu’à 19 ans est demandée auprès du Service du
Personnel pour la mise à jour de notre fichier. Important : Il est impératif que votre enfant
soit sur cette dite liste, si ce n’est pas le cas, effectuer une démarche auprès de la DRH.
Pour les nouveaux embauchés, il vous sera demandé une photocopie du livret de famille.
L’octroi des chèques cadeaux se fera l’année suivante si la rentrée scolaire est commencée
(septembre).
La distribution de chèques cadeau se fera au CE à La Courneuve aux jours et heures
d’ouverture et uniquement remis au salarié TuS bénéficiaire, sans exception et sur
présentation du badge.
Pour les salariés itinérants, ils sont envoyés au domicile par Cadhoc.
En cas de changement d’adresse prévenir le responsable de la commission.
Les chèques cadeaux doivent être utilisés avant la date de validité indiquée. Ils ne
pourront pas être échangés en cas de perte ou de vol.
Le Secrétaire : Jean-Claude FERNANDEZ
L’Adjoint : Mario DIEGO
Le Président : Jean-Pierre LEMAIRE
L’Adjointe : Patricia LOINTIER
Responsables Commission rentrée scolaire: Patricia Lointier – Jean-Louis Murat.
CE TuS/PL - 05-2011