HOSPICE DE LA SOUTERRAINE Répertoire numérique

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE
10 H DEPOT
HOSPICE DE
LA SOUTERRAINE
Répertoire numérique
Etabli par
Jean-François MOREIGNE, adjoint administratif
Et publié sous la direction
de Nicolas DORHMANN, conservateur du patrimoine,
de Joseph SCHMAUCH, conservateur du patrimoine, Directeur des Archives
départementales de la Creuse.
Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2008
1
INTRODUCTION
Le présent répertoire numérique est une refonte de l’inventaire sommaire de la
série H supplément de Louis Duval et Fernand Autorde, paru en 1898. Les notices de ce
dernier ne rendent pas compte de l’ensemble du contenu des liasses affectées d’une cote, les
archivistes de l’époque n’ayant en effet sélectionné que quelques titres antérieurs à 1790 par
liasse.
L’instrument de recherche mis aujourd’hui à la disposition du public inventorie
l’ensemble des documents de ce fonds, augmenté, pour les centres hospitaliers de Bénévent
L’Abbaye, de Bourganeuf et de Guéret, de ceux déposés aux Archives départementales par les
services de ces établissement au cours des dernières années (2Hdépôt 3Hdépôt 14-68 et
8Hdépôt 79-595). On notera toutefois que certaines archives hospitalières figurant dans
l’inventaire sommaire de 1898 (Aubusson : H suppl. 1-19, 203, Association des dames de la
Charité d’Aubusson : H suppl. 24, Boussac : H suppl. 67-75, Gouzon : H suppl. 207, Mainsat
: H suppl. 162, Bénévent en partie : H suppl. 205) ont disparu. Une enquête menée auprès de
leurs détenteurs potentiels (hôpitaux, maisons de retraite, mairies) n’a pas permis de les
retrouver.
Un nouveau mode de cotation a été adopté. Conformément à la circulaire du 18
décembre 1998, une sous-série de Hdépôt a été créée pour chaque établissement hospitalier
(Bénévent : 2Hdépôt, Bourganeuf : 3Hdépôt, etc...). Il s’agit d’une série ouverte, susceptible
d’accueillir les archives modernes produites par des structures de santé en activité (hôpitaux
de Guéret, d’Aubusson et de Bourganeuf), voire des archives anciennes encore détenues par
des collectivités territoriales ou bien au sein de leurs établissements publics de santé.
Le cadre de classement adopté est le suivant : 1Hdépôt, hospice et hôpital
d’Aubusson, 2Hdépôt, hospice de Bénévent, 3Hdépôt, hospice et hôpital de Bourganeuf, 4
Hdépôt, hospice de Boussac, 5Hdépôt, bureau des pauvres et écoles de Charité d’Evaux, 6
Hdépôt, hospice et hôtel-Dieu de Felletin, 7Hdépôt, hospice de Gouzon, 8Hdépôt, hospice,
hôpital et hôtel-Dieu de Guéret, 9Hdépôt, hospice de Mainsat, 10Hdépôt, hospice et hôpital de
La Souterraine.
2
Hôpital de La Souterraine
(1604-1819)
10Hdépôt 1-32
10Hdépôt 1
Lettres patentes de Louis XIV portant confirmation de l’hôpital.
1714
10Hdépôt 2
Reconnaissance de dette par André Bailly, maréchal, en faveur d’André
Chappaud (1629), quittance par Julien Chantaud, tuteur des enfants
mineurs de feu Julien Chantaud et Marie Chappaud, en faveur de Martial
Cousida (1667), rente constituée en faveur de l’hôpital par Jean
Auchapt, maître couvreur : acte de constitution, procédure (1755-1777),
procédure entre André Audoux et Jean-Baptiste Dubranle de La Grange,
trésorier de l’hôpital, demandeur en payement des arrérages d’une rente
constituée de 350 livres (1787).
1629-1787
10Hdépôt 3
Legs de François Savy : copie du testament, procédure opposant
l’hôpital à sa veuve et consorts.
1658-1741
10Hdépôt 4
Testament de Charles Gaillard, sieur des Bordes : copie du testament,
délibérations des administrateurs (1678-1768), testament de Jacques
Bonnet, sieur de Leyrichy : copies du testament, comptes de rentes
léguées à l’hôpital (1681-1750), legs d’Antoine Bonnet et de PierreAntoine Bonnet, seigneurs de Saint-Priest (1701-1743), rente consentie
sur les revenus de la métairie de Sébieux par André Dardane, obligation
correspondant au montant de la rente souscrite par Léonard Bournaud,
nouvel acquéreur du domaine, et procédure (1778-1781).
1678-1781
10Hdépôt 5
Rente de 100 livres : acte constitutif par Marie de Jayet, veuve de Pierre
de Robert, seigneur de Villemartin, reconnaissance de ladite rente au
nom de leur fille Silvine par Paul de Chamborand, seigneur-baron de
Droux, son mari, correspondance (1733-1780), constitution d’une rente
de 50 livres par François Busson, sieur de Lavaud (1789), baux de
distribution de la viande en temps de Carême par l’hôpital au profit du
sieur Chapt, boucher à La Souterraine (1776-1785), procédure entre
André Dardane d’une part et la communauté de prêtres de La
Souterraine, l’hôpital et le sieur Laville Saint-Martin d’autre part au
sujet d’une rente obituaire de 50 livres annuelles, (XVIIIe siècle).
1733-1789
10Hdépôt 6
Note relative au testament de Hyacinthe Choppy, sieur des Genêts
(1730), comptes concernant l’exécution du testament de Joseph-Léonard
3
Choppy du 14 janvier 1743 par sa veuve (1748-1759), extrait du
testament d’André Choppy, curé de Saint-Priest-la-Feuille (1754-1755),
testament de Marie-Anne Choppy, épouse de Jean-Baptiste Salleton, en
faveur de la chapelle : copie du testament, procédure aux fins
d’exécution (1754-1772), transaction avec Jacques Mestadier au sujet du
testament d’Anne Mestadier (1769).
1730-1772
10Hdépôt 7
Procédure opposant André Dumont et l’hôpital, son ayant-droit,
demandeurs, à François Clavaud, défendeur, au sujet de rentes
constituées par ce dernier au profit d’André Dumont pour fourniture de
blé.
1748-1774
10Hdépôt 8
Constitution d’une rente de 120 livres par les administrateurs du collège
de Limoges, autour d’un prêt de 3000 livres pour la démolition et la
reconstruction des bâtiments du collège tombés en ruine : acte
constitutif, correspondance.
1767-1780
10Hdépôt 9
Quittance en faveur du sieur de Saint-Priest, 1720, procédure entre
l’hôpital et François de Conmarteau, débiteur de la somme de 300 livres
envers sa soeur Monique laquelle avait cédé ladite créance à l’hôpital
moyennant 200 livres (1765-1777), correspondance adressée par le sieur
Deslignères aux fins d’obtenir un sursis de payement pour son cousin
insolvable (1783), constitution de rente par la famille Dubrac (1786).
1720-1786
10Hdépôt 10
Procès-verbal d’ouverture et copie du testament de Marguerite Pignet,
veuve de Jean de Fénieux (1720-1730), procédure entre l’hôpital et JeanBaptiste de Fénieux, héritier de feue Marianne de Fénieux, chargés
d’exécuter un legs de 1000 livres fait par Marguerite Pignet (17311779).
1720-1779
10Hdépôt 11
Testament de Charles Gaillard dont legs en faveur de l’hôpital (1659),
copie informe du testament « mutuel » de Jean Gaillard et de Françoise
Richard, son épouse, s.d., notes relatives à la fondation de rentes par
Pierre Gaillard, prêtre, et Charles Choppy en faveur de l’hôpital (1707),
notes relatives au testament du sieur Gaillard, prêtre, par lequel il donne
2000 livres, [1753], délibération des administrateurs relative à la
constitution le 31 janvier 1742 d’une rente annuelle de 6 livres, [1742],
constitution par Jean Giraud d’une rente annuelle de 25 livres (1789).
1659-1789
10Hdépôt 12
Arpentement des terres de La Seguine et Petite Terre des Prêtres
délaissées par le curé et les prêtres de la communauté de La Souterraine
à Julien Jouannet, huissier, et à Pierre Delcaire (1771), correspondance
concernant les affaires de Julien Jouannet, huissier (1772), fragment de
procédure opposant l’hôpital aux héritiers de Jean Massard, curé de
4
Bussière-Dunoise, auteur le 21 octobre 1770 du legs d’une rente de 100
livres (1778).
1771-1778
10Hdépôt 13
Testament de Marianne Mestadier, supérieure de la communauté des
filles de Saint-Alexis de l’hôpital de La Souterraine : extrait du
testament, procédure entre l’hôpital, légataire testamentaire de Marianne
Mestadier, et Silvain Aucamus relative aux rentes constituées par ce
dernier en faveur de ladite supérieure, délibération des administrateurs
composant le bureau des pauvres et requête des mêmes à l’évêque de
Limoges aux fins de réunion des fonds légués à la masse commune de
l’hôpital (1754-1771), note relative au testament d’Anne Mestadier,
épouse de Jean Coulaud, auteur d’un legs de 1000 livres aux pauvres de
La Souterraine (1759), extrait de la vente par Jeanne Aucamus, héritière
de Silvain Aucamus, en faveur de Pierre Pignet, chargé d’acquitter les
rentes dues à l’hôpital (1783).
1754-1783
10Hdépôt 14
Billets à ordre émanant des soeurs de l’hôpital (1747-1748), notes
concernant les sommes reçues par le sieur Savy par suite du legs de
Françoise de Volondat (1751-1755), testament d’Anne Vignaud, veuve
de Jacques de Volondat et belle-mère de Monsieur de Montlebeau, son
exécuteur testamentaire : copie du testament, correspondance,
consultation du sieur Tanchon, questionnaire adressé à l’évêque de
Limoges par les administrateurs et réponse de ce dernier les invitant à
transiger avec Monsieur de Montlebeau, quittances en faveur de
Monsieur de Montlebeau (1767-1776), correspondance au sujet du
projet de vente d’une maison à La Souterraine par Isabelle et Mathieu
Colla (1771), consultation du sieur Tanchon au sujet du privilège
d’exemption de la dîme réclamé par Monsieur de Montlebeau pour des
terres qu’il a nouvellement fait défricher (1773), correspondances
échangées entre les sieurs Ducouret et Dumont de Villard,
administrateur (1773-1782), comptes, notes et quittances concernant la
redevance en nature (fagots) due à l’hôpital par le sieur de Montlebeau
par suite de l’acquisition le 20 juillet 1761 du fief de La Cuillère et par le
sieur Gaillard Ducouret (1778).
1747-1782
10Hdépôt 15
Notes relatives à l’abbé Ranjon ainsi qu’à une procédure opposant
Jeanne Pasture à Léonard Jacquet et Silvaine Moreau (1757), note au
sujet du legs de 60 livres par Marie Pasquet (1769), constitution de rente
au profit des pauvres de l’hôpital par Maître Léonard François Moreau,
sieur de La Jarrige : acte constitutif, correspondance, comptes des
sommes payées (1773-1784), correspondance du sieur Tanchon
concernant les affaires Mabraud, Ranjon et l’hôpital (1773), notes
concernant le legs du 12 octobre 1756 effectué par Françoise Ranjon,
novice de la communauté des filles de Saint-Alexis, en faveur de
l’hôpital et correspondance entre l’abbé Ranjon, curé de Peyrat, son
frère et le sieur Dumont de Villard (1774), saisie immobilière pratiquée
à l’encontre de Jean-Baptiste Vacherie, à la requête de Léonard de
5
Chamborand agissant au nom de Catherine de Lavaud, son épouse
(1774), constitution d’une rente de 60 livres au profit de l’hôpital par
André Pignet (1789), quittance délivrée par l’hôpital au sieur Peinturier
pour versement des intérêts d’une obligation du 11 décembre 1770, (an
XII).
1757-an XII
10Hdépôt 16
Don par Monsieur Rebeyreix, curé de La Souterraine, de diverses
sommes correspondant aux arrérages de rentes à lui dues sur les
successions des sieurs Montbrau et Charos (1753), prêt à Léonard
Tixier, cardeur, de la somme de 36 livres (1770-1774), état des frais
engagés par le sieur de La Salle de Rebeyreix, curé de La Souterraine, et
le syndic de l’hôpital dans la procédure les opposant à Marie Verneron,
veuve de Monsieur de Poulignat (1772), récipissé de la Direction
générale des Fermes et correspondance du sieur Boutet, directeur des
domaines de Limoges concernant le prêt de 2000 livres consenti à ce
dernier par Fançois Ribière, curé de La Souterraine, pour son
cautionnement (1779).
1753-1779
10Hdépôt 17
Remboursement par André de Gartempe, sieur de La Cour, d’une
créance de 150 livres souscrite par son père auprès des religieuses
hospitalières lesquelles sont tenues de payer les travaux effectués pour
leur logement et celui de leurs pensionnaires ainsi que les réparations de
l’hôpital (1724), rente de 9 livres annuelles constituée par André Thénot
: acte constitutif, procédure aux fins de règlement opposant l’hôpital à
Ambroise Thénot, sa fille et héritière, payement d’une somme de 358
livres 2 sous 3 deniers correspondant au reliquat des capital, intérêts et
dépens dus à l’hôpital (1739-1774).
1724-1774
10Hdépôt 18
Testament et codicille de Charlotte-Anne Tacquenet désirant être
inhumée dans la chapelle de l’hôtel-Dieu et léguant une rente de 50
livres assise sur la métairie de Lavaucoupet pour célébrer des messes à
sa mémoire (1731), consultation juridique à leur sujet donnée par le
sieur de La Josnière, avocat au Dorat, à la demande de l’hôpital (1735),
lettre de l’abbé Merle de La Brugière adressée à l’hôpital prétendant
vouloir s’opposer à l’exécution du legs (1768).
1731-1768
10Hdépôt 19
Lettre de l’abbé d’Aubusson adressée au sieur Dumon, de La
Souterraine, concernant la fourniture du pain et du vin, le luminaire et le
blanchissage du linge réclamés par le curé de La Souterraine.
1749
10Hdépôt 20
Billet demandant à M. de Villars d’envoyer les papiers et registres de
l’hôpital à M. de La Buxière.
1784
10Hdépôt 21
Administration : assemblée des principaux notables de La Souterraine
6
nommant pour 3 ans Pierre-Antoine Bonnet de Saint-Priest et André de
Gartempe comme administrateurs (1755), nomination par les
administrateurs de Pierre Dumont de Villard aux fonctions de syndic de
l’hôtel-Dieu en remplacement de Jacques Savy (1767), lettre de
démission de ses fonctions d’administrateur adressée par le sieur
Carteron à M. Dumont de Villars (1772).
1755-1772
10Hdépôt 22
Bureau : délibérations concernant divers legs.
1774
10Hdépôt 23
Notes concernant divers comptes (1717-1722), note relative à
l’exécution du legs de la demoiselle Bertin et le testament de Pierre
Bonnet, (1721-1722), sommation adressée par Georges Chanteau,
charpentier à Jean Savy, curateur de la succession vacante d’Antoine
Chadroux, de payer le prix d’un cercueil (1731), correspondance du
sieur de La Grenardière au sujet d’une procédure contre les tenanciers de
Bersac (1739), quittances de rentes (1742-1760), états des sommes dues
par les auteurs de legs et constitution de rentes ou leurs héritiers (17551819), consultation juridique donnée par le sieur Tanchon aux
administrateurs au sujet des négligences commises dans sa gestion par le
sieur Savy, receveur (1767), correspondance du sieur Tanchon au sujet
du différend entre l’hôpital et le sieur Lalande (1773), lettre du sieur
Fournier, directeur des domaines à Limoges, invitant l’hôpital à lui
remettre les fonds provenant de l’aliénation d’immeubles pour les placer
en rentes (1780), correspondance entre les sieurs Bord et Dumont au
sujet des placements de rentes (1781), comptes du trésorier (1810-1811),
lettre du sieur Carteron au sujet d’une amende de 6 livres au profit de
l’hôpital infligée au sieur Desmoulins pour insultes au chevalier
Dalesme, s.d.
1717-1819
10Hdépôt 24
Etat des papiers de dépense, comptes et inventaires de pièces comptables
de Louis Savy, receveur (1731-1774), quittances et billets à ordre
adressés au sieur Villard (1775-1776), ordre de payement adressé au
sieur Lagrange par l’abbé Ribière (1789).
1731-1789
10Hdépôt 25
Mémoires de travaux et fournitures, quittances, reconnaissances de dette
concernant des aménagements réalisés (1604-1781), quittance en faveur
de l’hôpital pour les frais engagés aux fins de délivrance du legs de feu
Forgier de Villerambaud (1753), devis des réparations à effectuer à la
maison du sieur Chapellet de Fontvieille (s.d.).
1604-1781
10Hdépôt 26*
Registre des actes de vêture, noviciat, profession de foi, élection de
supérieure et sépulture de la communauté de Saint-Alexis affectée à
l’hôpital.
1766-1787
7
10Hdépôt 27
Note relative aux gages du médecin et aux fagots qu’est tenu de livrer
Monsieur de Montlebeau conformément au testament de Charles
Gaillard (1659-1774), quittances en faveur de l’hôpital pour payement
de diverses fournitures (1749-1775), mémoire adressé par l’hôpital à
l’intendant de Limoges aux fins d’obtention de subsides pour frais
d’hébergement d’un soldat et refus de l’intendant (1768).
1659-1775
10Hdépôt 28
Quittance par le curé de La Souterraine en faveur de Jacques Forgemol,
sieur de Crosmont (1692), lettre de Mathieu de La Gorce au sieur
Dumont de Villard au sujet de l’aumône réclamée au commandeur de
Paulhac en faveur des pauvres de l’hôpital (1767), mémoire adressé au
Conseil d’Etat privé du roi par les administrateurs concernant la
distribution d’une aumône de 12 boisseaux hebdomadaires aux pauvres
(1767), lettre du sieur Carteron aux administrateurs (1774).
1692-1774
10Hdépôt 29
Fragment de la donation testamentaire de Marie Pique.
1749
10Hdépôt 30
Pièces justificatives de dépenses.
1774-1775
10Hdépôt 31
Extrait du procès contre Catherine Thomas et le curé de BussièreDunoise (1776), bail au rabais et réparation à faire pour un étang pour
Pierre Renaud (1782).
1776-1782
10Hdépôt 32
Communauté des sœurs hospitalières de Saint-Alexis de La Souterraine :
procès contre Christophe Cave et Anne Chopy, mémoire du syndic de la
communauté et procès (1781), procès des dames religieuses (1783).
1781-1783
10Hdépôt 33
Comptabilité : registre, dit « de la sœur hospitalière ».
1824-1846
10Hdépôt 34-35
Commission administrative, délibérations : registres.
1869-1943
1
34
1869-19291
35
1931-1943
État B.
8