8 avril - Site Pitié

FMPMC Pitié-Salpêtrière conseil du 08/04/2003
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conseil de la faculté
PV du 08/04/2003
FACULTE DE MEDECINE PITIE-SALPETRIERE
le 10 Juin 2003
91, boulevard de l’Hôpital - 75634 PARIS Cedex 13
01 40 77 95 62 ou 63
01 40 77 95 65
Fax : 01 40 77 98 29
Secrétariat Général
SBS/LA n° 82
PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE
FACULTE
SÉANCE DU 8 AVRIL 2003
Sous la présidence du professeur G. SAILLANT, doyen et membre du Conseil.
Secrétaire de séance, S. BRIGNONE-SOMMIERE
Membres présents :
L. BRETHEAU / M. DANIS / J.Y. DELATTRE / J.B. FAUCHEUX / G. GOROCHOV / A. GRIMALDI / J.J. HAUW
S. HERSON / T. JACQUIN / M. KRIVOCHIEV / V. LEBLOND / A. LEPERE / A. MARCELLI / S. MARIN CURTOUD
V. RATZIU / A. RAYNAUD-SIMON / J.J. ROUBY / R. SCHWARCZ / N. SEGAL / M. TEFIT / J. TROUDART
Avaient remis procuration :
G. AMR / M.-H BADACH. / V. CALVEZ
Absents :
M. BASQUIN / G. BUTLER-BROWNE / P. CORNET / M. DARMON / A. LHOSTIS / V. ROGARD / M. ROLINAT / A. SIMON / F. SOUBRIER / A. TAJAHMADY / Y.
TANDJAOUI-LAMBIOTTE / D. VAUTHIER-BROUZES
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL de la SEANCE du 13 JANVIER 2003
2) PRESENTATION DES NOUVEAUX MEMBRES ELUS DU COLLEGE BE ET AC ET
COLLEGES ETUDIANTS
3) SITUATION DE L’UFR BROUSSAIS HOTEL DIEU ET POSITION DE L’UFR PITIESALPETRIERE
4) INFORMATIONS PRELIMINAIRES SUR LA REVISION DES EFFECTIFS 2004
5) CREATIONS ET MODIFICATIONS DE DIPLOMES D’UNIVERSITE
6) CANDIDATURE AU TITRE D’ASSISTANT ETRANGER
7) QUESTIONS DIVERSES
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18 heures : CONSEIL RESTREINT AUX RANGS A ET B
1) PUPH et MCUPH : avancement au choix au titre de 2003
2) Recrutement de PHU au titre de l’année 2002 (auditions)
3) Proposition d’éméritat.
En ouverture de séance, le doyen SAILLANT souhaite la bienvenue aux nouveaux membres élus au titre
des collèges BE et AC et des collèges Etudiants. Suit un tour de table de présentation à l’issue duquel
l’ordre du jour est abordé.
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la SEANCE du
13
JANVIER 2003
*
Ce dernier est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.
SITUATION DE L’UFR BROUSSAIS HOTEL DIEU
Le doyen fait savoir que le Ministre de l’Education Nationale souhaite, depuis quelques années, diminuer
le nombre de Facultés. Il a donc décidé de supprimer l’UFR Broussais Hôtel Dieu.
Le directeur de Cabinet du Ministre, Josy RIEFFERS, a précisé, dans une lettre adressée au président
BEREZIAT, que :
-
l’UFR Broussais Hôtel Dieu va être supprimée
-
l’hôpital G. Pompidou passe sous la responsabilité de l’UFR Necker
-
Le Centre de Recherche Biomédicale des Cordeliers reste dans le domaine de Paris VI
-
Quant à l’hôpital de l’Hôtel Dieu, soit il passe à Paris V (Cochin), soit il y aura une possibilité de
choix entre Paris V et Paris VI. La préférence du Ministre serait, dans ce cas, pour le rattachement à
Paris V.
La situation des étudiants de l’UFR Broussais Hôtel Dieu a été étudiée de façon toute particulière par
l’Université Paris VI, en distinguant bien deux populations d’étudiants : celle constituée par les
étudiants primants du PCEM1 et les autres.
L’Université propose que, dès la rentrée 2003-2004, l’UFR Broussais Hôtel Dieu soit mise en extinction
par deux mesures simultanées : arrêt du recrutement de nouveaux étudiants en PCEM1 et PCEM2 au titre
de cette UFR - Les étudiants reçus au concours en Juin se verraient proposer une inscription à SaintAntoine ou à la Pitié-Salpêtrière ; les étudiants non reçus au concours en Juin resteraient à l’UFR
Broussais pour l’année universitaire 2003-2004, au sein d’une section spéciale, avec le même programme
que l’année 2002-2003 et les mêmes enseignants. Afin de préserver leur seconde chance, un numerus
clausus particulier leur serait affecté.
Pour les DCEM1, DCEM2, DCEM3, il est proposé que les étudiants soient maintenus dans le cadre des
promotions d’étudiants existantes. Ils seraient gérés administrativement au sein d’un département
universitaire commun.
En ce qui concerne les étudiants actuellement en PCEM2 et en DCEM1, vu la similitude des programmes,
les UFR Saint-Antoine et Pitié-Salpêtrière seraient d’accord pour valider les résultats obtenus au sein
de l’UFR Broussais Hôtel Dieu.
Les étudiants reçus intégreraient donc DCEM1 ou DCEM2 à P.S. ou St-Antoine, et les étudiants ajournés
redoubleraient PCEM2 ou DCEM1, toujours selon leurs vœux, à Pitié-Salpêtrière ou Saint-Antoine.
Cette stratégie a été exposée à la directrice générale de l’Assistance Publique, Madame VAN
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LERBERGUE, qui semble très favorable aux solutions proposées, et au maintien de l’UFR à PARIS VI.
Afin de parvenir à cette organisation, le doyen déclare qu’une décision devrait être prise au plus tard fin
Avril ; nous attendons donc la décision du Ministre.
*
Suit une large discussion au terme de laquelle il est convenu qu’une décision doit intervenir rapidement, afin
d’éviter notamment un malaise étudiant quant à l’incertitude de leur avenir.
INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES SUR LA RÉVISION
DES EFFECTIFS 2004
Le doyen fait état de la circulaire du 19 Mars 2003 en provenance de nos deux autorités de tutelle et
relative à la révision des effectifs au titre de l’année 2003 – 2004.
Elle nous informe de la publication des emplois dans le cadre des mutations et des recrutements offerts
au titre de l’année 2003 dans les trois UFR médicales de l’Université. Il y est précisé que tous les
emplois de PUPH destinés à Broussais Hôtel Dieu sont transférés à l’UFR Paris V Necker-Enfants
Malades (nutrition et Médecine Interne).
P. U.P.H.
Pour la Pitié-Salpêtrière, les six emplois de PUPH sont obtenus - il s’agit de :
·
Médecine interne gériatrie (option médecine interne)
·
Médecine interne gériatrie (option gériatrie et biologie du vieillissement°
·
Cardiologie
·
Ophtalmologie
·
Médecine Physique et réadaptation
·
Urologie (orientation transplantation).
Pour les MCUPH, nous retrouvons les quatre emplois demandés :
·
Anatomie (option Neurologie)
·
Immunologie (option Biologie)
·
Néphrologie
·
Médecine Interne : immunologie option clinique
L’emploi restitué par l’UFR Saint-Antoine, en contrepartie du prêt consenti en 2001, est retiré de notre
dotation dans le cadre du plan triennal de redéploiement national.
A noter que, pour Saint-Antoine, il est bien spécifié que l’emploi de Radiologie et Imagerie médicale
occupé par Monsieur MARSAULT, est transféré de l’UFR Pitié-Salpêtrière pour permettre la mutation
de l’intéressé, et devra faire l’objet d’une restitution au titre de l’année 2005.
Le Doyen fait part des premières discussions intervenues sur la révision des effectifs au titre de 2004.
Il y aura seulement deux postes se libérant par départ à la retraite, au 31/08/2004 :
-
celui du professeur DARBOIS, en Gynécologie-obstétrique ;
-
celui du professeur BAILLET, en Cancérologie-Radiothérapie.
Comme le professeur DARBOIS n’a pas d’agrégé, le candidat sera obligatoirement un candidat extérieur
et le poste est maintenu dans la même discipline.
Le poste du professeur BAILLET pouvant être pourvu par un candidat local, il sera redistribué dans une
autre discipline.
Le poste du professeur Gilles BRUCKER, inoccupé depuis deux ans, n’est toujours pas libéré ; il est donc
gelé. Dans l’hypothèse où il se libérerait, il serait redéployé dans une autre discipline.
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Les demandes déjà étudiées en Commission paritaire sont les suivantes :
-
Hépato Gastro Entérologie
-
Endocrinologie Diabétologie
-
Endocrinologie (en particulier thyroïde)
-
Rhumatologie
-
Neurologie
-
Hématologie
-
O.R.L.
Au total, un poste à pourvoir et sept demandes. La 8ème demande concerne un poste en Virologie, avec
un engagement moral de l’UFR pour que ce poste aille véritablement en Virologie au départ à la retraite
du professeur HURAUX.
M.C.U.P.H.
Il n’est prévu aucun poste en 2004 ; un poste en 2005 et aucun poste en 2006.
En fait, pour 2004, 3 postes se dégageront :
-
le premier se libérant, suite au départ d’Olivier BOYER pour Rouen, avec une promotion très rapide
dans le corps des PUPH ;
-
le deuxième, suite à une demande de départ à la retraite anticipée de Claudine SOUBRIER au 1er
Décembre 2003 ;
-
le troisième étant le poste de Frédérik GAY en position de détachement au Vietnam depuis le 1er
Janvier 1997. On peut penser qu’il ne réintégrera plus la Faculté.
Après audition des candidats, les postes pourraient être redéployés en Biostatistiques, en Biologie
cellulaire et en Génétique orientation Psychiatrie.
CRÉATIONS ET MODIFICATIONS DE DIPLOMES D’UNIVERSITÉ
CREATIOS
Pour l’année universitaire 2003 / 2004, cinq nouvelles créations de DU/DIU sont soumises à l’approbation du
Conseil :
Diplôme Universitaire de Phébologie - Responsable de l’enseignement : professeur Albert BEHAMOU.
Son objectif est de fonder sur des savoirs médico-scientifiques universitaires reconnus l’enseignement théorique et
pratique de cette discipline, qui correspond à un besoin de santé publique important.
Ce D.U. permettra de compléter de manière pratique la formation phlébologique offerte actuellement par les diplômes
de Médecine vasculaire.
Diplôme Universitaire d’Expertise en responsabilité des professions de santé et en accidents
médicaux –
- Directeurs de l’enseignement : professeurs CABAIS et HAERTIG.
Objectif de cette formation : risque médical, aléa thérapeutique, responsabilité sans faute, réparation des victimes
d’accidents médicaux, vaccinations, missions amiables ou procédures devant les juridictions pénales ou civiles et devant
les tribunaux administratifs.
Cet enseignement s’adresse aux professionnels intéressés par la conduite de l’expertise en matière de
responsabilité médicale.
Diplôme d’université de Gérontologie - Directeur de l’enseignement : professeur J. BELMI.
Cet enseignement propose aux professionnels concernés par la gérontologie et les soins aux personnes âgées, une
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formation complète et approfondie dans le domaine de la gérontologie, en privilégiant une approche multi-disciplinaire.
Il a aussi pour objectif d’étudier les principales maladies du sujet âgé, leurs particularités de prise en
charge et leur retentissement sur l’état fonctionnel des patients et, bien sûr, les implications en matière
d’organisation des soins.
Diplôme d’Université de « Géronto-Psychiatrie - Directeur de l’enseignement : professeur J. BELMIN.
Cet enseignement propose une formation complète et approfondie dans le domaine de la
Géronto-Psychiatrie, en privilégiant une approche multi-disciplinaire.
L’obtention de ce diplôme pourrait être utile aux psychologues ainsi qu’aux médecins généralistes,
psychiatres ou gériatres, qui souhaitent exercer leur activité auprès de personnes âgées, et notamment
en hôpital général, gériatrique ou psychiatrique, ou encore en maison de retraite médicalisée.
Diplôme inter-universitaire de dopage et toxicomanie - Directeur de l’enseignement : professeur J.L. SAUMET, de l’Université d’Angers
co-directeur : docteur G. PERES
Objectif de la formation : former les professionnels à la lutte contre le dopage et la toxicomanie.
MODIFICATIONS (cf. annexes ci-jointes)
-
D.U. Podologie du sport
-
D.I.U. de Podologie
-
D.U. Traumatologie du sport
-
D.U. de Cancérologie
-
D.I.U. de Médecine tropicale, santé internationale
-
D.U. Echographie appliquée à la rhumatologie
-
D.I.U. Stratégies thérapeutiques en Pathologie infectieuse
-
D.U. Pédagogie médicale
-
D.I.U. « Le sommeil et sa pathologie »
*
Le Conseil, à l’unanimité des membres présents ou représentés, donne un avis favorable à l’ensemble de ces
créations et modifications.
CANDIDATURE AU TITRE D’ASSISTANT ÉTRANGER
Sur proposition et avis favorable de monsieur le professeur J-Charles BERTRAND, le Doyen soumet à
l’avis du Conseil la candidature, au titre d’assistant étranger, du docteur DANILO BATISTA MARTINS
BARBOSAS, de nationalité brésilienne, ayant passé deux ans à l’UFR de Stomatologie et ayant, au cours
de son séjour, fait un travail sur la Traumatologie maxillo-faciale liée aux défenestrations.
QUESTIONS DIVERSES
Commission Hygiène et Sécurité
Le Doyen porte à la connaissance du Conseil les changements intervenus dans la composition de cette
Commission locale d’Hygiène et Sécurité.
Le professeur François CESSELIN en a assuré la Présidence pendant une quinzaine d’années. Il est
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remplacé à présent par le professeur Henri AGUT, qui en a accepté la charge.
A cette occasion, il a été procédé au renouvellement des membres de cette Commission dont la
composition est la suivante :
AGUT Henri
Président
Bactériologie, virologie, hygiène
Le Doyen ou son représentant, M. DANIS
SECRETARIAT GENERAL
AGELII-PETIT Liliane
Secrétariat
BRIGNONE-SOMMIERE
Sylvaine
Chef des services administratifs
SERVICE TECHNIQUE
LE CUFF Jean-Louis
Adjoint au chef de service
PRUIER Gérard
Adjoint au chef de service
SECHILARIU Catalin
Chef des services technique et intérieur
I.N.S.E.R.M.
SIRY Patrice
Responsable HS de l’INSERM –
C.N.R.S.
BUTLER-BROWE Gillian
CNRS UMR 7000 – Cytosquelette et Développement
PARIS 6
MELCHIOR Céline
Responsable H.S. de Paris 6
(ou B. LANIDEL ou son représentant)
BATIMENT 91
AUREGO André
Laboratoire de Biophysique
BOGDAN André
Biochimie
GORT Myriam
SOUGAKOFF Wladimir
N.A.C.
Bactériologie / Hygiène
BÂTIMENT 105
LACHAPELLE François
NOE Eric
Unité 546
(produits radioactifs)
HÔPITAL
POIGNANT Stéphane
Direction des Equipements
ETUDIANT
SEGAL icolas
DCEM 2
PERSONNEL IATOS ELUS
TEFIT Maurel
Département de Parasitologie
TROUDART Jacqueline
Service Financier
PROBLÈME DU TABAC À LA FACULTÉ
Des plaintes sont intervenues quant aux nuisances dues à la fumée des cigarettes et autres…. dans les halls de la Faculté.
Le Doyen a demandé au professeur DAUTZEMBERG, Président de l’Office Français de Prévention du Tabagisme, ainsi qu’aux étudiants, de
réfléchir à une démarche commune afin de remédier à cet état de fait.
Il est vrai qu’il n’y a pas, actuellement, d’espace fumeur à la Faculté.
Le Doyen est prêt à étudier toute proposition visant à apporter une solution à cette question, devenue un problème de santé publique.
L’ordre du jour ayant été épuisé, il est mis fin, à 18 heures, au Conseil plénier, pour laisser place au Conseil restreint
aux rangs A et B.
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91, 105 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
Tél : 33 01 40 77 95 00
Fax : 33 01 40 77 95 96
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