Service documentation

ENACT ANGERS
Responsable de formation : Laurent SOCHARD
Avril 2010
DOSSIER DOCUMENTAIRE
La qualification des directeurs
Service documentation
d’établissements ou de services
sociaux ou médico-sociaux
ENACT Angers - Rue du Nid de Pie - BP 62020 - 49016 ANGERS CEDEX
Service Documentation 02.41.22.41.45
La qualification des directeurs d’établissements ou de services
sociaux ou médico-sociaux
I / LES TEXTES ........................................................................................................................... p.2
II / LES COMMENTAIRES : références ..................................................................................... p.4
III / DIRECTEUR D’ETABLISSEMENT OU DE SERVICE SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL :
un métier en pleine évolution dans un secteur en pleine mutation ...................................... p.7
1
I / LES TEXTES
2
- Arrêté du 19 janvier 2010 pris pour l’application de l’article D. 312-176-10 du code de l’action
sociale et des familles
- Décret n° 2007-221 du 19 février 2007 pris en application du II de l’article L. 312-1 du code de
l’action sociale et des familles relatif aux modalités de délégation et au niveau de qualification
des professionnels chargés de la direction d’un ou plusieurs établissements ou services
sociaux ou médico-sociaux.
- Arrêté du 1er mars 2007 fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à
leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D. 312176-6 et D. 312-176-7 du code de l’action sociale et des familles pour diriger un établissement
ou service social ou médico-social.
- Circulaire DGAS/ATTS/4D/2007/179 du 30 avril 2007 relative à la qualification des
professionnels chargés de la direction d’établissements ou services médico-sociaux
- Arrêté du 7 juin 2007 pris pour l’application de l’article D. 312-176-8 du code de l’action
sociale et des familles
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LES COMMENTAIRES : références
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Quels grades pour diriger un ESMS ?
Actes : actions et territoires du social - 04/2010 - n° 407 - p. 6
Le niveau de qualification requis pour diriger des établissements ou services sociaux et médicosociaux été précisé par un décret du 19 février 2007. Ce texte a été complété en janvier par un
arrêté qui a précisé l'équivalence entre ces qualifications et les cadres d'emploi et grades de la
fonction publique territoriale.
Le dispositif de qualification des directeurs
Direction(s) - 02/2008 - n° 49 - pp. 28-30
Le point un an après la publication des textes qui imposent une obligation de qualification
aux professionnels chargés de la direction d'établissements ou de services.
Qualification des directeurs : la nouvelle équation (suite et fin)
Travail Social Actualités - 21/09/2007 - n° 1129 - pp. 15-20
Suite et fin de l'analyse du décret de février 2007 qui oblige les directeurs d'établissements
et services sociaux et médico-sociaux à justifier d'un niveau de qualification . Comment
apprécier cette qualification ? Comment l'obtenir en cours d'emploi ? Et quel sera l'impact
financier de la réforme ?
Qualification des directeurs : la nouvelle équation
Travail Social Actualités - 14/09/2007 - n° 1128 - pp. 13-17
Quel est le niveau de diplôme exigé pour être directeur d'établissement ou de service social
ou médico-social ? Le CAFDES ou le CAFERUIS sont-ils des passages obligés ? De quel
délai disposent les directeurs en poste pour obtenir le niveau requis ? Décryptage du décret
du 19 février 2007 et de son impact.
Pour en savoir plus :
http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2007/0728/joe_20070728_0173_0043.pdf
Qualification des directeurs : mode d'emploi
Travail Social Actualités - 4/05/2007 - n° 1113 - pp. 4-5
Le décret sur la qualification des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux fixe
des niveaux minima mais n'invalide pas les situations plus favorables existantes. En
donnant cette précision dans une circulaire détaillant le nouveau dispositif, la DGAS apporte
des gages à ceux qui craignaient une uniformisation mécanique et par le bas des
qualifications.
Pour en savoir plus : http://www.editions-legislatives.fr/tsahebdo/hebdo/entete.pdf
Qualification des directeurs d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux
Actes : actions et territoires du social - 04/2007 - n° 377 - 2 p.
Fiche n° 55
- Textes de référence
- L'obligation de qualification
- L'application de cette obligation dans la Fonction Publique
- Les principes de niveaux de qualification requis
- Autres obligations, sanctions et dispositions transitoires
Les titres et diplômes permettant, à titre transitoire, d'assurer la direction
Actualités Sociales Hebdomadaires - 23/03/2007 - n° 2499 - p. 13
Arrêté du 1er mars 2007, JO du 16-03-2007
Pour en savoir plus :
http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2007/0316/joe_20070316_0064_0015.pdf
5
Le décret sur la qualification des directeurs d'établissements et services sociaux et médicosociaux est enfin paru
Actualités Sociales Hebdomadaires - 23/02/2007 - n° 2495 - pp. 5-6
Décret n° 2007- 221 du 19 février 2007, JO du 21/02/2007
Il fixe les niveaux de certification désormais requis pour ces "professionnels chargés de
direction" - nouvelle étiquette des directeurs - borde les délais d'obtention des nouvelles
qualifications exigées et cadre les obligations des directeurs ainsi que celle de leurs
employeurs.
Pour en savoir plus :
http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2007/0221/joe_20070221_0044_0040.pdf
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DIRECTEUR D’ETABLISSEMENT OU DE SERVICE
SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL : un métier en pleine
évolution dans un secteur en pleine mutation
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Y-a-t-il un directeur dans l'institution ?
LEBRUN Jean-Pierre, DUFOUR Dany-Robert - Presses de l'école des Hautes Etudes en Santé
Publique - 2009 - 185 p.
Une quinzaine de directeurs d’établissements d’une association d’action sociale de la région
parisienne, l’AVVEJ, participent à un groupe de supervision animé par un psychanalyste. Au
bout de cinq ans, Jean-Pierre Lebrun – le psychanalyste – les invite à écrire un texte sur
leur expérience de directeurs. Ainsi est né cet ouvrage, qui détonne dans le paysage des
écrits habituels sur la fonction de direction. On y parle peu de gouvernance, de
management ou d’usager. On y parle beaucoup en revanche de place à tenir, de rencontre,
d’éducation et de sujet. En ces temps de contestation systématique de toute autorité et
d’individualisme forcené, la « place d’exception » qui est celle du directeur est-elle encore
tenable ? Oui, répondent les auteurs de ce livre, à condition de la repenser de fond en
comble et de payer de sa personne. Ce à quoi ils s’efforcent ici.
Penser le métier de directeur d'établissement social et médico-social - Du politique à l'intime
et de l'intime au politique
MIRAMON Jean-Marie, PEYRONNET Germaine - SELI-ARSLAN - 2009 - 186 p.
Le secteur social et médico-social est en pleine mutation, de nouveaux rapports se
développant entre les financeurs et les établissements de prise en charge. Ce contexte d'un
secteur en évolution rapide transforme le métier de directeur, la façon d'habiter les fonctions
relatives au pouvoir.
Ce livre vise à aider les directeurs, les équipes de direction, les directeurs généraux, les
administrateurs et les partenaires sociaux à trouver des clarifications, des repères pour
construire quelque assurance face aux incertitudes d'un environnement mouvant. Il s'agit en
effet de ne pas se tromper d'enjeux dans ce qui est proposé ou imposé.
Surtout, les injonctions multiples qui se déclinent en cascade (autorités de contrôle,
associations, directions générales, directions d'établissements) amènent les cadres
dirigeants à passer du politique à l'intime, voire, selon l'histoire de la structure et les
problématiques institutionnelles, de l'intime au politique.
Aussi les auteurs de ce livre ont-ils cherché à penser la fonction de directeur d'un
établissement social ou médico-social en croisant les dimensions technique, stratégique,
politique et intime de l'exercice du pouvoir. Penser la fonction, c'est prendre en compte à la
fois des intérêts individuels et collectifs, les notions de compétitivité et de partenariat, tout en
cherchant, dans les relations avec les pouvoirs publics et face à des injonctions de plus en
plus ciblées, à ne pas être instrumentalisé
Manager le changement dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
MIRAMON Jean-Marie, PATURET Jean-Bernard - Presses de l'école des Hautes Etudes en Santé
Publique - 2009 - 149 p.
Le changement n’est pas un luxe réservé aux nantis, à ceux qui ont des financements ou
des idées. Il est souvent une nécessité vitale pour la structure concernée.
Le changement n’est pas synonyme de « grand soir » ou de révolution. Il peut être humble
dans ses objectifs, pragmatique. Au moyen de petits effets, ponctuels ou durables, il modifie
peu à peu les mentalités, les attitudes, les habitudes, qu’elles soient individuelles ou
collectives.
Face au changement, de quelque ordre qu’il soit, nous avons généralement le choix entre
deux options : le subir, avec le cortège de résistances, de discours nostalgiques, de
comportements de repli, où l’amertume côtoie le non-désir, qui accompagne une telle
attitude ; ou tenter de le maîtriser, au moins en partie, pour en être l’acteur. Ce livre ne
retient bien sûr que cette seconde option.
« Jean-Marie Miramon propose ici la même démarche méthodologique que celle des
éditions précédentes : plusieurs études de cas se donnent comme applications concrètes du
métier de directeur. Fondées sur des situations réelles de structures sociales ou
médicosociales et complétées dans les chapitres suivants par des éléments théoriques
d’analyse, les études de cas proposées montrent comment s’élabore une stratégie
directoriale dans son rapport aux politiques sociales et associatives, aux autorités d’État ou
territoriales, à l’éthique et au technique tout en demeurant dans le souci constant de
l’accompagnement des usagers et de leurs familles. »
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Les habits neufs du manager - Direction(s) - 12/2009 - n° 69 - p. 30
A la tête d'un établissement pour personnes âgées, Natascha Léonard tente de trouver
l'équilibre entre gestion au quotidien et projets d'avenir. Une tâche ardue, mais engagée
avec confiance.
Du management à la gouvernance
Cahiers de la FNADEPA - 09/2009 - n° 107 - pp. 3-8
Réunis pour le vingt-quatrième congrès national de la FNADEPA, les participants ont
exploré les nouveaux contours du métier de directeur, véritable responsable d'entreprise
sociale appelé à accueillir une population croissante dans un environnement réglementaire
de plus en plus complexe.
Pour en savoir plus : http://www.fnadepa.com/docs/actes_congres_2009.doc
Un réseau européen pour les directeurs
Direction(s) - 03/2009 - n° 61 - p. 27
Basée à Berlin et présente dans une vingtaine de pays, l'Association européenne des
directeurs d'établissements pour personnes âgées EDE promeut la coopération de ceux-ci
au niveau européen et fait de leur reconnaissance statutaire sa priorité.
Pour en savoir plus : http://www.ede-eu.org
"Le directeur doit toujours avoir un train d'avance"
Direction(s) - 12/2008 - n° 58 - pp. 20-22
Pour Jean-Yves Barreyre, directeur du Cedias-Musée social à Paris, le responsable d'une
structure médico-sociale doit être un expert et un veilleur. Avec une double compétence,
clinique et organisationnelle.
A propos des "directions intenables"...Réflexions à l'usage des dirigeants
Actif information - 09-10/2008 - pp. 7-192
Depuis la loi du 2 janvier 2002, les directions d'ESMS sont directement confrontées à des
logiques d'actions et à de nombreuses injonctions souvent antagonistes, voire paradoxales :
- être plus créatifs tout en étant soumis à davantage de contraintes évaluatives, de contrôle
et de mise en conformités ; - améliorer la qualité des services avec des ressources de
fonctionnement de plus en plus formatées sur la base d'indicateurs de convergence tarifaire
et budgétaire ; - tenter de conserver son identité et ses valeurs tout en recherchant des
formes de coopération de plus en plus formalisées ; - se focaliser sur les risques de
maltraitance tout en développant une culture de la bientraitance...
Donner, recevoir, rendre : un autre modèle pour diriger
Direction(s) - 09/2008 - n° 55 - pp. 48-49
En confrontant le concept de don aux relations de travail, on découvre un modèle
particulièrement adapté au management des institutions sociales et médico-sociales et à la
singularité du monde associatif. Et qui participe à la recherche de nouvelles pistes de
réflexion.
Nouvelle gouvernance - Qui est aux commandes ?
Direction(s) - 09/2008 - n° 55 - pp. 24-31
Confronté à de nombreuses mutations, le secteur social et médico-social doit repenser ses
modes de gouvernance. Mais surtout afficher ses spécificités.
L'animation du quotidien institutionnel
Cahiers de l'Actif (Les) - 07-08/2008 - pp. 5-182
La dimension de l'animation est à considérer dans ce dossier au sens large. Il s'agit de
réfléchir sur ce qui se passe et revient chaque jour dans les établissements et comment on
peut en rendre compte, comment l'interroger et comment le décrire. Les auteurs se
demandent comment penser et animer le quotidien institutionnel et avec quels outils. Qu'est
ce que cela implique lorsqu'il s'agit d'instaurer une dynamique qui valorise les activités et les
gestes les plus banals de la vie quotidienne, qui respecte les rythmes de chacun et qui
maintienne ou développe le lien social ?
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Dirigeance ! Gouvernance !
Cahiers de la FNADEPA - 03/2008 - n° 101 - pp. 8-10
"Dirigeance ! Gouvernance ! Quel dessein, quel avenir pour l'intervention sociale ," : tel est
le thème qui a regroupé près de cent cinquante directeurs d'établissements et services
sanitaires, sociaux et médico-sociaux, les 6 et 7 novembre 2007 au Cirque d'hiver de Paris.
Réunis à l'initiative de la FNADES, ces Etats généraux ont donné la parole à l'ensemble des
secteurs de l'action sociale.
Directeur de CCAS - Une avancée statutaire pour une minorité
Gazette des Communes (la) - 10/03/2008 - n° 10 - pp. 62-63
Un récent décret permet de créer des emplois fonctionnels pour les directeurs de centre
communal d'action sociale. Une étape dans la reconnaissance de ce métier aux larges
missions et responsabilités.
- avis d'expert : "Un rôle d'anticipation, d'information et d'analyse"
- témoignage : CCAS de Rodez. "Nous ne gérons que des services impliquant un fort risque
pénal", "Nous exerçons de véritables emplois de direction, même si nous sommes un peu à
part des instances de la commune"...
Formation du directeur et du personnel
Décideurs en gérontologie - 11/2007 - n° 89 - pp. 23-28
Gestion financière, management des ressources humaines aux frontières du coaching,
négociation avec les tutelles, anticipation de nouveaux services...Le métier de directeur est
en pleine mutation. Les formations sont au coeur des bonnes pratiques d'une profession
"chef d'orchestre" devenue complexe. Ce dossier fait le point sur les nouvelles filières
dédiées aux directeurs, ainsi que les principes de la validation des acquis de l'expérience,
un dispositif plébiscité par le personnel des maisons de retraite.
Les nouveaux défis de la direction dans les associations et les établissements
LEFEVRE Patrick - Cahiers de la FNADEPA - 09/2007 - n° 99 - pp. 7-10
Lors de l'assemblée générale de l'Uriopss de Bretagne en juin 2007, Patrick Lefèvre, auteur
de plusieurs ouvrages traitant du sujet, a évoqué, avec beaucoup d'à-propos, la pluralité des
mutations culturelles et stratégiques à adopter, la légitimité des directeurs et la prise en
compte des nouvelles exigences.
Qualification des directeurs : une fonction redessinée
Actualités Sociales Hebdomadaires - 07-08/2007 - ASH Magazine n° 22 - pp. 42-43
Les textes d'application de la loi 2002-2 sur la qualification des directeurs d'établissements
et services sociaux et médico-sociaux sont enfin parus. Avec des conséquences concrètes
pour les responsables de structures. Tout d'abord la nécessité de clarifier leur rôle dans la
chaîne hiérarchique et leurs responsabilités, vis-à-vis de leurs employeurs associatifs. Et,
surtout, une exigence renforcée en termes de qualification. Certains directeurs, à des
degrés différents en fonction de la taille de leur établissement, vont ainsi être obligés de
retourner sur les bancs de l'école, explique Jean-Marie Miramon. Une épreuve stimulante,
qui implique de savoir gérer son absence, témoignent trois directeurs.
Qualification des directeurs : la passion faut place au pragmatisme
Direction(s) - 04/2007 - n° 40 - pp. 4-5
Le décret sur la qualification des directeurs, paru le 21 février, aura eu raison des plus
rebelles. Sur le terrain, ni enthousiasme ni colère. Pour certains, c'est surtout une occasion
manquée.
Qualification des directeurs, un texte à minima
NAVARRO Norbert - Direction(s) - 03/2007 - n° 39 - pp. 47-48
Membre du groupe de travail constitué par la DGAS, Norbert Navarro, directeur d'un
établissement pour personnes âgées dans le Puy-de-Dôme, porte un regard critique sur le
décret relatif à la qualification des directeurs d'établissements et de services sociaux et
médico-sociaux.
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Recrutement des directeurs - Sortir de l'amateurisme
Direction(s) - 03/2007 - n° 39 - pp. 22-31
En cas de vacance du pouvoir à la tête d'un établissement, les gestionnaires du secteur
social et médico-social se trouvent souvent démunis. La plupart du temps, la "débrouille"
prévaut pour recruter un cadre dirigeant.
- "Pour attirer, il faut faire un effort de marketing", Christel Gaboriau, consultant en
management et recherche de cadres de l'économie sociale et solidaire.
- Le secteur public en mal de sang neuf : confronté à une pénurie de directeurs, en passe
de s'aggraver avec les prochaines vagues de départ en retraite, le secteur public tente de
mutualiser les postes et de proposer de meilleures conditions de travail.
- S'appuyer sur l'expérience d'un cabinet spécialisé : à Annecy, une association gestionnaire
d'établissements pour personnes handicapées recrute ses directeurs avec l'aide d'un
cabinet spécialisé. Sans se dégager de sa fonction employeur.
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