Semaine de la pêche - Prise en charge des billets d

MPüBIIQU MÀNCÀNT
DtpÀxmrumD[[À t$finilnul
DtmmÀu0r{ 60/2015
EXTRAIT DES PROCÈS VERBAUX
DEs DÉUBÉRANONS DU CONS€IL COMMUNAUTAIRE
DE
tA COMMUNAUTE D'AGGTOMERATION
OE TESPACE SUD MARTII{IQUE
Session ordlnâlre du mois de JUIN 2015
Séance du 02 JUIN 2015
Date de la convocation : 26 mai 2015
Présidence de Monsieur Eugène LARCHER
Monsieur Ernest JEAN-LAMBERT - Secr&alre
N'60/2015
SEMAINE DE LÂ PEOIE : PRISE Er{ C}IARGE DES Bttt ETS D'AVtOr{
t'AN DEUX MILtE QUINZE, mardi 02 iuin, les membres du Conseil Communautaire dûment convoqués par le
Présidenl s€ sonl réunis, à 09 Heures 00, à la salle des délibérations de l'Espace sud, pour délibérer sur le
point de l'ordre du iour suivant :
*I
Étaient orÉscnts
SEMAINE DE IÂ PEG}IE: PRISE
E
CHARGE DES BIII.ETS D,AVION Bs
:
Mêdaines: Danièle
CAYAU -Joséline DELEO|S - Pe8gy FAGOUR - Maryse JEAN-MAR|E - Josiône ptNvtLt"t
- Marcelle RENARO -Nathàlie SAINT-AIME - Nicole SYI,VESTRE.
pierre
Messieurs : télix FONTAINÊ
Jean-Michel GEMTEUX
Eric HAYOT
Ernest JIAN-LAMBERT
LATONTAINE Eu8ène LARCHER - André TESUEUR - Louis MARIE-SA|NTE - Charles-André MENCE - Jean-
-
Philippe NIIOR
THEODOST
-
-
-
-
Fernând ODONNAT -rude PANCRATE
Fred-Michel TIRAULT
Abs€nts:
Mesdames : téa BELLAY-RAVION
Messieurs: José CHARLOTTE
-
-
-
-
-
Henri PAQUET - Christian RANO
-
Raymond
HuBues TOUssAY.
- Aline DOGUE-ADJADO - Maryse GENTEUIL - Rose-flvire PTERRE tOUtS Christian JOANNES - Patrice IARGEN - Arnaud RENE CORAtt - Joé YANG
TING.
Absents erc-usés :
Mesdarnes : Stéphanie TDRAGAS-GROÿDESORMEAUX.
Messieurs : Cédric LOWINSKY-José MIMNDE.
Avaient donné proarEtlon :
José MIRANDE à Henri PAQUET - Stéphanie EDRAGAS-GROS'DESORMEAUX à Christian RANO - Cédric
IOWINSKY à Raymond THEODOSE - Fred-Michel TIRAULT à Pegey FAGOUR( à partir de 10 h 1sl - JeanPhilippe NILOR à Félix FONTAINE (à partir de 11 h 00)
11 h 30).
Délibérataon n'60/2015
-
Nathalie SAINT-AIME à Hugues TOUSSAY (à partir de
Accusé de récepton en Préfeclure
97 2-2497 20053 -20 1 50602'DELlB20 1 560-DE
Date de télêkansmission : 2310612015
Date de éception préfecture : 23106/2015
La Semaine de la Pêche et de I'Aquaculture est une manifestation privilégiée pour lô mutualisation des
pratiques en usage, le partage d'expertise et d'expérience. Dans le cadre de l'édition 2015, et
singulièrement pour l'animation du colloque, des intervenants extérieurs ont été conviés.
lls apportent cachet et expertise à la manifestation (colloque, ateliers...). ll s'agit de chercheurs venus des
Bermudes, du Chili, de Frence, et de Guadeloupê.
A ceux-ci s'ajoute le responsable administratif du gowernement de Sainte Lucie, en charge de la pêche et
de l'aquaculture, qui avait déjà participé à l'édition 2013.
Dans le cadre du marché de transport aérien conclu avec l'agence de voyâge Roger Albert, la CAESM est
habilitée à prendre en charge les frais de transport aériens des participants extérieurs.
La réservation des
billets se fera dans les meilleurs délais, attendu
hausse. La dépense prévisionnelle s'élève à 12 mO €.
q
ue les prix des billets sont sujets à une
lc Gonseil Communautaire,
apÈs dlscusslon et délibératbn, à l'unanimité dês membrcs pÉs€nts et reprÉsentés,
Article I - APPROUVE le Paiement des billets d'avion des intervenants et particapants extérieurs de
la
Semaine de la Pêche et de l'Aquaculture, édition 2015.
Anlch 2 -
AUTORISE le Président à signer tous les documents afférents au paiement de ce transport et
dépenses en lien.
Anlcle 3 : La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de la Martinique, publiée et notifiée
dans lcs conditions réglementaires.
Article final : Monsieur le Préfet de la Martinique, Madame la Trésorière du Marin et Madame la Directrice
Générale des Services et seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l,exécution de la présente
délibération.
rLlldu cxécuk)trc aprôs
^clc
lransrùission
cn l,rélcsturc
rc:
23
JUlil2015
I;l l)uhlicitt toll ou Dottlicalitrn
Fait ct délibéré lcs jours, nxris c1 an ci-dcssous
Pour cxtrait ccrtitié confirrmc
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prt:.rr,ttn'
Jilibirutir»t pÙtt liirc l',
rtù{(trtit'u\ ùtllti:t du liihurûl dministr.
f .fu Fr*t th l.iore ou tl\n recr*rs grtric:ur auprès rb h,conunuitué.
lispo:'t tkrs l un&lai Jc deur mois poto'réptrhe. r:nsilutc t Llaa'm.,: wnr rlnrt lëcisit»t implicitt, t
tritt:iipris.,lu'!ll(, rrlt.,iptr..tsc ou irqlicite, put ru elle-nûnp ltrc thjle e dttihund ülminùtrutilfunç utt <lilui t
Jrthtis lr ùtt Dÿ)it 7*u\v,tt .ttrr pntl.',rq.ts d'u" ùds tlar§ ks coftli,k,,t .tc l,d icte t. .t: t-iJu ùxk ,&,
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Délibération n"6012015
Accusé de rêception en préfecture
97 2-2497 20053 -20 1 50602-DELlB201 560-DE
Date de lélélransmission : 2310612015
Date de éception prâecture : 23106/2015