Fiche pédagogique de Licence 2 - UFR Droit

Pièce à joindre obligatoirement :
▪ les étudiants redoublants et AJAC :
photocopie du dernier relevé de notes
▪ les étudiants ayant déposé un Dossier Unique
d'Admission fourniront la copie de la décision
leur autorisant l'inscription dans l'année
▪ Pour TOUS les étudiants : photocopie du
relevé de notes de la Licence 1
Année universitaire 2016 - 2017
FICHE PEDAGOGIQUE
LICENCE EN DROIT
2ème Année
Suivez vous les cours : à Toulon ou à Draguignan (cocher la case correspondante) .
N° Etudiant : _______________________
Date de Naissance : ______________________________________
NOM : ____________________________
Prénom : _________________________________________________
Adresse : _______________________________________________________________________________________
Code Postal :______________________ Ville : _______________________________________________________
Tél. Domicile : ________________ Tél. Portable : ___________________ Email : ________________________
Organisation des Groupes de Travaux Dirigés
L'assiduité aux séances de T.D. est OBLIGATOIRE
au-delà de trois absences non justifiées pour l'ensemble des T.D. l'étudiant sera convoqué en commission d'exclusion.
Pour Toulon : Les séances sont réparties du Lundi au Samedi, de 8h à 20h.
Pour Draguignan : Les étudiants habitant Draguignan ou la communauté d'agglomération Dracénoise
sont inscrits automatiquement dans les groupes terminant tardivement.
ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP :
Chaque cas étant particulier, veuillez prendre rendez-vous auprès de la Médecine Préventive, à La Garde (Tél.
04.94.14.24.89)
Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aménagé.
Les régimes spéciaux sont définis dans la Charte des examens (voir sur le site de l’Université).
CETTE FICHE PÉDAGOGIQUE (les 2 feuillets sont à
renvoyer ou à déposer à l'UFR Droit impérativement)
Pour TOULON : à l'UFR DROIT - SERVICE SCOLARITÉ - Espace Jean-Renaud CHARDON - 35, av.
Alphonse Daudet - BP 1416 - 83056 TOULON Cedex
Pour DRAGUIGNAN : à l'UFR DROIT Antenne de Draguignan - SERVICE SCOLARITÉ - 250, rue Jean
Aicard - BP 182 - 83005 DRAGUIGNAN Cedex
1er SEMESTRE
2ème SEMESTRE
Conformément au règlement des examens
Conformément au règlement des examens
UNITE 1
Fondamentale 1 - Matières Obligatoires
(CM) Droit des obligations 1 - 32h
(TD) Droit des obligations 1 - 15h
(CM) Droit administratif 1 - 32h
5,5
5,5
(TD) Droit administratif 1 - 15h
UNITE 2
ECTS UNITE 6
(CM) Finances publiques 1 - 24 h
(CM) Droit des obligations 2 - 32h
(TD) Droit des obligations 2 - 15h
(CM) Droit administratif 2 - 32h
(TD) Droit administratif 2 - 15h
UNITE 7
Complémentaire 1 - Matières Obligatoires
3,5
Fondamentale 2 - Matières Obligatoires
ECTS
5,5
5,5
Complémentaire 2 -1 matière au choix (cours + TD)
cocher la case
(CM) Droit institutionnel et normatif de l'Union
(CM) Introduction au droit commercial - 24h
3
Européenne - 32h
(CM) Droit pénal général 1 - 24h
3
et (TD) Droit institutionnel et normatif de l'Union
5
Européenne - 15h
UNITE 3
(CM) Introduction au droit fiscal
Module 1 - 1 module au choix
cocher la case
- 32h
(finances publiques 2)
et (TD) Introduction au droit fiscal - 15h
Module Droit
5
(finances publiques 2)
(CM) Histoire du droit et des institutions - 24h
(CM) Droit constitutionnel des normes - 24h
3,5
3
(CM) Droit pénal général 2 - 32h
et (TD) Droit pénal général 2 - 15h
UNITE 8
Complémentaire 3
les 2 matières non choisies dans l'UE 7
(CM) Droit institutionnel et normatif de l'Union
OU
5
Européenne - 32h
Sont autorisés à s'inscrire dans ce module uniquement (CM) Introduction au droit fiscal - 32h
(finances publiques 2)
les étudiants qui ont suivi le module sciences
(CM) Droit pénal général 2 - 32h
économiques au semestre 2 de la Licence 1
3
3
3
UNITE 9
Module 2 - 1 module au choix cocher la case
Module Droit
Module Sciences Economiques
(CM) Microéconomie
3,5
(CM) Macroéconomie 1
3
(CM) Histoire de la construction européenne - 24h
2,5
(CM) Droit des biens - 24h
2,5
OU
Sont autorisés à s'inscrire dans ce module
uniquement les étudiants qui ont choisi ce
module au semestre 1
Module Sciences Economiques
UNITE 4
2,5
(CM) Macroéconomie 2
2,5
UNITE 10
Ouverture 1 - Matières Obligatoires
(TD) Langues - 12h
(CM) Finances publiques (sous l'angle économique)
2
Ouverture 2 - Matières Obligatoires
(TD) Langues - 12h
2
1 langue parmi (cocher une case)
Anglais
Italien
UNITE 5
Espagnol
Allemand
UNITE 11
Préparation au C2I - Matières Obligatoires
(CM) Informatique - 6h
(TP) Informatique - 9h
1
Préparation au C2I - Matières Obligatoires
(CM) Informatique - 4h30
(TP) Informatique - 9h
(TD) Test de positionnement (autoformation)
Nom, Prénom : __________________________
Date : __________________
Signature :
1
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