41 - Système d`Information Territorial de le région Bretagne

COMMUNAUTE HOSPITALIERE DE TERRITOIRE RANCE EMERAUDE
Centre Hospitalier de Saint-Malo
DIRECTION
Dossier suivi par :
C. DUGUE
20.11
Publication intranet
OUI
NON
Centre Hospitalier de Cancale
Centre Hospitalier de Dinan
DECISION
DEC 13 015
Annule et remplace la décision
n° 12 038 du 25 juin 2012
Décision portant délégations de signature
Le Directeur, Ordonnateur Principal, des Centres Hospitaliers de SAINT MALO/
DINAN/CANCALE
Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L 6143-7, D 6143-33 et suivants,
Vu le Code des Marchés Publics,
Vu les délibérations concordantes des Conseils d’Administration du Centre Hospitalier de DINAN en
date du 13 mars 2009, du Centre Hospitalier de SAINT MALO en date du 24 avril 2009 et de l’Hôpital
local de CANCALE en date du 23 juin 2009,
Vu la convention de Direction commune tripartite en date du 23 juin 2009 établie entre le Centre
Hospitalier de SAINT MALO, le Centre Hospitalier de DINAN et l’Hôpital local de CANCALE,
Vu les arrêtés du Centre National de Gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de Direction
de la fonction publique hospitalière en date du 21 octobre 2009 nommant Mesdames FIORINI
Chrystèle, LECOUSTRE Sylvie, PREMEL CABIC Catherine, RADUREAU Dominique, ROUSSEL Florence,
Messieurs GILLAIZEAU Daniel, MARECHAL Thomas, SANDRET Arnaud, TAILLANDIER Marc, Directeurs
adjoints au centre hospitalier de DINAN, au Centre Hospitalier de SAINT MALO et à l’ Hôpital de
CANCALE avec effet au 1er janvier 2009,
Vu l’arrêté de la Directrice générale du Centre National de Gestion en date du 8 novembre 2012
maintenant M. Jean SCHMID, Directeur par intérim des Centres Hospitaliers de SAINT MALO, DINAN et
CANCALE jusqu’au 22 avril 2013,
Vu l’arrêté du Centre National de Gestion en date du 10 janvier 2013 prononçant l’affectation de
M. Pascal CONAN à compter du 20 février 2013 en qualité de directeur adjoint des centres hospitaliers
de SAINT MALO, DINAN et CANCALE,
Vu les recrutements et modifications d’affectation de praticiens hospitaliers ou assistants,
Considérant le nouvel organigramme de direction de la Communauté Hospitalière de territoire, Rance
Émeraude, centres hospitaliers de SAINT MALO/DINAN/CANCALE en date du 20 février 2013,
DECI DE
Article 1
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean SCHMID,
1
Délégation générale est donnée à Madame Dominique RADUREAU, Directrice de la stratégie et de la
coordination communautaires de la CHT et Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de
Cancale, pour signer tout acte, décision, courrier, marché, contrat et convention ainsi que toute pièce
relative à l’ordonnancement des dépenses et des recettes des Centres Hospitaliers de SAINT MALO,
DINAN, et CANCALE.
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2
Délégation générale est donnée à Monsieur Marc TAILLANDIER, Directeur délégué et chargé des
affaires médicales, du Centre Hospitalier de SAINT MALO, pour signer :
- tout acte, décision, courrier, marché, contrat et convention ainsi que toute pièce relative à
l’ordonnancement des dépenses et des recettes du Centre Hospitalier de SAINT MALO,
- à l’exception des dossiers d’autorisations d’activités médicales, de transfert ou modification
d’activité, d’appels à projets, de visites de conformité autres que celles relevant de la partie
technique (sécurité incendie, maintenance biomédicale…)
3
Délégation générale est donnée à Monsieur Pascal CONAN, Directeur délégué et chargé des affaires
médicales, du Centre Hospitalier de DINAN, pour signer :
- tout acte, décision, courrier, marché, contrat et convention ainsi que toute pièce relative à
l’ordonnancement des dépenses et des recettes du Centre Hospitalier de DINAN,
- à l’exception des dossiers d’autorisations d’activités médicales, de transfert ou modification
d’activité, d’appels à projets, de visites de conformité autres que celles relevant de la partie
technique (sécurité incendie, maintenance biomédicale…)
Article 2
1
Délégation permanente est donnée à Madame Coraline PLUCHON, Directrice des Ressources Humaines
du Centre Hospitalier de Saint Malo, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction,
hormis les décisions portant sanctions disciplinaires.
2
Délégation permanente est donnée à Monsieur Arnaud SANDRET, Directeur des Ressources Humaines
et chargé de projets au Centre Hospitalier de Dinan, pour signer les actes relevant des attributions de sa
Direction, hormis les décisions portant sanctions disciplinaires.
3
Délégation permanente est donnée à Madame Chrystèle FIORINI, Directrice des finances et du contrôle
de gestion du Centre Hospitalier de Saint Malo, pour signer les actes relevant des attributions de sa
Direction hormis les contrats d’emprunts.
4
Délégation permanente est donnée à Madame Sylvie LECOUSTRE, Directrice des finances, du contrôle
de gestion et de la clientèle du Centre Hospitalier de Dinan, pour signer les actes relevant des
attributions de sa Direction hormis les contrats d’emprunts.
5
Délégation permanente est donnée à Madame Florence ROUSSEL, Directrice de la clientèle et des
projets du Centre Hospitalier de Saint Malo pour signer les actes relevant des attributions de sa
Direction.
6
Délégation permanente est donnée à Monsieur Daniel GILLAIZEAU, Directeur des travaux, opérations
immobilières et du système d’informations des centres hospitaliers de Saint Malo, Dinan et Cancale,
pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction et les marchés dont le montant est
inférieur à 90.000 € HT.
7
Délégation permanente est donnée à Monsieur Patrice ROUSSEAU, Responsable du système
d’informations des centres hospitaliers de Saint Malo, Dinan et Cancale, pour signer les actes relevant
des misions relatives au système d’informations des 3 établissements et les marchés correspondants
dont le montant est inférieur à 90.000 € HT.
8
Délégation permanente est donnée à Monsieur Thomas MARECHAL, Directeur des Achats, Services
économiques, logistique et de la blanchisserie du Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Malo,
Dinan et Cancale, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction et les marchés dont le
montant est inférieur à 90.000 €HT.
Il préside en cas d’empêchement du Directeur, la Commission Consultative des Marchés et signe à ce
titre toutes les correspondances ou procès verbaux y afférent.
9
Délégation permanente est donnée à Madame Catherine PREMEL CABIC, Directrice, chargée du foyer
de vie «les 4 pavillons», pour signer les actes relevant des missions qui lui sont confiées hormis toute
forme de recrutement.
10
Délégation permanente est donnée à Madame Louise CASTRO, Directrice des Soins, Coordonnatrice des
Soins des Centres Hospitaliers de SAINT-MALO et Cancale, pour signer les actes relevant des attributions
de sa Direction à l’exception des conventions et hormis toute forme de recrutement.
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11
Délégation permanente est donnée à Madame Nathalie MONTAY, Directrice des Soins, Coordonnatrice
des Soins du Centre Hospitalier de DINAN, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction
à l’exception des conventions et hormis toute forme de recrutement.
Article 3
1
Délégation permanente est donnée à Madame Sophie ZEMMOUCHE, Praticien hospitalier, Chef de
service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO, pour signer les engagements et les
liquidations de dépenses afférentes à ses fonctions statutaires ainsi que pour préparer, négocier et
exécuter les marchés de fournitures des produits de santé et dispositifs médicaux, et ce en qualité de
représentant de M. Jean SCHMID. Elle reçoit, de plus, délégation de signature pour signer les marchés
de son domaine de compétence dont le montant est inférieur à 45.000 € HT.
En son absence ou en cas d’empêchement, délégation est donnée à :
• Madame Marie Amélie LAIGNEAU, Praticien Hospitalier à la pharmacie à compter du 4 mars
• Madame Sabrina NORMAND, Assistante Spécialiste à la pharmacie
• Monsieur Julien BARDET, Assistant Spécialiste à la pharmacie
• Monsieur Antoine FOUERE, Assistant Spécialiste à la pharmacie
pour préparer, négocier et exécuter les marchés, signer les factures relevant de leur secteur d'activités.
2
Délégation permanente est donnée à Madame Christèle LE BOURLAIS, Praticien hospitalier, Chef de
service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de DINAN, pour signer dans la limite des crédits de
dépenses qui lui sont notifiés, les engagements et les liquidations de dépenses afférentes à ses fonctions
statutaires ainsi que pour préparer, négocier et exécuter les marchés de fournitures des produits de
santé et dispositifs médicaux, et ce en qualité de représentant de M. Jean SCHMID. Elle reçoit, de plus,
délégation de signature pour signer les marchés de son domaine de compétence dont le montant est
inférieur à 45.000 € HT.
En son absence ou en cas d’empêchement, délégation est donnée à :
• Monsieur Claude COLIN, praticien hospitalier à la pharmacie
Pour préparer, négocier et exécuter les marchés, signer les factures relevant de son secteur d'activités.
3
Délégation permanente est donnée à Madame Elisabeth GUILLEMAIN, Directrice des soins chargée de
la Direction des IFSI/IFAS de SAINT-MALO et DINAN, pour signer tous les actes et courriers concernant le
fonctionnement courant des 2 IFSI/IFAS à l’exception des mandats de dépenses et titres de recettes.
Article 4
Toutes les conventions, quels qu’en soient les contenus ou l’importance financière, sont soumises à l’avis du
directeur qui en assurera la centralisation et la ventilation entre les directions gestionnaires. Il en est de même
des courriers adressés aux diverses directions du Ministère en charge de la Santé ainsi que les courriers adressés
à l’Agence Régionale de Santé Bretagne.
Article 5
Délégation est donnée à tous les administrateurs de garde figurant sur les tableaux de garde respectifs de chaque
centre hospitalier, pour signer, pendant les astreintes de direction, les documents nécessaires au bon
fonctionnement des services durant leur période d'astreinte.
Article 6
Madame Dominique RADUREAU, Directrice de la stratégie et de la coordination communautaires de la CHT et
Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de Cancale,
Monsieur Marc TAILLANDIER, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Saint
Malo,
Monsieur Pascal CONAN, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Dinan,
Madame Coraline PLUCHON, Directrice des Ressources humaines du Centre Hospitalier de Saint Malo,
Monsieur Arnaud SANDRET, Directeur des Ressources Humaines et chargé de projets au Centre Hospitalier de
Dinan
Madame Chrystèle FIORINI, Directrice des Finances et du contrôle de gestion du Centre Hospitalier de Saint
Malo,
Madame Sylvie LECOUSTRE, Directrice des finances, du contrôle de gestion et de la clientèle du Centre
Hospitalier de Dinan,
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Madame Florence ROUSSEL, Directrice de la clientèle et des projets du Centre Hospitalier de Saint Malo,
Monsieur Daniel GILLAIZEAU, Directeur des travaux, opérations immobilières et du système d’informations des
centres hospitaliers de Saint Malo, Dinan et Cancale,
Monsieur Patrice ROUSSEAU, Responsable du Système d’Informations des centres hospitaliers de Saint Malo,
Dinan et Cancale,
Monsieur Thomas MARECHAL, Directeur des Achats, Services économiques, logistique et de la blanchisserie du
Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Malo, Dinan et Cancale
Madame Catherine PREMEL CABIC, Directrice, chargée du foyer de vie «les 4 pavillons»,
Madame Louise CASTRO, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins des Centres Hospitaliers de SAINT-MALO
et Cancale,
Madame Nathalie MONTAY, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins du site du Centre Hospitalier de
DINAN,
Madame Sophie ZEMMOUCHE, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de
SAINT MALO,
Madame Marie Amélie LAIGNEAU, Praticien Hospitalier à la pharmacie du centre hospitalier de SAINT MALO,
Madame Sabrina NORMAND, Assistante Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO,
Monsieur Julien BARDET, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO
Monsieur Antoine FOUERE, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO
Madame Christèle LE BOURLAIS, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de
DINAN,
Monsieur Claude COLIN, Praticien hospitalier à la pharmacie du Centre Hospitalier de DINAN,
Madame Elisabeth GUILLEMAIN, Directrice des soins chargée de la Direction des IFSI/IFAS de SAINT-MALO et
DINAN,
Sont tenus de déposer leur signature et paraphe auprès de Monsieur Jean SCHMID, directeur par intérim.
Article 7
Madame Dominique RADUREAU, Directrice de la stratégie et de la coordination communautaires de la CHT et
Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de Cancale,
Monsieur Marc TAILLANDIER, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Saint
Malo,
Monsieur Pascal CONAN, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Dinan,
Madame Coraline PLUCHON, Directrice des Ressources humaines du Centre Hospitalier de Saint Malo,
Monsieur Arnaud SANDRET, Directeur des Ressources Humaines et chargé de projets au Centre Hospitalier de
Dinan
Madame Chrystèle FIORINI, Directrice des Finances et du contrôle de gestion du Centre Hospitalier de Saint
Malo,
Madame Sylvie LECOUSTRE, Directrice des finances, du contrôle de gestion et de la clientèle du Centre
Hospitalier de Dinan,
Madame Florence ROUSSEL, Directrice de la clientèle et des projets du Centre Hospitalier de Saint Malo,
Monsieur Daniel GILLAIZEAU, Directeur des travaux, opérations immobilières et du système d’informations des
centres hospitaliers de Saint Malo, Dinan et Cancale,
Monsieur Patrice ROUSSEAU, Responsable du Système d’Informations des centres hospitaliers de Saint Malo,
Dinan et Cancale,
Monsieur Thomas MARECHAL, Directeur des Achats, Services économiques, logistique et de la blanchisserie du
Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Malo, Dinan et Cancale
Madame Catherine PREMEL CABIC, Directrice, chargée du foyer de vie «les 4 pavillons»,
Madame Louise CASTRO, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins des Centres Hospitaliers de SAINT-MALO
et Cancale,
Madame Nathalie MONTAY, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins du site du Centre Hospitalier de
DINAN,
Madame Sophie ZEMMOUCHE, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de
SAINT MALO,
Madame Marie Amélie LAIGNEAU, Praticien Hospitalier à la pharmacie du centre hospitalier de SAINT MALO,
Madame Sabrina NORMAND, Assistante Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO,
Monsieur Julien BARDET, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO
Monsieur Antoine FOUERE, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO
Madame Christèle LE BOURLAIS, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de
DINAN,
Monsieur Claude COLIN, Praticien hospitalier à la pharmacie du Centre Hospitalier de DINAN,
Madame Elisabeth GUILLEMAIN, Directrice des soins chargée de la Direction des IFSI/IFAS de SAINT-MALO et
DINAN,
Sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'application de la présente décision.
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Article 8
La présente décision sera portée à la connaissance de Madame et Messieurs les Trésoriers principaux receveurs
des Centres Hospitaliers de SAINT MALO, DINAN et CANCALE.
Article 9
Cette décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture et diffusée sur les sites Internet et
Intranet des établissements. Elle pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement de ces formalités.
Article 10
La présente décision prend effet à compter du 20 février 2013 et annule toutes les décisions antérieures.
SAINT MALO le 20 février 2013
Le Directeur,
signé
Jean SCHMID
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Dominique RADUREAU
Marc TAILLANDIER
Directrice de la stratégie
Directeur délégué et
et de la coordination
chargé des affaires
communautaires de la CHT
médicales du Centre
et Directrice déléguée (par Hospitalier de Saint Malo
intérim) du Centre
Hospitalier de Cancale
Arnaud SANDRET
Chrystèle FIORINI
Directeur des Ressources
Humaines et chargé de
projets au Centre
Hospitalier de Dinan,
Directrice des finances et
du contrôle de gestion du
Centre Hospitalier
de Saint Malo
Daniel GILLAIZEAU
Patrice ROUSSEAU
Pascal CONAN
Coraline PLUCHON
Directeur délégué et
chargé des affaires
médicales du Centre
Hospitalier de DINAN
Directrice des Ressources
Humaines du Centre
Hospitalier de Saint Malo
Sylvie LECOUSTRE
Florence ROUSSEL
Directrice des finances, du Directrice de la clientèle
contrôle de gestion et de et des projets du Centre
la clientèle du Centre
Hospitalier de Saint Malo
Hospitalier
de Dinan
Thomas MARECHAL
Directeur des travaux,
Responsable du système
Directeur des Achats,
opérations immobilières d’informations des centres
Services économiques,
et du système
hospitaliers de Saint Malo,
logistique et de la
d’informations des centres
Dinan et Cancale
blanchisserie du Pays de
hospitaliers de Saint Malo,
Rance des centres
Dinan et Cancale
hospitaliers de Saint Malo,
Dinan et Cancale
Catherine PREMEL CABIC
Directrice, chargée du
foyer de vie «les 4
pavillons»
Louise CASTRO
Nathalie MONTAY
Sophie ZEMMOUCHE
Marie Amélie LAIGNEAU
Directrice des Soins,
Coordonnatrice des Soins
des Centres Hospitaliers
de Saint Malo et Cancale
Directrice des Soins,
Coordonnatrice des Soins
du site du Centre
Hospitalier de Dinan
Praticien hospitalier, Chef
de service à la Pharmacie
du Centre Hospitalier de
Saint Malo
Praticien hospitalier à la
Pharmacie du Centre
Hospitalier de Saint Malo
Sabrina NORMAND,
Julien BARDET
Antoine FOUERE
Christèle LE BOURLAIS
Assistante Spécialiste à la Assistant Spécialiste à la Assistant Spécialiste à la
pharmacie du Centre
Pharmacie du Centre
Pharmacie du Centre
Hospitalier de Saint Malo Hospitalier de Saint Malo
Hospitalier de Saint Malo
Claude COLIN
Elisabeth GUILLEMAIN
Praticien hospitalier à la
pharmacie du Centre
Hospitalier de Dinan
Directrice des soins
chargée de la Direction
des IFSI/IFAS de Saint Malo
et Dinan
Praticien hospitalier, Chef
de service à la Pharmacie
du Centre Hospitalier de
Dinan
Page 6 sur 6