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Conforme au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe II - France
FICHE DE DONNÉES DE
SÉCURITÉ
SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1 Identificateur de produit
Nom du produit
Autres moyens
d'identification
Bitume / Asphalt
Bitumes de grade 20/30, 35/50, 50/70, 70/100, 100/150 ou 160/220
n° SDS
SFR2422
Type de produit
Solide.
1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Utilisation de la substance/
du mélange
Applications routières et industrielles diverses-Professionnel
Fabrication de la substance -Industriel
Utilisation en tant que produits intermédiaires-Industriel
Distribution de la substance-Industriel
Formulation et (ré)emballage des substances et des mélanges-Industriel
Utilisations dans les revêtements-Industriel Professionnel Consommateur
Pour tout renseignement supplémentaire, se reporter à la fiche de donnés de sécurité
correspondante ou contacter nos services.
Utilisation déconseillée : Ce produit ne doit pas être utilisé dans des applications autres que
celles recommandées ci-dessus.
1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Fournisseur
BP France
Immeuble LE CERVIER
12, Avenue des Béguines
Cergy Saint Christophe
95866 CERGY PONTOISE Cedex
France
Adresse électronique
Tel. 01 34 22 40 00
www.bpbitumen.com
[email protected]
1.4 Numéro d’appel d’urgence
NUMÉRO D’APPEL
D’URGENCE
Tél 01 45 42 59 59 : ORFILA
Tél 01 40 05 48 48 - Centre Anti-Poisons de Paris, Hôpital Fernand Widal - 200, Rue de
Faubourg Saint-Denis - 75475 Paris Cedex 10
Tél 04 72 11 69 11 - Centre Anti-Poisons de Lyon, Hôpital Edouard Herriot, Bâtiment A - 162,
Avenue de la Cassagne - 69424 Lyon Cedex 3
Tél 04 91 75 25 25 - Centre Anti-Poisons de Marseille, Hôpital Salvator, 249, Boulevard SainteMarguerite - 13274 Marseille Cedex 9
SECTION 2: Identification des dangers
2.1 Classification de la substance ou du mélange
Définition du produit
Mélange
Classification selon la directive 1999/45/CE [DPD]
Le produit n'est pas classé dangereux selon la directive 1999/45/CE et ses amendements.
Consulter les sections 11 et 12 pour des informations plus détaillées sur les effets sur la santé, les symptômes et les risques pour
l'environnement.
2.2 Éléments d’étiquetage
Phrases de risque
Ce produit n'est pas classé selon la législation de l'Union européenne.
Conseils de prudence
Non applicable.
Nom du produit Bitume / Asphalt
Version 1
Date d'édition 3 Décembre 2014
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produit
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SECTION 2: Identification des dangers
Éléments d’étiquetage
supplémentaires
Fiche de données de sécurité disponible sur demande pour les professionnels.
Exigences d‘emballages spéciaux
Récipients devant être
pourvus d'une fermeture
de sécurité pour les
enfants
Avertissement tactile de
danger
Non applicable.
Non applicable.
2.3 Autres dangers
Autres dangers qui ne
donnent pas lieu à une
classification
Ce produit peut contenir du sulfure d'hydrogène (H2S), un gaz extrêmement toxique et très
inflammable.
Ce produit peut être livré, stocké et utilisé à des températures supérieures à 100°C.
Provoque des brûlures en cas de contact du produit chaud avec les yeux.
Provoque des brûlures en cas de contact du produit chaud avec la peau.
Légère irritation des voies respiratoires et des yeux à des concentrations d'exposition élevées.
SECTION 3: Composition/informations sur les composants
Substance/préparation
Mélange
Substances hydrocarbures complexes. Peut également contenir une petite quantité d'additif visant à améliorer les performances.
Ce matériau peut contenir du bitume rectifié à l'air avec un indice de pénétration < 2,0
Classification
Nom du produit/
composant
Bitume
Bitume oxyde
Identifiants
%
67/548/CEE
REACH #:
01-2119480172-44
CE: 232-490-9
CAS: 8052-42-4
50 - 100
Non classé.
REACH #:
01-2119498270-36
CE: 265-196-4
CAS: 64742-93-4
0 - 50
Non classé.
Règlement (CE)
n° 1272/2008 [CLP]
Non classé.
Non classé.
Type
-
-
Type
[1] Substance classée avec un danger pour la santé ou l'environnement
[2] Substance avec une limite d'exposition au poste de travail
[3] La substance remplit les critères des PTB selon le Règlement (CE) n° 1907/2006, Annexe XIII
[4] La substance remplit les critères des tPtB selon le Règlement (CE) n° 1907/2006, Annexe XIII
[5] Substance de degré de préoccupation équivalent
Les limites d'exposition professionnelle, quand elles sont disponibles, sont énumérées à la section 8.
SECTION 4: Premiers secours
4.1 Description des premiers secours
Contact avec les yeux
Contact avec la peau
Inhalation
Produit chaud - Immerger la partie touchée ou l'inonder d'eau pour dissiper la chaleur. Dans le
cas où tout le produit ne serait pas éliminé, ne pas essayer de l'ôter autrement que par un
arrosage d'eau continu. Consulter immédiatement un médecin.
Produit froid - Laver les yeux immédiatement et abondamment avec de l'eau, en écartant les
paupières, et consulter un spécialiste.
Produit chaud - Immerger la partie touchée ou l'inonder d'eau pour dissiper la chaleur, la
recouvrir de coton propre ou de gaze et consulter immédiatement un médecin.
Produit froid - Laver la peau souillée avec de l'eau et du savon. Ôter les vêtements contaminés
et laver la peau sous-jacente dès que possible.
En cas d'inhalation, déplacer à l'air frais. Consulter un médecin si des symptômes
apparaissent.
EXPOSITION AU SULFURE D'HYDROGÈNE (H2S):
Les blessés qui souffrent d'effets indésirables suite à une exposition au sulfure d'hydrogène
doivent être amenés immédiatement à l'air frais et être examinés par un médecin sans délai.
Les personnes inconscientes doivent être placées en position latérale de sécurité. Contrôler la
respiration et le rythme cardiaque. En cas d'arrêt respiratoire ou si la respiration devient
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SECTION 4: Premiers secours
Ingestion
Protection des sauveteurs
anormale, celle-ci doit être assistée de préférence par la méthode du bouche-à-bouche.
Pratiquer un massage cardiaque externe si nécessaire. Appeler immédiatement les services de
secours d'urgence.
Ne pas faire vomir sauf indication contraire émanant du personnel médical. Consulter un
médecin si des symptômes se développent.
Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absence de
formation appropriée. Si l'on soupçonne que des fumées sont encore présentes, le sauveteur
devra porter un masque adéquat ou un appareil de protection respiratoire autonome.
4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Pour plus de détails sur les conséquences en termes de santé et les symptômes, reportez-vous à la section 11.
4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Note au médecin traitant
En général, le traitement doit être symptomatique et destiné à compenser les effets observés.
L'inhalation d'hydrogène sulfuré peut provoquer une dépression respiratoire pouvant entraîner
le coma et la mort. Il est irritant pour l'appareil respiratoire et cause une pneumonie chimique et
un oedème pulmonaire. Le début de l'oedème pulmonaire peut n'apparaître qu'après un délai
de 24 à 48 heures. Effectuer un traitement avec de l'oxygène et ventiler si nécessaire. En cas
de besoin, administrer des broncho-dilatateurs et envisager l'administration de corticostéroïdes.
Garder le patient sous surveillance pendant 48 heures en cas d'apparition d'oedème
pulmonaire.
En cas de brûlures cutanées, plonger immédiatement la zone concernée dans de l'eau froide
jusqu'à ce que le produit soit totalement refroidi.
Ne pas essayer de retirer le produit de la peau car il dépose une couche stérile étanche à l'air
sur la brûlure, qui partira par la suite avec la croûte lorsque la brûlure guérira.
Si, pour une quelconque raison, le produit doit être retiré, utiliser pour ce faire une paraffine
liquide médicinale légèrement chaude.
Le kérosène et d'autres solvants ne doivent jamais être utilisés.
Toutes les brûlures doivent être examinées par un médecin.
Il importe de noter que le produit se contracte en refroidissant et que lorsqu'un membre en est
recouvert, il convient de prendre les précautions nécessaires pour éviter de développer un effet
de garrot.
SECTION 5: Mesures de lutte contre l’incendie
5.1 Moyens d’extinction
Moyens d’extinction
appropriés
Moyens d’extinction
inappropriés
En cas d'incendie, utiliser de l'eau micronisée (brouillard), de la mousse, des poudres
chimiques sèches, ou du dioxyde de carbone.
Ne pas utiliser de jet d'eau.
5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Dangers dus à la
substance ou au mélange
Produits de combustion
dangereux
Empêcher le produit fondu chaud d'entrer en contact avec de l'eau ou d'autres liquides. Éviter
de pulvériser directement dans des réservoirs ou containeurs de stockage à cause du risque
de sur-ébullition. Le débordement est une augmentation rapide du volume causée par la
présence d'eau dans un produit chaud, associée au trop-plein qui s'ensuit dans un réservoir.
Un auto-réchauffement conduisant à une auto-inflammation peut se produire à la surface de
matériaux poreux ou fibreux qui ont été imprégnés par le produit et par ses vapeurs/fumées
condensées. Ne pas pulvériser d'eau sur le produit chaud à cause du risque d'explosion de
vapeur. L'augmentation rapide de pression qui se produit lorsque de l'eau se transforme
brusquement en vapeur peut provoquer la rupture des réservoirs ou containeurs de stockage
et l'éjection du produit sur une large zone avec une force importante.
Les produits de combustion peuvent être les suivants :
oxydes de carbone (CO, CO2)
oxydes de soufre (SO, SO2 etc.)
autres substances dangereuses.
5.3 Conseils aux pompiers
Précautions spéciales
pour les pompiers
Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absence de
formation appropriée. En présence d'incendie, circonscrire rapidement le site en évacuant
toute personne se trouvant près des lieux de l'accident.
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SECTION 5: Mesures de lutte contre l’incendie
Équipement de protection
spécial pour le personnel
préposé à la lutte contre
l'incendie
Les pompiers devront porter un équipement de protection approprié ainsi qu'un appareil de
protection respiratoire autonome avec masque intégral fonctionnant en mode pression positive.
Les vêtements pour sapeurs-pompiers (y compris casques, bottes de protection et gants)
conformes à la Norme européenne EN 469 procurent un niveau de protection de base contre
les accidents chimiques.
SECTION 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Pour les non-secouristes
Pour les secouristes
6.2 Précautions pour la
protection de
l’environnement
Contacter immédiatement le personnel d'urgence. Aucune initiative ne doit être prise qui
implique un risque individuel ou en l’absence de formation appropriée. Évacuer les environs.
Empêcher l'accès aux personnes non requises et ne portant pas de vêtements de protection.
Ne pas toucher ni marcher dans le produit répandu. Les planchers peuvent être glissants;
prenez soin d'éviter de tomber. Porter un équipement de protection individuelle adapté.
inflammable. L'entrée dans un espace confiné ou une zone mal aérée contaminés par des
vapeurs, du brouillard ou des fumées est extrêmement risquée sans le port d'un équipement de
protection respiratoire et d'un équipement de travail sûr. Porter un appareil respiratoire
autonome à pression positive (SCBA).
Si des vêtements spécifiques sont nécessaires pour traiter le déversement, consulter la section
8 pour les matériaux appropriés et inappropriés. Voir également les informations contenues
dans « Pour le personnel autre que le personnel d’intervention ».
En fonction de sa température le produit peut être à l'état liquide, semi-solide ou solide.
Protéger les égouts des déversements pour éviter toute obturation lorsque le produit passera à
l'état solide ou semi-solide. Si cela devait arriver, contacter immédiatement les autorités
compétentes.
En cas de déversements dans l'eau, le produit se refroidira rapidement et deviendra solide. Le
produit solide est plus dense que l'eau et s'enfoncera lentement jusqu'au fond ; en règle
générale, aucune intervention ne pourra être réalisée.
Si possible, contenir le produit. Recueillir le produit et les matériels contaminés avec des
moyens mécaniques.
Transférer le produit et les autres matériels récupérés dans des réservoirs ou des conteneurs
adaptés et stocker/éliminer selon les réglementations applicables.
6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Petit déversement
accidentel
Grand déversement
accidentel
6.4 Référence à d’autres
sections
Éliminer toutes les sources d'inflammation. Arrêter la fuite si cela ne présente aucun risque.
Absorber avec une matière inerte et placer dans un récipient approprié pour l'élimination des
déchets. Élimination par une entreprise autorisée de collecte des déchets.
Éliminer toutes les sources d'inflammation. Arrêter la fuite si cela ne présente aucun risque.
S'approcher des émanations selon la direction du vent, dos au vent. Empêcher toute
pénétration possible dans les égouts, les cours d’eau, les caves ou les zones confinées.
Endiguer l'endroit où il y a eu déversement et empêcher le produit de se répandre dans les
égoûts et dans les eaux de surface ou les eaux souterraines. En fonction de sa température le
produit peut être à l'état liquide, semi-solide ou solide. Protéger les égouts des déversements
pour éviter toute obturation lorsque le produit passera à l'état solide ou semi-solide. Si cela
devait arriver, contacter immédiatement les autorités compétentes. Élimination par une
entreprise autorisée de collecte des déchets.
Voir section 1 pour les coordonnées d'urgence.
Voir la section 5 pour connaître les mesures de lutte contre l'incendie.
Voir la section 8 pour toute information sur les équipements de protection individuelle adaptés.
Voir la Section 12 pour les précautions environnementales.
Voir la section 13 pour toute information supplémentaire sur le traitement des déchets.
SECTION 7: Manipulation et stockage
7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Mesures de protection
Le contact avec le produit chaud entraîne des brûlures graves. Porter un équipement de
protection individuelle adapté. Éviter le contact avec la peau. Eviter le contact avec les yeux.
En cas de risques, porter un masque ou des lunettes de protection. Ne pas pulvériser sur
route mouillée ou en cas de risque de pluie car l'eau de ruissellement pourrait contaminer les
fossés et les évacuations.
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SECTION 7: Manipulation et stockage
Conseils sur l'hygiène
professionnelle en général
Il est interdit de manger, boire ou fumer dans les endroits où ce produit est manipulé,
entreposé ou mis en oeuvre. Laver abondamment après manipulation. Retirer les vêtements
contaminés et les équipements de protection avant d'entrer dans un lieu de restauration. Voir
également la section 8 pour plus d'informations sur les mesures d'hygiène.
Lorsque le produit est chauffé à haute température,des vapeurs, brouillards, fumées sont
émis. Ces fumées risquent de se condenser sur la peau ou sur les vêtements des ouvriers.
Etant donné qu'un contact prolongé ou fréquent de la peau avec ces condensats peut entraîner
une dermatite, des conditions d'hygiène corporelle strictes doivent être observées. Chacun
des utilisateurs doit vérifier régulièrement l'état de sa peau, en particulier celle des zones
sujettes à contamination. Si des modifications locales relatives à l'apparence ou à la texture de
la peau se produisent, consulter un médecin dès que possible.
7.2 Conditions d’un
stockage sûr, y compris
d’éventuelles
incompatibilités
Ne pas utiliser de vapeur ou d'air comprimé pour vider les canalisations et les tuyaux. On doit
utiliser de préférence des tuyaux propres, secs et résistants à la chaleur. Ne pas utiliser de
solvants pour déboucher les canalisations. On peut chauffer doucement pour déboucher les
canalisations. Ce produit peut être livré, stocké et utilisé à des températures supérieures à
100°C. Pour des raisons de qualité, d'hygiène et de sécurité, ainsi que pour des raisons
techniques et environnementales, le bitume ne doit pas être surchauffé lors des manipulations
et du stockage. Le représentant de notre société vous donnera des conseils sur les
températures de stockage et d'application, qui dépendent de la nature du produit. Il convient de
maintenir les températures d'utilisation à un niveau aussi bas que possible pour limiter la
génération de fumées.
Toutefois, nous émettons les préconisations générales suivantes : la température du bitume
doit être maintenue dans une plage de 130°C à 200°C et ne jamais dépasser la température
maximale recommandée de sécurité de 200°C.
À des températures plus élevées, une importante décomposition peut se produire, avec une
augmentation du risque de génération d'atmosphères inflammables ou dangereuses. Ces
conditions aberrantes doivent conduire à prendre des mesures visant à réduire les risques
d'exposition de la peau et d'inhalation, telles qu'une ventilation efficace du poste de travail et
l'utilisation d'équipements de protection individuelle appropriés.
Lorsque le produit est stocké au cours d'une longue période, des dépôts peuvent se former sur
les parois et les parties supérieures des réservoirs de stockage. Ces dépôts (matériaux
carbonés, sulfure de fer) peuvent être pyrophoriques et s'enflammer spontanément lorsqu'ils
sont au contact de l'oxygène de l'air, par exemple, lorsque le produit est retiré du réservoir. Le
contrôle de la concentration d'oxygène dans l'atmosphère du réservoir facilite la prévention de
la formation de dépôts pyrophoriques. Les réservoirs contenant ce produit peuvent être
réchauffés par des tubes de chauffage. On doit prendre des précautions en pompant le produit
à partir du réservoir pour éviter un risque d'incendie ou d'explosion par exposition à l'air des
tubes de chauffage chauds. A moins que le chauffage n'ait été éteint pendant une durée assez
longue pour permettre un refroidissement suffisant, il faut prendre des précautions pour éviter
que le niveau du produit au-dessus des tubes de chauffage ne devienne inférieur à 150 mm.
inflammable. Des vapeurs contenant de l'hydrogène sulfuré peuvent s'accumuler lors du
stockage ou du transport, et peuvent aussi être évacuées pendant le remplissage des
réservoirs. L'hydrogène sulfuré dégage une odeur typique "d'oeuf pourri". Toutefois, à fortes
concentrations, sa perception s'estompe rapidement. Il ne faut donc pas se fier à l'odeur pour
détecter la présence d'hydrogène sulfuré, mais utiliser des instruments de mesure prévus à cet
effet, afin de déterminer sa concentration. L'entrée dans un espace confiné ou une zone mal
aérée contaminés par des vapeurs, du brouillard ou des fumées est extrêmement risquée sans
le port d'un équipement de protection respiratoire et d'un équipement de travail sûr. Porter un
appareil respiratoire autonome.
.
7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Recommandations
Voir la section 1.2 et les scénarios d'exposition dans l'Annexe, le cas échéant.
SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1 Paramètres de contrôle
Limites d'exposition professionnelle
Nom du produit/composant
Version 1
Valeurs limites d'exposition
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produit
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Bitume
INRS, CNAM‐TS (France).
VME: 5 mg/m³
Bitume
ACGIH TLV (États-Unis).
TWA: 0.5 mg/m³, (fraction aérosol soluble dans le benzène) 8 heures.
Publié/Révisé: 3/2000 Forme: Fraction inhalable
Sulfure d’hydrogène
Ministère du travail (France).
VME: 5 ppm 8 heures. Publié/Révisé: 5/2012
VME: 7 mg/m³ 8 heures. Publié/Révisé: 5/2012
VLE: 10 ppm 15 minutes. Publié/Révisé: 5/2012
VLE: 14 mg/m³ 15 minutes. Publié/Révisé: 5/2012
Tandis que des LEP spécifiques peuvent être indiquées pour certains composants dans cette section, d'autres composants
peuvent être présents dans tout dégagement de brouillard, de vapeur ou de poussière. Par conséquent, les LEP spécifiques
peuvent ne pas s'appliquer au produit dans son ensemble et sont fournies à titre indicatif uniquement.
Procédures de
Si ce produit contient des ingrédients présentant des limites d'exposition, il peut s'avérer
nécessaire d'effectuer un examen suivi des personnes, de l'atmosphère sur le lieu de travail ou
surveillance
des organismes vivants pour déterminer l'efficacité de la ventilation ou d'autres mesures de
recommandées
contrôle ou évaluer le besoin d'utiliser du matériel de protection des voies respiratoires. Il doit
être fait référence à des normes de surveillance, comme les suivantes : Norme européenne
EN 689 (Atmosphères des lieux de travail - Conseils pour l'évaluation de l'exposition aux
agents chimiques aux fins de comparaison avec des valeurs limites et stratégie de mesurage)
Pas de niveau d'effet dérivé
Nom du produit/composant
Bitume
Résumé DNEL/DMEL
Type
Exposition
DNEL
Inhalation long
terme
DNEL
Inhalation long
terme
Valeur
8 heures
2.9 mg/m³
TWA comme
Hydrocarbures
totaux
(Eurobitume
2011)
24 heures
0.6 mg/m³
TWA comme (Eurobitume
Hydrocarbures 2011)
totaux
Population
Opérateurs
Effets
Local
Consommateurs Local
Remarques: Le DNEL ne représente pas une valeur limite pour un poste de travail, mais il doit
être pris en considération lors de votre évaluation des risques.
Eurobitume 2011 - Evaluation de l’exposition aux fumées de bitumes. Guide des mesures
d’exposition par inhalation et de la stratégie de suivi de ses mesures . ISBN 2-930160-17-9,
D/2011/7512/18
Concentration prédite sans effet
Aucune PNEC disponible.
8.2 Contrôles de l’exposition
Contrôles techniques
appropriés
Prévoir une ventilation renforcée ou d'autres systèmes de contrôle automatique intégré afin de
maintenir les concentrations de vapeurs en suspension dans l'air inférieures à leurs limites
respectives d'exposition professionnelle.
Toutes les activités impliquant des produits chimiques doivent faire l'objet d'une évaluation
quant aux risques qu'elles présentent pour la santé afin de garantir que les expositions sont
contrôlées convenablement. L'équipement de protection personnelle ne doit être envisagé
qu'après que les autres formes de mesures de contrôle (par exemple, contrôles techniques) ont
été évaluées de façon appropriée. L'équipement de protection individuelle doit être conforme
aux normes appropriées, être adapté à l'utilisation, être maintenu en bon état et correctement
entretenu. Il importe de consulter le fournisseur de votre équipement de protection individuelle
pour le choix de l'équipement et les normes appropriées. Pour plus d'informations concernant
les normes, contactez l'organisation nationale vous correspondant.
Le choix final d'un équipement de protection dépend de l'évaluation des risques. Il est
important de s'assurer de la compatibilité de tous les éléments d'un équipement de protection
individuelle.
Mesures de protection individuelles
Mesures d'hygiène
Se laver abondamment les mains, les avant-bras et le visage après avoir manipulé des
produits chimiques, avant de manger, de fumer et d'aller aux toilettes ainsi qu'à la fin de la
journée de travail. S'assurer que les dispositifs rince-œil automatiques et les douches de
sécurité se trouvent à proximité de l'emplacement des postes de travail.
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produit
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Protection respiratoire
Protection des yeux/du
visage
Protection de la peau
Protection des mains
Si une ventilation aspirante locale ou d'autres méthodes de ventilation ne peuvent pas être
mises en place ou se révèlent insuffisantes, porter des dispositifs de protection respiratoire
adaptés. Porter des dispositifs de protection respiratoire adaptés en cas de risque de
dépassement des limites d'exposition. Le choix du dispositif respiratoire adapté dépendra de
l'évaluation du risque dans l'environnement du lieu de travail et de la tâche effectuée. Si
nécessaire, le dispositif respiratoire doit être certifié comme dispositif sécuritaire dans des
atmosphères explosives définies (étiquette EX). Les dispositifs de protection respiratoire
doivent être contrôlés pour vérifier qu'ils sont correctement adaptés chaque fois qu'ils sont
portés. Consulter la norme européenne EN 529 pour obtenir des directives complémentaires
sur le choix, l'utilisation, l'entretien et la maintenance des dispositifs de protection respiratoire.
Un appareil respiratoire adapté (indépendant de l'atmosphère ambiante) doit être porté si l'une
des situations suivantes se produit.
- Lorsque l'atmosphère sur le lieu de travail est considérée comme constituant un danger
immédiat pour la vie et la santé.
- Lorsqu'il existe un risque que l'atmosphère du lieu de travail soit pauvre en oxygène.
- Lorsque l'atmosphère du lieu de travail n'est pas contrôlée.
- Lorsque l'atmosphère du lieu de travail est inconnue.
- Lorsqu'il existe un risque de perte de connaissance ou d'asphyxie.
- Lorsque l'entrée dans un espace confiné est nécessaire.
- Lorsqu'il existe un risque que des gaz pouvant constituer un risque d'incendie ou d'explosion
soient libérés.
- Lorsque la concentration des contaminants dans l'atmosphère excède le niveau de protection
(concentration permissible maximale) fourni par un dispositif de filtration.
- Lorsque les contaminants présentent une faible odeur ne pouvant ni être goûtée ni sentie par
le porteur d'un dispositif de filtration en cas d'épuisement ou de saturation du filtre.
- Lorsqu'il existe un risque de dépassement des limites d'exposition au sulfure d'hydrogène.
S'il s'avère impératif d'utiliser un dispositif de protection respiratoire, mais que l'utilisation d'un
appareil respiratoire (indépendant de l'atmosphère ambiante) n'est pas obligatoire, un dispositif
de filtration adapté doit alors être porté.
La classe du filtre doit être adaptée à la concentration maximale des contaminants (gaz/vapeur/
aérosol/particules) pouvant être atteinte pendant la manipulation du produit.
Recommandé: Filtre combiné convenant aux gaz, aux vapeurs et aux particules (poussière,
fumée, brouillard, aérosol). Type de filtre : AP.
Produit chaud : pour prévenir toute brûlure thermique, porter un casque, une visière-écran
intégrale et un couvre-nuque/tablier résistants à la chaleur.
Produit froid : porter des lunettes de sécurité munies d'écrans latéraux. Lunettes de protection
étanches contre les éclaboussures de produits chimiques.
Informations générales:
Comme il existe des environnements de travail particuliers et que les pratiques de manipulation
des matériaux varient, des procédures de sécurité devraient être définies pour chaque
application prévue. Le choix correct des gants de protection dépend des produits chimiques
manipulés et des conditions de travail et d'utilisation. La plupart des gants ne fournissent une
protection que pendant un laps de temps limité avant qu'il soit nécessaire de les jeter et de les
remplacer (même les meilleurs gants résistant aux produits chimiques se percent après des
expositions répétées aux produits chimiques).
Les gants doivent être choisis en consultation avec le fournisseur ou le fabricant et ce choix
doit prendre en compte une évaluation complète des conditions de travail.
Produit chaud : pour prévenir toute brûlure thermique, porter des gantelets/gants imperméables
et résistants à la chaleur.
Produit froid : porter des gants résistants aux agents chimiques. Recommandé : gants en nitrile.
Les gants protecteurs doivent fournir une protection adéquate contre les risques mécaniques
(notamment abrasion, coupure de lame et perforation).
Ne pas réutiliser les gants.
Les gants de protection se détériorent au fil du temps suite à des dommages physiques et
chimiques. Examiner et remplacer régulièrement les gants.
La fréquence de remplacement est fonction des circonstances d'utilisation.
Durée de percée:
Les données de durée de percement sont générées par les fabricants de gants dans des
conditions de test en laboratoire et elles représentent la durée pendant laquelle on peut
s'attendre à ce qu'un gant fournisse une résistance efficace contre la perméabilité. Il est
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produit
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important, lorsque l'on suit les recommandations de durée de percement, que les conditions
réelles du lieu de travail soient prises en compte. Consultez toujours votre fournisseur de gants
pour avoir des informations techniques à jour sur les durées de percement pour le type de
gants recommandé.
Nos recommandations pour le choix des gants sont les suivantes:
Contact continu:
Gant avec une durée de percement minimale de 240 minutes ou supérieure à 480 minutes s'il
est possible de trouver des gants appropriés.
Si l'on ne dispose pas de gants appropriés offrant ce niveau de protection, des gants avec des
durées de percement plus faibles peuvent convenir si des régimes appropriés d'entretien et de
remplacement des gants sont définis et suivis.
Protection à court terme / contre les éclaboussures:
Les durées de percement recommandées sont celles recommandées ci-dessus.
On reconnait le fait que pour des expositions à court terme et transitoires, des gants ayant des
durées de percement plus faibles peuvent être communément utilisés. A cet effet, des régimes
d'entretien et de remplacement appropriés doivent être déterminés et scrupuleusement suivis.
Epaisseur des gants:
Pour des applications générales, nous recommandons des gants avec une épaisseur
généralement supérieure à 0,35 mm.
Il faut souligner que l'épaisseur des gants n'est pas nécessairement un bon moyen de prévoir
la résistance des gants à un produit chimique particulier, car l'efficacité d'un gant contre la
pénétration, dépendra de la composition exacte du matériau du gant. Le choix d'un gant devra
donc être fondé sur la considération des exigences de la tâche et sur la connaissance des
durées de rupture.
du fabricant du gant, du type de gant et du modèle de gant. Les données techniques du
fabricant doivent donc toujours être prises en compte pour garantir le choix du gant le plus
approprié à une tâche donnée.
Remarque : Selon l'activité menée, des gants d'épaisseurs différentes peuvent être requis pour
des tâches particulières. Par exemple :
• Des gants plus fins (jusqu'à 0,1 mm ou moins) peuvent être nécessaires lorsqu'un degré
élevé de dextérité manuelle est nécessaire. Toutefois, ces gants sont plus susceptibles d'offrir
une protection de courte durée et doivent normalement servir pour un seul usage et être jetés
ensuite.
• Des gants plus épais (jusqu'à 3 mm ou plus) peuvent être requis lorsqu'il y a un risque
mécanique (ainsi qu'un risque chimique), c'est-à-dire en cas de potentiel d'abrasion ou de
perforation.
Peau et corps
Risques thermiques
Produit froid :
Porter une combinaison imperméable couvrant tout le corps et les membres.
Se référer à la norme : ISO 11612
Se référer à la norme : EN 1149
Les bleus de travail en coton ou en polyester/coton offrent une protection contre la
contamination superficielle légère uniquement.
Bottes résistant aux produits chimiques.
Les vêtements de travail/bleus de travail doivent être nettoyés régulièrement. Le nettoyage des
vêtements de travail contaminés doit uniquement être effectué par des nettoyeurs
professionnels qui ont été informés des risques induits par la contamination. Toujours tenir les
vêtements de travail contaminés éloignés des vêtements de travail et des vêtements
personnels non contaminés.
Lorsque le risque d'exposition cutanée est élevé (l'expérience montre que ce risque pourrait
s'appliquer aux tâches suivantes : travail de nettoyage, maintenance et service, remplissage et
transfert, prélèvement des échantillons et nettoyage des déversements), une combinaison et
des bottes de protection contre les produits chimiques sont indispensables.
Comme approprié, il est possible d'utiliser une cagoule résistant à la chaleur et imperméable,
un couvre-nuque/un tablier ou un cache-nuque pour se protéger des brûlures. Chaussures
extrêmement résistantes aux produits chimiques. Casque de sécurité. Bottes résistant à la
chaleur. Produit chaud : Des précautions doivent être prises pour empêcher que les
vêtements de protection ne piègent accidentellement le produit sur la peau. Les régions
exposées du cou et de la tête doivent être protégées. Les poignets des manches des
vêtements de protection doivent être portés sur les gants de protection/les manchettes. Des
jambes de pantalon doivent être portées sur les bottes de protection. Porter des combinaisons
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imperméables et réfractaires à la chaleur couvrant l'intégralité du corps et des membres.
Contrôles d’exposition
liés à la protection de
l’environnement
Il importe de tester les émissions provenant des systèmes de ventilation ou du matériel de
fabrication pour s'assurer qu'elles sont conformes aux exigences de la législation sur la
protection de l'environnement. Dans certains cas, il sera nécessaire d'équiper le matériel de
fabrication d'un épurateur de gaz ou d'un filtre ou de le modifier techniquement afin de réduire
les émissions à des niveaux acceptables.
SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Aspect
État physique
Couleur
Odeur
Solide.
Seuil olfactif
Noir.
Caractéristique.
Non disponible.
pH
Non disponible.
Point de fusion/point de
congélation
30 à 128°C (86 à 262.4°F) (Point de ramollissement)
Point initial d’ébullition et
intervalle d’ébullition
>320°C (>608°F)
Point d’éclair
Vase ouvert: >220°C (>428°F) [Cleveland.]
Taux d’évaporation
Non disponible.
Inflammabilité (solide, gaz)
Non disponible.
Limites supérieures/
inférieures d’inflammabilité ou
limites d’explosivité
Non disponible.
Pression de vapeur
<0.1 kPa (<0.75 mm Hg) à 20°C
Densité de vapeur
Densité relative
Solubilité(s)
Non disponible.
0.925 à 1.07 [à 15 °C]
insoluble(s) dans l'eau.
Coefficient de partage: noctanol/eau
Non disponible.
Température d’autoinflammabilité
>400°C (>752°F)
Température de
décomposition
Viscosité
Non disponible.
Propriétés explosives
Dynamique: >30 Pa·s (>30000 cP) à 60°C
Cinématique: >135 mm2/s (>135 cSt) à 135°C
Non disponible.
Propriétés comburantes
Non disponible.
9.2 Autres informations
Aucune information additionnelle.
SECTION 10: Stabilité et réactivité
10.1 Réactivité
Aucune donnée de test spécifique disponible pour ce produit. Se référer à la section
Conditions à éviter et matériaux incompatibles pour des informations supplémentaires.
10.2 Stabilité chimique
Le produit est stable.
10.3 Possibilité de réactions
dangereuses
Dans les conditions normales de stockage et d'utilisation, aucune polymérisation dangereuse
n'est censée se produire.
Dans des conditions normales de stockage et d'utilisation, aucune réaction dangereuse ne se
produit.
10.4 Conditions à éviter
Tenir à l'écart des sources de chaleur excessive.
10.5 Matières incompatibles
Réactif ou incompatible avec les matières suivantes : matières oxydantes.
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SECTION 10: Stabilité et réactivité
10.6 Produits de
décomposition dangereux
Dans des conditions normales de stockage et d'utilisation, aucun produit de décomposition
dangereux ne devrait apparaître.
SECTION 11: Informations toxicologiques
11.1 Informations sur les effets toxicologiques
Toxicité aiguë
Nom du produit/
composant
Bitume
Résultat / Voie
Administration
des essais /
Nombre
CL50
Inhalation
Poussière et
brouillards
OECD
DL50 Cutané
DL50 Orale
Conclusion/Résumé
403
Espèces
Dosage
Exposition
Remarques
Rat
>94.4 mg/m³
4 heures
Sur la base
de Bitume
oxydé
Équivalent 402
à l'OECD
Lapin
>2000 mg/kg
-
Sur la base
de Résidus
sous vide
Équivalent 401
à l'OECD
Rat
>5000 mg/kg
-
Sur la base
de Résidus
sous vide
Non classé. D’après les données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits.
Irritation/Corrosion
Nom du produit/
composant
Bitume
Administration des
essais / Numéro de
l'essai
Espèces
Voie / Résultat
Concentration
de l'essai
Remarques
Équivalent à
l'OECD
404
Lapin
Peau - Non irritant pour la peau.
Sur la base de
Résidus sous vide
Équivalent à
l'OECD
405
Lapin
Yeux - Non irritant
pour les yeux.
Sur la base de
Résidus sous vide
-
Peau
Yeux
Sensibilisant
Nom du produit/
composant
Bitume
Voie
Administration des
essais / Numéro de
l'essai
peau
Peau
Équivalent à
l'OECD
406
Espèces
Résultat
Remarques
Cobaye
Non sensibilisant
Sur la base de
Résidus sous vide
MUTAGÉNICITÉ SUR LES CELLULES GERMINALES
Nom du produit/
composant
Bitume
Administration
des essais /
Numéro de
l'essai
Cellule
Type
Résultat
Remarques
Équivalent à
l'OECD 474
Cellule:
Germe
Expérience: Sujet:
In vitro
MammifèreAnimal
Positif
Sur la base de
Bitume oxydé
OECD 471
-
Expérience: Sujet: Espèces
In vitro
non mammifères
Positif
Sur la base de
Bitume
Équivalent à
l'OECD 474
Cellule:
Germe
Expérience: Sujet: Non
In vivo
spécifiée
Négatif
Sur la base de
Bitume oxydé
pas une directive Cellule:
Germe
Expérience: Sujet: Non
In vivo
spécifiée
Négatif
Sur la base de
Bitume
Conclusion/Résumé
Évalué suivant l'approche des éléments de preuve.
Cancérogénicité
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Nom du produit/
composant
Administration des
essais / Numéro de
l'essai
Bitume
Espèces
Voie
Exposition
Résultat
Remarques
OECD
451
Rat
Inhalation
2 années
Négatif
Sur la base de
Bitume oxydé
pas une
directive
-
Souris
Cutané
2 années
Négatif
Sur la base de
Bitume
Conclusion/Résumé
Toxicité pour la reproduction
Nom du produit/
composant
Bitume
Administration desEspèces
essais / Numéro de
l'essai
Voie
Exposition Développement
Toxicité lors de Fertilité
Remarques
la grossesse
OECD
422
Rat
Inhalation 50 jours
Négatif
-
-
Sur la base
de Bitume
oxydé
OECD
422
Rat
Inhalation 50 jours
-
-
Négatif
Sur la base
de Bitume
oxydé
Conclusion/Résumé
Développement: Non classé. D’après les données disponibles, les critères de classification ne
sont pas satisfaits.
Fertilité: Non classé. D’après les données disponibles, les critères de classification ne sont pas
satisfaits.
Effets sur ou via l'allaitement: Non classé. D’après les données disponibles, les critères de
classification ne sont pas satisfaits.
Toxicité pour certains organes cibles
Produit /
Ingredient
Nom
Bitume
Hazard
Espèces Voie
Administration
des essais /
Numéro de l'essai
Type
Dosage
Exposition Organes Remarques
cibles
STOT - SE OECD
402
Rat
Cutané
LOAEL
>2000
mg/kg
-
-
Sur la base
de Résidus
sous vide
STOT - SE OECD
401
Rat
Orale
LOAEL
>2000
mg/kg
-
-
Sur la base
de Résidus
sous vide
STOT - SE OECD
403
Rat
Inhalation LOAEL
>5 mg/l
4 heures
-
Sur la base
de Bitume
oxydé
STOT - RE OECD
451
Rat
Inhalation NOAEC
>0.2 mg/l 2 années /6 heures
Sur la base
de Bitume
oxydé
Conclusion/Résumé
Informations sur les voies
d’exposition probables
STOT - RE: Non classé. D’après les données disponibles, les critères de classification ne sont
pas satisfaits.
STOT - SE: Non classé. D’après les données disponibles, les critères de classification ne sont
pas satisfaits.
Voies d'entrée probables : Cutané, Inhalation.
Effets aigus potentiels sur la santé
Inhalation
Aucun effet important ou danger critique connu.
Ingestion
Provoque des brûlures en cas de contact du produit chaud avec la peau.
Provoque des brûlures en cas de contact du produit chaud avec les yeux.
Symptômes liés aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques
Inhalation
Aucune donnée spécifique.
Ingestion
Effets différés et immédiats, et effets chroniques d’une exposition de courte et de longue durée
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Inhalation
Peut être nocif par inhalation en cas d'exposition aux vapeurs, brouillards, ou fumées, résultant
de la décomposition thermique. Les vapeurs, le brouillard ou les émanations peuvent irriter le
nez, la bouche et les voies respiratoires.
Ingestion
En cas d'ingestion, peut irriter la bouche, la gorge et le système digestif. En cas d'ingestion,
peut provoquer des douleurs abdominales, des crampes d'estomac, des nausées, des
vomissements et une diarrhée.
Risque potentiel de piqûre ou de rougeur passagère en cas de contact accidentel avec les yeux.
Les vapeurs, le brouillard ou les émanations peuvent provoquer une irritation oculaire.
L'exposition aux vapeurs, au brouillard ou aux fumées peut provoquer des symptômes tels que
des yeux qui piquent, des yeux rouges ou larmoyants.
Effets chroniques potentiels pour la santé
Généralités
Autres données de
toxicité chronique
Lorsque le produit est chauffé à haute température,des vapeurs, brouillards, fumées sont émis.
Ces fumées risquent de se condenser sur la peau ou sur les vêtements des ouvriers. Etant
donné qu'un contact prolongé ou fréquent de la peau avec ces condensats peut entraîner une
dermatite, des conditions d'hygiène corporelle strictes doivent être observées.
Cancérogénicité
Les vapeurs, brouillards ou fumées peuvent contenir des hydrocarbures polynucléaires
aromatiques dont certains sont des cancérogènes cutanés.
Mutagénicité
Effets sur le
développement
Effets sur la fertilité
SECTION 12: Informations écologiques
12.1 Toxicité
Nom du produit/
composant
Administration des
essais /
Numéro de l'essai
Espèces
Bitume
Données
-
Données
Effets
MicroLL50 >1000 mg/l
organisme Nominal Eau douce
40 heures
inhibition de
la croissance
Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
MicroNOEL >1000 mg/l
organisme Nominal Eau douce
40 heures
inhibition de
la croissance
Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
Algues
Aiguë EL50 >1000 mg/l
Nominal Eau douce
72 heures
(taux de
croissance)
Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
Daphnie
Aiguë LL50 >1000 mg/l
Nominal Eau douce
48 heures
Mobilité
Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
Poisson
Aiguë LL50 >1000 mg/l
Nominal Eau douce
96 heures
Mortalité
Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
Poisson
Chronique LL50 >1000
mg/l Nominal Eau douce
28 jours
Mortalité
Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
Daphnie
Chronique NOEL >1000
21 jours
Reproduction Sur la
base de
Bitume
oxydé
-
Poisson
Chronique NOEL >1000
28 jours
Mortalité
modélisées
Données
modélisées
Données
modélisées
Données
modélisées
Données
modélisées
Données
modélisées
Données
modélisées
Version 1
Remarques
Exposition
modélisées
Type / Résultat
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produit
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(France)
Sur la
base de
Bitume
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SECTION 12: Informations écologiques
oxydé
Dangers pour
l’environnement
Non classé comme dangereux
12.2 Persistance et dégradabilité
La substance est une substance UVCB d'hydrocarbures. Les tests standards pour ce point de distillation sont destinés à des
substances simples et ne conviennent pas pour cette substance complexe.
12.3 Potentiel de bioaccumulation
La substance est une substance UVCB d'hydrocarbures. Les tests standards pour ce point de distillation sont destinés à des
substances simples et ne conviennent pas pour cette substance complexe.
12.4 Mobilité dans le sol
Coefficient de répartition
sol/eau (KOC)
Mobilité
Non disponible.
Les déversements n'entraînent probablement pas de risques de pénétration dans le sol.
12.5 Résultats des évaluations PBT et tPtB
PBT
Non applicable.
tPtB
Non applicable.
12.6 Autres effets néfastes
Autres renseignements
écologiques
Masse volumique (g/cm3): ~ 1
Ce produit a une densité voisine de celle de l'eau. Il est peu probable que les déversements
forment un film distinct à la surface de l'eau et ils peuvent se disperser sous la forme de
globules s'ils sont mélangés ou agités.
Masse volumique (g/cm3): > 1
Le produit coule dans l'eau.
Masse volumique (g/cm3): < 1
Les déversements de ce produit peuvent former une pellicule à la surface de l'eau, provoquant
des dommages physiques aux organismes aquatiques et pouvant perturber les transferts
d'oxygène.
SECTION 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1 Méthodes de traitement des déchets
Produit
Méthodes d'élimination
des déchets
Il est recommandé d'éviter ou réduire autant que possible la production de déchets. Ne pas
éliminer de quantités significatives de déchets résiduels du produit dans les égouts. Les traiter
dans une usine de traitement des eaux usées appropriée. Élimination des produits
excédentaires et non recyclables par une entreprise autorisée de collecte des déchets. La mise
au rebut de ce produit, des solutions et des sous-produits devra en permanence respecter les
exigences légales en matière de protection de l'environnement et de mise au rebut des déchets
ainsi que les exigences de toutes les autorités locales.
Déchets Dangereux
À la connaissance actuelle du fournisseur, ce produit n'est pas considéré comme un déchet
dangereux tel que défini par la Directive UE 91/689/CEE.
Catalogue Européen des Déchets
Code de déchets
05 01 17
Désignation du déchet
Mélanges bitumineux
Cependant, toute déviation de l'utilisation prévue et/ou présence de tout contaminant potentiel est susceptible de réclamer
l'application d'un autre code de mise au rebut des déchets par l'utilisateur
Emballage
Méthodes d'élimination
des déchets
L'élimination de quantités importantes doit être effectuée par des spécialistes dûment habilités.
Recyclez, si possible.
Précautions particulières
Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions d'usage.
Les conteneurs vides ou les bâches internes peuvent retenir des restes de produit. Évitez la
dispersion des matériaux déversés, ainsi que leur écoulement et tout contact avec le sol, les
cours d'eau, les égouts et conduits d'évacuation.
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produit
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(France)
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SECTION 14: Informations relatives au transport
ADR/RID
ADN
IMDG
IATA
14.1 Numéro ONU
UN 3257
UN 3257
UN 3257
UN 3257
14.2 Nom
d’expédition des
Nations unies
LIQUIDE
TRANSPORTÉ À
CHAUD, N.S.A.
(Bitume )
LIQUIDE
TRANSPORTÉ À
CHAUD, N.S.A.
(Bitume )
LIQUIDE
TRANSPORTÉ À
CHAUD, N.S.A.
(Bitume )
LIQUIDE
TRANSPORTÉ À
CHAUD, N.S.A.
(Bitume )
14.3 Classe(s) de
danger pour le
transport
9
9
9
9
14.4 Groupe
d’emballage
III
III
III
III
14.5 Dangers pour
l’environnement
Non.
Non.
Non.
Non.
Autres
informations
Numéro
d'identification du
danger
99
Remarques
Produit chaud :
Etiquette pour les
matières transportées
à chaud.
Programmes
d'urgence ("EmS")
F-A, S-P
Remarques
Code tunnel
D
Remarques
Produit chaud :
Etiquette pour les
à chaud.
Lorsque ce produit est
expédié à des
températures < 100
ºC, son transport n'est
pas réglementé.
expédié à des
températures < 100
pas réglementé.
Remarques
Produit chaud :
Etiquette pour les
à chaud.
expédié à des
températures < 100
pas réglementé.
Produit chaud : Ne
pas transporter le
bitume chaud à bord
d'avions transportant
des passagers et sur
des avions cargo.
expédié à des
températures < 100
pas réglementé.
Note
Selon la
réglementation ADR,
les citernes vides non
nettoyées sont
classées: Conteneur
vide, 9, ADR, Dernier
chargement: 3257
Liquides transportés à
chaud n.s.a. (bitume)
14.6 Précautions
particulières à prendre par
l’utilisateur
Non disponible.
ADR/RID Code de
classification:
ADN Code de classification:
M9
M9
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produit
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SECTION 15: Informations réglementaires
15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
Règlement UE (CE) n° 1907/2006 (REACH)
Annexe XIV - Liste des substances soumises à autorisation
Substances extrêmement préoccupantes
Aucun des composants n'est répertorié.
Annexe XVII Non applicable.
Restrictions applicables
à la fabrication, à la mise
sur le marché et à
l'utilisation de certaines
substances et
préparations
dangereuses et de
certains articles
dangereux
Autres réglementations
Statut REACH
Inventaire des États-Unis
(TSCA 8b)
Inventaire des
substances chimiques
d'Australie (AICS)
Inventaire du Canada
Inventaire des
existantes en Chine
(IECSC)
Inventaire du Japon
(ENCS)
Inventaire de Corée
(KECI)
Inventaire des
des Philippines (PICCS)
Réglementations nationales
Code de la Sécurité
Sociale, Art. L 461-1 à L
461-7
Surveillance médicale
renforcée
Informations
supplémentaires sur le
produit
15.2 Évaluation de la
sécurité chimique
La société, identifiée à la section 1, vend ce produit dans l'UE en accord avec les exigences
actuelles du règlement REACH.
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Non applicable
Non classé.
Des informations compémentaires sont disponibles sur le site www.eurobitume.
eu.
Terminée.
SECTION 16: Autres informations
Abréviations et acronymes
ADN = Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par
voie de Navigation intérieure
ADR = L'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par
Route
ETA = Estimation de la Toxicité Aiguë
FBC = Facteur de Bioconcentration
CAS = Chemical Abstracts Service
CLP = Règlement 1272/2008/CE relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des
substances et des mélanges
CSA = Evaluation de la Sécurité Chimique
CSR = Rapport sur la Sécurité Chimique
Version 1
Code du SFR2422
produit
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SECTION 16: Autres informations
Principales références de la
littérature et sources de
données
Texte intégral des mentions
H abrégées
DMEL = Dose dérivée avec effet minimum
DNEL = Dose dérivée sans effet
DPD = Directive Préparations Dangereuses [1999/45/CE]
DSD = Directive Substances Dangereuses [1999/45/CE]
EINECS = Inventaire européen des substances chimiques commerciales existantes
SE = Scenario d'Exposition
Mention EUH = mention de danger spécifique CLP
CED = Catalogue Européen des Déchets
SGH = Système Général Harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques
IATA = Association Internationale du Transport Aérien
CVI = Conteneurs en Vrac Intermédiaires
code IMDG = code maritime international des marchandises dangereuses
LogKoe = Coefficient de partage octanol/eau
MARPOL 73/78 = Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires de
1973, telle que modifiée par le Protocole de 1978. ("MARPOL" = pollution maritime)
OCDE = Organisation de Coopération et de Développement Economiques
PTB = Persistants, Toxiques et Bioaccumulables
CPSE = Concentration Prédite Sans Effet
RID = Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises
Dangereuses
RRN = Numéro d'enregistrement REACH
TDAA = Température de décomposition auto-accélérée
SVHC = Substances extrêmement préoccupantes
TSOC-ER = Toxicité Spécifique pour certains Organes Cibles - Exposition Répétée
TSOC-EU = Toxicité Spécifique pour certains Organes Cibles - Exposition Unique
TWA = Moyenne pondérée dans le temps
NU = Nations Unies
UVCB = Substances hydrocarbures complexes
COV = Composés Organiques Volatils
tPtB = Très Persistant et très Bioaccumulable
Des informations compémentaires sont disponibles sur le site www.eurobitume.eu.
Non applicable.
Texte intégral des
classifications [CLP/SGH]
Non applicable.
Texte intégral des phrases
R abrégées
Texte intégral des
classifications [DSD/DPD]
Historique
Non applicable.
Non applicable.
Date d'édition/ Date de
révision
03/12/2014.
Date de la précédente
édition
03/12/2014.
Élaborée par
Product Stewardship
Indique quels renseignements ont été modifiés depuis la version précédente.
Avis au lecteur
Toutes les mesures raisonnablement réalisables ont été prises pour assurer l’exactitude de cette fiche signalétique et des
informations sur la santé, la sécurité et l’environnement qu’elle contient à la date spécifiée ci-dessous. Aucune garantie ou
représentation, expresse ou implicite, n’est exprimée quant à l’exactitude ou l’intégrité des données et informations de cette
fiche signalétique.
Les données et les conseils donnés s’appliquent si le produit est vendu pour la ou les applications indiquées. Ne pas utiliser le
produit pour une ou des applications autres que celles indiquées sans nous consulter.
Il est de l’obligation de l’utilisateur d’évaluer et d’utiliser ce produit de façon sûre et de respecter les lois et règlements en
vigueur. Le Groupe BP ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou blessure résultant d’une utilisation autre que celle
indiquée pour le produit, de tout non respect des recommandations ou de tout danger inhérent à la nature du produit. Les
acheteurs du produit pour une tierce partie à des fins d’utilisation professionnelle ont le devoir de prendre toutes les mesures
nécessaires pour s'assurer que toute personne manipulant ou utilisant le produit reçoive les informations contenues dans cette
fiche signalétique. Les employeurs ont le devoir d’indiquer tout danger décrit dans cette fiche, ainsi que les précautions à
prendre, aux employés et autres personnes pouvant être affectées.
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