Echo_gemmois_mars-av.. - Mairie de Tallud Sainte Gemme

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Echo_gemmois_mars-av.. - Mairie de Tallud Sainte Gemme
 SEANCE DU 17 MARS 2010 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET VOTE DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2009
Après présentation du compte de gestion et du compte administratif, le Conseil Municipal a
approuvé les résultats 2009.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010
Le Conseil Municipal approuve le budget de 624 863 €, soit :
DEPENSES
352 373
272 490
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
RECETTES
352 373
272 490
Acquisitions : ordinateur, site internet et logo
Travaux de voirie : sablage chemins, effacement ligne électrique et téléphonique dans le
Bourg
Travaux de bâtiments : nettoyage façades et toitures bâtiments, réparations dépendances
café-restaurant, horloge de l’Eglise, aménagement du cimetière.
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010
Le Conseil Municipal vote une augmentation des taux de 2% pour 2010, soit :
TAXES
HABITATION
FONCIERE BATIE
FONC. NON BATIE
TAUX VOTES
14,68
16,20
37,35
LOTISSEMENT LES BLEUETS : APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF
Le Conseil Municipal approuve les résultats 2009.
LOTISSEMENT LES BLEUETS : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 :
Le Conseil Municipal approuve le budget de 130 466 €, soit :
FONCTIONNEMENT : 65 733 €
INVESTISSEMENT :
64 733 €
ASSAINISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 :
Le Conseil Municipal a voté le présent budget : 48 629 € en INVESTISSEMENT
PARTICIPATION ECOLE PUBLIQUE DE MOUILLERON-ENPAREDS : REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2009
L’état des frais de fonctionnement de l’école s’élève à 69 215,14 € pour 116 élèves, dont 3
de la commune de Tallud en septembre 2009.
Une participation de 1790 € est accordée par le Conseil Municipal, soit 596,68 € par élève.
PARTICIPATION ECOLE PUBLIQUE DE CHAVAGNES-LESREDOUX : REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2009
L’école compte 64 élèves dont 3 de la commune en septembre 2009. Les frais de
fonctionnement étant de 40 609,89 €, une participation de 1 903,59 € est accordée soit
634,53 € /élève.
VOTE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR 2010 :
ASSOCIATION DES MAIRES DE VENDEE : TEMPETE XYNTHIA :
TWIRLING MOUILLERON-EN-PAREDS :
450 €
200 €
CENTRE PERI-SCOLAIRE FARANDOLE: PARTICIPATION 2010
Pour équilibrer le budget prévisionnel 2010 présenté par Familles Rurales de
MOUILLERON-EN-PAREDS d‘un montant de 118 442 €, une participation de la
commune de 5 899,60 € pour l’antenne de Tallud et une de 3 543.75 € pour les mercredis et
vacances scolaires est nécessaire, soit une subvention totale de 9 443.35 euros pour l’année.
RECRUTEMENT
D’UN
C.A.E.
PASSERELLE
D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI) A 35 H.
(CONTRAT
Un agent municipal fera valoir ses droits à la retraite en février 2011. Afin de préparer ce
changement et de permettre la continuité du service dans les meilleures conditions, Mr
Freddy ROBIN a été recruté en contrat aidé en C.A.E. (Contrat d’Accompagnement dans
l’Emploi PASSERELLE) pour un an.
SEANCE DU
DU 29 AVRIL 2010 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AU SAGE DU
LAY
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin du LAY couvre le
tiers du département, soit 105 communes ou 14 communautés de communes, partiellement
ou totalement comprises sur le territoire.
Pour la commune de TALLUD-SAINTE-GEMME, la participation financière 2010 est de
86, 93 €, calculée selon le potentiel fiscal, la population et la surface dans le SAGE.
LOGO DE LA COMMUNE
Dans sa séance du 18 février 2010, le conseil municipal a confié la réalisation d’un logo à
BM Informatique CHAVAGNES-LES-REDOUX qui a fait 3 propositions différentes.
Le conseil Municipal retient donc la proposition suivante :
(voir descriptif en annexe)
TRAVAUX DE SABLAGE DE CHEMINS
Quatre entreprises ont été contactées, trois ont répondu : GIRAUD Michel T.P., ARNAUD
T.P., CHARRIER T.P.
Le Conseil Municipal accepte la proposition CHARRIER T.P. pour un montant de 19 170,69
€ T.T.C. Les travaux doivent être réalisés en septembre.
TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FACADES ET TOITURES DES
BATIMENTS COMMUNAUX
Trois entreprises ont présenté une offre : Net 85 Pouzauges, West services La Chataigneraie
et Azur Protech St Hilaire de Loulay
Le Conseil Municipal accepte la proposition NET 85 pour un montant de 11 960 € T.T.C.
environ. Les travaux seront réalisés en mai et juin.
ACHAT DE MATERIEL BUREAUTIQUE
Trois fournisseurs de matériels ont présenté des offres : CERIG, Micro-Génie et Boutin.
Le Conseil Municipal décide d’acquérir un ordinateur pour le prix de 1 343.11 euros TTC à
CERIG.
AMENAGEMENT DU CIMETIERE : JARDIN DU SOUVENIR
Le Conseil Municipal décide d’aménager un jardin du souvenir dans le cimetière et accepte
le devis de la SARL MARBRERIE GALLIEN de POUZAUGES comprenant 3 cavurnes, 1
stèle, 1 reposoir et 1 pot de dispersion des cendres pour le prix de 3 232,79 euros TTC.
INFORMATIONS DIVERSES
DIAGNOSTIC AMIANTE SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX
Le Dossier Technique Amiante s’impose à tous les bâtiments communaux.
Deux entreprises ont été contactées : E-maidiag la Chataigneraie et ACT’IMMO Les
Herbiers.
Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition de la société E-maidiag pour un
montant de 450 euros T.T.C.
DIAGNOSTIC ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Le Conseil Municipal souhaite réaliser une évaluation énergétique des bâtiments
communaux afin de dégager des priorités d’économies d’énergies et a confié cette opération
au SyDEV.
CLIC EST VENDEEN : LUNDI 31 MAI DE 14 H A 16 H SALLE DE REUNION
L’ECHIQUIER
POUZAUGES : Intervention de Maître CADIET, Notaire Associé à
Pouzauges sur la transmission du Patrimoine et ses conséquences fiscales et information sur
l’Aide Sociale en Etablissement d’Hébergement.
ASSAINISSEMENT AUTONOME – Rappel sur la réhabilitation
Il est rappelé aux habitants qui disposent d’un assainissement autonome et qui souhaitent
engager une réhabilitation, qu’au préalable, il est fortement conseillé d’engager une étude de
filière pour connaître le type d’assainissement à mettre en place (filtre à sable, tranchée
filtrante, massif à zéolithe…). En effet, cette étude technique réalisée par un bureau d’études
agréé permet de connaître en fonction de la nature du sol, de la place disponible, des
possibilités de rejet, le type d’ouvrage à réaliser qui assurera un traitement optimal pour
respecter la réglementation en vigueur en matière de protection de l’environnement et de
salubrité publique.
Vous pouvez obtenir des renseignements auprès du SPANC du Pays de Pouzauges (Service
Public d’Assainissement Non-Collectif). Un technicien est à votre disposition et peut se
déplacer pour vous conseiller gratuitement et vous orienter dans votre démarche.
Contact : 02.51.57.88.48
WIMAX
Afin de faciliter l’accès au Haut Débit en WIMAX, le Conseil Général accorde une aide
pouvant aller jusqu’à 200 € pour la fourniture et la pose d’une antenne pour les personnes
non raccordables à l’ADSL. Renseignements en Mairie.
FESTIVAL DES ARTS
Les artistes du Pays de Pouzauges, de toute discipline (peinture, musique, théâtre, chants,
photos…), sont conviés à se produire devant le grand public en bénéficiant des locaux, des
installations techniques et du personnel qualifié de l’Echiquier.
C’est plus de soixante artistes qui se sont inscrits. Les expositions peinture et photos se
dérouleront du 1er au 30 juin, la partie « arts vivants » durera trois jours : les 4, 5 et 6 juin :
Venez nombreux !
INFOS COMMUNE
LE SECRETARIAT DE LA MAIRIE sera fermé le lundi 17 mai ( 16 h 30 à 18 h ),
les mercredi 19 mai, vendredi 4 juin, mercredi 9 juin 2010 (9 h à 12 h) en raison des congés
et formation.
GOUTER INTER-GENERATION
VENDREDI 4 JUIN 2010
SOIREE PETANQUE
VENDREDI 23
JUILLET 2010