Volet d`urbanisme Août 2015

URBANISME
AUTORISATION DE TRAVAUX - ENSEIGNES
Du 1er novembre 2014 au 30 avril 2015
AP-14/14 : Alain Michel Fromagerie par Monsieur MICHEL Alain - 6
Place du Petit Casino - Nouvelle enseigne en façade
FAVORABLE AVEC RESERVE le 19/11/2014
AP-14/18 : MEUBLES RUSTIQUES par Monsieur GOY Charles - 125
Route du Tendieu - Modification des enseignes
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/11/2014
AP-14/17 : Chez Prosper par Monsieur ROULLIER Philippe - Place de
l'Eglise - Modification de l’enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 19/11/2014
AP-14/20 : Restaurant La Chavinette par la SCI RUPHY FERRI - 109
Place de l'Eglise - Modification de l’enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 15/12/2014
AP-14/21 : L'AMIE GOURMANDE par Monsieur CASSE Yannick - 217
Place de l'Eglise - Modification de l’enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/12/2014
AP-14/22 : BACKLINE - SARL LE SCHUSS par Monsieur PERILLAT
David - 232 Route des Grandes Alpes - Nouvelle enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 15/12/2014
AP-14/23 : Pré enseigne du Cinéma par AACS représentée par
Monsieur COMTE Claude - entre le 112 et le 134 Route du Col des
Aravis - Modification de la préenseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/01/2015
AP-14/24 : Bâtiment Parking et bureaux du BOSSONNET par
Monsieur LESTAS Pierre pour la SATELC - 172 Route des Confins
- Nouvelle enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/01/2015
AP-14/25 : Gare de départ et d’arrivée du Télémix du BOSSONNET
par Monsieur LESTAS Pierre pour la SATELC - 172 Route des Confins
Nouvelle enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/01/2015
AP-14/26 : GRENIER par Monsieur CONS Jean-Christophe - 8 Route
de l'Eglise - Modification de l’enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/01/2015
AP-14/27 : BANDIDAS par Madame DESPRES Céline - 3763 Route
du Col des Aravis - Modification de l’enseigne
DEFAVORABLE le 30/01/2015
AP-15/01 : BOSSONNET PRO SHOP par Monsieur SEIMETZ JeanMarc - 1 Route des Confins - Modification enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 30/01/2015
AP-15/02 : BRASSERIE CENTRALE par Monsieur POLLET JeanMarie - 169 Place de l'Eglise - Nouvelle enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 30/01/2015
AP-15/03 : MASCOT’boutique par Madame POLLET-THIOLLIER
Pascale - 138 Route du Col des Aravis - Nouvelle enseigne
DEFAVORABLE le 02/02/2015
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AP-15/04 : WOODCORE par Monsieur LASSAILLY Cyril -25 place du
Pré de Foire - Nouvelle enseigne
DEFAVORABLE le 02/02/2015
AP-15/05 : Maison de la Presse par Monsieur NERE Laurent- 56
Impasse du Mini Golf - Modification d’enseignes
DEFAVORABLE le 02/02/2015
AP-15/06 : Chez BalthaZar par Madame MAGISSON Emilie - 396
Route du Col des Aravis - Nouvelle enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 02/02/2015
AP-15/07 : Maison de la Presse par Monsieur NERE Laurent - 56
Impasse du Mini Golf - Modification d’enseignes
Dossier non recevable - décision prise le 16/03/2015
AUTORISATION DE TRAVAUX - TRAVAUX DIVERS
Du 1er novembre 2014 au 30 avril 2015
AT-14/03 : TREMULOT Christian - Maison de la Presse - 56 Impasse
du Mini Golf - Modification porte d'entrée du commerce : porte vitrée
coulissante deux vantaux
FAVORABLE AVEC RESERVE le 04/02/2015
AT-14/04 : Sarl Les Fromages d'Alain MICHEL - Crèmerie des Aravis :
Les Fromages d'Alain MICHEL - 6 Place du Petit Casino - Modification
façade
FAVORABLE AVEC RESERVE le 30/03/2015
DA-14/02 : SATELC par Pierre LESTAS - La Grenêche
Demande d'autorisation de mise en exploitation définitive télésiège
pince fixe de La Grenèche
FAVORABLE AVEC RESERVE le 22/12/2014
DA-14/03 : SATELC par Pierre LESTAS - 3535 Route du Crêt du
Merle - Demande d'autorisation de mise en exploitation définitive du
Télémix du Bossonnet
FAVORABLE AVEC RESERVE le 22/12/2014
AT-14/06 : SARL du Parc par POLLET-VILLARD Olivier - Les Houches
Sud “Hôtel Alpen Roc” - Mise en conformité niveaux Hôtel/Restaurant
FAVORABLE AVEC RESERVE le 16/01/2015
DA-14/04 : SATELC par Pierre LESTAS - L'envers du Nant - Demande
de mise en exploitation du Téléski du P'tit Bossonnet
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/12/2014
AT-14/08 : F&F Restauration par POLLET-THIOLLIER François - 331
Route du Col des Aravis - Couverture temporaire d'une terrasse
“Restaurant La Scierie”
DEFAVORABLE le 27/03/2015
URBANISME
DECLARATIONS PREALABLES
Du 1er novembre 2014 au 30 avril 2015
DP-10/54 : MERMILLOD-BLONDIN Thomas - 1342 Route des Confins
- Modification avant-toit plus grand que celui initial accordé par DP
07/0133 DU 14/01/08
Opposition tacite confirmée le 07/11/14
DP-13/83 : MERMILLOD-BLONDIN Thomas - 1342 Route des Confins
- Réfection de la toiture en tavaillon
Opposition tacite confirmée le 07/11/2014
DP-14/95 : MICHEL Carole - Les Aravis d'En Bas - 5079 Route du Col
des Aravis - Création d'une aire de stationnement sur la parcelle B
891 en graves stabilisés et réengazonné
SANS SUITE confirmé le 20/11/2014
DP-14/94 : GALLAY Henri et MICHEL Eric - Les Aravis d'En Bas - 5085
Route du Col des Aravis - Création d'un accès pour chalet
SANS SUITE confirmé le 20/11/2014
DP-14/113 : Expérience La Clusaz par Emily LANE - 641 Route de la
Graillère - Création d'un balcon, transformation de deux fenêtres en
porte-fenêtre et création d'une porte
DEFAVORABLE le 08/12/2014
DP-14/126 : MERMILLOD-BLONDIN Thomas - 1342 Route des
Confins - Réfection toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/11/2014
DP-14/137 : TREMULOT Christian - Tabac-Presse - 56 Impasse du
Mini-Golf - Modification de la porte d'entrée du commerce "tabacpresse": installation d'une porte vitrée coulissante deux vantaux,
structure aluminium laqué Ral 8014
FAVORABLE AVEC RESERVE le 18/11/2014
DP-14/134 : TRAVERSO IVANOVITCH Myriam - 466 Chemin du
Batieu - Création d'un auvent sur porte d'entrée, modification de la
porte de garage, agrandissement du balcon Est, création d'ouvertures
en façade Est, déplacement de la cheminée
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/11/2014
DP-14/140 : Banque Populaire des Alpes - 331 Route des Grandes
Alpes - Réaménagement intérieur de l'agence “Banque Populaire
des Alpes” existante, modification de la façade existante, enseignes
existantes conservées ou remplacées à l'identique
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/11/2014
DP-14/145 : GALLAY Henri et MICHEL Eric - Les Aravis d'En Bas 5085-5079 Route du Col des Aravis - Création accès au chalet d'Henri
Gallay B 889, création d'une aire de stationnement
FAVORABLE AVEC RESERVE le 19/11/2014
DP-14/155 : POLLET Bernard - 109 Place de l'Eglise-Brasserie
Centrale - Création d'un abri de terrasse inférieur à 40m² d'emprise au
sol et balcon en façade nord
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/11/2014
DP-14/158 : PAPAZIAN Sonia - 35 Place du Pré de Foire-Restaurant
Chez Papaz - Projet de remplacement de la barrière existante par une
barrière neuve à l'identique
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/11/2014
2 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
DP-14/160 : SAS LA FARNIRE - 8 à huit - par Christelle AGNELLET
45 Place de l'Eglise - Réfection de la façade du commerce à l'identique,
teinte vieux bois
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/11/2014
DP-14/159 : PETITIGUYOT Bernard - 637 Route de la Sence Réfection du balcon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/11/2014
DP-14/161 : POUVEL Laure - 2702 Route du Col des Aravis - l’Achouta
Mur de soutènement pour mise en sécurité et agrandissement d'une
aire de stationnement
DEFAVORABLE le 14/11/2014
DP-14/162 : PESSEY Sylvie - La Touvière - 859-863 Route de l'Etale
Réfection des façades : isolation et remise en état en bois teinte
naturelle des parois extérieures Sud et Ouest, avec agrandissement
éventuel des 2 fenêtres existantes (en respectant la typologie de
l'habitat traditionnel et identiques à celles déjà rénovées)
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/12/2014
DP-14/163 : PICCINI Robert - La Morraz - 70 Impasse des Oiseaux
Remplacement de la balustrade existante du balcon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 28/11/2014
DP-14/164 : SCI QUATRO par PERRIN Jean-Pierre - Le Batieu - 1880
Route de l'Etale - Modification de façades : habillage pierre de taille du
pays, garde-corps terrasse Nord, modification d'ouvertures
FAVORABLE AVEC RESERVE le 19/12/2014
DP-14/165 : PESSEY Gérard - 2684 Route de la Patton
Réfection pan toiture arrière côté village en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/12/2014
DP-14/166 : BRUNEL Alain et DAVIS Kenneth - Chalet Le Petit
Ramoneur - 2201-2205 Route du col des Aravis
Réfection toiture en tavaillon + création d'un vélux sur chaque pan
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/01/2015
DP-14/167 : Yohann BURGNIARD GIS Syndic pour Copropriété
Le Lion d’Or - 18 Impasse du Champ Giguet - Agrandissement de
l'ouverture existante, transformation de deux fenêtres en une seule
coulissante
DEFAVORABLE le 12/02/2015
DP-15/01 : PAULE Robert - Crêt Brafaz - 3583 Route des Confins Réfection toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/01/2015
DP-15/02 : DE SEYSSEL Régine - Gotty cop. La Datcha - 2894 Route
du Col des Aravis
Création d'un outeau façade S couvert en tavaillon pour améliorer
l'accès à la terrasse, réfection de la barrière balcon en mélèze, pose
d'un plancher bois sur l'étanchéité et habiller la tranche de dalle
FAVORABLE AVEC RESERVE le 19/03/2015
DP-15/05 : RAYMOND Alain - Gotty - 633 Route des Fiaux - Création
et modification d'ouvertures. Isolation et rénovation de la toiture en
tavaillon et des façades
FAVORABLE AVEC RESERVE le 04/03/2015
URBANISME
DP-15/04 : Agence Athérac pour copropriété Les Laurentides - 122
Chemin des Greffions - Réfection du pan Est de la toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 03/02/2015
DP-15/03 : LATHUILLE Martine - Les Vonezins
Réfection du toit d'une cave à fromages en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/02/2015
DP-15/06 : BETEMPS Serge - 73 Impasse des Crêts
Réfection balcon : remplacement pâlines sapin par pâlines mélèze
FAVORABLE AVEC RESERVE le 03/02/2015
DP-15/07 : COLLOMB-PATTON Eric - 203 Impasse des Hauts des
Verriers - Abri de jardin
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/02/2015
DP-15/08 : CREPIN Olivier - 2369 Route du Col des Aravis - Mise en
place d'une porte bois d'un vide technique au sous-sol
FAVORABLE AVEC RESERVE le 18/02/2015
DP-15/09 : MONVIGNIER-MONNET Joseph - 60 Impasse du MiniGolf - Remplacement de la toiture actuelle par une toiture en tavaillon
ainsi que celle des chiens assis
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/03/2015
DP-15/10 : MIHAILOVITCH Félicie - 401 Route de la Graillère Réfection toiture actuelle en tôle par du tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/03/2015
DP-15/12 : Agence Athérac Syndic de Copropriété La Renardière "La Fracette" - 1714 Route du Crêt du Merle
Réfection de la couverture : toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/03/2015
DP-15/11 : Agence Athérac Syndic de Copropriété Le Coin de Feu
248 Route des Grandes Alpes
Réfection de toiture : couverture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/03/2015
DP-15/14 : SAS TOWERCAST par ROQUES Jacques - La Balme
Equipements sur infrastructures existantes (antennes)
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/03/2015
DP-15/13 : ZARLENGA Daniel et HUSSON Hélène - 185 Impasse du
Petit Prince - Le Prélude - Construction abri ossature bois sur terrasse
existante
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/03/2015
DP-15/15 : HUGONNET Jean-Pierre - 203 Chemin du Pont de la Scie
Agrandissement d'une zone de stationnement et déplacement d'un
mazot existant
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/04/2015
DP-15/16 : SARL GIS pour SCI Les Cristaux - Chalet Atalante - Gotty
- 54 Impasse des Cristaux
Remplacement du bardage existant par bardage type "vieux bois"
avec mise en place d'une isolation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 23/03/2015
DP-15/18 : POLLET-VILLARD Sylvie - 383 Chemin du Pont de la Scie
Réfection toiture en tavaillon avec isolation et création de 3 vélux sur
chaque pan
Dossier retiré le 12/03/2015
3 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
DP-15/17 : THOVEX Dominique - Les Confins - 89 Chemin des
Chevriers - Réfection toitures actuelles en tavaillon du chalet
habitation principale et du chalet à usage locatif par toitures en bac
acier (suite grêle de juin 2013 et non prise en charge par commune)
DEFAVORABLE le 26/03/2015
DP-15/20 : GERGONNE Michel - 331 Route de la Graillère
Implantation d'un vieux mazot en lieu et place de celui accordé le
02/10/13 par DP 13/0096
DEFAVORABLE le 30/03/2015
DP-15/21 : COLLOMB-GROS Sébastien - 300 Chemin des Cudres Réfection toiture en tavaillon avec isolation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/04/2015
DP-15/19 : AGNELLET Raymond - 215 Chemin du Cortibot - Réfection
de la toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 30/03/2015
DP-15/22 : POLLET-VILLARD Sylvie - La Rudette - 383 Chemin du
Pont de la Scie - Réfection toiture en tavaillon avec isolation sans
rehausse de toiture et création de deux vélux sur chaque pan
FAVORABLE AVEC RESERVE le 25/03/2015
DP-15/23 : RET - MORAS André - 80 Chemin du Crôle
Construction d'un poste préfabriqué de distribution publique
d'électricité de couleur gris, il sera encastré dans le talus.
Dimensions : 3.79 / 2.23/ 2.65
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/04/2015
DP-15/25 : Sarl Domaine de Fernuy - 1800 Route des Confins Réfection de la toiture deux pans en tavaillon (bâtiment de la piscine)
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/04/2015
DP-15/24 : GALLOUX Sophie - 126 Route de la Sence
Réfection toiture en tavaillon avec isolation sans rehausse de toit et
création d'un vélux 78/98 pour éclairer couloir existant
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/04/2015
DP-15/26 : CLAYTON David - Chalet Les Parres Rosses - Les Tollets 192 Chemin des Trois Vents
Réfection toiture en tavaillon avec isolation sans rehausse de toit
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/04/2015
DP-15/29 : MORAND Renée - 406 Route des Confins
Remplacement de la toiture actuelle en bac acier par une couverture
en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/04/2015
DP-15/31 : CAVAGNOUD Odile - 4772 Route des Confins Construction d'un mazot d'accueil sur l'aire de loisirs du mini-golf des
Confins pour la billeterie, la distribution des clubs et balles, rangement
des pistes de jeux démontables, pendant l'hiver.
DEFAVORABLE le 17/04/2015
DP-15/32 : CARRAZ François - 872 Route du Col de la Croix Fry Modification d'ouvertures : agrandissement d'une fenêtre, changement
emplacement porte d'entrée
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/04/2015
DP-15/33 : PERILLAT-AMEDEE René - 120 Impasse du P'tit Nant Réfection pâlines des balcons
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/04/2015
URBANISME
DP-15/34 : GOY Jacqueline - 4387 Route des Confins
Ouvertures côté Est : deux fenêtres sans volets : 2 fois 1,25 X 06,60
pour apporter plus de lumière dans la salle à manger de l'appartement
du haut
Dossier retiré le 13/04/2015
DP-15/36 : Agence Athérac pour Copropriété Les Trois Vents - Chalet
Autan - 129 Chemin des trois vents
Réfection de la couverture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 30/04/2015
PERMIS DE CONSTRUIRE
AUTORISATIONS DE TRAVAUX E.R.P
LOTISSEMENT - PERMIS D’AMENAGER
Du 1er novembre 2014 au 30 avril 2015
PC-14/15 : SA ACV par Gaston POLLET-VILLARD - Hôtel Restaurant
Au Coeur du Village - Montée du Château
Création du restaurant gastronomique en lieu et place de 4 chambres
et agrandissement pour réalisation d'un jardin d'hiver sur la terrasse
existante du niveau 1
FAVORABLE AVEC RESERVE le 20/11/2014
PC-14/18 : VITTOZ Maurice - Restaurant Les Praz - 161 Chemin des
Praz - Agrandissement terrasse existante
DEFAVORABLE le 05/11/2014
PC-14/17 : PESSEY Gilles et Emmanuelle - Les Riondes Dessous
Chalet individuel d'un logement de 7 p.p. de 146 m²
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/11/2014
PC-14/20 : SCI TELLOC par Pierre COLLET - La Chavonnette - Sous le
Crêt - 2621 Route des Confins - Chalet résidence secondaire
FAVORABLE AVEC RESERVE le 23/01/2015
PC-14/21 : BEXON Alain - 100 Route des Frasses
Construction d'une habitation type chalet madrier et d'un garage
enterré commun pour trois véhicules
SURSIS A STATUER le 05/11/2014
PC-14/22 : SARL Neige et Constructions par Anny THEVENET - Le
Tendieu - Deux petits collectifs de 5 appartements chacun, et deux
chalets individuels soit 12 logements
DEFAVORABLE le 02/03/2015
PC-14/23 : COLLOMB-GROS Sébastien - 300 Chemin des Cudres
Aménager les étages d'une construction existante, et création d'un
garage en façade Ouest
DEFAVORABLE le 03/03/2015
PC-11/33M01 : Sarl ALDIM par Robert ALDAY- Les Granges / Hôtel,
Résidence de Tourisme, Balnéothérapie
Augmentation de la capacité (hôtel et résidence de tourisme),
modification du parc de stationnement, déplacement de la piscine,
modifications intérieures
FAVORABLE AVEC RESERVE le 01/12/2014
4 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
PC-12/25M03 : Chalet La Ruade par SCCV POILLEAUX Daniel - Les
Tollets - 69 Impasse de la Ruade
Suppression d'un balcon en façade N, suppression des perches
sur le balcon façade S, suppression des bras de force en façade O,
modification du bardage en façade N, déplacement de la cheminée,
ajustement du terrain après travaux
FAVORABLE AVEC RESERVE le 15/11/2014
PC-14/24 : Sas Constructions Immobilières Duret - Chalets des
Grandes Alpes - La Carfe
Projet de construction de 2 chalets de logements collectifs pour un
total de 17 appartements (9 + 8)
DEFAVORABLE le 13/04/2015
PC-14/25 : LOVERIDGE Jason et SALKILLD Kathryn “le Crozat- La
Rochette” - Chalet résidence secondaire
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/03/2015
PC-14/26 : MASSON Sébastien - Chemin du Pré de Foire Construction d'un immeuble de deux appartements.
Rez de chaussée avec garage, soubassement maçonnerie avec béton
matricé. Utilisation de bois pour le R+1 et R+2, Toiture tavaillons.
DEFAVORABLE le 11/03/2015
PC-14/27 : FOUCHER Marc et Marie - Le Fernuy d'en Haut Rénovation d'un chalet et d'un mazot existants, construction d'un
garage enterré
DEFAVORABLE le 25/11/2014
PC-14/28 : MCS IMMOBILIER par STEVENIN Marie-Christine - 868
Route de la Graillère - Rénovation d'une ancienne ferme dans le
volume existant
FAVORABLE le 06/02/2015
PC-14/30 : WITTMANN Patrick - Gotty - Route du Col des Aravis Chalet individuel résidence secondaire
DEFAVORABLE le 08/01/2015
PA-14/01 : Sarl MAROLI par POLLET VILLARD Gaston - Le Var Est
Création d'un circuit glace pour la pratique de sport motorisé et
création d'un chalet de 20m².
FAVORABLE AVEC RESERVE le 16/12/2014
PC-14/03M01 : MAISTRE Bernard - 187 Impasse du Carre Modification façade N, suppression petite toiture, création balcon et
porte-fenêtre
FAVORABLE AVEC RESERVE le 22/01/2015
PC-15/02 : WITTMANN Patrick - Gotty
Construction chalet individuel à Gotty
DEFAVORABLE le 17/03/2015
PC-11/33T03 : SCI MENDI ALDE - Les Granges
Transfert de permis en cours de validité provenant de la SARL ALDIM
pour la construction d’un hôtel, d'une résidence de tourisme et d'un
centre de balnéothérapie
FAVORABLE le 02/04/2015
PC-15/06 : POLLET-THIOLLIER François - 86 Chemin des Houches Construction d'un chalet de deux logements
DEFAVORABLE le 21/04/2015