États financiers annuels - RBC Gestion mondiale d`actifs

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États financiers annuels - RBC Gestion mondiale d`actifs
RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L’ÉGARD DE L’INFORMATION FINANCIÈRE
Les états financiers ci-joints ont été préparés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (« RBC GMA »), gestionnaire des fonds de placement
Phillips, Hager & North (les « fonds »), et approuvés par le conseil d’administration de RBC GMA. Nous sommes responsables de l’information
contenue dans ces états financiers.
Nous avons adopté des procédés et des contrôles appropriés pour nous assurer que l’information financière est pertinente et fiable. Les états
financiers ont été préparés en conformité avec les Normes internationales d’information financière (« IFRS ») (et ils comprennent certains
chiffres fondés sur des estimations et des jugements). Les principales méthodes comptables qui, à notre avis, sont appropriées pour les fonds,
sont décrites dans la note 3 des notes générales accompagnant les états financiers.
Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l., comptables professionnels agréés, experts-comptables autorisés, a effectué un audit indépendant des états financiers
conformément aux IFRS. Son rapport figure à la page suivante.
Damon G. Williams, FSA, FICA, CFA
Chef de la direction
RBC Gestion mondiale d’actifs Inc.
Le 4 mars 2016
Frank Lippa, CPA, CA
Chef des finances et chef de l’exploitation
RBC Gestion mondiale d’actifs Inc.
RAPPORT DE L’AUDITEUR INDÉPENDANT
Aux porteurs de parts du :
Fonds de marché monétaire canadien
Phillips, Hager & North
Fonds de marché monétaire américain
Phillips, Hager & North
Fonds d’hypothèques et d’obligations
à court terme Phillips, Hager & North
Fonds d’obligations Phillips, Hager & North
Fonds d’obligations Valeurs communautaires
Phillips, Hager & North
Fonds d’obligations à rendement global
Phillips, Hager & North
Fonds d’obligations indexées sur l’inflation
Phillips, Hager & North
Fonds d’obligations à rendement élevé
Phillips, Hager & North
Fonds d’obligations à long terme indexées sur
l’inflation Phillips, Hager & North
Fonds à revenu mensuel Phillips, Hager & North
Fonds équilibré Phillips, Hager & North
Fonds équilibré Valeurs communautaires
Phillips, Hager & North
Fonds à revenu de dividendes Phillips, Hager & North
Fonds d’actions canadiennes Phillips, Hager & North
Fonds d’actions canadiennes Valeurs communautaires
Phillips, Hager & North
Fonds de valeur d’actions canadiennes
Phillips, Hager & North
Fonds sous-jacent d’actions canadiennes
Phillips, Hager & North
Fonds sous-jacent d’actions canadiennes II
Phillips, Hager & North
Fonds de croissance canadien Phillips, Hager & North
Fonds à revenu canadien Phillips, Hager & North
Fonds Vintage Phillips, Hager & North
Fonds à revenu de dividendes américain
Phillips, Hager & North
Fonds d’actions américaines multistyle
toutes capitalisations Phillips, Hager & North
Fonds d’actions américaines Phillips, Hager & North
Fonds d’actions américaines avec couverture de
change Phillips, Hager & North
Fonds de croissance américain Phillips, Hager & North
Fonds d’actions outre-mer Phillips, Hager & North
Fonds d’actions outre-mer avec couverture de change
Phillips, Hager & North
Fonds d’actions mondiales Phillips, Hager & North
Fonds d’actions mondiales Valeurs
communautaires Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2015 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2020 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2025 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2030 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2035 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2040 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2045 Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2050 Phillips, Hager & North
Fonds équilibré mondial BonaVista
Fonds de valeur d’actions canadiennes BonaVista
(collectivement appelés les « fonds »)
Nous avons effectué l’audit des états financiers ci-joints de chacun des fonds, lesquels comprennent les états de la situation financière au
31 décembre 2015 et au 31 décembre 2014, et les états du résultat global, les tableaux des flux de trésorerie et les états des variations de l’actif
net attribuable aux porteurs de parts rachetables pour les exercices ou périodes (depuis l’établissement des fonds) clos à ces dates, ainsi qu’un
résumé des principales méthodes comptables et d’autres informations explicatives.
Responsabilité de la direction pour les états financiers
La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces états financiers conformément aux Normes internationales
d’information financière (IFRS), ainsi que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d’états
financiers exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs.
Responsabilité de l’auditeur
Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états financiers, sur la base de nos audits. Nous avons effectué nos audits selon
les normes d’audit généralement reconnues (les « NAGR ») du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions aux règles de
déontologie et que nous planifiions et réalisions l’audit de façon à obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers ne comportent pas
d’anomalies significatives.
Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis
dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de l’auditeur, et notamment de son évaluation des risques que les états
financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. Dans l’évaluation de ces risques, l’auditeur
prend en considération le contrôle interne de l’entité portant sur la préparation et la présentation fidèle des états financiers afin de concevoir des
procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne de l’entité. Un
audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations
comptables faites par la direction, de même que l’appréciation de la présentation d’ensemble des états financiers.
Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus dans le cadre de nos audits sont suffisants et appropriés pour fonder notre
opinion d’audit.
Opinion
À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de chaque fonds au
31 décembre 2015 et au 31 décembre 2014, ainsi que de leur performance financière, de leurs flux de trésorerie et de l’évolution de leur actif net
pour les exercices ou périodes (depuis l’établissement des fonds) clos à ces dates, conformément aux IFRS.
Comptables professionnels agréés, experts-comptables autorisés
Le 4 mars 2016
Toronto (Ontario)
ÉTATS FINANCIERS ANNUELS 2015
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
ACTIONS
ACTIONS CANADIENNES
Technologie de l’information
103 590 Mitel Networks Corp.
42 800 Open Text Corp.
1 170 $
1 635
TOTAL DES ACTIONS CANADIENNES
2 805
ACTIONS AMÉRICAINES
Produits de consommation discrétionnaire
52 652 Amazon.com, Inc.
26 817
36 848 AMC Networks Inc.
3 780
392 542 Ascena Retail Group Inc.
6 090
10 798 Autozone Inc.
10 407
75 447 Bed Bath & Beyond Inc.
6 049
100 474 Best Buy Co. Inc.
4 526
38 850 Bridgepoint Education Inc.
458
75 090 Brunswick Corp.
4 303
99 520 Carnival Corp.
6 276
23 390 Carriage Services Inc.
704
4 820 Cavco Industries Inc.
440
40 700 CBS Corp.
2 438
69 400 Comcast Corp., cat. A
4 927
12 660 Core-Mark Holding Co. Inc.
581
209 240 D.R. Horton Inc.
8 586
27 910 Dana Holding Corporation
662
71 636 Delphi Automotive Plc.
7 341
52 730 Destination Maternity Corp.
1 241
331 890 Destination XL Group Inc.
1 457
33 800 Dick’s Sporting Goods Inc.
1 757
40 410 Dollar Tree Inc.
2 342
9 498 Domino’s Pizza Inc.
1 390
39 491 Drew Industries Inc.
1 022
36 960 Expedia Inc.
5 453
23 167 Foot Locker Inc.
2 050
460 758 Ford Motor Company
7 984
97 560 Fox Factory Holding Corp.
1 700
7 157 GameStop Corp., cat. A
424
130 481 Gannett Co. Inc.
2 837
28 249 Gap Inc.
1 125
378 754 General Motors Co.
15 175
212 576 The Goodyear Tire & Rubber Co.
8 656
93 352 Grand Canyon Education Inc.
4 231
5 873 Harman International Industries Inc. 758
4 870 Hasbro Inc.
500
39 210 Helen Of Troy Ltd.
2 950
299 321 Home Depot Inc.
41 381
103 079 Jarden Corp.
5 513
127 779 Kohls Corp.
9 066
54 650 Kona Grill Inc.
1 147
14 930 L Brands Inc.
1 602
33 592 Leggett & Platt Inc.
2 111
170 300 Libbey Inc.
5 263
98 680 LKQ Corp.
2 439
222 673 Lowe’s Companies
20 550
Juste
valeur
% de
l’actif net
1 102 $
2 839
3 941
49 242
3 806
5 350
11 085
5 037
4 233
409
5 247
7 500
780
556
2 653
5 419
1 434
9 273
533
8 498
636
2 535
1 653
4 318
1 462
3 326
6 357
2 087
8 983
2 231
278
2 938
965
17 832
9 610
5 182
766
454
5 112
54 774
8 143
8 421
1 199
1 980
1 953
5 017
4 046
23 424
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
0,1
Nombre
de titres
Titres
Coût
Produits de consommation discrétionnaire (suite)
33 383 Macy’s Inc.
1 655 $
78 618 Malibu Boats Inc.
1 726
2 130 Marriott International Inc., cat. A
194
88 294 McDonald’s Corp.
11 979
13 091 Mohawk Industries Inc.
3 356
17 180 Motorcar Parts of America Inc.
782
44 110 Netflix Inc.
6 721
47 810 New Media Investment Group Inc. 1 152
14 190 Newell Rubbermaid Inc.
540
2 925 News Corp.
52
170 782 Nike Inc.
11 748
74 997 Nordstrom Inc.
5 186
607 NVR Inc.
1 238
35 451 O’Reilly Automotive Inc.
8 378
29 414 Outerwall Inc.
2 375
8 780 Panera Bread Company
1 571
3 647 Papa John’s International Inc.
354
71 360 Penske Auto Group Inc.
4 079
115 820 Performance Sports Group Ltd.
2 313
92 420 Pier 1 Imports Inc.
1 438
8 380 Pinnacle Entertainment Inc.
356
5 531 Polaris Industries Inc.
650
59 562 Regal Entertainment Group, cat. A 1 495
140 330 Ross Stores Inc.
7 121
10 133 ServiceMaster Global Holdings Inc. 491
21 285 Skechers U.S.A. Inc., cat. A
1 257
216 264 Smith & Wesson Holding Corp.
3 457
404 334 Starbucks Corp.
26 054
8 123 Starz – Liberty Capital
380
39 276 Steven Madden Ltd.
1 043
124 898 Tandy Leather Factory Inc.
1 333
286 189 Target Corporation
26 054
34 980 Taylor Morrison Home Corp.
879
17 387 Tenneco Automotive Inc.
1 055
9 200 Tesla Motors Inc.
2 962
109 041 The Michaels Cos Inc.
3 620
1 400 The Priceline Group Inc.
2 201
134 007 The Walt Disney Company
16 198
79 450 Time Warner Inc.
7 232
138 527 TJX Companies Inc.
11 996
53 502 Tractor Supply Co.
3 507
48 910 Under Armour Inc., cat. A
2 254
138 764 Universal Electronics Inc.
5 288
42 450 V.F. Corporation
3 518
67 900 Viacom Inc.
4 379
1 703 Visteon Corp.
236
45 270 Whirlpool Corp.
10 063
171 574 Zagg Inc.
1 523
459 948
Juste
valeur
% de
l’actif net
1 616 $
1 779
198
14 433
3 430
803
6 981
1 287
865
54
14 773
5 169
1 380
12 431
1 487
2 366
282
4 177
1 543
651
360
658
1 555
10 449
550
890
6 577
33 585
377
1 642
1 269
28 748
774
1 105
3 055
3 336
2 470
19 485
7 109
13 592
6 330
5 455
9 860
3 656
3 867
270
9 199
2 594
561 259
14,3
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
Produits de consommation courante
449 914 Altria Group Inc.
226 348 Archer Daniels Midland Co.
48 739 Bunge Ltd.
19 892 Cal-Maine Foods Inc.
72 441 Campbell Soup Company
35 160 Church & Dwight Co. Inc.
31 704 Clorox Company
35 900 Colgate-Palmolive Company
28 125 Constellation Brands Inc.
34 100 Costco Wholesale Corp.
19 116 Dean Foods Co.
17 800 Estée Lauder Companies Inc.,
cat. A
5 039 Flowers Foods Inc.
31 057 Herbalife Ltd.
2 947 Hormel Foods Corp.
32 763 Ingredion Inc.
25 170 John B. Sanfilippo & Son Inc.
117 248 Kimberly-Clark Corp.
55 550 Landec Corp.
28 380 McCormick & Co. Inc.
144 870 Mondelez International Inc.
45 337 Monster Beverage Corp.
45 682 Nu Skin Enterprises Inc.
156 222 PepsiCo Inc.
98 777 Philip Morris International Inc.
176 464 Pilgrim’s Pride Corp.
13 962 Post Holdings Inc.
20 130 Pricesmart Inc.
217 841 Reynolds American Inc.
25 164 SpartanNash Co.
270 500 The Coca-Cola Co.
485 089 The Kroger Co.
197 929 The Procter & Gamble Co.
40 260 Treehouse Foods Inc.
75 386 Tyson Foods Inc.
53 740 United Natural Foods Inc.
1 142 Universal Corp.
144 020 Wal-Mart Stores, Inc.
Énergie
103 830 Anadarko Petroleum Corp.
125 650 Callon Petroleum Co.
2 988 Cameron International
44 092 Chesapeake Energy Corp.
175 918 Chevron Corp.
55 230 Concho Resources Inc.
163 115 ConocoPhillips
21 024 Core Laboratories N.V.
128 682 Devon Energy Corporation
29 225 Ensco Plc., cat. A
31 000 EOG Resources Inc.
208 183 EP Energy Corp.
3 630 EQT Corp.
318 222 Exxon Mobil Corp.
126 920 FMC Technologies Inc.
93 580 Gulfport Energy Corp.
19 000 HollyFrontier Corp.
Juste
valeur
29 632 $
13 864
5 210
1 392
4 908
2 444
4 767
3 364
5 274
5 640
459
36 238 $
11 483
4 607
1 275
5 267
4 129
5 563
3 309
5 542
7 620
454
2 086
156
2 117
323
2 572
1 679
17 491
866
2 023
8 982
8 767
2 579
18 212
10 666
4 863
1 110
1 777
11 062
923
14 144
24 062
20 599
2 815
5 594
3 530
83
11 557
2 168
150
2 304
322
4 345
1 882
20 649
909
3 360
8 988
9 345
2 398
21 592
12 013
5 394
1 192
2 312
13 906
753
16 080
28 077
21 744
4 369
5 563
2 927
89
12 216
257 592
290 534
10 157
1 218
193
491
21 308
7 382
12 322
2 828
7 572
702
3 258
2 002
285
31 517
5 819
4 634
1 097
6 979
1 450
261
275
21 892
7 092
10 537
3 158
5 698
622
3 037
1 234
262
34 314
5 095
3 181
1 049
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
% de
l’actif net
Nombre
de titres
Titres
Coût
Énergie (suite)
131 320 Marathon Oil Corp.
20 900 Marathon Petroleum Corp.
119 492 Murphy Oil Corp.
53 537 Newfield Exploration Company
457 671 Noble Corporation plc
174 307 Occidental Petroleum Corp.
33 120 Oceaneering International Inc.
115 000 Parsley Energy Inc.
8 800 Phillips 66 Company
31 420 Pioneer Natural Resources Co.
52 414 QEP Resources Inc.
32 709 Range Resources Corp.
179 500 Ring Energy Inc.
96 930 RSP Permian Inc.
85 741 Superior Energy Services
188 270 Synergy Resources Corp.
51 975 Transocean Ltd.
312 204 Valero Energy Corp.
7,4
Services financiers
62 490 ACE Ltd.
42 905 Affiliated Managers Group Inc.
6 238 Aflac Inc.
62 841 Allstate Corp.
188 559 Ally Financial Inc.
48 770 American Financial Group Inc.
341 690 American International Group Inc.
447 American National Insurance Co.
20 700 American Tower Corp. Real Estate
Investment Trust
96 741 Amerisafe Inc.
155 273 Amtrust Financial Services Inc.
203 246 Apple Hospitality Inc. Real Estate
Investment Trust
98 023 Assured Guaranty Ltd.
49 682 AvalonBay Communities Inc.
Real Estate Investment Trust
7 633 Axis Capital Holdings Ltd.
9 700 Bancfirst Corp.
1 919 164 Bank of America Corp.
94 900 Bank of New York Mellon Corp.
12 472 Berkshire Hathaway Inc., cat. B
23 440 BlackRock Inc.
7 780 BofI Holding Inc.
6 350 Boston Properties Inc.
69 370 Brown & Brown Inc.
31 560 Capital Bank Financial Corp.
23 855 Capital One Financial Corp.
46 850 Cardinal Financial Corp.
38 605 CBL & Associates Properties Inc.
50 981 CBOE Holdings Inc.
19 940 Chatham Lodging Trust Real Estate
Investment Trust
82 239 Chemical Financial Corp.
77 361 CIT Group Inc.
665 976 Citigroup Inc.
85 261 Citizens Financial Group Inc.
4 642 $
1 404
5 253
2 602
7 508
16 940
2 024
2 839
954
5 478
1 048
1 751
2 986
3 015
1 575
2 742
957
24 360
Juste
valeur
% de
l’actif net
2 288 $
1 499
3 712
2 412
6 681
16 307
1 719
2 936
996
5 451
972
1 114
1 751
3 271
1 600
2 220
890
30 546
200 863
192 501
10 096
10 372
517
3 346
5 381
3 232
25 234
62
10 102
9 479
517
5 399
4 863
4 864
29 299
63
2 680
3 895
10 417
2 777
6 814
13 231
4 993
3 191
5 616
3 585
10 681
544
623
42 790
5 212
2 282
8 917
305
1 125
2 255
1 211
2 451
1 364
719
4 186
12 654
594
787
44 693
5 413
2 277
11 041
227
1 121
3 081
1 397
2 382
1 474
661
4 578
677
3 118
4 133
44 607
2 923
565
3 896
4 250
47 688
3 087
4,9
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
Services financiers (suite)
50 089 CME Group Inc., cat. A
6 007 $
1 639 CNA Financial Corp.
74
72 780 CoBiz Financial Inc.
1 198
161 861 Columbia Property Trust Inc.
Real Estate Investment Trust
4 916
42 920 Community Bank System Inc.
1 694
540 096 Compass Diversified Holdings
10 455
45 959 CoreSite Realty Corp. Real Estate
Investment Trust
3 309
33 018 Corrections Corporation of America 1 224
5 709 Credit Acceptance Corp.
1 565
6 105 Crown Castle International Corp.
Real Estate Investment Trust
656
30 290 CubeSmart Real Estate
Investment Trust
969
78 314 DiamondRock Hospitality Co.
Real Estate Investment Trust
1 297
291 265 Duke Realty Corporation Real Estate
Investment Trust
7 095
14 500 DuPont Fabros Technology Inc.
Real Estate Investment Trust
551
7 670 EastGroup Properties Inc. Real Estate
Investment Trust
580
11 725 East-West Bancorp Inc.
619
102 060 EverBank Financial Corp.
2 615
32 924 Everest Re Group Ltd.
7 865
45 065 Factset Research Systems Inc.
6 814
198 799 Fifth Third Bancorp
4 502
2 138 First Republic Bank
186
63 175 FNF Group
3 068
41 219 General Growth Properties Inc.
1 406
92 711 Gramercy Property Trust Real Estate
Investment Trust
781
92 970 Hanmi Financial Corp.
3 085
173 140 Hartford Financial Services Inc.
7 063
60 600 Heritage Financial Corp.
1 407
195 564 Hospitality Properties Trust
7 128
443 061 Host Marriott Corp.
10 895
240 370 Huntington Bancshares
2 420
23 418 Interactive Brokers Group Inc.,
cat. A
1 285
52 850 Invesco Ltd.
2 323
449 334 JPMorgan Chase & Co.
32 402
85 397 Kilroy Realty Corp. Real Estate
Investment Trust
6 999
33 263 Lamar Advertising Co., fiducie de
placement immobilier, cat. A
2 693
96 839 LaSalle Hotel Properties
3 776
16 053 Lazard Ltd.
1 056
139 797 Lexington Real Estate
Investment Trust
1 554
3 249 Liberty Property Trust
141
109 370 Lincoln National Corp.
6 677
4 078 MarketAxess Holdings Inc.
579
22 400 Marsh & McLennan Companies Inc. 1 317
66 400 Mercantile Bank Corp.
1 811
Juste
valeur
6 278 $
80
1 351
5 263
2 372
11 856
3 606
1 210
1 691
730
1 283
1 046
8 472
637
590
674
2 257
8 346
10 135
5 529
195
3 031
1 552
990
3 048
10 412
1 580
7 076
9 404
3 670
1 413
2 450
41 054
7 474
2 761
3 371
999
1 547
140
7 606
629
1 719
2 246
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
% de
l’actif net
Nombre
de titres
Titres
Coût
Services financiers (suite)
9 269 Mid-America Apartment
Communities Inc. Real Estate
Investment Trust
260 495 Morgan Stanley
2 115 Morningstar Inc.
12 257 MSCI Inc.
434 163 National General Holdings Corp.
225 244 Navient Corp.
114 229 New York Community Bancorp Inc.
31 200 Northrim BanCorp Inc.
135 825 Old Republic International Corp.
32 120 Pacific Premier Bancorp Inc.
70 180 Parkway Properties Inc.
18 690 Pinnacle Financial Partners Inc.
96 629 Popular Inc.
42 580 PRA Group Inc.
47 870 ProAssurance Corp.
105 451 Prudential Financial Inc.
16 600 Public Storage Inc. Real Estate
Investment Trust
33 030 Ramco-Gershenson Properties
Trust Real Estate Investment Trust
46 780 Raymond James Financial Corp.
142 816 Regions Financial Corp.
17 090 Reinsurance Group of America Inc.
2 508 RenaissanceRe Holdings Ltd.
46 440 Rexford Industrial Realty Inc. Real
Estate Investment Trust
41 640 RLI Corp.
131 440 Safeguard Scientifics Inc.
22 238 Santander Consumer USA
Holdings Inc.
12 727 SEI Investments Co.
53 410 Signature Bank
29 212 Simon Property Group Inc.
41 160 STAG Industrial Inc. Real Estate
Investment Trust
198 953 Sterling Bancorp
294 473 Suntrust Banks Inc.
425 029 Synchrony Financial
103 390 Synovus Financial Corp.
35 851 T. Rowe Price Group Inc.
21 550 Terreno Realty Corp. Real Estate
Investment Trust
62 780 Texas Capital Bancshares Inc.
74 900 The Charles Schwab Corporation
126 269 The Goldman Sachs Group Inc.
3 191 The RMR Group Inc., cat. A
27 933 Two Harbors Investment Corp.
96 730 United Community Banks Inc.
62 900 UnumProvident Corp.
8 333 Urban Edge Properties Real Estate
Investment Trust
47 325 VEREIT Inc. Real Estate
Investment Trust
222 687 Voya Financial Inc.
369 245 Wells Fargo & Company
Juste
valeur
960 $
10 645
224
1 082
9 811
4 123
2 466
1 032
3 440
955
1 558
1 281
3 841
1 980
2 325
11 923
1 165 $
11 466
235
1 223
13 132
3 569
2 580
1 148
3 501
944
1 518
1 328
3 789
2 044
3 215
11 875
4 536
5 691
710
2 202
1 796
2 076
379
760
3 752
1 897
2 024
393
858
3 085
2 738
1 052
3 558
2 639
572
850
6 196
7 663
488
923
11 335
7 858
1 067
3 405
15 384
17 693
3 784
2 988
1 051
4 465
17 456
17 876
4 632
3 546
564
4 192
3 339
33 080
52
327
2 616
2 495
675
4 293
3 413
31 463
64
314
2 609
2 897
265
270
530
12 469
22 036
519
11 373
27 761
% de
l’actif net
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
Services financiers (suite)
41 041 Weyerhaeuser Company Ltd.
34 148 WisdomTree Investments Inc.
107 860 XL Group Plc.
Soins de santé
79 800 Abbott Laboratories
179 362 AbbVie Inc.
52 733 Abiomed Inc.
69 242 Aetna Inc.
7 162 Agilent Technologies Inc.
58 130 Air Methods Corp.
12 200 Alexion Pharmaceuticals Inc.
34 107 Align Technology Inc.
33 370 Allergan plc
280 723 AmerisourceBergen Corp.
51 300 Amgen Inc.
28 011 AMN Healthcare Services Inc.
9 017 Amsung Corp.
3 570 Analogic Corp.
14 300 Anthem Inc.
27 200 Baxalta Inc.
21 800 Becton Dickinson & Co.
20 057 Biogen Inc.
147 408 BioScrip Inc.
6 659 Boston Scientific Corp.
130 118 Bristol-Myers Squibb Co.
20 936 C.R. Bard Inc.
37 251 Cambrex Corp.
170 483 Cardinal Health Inc.
51 700 Celgene Corp.
67 239 Centene Corp.
37 200 Cerner Corp.
3 410 Chemed Corp.
60 299 Cigna Corp.
15 866 Community Health Systems Inc.
14 800 Cooper Co. Inc.
33 500 DaVita HealthCare Partners Inc.
49 631 Edwards Lifesciences Corp.
228 038 Eli Lilly & Co.
34 400 Express Scripts Holding Co.
303 385 Gilead Sciences Inc.
17 410 Hanger Orthopedic Group Inc.
91 610 HCA Holdings Inc.
26 850 Henry Schein Inc.
89 983 Hologic Inc.
37 770 IDEXX Laboratories Inc.
7 800 Illumina Inc.
6 536 Incyte Corporation Ltd.
271 838 Johnson & Johnson
50 330 Laboratory Corp. of
America Holdings
1 325 LifePoint Health Inc.
28 260 Masimo Corp.
6 492 McKesson Corp.
72 395 Medtronic Plc.
270 254 Merck & Co. Inc.
8 830 Mettler-Toledo International Inc.
1 613 $
949
4 801
Juste
valeur
% de
l’actif net
1 703 $
741
5 847
612 552
684 318
4 896
14 722
5 663
9 382
411
3 274
3 089
2 954
13 136
39 030
10 661
1 128
899
319
2 673
1 408
4 618
8 104
965
157
9 711
4 398
2 374
18 999
8 212
5 086
1 944
685
7 803
588
2 369
2 990
4 885
24 633
3 674
42 369
647
10 353
2 856
4 716
2 203
2 043
902
34 056
4 959
14 699
6 584
10 359
414
3 373
3 220
3 105
14 429
40 275
11 523
1 203
948
408
2 759
1 469
4 648
8 502
357
170
12 385
5 486
2 427
21 055
8 567
6 123
3 097
707
12 224
582
2 747
3 231
5 424
26 581
4 160
42 479
396
8 573
5 875
4 817
3 811
2 072
981
38 628
6 881
132
726
1 762
5 155
19 512
2 073
8 608
135
1 621
1 772
7 703
19 752
4 144
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
17,5
Nombre
de titres
Titres
Coût
Soins de santé (suite)
70 086 Molina Healthcare Inc.
132 800 Mylan N.V.
47 870 Parexel International Corp.
18 803 Perrigo Company Plc.
225 295 Pfizer Inc.
43 340 PharMerica Corp.
4 802 Regeneron Pharmaceutical
34 140 STERIS Plc.
5 330 Teleflex Inc.
65 590 Thermo Fisher Scientific Inc.
47 540 U.S. Physical Therapy Inc.
20 767 United Therapeutics Corp.
221 084 UnitedHealth Group Incorporated
7 752 Universal Health Services Inc.,
cat. B
22 320 Varian Medical Systems Inc.
9 900 Vertex Pharmaceuticals Inc.
52 385 Waters Corp.
74 262 West Pharmaceutical Services Inc.
Produits industriels
16 569 3M Co.
504 150 ACCO Brands Corp.
73 214 AGCO Corp.
81 922 Alaska Airgroup Inc.
70 918 Allison Transmission Holdings Inc.
179 927 American Airlines Group Inc.
40 717 Ametek Inc.
76 427 Astronics Corp.
44 202 Atlas Air Worldwide Holdings Inc.
71 734 AZZ Inc.
228 291 Boeing Co.
32 750 Carlisle Co. Inc.
106 188 Caterpillar Inc.
30 880 Clean Harbors Inc.
202 815 Columbus McKinnon Corp.
62 950 Copart Inc.
130 118 CSX Corp.
137 690 Danaher Corp.
134 915 Delta Air Lines Inc.
82 504 Donnelley (R.R.) & Sons Co.
38 156 Dover Corp.
57 310 Ducommun Inc.
26 802 Dycom Industries Inc.
72 890 EnerSys
59 100 Ennis Inc.
36 247 Equifax Inc.
11 039 FedEx Corporation
56 103 Fluor Corp.
7 611 General Cable Corp.
36 378 General Dynamics Corp.
808 565 General Electric Company
58 730 GP Strategies Corp.
8 180 Grainger (W.W.) Inc.
80 700 Honeywell International Inc.
22 152 Huntington Ingalls Industries Inc.
14 930 IHS Inc., cat. A
Juste
valeur
6 459 $
9 020
2 261
2 856
8 618
1 881
3 464
3 409
722
11 707
1 505
4 513
32 766
5 834 $
9 933
4 512
3 763
10 063
2 099
3 607
3 559
969
12 874
3 528
4 500
35 988
1 161
1 688
1 633
7 112
2 983
1 282
2 495
1 724
9 758
6 188
465 984
522 243
3 150
4 572
4 776
7 097
2 706
9 895
1 711
3 347
2 840
2 392
41 276
3 239
11 083
1 695
4 513
2 588
5 248
14 235
8 353
1 787
3 146
1 427
2 358
4 250
1 279
5 301
2 291
3 619
146
6 482
27 183
1 742
1 979
8 642
3 354
1 673
3 454
4 974
4 600
9 125
2 541
10 544
3 019
4 305
2 528
5 516
45 660
4 019
9 983
1 781
5 304
3 311
4 672
17 692
9 463
1 680
3 236
1 284
2 593
5 641
1 574
5 585
2 275
3 666
141
6 912
34 834
2 041
2 293
11 562
3 888
2 445
% de
l’actif net
13,3
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
Produits industriels (suite)
16 800 Illinois Tool Works Inc.
77 215 Ingersoll-Rand Plc., cat. A
4 915 Insperity Inc.
94 215 Insteel Industries Inc.
88 530 Interface Inc.
25 650 J.B. Hunt Transport Services Inc.
15 300 Jacobs Engineering Group Inc.
83 801 JetBlue Airways Corp.
2 367 Kennametal Inc.
12 740 Kirby Corp.
29 430 Landstar System Inc.
59 085 Lockheed Martin Corporation
14 380 Lydall Inc.
25 033 Macquarie Infrastructure Co. LLC
1 178 Manpower Inc.
54 650 Marten Transport Ltd.
310 936 Masco Corp.
19 730 Middleby Corp.
32 300 Miller (Herman) Inc.
25 960 MSC Industrial Direct Co.
163 676 NN Inc.
18 600 Norfolk Southern Corp.
40 530 Northrop Grumman Corp.
7 527 Old Dominion Freight Line Inc.
20 240 Oshkosh Truck Corp.
17 632 Paccar Inc.
141 985 Patrick Industries Inc.
34 570 Pentair Plc.
61 990 PGT Inc.
5 160 Primoris Services Corp.
99 463 Quanta Services Inc.
36 400 Raytheon Company
7 690 Regal Beloit Corp.
18 150 Roadrunner Transportation
Systems Inc.
18 359 Robert Half International Inc.
4 131 Rollins Inc.
21 721 Roper Technologies Inc.
70 017 Ryder System Inc.
27 857 Smith (A.O.) Corp.
185 278 Southwest Airlines
40 890 Sparton Corp.
150 166 Spirit Aerosystems Holdings Inc.,
cat. A
67 884 Spirit Airlines Inc.
23 411 Stanley Black & Decker Inc.
21 620 Stericycle Inc.
102 172 Swift Transportation Co., cat. A
26 439 The ADT Corp.
118 530 The Greenbrier Co. Inc.
56 450 The KEYW Holding Corp.
3 404 Toro Co.
6 127 TransDigm Group Inc.
95 373 Trinity Industries
25 000 Union Pacific Corp.
287 220 United Continental Holdings Inc.
66 636 United Parcel Service Inc.
2 103 $
5 450
316
1 621
1 435
1 821
835
2 556
60
1 156
1 730
12 831
603
2 331
136
1 384
11 270
2 328
1 114
2 157
4 712
2 233
8 589
326
1 072
1 213
5 165
2 743
1 118
123
2 811
5 505
658
Juste
valeur
2 154 $
5 907
328
2 727
2 345
2 604
888
2 626
63
928
2 388
17 753
706
2 515
137
1 338
12 176
2 945
1 283
2 021
3 610
2 176
10 589
615
1 093
1 156
8 546
2 369
977
157
2 787
6 270
623
592
1 304
158
3 563
6 373
2 569
8 735
1 263
237
1 197
148
5 702
5 506
2 953
11 039
1 132
10 506
4 114
2 768
2 452
2 658
1 132
5 028
991
295
1 827
3 413
3 071
21 734
8 564
10 404
3 743
3 457
3 608
1 954
1 207
5 348
470
344
1 935
3 170
2 705
22 773
8 871
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
% de
l’actif net
Nombre
de titres
Titres
Coût
Produits industriels (suite)
3 361 United Rentals Inc.
31 700 Verisk Analytics Inc.
41 706 Wabtec Corp.
45 940 Waste Connections Inc.
48 200 Waste Management Inc.
47 050 Woodward Inc.
331 $
2 358
4 615
2 227
3 219
2 700
409 440
Technologie de l’information
304 504 Accenture Plc., cat. A
37 669
13 461 Activision Blizzard Inc.
625
77 160 Adobe Systems Inc.
8 157
35 800 Akamai Technologies Inc.
3 084
9 740 Alliance Data Systems Corp.
3 615
28 800 Alphabet Inc., cat. A
20 075
45 163 Alphabet Inc., cat. C
35 093
32 880 Amdocs Ltd.
2 432
30 800 Ansys Inc.
2 548
771 487 Apple Inc.
99 008
51 780 ARM Holdings Plc., CAAE
2 362
61 593 Arrow Electronics Inc.
4 096
57 760 Aspen Technology Inc.
3 147
50 080 Autodesk Inc.
2 981
39 200 Avago Technologies Ltd.
7 250
1 560 Avnet Inc.
81
3 613 Broadridge Financial Solutions Inc.
266
22 024 CDW Corp.
1 243
144 745 Ciena Corp.
4 122
10 556 Cirrus Logic Inc.
426
851 410 Cisco Systems Inc.
31 259
58 220 Citrix Systems Inc.
5 230
44 235 Cognizant Technology Solutions
Corp., cat. A
3 191
21 350 Coherent Inc.
1 596
84 851 Computer Sciences Corp.
7 240
125 818 Convergys Corp.
3 984
84 851 CSRA Inc.
3 314
1 402 DST Systems Inc.
227
230 252 eBay Inc.
8 309
135 741 Electronic Arts Inc.
12 834
127 560 EMC Corp.
4 212
35 878 F5 Networks Inc.
4 988
236 328 Facebook Inc., cat. A
24 819
10 670 Fairchild Semiconductor
International Inc.
217
37 240 Fidelity National Information
Services Inc.
2 849
4 564 First Solar Inc.
323
102 045 Fiserv Inc.
11 602
110 910 GSI Group Inc.
2 027
38 060 Guidewire Software Inc.
2 968
118 348 Ingram Micro Inc.
4 470
196 051 Intel Corp.
8 030
65 823 Interactive Intelligence Group
2 734
47 104 InterDigital Inc.
2 246
159 391 International Business Machines 31 904
41 952 IPG Photonics Corp.
3 318
136 853 Jabil Circuit Inc.
3 562
Juste
valeur
% de
l’actif net
337 $
3 372
4 104
3 580
3 558
3 233
465 028
44 030
721
10 026
2 607
3 726
31 004
47 424
2 483
3 942
112 328
3 241
4 618
3 018
4 221
7 873
92
269
1 280
4 144
431
31 991
6 094
3 673
1 922
3 835
4 331
3 522
221
8 755
12 907
4 533
4 814
34 225
306
3 121
417
12 914
2 090
3 167
4 975
9 345
2 862
3 196
30 341
5 176
4 410
11,9
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
Technologie de l’information (suite)
1 524 Jack Henry & Associates Inc.
105 649 Juniper Networks Inc.
3 473 Keysight Technologies Inc.
155 718 Lam Research Corp.
42 666 Manhattan Associates Inc.
311 062 MasterCard Inc.
18 730 MercadoLibre Inc.
44 461 Micron Technology Inc.
846 462 Microsoft Corp.
2 975 NetApp Inc.
26 685 NeuStar Inc., cat. A
22 444 Nvidia Corp.
39 096 NXP Semiconductor N.V.
37 500 Oracle Corporation
7 193 Palo Alto Networks Inc.
86 732 Paychex Inc.
43 900 PayPal Holdings Inc.
30 576 Qorvo Inc.
36 220 Red Hat Inc.
37 306 Sabre Corp.
65 600 Salesforce.com Inc.
61 650 Sapiens International Corp N.V.
260 241 Skyworks Solutions Inc.
3 036 Stamps.com Inc.
69 770 Synaptics Inc.
294 773 Synchronoss Technologies Inc.
56 580 SynOpsys Inc.
80 520 Take-Two Interactive Software Inc.
5 960 Tech Data Corp.
11 211 Teradata Corp.
54 000 Tessco Technologies Inc.
24 971 Tessera Technologies Inc.
101 960 Texas Instruments Inc.
610 343 The Western Union Co.
6 688 Total System Services Inc.
22 799 Tyler Technologies Inc.
6 350 Vantiv Inc., cat. A
106 623 Verisign Inc.
110 764 Visa Inc., cat. A
28 660 Vishay Precision Group Inc.
108 251 Western Digital Corp.
28 420 WEX Inc.
88 627 Xerox Corp.
26 350 Zebra Technologies Corp.
157 $
4 095
145
14 948
3 667
35 815
2 078
1 042
46 414
117
941
670
3 537
1 942
1 591
5 307
1 994
1 938
2 804
1 415
5 744
829
26 310
285
5 935
14 689
2 266
1 960
563
415
1 163
1 139
7 114
15 055
478
1 251
425
8 149
7 413
523
10 245
2 619
1 222
2 927
675 069
Juste
valeur
% de
l’actif net
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
Nombre
de titres
Titres
Coût
Matières
16 220
51 030
31 380
39 231
41 321
72 502
19 754
29 042
135 171
73 560
47 940
46 162
6 610
117 190
200 183
15 100
150 321
341 475
48 330
48 854
9 338
52 313
230 457
73 936
9 674
67 880
4 743
218 412
165 $
4 035
136
17 112
3 906
41 938
2 963
871
64 952
109
885
1 024
4 558
1 895
1 752
6 345
2 199
2 153
4 150
1 444
7 114
870
27 657
460
7 750
14 370
3 571
3 880
547
410
1 455
1 037
7 733
15 126
461
5 498
417
12 889
11 886
449
8 995
3 475
1 304
2 539
793 106
Airgas Inc.
Albemarle Corp.
Aptargroup Inc.
Avery Dennison Corp.
Carpenter Technology
Crown Holdings Inc.
Domtar Corporation
Dow Chemical Company
Ferro Corp.
FutureFuel Corp.
Glatfelter (P.H.) Co.
International Paper Co.
Kaiser Aluminum Corp.
Koppers Holdings Inc.
LyondellBasell Industries N.V.
Monsanto Co.
Newmont Mining Corporation
Omnova Solutions Inc.
PPG Industries Inc.
Reliance Steel & Aluminum Co.
Sealed Air Corp.
Sherwin-Williams Co.
Steel Dynamics Inc.
The Mosaic Co.
United States Steel Corp.
Universal Stainless & Alloy
Vulcan Materials Co.
WestRock Co.
Services de télécommunications
542 573 AT&T Inc.
191 047 CenturyTel Inc.
863 337 Frontier Communications Corp.
49 381 Level 3 Communications Inc.
42 979 T-Mobile US Inc.
483 941 Verizon Communications Inc.
20,3
Services publics
27 681 AES Corp.
86 480 Ameren Corporation
131 757 American Electric Power
684 750 Calpine Corp.
49 825 Centerpoint Energy Inc.
38 053 CMS Energy Corp.
22 690 Consolidated Edison Inc.
177 750 DTE Energy Company
351 451 Dynegy Inc.
54 414 Edison International
133 734 Entergy Corp.
119 517 Exelon Corp.
25 586 FirstEnergy Corporation
266 405 NiSource Inc.
46 210 NorthWestern Corp.
68 849 NRG Energy Inc.
1 637 $
3 572
1 986
2 588
1 886
4 355
1 014
2 018
2 144
1 071
1 325
2 682
721
3 265
24 252
2 032
3 484
2 765
6 165
3 703
631
18 639
5 335
3 569
188
2 037
588
15 849
Juste
valeur
% de
l’actif net
3 105 $
3 955
3 155
3 401
1 731
5 086
1 010
2 069
2 080
1 372
1 223
2 408
765
2 959
24 071
2 058
3 742
2 896
6 609
3 916
576
18 794
5 698
2 823
107
873
623
13 787
119 501
120 892
23 880
6 805
5 443
2 919
2 261
29 365
25 834
6 651
5 579
3 713
2 326
30 950
70 673
75 053
357
4 908
8 171
14 658
1 208
1 514
1 906
16 608
9 838
4 314
12 190
4 971
1 116
6 038
2 924
1 089
367
5 173
10 623
13 710
1 266
1 899
2 017
19 718
6 516
4 457
12 647
4 592
1 123
7 192
3 470
1 120
3,1
1,9
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars)
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
Services publics (suite)
68 650 Portland General Electric Co.
692 714 PPL Corporation
714 633 Public Service Enterprise Group
1 989 SCANA Corp.
92 830 The Laclede Group Inc.
17 764 Xcel Energy Inc.
3 006 $
27 588
37 815
159
5 601
773
Juste
valeur
% de
l’actif net
3 455 $
32 700
38 243
166
7 631
883
166 752
178 968
4,6
TOTAL DES ACTIONS AMÉRICAINES
3 438 374 3 883 902
99,2
TOTAL DES ACTIONS
3 441 179 3 887 843
99,3
PLACEMENTS À COURT TERME*
3 026
3 035
0,1
TOTAL DES PLACEMENTS
3 444 205 3 890 878
99,4
GAIN LATENT SUR LES CONTRATS
DE CHANGE (ANNEXE A)
–1–
PERTE LATENTE SUR LES CONTRATS
DE CHANGE (ANNEXE A)
–(3)–
TOTAL DU PORTEFEUILLE
3 444 205 $ 3 890 876
99,4
AUTRES ÉLÉMENTS D’ACTIF NET
ATTRIBUABLES AUX PORTEURS
DE PARTS RACHETABLES
23 244
0,6
ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX
PORTEURS DE PARTS RACHETABLES 3 914 120 $
100,0
ANNEXE A
Contrats de change
Gain
Contrats
Échéancelatent
Achat 521 CAD, vente 376 USD @ 1,3874
4 janv. 16
1 $
1$
Perte
Contrats
Échéancelatente
Achat 486 USD, vente 675 CAD @ 0,7199
5 janv. 16
TOTAL DES CONTRATS DE CHANGE
(3) $
(3)$
(2)$
Toutes les contreparties ont une notation d’au moins A.
* Les placements à court terme, qui peuvent comprendre des bons du Trésor, du papier
commercial, des dépôts à terme et des billets à escompte, portent intérêt à des taux variant de
0,15 % à 0,46 % et viennent à échéance entre le 4 janvier 2016 et le 13 janvier 2016.
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
ÉTATS FINANCIERS
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
États de la situation financière
États du résultat global
(en milliers de dollars, sauf les montants par part)
(en milliers de dollars, sauf les montants par part)
(se reporter à la note 2 des notes générales)
ACTIF
Placements, à la juste valeur
Trésorerie
Montant à recevoir de courtiers
en valeurs mobilières
Souscriptions à recevoir
Gain latent sur les contrats de change
Dividendes à recevoir, intérêts courus
et autres éléments d’actif
TOTAL DE L’ACTIF
PASSIF
Montant à payer à des courtiers
en valeurs mobilières
Rachats à payer
Perte latente sur les contrats de change
Comptes créditeurs et charges à payer
TOTAL DU PASSIF, EXCLUANT L’ACTIF NET
ATTRIBUABLE AUX PORTEURS DE
PARTS RACHETABLES
ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX
PORTEURS DE PARTS RACHETABLES
(« VALEUR LIQUIDATIVE »)
Placements, au coût
VALEUR LIQUIDATIVE
SÉRIE C
SÉRIE CONSEILLERS
SÉRIE D
SÉRIE F
SÉRIE O
VALEUR LIQUIDATIVE PAR PART
SÉRIE C
SÉRIE CONSEILLERS
SÉRIE D
SÉRIE F
SÉRIE O
31 décembre
2014
31 décembre
2015
3 890 878 $
21 633
Périodes closes les 31 décembre
(se reporter à la note 2 des notes générales)
2 198 299 $
36 574
889
916
1
22 398
111
–
4 045
3 918 362
2 205
2 259 587
3 459
558
3
222
22 817
586
–
136
4 242
23 539
3 914 120 $
2 236 048 $
3 444 205 $
1 809 284 $
2 558
870
34 522
459
3 875 711
$
$
$
$
$
2 271
961
20 754
421
2 211 641
$
$
$
$
$
16,05
16,06
16,74
16,69
16,35
$
$
$
$
$
14,95
14,96
15,48
15,45
15,16
$
$
$
$
$
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
2014
2015
REVENUS (se reporter à la note 3 des notes générales)
Dividendes
64 133
Intérêts aux fins de distribution
21
Revenu tiré de prêts de titres
(se reporter à la note 6 des notes générales)
621
Gain (perte) net réalisé sur les placements
396 612
Gain (perte) net sur les devises
et les autres éléments d’actif net
7 649
Variation du gain (de la perte) latent
sur les placements
57 656
TOTAL DES REVENUS (DE LA PERTE)
526 692
CHARGES (se reporter aux notes annexes –
renseignements propres au fonds)
Frais de gestion
339
Frais d’administration
1 616
Frais liés au Comité d’examen indépendant
3
TPS/TVH
186
Coûts de transaction
3 684
Retenue d’impôt à la source
8 071
TOTAL DES CHARGES
13 899
AUGMENTATION (DIMINUTION)
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
512 793
AUGMENTATION (DIMINUTION)
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
SÉRIE C
386
SÉRIE CONSEILLERS
149
SÉRIE D
4 355
SÉRIE F
77
SÉRIE O
507 826
AUGMENTATION (DIMINUTION)
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
PAR PART RACHETABLE
SÉRIE C
2,45
SÉRIE CONSEILLERS
2,47
SÉRIE D
2,65
SÉRIE F
2,71
SÉRIE O
2,73
$
31 117 $
18
297
263 775
4 758
85 806
385 771
233
916
3
109
3 104
4 157
8 522
$
377 249 $
$
$
$
$
$
354
150
3 341
115
373 289
$
$
$
$
$
$
$
$
$
$
2,90
2,90
3,12
3,21
3,22
$
$
$
$
$
ÉTATS FINANCIERS
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Tableaux des flux de trésorerie (en milliers de dollars)
Périodes closes les 31 décembre
(se reporter à la note 2 des notes générales)
FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS
AUX ACTIVITÉS D’EXPLOITATION
Augmentation (diminution)
de la valeur liquidative
AJUSTEMENTS AUX FINS DU
RAPPROCHEMENT DE LA TRÉSORERIE
NETTE PROVENANT DE (AFFECTÉE À)
L’EXPLOITATION
Perte nette réalisée (gain net réalisé)
sur les placements
Variation de la perte latente (du gain latent)
sur les placements
(Augmentation) diminution des montants
courus à recevoir
Augmentation (diminution) des montants
courus à payer
Coût des placements acquis
Produit de la vente de placements
TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DES
(AFFECTÉE AUX) ACTIVITÉS
D’EXPLOITATION
FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS
AUX ACTIVITÉS DE FINANCEMENT
Produit de l’émission de parts rachetables
Trésorerie versée au rachat de parts rachetables
Distributions versées aux porteurs
de parts rachetables
TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DES
(AFFECTÉE AUX) ACTIVITÉS
DE FINANCEMENT
Augmentation (diminution) nette
de la trésorerie pour la période
Trésorerie (découvert bancaire) au début
TRÉSORERIE (DÉCOUVERT BANCAIRE) À LA FIN
Intérêts reçus (payés)
Dividendes reçus, après déduction
des retenues d’impôt à la source
2015
2014
512 793 $
377 249 $
(396 612)
(263 775)
(57 656)
(85 806)
(1 840)
(13 646)
86
(6 994 417)
5 758 259
12 432
(4 523 675)
4 153 115
(1 179 387)
(344 106)
1 941 665
(777 031)
498 694
(139 390)
(188)
(132)
1 164 446 $
359 172 $
(14 941)
36 574
21 633 $
15 066
21 508
36 574 $
21 $
18 $
54 221 $
25 965 $
La trésorerie comprend la trésorerie et la marge à recevoir ou à payer sur les contrats à terme
standardisés, le cas échéant.
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
ÉTATS FINANCIERS
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
États des variations de la valeur liquidative (en milliers de dollars)
Périodes closes les 31 décembre
(se reporter à la note 2 des notes générales)
VALEUR LIQUIDATIVE AU DÉBUT
AUGMENTATION (DIMINUTION)
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
Frais de rachat anticipé
Produit de l’émission de parts rachetables
Réinvestissement des distributions
aux porteurs de parts rachetables
Rachat de parts rachetables
AUGMENTATION (DIMINUTION)
NETTE LIÉE AUX OPÉRATIONS
SUR LES PARTS RACHETABLES
Distributions du revenu net
Distributions du gain net
Distributions de capital
TOTAL DES DISTRIBUTIONS AUX
PORTEURS DE PARTS RACHETABLES
AUGMENTATION (DIMINUTION) NETTE
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
VALEUR LIQUIDATIVE À LA FIN
Périodes closes les 31 décembre
(se reporter à la note 2 des notes générales)
VALEUR LIQUIDATIVE AU DÉBUT
AUGMENTATION (DIMINUTION)
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
Frais de rachat anticipé
Produit de l’émission de parts rachetables
Réinvestissement des distributions
aux porteurs de parts rachetables
Rachat de parts rachetables
AUGMENTATION (DIMINUTION)
NETTE LIÉE AUX OPÉRATIONS
SUR LES PARTS RACHETABLES
Distributions du revenu net
Distributions du gain net
Distributions de capital
TOTAL DES DISTRIBUTIONS AUX
PORTEURS DE PARTS RACHETABLES
AUGMENTATION (DIMINUTION) NETTE
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
VALEUR LIQUIDATIVE À LA FIN
Série C
2014
2015
Série Conseillers
2015
2014
Série D
Série F
2015
2014
14 892 $
2015
2014
421 $
940 $
1 878 $
961 $
782 $
20 754 $
386
–
619
354
–
1 102
149
–
309
150
–
166
4 355
1
15 064
3 341
–
6 385
77
–
141
115
–
189
208
(701)
245
(1 041)
68
(545)
92
(121)
2 896
(5 596)
2 264
(3 830)
31
(169)
24
(796)
126
–
(225)
–
306
–
(267)
–
(168)
–
(72)
–
137
–
(108)
–
12 365
(65)
(2 887)
–
4 819
(12)
(2 286)
–
3
(2)
(40)
–
(583)
(1)
(50)
–
(225)
(267)
(72)
(108)
(2 952)
(2 298)
(42)
(51)
287
2 558 $
393
2 271 $
(91)
870 $
179
961 $
13 768
34 522 $
5 862
20 754 $
38
459 $
2 271 $
Série O
2 211 641 $
Total
2014
2015
1 481 832 $
2015
2 236 048 $
2014
1 500 324 $
507 826
–
1 926 337
373 289
–
490 683
512 793
1
1 942 470
377 249
–
498 525
383 119
(769 993)
275 408
(134 130)
386 322
(777 004)
278 033
(139 918)
1 539 463
(51 127)
(332 092)
–
631 961
(24 982)
(250 459)
–
1 551 789
(51 194)
(335 316)
–
636 640
(24 995)
(253 170)
–
(383 219)
(275 441)
(386 510)
(278 165)
1 664 070
3 875 711 $
729 809
2 211 641 $
1 678 072
3 914 120 $
735 724
2 236 048 $
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
(519)
421 $
NOTES ANNEXES – RENSEIGNEMENTS PROPRES AU FONDS
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Informations générales (se reporter à la note 1 des
notes générales)
L’objectif de placement du fonds consiste à offrir aux
épargnants une croissance du capital à long terme en
investissant dans des actions de sociétés américaines de
qualité supérieure.
Risque lié aux instruments financiers et gestion du
capital (se reporter à la note 4 des notes générales)
Risque de concentration (%)
Le tableau ci-dessous résume le portefeuille de placements
du fonds (compte tenu des produits dérivés, le cas échéant)
en date du :
Répartition des placements
Technologie de l’information
Services financiers
Produits de consommation discrétionnaire
Soins de santé
Produits industriels
Produits de consommation courante
Énergie
Services publics
Matières
Services de télécommunications
Trésorerie/Autres
Total
31 décembre
2015
31 décembre
2014
20,4
17,5
14,3
13,3
11,9
7,4
4,9
4,6
3,1
1,9
0,7
100,0
18,0
16,8
13,0
13,9
14,4
7,7
6,4
3,3
3,8
0,6
2,1
100,0
Risque de change (% de l’actif net)
Le tableau ci-dessous résume l’exposition nette du fonds au
risque de change (compte tenu des opérations de couverture,
le cas échéant) en date du :
Devise
Dollar américain
Total
31 décembre
2015
31 décembre
2014
100,0
100,0
99,9
99,9
En date du 31 décembre 2015, si la valeur du dollar canadien
avait augmenté ou diminué de 1 % par rapport aux
devises susmentionnées, l’actif net du fonds aurait pu
respectivement diminuer ou augmenter d’environ 1,0 %
(1,0 % au 31 décembre 2014), à condition que tous les
autres facteurs aient été constants. En fait, les résultats réels
pourraient différer de la présente analyse de sensibilité, et la
différence pourrait être importante.
Autre risque de prix (% de l’incidence sur l’actif net)
Le tableau ci-dessous présente l’incidence d’une variation de
1 % du rendement de l’indice général de référence (indiqué
ci-dessous) sur l’actif net du fonds, selon la corrélation
historique sur 36 mois des données sur le rendement du
fonds et de l’indice, suivant l’hypothèse que tous les autres
facteurs étaient constants, en date du :
Indice Russell 3000 Total Return
(en dollars canadiens)
31 décembre
2015
31 décembre
2014
+ ou - 1,0
+ ou - 1,0
Puisque la corrélation historique pourrait ne pas être
représentative de la corrélation future, les résultats réels
pourraient différer de la présente analyse de sensibilité, et la
différence pourrait être importante.
Hiérarchie des justes valeurs (en milliers de dollars, sauf les
pourcentages) (se reporter à la note 3 des notes générales)
Le tableau ci-dessous présente le sommaire des données
utilisées en date des 31 décembre 2015 et 2014.
31 décembre 2015
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Total
Titres de capitaux propres 3 887 843
Parts de fonds communs
de placement
–
Titres à revenu fixe
et titres de créance
–
Placements à court terme
–
Instruments dérivés – actifs
–
Instruments dérivés – passifs
–
Total des instruments
financiers
3 887 843
% du total du portefeuille
99,9
–
–
3 887 843
–
–
–
–
3 035
1
(3)
–
–
–
–
–
3 035
1
(3)
3 033
0,1
–
–
3 890 876
100,0
31 décembre 2014
Titres de capitaux propres
Parts de fonds communs
de placement
Titres à revenu fixe
et titres de créance
Placements à court terme
Instruments dérivés – actifs
Instruments dérivés – passifs
Total des instruments
financiers
% du total du portefeuille
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Total
2 189 391
–
–
2 189 391
–
–
–
–
–
–
–
–
–
8 908
–
–
–
–
–
–
–
8 908
–
–
2 189 391
99,6
8 908
0,4
–
–
2 198 299
100,0
Pour les périodes closes les 31 décembre 2015 et 2014, il n’y a
eu aucun transfert d’instruments financiers entre le niveau 1,
le niveau 2 et le niveau 3.
Se reporter aux notes générales à la suite des présentes.
NOTES ANNEXES – RENSEIGNEMENTS PROPRES AU FONDS
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Frais de gestion (se reporter à la note 7 des
notes générales)
Impôts (en milliers de dollars) (se reporter à la
note 5 des notes générales)
Aucuns frais de gestion ne sont payables par le fonds à l’égard
des parts de série O. Les porteurs de parts de série O versent
directement à RBC GMA des frais négociés en contrepartie des
services de conseils en placement.
Le fonds n’avait pas enregistré de pertes en capital ni de
pertes autres qu’en capital au 31 décembre 2015.
Les frais de gestion pour les autres séries de parts du
fonds sont payables à RBC GMA et sont calculés selon les
pourcentages annuels suivants, avant la TPS/TVH, de la valeur
liquidative quotidienne de chaque série de parts du fonds.
Série C
Série Conseillers
Série D
Série F
1,75 %
1,75 %
1,00 %
0,75 %
Charges d’exploitation (se reporter à la note 7 des
notes générales)
Les frais d’administration pour chaque série de parts du
fonds sont payables à RBC GMA et sont calculés selon les
pourcentages annuels suivants, avant la TPS/TVH, de la valeur
liquidative quotidienne de chaque série de parts du fonds.
Série C
Série Conseillers
Série D
Série F
Série O
0,10 %
0,10 %
0,10 %
0,10 %
0,05 %
Placements détenus par des parties liées
(en milliers de dollars, sauf les nombres de parts)
La Banque Royale du Canada, ou l’une de ses filiales, détenait
les placements suivants dans le fonds en date du :
31 décembre
2015
31 décembre
2014
131
138
131
132
141
11
119
126
119
120
127
9
Nombre de parts détenues
Série C
Série Conseillers
Série D
Série F
Série O
Valeur des parts
Se reporter aux notes générales à la suite des présentes.
Capitaux propres (en milliers)
Les capitaux propres du fonds comprennent les montants
représentant les parts, le revenu (la perte) net non distribué,
le gain (la perte) réalisé sur les placements et le gain (la perte)
latent sur les placements. Aucune limite n’est imposée quant
au nombre de parts pouvant être émises. Les parts sont
achetées et rachetées à la valeur liquidative par part.
Périodes closes les 31 décembre
(se reporter à la note 2 des notes générales)
2015
2014
Série C
Nombre de parts au début
Nombre de parts émises
Nombre de parts réinvesties
Nombre de parts rachetées
Nombre de parts à la fin
152
37
13
(43)
159
133
72
16
(69)
152
Série Conseillers
Nombre de parts au début
Nombre de parts émises
Nombre de parts réinvesties
Nombre de parts rachetées
Nombre de parts à la fin
64
19
4
(33)
54
55
11
6
(8)
64
Série D
Nombre de parts au début
Nombre de parts émises
Nombre de parts réinvesties
Nombre de parts rachetées
Nombre de parts à la fin
1 341
873
175
(327)
2 062
1 027
417
146
(249)
1 341
Série F
Nombre de parts au début
Nombre de parts émises
Nombre de parts réinvesties
Nombre de parts rachetées
Nombre de parts à la fin
27
9
2
(10)
28
65
11
2
(51)
27
Série O
Nombre de parts au début
Nombre de parts émises
Nombre de parts réinvesties
Nombre de parts rachetées
Nombre de parts à la fin
145 900
112 339
23 681
(44 888)
237 032
104 192
32 530
18 144
(8 966)
145 900
NOTES ANNEXES – RENSEIGNEMENTS PROPRES AU FONDS
FONDS D’ACTIONS AMÉRICAINES MULTISTYLE
TOUTES CAPITALISATIONS PHILLIPS, HAGER & NORTH
Le 31 décembre 2015
Coûts de transaction (en milliers de dollars,
sauf les pourcentages)
Coûts de transaction, y compris les frais de courtage, sur les
mouvements de portefeuille pour les périodes closes les :
31 décembre
2015
$
%
Total des coûts de transaction
Commissions des courtiers liés*
Ententes sur les commissions†
3 684
58
812
100
2
22
31 décembre
2014
%
$
3 104
95
1 137
100
3
37
* Se reporter à la note 7 des notes générales.
† Les ententes sur les commissions font partie des commissions versées à des courtiers. Le fonds
utilise des ententes sur les commissions (auparavant appelées « rabais de courtage ») à l’égard
des produits et des services liés à la recherche ou à l’exécution des commandes.
Revenu tiré de prêts de titres (en milliers de dollars)
(se reporter à la note 6 des notes générales)
Juste valeur des titres prêtés et de la garantie reçue, en date du :
Juste valeur des titres prêtés
Juste valeur de la garantie reçue
31 décembre
2015
31 décembre
2014
185 570
194 849
105 830
107 947
Se reporter aux notes générales à la suite des présentes.
Placements détenus par d’autres fonds de
placement liés (%) (se reporter à la note 7 des
notes générales)
Le tableau ci-dessous résume, sous forme de pourcentage,
l’actif net du fonds détenu par d’autres fonds de placement
liés en date du :
Fonds de retraite CIBLE 2015
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2020
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2025
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2030
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2035
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2040
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2045
Phillips, Hager & North
Fonds de retraite CIBLE 2050
Phillips, Hager & North
Catégorie d’actions américaines multistyle toutes
capitalisations Phillips, Hager & North
Solution de versement géré RBC
Solution de versement géré RBC − Évolué
Solution de versement géré RBC − Évolué Plus
Portefeuille de croissance dynamique sélect RBC
Portefeuille équilibré sélect RBC
Portefeuille de croissance dynamique
choix sélect RBC
Portefeuille équilibré choix sélect RBC
Portefeuille prudence choix sélect RBC
Portefeuille de croissance choix sélect RBC
Portefeuille prudence sélect RBC
Portefeuille de croissance sélect RBC
Portefeuille prudence élevée sélect RBC
Fonds d’éducation Objectif 2020 RBC
Fonds d’éducation Objectif 2025 RBC
Fonds d’éducation Objectif 2030 RBC
Total
31 décembre
2015
31 décembre
2014
–
–
–
0,1
–
0,1
–
0,1
–
0,2
–
0,1
0,1
0,3
–
–
1,0
3,8
4,1
4,9
3,0
28,1
1,3
–
–
0,4
0,3
0,2
0,6
25,5
11,4
14,0
0,4
0,8
0,3
98,9
–
4,0
35,3
0,7
0,6
0,4
1,1
28,9
14,8
8,5
0,7
1,2
0,2
98,6
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
1. Les fonds
Les fonds (« le fonds » ou « les fonds ») sont des fiducies de
fonds communs de placement à capital variable régies par
les lois de la province de l’Ontario ou de la province de la
Colombie-Britannique. RBC GMA est le gestionnaire et le
gestionnaire de portefeuille des fonds, et son siège social
est situé au 155, rue Wellington Ouest, 22e étage, Toronto
(Ontario). RBC GMA est aussi le fiduciaire des fonds régis
par les lois de la province de l’Ontario. Les présents états
financiers ont été approuvés aux fins de publication par le
conseil d’administration de RBC GMA le 4 mars 2016.
Les fonds peuvent émettre un nombre illimité de parts de
série A, de série C, de série Conseillers, de série Conseillers T5,
de série T, de série T5, de série T8, de série H, de série D, de
série F, de série FT5, de série I et de série O.
Les parts de série A et de série C ne comportent aucuns
frais d’acquisition et sont offertes à tous les épargnants par
l’intermédiaire de courtiers autorisés.
Les parts de série Conseillers et de série Conseillers T5 sont
offertes à tous les épargnants par l’intermédiaire de courtiers
autorisés et sont assorties de frais d’acquisition initiaux ou
de frais d’acquisition réduits. Pour certains fonds, les parts
de série Conseillers et de série Conseillers T5 sont assorties
d’une option de frais d’acquisition reportés. Dans le cas des
frais d’acquisition initiaux, les épargnants paient des frais
d’acquisition variant de 0 % à 5 % du montant investi. Dans le
cas des frais d’acquisition reportés ou des frais d’acquisition
réduits, les épargnants ne paient pas de frais d’acquisition.
Les parts de série F et de série FT5 ne comportent aucuns
frais d’acquisition et sont assorties de frais moins élevés que
ceux des parts de série A et de série C. Les parts de série F et
de série FT5 ne sont offertes qu’aux épargnants qui ont un
compte à honoraires auprès de leur courtier.
Les parts de série I ne comportent aucuns frais d’acquisition,
sont assorties de frais moins élevés que ceux des parts de
série F et de série FT5, et ne sont offertes qu’aux épargnants
qui effectuent le placement minimal requis, qui maintiennent
le solde minimal requis et qui ont un compte auprès d’un
courtier signataire d’une entente sur la rémunération conclue
avec RBC GMA.
Les parts de série O et de série T ne sont offertes qu’aux
grands investisseurs individuels ou institutionnels, ou aux
courtiers. Aucuns frais de gestion ne sont payables par
les fonds à l’égard des parts de série O ou de série T. Les
porteurs de parts versent directement à RBC GMA des frais
de gestion négociés en contrepartie des services de conseils
en placement.
2. Exercice ou période
L’information fournie dans les présents états financiers
et les notes annexes porte sur les exercices clos les
31 décembre 2015 et 2014 ou est en date des 31 décembre 2015
et 2014. Pour l’exercice au cours duquel un fonds ou une
série est créé, le terme « période » désigne la période allant
de la date de création au 31 décembre de cet exercice.
3.Résumé des principales méthodes comptables
Les parts de série H ne comportent aucuns frais
d’acquisition, sont assorties de frais moins élevés que ceux
des parts de série A et de série C, et ne sont offertes qu’aux
épargnants qui effectuent le placement minimal requis et qui
maintiennent le solde minimal requis par l’intermédiaire de
courtiers autorisés.
Ces états financiers ont été préparés en conformité avec les
Normes internationales d’information financière (les « IFRS »)
et ils comprennent des estimations et des hypothèses qui
ont été formulées par la direction et qui peuvent influer sur
les montants présentés au titre de l’actif (principalement
en ce qui concerne l’évaluation des placements), du passif,
des revenus et des charges au cours des périodes visées.
Les résultats réels peuvent différer de ces estimations. Les
principales méthodes comptables des fonds, qui sont des
entités d’investissement, sont les suivantes :
Les parts de série D ne comportent aucuns frais d’acquisition
et sont assorties de frais moins élevés que ceux des parts de
série A et de série C. Les parts de série D sont offertes aux
épargnants qui ont un compte auprès de RBC Placements
en Direct Inc., de Phillips, Hager & North gestion de fonds de
placement collectif ltée (« PHN GF ») ou de certains autres
courtiers autorisés (principalement des courtiers exécutants).
Option de la juste valeur Les instruments financiers sont
désignés comme étant évalués à la juste valeur par le biais du
résultat net lors de leur comptabilisation initiale (option de la
juste valeur). Les instruments financiers dérivés sont détenus
à des fins de transaction et, de par leur nature, doivent être
classés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat
net. Les autres instruments financiers non dérivés peuvent
Les parts de série T5 et de série T8 ne comportent aucuns
frais d’acquisition et sont offertes à tous les épargnants par
l’intermédiaire de courtiers autorisés.
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
être désignés comme étant à la juste valeur par le biais du
résultat net si leur juste valeur peut être évaluée de façon
fiable et qu’ils répondent à certains critères, notamment : i) si
une telle comptabilisation permet d’éliminer ou de réduire
sensiblement une non-concordance comptable; ii) s’ils font
partie d’un portefeuille dont la gestion et l’appréciation de la
performance sont effectuées sur la base de la juste valeur. La
direction estime que tous les instruments financiers non
dérivés sont désignés comme étant à la juste valeur par le
biais du résultat net, puisque tous les fonds répondent aux
critères susmentionnés. Les actifs et passifs financiers des
fonds ne sont pas compensés, car il n’existe actuellement
aucun droit juridiquement exécutoire de compenser les
montants comptabilisés, et les montants bruts sont présentés
dans les états de la situation financière. Les fonds peuvent
conclure des conventions-cadres de compensation
exécutoires ou des accords semblables avec des contreparties.
Les parts rachetables sont évaluées selon leur valeur de
rachat respective. Tous les autres actifs et passifs sont évalués
au coût amorti.
Détermination de la juste valeur La juste valeur d’un
instrument financier correspond au montant pour lequel
l’instrument financier pourrait être échangé entre des
parties bien informées et consentantes dans le cadre d’une
transaction effectuée dans des conditions de concurrence
normale. La juste valeur est déterminée au moyen d’une
hiérarchie à trois niveaux en fonction des données utilisées
pour évaluer les instruments financiers des fonds. La
hiérarchie des données se résume comme suit :
Niveau 1 – les prix (non rajustés) cotés sur des marchés actifs
pour des actifs ou passifs identiques;
Niveau 2 – les données autres que les prix cotés visés au
niveau 1, qui sont observables pour l’actif ou le passif,
directement (à savoir des prix) ou indirectement (à savoir
des dérivés de prix), y compris les cotes de courtiers, les
prix des vendeurs et les facteurs de la juste valeur provenant
des vendeurs;
Niveau 3 – les données relatives à l’actif ou au passif qui ne
sont pas fondées sur des données de marché observables
(données non observables).
Les changements de méthode d’évaluation peuvent donner
lieu à des transferts vers ou depuis le niveau désigné pour
un placement.
La hiérarchie à trois niveaux utilisée pour la présentation des
placements et des dérivés est incluse dans les notes annexes –
renseignements propres au fonds.
Les placements sont comptabilisés à la juste valeur,
déterminée de la manière suivante :
Titres de capitaux propres – Les actions ordinaires, les actions
privilégiées et les fonds négociés en Bourse sont évalués
d’après le cours de clôture enregistré par la Bourse sur laquelle
ces titres sont principalement négociés. Lorsque le cours de
clôture n’est pas compris dans l’écart acheteur-vendeur,
la direction détermine les cours compris dans l’écart
acheteur-vendeur qui reflètent le mieux la juste valeur.
Titres à revenu fixe et titres de créance – Les obligations, les
titres adossés à des créances hypothécaires, les prêts et les
débentures sont évalués d’après le cours de clôture, tel qu’il
est communiqué par les principaux courtiers de ces titres, ou
par des fournisseurs de services d’évaluation indépendants.
Les créances hypothécaires approuvées en vertu de la
LNH sont évaluées au montant en capital, ce qui produit
un rendement égal à celui du taux de rendement en
vigueur pour les créances hypothécaires de nature et de
durée similaires.
Placements à court terme – Les placements à court terme sont
évalués à la juste valeur, qui fait l’objet d’une estimation en
fonction du coût majoré des intérêts courus.
Options – Les options inscrites à la cote d’une Bourse sont
évaluées au cours de clôture de la Bourse sur laquelle l’option
est officiellement négociée. Lorsque le cours de clôture n’est
pas compris dans l’écart acheteur-vendeur, la direction
détermine les cours compris dans l’écart acheteur-vendeur
qui reflètent le mieux la juste valeur.
La prime reçue pour des options vendues est comptabilisée
comme un crédit dans l’inventaire du portefeuille et rajustée
quotidiennement à la juste valeur de l’option vendue.
Contrats à terme de gré à gré – Les contrats à terme de gré à
gré sont évalués selon le gain ou la perte qui résulterait de
la liquidation de la position à la date d’évaluation. Tout gain
ou perte à la fin de la séance de chaque jour d’évaluation est
comptabilisé comme « Variation du gain (de la perte) latent sur
les placements » dans les états du résultat global. Les montants
à recevoir ou à payer au titre des contrats à terme de gré à gré
sont comptabilisés séparément dans les états de la situation
financière. Les gains ou les pertes réalisés sur les contrats de
change sont inscrits au poste « Gain (perte) net sur les devises
et les autres éléments d’actif net » des états du résultat global.
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
Contrats à terme standardisés – Les contrats à terme standardisés
conclus par les fonds sont des arrangements financiers
visant l’achat ou la vente d’un instrument financier à un prix
contractuel, à une date ultérieure déterminée. Cependant, les
fonds n’ont pas l’intention d’acheter ni de vendre l’instrument
financier en question à la date de règlement, mais plutôt
de liquider chaque contrat à terme standardisé avant le
règlement en concluant des contrats à terme standardisés
équivalents de sens inverse. Les contrats à terme standardisés
sont évalués selon le gain ou la perte qui résulterait de la
liquidation de la position à la date d’évaluation. Tout gain
ou perte à la fin de la séance de chaque jour d’évaluation
est comptabilisé comme « Gain (perte) net sur les contrats
à terme standardisés » dans les états du résultat global. Les
montants à recevoir ou à payer au titre des contrats à terme
standardisés sont comptabilisés séparément dans les états de
la situation financière.
Évaluation des parts de fonds communs de placement – Les parts
de fonds sont évaluées selon leur valeur liquidative respective
par part, valeur qui est fournie par les sociétés de fonds
communs de placement à la date d’évaluation pertinente.
Évaluation de la juste valeur des placements (y compris les titres non
cotés) – Si les méthodes d’évaluation décrites précédemment
ne sont pas appropriées, RBC GMA effectuera une estimation
de la juste valeur d’un placement au moyen de procédures
d’évaluation de la juste valeur établies, en examinant entre
autres l’information publique, les cotes de courtiers, les
modèles d’évaluation, les analyses fondamentales, les
évaluations matricielles, les décotes par rapport aux prix
du marché ou aux prix de titres semblables, ou les décotes
appliquées en raison de restrictions sur la vente des titres,
ainsi que les données de fournisseurs externes de services de
juste valeur.
Des procédures sont en place pour déterminer la juste valeur
des titres étrangers négociés quotidiennement dans des
pays situés à l’extérieur de l’Amérique du Nord afin d’éviter
l’obsolescence des prix et de tenir compte, entre autres, de
tout événement important qui survient après la fermeture
d’un marché étranger. Le processus d’évaluation de la juste
valeur tient compte du dernier cours du marché du titre,
ajusté en fonction de données telles que les cours des indices
connexes, les fluctuations des marchés étrangers et les prix
des certificats américains d’actions étrangères (les « CAAE »).
Ces titres sont classés dans le niveau 2.
Conversion des devises La valeur des placements et des
autres éléments d’actif et de passif libellés en devises est
convertie en dollars canadiens (en dollars américains dans
le cas du Fonds de marché monétaire américain Phillips,
Hager & North, du Fonds du marché monétaire américain RBC,
du Fonds du marché monétaire $US Plus RBC, du Fonds
d’obligations de sociétés de catégorie investissement $US RBC,
du Fonds d’obligations à rendement élevé $US RBC, du
Fonds d’obligations de sociétés de marchés émergents
BlueBay, du Fonds d’obligations mondiales convertibles $US
BlueBay [Canada] et du Fonds de revenu mensuel américain
RBC) au taux de change en vigueur chaque jour d’évaluation.
Les achats et les ventes de placements ainsi que les revenus
et les charges sont convertis au taux de change en vigueur
aux dates respectives de ces opérations. Les gains ou les
pertes de change réalisés sont inscrits au poste « Gain (perte)
net sur les devises et les autres éléments d’actif net » des états
du résultat global.
Monnaie fonctionnelle À l’exception des fonds énumérés
ci-après, les souscriptions, les rachats et le rendement des
fonds sont exprimés en dollars canadiens. Par conséquent, le
dollar canadien est la monnaie fonctionnelle des fonds. Pour
le Fonds de marché monétaire américain Phillips,
Hager & North, le Fonds du marché monétaire américain RBC,
le Fonds du marché monétaire $US Plus RBC, le Fonds
d’obligations de sociétés de catégorie investissement
$US RBC, le Fonds d’obligations à rendement élevé $US RBC,
le Fonds d’obligations de sociétés de marchés émergents
BlueBay, le Fonds d’obligations mondiales convertibles
$US BlueBay (Canada) et le Fonds de revenu mensuel
américain RBC, les souscriptions, les rachats et le rendement
sont exprimés en dollars américains. Par conséquent, le
dollar américain est la monnaie fonctionnelle de ces fonds.
Évaluation des séries Une valeur liquidative différente
est calculée pour chaque série de parts d’un fonds. La
valeur liquidative d’une série de parts donnée est établie
en fonction de la valeur de sa part proportionnelle de
l’actif et du passif du fonds, communs à toutes les séries,
moins le passif du fonds qui est exclusivement imputable
à cette série. Les charges imputables directement à une
série sont imputées à cette série. Les autres charges sont
réparties proportionnellement entre les séries selon la
valeur liquidative relative de chaque série. Les charges sont
comptabilisées chaque jour.
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
Opérations de placement Les opérations de placement
sont comptabilisées à la date de transaction. Les coûts de
transaction, tels que les commissions de courtage, engagés
par les fonds sont comptabilisés dans les états du résultat
global pour la période considérée. Les gains et les pertes
latents sur les placements représentent la différence entre
la juste valeur et le coût moyen pour la période. Le coût
de l’actif du portefeuille, ainsi que les gains et les pertes
réalisés et latents sur les placements, sont déterminés selon
la méthode du coût moyen, qui ne tient pas compte de
l’amortissement des primes ou des décotes sur les titres
à revenu fixe et les titres de créance, à l’exception des
obligations à coupon zéro.
Devises Une liste des abréviations utilisées dans l’état du
portefeuille de placements figure ci-dessous.
Comptabilisation des revenus Les revenus de dividendes
sont comptabilisés à la date ex-dividende, et les intérêts
aux fins des distributions correspondent aux intérêts sur les
coupons comptabilisés selon la méthode de la comptabilité
d’engagement et/ou aux intérêts imputés aux obligations à
coupon zéro. Les « Autres revenus (pertes) » comprennent
le revenu tiré de fiducies de revenu. Les distributions reçues
de fiducies de revenu sont comptabilisées en fonction de
la nature des éléments sous-jacents, tels que les revenus,
les gains en capital et les remboursements de capital. Les
« Autres revenus reçus des fonds sous-jacents » comprennent
les revenus qu’un fonds tire des placements dans les fonds
sous-jacents. Toute prime payée ou escompte reçu à l’achat
d’obligations à coupon zéro est amorti selon la méthode de
l’amortissement linéaire.
En raison de leurs activités de placement, les fonds sont exposés
à divers risques financiers. RBC GMA cherche à réduire au
minimum les effets défavorables potentiels de ces risques sur le
rendement de chaque fonds en ayant recours à des gestionnaires
de portefeuille professionnels chevronnés, en suivant
quotidiennement l’évolution des placements de chaque fonds
et les événements du marché, en diversifiant le portefeuille
de placements selon les contraintes dictées par l’objectif de
placement et, dans certains cas, en couvrant périodiquement
certains risques au moyen de dérivés. Pour gérer les risques,
RBC GMA suit également les directives internes, en plus de
maintenir une structure de gouvernance pour superviser les
activités de placement de chaque fonds et surveiller la conformité
avec la stratégie de placement de chaque fonds, les directives
internes ainsi que les règlements sur les valeurs mobilières.
Augmentation (diminution) de la valeur liquidative
par part rachetable Dans les états du résultat global,
l’augmentation (la diminution) de la valeur liquidative par
part rachetable représente l’augmentation (la diminution) de
l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables, par
série, divisée par le nombre moyen de parts en circulation,
par série, au cours de la période.
Le risque lié aux instruments financiers, tel qu’il s’applique
à un fonds particulier, est présenté dans les notes annexes –
renseignements propres au fonds.
Frais de rachat anticipé Les frais de rachat anticipé (frais
d’opérations à court terme) sont versés directement au fonds
et visent à limiter les opérations trop fréquentes et les coûts
connexes. À l’exception des fonds du marché monétaire, un
fonds peut exiger des frais correspondant à 2 % de la valeur
actuelle des parts lorsque le porteur demande le rachat ou la
substitution de ses parts dans les sept jours suivant l’achat de
parts ou la substitution précédente des parts d’un autre fonds.
Ces montants sont inclus dans les états des variations de la
valeur liquidative.
AUD – Dollar australien
CAD – Dollar canadien
CHF – Franc suisse
EUR – Euro
GBP – Livre sterling
HKD – Dollar de Hong Kong
IDR – Rupiah indonésienne
INR – Roupie indienne
JPY – Yen japonais
SEK – Couronne suédoise
USD – Dollar américain
ZAR – Rand sud-africain
4.Risque lié aux instruments financiers et
gestion du capital
RBC GMA est responsable de la gestion du capital de chaque
fonds, qui correspond à l’actif net et se compose principalement
des instruments financiers du fonds.
Risque de liquidité Le risque de liquidité s’entend de la possibilité que les
placements dans un fonds ne puissent être aisément convertis
en espèces au besoin. Les fonds sont exposés quotidiennement
à des rachats en espèces visant des parts rachetables. Pour gérer
le risque de liquidité, les gestionnaires des fonds investissent la
plus grande partie de l’actif des fonds dans des placements qui
se négocient sur un marché actif et qui peuvent être liquidés
facilement. Conformément aux règlements sur les valeurs
mobilières, au moins 90 % de l’actif de chaque fonds doit
être investi dans des placements liquides. En outre, les fonds
cherchent à conserver suffisamment de placements en trésorerie
et en équivalents de trésorerie pour assurer leur liquidité et
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
peuvent emprunter jusqu’à concurrence de 5 % de leur actif net
pour les besoins du financement des rachats. Tous les passifs
financiers non dérivés, sauf les parts rachetables, sont exigibles
dans les 90 jours.
Risque de crédit
Le risque de crédit s’entend du risque de perte dans
l’éventualité où l’émetteur d’un titre ou une contrepartie ne
serait pas en mesure de respecter ses obligations financières.
La valeur comptable des placements et des autres éléments
d’actif représente l’exposition maximale au risque de crédit,
tel qu’il est indiqué dans les états de la situation financière
de chaque fonds. La juste valeur des titres à revenu fixe et des
titres de créance tient compte de la solvabilité de l’émetteur
du titre. L’exposition au risque de crédit lié aux instruments
dérivés négociés hors cote est fondée sur les gains latents de
chaque fonds sur les obligations contractuelles à l’égard de
la contrepartie. Pour certains fonds, l’exposition au risque
de crédit est atténuée par leur participation à un programme
de prêts de titres (se reporter à la note 6). RBC GMA surveille
quotidiennement l’exposition de chaque fonds au risque de
crédit ainsi que les notations des contreparties.
Risque de concentration
Le risque de concentration découle des expositions nettes des
instruments financiers à une même catégorie de placement,
notamment en fonction d’une région, d’un type d’actif,
d’un secteur d’activité ou d’un segment de marché. Les
instruments financiers d’une même catégorie présentent des
caractéristiques similaires et peuvent subir de façon similaire
l’incidence de changements dans la situation économique ou
d’autres conditions.
Risque de taux d’intérêt
Le risque de taux d’intérêt s’entend du risque de fluctuation
de la juste valeur des placements productifs d’intérêts d’un
fonds en raison de la variation des taux d’intérêt du marché. La
valeur des titres à revenu fixe et des titres de créance, comme
les obligations, les débentures, les créances hypothécaires ou
d’autres titres productifs d’intérêts, varie selon les taux d’intérêt.
En général, la valeur de ces titres augmente si les taux d’intérêt
baissent et diminue si les taux d’intérêt montent.
Risque de change
Le risque de change s’entend du risque de fluctuation de la
valeur des placements libellés en monnaies autres que la
monnaie fonctionnelle d’un fonds en raison de la variation des
taux de change. La valeur des placements libellés en monnaies
autres que le dollar canadien varie selon les fluctuations de
la valeur du dollar canadien ou de la monnaie fonctionnelle
d’un fonds, par rapport à la valeur de la monnaie dans laquelle
le placement est libellé. Lorsque la valeur du dollar canadien
diminue par rapport à la valeur des monnaies étrangères, la
valeur des placements étrangers augmente. À l’inverse, lorsque
la valeur du dollar canadien augmente, la valeur des placements
étrangers diminue.
Autre risque de prix
L’autre risque de prix s’entend du risque de fluctuation de la
valeur des instruments financiers en raison des variations des
prix du marché (autres que celles découlant du risque de taux
d’intérêt ou du risque de change), que ces variations soient
causées par des facteurs propres à un placement particulier ou à
son émetteur, ou par des facteurs touchant tous les instruments
financiers négociés sur un marché ou un segment de marché.
5.Impôts
Les fonds sont admissibles à titre de fiducies de fonds
communs de placement ou de fiducies d’investissement
à participation unitaire au sens de la Loi de l’impôt sur le
revenu (Canada). Généralement, les fonds sont assujettis à
l’impôt sur les bénéfices. Cependant, aucun impôt sur les
bénéfices n’est payable sur le revenu net ou le montant net
des gains en capital réalisés qui sont distribués aux porteurs
de parts. De plus, dans le cas des fiducies de fonds communs
de placement, les impôts sur les bénéfices payables sur le
montant net des gains en capital réalisés sont remboursables
selon une formule au rachat de parts des fonds.
Les pertes en capital peuvent être reportées indéfiniment
et portées en diminution des gains en capital futurs. Les
pertes autres qu’en capital peuvent être reportées et portées
en diminution des revenus imposables futurs pendant un
maximum de 10 ans, à l’exception des pertes autres qu’en
capital réalisées en 2006 et postérieurement, lesquelles
peuvent être reportées pendant un maximum de 20 ans.
6. Revenu tiré de prêts de titres
Certains fonds prêtent des titres en portefeuille de temps à
autre afin de gagner un revenu supplémentaire. Le revenu
tiré de prêts de titres est inclus dans les états du résultat
global des fonds visés. Chaque fonds visé aura souscrit à un
programme de prêts de titres avec son dépositaire, Fiducie RBC
Services aux Investisseurs (« RBC SI »). La valeur de marché
globale de l’ensemble des titres prêtés par un fonds ne peut
dépasser 50 % de son actif. Le fonds reçoit une garantie assortie
d’une notation approuvée d’au moins A et couvrant au moins
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
102 % de la valeur des titres prêtés. En cas de perte liée au
crédit ou au marché relative à la garantie, le fonds reçoit une
indemnité versée par RBC SI. Par conséquent, le risque de
crédit lié aux prêts de titres est considéré comme minime.
7.Frais d’administration et autres transactions
entre parties liées
Gestionnaire et gestionnaire de portefeuille
RBC GMA est une filiale indirecte en propriété exclusive
de la Banque Royale du Canada (la « Banque Royale »).
RBC GMA est le gestionnaire et le gestionnaire de portefeuille
des fonds. RBC GMA gère les activités quotidiennes des
fonds, fournit des conseils en placement et des services de
gestion de portefeuille aux fonds et nomme les placeurs des
fonds. Les fonds versent à RBC GMA des frais de gestion en
contrepartie de ses services. Les fonds ne paient aucuns frais
de gestion à l’égard des parts de série O et des parts de série T.
Les porteurs de parts de série O et de parts de série T versent
directement à RBC GMA des frais de gestion négociés en
contrepartie des services de conseils en placement.
Les fonds versent des frais d’administration fixes à
RBC GMA. En contrepartie, RBC GMA paie certaines
charges d’exploitation des fonds. Ces charges comprennent
les frais de dépôt réglementaire de documents et d’autres
frais liés à l’exploitation quotidienne dont, entre autres, les
frais de tenue des registres, les coûts liés à la comptabilité
et à l’évaluation, les droits de garde, les honoraires d’audit
et les frais juridiques ainsi que les frais de préparation et
de distribution des rapports annuels et intermédiaires, des
prospectus, des relevés et des renseignements communiqués
aux épargnants.
En plus des frais d’administration fixes, les fonds paient
également certaines charges d’exploitation directement, y
compris les frais liés au Comité d’examen indépendant des
fonds, les coûts liés à toute nouvelle exigence gouvernementale
ou réglementaire et tous les frais d’emprunt, le cas échéant
(collectivement, les « autres frais liés au fonds »), ainsi que les
taxes (incluant entre autres la TPS/TVH). Les autres frais liés
au fonds seront répartis entre chaque série de parts d’un fonds
en fonction des services utilisés. RBC GMA peut, pour certains
exercices et dans certains cas, assumer une partie des charges
d’exploitation. La décision d’assumer les charges d’exploitation
est réévaluée chaque année et prise au gré de RBC GMA, sans
qu’on en avise les porteurs de parts.
Certains fonds peuvent investir dans des parts d’autres fonds
gérés par RBC GMA ou ses sociétés affiliées (les « fonds
communs sous-jacents »). La participation de ces fonds dans
des fonds communs sous-jacents est présentée dans les
Renseignements propres au fonds.
Les sociétés affiliées à RBC GMA qui offrent des services
aux fonds dans le cours normal de leurs activités sont
présentées ci-après.
Sous-conseillers
RBC Global Asset Management (U.S.) Inc. (« RBC GAM US »),
une filiale en propriété exclusive de la Banque Royale, est le
sous-conseiller du Fonds d’actions américaines multistyle
toutes capitalisations Phillips, Hager & North, du Fonds
d’actions américaines Phillips, Hager & North et du Fonds
de croissance américain Phillips, Hager & North. RBC Global
Asset Management (UK) Limited, une filiale en propriété
exclusive de la Banque Royale, est le sous-conseiller du Fonds
d’actions outre-mer Phillips, Hager & North, du Fonds d’actions
mondiales Phillips, Hager & North et du Fonds d’actions
mondiales Valeurs communautaires Phillips, Hager & North.
Fiduciaire
RBC GMA est le fiduciaire des fonds régis par les lois de la
province de l’Ontario. RBC SI est le fiduciaire des fonds régis
par les lois de la province de la Colombie-Britannique. Le
fiduciaire détient le titre de propriété à l’égard des biens des
fonds pour le compte des porteurs de parts.
Placeurs
RBC GMA, Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements
en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et PHN GF
sont les placeurs principaux des fonds, ou distribuent
certaines séries de parts de ceux-ci. Les courtiers reçoivent
une commission continue en fonction de la valeur totale
des parts de série A, de série C, de série Conseillers, de série
Conseillers T5, de série T5, de série T8, de série H et de série D
de leurs clients.
Dépositaire
RBC SI est le dépositaire des fonds et détient l’actif de ceux-ci.
Agents chargés de la tenue des registres
La Banque Royale, RBC SI et RBC GMA sont les agents chargés
de la tenue des registres des fonds et elles tiennent un registre
des porteurs de parts des fonds. Elles traitent également les
ordres et établissent les relevés de compte.
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
Le 31 décembre 2015
Courtage
8. Modifications comptables futures
Les fonds ont conclu des ententes de courtage standard aux
taux du marché avec des courtiers liés.
La norme IFRS qui suit a été publiée, mais elle n’est pas
encore entrée en vigueur :
Autres transactions entre parties liées
En juillet 2014, l’IASB a achevé la réforme de la
comptabilisation des instruments financiers et a publié
IFRS 9 (révisée en 2014), qui contient les exigences visant
a) le classement et l’évaluation des actifs financiers et des
passifs financiers, b) la méthode de dépréciation et c) la
comptabilité de couverture générale. IFRS 9 (révisée en 2014),
remplacera intégralement IAS 39, Instruments financiers :
Comptabilisation et évaluation à sa date d’entrée en vigueur.
Conformément aux lois sur les valeurs mobilières
applicables, les fonds se sont appuyés sur les instructions
permanentes du Comité d’examen indépendant relativement
aux transactions suivantes :
Activités de négociation entre parties liées
a) les opérations visant des titres de la Banque Royale;
b) les placements dans les titres d’émetteurs pour lesquels
un courtier lié a agi en tant que preneur ferme pendant le
placement des titres en question et la période de 60 jours
ayant suivi la conclusion du placement des titres auprès
du public;
c) les achats de titres de capitaux propres ou de créance auprès
d’un courtier lié ou les ventes de titres de capitaux propres
ou de créance à un courtier lié, lorsque le courtier lié a agi à
titre de contrepartiste;
Opérations entre fonds
d) les achats de titres détenus par un autre fonds ou compte
de placement géré par RBC GMA ou la vente de titres à un
autre fonds ou compte de placement géré par RBC GMA.
Les instructions permanentes applicables exigent que les
activités de négociation entre parties liées et les opérations
entre fonds soient réalisées conformément aux politiques
de RBC GMA et que RBC GMA informe le Comité d'examen
indépendant de toute violation importante des instructions
permanentes applicables. Conformément aux politiques de
RBC GMA, les décisions de placement relatives aux activités
de négociation entre parties liées doivent répondre aux
critères suivants : i) être prises sans l’influence de la Banque
Royale ou de ses sociétés associées ou affiliées et sans tenir
compte de facteurs importants pour la Banque Royale ou
ses sociétés associées ou affiliées; ii) refléter l’appréciation
commerciale faite par le gestionnaire de portefeuille sans
considération autre que l’intérêt véritable des fonds; iii) être
conformes aux politiques et aux procédures de RBC GMA;
iv) donner un résultat juste et raisonnable pour les fonds. Les
politiques de RBC GMA exigent en outre que les décisions de
placement liées aux opérations entre fonds soient prises dans
l’intérêt véritable de chaque fonds.
La nouvelle norme, qui entrera en vigueur pour les exercices
ouverts à compter du 1er janvier 2018, ne devrait pas avoir
d’incidence importante sur les fonds.
En décembre 2014, le document intitulé Initiative concernant
les informations à fournir a été publié, venant modifier IAS 1,
Présentation des états financiers. Les modifications ont
pour objectif d’encourager les entités à avoir recours à leur
jugement professionnel afin de déterminer l’information
à fournir dans les états financiers et les notes annexes en
clarifiant les lignes directrices se rapportant à l’importance
relative, à la présentation et à la structure des notes. Ces
modifications entreront en vigueur pour les exercices
ouverts à compter du 1er janvier 2016. Au besoin, les fonds
modifieront la présentation des informations dans leurs états
financiers de 2016.