Règlement intérieur modèle indicatif

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Règlement intérieur modèle indicatif
REGLEMENT INTERIEUR
Tennis Club de Gien
A afficher aux accès
A remettre à chaque membre
A remettre aux parents des enfants inscrits à l'école de tennis
-1- Membres adhérents
Seuls sont membres adhérents du club, les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle.
-2- Membres adhérents à titre sportif et loisir
Les membres adhérents à titre sportif (cours, entrainements, compétitions individuelles ou collectives,
toutes activités sportives) sont obligatoirement licenciés à la Fédération Française de Tennis (FFT). Ils
bénéficient, à ce titre, d'une assurance de la FFT les couvrant lors d'un accident et en responsabilité
civile (voir les couvertures d’assurances sur le site de la FFT).
Les membres adhérents à titre sportif peuvent être éligibles, élus, et remplir toutes les fonctions au sein
du bureau et/ou du Comité de Direction.
-3- Cotisations
La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Octobre de chaque année.
Le montant de la cotisation annuelle peut-être révisé chaque année, et peut être différenciée selon les
activités. Chaque modification de cotisation est fixée annuellement par le Comité de Direction. Toute
cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé de remboursement
de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.
-4- Inscription
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Pour les mineurs, ce bulletin est
rempli par le ou les représentant(s) légal(aux).
Pour être retenu, l’ensemble du dossier du nouvel adhérent doit être complet et signé :
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Signature du bulletin d'adhésion.
Signature du formulaire de droit à l'image.
Copie du certificat médical valide au moment de l’inscription.
Signature du règlement intérieur (un exemplaire remis au membre).
Paiement de la cotisation annuelle.
Paiement de la caution si remise d’une carte d'accès aux courts.
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Au moment de l'inscription, et sous réserve que le dossier soit complet, il sera remis à l'adhérent le
code de l'alarme qui protège deux des quatre salles du club. Ce code est strictement confidentiel et ne
doit pas être divulgué en dehors du club.
-5- Exclusions
Un membre adhérent peut être exclu de l'association pour les motifs suivants :
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détérioration de matériels.
comportement dangereux.
propos désobligeants envers les autres membres.
comportement non conforme avec l'éthique du tennis Club de Gien.
non respect des statuts et/ou du règlement intérieur.
Cette exclusion doit être prononcée par le bureau et/ou le Comité de Direction, après avoir
éventuellement entendu les explications de l'adhérent contre lequel cette procédure est engagée. La
décision d'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
-6- Mesures de police
Conformément à la loi, dans les locaux du club, il est interdit de fumer et il est interdit d'introduire
des boissons alcoolisées et des substances illicites.
-7- Accès aux enceintes du club et accès aux courts
L'accès aux courts du club est réservé aux membres adhérents à jour de leur cotisation.
Contre remise d'une caution, dont le montant est affiché au club, une carte d'accès pourra être fournie
lors du paiement de la cotisation annuelle. En cas de perte de la carte d'accès au club, une nouvelle
caution sera réclamée contre toute remise d'une nouvelle carte. Cette caution sera remboursée à tout
moment dés lors que le membre rendra sa carte. A chaque éventuel changement des barillets des
portes, un échange gratuit de carte sera proposé.
Le port de chaussures exclusivement dédiées au tennis et à la nature du sol est obligatoire. Les courts
de tennis sont exclusivement réservés à l'activité du tennis (interdiction de jouer au ballon, de faire de
la bicyclette, du roller etc...). La présence d'animaux est interdite sur les courts.
Une tenue vestimentaire correcte et décente est de rigueur.
Les joueurs doivent laisser le court propre (pas de déchets de nourriture, chewing gum, crachats,
bouteilles, boites de balles etc...), ils doivent refermer la porte à clé, éteindre l'éclairage s'il y a lieu,
remettre en marche le système d'alarme s'il y a lieu.
Les parties communes (vestiaires, club-house...) doivent être maintenues en parfait état de propreté.
Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance sur les courts ou dans
l'enceinte du club.
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Sauf pendant le temps des cours et/ou des leçons, les enfants restent sous l'entière responsabilité de
leurs parents.
Les enfants mineurs ne sont sous la responsabilité du club que pendant le temps du cours et/ou de la
leçon.
Les parents dont les enfants mineurs suivent un cours, une leçon, ou un entrainement, doivent s'assurer
que le cours, la leçon ou l'entrainement a bien lieu comme prévu.
-8- Réservations des courts
Les réservations se font exclusivement via un système informatique appelé ADOC. Chaque membre
trouvera toutes les explications nécessaires, et toutes les fonctionnalités de ce logiciel, sur le site
internet du tennis club de Gien : http://www.tennisclub-gien.com.
Il y est précisé notamment que :
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les adhérents ne peuvent réserver qu’une heure à la fois,
les joueurs ne peuvent renouveler leur réservation qu’après avoir joué.
pour réserver un court, les noms de tous les joueurs doivent être précisés.
Tout court non occupé 15 minutes après le début de l’heure de réservation est réputé disponible.
Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du moniteur
et/ou du bureau et/ou du Comité de direction (compétitions, enseignement, animations…).
Certaines heures sont réservées à l'école de tennis, à des leçons, à des stages, à des compétitions, à des
tournois ou à des activités organisées par le club et/ou ses moniteurs.
En période de tournois et/ou de championnats, le bureau et/ou le Comité de Direction réserve les
heures nécessaires au déroulement des compétitions. En cas de dépassement, celles-ci sont prioritaires
sur les éventuelles réservations qui suivent.
En cas de pluie ou de mauvais temps, toutes les compétitions ainsi que l'école de tennis, sont
prioritaires et se poursuivront à l'intérieur des courts couverts, au détriment des éventuelles
réservations en cours.
-9- Ecole de tennis
Tous les cours de tennis organisés par le club demandent une participation financière. Celle si doit
obligatoirement être payée à l’inscription.
Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour
les accueillir. Cette disposition est valable, même si l'école ou les entraînements se déroulent en dehors
de l'enceinte du club.
Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants
étant alors sous la responsabilité de l'éducateur et/ou du moniteur.
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-10- Dispositions diverses
Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradations d'effets personnels sur les
courts, dans les vestiaires et d'une façon générale dans l'enceinte du club.
L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
Gien le ….................................................
Signature de l'adhérent
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