serie gg cultes. instruction publique. assistance publique

Transcription

VILLE DE NICE
ARCHIVES MUNICIPALES
SERIE GG
CULTES.
INSTRUCTION PUBLIQUE.
ASSISTANCE PUBLIQUE.
1365 - 1793
Etabli par Mireille MASSOT, conservateur en chef
Fabrice OSPEDALE
1994
SERIE GG
-2-
CULTES.
AFFAIRES RELIGIEUSES.
1396-1665.- AFFAIRES GENERALES.- 14 PIECES.
GG1.
GG1/01 1396-03-01.- Benoit XIII (le pape d'Avignon Pierre de Luna, 1394-1424)
lève l'excommunication encourue par les Niçois pour avoir attaqué des biens
d'Eglise.- Parchemin.- 50 x 38.
GG1/02 1422-07-25.- Martin V nomme Aimon de Chissé évêque de Nice.Parchemin.- 50 x 40.- Bulle.
GG1/03 1448-08-13.- Louis Ier demande à Nicolas V qu'en cas de vacance des
bénéfices sur ses territoires de Provence, ceux-ci soient rétrocédés aux Niçois.30 x 27.- 1 pièce.- Sceau plaqué.- Français.
GG1/04 1461-10-19.- Pie II nomme Henri évêque de Nice1.- Parchemin.- 47 x 34.Bulle.
GG1/05 1462-06-30.- Louis Ier annonce aux syndics l'entrée en charge du nouvel
évêque, Barthélémy Chuet.- 30 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG1/06 1463-12-07.- Louis, marquis de Saluces et lieutenant général de Louis Ier,
fixe les amendes à infliger à ceux qui ne respectent pas les fêtes religieuses.- 29
x 21.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG1/07 1596-09-04.- Charles-Emmanuel Ier recommande à l'évêque J.L.
Pallavicini et Annibal Grimaldi, comte de Beuil et gouverneur de la ville et du
Comté, de bien recevoir le cardinal d'Avignon.- 31 x 21.- 1 pièce.- Sceau
plaqué.
GG1/08 1597-01-30.- Charles-Emmanuel Ier annonce la venue de deux cardinaux
et approuve la construction du monastère Sainte Claire, dont le comte Guiron
Valperga choisira le lieu.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG1/09
1605-12-09.- Mandements de l'évêque Martinengo.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG1/10 1635-01-05.- Urbain VIII nomme Jacobin Martinengo évêque de Nice.Parchemin.- 45 x 33.- Bulle.- Latin.
GG1/11 1665-07-06.- Alexandre VII nomme Diègue della Chiesa évêque de Nice.2 parchemins.- 45 x 33.- Bulle.- Latin.
GG1/12 1665.- Entrée en charge de Diègue della Chiesa, nouvel évêque de Nice.32 x 21.- 4 pièces.
1
Seul le prénom est connu. Scaliero précise qu' il était troisième du nom et auparavant
évêque d'Ancône.
SERIE GG
GG2.
1628-1791.- AFFAIRES TEMPORELLES ET RELATIONS DU CLERGE
AVEC LA COMMUNE.- 57 PIECES.
GG2/01 1628-06-10.- Règlement par l'évêque Maleto de la procession de la FêteDieu.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG2/02 1636-06-17.- Après supplique des syndics, Faust Caffarelli, nonce
d'Urbain VIII à Turin, cite les chanoines à comparaître devant lui, à propos de
l'emplacement du banc des syndics dans la cathédrale Sainte-Réparate.- 37 x
28.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.- Latin.
GG2/03 1654-09-22.- A la demande des syndics, Pierre Gilli, vicaire général, au
nom de l'évêque Palletis, les autorise à revenir sur un compromis passé par
leurs prédécesseurs avec le comte J.F. Caissoti, sénateur.- 37 x 28.- 2 pièces
liées par un sceau plaqué.- Latin.
GG2/04 [1681].- Fondation de messes par Anne-Marie Boyer, affectée sur les
revenus d'un cens du par la ville.- 17 x 15.- 2 pièces.
GG2/05 1692.- Litige entre l'évéché de Nice et le nonce du pape à Turin au sujet
des dépouilles des ecclésiastiques et des dîmes perçues lors de la vacance du
siège épiscopal.- 26 x 18.- Cahier, 16 folios.- Français.
GG2/06 1695-03-04.- Etat du personnel ecclésiastique séculier et régulier, avec la
mention de leurs moyens d'existence et leur domesticité.- 25 x 17.- Cahier, 6
folios.
Cet état semble avoir été établi dans le contexte de la première occupation
française.
GG2/07 1700-1785.- Emprunts sur les argenteries cultuelles. Listes, quittances,
litiges et comptabilité.- 32 x 24.- 33 pièces dont 11 cahiers.
GG2/08 1704-05-17.- Lettre du marquis de Pianezza à Charles-Ange-Maurice
Isnardi, marquis de Carail et gouverneur de la ville et du Comté, relative à la
préséance à l'occasion de la procession de la Fête-Dieu.- 34 x 24.- 1 pièce.
GG2/09 1745-04-05.- A la demande du clerc J.B. Maistre, l'évêque Cantono
l'autorise à prêter serment en justice au sujet de l'héritage d'Honoré Bérengaro.27 x 16.- 2 pièces liées.- Latin et Italien.
GG2/10 1745-09-18.- Lettre du comte de Rivera à Jean-François Ghisi, comte de
Saint-Sauveur, premier syndic, relatif au bref sur la participation du clergé de
Nice aux charges de la guerre.- 27 x 20.- Cahier, 6 folios.
Guerre de succession d'Autriche, troisième occupation française.
GG2/11 1769-04-19.- Authentique relatif aux reliques de Saint-François de Sales.34 x 23.- 1 pièce imprimée.- Sceau plaqué; armoiries.- Latin.
GG2/12 1779.- Comptes relatifs au paiement par les membres du clergé des lesdes
sur la viande.- 36 x 23.- 5 pièces dont 3 cahiers et 1 dossier, 38 folios.
GG2/13 1781-10-13.- Authentique des reliques de Saint Hospice, abbé, et de SaintLaurent, martyr.- 33 x 22.- 1 pièce imprimée.- Sceau plaqué; armoiries.- Latin.
GG2/14 1791-11-12.- Obligations du chanoine pénitent Claude-François Olivari en
faveur du recteur Jean-Erige Armand. Contributions d'Antoine-François
Boccara en faveur du dit recteur.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG2/15 (s.d.).- Lettre de Jeanne de Provence à l'official de Nice, au sujet d'un litige
avec le curé de Villefranche.- Parchemin.- 37 x 36.- Manque une partie.- Latin.
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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE
GG2/16 (s.d.).- Plainte des Niçois contre l'évêque.- 26 x 17.- 1 pièce.- Manque une
partie.
GG3.
1453-1742.- DIME.- 18 PIECES.
GG3/01 1453-05-07.- Mémorial de la ville à Louis Ier, relatif à la dîme sur le vin
levée par l'évêque Aimon III de Provana, que la communauté refuse de payer.30 x 22.- Cahier, 4 folios.- Sceau plaqué.
Contient aussi: demande de 4000 florins remboursable en 2 annuités, demande
d'expulsion des juifs, construction d'un pont sous Bonson, remboursement à la
ville d'une dette de Lancelot de Luyrieux, ancien gouverneur, et fixation de
l'échelle de la gabelle à Nice ou Villefranche.
GG3/02 1458-08-14.- Louis Ier annonce aux syndics qu'il demande à l'évêque de se
désister dans l'affaire des dîmes.- 31 x 22.- 1 pièce.
GG3/03 1459-1460.- Règlement du conflit entre l'évêque Aimon III de Provana, le
Chapître et les syndics: la ville est dispensée des dîmes moyennant un rachat de
120 florins par an. Approbation par l'évêque, le 14 janvier 1460 et le Grand
Conseil, le 22 janvier 1460.- 2 parchemins.- 103 x 50.
GG3/04 1489-03-19.- L'évêque Barthélémy Chuet révoque l'accord de 1459 et
demande la revalorisation du droit de rachat à 200 florins.- Parchemin.- 34 x
27.- 1 pièce.
GG3/05 1489-04-06.- Innocent VIII confirme l'accord de 1459, à la demande du
chapître et de la ville.- Parchemin.- 47 x 37.- 1 pièce.- Bulle.
GG3/06 1489-05-27.- Vidimus de trois bulles d'Innocent VIII.- Parchemin.- 212 x
50.
GG3/07 1490-07-01.- Innocent VIII charge Raphaël, evêque de Vence, un chanoine
de Vintimille et le vicaire général de Grasse d'enquêter sur les droits perçus par
l'évéché de Nice devant la cour épiscopale.- Parchemin.- 35 x 25.- Bulle.
GG3/08 1490-12-19.- Innocent VIII approuve l'accord de 1459, ainsi que les
modifications négociées le 19 octobre 1489, stipulant que la ville doit payer
l'arriéré des 120 florins annuels, depuis 1475.- Parchemin.- 50 x 40.- Bulle.
GG3/09 1490-12-19.- Innocent VIII charge le préchantre de Grasse, l'official de
Grasse et l'archidiacre de Vence de faire exécuter les conventions.- Parchemin.50 x 32.- Bulle.
GG3/10 1491-08-23.- Vidimus des lettres précédentes d'Innocent VIII.- Parchemin.65 x 56.- Sceau pendant sur cordelette.
GG3/11 1492-12-12.- Transaction entre le conseil des Huit et le chapître, qui lui
fait grâce de 100 florins.- Parchemin.- 44 x 28.
GG3/12 1492-12-20.- L'évêque Barthélémy Chuet donne quittance de 1020 florins
aux syndics, conformément à l'accord du 19 décembre 1490.- Parchemin.- 37 x
32.
GG3/13 1575-1582.- Quittances de 60 florins de l'évêque François Lambert à la
ville.- 30 x 21.- 2 pièces.
GG3/14 1591.- Litige entre l'évêque Louis Pallavicini et la ville relatif à la dîme
des fèves et des petits pois. Révocation de l'ordonnance de l'évêque.- 2
parchemins liés.- 54 x 30.- Latin.
-5-
SERIE GG
GG3/15 1698-07-16.- L'évêque Henri Provana ordonne la levée d'une dîme sur les
fèves fraîches.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG3/16 1742.- L'évêque Charles-François Cantono ordonne la levée d'une dîme sur
les fèves fraîches.- 43 x 31.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG4.
1407-1779.- COUR EPISCOPALE.- 22 PIECES.
GG4/01 1407-12-10.- Statuts de la cour épiscopale par l'évêque Barthélémy Chuet;
copie.- 31 x 22.- Cahier, 8 folios.
GG4/02 1498.- Procès en cour épiscopale contre les chenilles.- 31 x 22.- Cahier, 17
folios.
GG4/03 1506-1525.- Trois bulles de Jules II, Léon X et Clément VII, relatives à la
justice ecclésiastique; copies.- Parchemin.- 80 x 45.- Latin.
GG4/04 1587-1611.- Procès en cour épiscopale contre Jean Bovis d'Isola, pour
hérésie.- 30 x 21.- Cahier, 29 folios.- Latin.
GG4/05 1595-1608.- Procès en cour épiscopale contre André et Annibal Cristini
d'Utelle.- 31 x 21.- 3 cahiers.- Latin et Italien.
Le premier est poursuivi pour propos hérétiques, et le second pour avoir
blasphémé contre la confrérie des Pénitents et contre le clergé.
GG4/06 1598.- Procès en cour épiscopale contre Claude Trastour, tailleur, portier
de la porte du Paillon, qui possède des livres suspects, des cordes de pendus,
des triangles de bois et a été initié à la magie.- 30 x 21.- Cahier, 22 folios.Latin.
GG4/07 1600-1601.- Procès en cour épiscopale contre Michel Palléri, apothicaire,
pour propos hérétiques.- 30 x 21.- Cahier, 44 folios.- Latin.
GG4/08 1604-1608.- Procès en cour épiscopale contre Jeanne Pagani.- 31 x 21.Cahier, 16 folios.- Latin.
GG4/09 1605-1606.- Procès en cour épiscopale contre Benoit Brandis, tanneur,
pour avoir péché publiquement, notamment en mangeant de la viande un
vendredi.- 30 x 21.- Cahier, 26 folios.- Latin.
GG4/10 1608-1609.- Procès en cour épiscopale contre Claudine Guimiglia, pour
avoir critiqué la religion catholique et pour approuvé la religion juive.- 27 x
18.- Cahier, 18 folios.
GG4/11 1608-1614.- Procès en cour épiscopale contre Jean Gantelme, pour hérésie
et blasphèmes.- 30 x 21.- Cahier, 43 folios.- Latin et Italien.
GG4/12 1609-1610.- Procès en cour épiscopale contre Jean Torrini de Lantosque,
pour blasphèmes.- 30 x 22.- Cahier, 15 folios.
GG4/13 1610.- Procès en cour épiscopale contre Antoine Bonetto d'Isola pour
sorcellerie.- 30 x 22.- Recueil, 28 folios.- Latin et Italien.
GG4/14 1611.- Procès en cour épiscopale de Jean Auda d'Utelle, docteur, pour
sorcellerie.- 30 x 21.- Cahier, 6 folios.
GG4/15 1611-1612.- Procès en cour épiscopale contre Jean Maïssa, prêtre de
Levens, pour sorcellerie, blasphème et violence.- 30 x 22.- Cahier, 141 folios.
GG4/16 1616.- Procès en cour épiscopale contre Etienne Boinelli, pour sorcellerie.28 x 18.- Cahier, 16 folios.
-6-
GG4/17 1618-1619.- Procès en cour épiscopale contre Laurent Bonfilio, de l'ordre
des Observantins réformés, pour hérésie.- 27 x 19.- Cahier, 36 folios.
GG4/18 1685-07-28.- Protestation du conseil restreint contre l'évêque Henri
Provana qui poursuit un groupe de "chrétiens judaïsant" selon les formes de
l'inquisition du Saint-Office et contrairement aux privilèges de l'église
gallicane.- 26 x 17.- 1 pièce.
GG4/19 1779-01-09.- Acte de notoriété devant la chancellerie épiscopale
constatant le mariage de Joseph Costan et de Marie Eugière, célébré en 1772.26 x 18.- 2 pièces.
GG5.
1487-1790.- CHAPELLES ET CHAPELLENIES.- 20 PIECES.
GG5/01 à 05 1487-1573.- Chapelle Saint Barthélémy, dans la cathédrale NotreDame du Château.- 5 pièces.
GG5/01 1487-04-20.- Achat par l'évêque Barthélémy Chuet, au titre de la chapelle SaintBarthélémy, d'une vigne et d'un terrain à la Mantéga.- Parchemin.- 50 x 33.
GG5/02 1487-11-28.- Achat par l'évêque Barthélémy Chuet de la maison de la rectorie et
de la chapelle Saint-Barthélémy.- 28 x 20.- Dossier, 4 folios.
GG5/03 1492-07-27.- Blanche de Montferrat confirme la fondation par l'évêque
Barthélémy Chuet de la chapelle de Saint-Barthélémy dans la cathédrale Notre-Dame du
Château.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG5/04 1495-09-28.- Acte d'achat par l'évêque Barthélémy Chuet à Louis Busquet de 22
services sur diverses terres de la campagne.- Parchemin.- 106 x 36.- Manque une partie.
GG5/05 1573-10-10.- Indemnité accordée par Emmanuel-Philibert à la chapelle SaintBarthélémy, pour la destruction de maisons grevées de cens à l'occasion de la
construction de nouvelles fortifications.- 30 x 21.- Dossier, 23 folios.- Latin.
Pièces justificatives: cens de 1523 à 1538
GG5/06 à 08 1652-[après 1771].- Chapelle Saint Barthélémy de la Cathédrale
Sainte-Réparate.- 4 pièces.
GG5/06 1652-04-15.- Convention entre l'évêque Palletis et les Dominicains pour le
transfert de la chapelle Saint-Barthélémy du couvent Saint-Dominique à la cathédrale
Sainte-Réparate.- 25 x 17.- Cahier, 10 folios.
GG5/07 1654-10-14.- L'évêque Palletis nomme Marc-Antoine Rosso recteur de la chapelle
Saint-Barthélémy dans la cathédrale Sainte-Réparate.- 28 x 18.- 1 pièce.
GG5/08 [après 1771].-.Services dus à la chapellenie Saint-Barthélémy.- 24 x 19.- 2 pièces.
GG5/09 à 15
1543-1790.- Diverses chapelles.- 11 pièces.
GG5/09 1543-05-07.- Reconstitution par Guigues de Roccamaura de l'acte passé entre Jean,
son père et Jean Riquéri, le 16 décembre 1521. Ce dernier cède les droits de la
chapellenie Saint-Yves, au Ray, et un service payable chaque Saint-Michel en échange
d'une propriété à Caucade et d'un service appartenant à Jean de Roccamaura.Parchemin.- 51 x 36.- Latin.
GG5/10 1622-1653.- Fondation d'une messe et d'une chapelle Sainte-Claire dans l'église
Saint-François, par Jean Adrechio, marchand niçois. Nomination de Pierre Gioffredo,
recteur de cette chapelle.- 29 x 20.- 4 pièces dont 1 dossier de 4 folios.- Latin.
GG5/11 1651-1770.- Fondation d'une chapelle Saint-Lambert dans la région de Foncauda
par l'avocat Pierre-Ignace Lambert; copie du testament.- 31 x 20.- 2 pièces dont 1
dossier, 6 folios.
-7-
SERIE GG
GG5/12 1764-05-26.- Adjudication de la ville à Jean Ludovic Ciaudol des réparations de la
chapelle municipale Notre-Dame-de-Sincaire et d'une rampe du Paillon.- 28 x 18.Dossier, 4 folios.
GG5/13 1768-07-08.- Le protonotaire Joseph, vice-légat d'Avignon, permet à Barthélémy
Spitalieri, clerc, à Honoré-François Spitalieri et à sa femme Hiéronyme-Claudie de
construire une chapelle dans leurs deux maisons.- Parchemin.- 50 x 24.- Sceau de cire
rouge dans une boite pendant sur chanvre tressé.
GG5/14 1782-12-03.- Cession par la ville du local de la chapelle de Sincaire et remise des
objets à la confrérie du Saint-Sépulcre pour la nouvelle chapelle.- 29 x 19.- Cahier, 20
folios.
GG5/15 1790-05-17.- Convention entre la communauté du quartier de Magnan, le recteur et
le prieur de la chapelle Sainte-Madeleine, relative à l'achat d'objets de culte.- 28 x 19.Cahier, 26 folios.
GG6.
1733-1763.- SERMONS.- 49 PIECES.
GG6 1733-1763.- 49 sermons d'un prêtre anonyme.- 24 x 18.- 49 cahiers, 8 folios
chacuns.- Legs Sappia.
ETABLISSEMENTS RELIGIEUX.
GG7.
1636-1749.- CATHEDRALE SAINTE-REPARATE.- 15 PIECES.
GG7/01 à 05 1645-1654.- Construction et entretien.- 7 pièces.
GG7/01 1645-07-19.- Chrétienne de France félicite les syndics d'avoir retrouvé les reliques
de Sainte Réparate.- 32 x 22.- 1 pièce.
GG7/02 1646-07-22.- Jean-Baptiste Astria, jésuite de Milan, envoie les copies des reliques
de Sainte Réparate, promet d'envoyer son panégéryque de Sainte-Réparate prononcé le
jour de sa fête à Milan, une vie de la Sainte et demande aux syndics un compte-rendu du
transfert des reliques de Saint-Pons à la cathédrale.- 30 x 20.- 1 pièce.
GG7/03 1650-1658.- Comptabilité de la reconstruction de la cathédrale Sainte Réparate,
tenue par l'archidiacre, Jean-Baptiste Torrini.- 30 x 20.- 3 cahiers.
GG7/04 1652-12-09.- Charles-Emmanuel II félicite l'évêque Palletis de restaurer la
cathédrale Sainte-Réparate et ordonne aux syndics de participer aux frais.- 30 x 21.- 1
pièce.
GG7/05 1654-06-30.- Charles-Emmanuel II ordonne aux syndics de participer aux frais de
restauration de la cathédrale Sainte-Réparate.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG7/06 à 11
1642-1749.- Chapelle Ste Rosalie et autres.- 8 pièces.
GG7/06 1642.- Bulle du 1er septembre de Jean-Paul Lascaris-Castellar, Grand-Maître de
l'Ordre de Malte, relative à l'expédition de la relique de Saint-Vincent destinée à la
chapelle Sainte-Rosalie. Procès-verbal de réception par l'évêque Marenco, le 13
Octobre.- 2 parchemins.- 64 x 55.- Lettrine en couleur.- Latin.
GG7/07 1651-06-29.- Mandat de 100 ducatons de la ville à la confrérie du SaintSacrement, pour l'entretien de la chapelle Sainte-Rosalie.- 26 x 18.- 1 pièce.
GG7/08 1651-08-05.- François Tossetto Spone, entrepreneur chargé de la construction de la
chapelle votive par la ville, demande au juge François Barralis que la ville lui fournisse
du matériel.- 26 x 18.- 1 pièce.
GG7/09 [165?].- L'évêque [Palletis] donne quinze jours à la ville pour s'engager dans la
construction de la chapelle contiguë à celle du Saint-Sacrement.- 29 x 21.- 1 pièce.
-8-
GG7/10 1655-1658.- La ville confie à la confrérie de la Miséricorde l'administration de la
chapelle Sainte-Rosalie, dans la cathédrale Sainte-Réparate.- 32 x 22.- 2 pièces dont 1
cahier, 4 folios.
GG7/11 1749-09-04.- Mandat de 62 livres 10 sous de la ville au chapître pour la pension
annuelle de la chapelle Sainte-Rosalie.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG8.
1627.- EGLISE NOTRE-DAME-DE-CIMIEZ.- 1 PIECE.
GG8 1627-10-08.- Assignation de 50 écus d'or par la ville pour la construction de
l'Eglise de Cimiez.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG9 ET GG10.
1440-1822.- ABBAYE DE SAINT-PONS.- 68 PIECES.
GG9/01 à 23 1440-1482.-Différend relatif aux cens et emphytéoses entre la ville et
l'abbaye.- 51 pièces.
GG9/01 1440.- Litige entre la ville et l'abbaye, relatif à des terres dont les syndics
revendiquent la propriété. Louis Ier intervient en faveur de l'abbaye.- 30 x 22.- Cahier, 6
folios.
GG9/02 1442-04-06.- Recours en nullité des syndics contre des lettres d'excommunication
obtenues par l'abbé de Saint-Pons.- Parchemin.- 46 x 43.- 3 pièces dont 1 dossier, 4
folios.
GG9/03 1444.- Sentence en faveur de Lynoda, épouse du notaire Laurent Auda dans le
différend avec Robert de la Roquette, relatif à un cens.- Parchemin.- 135 x 50.- 3 pièces
dont 1 cahier, 4 folios.
GG9/04 1447-10-30.- Transaction entre la ville et l'abbaye au sujet des droits que cette
dernière abandonne sur le territoire des bandites communales.- 30 x 22.- 2 cahiers, 8 et
11 folios.
GG9/05 1447-12-21.- Modification de l'acte du 30 octobre 1447, excluant le vallon de
Saint-Pons de la transaction.- 30 x 21.- Cahier, 4 folios.
GG9/06 1460-12-17.- Mémoire relatif aux transactions de 1447 entre la ville et l'abbaye.29 x 19.- 1 pièce.
GG9/07 1478-1479.- Sentence en faveur de l'évêque Barthélémy Chuet, administrateur
perpétuel de l'abbaye, contre Jean Bussi, alias Mellani, relatif au paiement d'un cens sur
deux maisons appartenant à l'abbaye.- Parchemin.- 135 x 36.
GG9/08 1480-1481.- Arrestation et saisie des biens de Jean Bussi, alias Mellani.Parchemin.- 95 x 55.
GG9/09 1482.- Différends d'origine foncière entre la ville et l'abbaye.- 31 x 21.- 12 pièces
dont 6 cahiers.
Pièces justificatives: bulle de Sixte IV, du 23 Mars 1481.
GG9/10 1489-10-01.- Copie d'une lettre du sénéchal Foulques d'Agout, du 28 mai 1358,
permettant aux syndics et aux particuliers de s'opposer, même par la force, à
l'introduction des troupeaux de l'abbaye sur les pâturages relevant des terres de cour.Parchemin.- 42 x 27.- Sceau pendant sur queue de parchemin.
GG9/11 1539-06-20.- Bref de Paul III confirmant les conventions et confiant à l'évêque
Jean-Baptiste Provana l'arbitrage des différends entre la ville et l'abbaye sur les
emphytéoses.- 30 x 21.- 1 pièce.- Latin.
GG9/12 1539-11-21.- Enregistrement en Chambre apostolique du règlement entre la ville et
l'abbaye, sur le fait des emphytéoses.- Parchemin.- 31 x 19.- Latin.
GG9/13 1554-10-15.- Vidimus per l'évêque François Lambert des documents précédents
confirmant l'accord de 1539.- 30 x 21.- Cahier, 6 folios.- Sceau plaqué.- Latin.
-9-
SERIE GG
GG9/14 1554-12-11.- Jules III ordonne à l'évêque François Lambert de faire respecter
l'accord de 1539 entre l'abbaye et les syndics, notamment sur l'affranchissement des
services, pour lequel les moines eurent une compensation avantageuse.- Parchemin.- 52
x 38.- Bulle.- Latin
GG9/15 1554-1556.- Plaintes des syndics contre l'abbaye, qui ne respecte pas les termes de
l'accord de 1539.- 31 x 21.- Cahier, 133 folios.- Latin.
GG9/16 1555-11-15.- Emmanuel-Philibert ordonne à l'abbé d'observer la convention.- 33 x
26.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.- Latin.- Trés mauvais état.
GG9/17 1652-12-18.- Charles-Emmanuel II charge Scipion Porta, premier président du
Sénat de Nice, du litige entre des Niçois et l'abbaye, au sujet des emphytéoses.- 41 x
30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG9/18 1652-1654.- Procès entre la ville et le patrimonial d'Eugène de Savoie, abbé
commendataire perpétuel de Saint-Pons, qui réclamait les droits dus à l'abbaye,
notamment les lods et trézains.- 29 x 20.- 12 pièces dont 4 cahiers et 3 liées par un sceau
plaqué.
Pièces justificatives: lettre de Charles-Emmanuel II.
GG9/19 1653-09-07.- Jean Corradi, vicaire et lieutenant général de l'abbaye, au nom du
prince Eugène de Savoie, ordonne aux particuliers de payer les lods et trézains à
l'abbaye.- 37 x 28.- 1 pièce imprimée à Turin.- Trés mauvais état.
GG9/20 1655-06-12.- Chrétienne de France demande aux syndics de désigner un procureur
dans son le litige avec l'abbaye, au sujet de ses revenus.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG9/21 [1656-1660].- Après supplique, Charles-Emmanuel II demande à Jean-Antoine
della Chiesa, premier président du Sénat, de régler le litige entre l'abbaye et le prince
Eugène de Savoie, relatif à l'augmentation par l'abbaye des services sur les maisons se
trouvant hors de la ville.- 42 x 30.- 2 pièces liées.
GG9/22 1659.- Gaspard Lascaris de Castellar, abbé commendataire de l'abbaye et camérier
d'honneur d'Alexandre VII, notifie à quiconque occupe des terres ou des biens meubles
relevant de cette abbaye d'en faire un acte de reconnaissance dans les deux mois.- 57 x
42.- 1 pièce imprimée avec les armoiries.
GG9/23 [Après 1669].- Mémoire sur les revenus de l'abbaye.- 26 x 19.- Dossier, 4 folios.
GG10
1473-1822.- Administration.- 17 pièces.
GG10/01 à 05 1473-1481.- Tentative de l'évêque Chuet de réunir l'abbaye à la mense
épiscopale.- 5 pièces.
GG10/01 1473-08-17.- Les syndics protestent contre l'évêque Barthélémy Chuet, qui
veut placer l'abbaye sous son autorité.- Parchemin.- 55 x 22.
GG10/02 1474-06-24.- La régente Yolande ordonne à Antoine d'Orly, gouverneur de
la ville et du comté, et aux deux juges d'intimer à l'évêque de se procurer avant Noël,
auprès du Saint-Siège, un acte établissant que l'abbaye n'est pas suffragante à l'évéché
et que le prélat ne jouit de celle-ci qu'en commende et sa vie durant.- 30 x 24.- 1 pièce.Sceau plaqué.
GG10/03 1476-06-11.- Antoine Fieschi, évêque de Mondovi et délégué du SaintSiège, publie une bulle du Pape Sixte IV du 11 mai 1476 que l'abbaye n'est pas
suffragante à l'évéché.- Parchemin.- 34 x 34.- Sceau manquant.
GG10/04 1480-1481.- Procès entre la ville et l'évêque Barthélémy Chuet, relatif à
l'abbaye. L'évêque doit verser une amende de 200 florins à la ville.- 31 x 21.- Cahier,
97 folios.
GG10/05 1481.- Suite à l'interdit lancé par l'évêque Barthélémy Chuet sur la ville,
Philibert Ier lui demande de revenir sur sa décision en le menaçant de saisir son
temporel.- 44 x 30.- 4 pièces liées par un sceau plaqué.- Sceau plaqué.
GG10/06 à 09 1653-1656.- Projet de rattachement à la congrégation du Mont-Cassin.- 4
pièces.
- 10 -
GG10/06 1653-11-26.- Charles-Emmanuel II regrette que l'abbaye ne soit pas placée
sous l'autorité de la congrégation du Mont-Cassin.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG10/07 1654-03-15.- Le prince Maurice de Savoie demande à l'abbé de SaintPierre de Savigliano de visiter l'abbaye en vue du rattachement à la congrégation du
Mont-Cassin.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG10/08 1654-03-17.- Charles-Emmanuel II exige le rattachement de l'abbaye à la
congrégation du Mont-Cassin.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG10/09 1656-05-11.- Charles-Emmanuel II annonce aux syndics que la
congrégation du Mont-Cassin refuse la réunion de l'abbaye et demande aux Carmes
déchaussés d'en prendre possession.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG10/10 à 12 1674.- Projet de rattachement de l'abbaye à l'évéché.- 4 pièces.
GG10/10 1674.- Lettres de Charles-Emmanuel II et du comte de Provana, relatives
au projet de rattachement de l'abbaye à la cathédrale; copies.- 31 x 21.- 2 pièces.
GG10/11 [1674].- Lettre de Charles-Emmanuel II relative aux revenus et au
rattachement de l'abbaye à la cathédrale; copie.- 30 x 21.-1 pièce.
GG10/12 (s.d.).- Requêtes de l'abbaye au duc relatives aux revenus et au
rattachement à la cathédrale après avoir appartenu au monastère de Saint-Victor de
Marseille.- 26 x 17.- Dossier, 14 folios.
GG10/13 à 16 1680-1822.- Affaires diverses.- 4 pièces.
GG10/13 1680-02-21.- Carron de Saint-Thomas, secrétaire d'Etat, accepte la
nouvelle vêture des moines de l'abbaye.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG10/14 1701.- Délibérations des moines de l'abbaye relatives à la nomination de
leurs représentants auprès de la ville et du duc.- 30 x 20.- 1 pièce.
GG10/15 1733-11-24.- Quittance de 35 livres du procureur général de l'abbaye à
Gubernatis de Vintimille, comte de Bonson, pour des service.- 27 x 17.- 1 pièce.
GG10/16 1822-05-11.- Frais d'expédition des bulles de l'abbaye destinés à Louis
Trinchieri, vicaire général du diocèse.- 1 pièce.- Sceau plaqué.- Latin.
GG11. 1633.- COUVENT
BAPTISTE).- 4 PIECES.
DES
AUGUSTINS
DECHAUSSES
(SAINT-JEAN-
GG11/01 1633-01-15.- Recommandations de Victor-Amédée Ier aux Augustins
déchaussés pour la fondation d'un couvent à Nice.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG11/02 (s.d.).- Les Augustins déchaussés demandent aux syndics une aumône pour
la construction de leur église de Saint-Jean-Baptiste.- 21 x 15.- 1 pièce.
GG11/03 (s.d.).- Les Augustins déchaussés sollicitent une aumône à la ville pour
couvrir leur église de Saint-Jean-Baptiste.- 31 x 22.- 1 pièce.
GG11/04 (s.d.).- Les Augustins déchaussés demandent au chapître provincial de
Marseille de confirmer le père Ludovic Richelmi comme prieur de leur
couvent.- 26 x 18.- 1 pièce.
GG12. 1669-1796.- COUVENT
PIECES.
DES
CAPUCINS (SAINT-BARTHELEMY).- 22
GG12/01 1669-1671.- Procès entre le couvent et Catherine Peyre condamnée à payer
300 ducatons légués par son fils à la congrégation des Capucins.- 26 x 18.Recueil, 34 folios.- 2 sceaux plaqués.
GG12/02 1784-1796.- Comptes et ordonnances médicales des religieux.- 33 x 22.21 pièces dont 1 cahier, 17 folios avec couverture en parchemin.
- 11 -
SERIE GG
GG13. 1674.- COUVENT
PIECES.
DES
CARMES (SAINT-JACQUES-LE-MAJEUR).- 2
GG13/01 1674-07-27.- Charles-Emmanuel II demande aux syndics d'obéir au bref du
Pape qui unit le couvent à la province du Piémont.- 31 x 20.- 1 pièce.
GG13/02 (s.d.).- Plan de l'église Saint-Jacques avec les sépultures.- 36 x 23.- 1
pièce.
GG14. 1674-1701.- MONASTERE
PIECES.
DES
CARMES
DECHAUSSES
(LAGHET).- 2
GG14/01 1674-09-29.- Charles-Emmanuel II demande aux syndics d'aider les
Carmes déchaussés à s'installer à Laghet.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG14/02 1701-12-02.- Imbert de Turin écrit aux syndics qu'il sera difficile d'obtenir
la rémission des Carmélites de Laghet, condamnés pour des quêtes abusives.27 x 18.- 1 pièce.
GG15. 1389-1791.- COUVENT
PIECES.
DES
PRECHEURS (SAINT-DOMINIQUE).- 7
GG15/01 1389-05-10.- Accord entre les Dominicains et Jacquemin Goyani, épicier,
pour la construction d'un moulin à la Tour de L'Eperon, entre le jardin du
couvent et la mer.- 34 x 23.- Cahier, 6 folios.
GG15/02 1451-11-16.- Achat de deux services à Barthélémy et Antoine Borriglione,
seigneurs d'Aspremont et patrons de la chapelle du Saint-Esprit, dans la
paroissiale de Saint-Michel de Sospel, pour un capital de 112 florins.Parchemin.- 105 x 41.
GG15/03 1596-05-14.- Tarugi, archevêque d'Avignon, recommande le gardien du
couvent à l'indulgence des syndics.- 30 x 20.- 1 pièce.
GG15/04 1694.- Brouillons de l'inscription à apposer dans la chapelle funéraire de la
famille Galléan, dans l'église Saint-Dominique, à la mémoire de Louis,
chevalier de Malte, tué en 1611 à "Kerkémale".- 25 x 18.- 3 pièces.- Latin.
GG15/05 1756-1793.- Livre des cens dus au couvent, authentifié le 11 mars 1793 par
Joseph Durante.- 44 x 28.- Registre, 288 folios; couverture en parchemin.
Répertoire.
GG16. 1584-1666.- COUVENT
FRANÇOIS).- 3 PIECES.
DES
MINEURS
CONVENTUELS
(SAINT-
GG16/01 1584-02-21.- Le couvent donne toutes ses terres situées dans la commune à
Ludovic Cotto, pour un service annuel de 16 setiers de bon blé.- 27 x 17.- 1
pièce.
GG16/02 1666-07-28.- La ville est condamnée à payer au couvent un cens annuel de
6%.- 26 x 19.- Cahier, 46 folios.
GG16/03 (s.d.).- Requête du prieur aux syndics, relative à la location des maisons
situées à la rue de la Roaccia.- 26 x 18.- 1 pièce.
- 12 -
GG17. 1460-1461.- COUVENT DES MINEURS REFORMES DE L'OBSERVANCE
(SAINTE-CROIX).- 2 PIECES.
GG17/01 1460-04-17.- Anne de Chypre demande aux syndics de concéder un terrain
au couvent, conformément à la bulle de Pie II du 17 avril 1459.- Parchemin.- 53
x 42.- Sceau pendant sur lacs de soie verte.
GG17/02 1461-02-07.- Achat par la ville d'un terrain pour la construction du
couvent.- Parchemin.- 46 x 28.
GG18. 1633-1697.- COUVENT DES MINIMES (SAINT-FRANÇOIS-DE-PAULE).5 PIECES.
GG18/01 1633-01-19.- Victor-Amédée Ier recommande les Minimes de SaintFrançois-de-Paule aux syndics, pour la fondation d'un couvent.- 31 x 21.- 1
pièce.
GG18/02 1633-02-01.- Chrétienne de France félicite les syndics et les citoyens de
bien vouloir accueillir les Minimes de Saint-François-de-Paule.- 31 x 21.- 1
pièce.- Français.
GG18/03 1642-08-12.- Le père Chérubin (Jean-Baptiste Audoli) ramène à 100 écus
la dot ecclésiale à l'entrée dans l'ordre des Minimes.- 27 x 18.- Dossier, 4 folios.
GG18/04 1669-1697.- Registres de messe du couvent.- 25 x 18.- 2 cahiers, 185 et
130 folios; couverture en carton.
GG19. 1749-1765.- COUVENT DES THEATINS.- 2 PIECES.
GG19/01 1749-11-19.- Mandat de 482 livres de la ville aux Théatins, en
dédommagement des arbres coupés par les troupes gallispanes.- 27 x 18.- 1
pièce.
GG19/02 1765-03-06.- Emprunt de 88 livres contractée par les Théatins auprès de
Ludovic-Victor Alberti.- 28 x 18.- 1 pièce.
GG20. 1661-1760.- COUVENT DES BERNARDINES.- 8 PIECES.
GG20/01 1661-12-04.- Chrétienne de France autorise la fondation par les
Bernardines d'un couvent.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG20/02 1662.- Après supplique de Marc-Antoine Cays, le vice-légat d'Avignon
demande au vicaire Richelmi de s'occuper de la fondation du couvent.- 30 x
21.- 2 pièces.
GG20/03 1663-04-21.- Gaspard Lascaris, nonce et vicaire général du cardinal Flavio
Chigi, approuve la convention entre la ville et les Bernardines relative à la
fixation de la dot.- Parchemin.- 56 x 25.- Sceau dans une boite pendant sur
cordelette.- Latin.
GG20/04 1664-06-02.- L'abbesse demande aux syndics de ramener les dots à 500
crozons et le trousseau à 100 crozons et d'acquérir une maison. Les syndics lui
allouent 1000 lires payables en deux ans.- 28 x 18.- 1 pièce.
GG20/05 1665-03-03.- Le comte Charles-François Caissotti vend au couvent une
partie du cens annuel que la ville lui doit, à savoir 50 doubles d'or d'Espagne.26 x 18.- Dossier, 6 folios.
- 13 -
SERIE GG
GG20/06 1740-07-16.- Testament en faveur du couvent. Funérailles, messes et
sommes d'argent.- 29 x 19.- Dossier, 6 folios.- Italien et Français.
GG20/07 1760-06-02.- Le couvent reconnait avoir reçu de l'évêque Charles-François
Cantono 15 louis neufs gros contre des services et des messes.- 29 x 19.- 1
pièce.
GG21. 1449-1554.- COUVENT DES CISTERCIENNES (SAINT-ETIENNE-DECOURTINE).- 5 PIECES.
GG21/01 1449.- Lettres des syndics à Louis Ier lui recommandant l'abbesse et
exposant leur différend avec l'évêque Aimon III de Provana au sujet d'une dîme
sur le vin.- 30 x 22.- 1 pièce.
GG21/02 1535-04-15.- Pièces relatives au transfert du couvent à Nice.- 30 x 22.Cahier, 4 folios.- Latin.
GG21/03 1554.- Pièces relatives au transfert des Clarisses dans le bâtiment du
couvent.- 27 x 18.- 2 pièces.- Latin.
GG21/04 (s.d.).- Fragment de relevés de services dus au couvent de Sainte-Claire et
provenant du couvent de Saint-Etienne-de-Courtine.- 13 x 9.- 1 pièce.- Latin.
GG22. 1575-1729.- COUVENT
PIECES.
DES
CLARISSES (SAINTE-CLAIRE).- 47
GG22/01 1575-1624.- Procès entre la ville et le couvent, d'une part et Fabrice
Guibert de l'autre, relatif à une maison située sur l'emplacement du couvent.- 32
x 23.- Recueil, 143 folios.- Sceau plaqué.
Pièce justificative en parchemin.
GG22/02 1597-03-03.- Catherine de France demande aux syndics de récupérer Dos
Fraires et promet qu'elle contribuera à la fondation du couvent.- 30 x 21.- 1
pièce.
GG22/03 1599-09-24.- Mémoire des syndics à Charles-Emmanuel Ier, relatif à une
sentence de l'archevêque de Bari, nonce du pape à Turin, annulant le legs de
l'évêque Pallavicini au couvent.- 30 x 21.- Cahier, 6 folios.- Latin.
GG22/04 1599-10-02.- Charles-Emmanuel Ier demande au comte de Verrue, son
ambassadeur au Saint-Siège, de faire confirmer par le Pape le legs de l'évêque
Pallavicini au couvent ainsi que la convention entre la ville et l'abbaye de SaintPons relatif aux emphytéoses.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG22/05 1599-10-02.- Charles-Emmanuel Ier recommande au cardinal Aldobrandini
son ambassadeur, le comte de Verrue.- 30 x 20.- 1 pièce.
GG22/06 1599-1600.- Mémoire relatif au site de construction du couvent.-30 x 21.Cahier, 6 folios.
Pièce justificative: une lettre de Charles-Emmanuel Ier.
GG22/07 1604-07-24.- André Achiardi annonce aux syndics que Charles-Emmanuel
Ier approuve le site de la construction du couvent et demande une bulle au
pape.- 29 x 21.- 1 pièce.
GG22/08 1604.- L'évêque Martinengo approuve la construction du couvent près du
Portal de Gassin et ordonne le rachat des maisons qui s'y trouvent.- 31 x 21.- 2
pièces dont 1 dossier, 4 folios.- Sceau plaqué.
- 14 -
GG22/09 1605.- Procès entre la ville et Lucrèce, veuve de François Achiardi, qui a
vendu un terrain pour la construction du couvent.- 31 x 22.- Cahier, 36 folios.
GG22/10 1606-11-28.- Paul V approuve la création du couvent doté par la ville.Parchemin.- 95 x 76.- Cahier, 6 folios.- Bulle.- Latin.
Copie jointe.
GG22/11 [1606-1607].- Bulle de Paul V et délibération des syndics sur la fondation
du couvent.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.- Latin.
GG22/12 1607-06-15.- Transfert de deux religieuses du couvent de Mondovi à
Nice.- 32 x 22.- 2 cahiers, 4 folios.
GG22/13 1612-01-15.- La Brigue emprunte 300 doubles d'or au couvent pour un
cens annuel de 24 doubles d'or.- 31 x 22.- Dossier, 4 folios.
GG22/14 1618-03-24.- Le couvent concède une réduction d'un point des intérêts dus
par La Brigue.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG22/15 1624-12-04.- Constitution de dot par Alexandre Isnardi, seigneur de
Peillon, pour l'entrée de sa fille, Félicie-Alberta, au couvent.- 27 x 18.- 2 pièces.
GG22/16 1626-03-03.- Félix de Savoie, gouverneur de la ville et du Comté, s'engage
à indemniser tous les propriétaires de maisons se trouvant sur le site de
construction du couvent.- 39 x 30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG22/17 1626-07-01.- Rapport sur l'état du couvent, adressé au Pape; original et
deux copies.- 30 x 21.- 3 pièces.- Sceau plaqué.
GG22/18 1627-1628.- Après supplique des syndics, le cardinal Laudivius Zacchis
demande à l'évêque François III Basini de s'occuper de l'agrandissement du
couvent.- 28 x 21.- 4 pièces.- 3 sceaux plaqués.
GG22/19 1628-09-07.- Le cardinal de Saint-Onuphre accepte l'augmentation des
frais engagés pour l'agrandissement du couvent.- 27 x 20.- 1 pièce.
GG22/20 1629.- Sommes reçues par le couvent.- 27 x 18.- 2 pièces.
GG22/21 1630-07-20.- Prêt de 100 doubles d'or d'Italie par Honoré Blavet, pour
l'achat de blé.- 27 x 18.- Dossier, 4 folios.
GG22/22 1661.- Le Conseil refuse la construction d'un nouveau couvent pour les
Clarisses et les Visitandines, mais accepte le transfert à Nice du couvent de
Saint-Bernard d'Antibes.- 27 x 18.- 3 pièces.
GG22/23 1663-1664.- La ville accepte la construction d'un nouveau couvent mais
refuse de participer aux frais. Devant le Conseil, l'abbesse de Saint-Bernard
fixe la dot à 500 crozons et 100 pour le trousseau.- 28 x 18.- 2 pièces.
GG22/24 1665-12-31.- Le Conseil réitère sa demande à l'évêque de réduire les dots
des Clarisses.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG22/25 1665-1666.- Le Conseil ordonne la réduction des dots du couvent.- 27 x
18.- 2 pièces.
GG22/26 1666-02-24.- Le Conseil décide de porter en justice le refus de l'évêque de
réduire les dots des Clarisses.- 28 x 18.- 1 pièce.
GG22/27 1666.- Actes du couvent contre les adjudicataires de la boulangerie.- 29 x
18.- Recueil, 20 folios.
GG22/28 1698-12-18.- Relation des circonstances de la mort de la clarisse ClaireGertrude Rossignoli.- 28 x 20.- 1 pièce.
- 15 -
SERIE GG
GG22/29 1729-06-01.- Un notaire atteste que Paule Giuglaris, en religion sœur
Marie-Céleste, a, avant sa profession en 1721, renoncé à ses biens au profit de
sa mère et de sa sœur, épouse de Jean-François Cauvino.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG22/30 (s.d.).- Mémoire adressé par l'évêque au Saint-Siège, relatif au couvent,
dont la ville veut avoir le titre de fondatrice en raison de la rente de 400 écus
qu'elle verse.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG22/31 (s.d.).- Liste des trousseaux du couvent. Table.- 29 x 19.- 1 pièce.
GG22/32 (s.d.).- Etat des actifs et passifs du couvent, adressé à l'évêque.- 29 x 21.- 1
pièce.
GG22/33 (s.d.).- Règlement intérieur du couvent.- 31 x 22.- 2 pièces.
GG23. 1654-1765.- COUVENT
PIECES.
DES
VISITANDINES (SAINTE-MARIE).- 6
GG23/01 1654-09-18.- Convention entre le couvent et la ville pour la construction
d'un canal passant sous l'église.- 26 x 17.- Cahier, 4 folios.
GG23/02 1655-12-26.- Charles-Emmanuel II cède au couvent le terrain près du
Palais et espère que les syndics feront de même pour un terrain sis près de
l'hôpital.-30 x 21.- 1 pièce.
GG23/03 1657-08-31.- Charles-Emmanuel II notifie à la ville qu'il donne au couvent,
pour y bâtir une église, une partie du terrain destiné aux magasins du sel.- 30 x
21.- 1 pièce.
GG23/04 1667-09-21.- Lettre du général des finances relative aux revenus du
couvent.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG23/05 1746-02-08.- Cession d'un cens au couvent par Pascal-François David .- 30
x 20.- 1 pièce.
GG23/06 1765.- Procès entre le couvent et Philippe-François Tassia, propriétaire
d'un bien mitoyen au couvent à la Buffa.- 28 x 18.- Cahier, 180 folios
GG24. 1646-1655.- COUVENT DES CAPUCINES (SŒURS
CATHERINE DE SIENNE).- 4 PIECES.
DE
SAINTE-
GG24/01 1646-05-07.- Chrétienne regrette que les syndics aient refusé l'installation
des Capucines à Nice.- 31 x 22.- 1 pièce.
GG24/02 1653-12-28.- Charles-Emmanuel II recommande aux syndics l'installation
des Capucines.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG24/03 1654-03-31.- Chrétienne de France appuie la décision du duc pour
l'installation des Capucines.- 31 x 20.- 1 pièce.
GG24/04 1655-08-27.- Chrétienne de France s'étonne que les Capucines ne soient
pas encore arrivées à Nice, alors que l'évêque a enfin accepté leur installation.29 x 21.- 1 pièce.
GG25. 1678.- LES PHILIPPINS.- 2 PIECES.
GG25/01 1678-10-29.- Marie-Jeanne-Baptiste
de
Genevois
recommande
l'installation des Philippins à Nice, provisoirement dans l'église de l'Hôpital.- 30
x 21.- 1 pièce.
- 16 -
GG25/02 1678-11-25.- Les syndics s'opposent à l'installation des Philippins à Nice.25 x 18.- 1 pièce.
GG26. 1680.- LES ANNONCIADES.- 2 PIECES.
GG26
1680.- Les Annonciades demandent à fonder un couvent à Nice.- 31 x 21.2 pièces.
CONFRERIES DE PENITENTS.
GG27. 1605-1787.- CONFRERIE DU SAINT-SACREMENT (CATHEDRALE
SAINTE REPARATE).- 6 PIECES.
GG27/01 1605-1696.- Liste des créances de la confrérie sur la ville.- 26 x 19.- 1
pièce.
GG27/02 1624-09-12.- Constitution par la ville d'un cens de 18 ducatons sur le
moulin communal.- 28 x 18.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG27/03 1696-09-12.- Prêt à la ville de 332 écus, sans intérêts pendant huits jours,
puis à 5%.- 28 x 18.- 1 pièce.
GG27/04 1758.- Commande de la confrérie de deux lampes d'argent à l'orfèvre
Dominique Gorgerino, dit Castélinart; devis détaillé.- 28 x 18.- 2 pièces.
GG27/05 1781-1787.- Délibérations de la confrérie.- 28 x 18.- Dossier, 8 folios.
GG28. 1609-1760.- CONFRERIE DES MARCHANDS DE NOTRE-DAME-DE
L'ASSOMPTION (EGLISE DES JESUITES).- 2 PIECES.
GG28/01 1609-1712.- Registre des membres.- 30 x 22.- Cahier, 74 folios avec
couverture en parchemin abîmée.
GG28/02 1671-1760.- Registre des biens.- 31 x 21.- Cahier, 93 folios et feuilles
volantes avec couverture en parchemin manquante.
GG29. 1667-1716.- CONFRERIE DE LA MISERICORDE.- 4 PIECES.
GG29/01 1667-02-25.- Convention entre Camille Claretti, fils de feue Françoise
Grimaldi, et la confrérie et l'hôpital Saint Eloi, au sujet d'un legs de la dîte
Françoise.- 26 x 18.- 3 pièces.
GG29/02 1716-02-19.- Quitus des nouveaux prieurs de la confrérie aux anciens.- 26
x 17.- 1 pièce.
GG30. 1724-1725.- CONFRERIE DE LA CHARITE.- 2 PIECES.
GG30/01 1724-12-11.- Arrêté du Sénat obligeant la confrérie de la Miséricorde à
verser 1870 livres annuellement à la confrérie de la Charité pour l'entretien des
pauvres; copie.- 27 x 17.- Dossier, 4 folios.
GG30/02 1725-08-20.- Guillaume Ribotti loue à la confrérie une maison destinée
aux pauvres.- 27 x 18.- 1 pièce.
- 17 -
SERIE GG
GG31. 1750-1791.- CONFRERIE DE SAINTE-CATHERINE ET DES CORDIERS.2 PIECES.
GG31
1750-1791.- Registre des comptes.- 31 x 19.- 2 cahiers, 97 et 63 folios.
GG32. 1687-1766.- CONFRERIE DE SAINT-ANTOINE-ABBE.- 2 PIECES.
GG32/01 1687-1766.- Registre de la confrérie.- 28 x 19.- Cahier, 43 folios avec
couverture cartonnée et dossier, 9 folios.
COMMUNAUTE JUIVE.
GG33. 1433-1733.- COMMUNAUTE JUIVE.- 24 PIECES.
GG33/01 1433-07-16.- A la demande des syndics, Amédée VIII ordonne des
dispositions concernant les juifs, notamment leur isolement et l'interdiction de
la pratique de l'usure.- 43 x 30.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
Pièce justificative: passage des Statuts des juifs.
GG33/02 1446-12-10.- A la demande des syndics, Louis Ier ordonne au gouverneur
d'installer un banc à part pour les Juifs au mazel (Boucherie).- 30 x 22.- 2
pièces liées par un sceau plaqué.
GG33/03 1446-12-12.- A la demande des syndics, Louis Ier ordonne que les juifs
portent un signe distinctif visible.- 30 x 22.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG33/04 1446-12-12.- A la demande des syndics, Louis Ier interdit aux Juifs de
pratiquer l'usure.- 30 x 21.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG33/05 1451-05-31.- Louis Ier interdit aux Juifs de dépasser le taux de 27%
d'intérêt annuel.- Parchemin.- 54 x 24.- Sceau pendant sur queue de parchemin.
GG33/06 1457-05-26.- A leur demande, Louis Ier donne compétence aux syndics
pour contrôler les taux d'intérêt pratiqué par les Juifs.- 30 x 21.- 2 pièces liées
par un sceau plaqué.
GG33/07 1491-11-13.- Le nouveau Grand Conseil élargi (l'ancien et le nouveau)
demande à Chrétienne de France d'accorder un délai aux Juifs pour quitter
Nice.- 31 x 22.- Cahier, 4 folios.
GG33/08 1593-09-25.- Le chef de la communauté juive demande à ses membres de
tenir un compte exact des prêts sur gage et de porter le signe distinctif.- 33 x
25.- 2 pièces.- Sceau plaqué.
GG33/09 1594-09-02.- Après supplique, Catherine de France soumet les Juifs aux
taxes ordinaires.- 43 x 31.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG33/10 1648-09-23.- Charles-Emmanuel II accorde des privilèges aux Juifs qui
s'installent à Nice. Décision entérinée par le Sénat, le 15 février 1660.- 42 x
30.- 2 pièces dont 1 cahier, 6 folios.
GG33/11 1649-06-30.- Charles-Emmanuel II demande aux syndics de protéger les
Juifs, conformément aux privilèges qu'il leur a accordé.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG33/12 1578-1689.- Procès entre la ville et la communauté juive pour le paiement
des arriérés de cens du Camas, où se trouve le cimetière juif, depuis 1578.- 26 x
18.- 3 recueils, 41, 4 et 9 folios.
- 18 -
GG33/13 1691-11-22.- Louis XIV rejette la demande des Niçois d'expulser les Juifs
de Nice ou de créer un ghetto.- 32 x 22.- 1 pièce.
GG33/14 1733.- Création d'un ghetto.- 27 x 17.- 2 pièces.
GG33/15 (s.d.).- Protestation de Niçois contre les Juifs qui cherchent à étendre leur
ghetto.- 27 x 17.- 2 pièces.
GG33/16 (s.d.).- Diverses dispositions relatives à des privilèges de la communauté
juive.- 31 x 22.- 2 pièces.
GG33/17 (s.d.).- Les syndics ordonnent aux juifs récemment installés à Nice de
venir s'informer de leurs droits et obligations.- 32 x 22.- 1 pièce.
- 19 -
SERIE GG
ENSEIGNEMENT ET CULTURE.
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.
GG34. 1461-1675.- ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE.- 4 PIECES.
GG34/01 1461-08-13.- Le prince Amédée recommande Bernard de Sancto-Heusio
aux syndics, comme maître d'école.- 29 x 21.- 1 pièce.
GG34/02 1612.- Procès entre la ville et César Martino, maître d'école pour le
versement de ses honoraires.- 31 x 22.- 2 cahiers, 16 et 14 folios.
GG34/03 1675.- Procès entre la ville et Barthélémy Gioffredo, maître d'école, pour
le versement de ses honoraires.- 26 x 18.- Cahier, 22 folios.
GG35. 1599-1767.- COLLEGE DES JESUITES.- 5 PIECES.
GG35/01 1599-04-06.- Charles-Emmanuel Ier ordonne aux syndics de fournir un
terrain et de verser 300 écus aux jésuites pour la fondation d'un collège.- 31 x
22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG35/02 1599-05-30.- Charles-Emmanuel Ier ordonne à la ville de revenir sur sa
décision de ne pas fonder un collège des Jésuites et demande à son neveu le
marquis d'Este de superviser les tractations.- 29 x 20.- 1 pièce.
GG35/03 1621-06-17.- Achat par la ville de terrains pour la construction du collége.28 x 18.- Dossier, 4 folios.
Pièce justificative: copie du Corpus Domini.
GG35/04 1680-04-16.- Les Pères de la Compagnie de Jésus informent les syndics du
mauvais état des locaux de leur collège.-29 x 20.- 1 pièce.
GG35/05 1767.- Lettre de Charles III, roi d'Espagne, à Clément XIII, relative à
l'expulsion des Jésuites; copie.- 24 x 19.- 1 pièce.
GG36. 1730-1736.- ECOLES ROYALES.- 7 PIECES.
GG36/01 1730.- Comptes détaillés des travaux effectués dans les écoles.- 28 x 18.- 2
pièces.
GG36/02 1733.- Mandats de la ville relatifs à des rémunérations de maîtres et à des
travaux effectués dans les écoles.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG36/03 1736-04-12.- Les syndics de 1733 attestent qu'ils ont loués le 1er et 2ème
étage de la maison du comte de Valdeblore aux écoles, pour 25 doubles d'or
d'Italie. Description de la maison datant de 1699.- 27 x 17.- 4 pièces.
GG37. 1561-1572.- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.- 2 PIECES.
GG37/01 1561-05-19.- Après supplique, Emmanuel-Philibert autorise les Niçois à
étudier à l'étranger jusqu'à la Toussaint prochaine. A partir de cette date, ils
devront s'inscrire à l'Université de Mondovi.- 39 x 30.- 2 pièces liées par un
sceau plaqué.
- 20 -
GG37/02 1572-11-17.- Après supplique, Emmanuel-Philibert permet aux Niçois de
poursuivre leurs études de grammaire et d'humanités à l'étranger.- 40 x 30.- 2
pièces liées par un sceau plaqué.
THEATRE.
GG38. 1789.- THEATRE.- 1 PIECE.
GG38/01 1789-09-23.- Acquisition d'un local par la Société des Quarante Nobles,
pour y ouvrir un théatre. Enregistré le 9 floréal An onze (29 ou 30 avril 1803).30 x 21.- Cahier, 6 folios.
- 21 -
SERIE GG
ASSISTANCE.
PERSONNEL MEDICAL.
GG39. 1400-1661.- MEDECINS.- 5 PIECES.
GG39/01 [1400]-03-08.- Le chapître de la cathédrale de Vence s'excuse auprès des
syndics de retenir le médecin niçois qui soigne encore l'architecte de la
cathédrale, maître Jean.- 30 x 16.- 1 pièce.
GG39/02 1459-03-20.- Louis Ier recommande aux syndics Philippe Brocca, maître
ès arts et médecine.- 29 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG39/03 1633-06-23.- Sur autorisation des syndics, Denis Gapean est admis à
reprendre son poste à l'hôpital Saint-Eloi.- 26 x 18.- 2 pièces.
GG39/04 1661.- Procès entre la ville et le médecin Denis Gapéan pour le versment
de ses honoraires.- 27 x 19.- Recueil, 282 folios.
ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.
GG40. 1365-1788.- HOPITAL SAINT-ELOI, PUIS SAINT-ROCH.- 164 PIECES.
GG40/01 1365-12-19.- Inventaire de l'hôpital.- Parchemin.- 75 x 44.- 1 pièce.
GG40/02 1405-02-20.- Benoît XIII permet au recteur de l'hôpital d'y célébrer la
messe.- Parchemin.- 52 x 37.- Cordon rouge et jaune, sceau en plomb
manquant.
GG40/03 1420-12-04.- Donation de 400 lires à l'hôpital par Bertrande de Portofino.Parchemin.- 43 x 22.- 1 pièce.
GG40/04 1449-10-03.- Après une plainte des syndics, le cardinal Amédée de Savoie
charge l'official de Nice de l'affaire du testament de Jeannette, veuve de Nicolas
Negro, dont le Louis, archevêque d'Arles, prétend s'emparer. Le testament
désigne l'hôpital, héritier à 50% de ses biens.- Parchemin.- 35 x 25.- Sceau en
cire rouge pendant sur queue de parchemin.
GG40/05 1462-02-24.- Inventaire de l'hôpital.- 31 x 11.- Cahier, 6 folios.
GG40/06 1569-09-10.- Après supplique, Emmanuel-Philibert ordonne au clavaire
d'affecter les revenus des secrétaireries à l'hôpital et non à l'artillerie.- 42 x 30.2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG40/07 1615.- Fournitures à l'apothicairerie de l'hôpital.- 32 x 21.- 3 cahiers.
GG40/08 1645-09-28.- Le prince Maurice recommande à l'hôpital la candidature des
fils de feu Jean-François Ferro à la succession de leur père à la pharmacie.- 30
x 21.- 1 pièce.
GG40/09 1659.- Mandats de paiement pour des fournitures.- 27 x 18.- 14 pièces.
GG40/10 1689-1690.- Mandats de paiement.- 19 x 13.- 114 pièces.
GG40/11 1690-1691.- Mandats de paiement.- 18 x 13.- 5 pièces.
- 22 -
GG40/12 1717-06-28.- Procès entre les syndics et l'apothicaire Jean-Baptiste Rosso,
pour la concession des fournitures de l'hôpital.- 27 x 18.- 6 pièces dont 1 cahier,
46 folios.
GG40/13 1735-1779.- Registre des décès masculins survenus à l'hôpital.- 32 x 22.Cahier, 58 folios et couverture en parchemin.
GG40/14 1748-1749.- Procès entre la ville et Honoré Rebequi, pour un local loué à
l'hôpital.- 29 x 20.- Cahier, 16 folios.
GG40/15 1755-07-12.- Les syndics bloquent les comptes de certains créanciers de
l'hôpital.- 26 x 17.- 1 pièce.
GG40/16 1768-06-29.- Nomination de François Régis et de Barthélémy Faissola
recteurs de l'hôpital.- 28 x 19.- 1 pièce.
GG40/17 1779-07-21.- Ordonnance du conseil concernant l'admission des incurables
à l'hôpital.- 28 x 18.- Cahier, 8 folios.
GG40/18 1785-09-28.- Ordonnance du conseil sur les réparations à effectuer à
l'hôpital.- 28 x 19.- 1 pièce.
GG40/19 1787-1794.- Registre des décès féminins survenus à l'hôpital.- 33 x 22.- 3
pièces dont 2 cahiers, 55 et 7 folios.
GG40/20 1788-03-15.- Legs d'un cens de 450 livres à l'hôpital, par Marguerite
Borriglione .- 29 x 19.- 1 pièce.
GG41. 1658-1681.- HOPITAL SAINT-ELOI, SAINT-ROCH:
ET PIECES JUSTIFICATIVES.- 732 PIECES.
COMPTABILITE
GG41/01 Exercice 1658-1659.- 30 x 21.- Cahier, 9 folios et 86 pièces.
GG41/02 Exercice 1659-1660.- 32 x 22.- 37 pièces.GG41/03 Exercice 1663-1664.- 30 x 22.- 95 pièces.
GG41/09 Exercice 1680-1681.- 27 x 18.- Dossier, 4 folios et 82 pièces.
GG42. 1683-1754.- HOPITAL SAINT-ELOI, SAINT-ROCH:
ET PIECES JUSTIFICATIVES.- 672 PIECES.
COMPTABILITE
GG42/06 Exercice 1736-1737.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.
- 23 -
SERIE GG
GG42/08 Exercice 1738-1739.- 27 x 18.- 31 pièces.
GG42/09 Exercice 1739-1740.- 31 x 21.- 21 pièces .
GG42/10 Exercice 1741-1743.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG43. 1683-1693.- HOPITAL SAINTE-CROIX.- 1 PIECE.
GG43/01 1683-1693.- Registre des malades.- 25 x 17.- Cahier, 45 folios.
GG44. 1612-1767.- HOPITAL DES ORPHELINES.- 3 PIECES.
GG44/01 1612.- Procès entre l'hôpital et les Bandetti relatif à un jardin acheté par
l'hôpital.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.
GG44/02 1732.- Actes de saisies au dépens de Paul-Augustin Giacobi, Jean-Paul
Ricordi, Jean-Augustin Giovani et Pierre Giacobi, débiteurs de l'hôpital.- 28 x
18.- Recueil, 21 folios.
GG44/03 1767-09-17.- L'hôpital vend à André Blavet un terrain situé à la Trinité.29 x 18.- Cahier, 47 folios.
ENFANTS ABANDONNES.
GG45. 1591-1767.- ASSISTANCE AUX ENFANTS NATURELS OU ABANDONNES.42 PIECES.
GG45/01 1591-12-13.- Catherine de France ordonne aux syndics d'exiger que les
pères reconnus juridiquement versent une pension aux mères d'enfants naturels.
Le Sénat entérine l'acte le 21 mai 1611.- Parchemin.- 63 x 39.- 2 pièces.- Sceau
pendant sur lacs tressés vert, blanc et mauve.- Sceau plaqué.
GG45/02 1605-09-07.- Procès en recherche de paternité contre Pierre Martin.- 31 x
22.- 5 pièces dont 1 recueil, 12 folios.- Italien et Français.
GG45/03 1608-07-23.- Procès en recherche de paternité contre Pierre Brinda, dit
Labbat.- 30 x 22.- Cahier, 6 folios.
GG45/04 1608-1611.- Procès entre la ville et Jeanne Garino qui réclame aux syndics
la pension pour son fils; et en recherche de paternité contre André Capello et
Raimond Nicollin.- 32 x 22.- 2 recueils, 115 et 48 folios.
GG45/05 1613-01-03.- Procès en recherche de paternité contre Jean Rosseto.- 32 x
- 24 -
GG45/06 1614-11-07.- Procès en recherche de paternité contre Pierre Gandolfi.- 31
x 21.- Cahier, 10 folios.
GG45/07 1617-05-08.- Procès en recherche de paternité contre Franchetto Simon de
Falicon.- 26 x 17.- Cahier, 12 folios.
Pièces justicatives en Niçois.
GG45/08 1626.- Procès en recherche de paternité contre Antoine Borria.- 27 x 18.- 4
pièces dont 2 cahiers.
GG45/09 1627-03-24.- La ville attribue une pension alimentaire à Luchino Boyer
pour sa pupille, Jeanne Buschetta.- 27 x 18.- Cahier, 4 folios.
GG45/10 1656-04-07.- Procès en recherche de paternité contre Jean François Roux.26 x 18.- Cahier, 10 folios.
GG45/11 1673-06-05.- Procès en recherche
Penchienati.- 26 x 18.- Cahier, 10 folios.
de
paternité
contre
Antoine
GG45/12 1677.- Pensions alimentaires payées par la ville.- 31 x 22.- 2 pièces.
GG45/13 1695-10-20.- Procès en recherche de paternité contre Louis Raibaudo.- 26
x 18.- 7 pièces dont 1 cahier, 22 folios.
GG45/14 1697-05-09.- Les syndics accordent 300 livres aux six orphelins de Louis
Bérangaro.- 26 x 17.- 1 pièce.
GG45/15 1752-05-01(02).- Sur l'avis de Charles-Maurice Pisano, cantonnier, les
syndics exonèrent Isabelle Stella et ses quatre enfants des contributions que
devait son mari décédé.- 29 x 19.- 1 pièce.
GG45/16 1754-05-25.- Procès en recherche de paternité contre André Ciaudol.- 28 x
GG45/17 1754-10-05.- Mise en nourrice d'un orphelin chez Claude Maissino de
Lantosque.- 36 x 27.- 7 pièces dont 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG45/18 1767-01-19.- Les syndics autorisent les époux Camous à adopter Antoine
Agnese et leur accordent une aide pour payer la nourrice.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG45/19 (s.d.).- Marie Coradin demande aux syndics une pension pour éléver ses
trois enfants.- 28 x 18.- 1 pièce.
GG46. 1726-1737.- MONT-DE-PIETE.- 22 PIECES
GG46
1726-1737.- Registre du Mont-de-Piété du Saint-Esprit.- 29 x 21.- 22
pièces dont 2 cahiers, 138 et 15 folios.
GG47. 1776-1793.- ENFANTS ABANDONNES.- 3 PIECES
GG47
1776-1793.- Entretien des enfants abandonnés.- 29 x 19.- Registre, 145
folios; recueil, 18 folios et dossier, 4 folios.- Italien et Français.
- 25 -
SERIE GG
POLICE SANITAIRE.
REGLEMENTATION GENERALE.
GG48. 1559-1781.- MESURES PREVENTIVES,
ET PATENTES DE SANTE.- 200 PIECES.2
CORRESPONDANCE GENERALE
GG48/01 1559-04-10.- Emmanuel-Philibert ordonne de prendre les mesures
nécessaires pour que les officiers de la santé soient protégés dans l'exercice de
leur fonction.- 36 x 30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.- Latin.
GG48/02 1587-04-30.- Charles-Emmanuel Ier ordonne la création d'un cordon
sanitaire autour du Comté.- 42 x 30.- 3 pièces.- Sceau plaqué.
GG48/03 1587-05-14.- Honoré Grimaldi, comte de Beuil et gouverneur de la ville et
du comté, ordonne aux diverses communes de participer à la garde pour le
cordon sanitaire. Bons de cotisations.- 42 x 30.- 2 pièces liées par un sceau
plaqué.
GG48/04 1587-07-08.- Honoré Grimaldi ordonne aux officiers de santé d'exiger la
participation des différentes communes au cordon sanitaire. Répartition par
communes des cotisations.- 42 x 30.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
GG48/05 1593-09-10.- Catherine de France interdit l'accès du port de Villefranche
aux navires provenant de régions pesteuses.- 42 x 31.- 3 pièces dont 2 liées par
un sceau plaqué.
GG48/06 1593-1629.- Dispositions relatives à la santé maritime, notamment au port
de Villefranche.- 28 x 18.- Dossier, 6 folios.
GG48/07 1596-06-11.- Jean-Antoine Caissotti, au nom d'Annibal Grimaldi, rassure
les syndics du bon état sanitaire du Piémont.- 31 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/08 1608.- Instructions du magistrat général de santé aux syndics pour la
prévention de la peste.- 29 x 20.- 2 pièces.- 2 sceaux plaqués.
GG48/09 1609-04-08.- Instructions du magistrat de santé à Annibal Grimaldi,
gouverneur de la ville et du Comté, et aux syndics.- 30 x 21.- 2 pièces .- 2
sceaux plaqués.
GG48/10 1620-06-24.- Le prince Victor-Amédée du Piémont se réjouit du bon état
sanitaire et insiste sur le paiement du donatif.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG48/11 1620-06-26.- Le conservateur de la santé de Vintimille annonce aux
syndics la fin de l'épidémie.- 31 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/12 1620-1629.- Ordonnances sanitaires de Felix de Savoie relative à
Villefranche, notamment à la surveillance des bateaux.- 41 x 30.- 5 pièces.Sceau plaqué.
GG48/13 1633-10-30.- Edit de Victor-Amédée Ier relatif aux mesures à prendre sur
les navires; copie.- 27 x 16.- 1 pièce.
2
Voir également les recueils de correspondance de la serie BB
- 26 -
GG48/14 1637-08-16.- Le magistrat général de santé prévient les syndics de la mise
en quarantaine, par les officiers de la santé de Cuneo et Mondovi, des
voyageurs venant de France, munis cependant de la "fede di sanità".- 31 x 22.1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/15 1638-07-12.- Le magistrat général de santé prévient les officiers de la
santé que la peste sévit à Lyon et en Sardaigne. Il approuve leur décision de
n'admettre aucun voyageur et aucune marchandise sans un certificat de santé.32 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/16 1639-10-15.- Le magistrat général de santé ordonne aux syndics de
surveiller les lieux où sévit la peste et d'exiger les certificats de santé des
étrangers.- 30 x 22.- 1 pièce.- Cachet.
GG48/17 1640-05-05.- Le magistrat général de santé accuse réception d'une lettre
des syndics lui exposant les lieux où sévit la peste: Provence, Languedoc et
Avignon.- 30 x 21.- 1 pièce.- Cachet.
GG48/18 1640-05-09.- Honoré II, prince de Monaco, prévient les officiers de la
santé que des soldats, venant de Catalogne et passant par le Languedoc où sévit
la peste, s'introduisent dans le Comté.- 30 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/19 1640-05-30.- Honoré II remercie les syndics d'avoir suspendus le
commerce depuis la Siagne.- 30 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/20 1640-06-21.- Les syndics sont prévenus de la mise en quarantaine de
Finale.- 31 x 22.- 1 pièce.
GG48/21 1643-08-09.- Les officiers de la santé de Villefranche préviennent ceux de
Nice qu'un navire provenant d'Arles a été déchargé illégalement.- 31 x 22.- 1
pièce.- Sceau .plaqué.
GG48/22 1643-1656.- Enquêtes sanitaires sur des navires au port de Villefranche.32 x 22.- 5 pièces dont 2 dossiers, 11 et 4 folios.
GG48/23 1644-06-10.- Chrétienne de France nomme le médecin Auda, conservateur
de la santé.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG48/24 1644-07-15.- Maurice de Savoie, gouverneur de la ville et du Comté,
informe Chrétienne de France qu'au nom des privilèges les syndics refusent la
nomination du médecin Auda.- 29 x 20.- 1 pièce.
GG48/25 1644-10-09.- Chrétienne de France déclare que le médecin Auda et le
gouverneur de la ville et du Comté n'ont pas selon les privilèges à s'occuper de
santé publique. 42 x 30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.
GG48/26 1647.- Mise en quarantaine de deux navires au port de Villefranche.- 29 x
21.- 2 pièces.
GG48/27 1649-08-09.- Chrétienne de France approuve les mesures prises contre la
peste qui sévit en Provence.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG48/28 1649-08-19.- Charles-Emmanuel II désire qu'en raison des menaces de
peste soit nommé un magistrat extraordinaire de la santé.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG48/29 1649-09-21.- Chrétienne de France recommande aux syndics d'être
vigilants face à la peste qui sévit en Provence et d'interdire le commerce avec
cette région.- 30 x 21.- 1 pièce.
- 27 -
SERIE GG
GG48/30 1649.- Honoré II demande aux syndics des éclaircissements sur la peste
qui sévit en Provence, notamment à Aix et à Marseille.- 29 x 21.- 3 pièces.- 2
sceaux plaqués.
GG48/31 1649-1650.- Registre des dépenses engagées par le Comté lors de la peste
en Provence.- 29 x 21.- Cahier, 45 folios.
GG48/32 1650-02-09.- Le magistrat général de santé demande aux communes de la
Haute-Stura d'assurer la garde au col de Roccapendente.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG48/33 1650-06-26.- Suite à la peste qui sévit à Aix, Marseille et Lambesc, les
syndics ont pris des mesures sanitaires pour éviter sa propagation dans le
Comté.- 32 x 22.- 1 pièce.
GG48/34 1650.- Honoré II prévient les syndics des mesures prises pour éviter la
propagation de la peste.- 29 x 21.- 5 pièces.- 5 sceaux plaqués.
GG48/35 1650.- Certificats de santé.- 10 x 4.- 2 pièces.- Français.
GG48/36 1652.- Le magistrat général de santé demande aux officiers de la santé
d'être vigilants car des navires ont été mis en quarantaine dans les ports de
Vintimille, Oneille et Gênes.- 32 x 22.- 5 pièces.
GG48/37 1652.- Les officiers de la santé de Villefranche préviennent ceux de Nice
d'un chargement provenant d'une région où sévit la peste.- 30 x 22.- 2 pièces.
GG48/38 1653-01-27.- Les syndics sont prévenus que la peste sévit en Languedoc.21 x 22.- 1 pièce.
GG48/39 1653-08-10.- Le magistrat général de santé prévient les syndics que la
peste sévit en Sardaigne et de mettre en quarantaine tous les navires provenant
de cette région.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG48/40 1653-08-27.- Patente de santé délivrée par Livourne - 25 x 18.- 1 pièce.
GG48/41 1653.- Lettres reçues par les syndics relatives à des régions touchées par la
peste.- 31 x 22.- 2 dossiers, 8 folios.
GG48/42 1653.- Patentes de santé délivrées par les syndics de Marseille.- 32 x 22.- 2
1 pièces dont une imprimée.- 2 sceaux plaqués.- Français.
GG48/43 1654.- Le magistrat général de santé ordonne de respecter la quarantaine et
de cesser le commerce avec le Languedoc , sauf avec la foire de Beaucaire.- 32
x 22.- 2 pièces.- 2 cachets.
GG48/44 1654.- Lettres envoyées par les syndics relatives à des régions où sévit la
peste, notamment la Catalogne, la Provence et aux mesures sanitaires à
prendre.- 28 x 19.- Dossier, 5 folios.
GG48/45 1655-06-25.- Charles-Emmanuel II confirme Jean-Michel Auda dans ses
fonctions de surintendant de la santé à Nice et à Villefranche.- 26 x 18.- 1
pièce.
GG48/46 1655-07-02.- L'évêque Palletis, gouverneur de la ville et du Comté par
intérim, interdit aux habitants de vendre du bétail à des étrangers, sous peine
d'amende.- 36 x 28.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/47 1655-08-29.- Honoré II prévient les officiers de la santé que la peste sévit
en Sardaigne.- 30 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG48/48 1655-08-30.- Les officiers de la santé préviennent Charles-Emmanuel II
que la peste sévit en Sardaigne.- 28 x 18.- 1 pièce.
- 28 -
GG48/49 1655-08-30.- Patente de santé délivrée par Jean Barreau, consul de France
à Alger.- 37 x 28.- 1 pièce.- Sceau plaqué.- Français.
GG48/50 1655-09-24.- Les syndics de Gênes préviennent ceux de Nice que d'après
les officiers de la santé de Milan, la peste sévit en Posnanie, en Hongrie et en
Autriche et que d'après leurs informations la Sardaigne est ravagée par la
contagion.- 27 x 19.- 1 pièce.
GG48/51 1655.- Patentes de santé délivrées par les syndics de Cagliari.- 44 x 32.- 2
pièces avec en en-tête le plan de Cagliari.- Latin et Espagnol.
GG48/52 1655.- Le magistrat de santé ordonne aux syndics d'être très vigilants car la
peste sévit en Hollande, Flandre, Hongrie, Autriche, Sardaigne, à Malte, Trieste
et Lubiana avec qui le commerce est interrompu.- 41 x 30.- 11 pièces dont 3
imprimées par Jean Sinibaldo à Turin.
GG48/53 1656-08-10.- Chrétienne de France permet que la reprise du commerce
avec la Provence; copie.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG48/54 1656-08-29.- Les officiers de la santé de Oneille informent ceux de Nice
qu'ils suspectent des cas de peste dans la République de Gênes.- 22 x 16.- 1
pièce.
GG48/55 1656-12-01.- Les officiers de la santé de Villefranche informent ceux de
Nice qu'ils ont mis en quarantaine un navire provenant de Rome.- 27 x 18.- 1
pièce.
GG48/56 1656-12-12.- Jean-Philippe, comte de Monasterolo et gouverneur de
Villefranche, interdit aux bergers de transhumer en territoire génois.- 27 x 18.1 pièce.
GG48/57 1656.- Les syndics d'Antibes informent ceux de Nice des navires entrant
au port.- 32 x 22.- 3 pièces.- Français.
GG48/58 1656.- Patentes de santé délivrées par les syndics de Beaucaire.- 30 x 21.5 pièces.- 5 sceaux plaqués.
GG48/59 1656.- Pièces relatives à la santé publique, notamment des mises en
quarantaine dans les ports de Villefranche et de Nice.- 32 x 22.- 17 pièces.
GG48/60 1656.- Le magistrat général de santé ordonne aux syndics d'être vigilants
face aux navires et aux personnes provenant de lieux où sévit la peste.- 38 x
27.- 23 pièces dont 5 imprimées par Jean Sinibaldo de Turin.
GG48/61 1658-09-26.- Honoré II interroge les officiers de la santé sur la réouverture
du commerce avec Gênes.- 34 x 24.- 1 pièce.
GG48/62 1658.- Instructions du magistrat général de santé, notamment la
réouverture du commerce avec la République de Gênes.- 38 x 28.- 3 pièces dont
1 imprimée par Jean Sinibaldo à Turin.
GG48/63 1659.- Instructions du magistrat général de santé.- 38 x 27.- 3 pièces dont
une imprimée par Jean Sinibaldo à Turin.
GG48/64 1660-10-12.- Les officiers de la santé préviennent Charles-Emmanuel II
qu'ils mènent une enquête à Grasse sur des cas de peste.- 30 x 20..- 1 pièce.
GG48/65 1661-06-16.- Chrétienne de France demande aux syndics et au comte de
Malabaila, gouverneur de Villefranche, d'être vigilant en matière de santé
publique et surtout avec les navires étrangers.- 30 x 21.- 2 pièces.- Sceau
plaqué.
- 29 -
SERIE GG
GG48/66 1661-06-16.- Accusé de réception d'une lettre de Charles-Emmanuel II
confirmant les privilèges de Nice et de Villefranche en matière de santé
publique.- 30 x 22.- 1 pièce.
GG48/67 1663-05-18.- Les officiers de la santé de Vintimille avisent ceux de Nice
d'une épidémie de peste en Languedoc et en Guyenne.- 32 x 22.- 1 pièce.
GG48/68 1663-07-24.- Chrétienne de France confirme les fonctions d'officiers de la
santé, établies le 16 juin 1661.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG48/69 1663-07-25.- La cour de Turin recommande aux syndics d'accorder une
large importance à la santé publique.- 30 x 21.- 1 pièce.
GG48/70 1663-07-28.- Accusé de réception d'une lettre envoyée par les syndics au
duc relative à la mise en quarantaine.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG48/71 1664-01-18.- Barthélémy Dalmazzone, magistrat de la santé, interdit au
comté de commercer avec Amsterdam à cause de la peste.- 30 x 27.- 1 pièce
imprimée par Jean Roméro.
GG48/72 1664-1666.- Ordonnance d'Antoine de Savoie, gouverneur de la ville et du
Comté, interdisant le commerce avec la République de Gênes, Grenoble, la
Provence notamment Olioure, l'Angleterre, les Flandres et la Hollande.- 44 x
32.- 3 pièces imprimées par Jean Romero.
GG48/73 1664-1668.- Procès avec Barcelonnette pour le réglement de sa
contribution à des frais de santé publique.- Recueil, 9 folios et 2 cahiers, 6 et 11
folios.
GG48/74 1686.- Procès entre la ville et François Depetra, médecin-chef, pour des
consultations non payées d'une épidémie.- 26 x 17.- 3 pièces dont 1 cahier, 12
folios.
GG48/75 1720.- Ordonnances sur la santé publique délivrées par le magistrat
général de santé, par le comte de Caselette et le marquis de Fosquieri,
gouverneur de la ville et du comté.- 80 x 30.- 14 pièces imprimées par Antoine
Romero.
GG48/76 1721-08-26.- Charles Pavia, intendant général des gabelles, ordonne aux
syndics de payer leur contribution aux dépenses de santé, soit 2139 lires.- 30 x
27.- 1 pièce avec en-tête imprimée.
GG48/77 1781-11-05.- Fournitures et frais en prévision d'épidémie.- 29 x 19.Cahier, 27 folios.
GG48/78 (s.d.).- Note de frais des officiers de la santé.- 22 x 16.- 2 pièces.
GG48/79 (s.d.).- Mémoires des officiers de la santé de Villefranche et réponses de
ceux de Nice, notamment sur les mises en quarantaine. Fragments de comptes.
Rapports de mises en quarantaine et listes d'objets.- 38 x 25.- 11 pièces.
GG48/80 (s.d.).- François Baralle demande aux syndics de transférer les cadavres
hors de la ville.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG49 A GG51.
VOLUMES.
GG49
1649-1650.-
RECUEILS
DE
CORRESPONDANCE.-
3
1649.- Lettres reçues par les syndics relatives à la santé publique dont
deux ordonnances imprimées du magistrat général de santé.- 32 x 22.- Recueil,
180 folios avec couverture en parchemin.- Italien et Français.
- 30 -
GG50
1649-1650.- Lettres reçues par les syndics relatives à la santé publique.- 32
x 22.- Recueil, 274 folios.- Italien et Français.
GG51
1649-1650.- Recueil de copies de lettres envoyées par les syndics et les
officiers de la santé au magistrat général de santé.- 33 x 22.- Recueil, 186
folios.- Italien et Français.
GG52. 1655-1663.- MISES EN QUARANTAINE.- 112 PIECES.
GG52/01 1655-1656.- Rapports de mises en quarantaine par les officiers de la santé
dans le port de Villefranche.- 28 x 18.- 35 pièces.
GG52/02 1656-1657.- Ordres et opérations des officiers de la santé sur les mises en
quarantaine notamment celle de la famille de Marie de Savoie provenant de
Rome.- 27 x 18.- 2 cahiers, 55 et 17 folios.
GG52/03 1656-1657.- Mise en quarantaine de Marie de Savoie, de l'archevêque de
Zara, de l'évêque de Famagouste et de leur compagnie.- 39 x 29.- 18 pièces dont
1 dossier, 4 folios.
Liste d'objets de personnages mis en quarantaine, rapport des officiers de la
santé à la Magistrature Générale, libération de l'archevêque de Zara et de
l'évêque de Famagouste et inventaires des affaires.
GG52/04 1657-03-10.- Charles-Emmanuel II ordonne au magistrat général de santé
de s'occuper de la mise en quarantaine du président Romio, de sa famille et de
ses compagnons qui reviennent de Rome.- 30 x 20.- 1 pièce.
GG52/05 1657-04-25.- Mémoire des syndics de Villefranche et réponse du magistrat
général de santé.- 31 x 22.- 4 pièces.
GG52/06 1657-05-12.- Charles-Emmanuel II demande au magistrat général de santé
de mettre en quarantaine à Nice, le dominicain Jean-Honoré Camirano.- 20 x
15.- 1 pièce.
GG52/07 1657.- Pièces relatives à des mises en quarantaine, notamment des listes de
vêtements.- 31 x 22.- 10 pièces.
GG52/08 1657.- Instructions du magistrat général de santé, notamment l'instauration
d'un certificat de santé délivré par les syndics aux voyageurs.- 50 x 39.- 17
pièces dont 6 imprimées par Jean Sinibaldo à Turin.
GG52/09 1658-01-27.- Charles-Emmanuel II demande aux officiers de la santé de ne
pas mettre en quarantaine un navire provenant de Venise.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG52/10 1658-1659.- Rapports de mises en quarantaine.- 27 x 18.- 18 pièces.
GG52/11 1660.- Mise en quarantaine d'un navire provenant de Tripoli.- 26 x 18.- 3
pièces.
GG52/12 1661-06-09.- Mise en quarantaine d'un navire.- 26 x 18.- Dossier, 4 folios.
GG52/13 1663.- Rapports du lazaret.- 26 x 18.- Dossier, 16 folios.
GG53 A GG67.
1643-1700.- MAGISTRAT
DE SANTE:
REGISTRES.-
15
VOLUMES
GG53
1643-1648.- Registre d'enquêtes menées par le magistrat de santé.- 27 x
GG54
1663-1664.- Registre du magistrat de santé.- 27 x 18.- Cahier, 69 folios.
- 31 -
SERIE GG
GG55
1664.- Registre de la magistrat de santé.- 26 x 18.- Cahier, 83 folios.
GG56
1665.- Registre du magistrat de santé.- 26 x 18.- Cahier, 105 folios.
GG57
1665.- Recueil du magistrat de santé.- 27 x 21.- 252 folios.
Pièces justificatives: patentes de santé imprimées.
GG58
1666.- Registre du magistrat de santé.- 27 x 18.- Cahier, 25 folios.
GG59
1676-1677.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 21.- 152 folios.
GG60
1678-1679.- Registre du magistrat de santé.- 29 x 20.- Cahier, 40 folios.Italien, Français, Latin et Espagnol.
GG61
1681-1682.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 20.- 158 folios.- Italien et
Français.
GG62
1683-1684.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 20.- 64 folios.- Italien,
Français et Latin.
GG63
Français et Latin.
GG64
Français et Latin.
GG65
1691-1692.- Recueil du magistrat de santé.- 28 x 19.- 93 folios.- Italien et
Français.
GG66
GG67
EPIDEMIES.
GG68 ET GG69. 1580-1592.- PESTE DE 1580.- 16 PIECES.
GG68
1580-1584.- Registre de Claude Capello, contrôleur de la Chambre des
Comptes à Turin, relatif aux dépenses exceptionnelles durant l'épidémie.- 32 x
23.- 365 folios.
GG69
1580-1592.- Correspondances, pièces comptables et procédures.- 15
pièces.
GG69/01
1580-09-13.- Charles-Emmanuel Ier autorise la ville à emprunter et oblige
les syndics à valider les emprunts faits et à faire.- 43 x 32.- 2 pièces liées par un sceau
plaqué.
GG69/02
1581-08-14.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier autorise les syndics à
lever une taxe de 2% sur la valeur des propriétés des gens absents de la ville durant la
peste.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
GG69/03
1581-08-14.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier exempte la ville des
droits de sceau et de chancellerie.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
GG69/04
percevoir 5% sur les héritages des disparus de la peste dont les bénéficiaires vivent à
l'étranger.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
- 32 -
GG69/05
frapper de 2% tous les héritages d'ascendants, de descendants ou de collatéraux à partir
du 3ème degré.- 42 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
GG69/06
1581-08-16.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier approuve et rend
exécutoire la taille levée par le Conseil d'Etat, siégeant à Nice, sur les distributions de
vivres.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.
GG69/07
1581.- Règlement sanitaire élaboré par les syndics.- 31 x 22.- 1 pièce.
GG69/08
1581-1582.- Philippe de Savoie, seigneur de Racconigi, et Thomas Isnardo,
comte de Sanfré, reconnaissent que la ville leur a remboursé respectivement 4300 florins
et 500 écus d'or d'Italie, prêtés en pèriode de peste.- 27 x 17.- Cahier, 8 folios.
GG69/09
1582-05-08.- Charles-Emmanuel Ier autorise les syndics à poursuivre les
débiteurs des taxes sur les distributions de vivres et demande qu'ils désignent des
citoyens pour servir de caution envers Geoffroi Spinola à qui la ville a emprunté 16000
écus à 7%.- 26 x 18.- 1 pièce.
GG69/10
1582-07-10.- Claude Capello, contrôleur de la Chambre des Comptes à
Turin, donne procuration à Géoffroi Spinola, Jean-Baptiste Furgone et Honoré Peyre
pour recevoir de la ville les sommes qu'ils ont prêtées.- 25 x 17.- Cahier, 4 folios.
GG69/11
1582.- Lettre des officiers de la santé de Gênes au magistrat général de
santé relative au commerce en temps de peste.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG69/12
1582.- Procès entre la ville et Bernard Castagna qui avait fourni du blé
durant la peste; la Chambre des Comptes statue.- 27 x 18.- Cahier, 25 folios.
GG69/13
1582-1589.- Procès entre la ville et Jean Saracco qui prétend avoir fourni
des vivres et de l'argent aux syndics lors de la peste.- 31 x 22.- Cahier, 55 folios.
GG69/14
1585.- Procès entre la ville et Ludovic Gandolfo qui réclame une somme
d'argent prêtée par le père de son fils adoptif lors de la peste.- 31 x 22.- Cahier, 14
folios.
GG69/15
1590-1592.- Procès entre la ville et Antoroneta, héritière de Bartholomé
Rainaldo, qui réclame d'être indemnisée pour une maison louée à la ville lors de la peste;
le Sénat de Turin lui donne gain de cause.- 31 x 22.- Recueil, 42 folios.
GG70. 1630-1653.- PESTE DE 1631.- 87 PIECES.
GG70/01 1630-1632.- Livre de compte du trésorier de la santé, Hubertin Cotto.- 29 x
21.- Cahier, 87 folios avec couverture cartonnée.
GG70/02 1631-08-18.- Instructions de Félix de Savoie, gouverneur de la ville et du
Comté, pour éviter sa propagation.- 120 x 30.- 1 pièce.- Sceau plaqué.
GG70/03 1631-1632.- Livraison de vin à la ville en pèriode de peste.- 32 x 22.- 45
pièces.
GG70/04 1631-1636.- Procès entre la ville et Jean-François Depetra, apothicaire,
pour une fourniture des médicaments à la ville; il reçoit 275 livres 12 sols.- 28
x 18.- Recueil, 52 folios dont 3 pièces liées par un sceau plaqué, dossier, 4
folioset 3 pièces liées par un sceau plaqué.
GG70/05 1632-02-01.- Nouveau contrat entre la ville et Henri de la Cointe,
chirurgien de Louis XIII, dont le traitement n'est plus de 4000 écus d'or d'Italie,
mais de 300 écus d'or payables le lendemain, de 100 doubles payables dans la
quinzaine et de 900 doubles payables en septembre avec 5% d'intérêt, plus la
prise en charge de son séjour.- 31 x 22.- 2 dossiers, 4 folios.
- 33 -
SERIE GG
GG70/06 1632-03-05.- Victor-Amédée Ier se réjouit d'apprendre que la peste est
enrayée.- 31 x 21.- 1 pièce.
GG70/07 1632-06-26.- Escragnolles informe les syndics d'une ordonnance du
maréchal de Vitry permettant la réouverture du commerce.- 32 x 22.- 1 pièce.Français.
GG70/08 1632-10-30.- Annibal Cotto atteste que les officiers de la santé et les
syndics ont pris 22 charges de foin à Jean-François Villaris, seigneur de Touët.27 x 18.- 1 pièce.
GG70/09 1632.- Lettres des syndics de Vence à ceux de Nice en raison des
problèmes occasionnés par la peste sur le commerce.- 30 x 21.- 2 pièces.Français.
GG70/10 1632.- Rapports de la ville relatifs à la peste. Ordonnance du magistrat
général de santé relative aux mises en quarantaine.- 27 x 18.- Cahier, 48 folios.
GG70/11 1634.- Deux lettres de Vivaldo aux syndics et aux officiers de la santé sur
l'état sanitaire et la peste dans le Comté, plus particulièrement à Tende et à
Sospel.- 32 x 22.- 2 pièces.
GG70/12 1632-1638.- Comptes des fournitures reçues par la ville.- 22 x 16.- 24
pièces dont 1 cahier, 18 folios avec couverture en carton.
GG70/13 1633.- Procès entre Flaminius Tondut, syndic en 1630 et 1631, et Antoine
Calvino et Claude Sigaudo qui réclament le paiement du vin et du foin fournis à
la ville.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.
GG70/14 1636-05-12.- Le Conseil de la ville emprunte 400 ducats à Pierre-André
Nicolas.- 27 x 18.- 1 pièce.
GG70/15 1637.- Procès entre la ville et le capitaine Gabriel Peyrani de l'Escarène
pour le règlement d'une fourniture de bois.- 27 x 18.- Cahier, 50 folios.
GG70/16 1653.- Procès entre la ville et Gérard Paschin pour des fournitures.- 27 x
- 34 -
SOMMAIRE
CULTES
AFFAIRES RELIGIEUSES
GG1.
1396-1665.- Affaires générales.- 14 pièces. ........................ 3
GG2.
1628-1791.- Affaires temporelles et relations
du clergé avec la commune.- 57 pièces. ........................................... 3
GG3.
1453-1742.- Dîme.- 18 pièces.............................................. 5
GG4.
1407-1779.- Cour épiscopale.- 22 pièces............................. 6
GG5.
1487-1790.- Chapelles et chapellenies.- 20
pièces.
................................................................................... 7
GG6.
1733-1763.- Sermons.- 49 pièces......................................... 8
ETABLISSEMENTS RELIGIEUX
GG7.
1636-1749.- Cathédrale Sainte-Réparate.- 15
pièces.
................................................................................... 8
GG8.
1627.- Eglise Notre-Dame-de-Cimiez.- 1
pièce.
................................................................................... 9
GG9 et GG10.
1440-1822.- Abbaye de Saint-Pons.- 68
pièces.
................................................................................... 9
GG11.
1633.- Couvent des Augustins déchaussés
(Saint-Jean-Baptiste).- 4 pièces. ....................................................... 11
GG12.
1669-1796.- Couvent des Capucins (SaintBarthélémy).- 22 pièces. ................................................................... 11
GG13.
1674.- Couvent des Carmes (Saint-Jacques-leMajeur).- 2 pièces. ............................................................................ 11
GG14.
1674-1701.Monastère
des
Carmes
déchaussés (Laghet).- 2 pièces.......................................................... 12
GG15.
1389-1791.- Couvent des Prêcheurs (SaintDominique).- 7 pièces....................................................................... 12
GG16.
1584-1666.Couvent
des
Mineurs
conventuels (Saint-François).- 3 pièces. ........................................... 12
GG17.
1460-1461.- Couvent des Mineurs réformés
de l'Observance (Sainte-Croix).- 2 pièces......................................... 12
GG18.
1633-1697.- Couvent des Minimes (SaintFrançois-de-Paule).- 5 pièces............................................................ 13
GG19.
1749-1765.- Couvent des Théatins.- 2 pièces...................... 13
GG20.
1661-1760.- Couvent des Bernardines.- 8
pièces.
................................................................................... 13
GG21.
1449-1554.- Couvent des cisterciennes (SaintEtienne-de-Courtine).- 5 pièces. ....................................................... 14
GG22.
1575-1729.- Couvent des Clarisses (SainteClaire).- 47 pièces. ............................................................................ 14
GG23.
1654-1765.- Couvent des Visitandines
(Sainte-Marie).- 6 pièces................................................................... 16
GG24.
1646-1655.- Couvent des Capucines (Sœurs
de Sainte-Catherine de Sienne).- 4 pièces. ....................................... 16
GG25.
1678.- Les Philippins.- 2 pièces........................................... 16
GG26.
1680.- Les Annonciades.- 2 pièces. ..................................... 16
CONFRERIES DE PENITENTS
GG27.
1605-1787.- Confrérie du Saint-Sacrement
(cathédrale Sainte Réparate).- 6 pièces............................................. 17
- 35 -
SERIE GG
GG28.
1609-1760.- Confrérie des marchands de
Notre-Dame-de l'Assomption (Eglise des Jésuites).- 2
pièces.
.................................................................................... 17
GG29.
1667-1716.- Confrérie de la Miséricorde.- 4
pièces.
.................................................................................... 17
GG30.
1724-1725.- Confrérie de la Charité.- 2
pièces. 17
GG31.
1750-1791.- Confrérie de Sainte-Catherine et
des Cordiers.- 2 pièces. ..................................................................... 17
GG32.
1687-1766.- Confrérie de Saint-AntoineAbbé.- 2 pièces.................................................................................. 17
COMMUNAUTE JUIVE
GG33.
1433-1733.- Communauté juive.- 24 Pièces. ....................... 18
ENSEIGNEMENT ET CULTURE
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
GG34.
1461-1675.- Enseignement élémentaire.- 4
pièces.
.................................................................................... 20
GG35.
1599-1767.- Collège des jésuites.- 5 pièces. ........................ 20
GG36.
1730-1736.- Ecoles royales.- 7 pièces.................................. 20
GG37.
1561-1572.- Enseignement superieur.- 2
pièces.
.................................................................................... 20
THEATRE
GG38.
1789.- Théâtre.- 1 pièce........................................................ 21
ASSISTANCE
PERSONNEL MEDICAL
GG39.
1400-1661.- Médecins.- 5 pièces. ........................................ 22
ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
GG40.
1365-1788.- Hôpital Saint-Eloi, puis SaintRoch.- 164 pièces. ............................................................................. 22
GG41.
1658-1681.- Hôpital Saint-Eloi, Saint-Roch:
comptabilité et pièces justificatives.- 732 pièces. ............................. 23
GG42.
1683-1754.- Hôpital Saint-Eloi, Saint-Roch:
comptabilité et pièces justificatives.- 672 pièces. ............................. 23
GG43.
1683-1693.- Hôpital Sainte-Croix.- 1 pièce. ........................ 24
GG44.
1612-1767.- Hôpital des Orphelines.- 3
pièces. 24
ENFANTS ABANDONNES ............................................................................................ 24
GG45.
1591-1767.- Assistance aux enfants naturels
ou abandonnés.- 42 pièces................................................................. 24
GG46.
1726-1737.- Mont-de-Piété.- 22 pièces ................................ 25
GG47.
1776-1793.- Enfants abandonnés.- 3 pièces......................... 25
- 36 -
POLICE SANITAIRE
REGLEMENTATION GENERALE
GG48.
1559-1781.Mesures
préventives,
correspondance générale et patentes de santé.- 200
pièces.
................................................................................... 26
GG49 à GG51.
1649-1650.Recueils
de
correspondance.- 3 volumes.............................................................. 30
GG52.
1655-1663.- Mises en quarantaine.- 112
pièces.
................................................................................... 31
GG53 à GG67.
1643-1700.- Magistrat de santé:
registres.- 15 volumes ....................................................................... 31
EPIDEMIES
GG68 et GG69.
1580-1592.- Peste de 1580.- 16 pièces. ..................... 32
GG70.
1630-1653.- Peste de 1631.- 87 pièces. ............................... 33
- 37 -

serie gg cultes. instruction publique. assistance publique

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