en période de taux bas, une obligation taillée sur

INVESTIR
Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II
EN P ÉR I O D E D E TAU X B A S ,
U NE O B L I G AT I O N TA IL L éE
S U R ME S U R E
n
Un coupon de 5% brut les 2 premières années
n
De l’année 3 à l’année 10, une possibilité de
coupon variable intéressant en période de taux à
court terme peu élevés
n
Droit au remboursement par Crédit Agricole CIB
de 100% de la valeur nominale à l’échéance1 ou
en cas de remboursement anticipé par l’émetteur
Stratégie de l’obligation :
Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II permet à l’investisseur de bénéficier d’un coupon intéressant en période de taux à court terme bas.
Cette obligation vous offre un coupon annuel fixe de 5% brut pendant les deux premières années. Ensuite, si l’émetteur ne décide pas de
rembourser cette obligation anticipativement, le rendement dépendra de l’Euribor 12 mois (EUR) : vous bénéficierez d’un coupon de 5%
brut (sur base annuelle) au prorata du nombre de jours où l’Euribor 12 mois (EUR) se situe en dessous de 4,80%. L’émetteur peut décider
annuellement de rembourser de manière anticipative ce produit à 100% de sa valeur nominale à partir du début de la troisième année.
L’Euribor à 12 mois est un taux interbancaire sur base duquel les grandes banques de la zone euro se prêtent de l’argent pour une période
de 12 mois. Vous trouvez plus d’informations sur l’Euribor sur www.euribor.org. Vous pouvez consulter l’Euribor quotidiennement dans la
presse financière (De Tijd / L’Echo).
A Q U O I P O U V E Z - V O U S V O U S AT T E N D R E ?
Les 2 premières années
Les 8 dernières années
Un coupon annuel de
5% brut
Remboursement anticipé par l’émetteur (annuellement)
ou
Un coupon de 5% brut (sur base annuelle) pour chaque jour
où l’Euribor à 12 mois se situe en dessous de 4,80%.
Les 2 premières années, l’émetteur vous
verse le 22 avril de chaque année un coupon
de 5% brut annuel, indépendamment de
l’évolution des taux.
De 2013 à 2020 inclus, l’émetteur vous verse un coupon variable : un coupon de 5% brut (sur base annuelle) au
prorata du nombre de jours où l’Euribor 12 mois (EUR) se situe en dessous de 4,80%.
Comme bon nombre d’investisseurs, vous êtes en quête d’opportunités pour votre argent. Cependant, la faiblesse actuelle des taux
d’intérêt ne vous incite guère à vous engager à long terme. C’est bien compréhensible. C’est pour cette raison que la Deutsche Bank
a sélectionné pour vous cette nouvelle obligation. Une obligation vous assurant un coupon de 5% brut pendant les deux premières
années. A partir de la 3ème année, si l’émetteur ne décide pas de rembourser cette obligation anticipativement, vous bénéficiez d’un
coupon variable : 5% brut (sur base annuelle) au prorata du nombre de jours où l’Euribor 12 mois (EUR) se situe en dessous de 4,80%.
1
Ceci ne vaut pas en cas de faillite/défaut de paiement dans le chef de l’émetteur et le garant. Veuillez vous reporter au paragraphe ‘Risque de crédit’ à la page 2.
UN PRODUIT ÉMIS PAR CRÉDIT
A G R I C O L E C I B F inance ( G uernse y )
L imited
L’obligation Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II est émise
par Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited et garantie par
Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (Crédit Agricole
CIB). Crédit Agricole CIB est la banque de financement et d’investissement du Groupe Crédit Agricole, le numéro un des banques
de détail en France (en termes de dépôts) et l’une des plus grandes
banques de détail en Europe. En cas de défaut de l’émetteur,
Crédit Agricole CIB s’engage à vous rembourser 100% de la valeur
nominale à l’échéance (22/04/2020) ou en cas de remboursement
anticipé par l’émetteur. Le db Product Profile de ce produit est de niveau 2. Le db Product Profile est une notation propre à la Deutsche
Bank S.A. du risque inhérent à un produit de placement. Il est représenté par un chiffre allant de 1 pour les produits les moins risqués
à 5 pour les produits les plus offensifs (pour plus de détails, voir la
fiche technique).
LES RISQUES
Les investisseurs doivent s’assurer de comprendre la nature de ces
titres et être conscients des risques inhérents à l’investissement, en
particulier ceux qui figurent aux pages 16 à 26 du prospectus de base.
Evolution du taux Euribor 12 mois
6
5
4
%
3
2
1
0
01/2000
01/2001
01/2002
01/2003
01/2004
01/2005
01/2006
01/2007
01/2008 01/2009
01/2010
Source : Bloomberg
Les évolutions passées du taux Euribor à 12 mois ne sauraient présager de son évolution future.
Avez-vous la possibilité d’investir une partie de votre argent pendant 10 ans ? Dans ce cas, la nouvelle obligation Crédit Agricole
CIB Interest Cover 2020 II est peut-être faite pour vous !
Risque lié au taux d’intérêt
Comme tous les autres instruments de créance, ce produit est soumis
à un risque de taux. Si, après émission de ce titre de créance, le taux
d’intérêt du marché augmente, toutes les autres données du marché
restant identiques, le prix du produit diminue pendant sa durée de vie.
Si, dans les mêmes conditions, le taux d’intérêt du marché diminue
après l’émission, le prix du produit augmente. De telles fluctuations
peuvent avoir pour résultat une moins-value en cas de vente anticipée. Ce risque est plus important en début de période et diminue à
mesure que la date d’échéance approche.
Risque de crédit
En achetant ce produit, vous acceptez, comme pour tout titre de
créance, le risque de crédit (par exemple une faillite) de l’émetteur,
dans ce cas Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited, et du
garant, Crédit Agricole CIB. Si Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited ou le garant, Crédit Agricole CIB, rencontre des problèmes financiers, il est possible que vous ne puissiez pas du tout
récupérer votre capital, ou seulement en partie.
Risque de liquidité
Nous attirons l’attention des investisseurs sur le fait que les titres
seront probablement illiquides. Nous leur rappelons également que
la valeur de ces titres peut descendre au-dessous du pair sur le marché secondaire pendant leur durée. De telles fluctuations peuvent
avoir pour résultat une moins-value en cas de vente anticipée. Le
remboursement au pair n’est garanti qu’à l’échéance ou en cas de
remboursement anticipé de l’émetteur.
2
PROSPECTUS
Cette brochure est un document marketing. Les informations
qu’elle contient ne constituent pas un conseil en placement. Toute
décision d’investissement doit être fondée sur le prospectus de
base. Le prospectus de base a été rédigé en anglais et approuvé
par la CSSF le 24/09/2009 et complété par 3 suppléments en date
du 17/11/2009, du 08/02/2010 et du 15/02/2010. Ces documents,
les résumés en néerlandais et en français, ainsi que les conditions
définitives du 22/03/2010, sont disponibles gratuitement dans les
Financial Centers de la Deutsche Bank S.A. Vous pouvez également
les demander par téléphone au numéro 078 156 157 ou les consulter
sur le site www.deutschebank.be. Les éventuels suppléments au
prospectus de base que l’émetteur publierait pendant la période
de souscription seront également mis à disposition via les canaux
cités2.
Dès qu’un supplément au prospectus est publié sur le site de la Deutsche Bank S.A. pendant la période de souscription, l’investisseur ayant déjà souscrit à ce produit dispose de deux jours ouvrables
pour revoir son ordre de souscription.
www.deutschebank.be/produits
P O U R S O U S C R IR E
n Il convient d’examiner chaque investissement au regard de votre profil d’investisseur. Vous pouvez
le déterminer très simplement en complétant le formulaire « Mes données financières » via votre
Online Banking.
n Souscrivez en 3 étapes seulement et en toute sécurité via l’Online Banking. Vous n’avez pas encore vos
codes d’accès ? Appelez le 078 155 150.
n Appelez nos spécialistes de Télé-Invest au numéro 078 156 157.
FICHE TECHNIQUE
Emetteur : Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited
Garant : Crédit Agricole CIB
Notation : AA- Négatif / Aa3 Négatif (S&P/Moody’s)1
Code ISIN : XS0496180422
Devise: EUR
Distributeur : Deutsche Bank S.A.2
Souscription sur le marché primaire :
n du 23/03/2010 au 19/04/2010 inclus
n date d’émission et de paiement : 22/04/2010
n valeur nominale : 1.000 EUR
n prix d’émission : 100%
n frais d’entrée : 2%
L’émetteur se réserve le droit de clôturer de manière anticipative la
période de souscription sur le marché primaire.
Coupons annuels :
n En 2011 et 2012 : un coupon brut annuel de 5%
n De 2013 à 2020 : un coupon brut de 5% (sur base annuelle) au prorata du nombre de jours où l’Euribor 12 mois (EUR) se situe en dessous
de 4,80%.
Remboursement anticipé :
Possible annuellement à partir du 22 avril 2012 jusqu’au 22 avril 2019
inclus au gré de l’émetteur.
Date de paiement des coupons :
Le 22 avril de chaque année, de 2011 à 2020 inclus.
Période d’observation de l’Euribor à 12 mois :
De 2 jours ouvrables avant le début de la période d’intérêt à 2 jours
ouvrables avant la fin de la période d’intérêt. L’Euribor à 12 mois est
observé chaque jour à 11h (heure de Bruxelles) sur la page Reuters
EURIBOR01.
Rendement brut annuel :
1) Dans le meilleur des scénarii (5% pendant 10 ans) : rendement brut de
4,74% (2% de frais d’entrée inclus)
2) Dans le pire des scénarii (5% pendant 2 ans et 0% les 8 dernières années) :
rendement brut de 0,82% (2% de frais d’entrée inclus)
Echéance finale : 22/04/2020
Marché secondaire :
Le détenteur du titre peut vendre le titre sur le marché secondaire.
L’émetteur ne peut pas garantir l’existence d’un important marché
secondaire pour Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II.
Taxe sur les transactions boursières :
n Marché primaire : aucune3
n Marché secondaire : 0,07% (max. 500 EUR)3
n Remboursement à l’échéance : aucune3
www.deutschebank.be/produits
Précompte mobilier :
15% sur les coupons distribués3
Le régime fiscal de cette obligation dépend de la situation de chaque
investisseur et est susceptible d’être modifié.
Livraison : pas de livraison matérielle4
db Product Profile5 : 26
Prospectus : Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II est émis par
Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited et représente des titres
de créance sur l’émetteur. Les conditions complètes régissant ces titres
sont exposées dans le prospectus de base du 24/09/2009, les suppléments du 17/11/2009, du 08/02/2010 et du 15/02/2010, et les conditions
définitives du 22/03/2010. Toute décision d’investissement doit être
fondée sur ces documents.
Avis important : Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II ne peut être
offerte, vendue ou livrée aux Etats-Unis, ni sur le territoire américain ni
à un résident américain.
Commission : Deutsche Bank S.A. reçoit de l’émetteur une commission
calculée sur la base du prix d’émission, qui varie généralement entre
0% et 3% de la valeur nominale, afin de couvrir le risque du marché
suite au fait que le prix des instruments de créance structurés peut
varier pendant la période de souscription (voir prospectus pour plus de
renseignements/détails).
1
Cette notation est valable au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de
notation peuvent la modifier à tout moment. Si la notation devait fortement baisser entre
l’impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, Deutsche Bank S.A.
en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit. Deutsche Bank S.A. ne s’engage
pas à informer les clients d’une éventuelle modification de notation, significative ou non,
qui aurait lieu une fois la période de souscription écoulée.
2 Deutsche Bank S.A. n’intervient qu’en tant qu’intermédiaire pour la distribution des titres
émis par l’émetteur. Deutsche Bank S.A. n’est ni l’offreur, ni l’émetteur au sens de la
législationbelge sur l’offre publique d’instruments de placement.
3 Traitement fiscal conformément à la législation en vigueur.
4 Les informations relatives à la tarification des comptes-titres sont disponibles dans les Financial Centers de la Deutsche Bank S.A. et sur www.deutschebank.be. Les investisseurs
qui souhaitent placer des titres sur un compte auprès d’une autre institution financière
sont tenus de s’informer au préalable des tarifs en vigueur.
5 db Product Profile est une notation propre à la Deutsche Bank S.A. du risque inhérent
à un produit de placement. Il est représenté par un chiffre allant de 1 pour les produits
les moins risqués à 5 pour les produits les plus offensifs. Celui-ci se base sur différents
critères objectifs et mesurables : le risque en capital, la catégorie d’actifs, le rendement
éventuellement connu au préalable, la stabilité de la devise, la notation de l’émetteur par
des agences de notation, ainsi que la diversification. Elle ne tient toutefois pas compte du
risque de liquidité et du risque de taux (voir plus haut). Pour plus de détails, rendez-vous
sur www.deutschebank.be.
6 Le db Product Profile accordé est déterminé au moment de l’impression de cette
brochure. S’il change entre l’impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, Deutsche Bank S.A. modifiera la brochure. Si, par suite d’une telle modification
pendant la période susmentionnée, le produit ne correspond plus au profil d’investisseur
de la personne ayant déjà souscrit ce produit, Deutsche Bank S.A. contactera l’investisseur concerné. Deutsche Bank S.A. n’a pas cette obligation si le db Product Profile accordé
change après la période de souscription.
E.R. : Stéphan Salberter, avenue Marnix 13-15, 1000 Bruxelles
Crédit Agricole CIB Interest Cover 2020 II est un titre de créance.