archives municipales serie i police. hygiene. justice 1792-1983

VILLE DE NICE
ARCHIVES MUNICIPALES
SERIE I
POLICE. HYGIENE. JUSTICE
1792-1983
SOUS-SERIE I
REVOLUTION, EMPIRE, RESTAURATION
SARDE
1792-1860
Etabli par Fabrice OSPEDALE, attaché de
conservation
sous la direction de Mireille MASSOT,
conservateur en chef. Juillet 2001
I 1 A I 93
1792-1860.- POLICE
I 1 A I 44 1792-1860.- POLICE LOCALE.- 1044 PIECES.
I 1 à I 4 1794-1853.- Règlement et organisation.- 166 pièces.
Certaines pièces jointes sont antèrieures à 1792.
I5
1818-1858.- Habillement.- 425 pièces.
Mandats, factures.
I6àI9
1796-1858.- Rapports et correspondance des commissaires et commandants de
police.- 106 pièces.
I 10
1798-1860.- Rapports et procés-verbaux des gardes champêtres, garde du Château
et agents de police.- 145 pièces.
I 11et I 12 1798-1860.- Cérémonies, fêtes et deuils publics officiels.- 193 pièces.
Programmes et dépenses.
I 13
I 14
1800-1860.- Lieux publics, débits de boissons et cafés.- 56 pièces.
Rapports de police et autorisation.
1849-1853.- Ouverture d’un casino.- 53 pièces.
I 15 à I 32 1828-1860.- Annonces publiques à son de trompe.- 18 registres.
I 33
1827-1852.- Etablissements de bains.- 7 pièces.
I 34
1802.- Maisons meublés, hôtels et garnis.- 3 pièces.
Registre à tenir.
S.d..- Hôtel des princes de Jean-Baptiste Isnard.
I 35
1800-1801.- Prostitution et filles publiques.- 6 pièces.
Correspondance.
S.d..- Liste des filles publiques.
I 36
1800-1831.- Vagabondage et mendicité.- 9 pièces.
Circulaires ministérielles.
Liste des mendiants.
I 37
1810-1849.- Chiens errants et police de la rage.- 5 pièces.
Circulaires.
I 38
1792-1802.- Crimes, délits et suicides.- 18 pièces.
I 39 à I 43 1798-1863.- Police des inhumations.- 13 pièces.
1843-1863.- 4 registres des inhumations du cimetière du Château.
I 44
1800-1855.- Sinistre, incendies et mesures de prévention.- 14 pièces.
Immeubles en ruines.
Secours des noyés, accessoires.
I 45 ET I 46
I 45
1800-1857.- POLICE URBAINE.- 42 PIECES.
1800-1857.- Entretien et balayage des voies publiques.- 34 pièces.
Mesures.
I 46
1805-1847.- Dépôts temporaires et vente sur la voie publique.- 8 pièces.
I 47
1801-1851.- POLICE RURALE.- 8 PIECES.
I 47
1801-1851.- Police de la chasse et de la pêche.- 8 pièces.
Pêche à la Poutine. Importation de poissons salés.
I 48 A I 93
1792-1860.- POLICE GENERALE.- 824 PIECES.
I 48 à I 56 1793-1802-. Emigrés.- 532 pièces.
I 48, état des citoyens ayant quitté Nice à l’entrée des troupes françaises.
I 49 à I 52, pétitions des citoyens ayant quitté Nice à l’entrée des troupes françaises
afin de ne pas être porté sur la liste de émigrés.
I 53, certificats de notoriété publique et attestations de témoins pour être radié des
listes d’émigrés.
I 54, radiations des listes d’émigrés.
I 55 et I 56, procés-verbaux des biens mis sous séquestre.
I 57
1797-1852.- Règlements, arrêtés, circulaires et rapports.- 31 pièces.
I 58 à I 66 1792-1858.- Demandes de renseignement, feuille de signalement.- 116 pièces.
Liste des individus condamnés par jugement ou mis hors la loi, 29 germinal an II et
22 prairial an II.
6 registres des cartes de sûreté.
I 67 à I 82 1794-1850.- Passeports.- 56 pièces.
Registres. Registres des visas et des permis d’embarquer. Correspondance.
I 83 à I 85 1796-1814.- Emigration.- 11 pièces.
Listes des émigrés. Election de domicile.
I 86
1809-1842.- Délits de voirie.- 4 pièces.
Procés-verbaux d’infraction.
Rapport de l’architecte de la ville suite à des excavations.
Liste des charretiers de la ligne du Var.
I 87
1858-1860.- Imprimerie.- 6 pièces.
Réforme des jurys.
I 88 à I 91 1799-1858.- Ordre public.- 45 pièces.
Réunion patriotique. Statuts de la compagnie des serruriers. Loteries
Souscription faveur des marins-pêcheurs et des victimes de la révolte des Cipayes en
Indes.
I 92
I 93
1801-1854.- Police politique.- 11 pièces.
1798-1847.- Etrangers.- 12 pièces.
Notes relatives aux séjours des étrangers. Liste des Suisses demeurant à Nice.
I 94 A I 144 1896-1860.- AFFAIRES DE JUSTICE
I 94 A I 144
I 94
I 95
1896-1860.- TRIBUNAUX ET ORGANISATION JUDUCIAIRE
1810-1858.- Organisation.- 5 pièces.
Voies de fait.
Installation de Tribunal de Première Instance.
Recueil de correspondance entre la ville et les présidents du Sénat et la Cour d’appel
et les procureurs généraux du tribunal civil.
1796-1801.- Simple police et justice de paix.- 6 pièces.
I 96 à I 109
1796-1858.- Certificats de vie, de résidence et de bonne vie et mœurs.- 63
pièces.
I 110 à I 111
1839-1860.- Certificats d’élection de domicile.- 2 registres.
I 112 à I 115 1793-1813.- Jugements rendus par les tribunaux criminel, criminel spécial et
spécial.- 220 pièces.
I 116 à I 140 1794-1854.- Notifications de jugements et de condamnations.- 39 pièces.
La plupart des documents concernent la période révolutionnaire.
I 141
1797-1814.- Mandats d’arrêts.- 38 pièces.
I 142 et I 143 18O4-1849.- Notaires et avoués.- 7 pièces.
Signatures et paraphes des notaires le premier jour du règne de Napoléon.
Nomination des notaires et avoués.
I 144
1853-1859.- Décret sur les expropriations et exploits d’huissier.- 2 pièces dont 1
imprimée.
I 145 A I 147 1796-1853.- ETABLISSEMENTS DE REPRESSION
I 145
I 146
I 147
1796-1812.- Prison.- 35 pièces.
Liste des détenus. Accueil des détenus. Atelier dans la prison. Personnel
pénitentiaire.
1801-1840.- Transport de détenus.- 49 pièces.
1810-1853.- Dépôt de mendicité.- 23 pièces
Projet sarde, 2 plans.
I 148 A I 160 1795-1860.- HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
I 148
1795-1814.- Protection de santé publique dans les ports de Nice et de
Villefranche.- 110 pièces.
Instructions ministérielles et correspondance.
I 149
1814-1848.- Magistrat de santé.- Recueil, 510 folios et 1 pièce.
Correspondance et 1 certificat.
I 150
1800-1860.- Personnel médical et inspection des pharmacies et drogueries.- 48
pièces.
1815-04-30.- Instructions du magistrat de santé en chef de Turin sur les drogues
médicales illicites.- Cahier, 8 folios, sceau plaqué.
I 151
1801-1855.- Logements et établissements insalubres et incommodes.- 10 pièces.
Construction d’un four, 1801 et 1810.
Construction d’une tannerie, 3 plans.
Ravalement de façade, liste des propriétaires mis en demeure, 1855.
I 152
1801-1809.- Denrées alimentaires.- 3 pièces.
Savons et poires.
I 153
I 154
1801-1831.- Vaccination anti-variolique et ambulance militaire.- 6 pièces.
1807.- Epidémies.- 2 pièces.
Liste des enfants décédés de la petite vérole.
I 155 à I 157 1792-1854.- Mesures et services de désinfection.- 106 pièces.
Port de Nice.
Correspondances, instructions et dépenses.
Rapport de prévoyance contre le Choléra, 47 pièces et livret imprimé.
I 158
1849-05-19.- Dépôt d’immondices.- 1 pièces.
Quartier Saint-Augustin.
I 159
1800-1845.- Service vétérinaire. Inspection des viandes.- 21 pièces.
Liste des artistes vétérinaires.
Rapports d’inspection.
I 160
1797-1823.- Surveillance du bétail.- 12 pièces.
Délibération du Conseil municipal.
Epidémies bovine dans les régions voisines.
SERIE I
POLICE. HYGIENE. JUSTICE
1860-1983
Etabli par Michelle MERLE, rédacteur,
sous la direction de Mireille MASSOT
Conservateur en chef.
1997
1 I 1 A 1 L 51 1860-1979.- POLICE LOCALE
1 I 1 A 1 I 28 1865-1979.- POLICE DES JEUX. CASINOS ET CERCLES.
1I1
1865-1965.- Règlementation des jeux, généralités.
Textes législatifs et règlements (1890-1936). Gestion générale des jeux.
Question d'un Casino (1865).
Prélèvement de la Ville sur le produit des jeux, emploi des fonds (1907-1965). Interprétation
des articles 3 et 9 des cahiers des charges des divers casinos et modifications au cahier
des charges, enquête, procès verbal (1939).
Dérogations au cahier des charges (1958-1965).
1I2
1861-1939.- Casinos et cercles de jeux, demandes d'
autorisation.
Statuts et règlements, correspondance, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, projets et
programmes, saisons.
Cercle du Midi (1861).
Cercle Masséna (1861-1862).
Cercle des Alpes-Maritimes (1863-1864).
Etablissement Thermal à Cimiez (1865).
Rapport et analyse chimique de l'eau
minérale sulfureuse, correspondance.
Jockey-club (1867).
Cercle International (1867). Saison 18681869.
1I3
Cercle Nautique (1872).
Cercle républicain des Alpes-Maritimes
(1880).
Casino des Capucines (1907-1919).
Casino-théâtre des Variétés (1907-1938),
Cinéma-Casino des Variétés de Nice (19381939): enquête, délibération, pétitions et
arrêtés d'interdiction.
1908-1929.- Jetée-Promenade.
Projet de construction (1863-1864).
Demande de concession temporaire d'une partie de la plage, plans et photos;
Couverture de l'entrée, photo couleur 56,5X21, photo noir et blanc 28,5 x 22,5 (1917).
Plan du Casino du Palais de la Jetée Promenade, ech. 1/200, 51 x 62,5, papier dessin.
Plan du Casino du Palais de la Jetée Promenade, ech. 1/100, 103 x 65, papier dessin.
Idem, ech. 1/100, 82 x 53, papier dessin couleur.
Société fermière de la Jetée Promenade, saisons 1908, 1913-1914-1917, 1920 à 1929,
enquêtes, délibérations.
1I4
1930-1942.- Jetée-Promenade.
Délibérations, enquêtes, rapports, avenant au cahier des charges (1930), coupures de
presse. Transformations, convention. Procès-verbal de constat des travaux (1930).
Réclamations diverses (1934-1935). Etat du personnel (1935).
5 photographies noir et blanc, 23 x 17
7
1I5
1908-1952.- Casinos et cercles de jeux, demandes d'
autorisation.
Statuts et règlements, correspondance, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges,
projets et programmes.
Casino de l'Olympia (1908-1915).
Casino Palace Eldorado (1908-1952), propriété de la Société anonyme de la Jetée
Promenade. Enquêtes, délibérations, saisons 1908, 1913-1914, 1920 à 1938, 1947
à 1952.
Casino Kursaal (1909,1913-1914).
1I6
1914-1935.- Casinos et cercles de jeux, demandes d'
autorisation.
Statuts et règlements, correspondance, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges,
projets et programmes, saisons.
Villa "El Paradiso" (1914), Plan schématique, dossier en attente des instructions
ministérielles.
Casino du Trianon (1921-1924). Voir "Nouveau Casino.
Théâtre de la Renaissance (1923-1930). Enquête, délibération, arrêté d'autorisations,
programme officiel. Demande de transfert sans suite dans l'immeuble
"Impérator" (1926 à 1928).
Casino de Paris.
Plan ech.1/100, 55 x 61, papier.
Casino des Nouveautés, ex Renaissance (1923 à 1935). Avenant au cahier des charges
(1933), polémique sur l'emploi irrégulier de 33 artistes de nationalité italienne
(1934).
1I7
1928-1969.- Casinos et cercles de jeux, demandes d'
autorisation.
Statuts et règlements, correspondance, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges,
projets et programmes, saisons.
Nouveau Casino (1928-1968). Nouvelle appellation Casino club (1968-1969).
Enquêtes, avis du Conseil municipal, rapports, arrêtés, déclarations,
délibérations, programmes artistiques, coupures de presse. 2ème avenant au
cahier des charges (1968).
Casino de Castellamare (1927-1930). Demande d'autorisation par la société Art et
Nature, programme artistique, bail, protestation de la section du sud-est du
syndicat des casinos autorisés (1928), enquête, délibération, avis défavorable
(1927), autorisation ministérielle, saisons 1928 à 1930.
Projet de Casino d'été ou d'établissement récréatif, extrait de "Méditerranéa", août
1928, programme officiel du théâtre d'été de Miléant. Série de plans:
Plan d'ensemble, ech. 2mm/m, 60 x 70, papier.
Plan du théâtre, ech. 5mm/ m , 100 x 46, papier.
Plan 1er étage ech.1/500, 60 x 74, papier.
Plan villa rez-de chaussée ech. 2cm/m, 60 x 76, papier.
Plan 2ème étage ech.1/500, 76 x 60, papier.
Plan des sous-sols ech.1/500, 76 x 60, papier.
Casino Miramar (1927). Demande d'autorisation par la société Art et Nature.
6 photographies 29 x 22.
1 photographie 23 x 17, noir et blanc,(1927).
Demande de transfert des jeux à la villa Vigier, Palais Vénitien (1929).
Casino Tabarin Variety (1941-1942). Enquête, délibération, avis favorable.
1I8
1928-1939.- Palais de la Méditerranée.
Statuts et règlements, correspondance, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges,
projets et programmes, saisons. Enquête, délibérations, recettes des jeux.
Saisons de 1928 à 1939.
8
Plan définitif des nouveaux aménagements, premier étage, ech.1/100, 133 x 105,
papier (1934).
Statut (1934).
Etat du personnel (1935 à 1937).
Réclamations (1935).
1I9
1939-1968.- Palais de la Méditerranée.
Statuts et règlements, correspondance, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges,
projets et programmes, saisons.
Saisons 1941-1942, 1944-1945, 1947 à 1959, 1964 à 1968.
Programmes des saisons artistiques.
Avant-programme de la saison d'hiver 1971-1972 au théâtre.
1 I 10
1942-1979.- Palais de la Méditerranée.
Contentieux et infractions.
Tribunal civil (1942-1949-1956).
Cour d'Appel d'Aix en Provence (1947).
Tribunal de Grande Instance (1960 à 1962).
Cour de Cassation (1961-1963).
Tribunal Administratif (1968 à 1972).
Conseil d'Etat (1970 à 1974).
Détournement de fonds (1978-1979).
1 I 11 à 1 I 18.- Réservé.
1 I 19
1879-1886.- Casino municipal, projet et concession Lazard.
1.- 1879. Couverture du Paillon et édification d'un Casino avec jardin d'hiver, devis
descriptif des travaux, série de plans;
N°1 2 plans d'ensemble avec les abords et rues adjacentes, ech.1/1000, 83 x 38,5,
couleur, tissus + reprographie papier (1879).
N°2 2 plans de rez-de chaussée, ech.1/200, 92 x 47, 84 x 47, couleur, tissus (18791880).
N°3 plan du 1er étage, ech.1/200, 84 x 47, tissus (1879).
N°4 2 plans de la façade principale du Casino, ech.1/200, 48 x 28, 52 x 36, couleur,
tissus et calque (1879).
N°5 2 coupes longitudinales, ech.1/200, 86 x 31,5, 84 x 29, couleur, tissus (18791880).
N°6 2 coupes transversales suivant C et D, ech.1/200, ech. non portée, 60 x 31, 55,5 x
28, couleur, tissus (1880).
N°7 Couverture du Paillon, partie amont, dispositif du tablier métallique, ech. non
portée, 68 x 31, couleur, calque (1879).
N°8 Couverture du Paillon, profil A et B, ech. non portée, 50 x 31, couleur, calque
(1879) + plan détail.
N°9 Couverture du Paillon, profil C et D, ech. non portée, 55 x 31, couleur, calque
(1879) + plan détail.
N°10 Couverture du Paillon, coupe E et F, type de couverture avec voute en
maçonnerie, ech. non portée, 53 x 31, couleur, calque (1879) + plan détail.
2.- 1879-1884.- Concession Lazard.
Proposition Lazard-Delbouille pour la création d'un casino et demande en concession,
délibération du Conseil municipal et traîté de concession. (1879)
Enquête préfectorale, arrêté, dossier d'enquête, avis préfectoral, délibération, traîté
additionnel.
Rapport de la commission consultative d'architecture, approbation préfectorale (1880).
Dépôt de cautionnement Lazard.
9
Substitution d'une Société anonyme à M. Lazard, délibération, acte notarié (1881).
Réserve préfectorale, polémique et mémoire portant sur les infractions (1882).
Déroulement des travaux, mise en demeure de la Ville (1882-1884).
3.- 1885-1886. Déchéance des concessionnaires, adjudication, contentieux avec
l'administration Beaugé.
1 I 20
1886-1892.- Casino municipal, concession, administration, adjudication et
contentieux.
1.- 1886-1887. Administration Beaugé, adjudication et contentieux. Série de plans.
N°1, Etat des travaux achevés et de ceux restant à exécuter (1887).
N°2, Plan général du Casino, ech.1/200, 96 x 62, couleur, papier.
N°3, Coupe E.F., type de couverture, ech. non portée, 74 x 31, papier.
N°4, Couverture du Paillon, profil A et B, ech. non portée, 72 x 31, papier.
N°5, Profil en long, ech.1/200 et 1/100, 96 x 42, calque (1880).
N°6, 2 profils en travers n°X à l'origine des voutes, ech.1/200, 80 x 31, couleur, calque
(1887) et papier.
N°7, Couverture d'une partie du Paillon, coupe transversale suivant C et D,
ech.1/200, 47 x 31, papier (1879).
N°8, 3 plans d'ensemble du Casino et de la partie basse du Paillon, ech. non portée, 83
x 31, couleur, tissus + calques.
N°9, Plan de la ville de Nice avec tracé des alignements projetés ech.1/5000, 125 x 68,
couleur, papier (1882).
N°10, Gardier radier amont et aval, ech.1/100, 48 x 45, papier.
2.- 1887-1889. Convention Beaugé pour la résiliation de la concession de l'Entreprise du
Casino. Prorogation des délais de la convention jusqu'au 1-05-1891 et du bail Tessier,
délibération.
3.- 1889-1890. Instance Lazard pour forcer la Ville à mettre en adjudication la concession
de l'entreprise du Casino. (Requête résumant bien l'affaire).
4.- 1890. Convention Beaugé, adjudication de la concession.
5.- 1890-1891. Adjudication sur folle enchère et jugement du 19-01-1891.
6.- 1890-1892. Instance en nullité de l'adjudication Tessier.
7.- 1892. Adjudication du Casino, Société Nouvelle du Casino: Reconnaissance par la Ville
de la Société Nouvelle du Casino "Armand-Tessier", délibération.
1 I 21
1892-1917.- Casino municipal, administration Armand et contentieux.
1.- 1892-1894. Société Nouvelle du Casino municipal, administration Armand-Tessier.
Actes constitutifs de la société (4 p.).
Convention et traité additionnel, délibération, concession d'une surface de 10 m2 sur
toute la longueur de la façade est du Casino pour y élever des constructions et
portiques: 1894.- Série de plans
Façade amont, ech.1/500, 49,5X31, couleur, papier (1894).
Entresol, ech.1/500, 49,5X31, couleur, papier (1894).
Premier étage, ech.1/500, 49,5X31, couleur, papier (1894).
2.- 1894-1895. Réception des travaux de couverture et emprunt pour le rachat de la
subvention due à la Société Nouvelle du Casino municipal.
3.- 1914-1915. Société Nouvelle du Casino et Société Fermière, indemnité de non ouverture
(cantonnement des troupes de garnison)..
Doléance contre la Société Fermière, locataire, indemnité de non-ouverture pendant la
saison 1914-1915
Astreinte due à la Ville (1914-1916).
10
Saison 1915-1916, sommation d'ouverture.
Contentieux entre la Société Nouvelle et la Société Fermière, jugement du Tribunal
Civil de Nice.
Contentieux entre la Ville d'Aix et la Société Fermière, "Journal d'Aix les Bains" du
24-07-1915.
4.- 1913-1951. Construction d'un café square des Phocéens, contentieux.
1 I 22
1920-1957.- Casino municipal, travaux d'
aménagement et contentieux.
1.- 1920-1957.- Travaux d'aménagement et de modification des bâtiments.
Exhaussement de l'aile droîte du Casino municipal, boulevard Mac Mahon (19201940).
N°1 projet de nouvelle salle, ech.1/100, 47 x 33, couleur, papier (1920).
N°2 projet de nouvelle salle, coupe transversale, ech.1/50, 54 x 49, couleur,
papier (1920).
N° 3 modification de la façade sur le boulevard Mac Mahon, ech.1/50, 75 x 55,
couleur, papier (1920).
Reconstruction du hall, rez-de-chaussée du Casino municipal (1929). Demande
d'autorisation, série de 14 plans;
N° 1 plan d'ensemble rez-de-chaussée, ech.1/100, 74 x 66, couleur, papier
(1929).
N° 2 coupe face à l'entrée, ech.1/100, 79 x 39, couleur, papier (1929).
N° 3 coupe du hall, face avenue Félix Faure, ech.1/100, 75 x 32, couleur, papier
(1929).
N° 4 coupe du hall face à la scène, ech.1/100, 81 x 40, couleur, papier (1929).
N° 5 coupe sur la scène, ech.1/100, 50 x 32, couleur, papier (1929).
N° 6, plan scène rez-de-chaussée et de l'entrée du théâtre, ech.1/100, 54 x 68,
couleur, papier (1929).
N° 7 plan de situation, ech.1/200, 98 x 55, couleur, papier (1929).
N° 8 façade avenue Félix Faure, ech.1/100, 104 x 55, couleur, papier (1929).
N° 9 façade boulevard Mac Mahon, ech.1/100, 77 x 40, couleur, papier (1929).
N° 10 façade vers la place Masséna, ech.1/100, 46 x 43,5, couleur, papier (1929).
N° 11 entresolement sous cuisine, patisserie et services scène, ech.1/100, 70 x 45,
couleur, papier (1929).
N° 12 rez-de-chaussée, ech.1/100, 75 x 91, couleur, papier (1929).
N° 13 1er étage, ech.1/100, 92 x 90, couleur, papier (1929).
N° 14, coupe sur l'entrée, ech.1/100, 88 x 44, couleur, papier (1929).
Surélévation (1929-1931), travaux de présentée par le Société Fermière, demande du
08-04-1929, notes, correspondance
5 plans et dessins joints à la demande.
Remise en état de la façade du Casino municipal, place Masséna, en vue du Congrès
Eucharistique en septembre 1940 (1939-1940)
N° 1 façade du Casino d'après le plan du 23 aôut 1879, ech.non portée, 58 x 40,
couleur, papier.
N° 2 2 plans de la façade de la place Masséna, ech. non portée, non datés.
Construction de magasins sous les arcades(1951-1957).
Plan en 3 exemplaires, ech. non portée, 8O x 47,5, couleur, papier.
2.- 1926-1940. Contentieux lié à l'application de l'article 7.
Ouverture de la Jetée Promenade (1922-1940).
Ouverture du Palais de la Méditerranée (1927-1938).
3.- 1933-1934. Représentation d'opéras.
11
4.- 1947-1959, Construction et exploitation du Théâtre de Verdure.
1 I 23
1947-1958.- Casino municipal et théâtre de Verdure, contentieux et conflit de
compétence.
Fixation du point de départ de la concession de 80 ans du Casino municipal (1947).
Construction et exploitation du théâtre de Verdure sur le jardin Albert 1er en violation
des dispositions du traité de concession du 16-10-1879, exploit, note, délibération,
correspondance.
1 I 24
1908-1936.- Casino municipal, saisons.
Saisons 1908, 1913, 1914, 1917, 1919 à 1936. Réclamations (1936).
1 I 25
1937-1968.- Casino municipal, saisons.
1937 à 1945, 1947 à 1960, 1962 à 1964, 1967 à 1968.
1 I 26
1966-1973.- Casino municipal, conventions d'
occupation, travaux, entretien,
sécurité.
Concessions Aymé (1966-1968). Concession de l'exploitation du hall et du théâtre,
convention et délibération.. Résiliation(1868).
Société fermière et concession Ducis (1967-1971)
Libération des locaux pour l'installation du Centre National d'Arts Dramatique.
Mise à disposition de la Ville des locaux, résiliation d'abonnements.
Apurement des comptes entre la Ville et la Société fermière, délibération.
Centre National d'Art Dramatique (1969-1972).
Convention Fracchiolla, O.G.C.N., salle d'escrime Jean Médecin. Ciamada Nissarda.
Projet d'installation de la voirie administrative: parcmètres, parkings et police
municipale (1970).
Plan schématique des lieux, ech. 1/1000, 92 x 27, couleur, papier (1970).
Plan ech. 1/1000, 84 x 60, papier.
Casino municipal, entretien des locaux (1969-1971).
Casino municipal, sécurité (1966-1973). Rapports de visite de la commission de
sécurité.
Représentations théâtrales, Fête de la Bière, exploitation du théâtre et du hall, foire
internationale de Nice, dénonciation des risques, mise en demeure préfectorale,
rapport sur la mise aux normes électriques et les risques encourus,
S.O.C.O.T.E.C., compte-rendus et note (1967).
1 I 27
1964-1970.- Expiration de la concession.
Remise du casino municipal à la ville (1964)
Avenant à la convention pour l'exploitation du Casino RUHL (1964-1967)
Règlement de actionnaires (1970).
Contentieux (éviction de la Société fermière, liquyidation DUCIS, inventaire
COURCHET (1970).
1 I 28
1973.- Eviction des sous-locataires.
Contentieux, correspondance, dossiers d'audience.
1 I 29 à 1 I 49
1 I 48 A 1 I 51
1 I 48
Réservés
1868-1962. POLICE ADMINISTRATIVE.
1850-1903.- Recueil de règlements de voirie et de police administrative.
Formulaires, documentation. Tome 1
12
1 I 49
1898-1926.- Recueil de règlements de voirie et de police administrative.
Formulaires, documentation. Tome 2
1 I 50/1 1888-1925.- Prostitution.
Filles publiques et maisons de tolérance (1888-1925)
Règlement (1888-1920)
Service médical (1897).
1 I 50/2
1921-1922.- Police des théâtres et des cinémas, ordonnance.
1 I 50/3 1863-1935.- Police des moeurs, arrêtés et correspondance.
Réclamations contre les spectacles "immoraux et licencieux" (1863).
Taxe sur les établissements de nuit, rôles (1868-1927-1928-1930 et 1935).
1 I 51/1 1910.- Manifestations publiques.
1910.- Meeting d'aviation, médailles, prix des places, coupures de presse, règlement,
engagement et contrat des participants, versements aéro-club.
Plaquettes
Affiche
Plan général du champ d'aviation avec disposition des tribunes, 21 x 27, papier.
Plan général du champ d'aviation, ech.1/1000, 287 x 57, couleur, papier (1909).
1 I 51/2 1933.- Etrangers et personnalités politiques.
Bulletins d'arrivées dans les hôtels, 18 pièces.
2 I 1 ET 2 I 2 1861-POLICE GENERALE
2I1
1861-1919.- Grèves et manifestations.
Rapports et procès-verbaux, minutes, correspondance et coupures de presse.
2I2
1920-1938.- Grèves et manifestations.
Rapports, notes, correspondances.
3 I.- JUSTICE ET AFFAIRES JUDICIAIRES.
3I1A3I4
3I1
3I2
3I3
3I4
1897-1909.- AIDE JUDICIAIRE. DECLARATIONS D'
INDIGENCE.
1897-1898.- Enregistrement des demandes.
1898-1900.- Enregistrement des demandes.
1903-1906.- Enregistrement des demandes.
1906-1909.- Enregistrement des demandes.
13
5 I 1 A 5 I 26
5I1
1865-1942.- HYGIENE. SANTE PUBLIQUE.
1865-1866.- EPIDEMIE DE CHOLERA.
Situation sanitaire de la Ville, pièces diverses. (Correspondance avec les Consulats
d'Angleterre, du Portugal, et d'Italie. Quarantaine, avis aux Capitaines francais.
Mesures de Police, correspondance. Statistiques, rapport, évaluation années 18651866, correspondance.)
Service médical, correspondance.
Secours aux indigents, pétitions, états d'émargement, mémoires, correspondance.
Dépenses et fournitures, bons de la Ville.
Propositions pour récompenses, état, réclamations, correspondance.
5I2
1893-1912.- DISPENSAIRE LENVAL.
Reconnaissance et fondation du dispensaire, décrêt d'utilité publique (8 mai 1893).
Statuts, subvention sur les fonds du Pari mutuel (1907). Compte rendu de
l'exercice 1908.
5I3A5I7
5I3
1887-1942.- INSPECTION MEDICALE DES ECOLES.
1887-1942.- Inspection médicale des écoles, règlementation
Création du bureau municipal d'hygiène de la Ville de Nice (1887).
Assistance médicale gratuite, règlement municipal (1902).
Documentation
Réorganisation du service de l'inspection médicale des écoles, arrêté municipal (1921).
Inspection médicale des écoles, arrêté municipal (1923).
Réorganisation des services de l'inspection Médicale des Ecoles, nouvelle
règlementation, arrêté municipal (1936).
Infirmières-visiteuses d'hygiène sociale (1936).
Surveillance médicale, circulaire (1940).
Lois de 1941
Assistance médicale gratuite, règlement municipal (1942).
5I4
1864-1942.- Inspection médicales des écoles, création et organisation.
Vaccine (1864), récompenses.
Nomination du Docteur Ciaudo, arrêté (1878).
Ancienne organisation de l'inspection médicale des écoles, liste et répartition des
médecins (avant 1936).
Réorganisation du service sanitaire (1936-1942), groupes scolaires, secteurs,
établissements médicaux consultants, écoles concernées, corps médical scolaire
en charge, assistantes sociales (1937-1939).
Inspection médicale, sanitaire et dentaire des écoles (arrêté municipal 1936).
Enquête et questionnaire, planning des consultations, rapports, affiche, listes,
correspondance, coupures de presse.
Inspection dentaire (1937-1939).
Organisation de l'éducation physique dans les écoles communales de la Ville (1941).
Colonies de vacances, règlement.
Pensionnats, orphelinats, établissements spéciaux, placement par la Ville (1942).
5I5
1936-1943.- Inspection médicale des écoles, fonctionnement.
Etat des prévisions budgétaires, état des dépenses, budget (1941).
14
Lutte anti-tuberculeuse, matériel de dépistage (1941.).
Prévisions de budget, budget primitif (1942).
Demande de crédits pour l'exercice (1943).
Approvisionnement, matériel, correspondance.
Carnets de santé, correspondance.
Information des écoles, affectation du corps médical.
5I6
1931-1942.- Inspection médicale des écoles, mesures de prophylaxie, rapports
et statistiques des inspecteurs sanitaires.
Ecole de commerce , école d'enseignement technique , école des métiers du bâtiment
de Nice (1931).
Ecole de commerce et d'industrie hôtelière, école normale (1932). Ecole primaire
supérieure et professionnelle de Nice, Parc Impérial (1933).
Demande d'examen du personnel municipal (1933)
Durée d'éviction, cas de désinfection(1933-1937).
Vaccinations antidiphtériques, carnets scolaires, visites, convocations soins-radios,
visites à domicile, désinfections, rapports (1935-1936).
Colonie de vacance de la Bollène, rapport (1939).
Population scolaire des écoles primaires, maternelles, écoles supérieures, école
hôtelière, école de commerce, recensement (1941).
Maladies contagieuses, statistiques (1941).
Dispensaire municipal scolaire, états des enfants examinés.
Travaux de laboratoire, lunettes, tableau des affections diverses (1942).
5I7
1936-1942.- Inspection médicale des écoles, Corps médical.
Syndicat des Médecins de Nice et Puget-Théniers, correspondance (1936-1938).
Candidature, arrêté de nomination, démission du Docteur Castella (1936-1940).
Candidatures de Médecins, correspondance.
Demande de dérogation de limite d'âge (1937-1942).
5I8
1941-1942.- ASSISTANCE. PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.
Accueil Saint-Anne.
Maison de la Mère et de l'Enfant, création.
Maternités, frais de séjour.
Société protectrice de l'enfance et Goutte de lait, œuvres de crèches, pouponnières.
Oeuvres Salomon, Don Bosco, Grancher, Rayon de soleil, subventions.
Assistance à la famille, allocations prénatales, indemnités pour charge de famille,
majoration de pension pour les enfants, prestations en natures, oeuvre de la
Condamine, subventions.
Assistance par le travail, Oeuvre de la Fourmi, Centre de reclassement professionnel
pour les enfants.
Assistance aux vieillards, hospice de la Charité, Asile Dabray, Fondation ForneroMenei, Petites-soeurs des pauvres.
Oeuvre des pauvres malades secourus à domicile (1941).
Statistiques des divers travaux exécutés par le bureau de l'Assistance publique.
Assistance médicale gratuite, assistance aux tuberculeux, aux étrangers, aux vieillards
et aux infirmes et incurables, aux femmes en couche (1er et 2ème trimestres
1942).
5I9
1921-1942.- CONTROLE SANITAIRE MUNICIPAL ET DEPARTEMENTAL.
Règlementation des produits laitiers (1921).
Mesure de prophylaxie et d'hygiène dans les écoles (1929).
Centre de prophylaxie antivénérienne de Nice et des Alpes maritimes (1938).
15
Textes réglementaires (1939-1940)
Ravitaillement, répression des fraudes (1941-1942)
Fièvre typhoïde et mesures de prophylaxie, contrôle des eaux (1942).
5 I 10 A 5 I 13
5 I 10
1884-1925.- HYGIENE, NETTOIEMENT
1884-1885.- Hygiène, transport des balayures en mer à titre provisoire.
Traité de gré à gré sur le remorquage des balayures en mer, délibérations,
adjudication (1885).
5 I 11
1919-1925.- Hygiène, entreprise du balayage public de la Ville de Nice.
Enlèvement et enfouissement des ordures ménagères Adjudication,(1919), Règlement
de l'exercice 1919-1920, plans ;
Plan de la ville avec la zone correspondante, ech. 1/5000, 147 x 87, couleur,
papier (1919).
Plan d'ensemble indiquant le rayon limite, mesuré à vol d'oiseau, de 6 Km à
partir du point central de la place Masséna, ech. 1/20000, 56 x 80,
couleur, papier (1919).
Plan d'ensemble de la parcelle de terrain fournie par la Ville à l'entrepreneur
du service du balayage public, ech. 1/25000, 37 x 40, couleur, papier
(1919).
5 I 12
1862-1930.- Nettoyage.
Textes réglementaires, délibérations, documentation, adjudication, correspondance,
tarifs. (1862-1930
5 I 13
1923-1924.- Fourniture de bennes à ordures.
Nomination de la commission, concours. Plans. (1923-1924)
Soumissions, SEPIA, automobiles Delahaye, plans ;
2 plans pour carrossier, ech. 1/10, 68 x 62, 56 x 91, papier, 4 plans benne
basculante, ech. non portée, 60 x 37, 41 x 60, papier, 11 photographies 24
x 18, noir et blanc, devis et cahier des charges.
ENTREPRISE SANITAIRE, automobiles Berliet, devis et cahier des charges,
spécifications, plan benne basculante, ech. 1/20, 36 x 71, papier.
ETS A. LE MAIGNAT, projet de cahier des charges, enveloppe de soumission,
dossier de soumission, "Génie civil"(janvier 1922), matériel S.C.E.M I
A., plans ;
2 plans de tombereau à benne, ech. 1/20, 64 x 38, papier, ech. 1/10, 116 x 66,
papier, 3 photographies 24 x 18, noir et blanc, 10 photographies 23 x 17,
noir et blanc.
5 I 14 A 5 I 17 1888-1957.- HYGIENE, LABORATOIRE MUNICIPAL.
5 I 14
1884-1888.- Laboratoire municipal d'
hygiène, création.
Projet de la Société de Médecine et de climatologie, délibération (1884).
Société d'agriculture, d'horticulture et d'acclimatation de Nice et des Alpes-maritimes,
extrait de procès-verbal (1886).
Station agronomique, projet de tarifs, correspondance (1886), conclusions de la
Société des Arts et des Sciences.
Délibération (1886), arrêtés (1887).
Candidatures, devis descriptifs, autorisation du Conseil général pour l'installation du
laboratoire d'analyses muicipal à la station agronomique de Nice (1887),
correspondance.
16
Création du laboratoire municipal d'hygiène, rapport, délibération, arrêté
règlementaire de vérification des boissons, liquides et denrées alimentaires
(1888), affiche (1888).
5 I 15
1907-1911.- Bureau et laboratoire municipal d'
hygiène, réorganisation.
Réorganisation du bureau d'hygiène (1907), arrêté municipal, règlement, projet de
budget, modifications (1924), tableau, loi, correspondance.
Création d'un laboratoire municipal d'analyses auprès du bureau d'hygiène (1908),
complément d'attributions (1909), règlement (1910-1911), tarifs modifiés (1911),
subventions, correspondances (1911).
Création d'un service de la répression des fraudes (1907-1909), projet, arrêtés
ministériels (1907-1909), arrêté municipal et délibération (1908).
5 I 16
1922-1937.- Laboratoire municipal d'
hygiène, fonctionnement.
Textes règlementaires, arrêtés et délibération (1922), correspondance, tarifs.
Nomination du régisseur comptable, correspondance (1911).
Nomination des experts au service de la répression des fraudes (19231925).
Modification du règlement (1924).
Répression des fraudes alimentaires (1936), correspondance.
Laboratoire municipal de chimie, loi, règlements, arrêtés ministériels (1937)service de
la surveillance des eaux,embaumement des cadavres, contrôle chimique du gaz
de Nice.
5 I 17
1955-1958.- Laboratoire municipal de bactériologie, résultats d'
analyses.
Eaux de baignade (1955-1957), bains de mer, acqueducs et vallons (1956-1958).
Vente des coquillages, rapports (1955-1956-1957).
Résultats sur sorbets prélevés (1957).
Eaux de la Vésubie au robinet (1957).
5 I 18 à 25
5 I 26
Réservés.
1865-1972.- CARRIERES, EXPLOITATION ET STATISTIQUES.
Etats statistiques des carrières de pierres et de plâtre (1863, 1880).
Exploitation de carrières souterraines et à ciel ouvert, exploitants (1882).
Service des mines, carrières à ciel ouverts, sable, graviers, pierres, tableaux
production, exploitants, valeur, personnel (1895-1918).
Carrière SPADA, commune de Tourettes-Levens, polémique (1972).
17
SOMMAIRE
SERIE I
SOUS-SÉRIE I REVOLUTION, EMPIRE, RESTAURATION SARDE 1792-1860
2
I 1 À I 93 1792-1860.- POLICE
I 1 À I 44
1792-1860.- POLICE LOCALE.- 1044 PIÈCES.
I 45 ET I 46
1800-1857.- POLICE URBAINE.- 42 PIÈCES.
I 47
1801-1851.- POLICE RURALE.- 8 PIÈCES.
I 48 À I 93
1792-1860.- POLICE GÉNÉRALE.- 824 PIÈCES.
I 94 À I 144 1896-1860.- AFFAIRES DE JUSTICE
1896-1860.- TRIBUNAUX ET ORGANISATION JUDUCIAIRE
I 94 À I 144
I 145 À I 147
1796-1853.- ETABLISSEMENTS DE REPRESSION
I 148 À I 160 1795-1860.- HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
2
2
3
3
3
4
4
4
5
SERIE I POLICE. HYGIENE. JUSTICE 1860-1983
7
1 I 1 À 1 L 51 1860-1979.- POLICE LOCALE
1 I 1 À 1 I 28
1865-1979.- POLICE DES JEUX. CASINOS ET CERCLES.
1 I 48 À 1 I 51
1868-1962. POLICE ADMINISTRATIVE.
2 I 1 ET 2 I 2 1861-POLICE GENERALE
3 I.- JUSTICE ET AFFAIRES JUDICIAIRES.
1897-1909.- AIDE JUDICIAIRE. DECLARATIONS D'
INDIGENCE.
3I1À3I4
5 I 1 À 5 I 26 1865-1942.- HYGIENE. SANTÉ PUBLIQUE.
5I1
1865-1866.- EPIDÉMIE DE CHOLÉRA.
5I2
1893-1912.- DISPENSAIRE LENVAL.
5I3À5I7
1887-1942.- INSPECTION MÉDICALE DES ÉCOLES.
5I8
1941-1942.- ASSISTANCE. PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.
5I9
1921-1942.- CONTRÔLE SANITAIRE MUNICIPAL ET DÉPARTEMENTAL.
5 I 10 À 5 I 13
1884-1925.- HYGIÈNE, NETTOIEMENT
5 I 14 À 5 I 17
1888-1957.- HYGIÈNE, LABORATOIRE MUNICIPAL.
5 I 26
1865-1972.- CARRIÈRES, EXPLOITATION ET STATISTIQUES.
18
7
7
12
13
13
13
14
14
14
14
15
15
16
16
17