Administration générale et économie du département (1800

Transcription

7 M AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
AGRICULTURE
GENERALITES (1)
7 M 1-2
Circulaires, :Lnstructions, affiches et brochures imprimées,
catalogues de graines et plants ; monographie agricole du
département (2) .
an V-1940
1
an V-1850
2
:L870-1940
7 M 3
Instructions et correspondances ministérielles et préfectorales
concernant l ' emploi des fonds alloués pour l ' encouragement à
l'agriculture„
1833-1842
7 M 4-5
Circulaires, :Lnstructions, correspondance .
1852-1859
4
5
7 M 6-7
:1852-1855
:1856-1859
Correspondance .
6
7
an V-1939
an V-1927
1928-1939 . En particulier : dossier sur l'accession à
:La petite propriété conformément à la loi du 31 mars
:1919 (1920-1924).
(1)
A consulter : enquête de 1953 sur les baux à ferme passés avant 1939
Ms 389.
(2)
Etablie vers 1938-1940, elle utilise des enquêtes antérieures notamment
celle de 1929 ; les correspondances afférentes à ce dossier (1945-1951)
ont été laissées dans la liasse .
228
: 11
7 M 8
Enquête sur les récoltes de 1847 et enquête agricole de 1866 :
instructions, correspondance, questionnaire, rapports.
1847-1866
7 M 9
Enquête sur la production séricicole (1877) ; enquête sur les
quantités de haricots récoltés en 1917-1918, sur les dindons,
oies, canards, poules et poulets en septembre 1918, sur les
quantités de blé et seigle récoltés en 1918 .
1877-1918
7 M 10•-11 Enquêtes sur les diminutions des récoltes causées par les
calamités et intempéries .
1922-1925
10
1922-1924
11
1925
7 M 12 Statistique des moulins, batteuses et presses - à fourrage (1926) ;
statistique des métairies non exploitées et des métairies libres
au 11 novembre 1938 .
1926-1938
7 M 13
Office agricole départemental : création (1919), désignation des
membres, subventions .
1919-1931
7 M 14•-18 Office agricole départemental puis Comité départemental des
céréales (1936) .
1919-1941
14* Livre d'enregistrement des titres de perception
(1919-1939).
15* Livre des fonds (1919-1941).
16* Livre-journal des mandats émis (1930-1939).
17* Livre-journal des mandats émis (1939-1941).
18* Grand livre des recettes et des dépenses (1934-1941).
7 M 19
Comité départemental des céréales : dossiers des coopératives de
blé d'Aire-sur-l'Adour et Mont-de-Marsan (1935-1940), comptes de
gestion (1936-1941), pièces comptables (1939-1940), membres
(1940) .
1935-1941
7 M 20
Comité départemental d'action agricole .
1927-1933
7 M 21-22 Comités cantonaux d ' organisation agricole et comités communaux
d'action agricole pour la durée de la guerre : organisation,
délibérations municipales .
1916
7 M 23
Comité départemental de retour à la terre (1)
: création, membres,
(1) Les comités de retour à la terre ont été créés par décret du 17 octobre
1922 .
229
rapports, procès-verbaux ; projet de constitution de caisses
d ' allocations familiales agricoles .
1922-1928
7 M 24
Comité départemental des constructions rurales (1) : instructions,
organisation, délibérations, demandes de prêts .
1939
7 M 25
Comités consultatifs d ' agriculture d ' arrondissement (2) : création
(30 avril 1829), nomination des membres, correspondance,
procès-verbaux de séances . En particulier : rapport Dubroca, de
Mugron, sur la culture du mûrier, et l ' élevage des vers à soie
(1831) .
1829-1840
7 M 26
Commission départementale d ' agriculture (3) : organisation,
nomination des membres, convocations, correspondance, procèsverbaux de séances (1850-1851) ; délibérations de la 3ème section,
arrondissement de Saint-Sever (1851-1854) .
1850-1854
7 M 27
Commission départementale d ' agriculture : instructions, correspondance, composition, procès-verbaux .
1936-1937
7 M 28
Commission consultative de répartition des subventions départementales destinées aux organisations agricoles (4) : instructions,
correspondance, registre des délibérations, rapports, comptabilité .
1936-1940
7 M 29
Commissions cantonales et communales de statistique agricole :
membres .
1919-1939
7 M 30
Membres correspondandants au Conseil d ' Agriculture : nomination
(1819), liste générale (1821) .
1819 ;1821
(1)
Institué par le décret-loi du 14 mai 1938.
(2)
Rétablis par la circulaire du 28 mars 1829.
(3)
Organisée par arrêté préfectoral du 23 novembre 1850.
(4)
Créée par décret du 26 février 1936.
230
7 M 31
Services agricoles (1) : instructions, correspondance, rapport
annuel (1938--1939), dossiers du personnel .
1917-1939
CHAMBRE D ' AGRICULTURE
7 M 32
Instructions, correspondance, nominations, listes des membres,
convocations, extraits de procès-verbaux ; acquisition d'un
immeuble sis 13 place Jean Jaurès à Mont-de-Marsan pour
l ' installation des services .
1852-1940
7 M 33
Procès-verbaux de séances .
1927-1930
7 M 34*
Registre des procès-verbaux de séances .
24 mai 1927-28 février 1940
7 M 35-37
Elections : instructions, correspondance, déclarations de
candidatures, réclamations, professions de foi, presse, résultats.
1927-1940
35
1927-1930
36
1933
37
1938-1940
7 M 38-42
Elections : dossiers d'inscription et déclaration des associations
et syndicats .
1927-1938
38-40
1.927-1928
41
1.929
42
1.938
7 M 43
Elections : nomination des délégués pour la formation des listes
électorales (1919) ; délégués de l ' administration pour la révision
des listes électorales (1928-1938) ; liste des associations et
syndicats agricoles appelés à prendre part à l'élection des
délégués (1929) .
1919-1938
(1) Les rapports mensuels du directeur ont été laissés ensemble
donc pour 1939 et 1940 consulter 11 Ms 496.
231
; il faut
7 M 44-59
Elections : listes électorales .
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53-54
55
56-57
58-59
7 M 60-64
1920-1935
Arrondissement de Mont-de-Marsan, cantons d'Airesur-l'Adour à Mimizan (1920).
Idem, cantons de Mont-de-Marsan à Villeneuve-deMarsan (1920).
Arrondissement de Dax, cantons d'Amou à Montforten-Chalosse (1920).
Idem, cantons de Mugron à Tartas (1920).
Arrondissement de Mont-de-Marsan, cantons d ' Airesur-l'Adour à Mimizan (1926).
Idem, cantons de Mont-de-Marsan à Villeneuve-deMarsan (1926).
Arrondissement de Dax, cantons d'Amou à Montforten-Chalosse (1926).
Idem, cantons de Mugron à Tartas.
Commune de Lahosse (1930).
1932
1933
1934
1935
Elections : procès-verbaux .
60
61
62
63
64
1927-1939
1927
1930
1936
1939 (listes d ' inscription des votants, feuilles
de dépouillement).
1939
SOCIETE D ' AGRICULTURE (1-2)
7 M 65
Instructions, correspondance, règlement, extraits de rapports,
composition du bureau, démissions, membres correspondants, pièces
comptables . En particulier : constitution de rente à titre gratuit
par le préfet Valentin-Duplantier (an XIII-1826) ; travaux à la
(1)
Fondée en l ' an VI la Société d ' Agriculture Commerce et Arts du
département des Landes fut réorganisée le 20 ventôse an IX par le préfet
Méchin ; le règlement fut voté le 30 germinal an IX ; la Société
s'éteignit en 1834, et fut, de nouveau, réorganisée par Curel, président
en 1838.
(2)
Voir aussi les comptes rendus annuels (1882-1884), 7 M 79.
232
propriété de . la Vignotte appartenant à la Société (1817-1836) ;
concours pour le grand prix Duplantier ; mémoires sur le
"dessèchement des marais", sur l'agriculture du département (18281839) ; réorganisation de la société (1838) ; notice sur la
société (1845) .
an VI-1881
7 M 66
Discours, mémoires et analyses de mémoires imprimés, annales de la
société .
an IX-1885
7 M 67*
Registre des procès-verbaux de séances.
20 ventôse an IX-17 juillet 1855
7 M 68
Procès-verbaux de séances .
1820 ;1832-1834
7 M 69
Mémoires et rapports : défrichement, dessèchement des marais,
plantation et utilité de certaines espèces d'arbres.
an X-1841
7 M 70
Notices et mémoires sur le mais présentés par Geoffroy, Toumin,
Trenqualye, Laplacette, membres de la société .
an XIII-1814
7 M 71
Exposés, mémoires, rapports, expériences . En particulier : dossier
sur la lessive à la vapeur (1812) ; amélioration des bêtes à laine
(1812) ; dysenterie de Donzacq <1816> ; fabrication de la potasse
(1818) ; mines de sel gemme dans les Landes (1820, 1 carte) ;
vaccine, police sanitaire (1820) ; les oies grasses et les foies,
et aperçu statistique sur la constitution météorologique de
l'hiver et printemps 1834, par Léon Dufour <1834>.
1811-1849
7 M 72
Rapports et mémoires concernant la vigne et le vin présentés par
Trenqualye, Domangé, Cizos, Bordenave, Laplacette, Pallas . En
particulier : nouveaux procédés de fabrication de l'eau-de-vie
(s .d ., début XIX° siècle), enquête sur les diverses espèces de
vignes cultivées dans les Landes (1841), recherches sur l'huile de
pépins de raisins (1848) .
1812-1848
7 M 73 Correspondance . En particulier : usage de la charrue de Guillaume,
services rendus à l'agriculture par Ducamp, curé d'Orx, renseignement sur la culture du chêne-liège et fourniture de glands.
1819-1850
ASSOCIATIONS, COMICES ET SYNDICATS AGRICOLES
7 M 74
Comices agricoles : établissements des comices, correspondance,
règlement, rapports, subventions, situation .
1810-1848
233
7 M 75-76
Associations agricoles et horticoles, comices, Société d ' aménagement à l ' agriculture : constitution, statuts, correspondance,
listes, subventions de l'Etat et du département, organisation de
concours, envois de médailles .
1859-1929
1859-1896
75
76
1897-1929
7 M 77
Société landaise d'encouragement à l'agriculture (1) : statuts,
listes des membres, correspondance, comptes, subventions,
démissions, organisation de concours .
1880-1889
7 M 78
Idem : rapports imprimés présentés par de Cès-Caupenne, secrétaire
général .
1880-1888
7 M 79-82
Comices agricoles, Société d ' agriculture, Société d ' encouragement
à l ' agriculture : comptes rendus annuels .
1882-1906
79
1882-1887
80
1888-1894
81
1895-1900
82
1902-1906
7 M 83
Syndicats agricoles : organisation, correspondance, listes,
extraits de procès-verbaux de séances, subventions, surveillance
de la comptabilité .
1869-1939
7 M 84
Syndicats agricoles : statuts .
1887-1934
7 M 85
Syndicats d'élevage (races bovines bazadaise et pyrénéenne) :
statuts, correspondance, subventions .
1913-1935
7 M 86
Syndicats d'élevage " mulassier " : statuts, correspondance, listes.
1924-1938
7 M 87
Syndicat des négociants de l ' armagnac .
1924-1925
7 M 88
Fédération des syndicats agricoles et viticoles du Sud-Ouest à
Aire-sur-l'Adour : enquête auprès des syndicats .
1927
(1) Créée en 1880 ; les statuts ont été adoptés lors de la réunion générale
du 26 octobre .
234
COOPERATIVES AGRICOLES, LAITERIES COOPERATIVES
7 M 89
Statuts, correspondance (1923-1935) ; construction de la laiteriecoopérative de Pontenx-les-Forges (1931-1939) .
1923-1939
ASSURANCES
7 M 90
Assurances mutuelles contre la grêle : comptes rendus imprimés
d'autres départements .
1852-1868
7 M 91
Statuts des sociétés d'assurances (brochures imprimées classées
par communes) .
1902-1937
7 M 92
Enquête auprès des communes sur les sociétés d'assurances
mutuelles .
Mai 1902
7 M 93-94 Enquête auprès des sociétés d'assurances mutuelles contre la
mortalité du bétail sur le projet de constitution d'unions
syndicales .
1902
7 M 95
Consorces, sociétés et syndicats d'assurances, caisse de mutuelles
agricoles : listes, statistiques, enquêtes .
1904-1936
7 M 96
Statuts, listes des administrateurs .
1927
7 M 97
Subventions .
1914-1921
7 M 98
Dossiers de la Commission départementale pour l'octroi de subventions .
1928-1930
7 M 99-104 Situation des sociétés d'assurances mutuelles .
1907-1937
99
100
101
102
103
104
Au
Au
Au
Au
Au
Au
31
31
31
31
31
31
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
décembre
1907
1910
1913
1925
1930
1937
235
7 M 105
Associations contre la perte des animaux : correspondance, projet
de règlement, enquête auprès des communes, copies d ' actes
notariés .
1807-1844
7 M 106-108 Consorces classées par communes : correspondance, situation,
subventions .
1900-1912
106 Bats à Gouts.
107 Hagetmau à Nerbis.
108 Peyre à Villeneuve-de-Marsan.
7 M 109-111 Consorces, sociétés d ' assurances mutuelles : correspondance,
statuts, subventions .
1878-1940
109 1878-1925
110 1926-1931
111 1932-1940
7 M 112
Projet de création d ' une caisse départementale de secours contre
la grêle .
1930
CREDIT AGRICOLE
7 M 113
Instructions, correspondance ; rapport sur le crédit agricole dans
les Landes (1923) ; caisses régionale et locales : statuts,
avances accordées .
1879-1939
7 M 114
Enquêtes sur les sociétés de crédit agricole des Landes.
1894-1903
7 M 115
Caisse régionale du Crédit Agricole mutuel du Sud-Ouest à Airesur-l ' Adour (1) : comptes rendus d'exercices, brochures imprimées.
1924-1937
CONCOURS AGRICOLES (2)
(produits agricoles, fleurs, fruits, vins, foies gras,
animaux ; concours de métayage, labourage, taille des pins . . .)
7 M 116-119 Instructions, correspondance, programmes, catalogues, affiches,
récompenses .
1856-1939
(1)
Fondée en 1901.
(2)
Voir aussi : 8 M 141, foire-exposition de Mont-de-Marsan (avec concours
agricoles)
236
116 1856-1903 (à noter : comice de Grenade-sur-l'Adour
avec course de taureaux et intermèdes de courses au
sac, au baquet, aux cruches, 1861).
117 1903-1923
118 1927-1928
119 1929-1939
7 M 120
Concours de la prime d ' honneur : instructions, correspondance,
dossiers des candidats .
1878-1934
7 M 12] .
Concours agricoles internationaux : instructions, correspondance,
récompenses .
1862-1884
7 M 122-123 Concours agricoles de Paris : instructions, correspondance,
programmes, participation de landais, membres du jury, médailles
et prix obtenus .
1856-1932
7 M 124-126 Concours agricoles régionaux : instructions, correspondance,
règlements, affiches, jury, récompenses (1 gravure représentant un
boeuf landais primé élevé par Duprulh à Saubrigues, 1862).
1847-1924
124 1847-1857
125 1858-1872
126 1878-1924 (à noter : concours régional à Dax (1882),
à Mont-de-Marsan (1892).
METEOROLOGIE
7 M 127
Commission départementale météorologique : constitution,
nomination des membres, réorganisation .
1928-1937
MAIN-D'OEUVRE AGRICOLE (1)
7 M 128
Rapport sur " le manque de bras dans les campagnes " (1859) ;
permissions de moissons (1913) ; main-d ' oeuvre agricole étrangère
(1918-1919) : enquête sur la main-d'oeuvre agricole (1923), sur
les salariés agricoles français et étrangers (1930) ; enquête sur
(1) Pour le conflit agraire du Bas-Adour, entre métayers et propriétaires,
voir 10 M 109-115 .
237
les métairies non exploitées (1932) ; situation des ouvriers
agricoles, congés, tableau d ' évaluation du nombre des travailleurs
(avec des observations détaillées)(1936) ; métayage (1937-1939) ;
congé annuel des salariés agricoles (1938-1939) .
1859-1939
7 M 129
Enquête sur les fermiers à bail depuis plus de 30 ans dans la même
exploitation (en vue de la médaille d ' honneur du travail).
1912
7 M 130
Promotion au mérite agricole des agriculteurs dont les familles se
trouvent depuis plus de 100 ans sur la même exploitation.
1923
7 M 131-134 Salaires : fixation des salaires moyens des ouvriers agricoles et
forestiers pour servir de base au calcul des rentes et indemnités
cilles en cas d'accident de travail .
1915-1939
131 1915-1929
132 1930-1933
133 1934
134 1936-1939
Guerre de 1914-1918 (1)
7 M 135
Instructions, correspondance, rapports ; enquête sur les terres
abandonnées et les cultivatrices restant seules et désirant des
permissionnaires agricoles : propriétaires-exploitants et chefs de
culture mobilisés ; travail des mobilisés à la terre, mise en
sursis d ' appel des professionnels forestiers et résiniers ;
secours aux agriculteurs des régions envahies ; redevance à percevoir sur les employeurs de prisonniers de guerre.
1916-1919
7 M 136
Commission départementale de la main-d'oeuvre agricole : procèsverbaux de séances .
1914-1919
7 M 137
" Enquête sur les vides causés par la guerre sur les agriculteurs " .
1920
Guerre de 1939-1945
7 M 138
Permissions agricoles (1938-1939)
d'oeuvre (1938) .
; comités communaux de main1938-1939
(1) Voir aussi dans la série R, le registre Rs 720*.
238
7 M. AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
ENSEIGNEMENT AGRICOLE (1)
7 M 139
Circulaires, instructions, correspondance .
1852-1938
7 M 140
Personnel .
1882-1937
7 M 141
Bourses .
1893-1897
7 M 142
Comité départemental de l'apprentissage agricole : création,
correspondance, procès-verbaux de séances, rapports . A noter :
organisation de l ' apprentissage agricole .
1927-1936
7 M 143
Centres d ' apprentissage agricole et horticole : instructions,
correspondance, organisation, dossiers du Conseil général.
1919-1922
7 M 144
Conférences agricoles .
1880-1901
7 M 145
Champs d'expériences et de démonstration : instructions, création,
entretien .
1885-1896
7 M 146
Fermes expérimentales : organisation, rapports, demandes de
crédits (1922-1923) ; fournitures et plans concernant les fermes
expérimentales de Mugron (Herran), Grenade-sur-l'Adour, Hagetmau
(Moscou), Dax (Maisonnave)(1926-1931) ; propriété de Héouré à
Lencouacq : correspondance, travaux, tableau comparatif des
récoltes de 1936 à 1940 (1939-1941, 1 plan) .
1922-1941
7 M 147
Chaire d ' agriculture d ' Aire-sur-l'Adour (1853) . Ferme-école
d ' agriculture de Beyrie, près de Mugron (à Baigts) : rapports
activité, primes des apprentis et ouvriers, examen de fin
d'année, nouveau procédé de culture du blé du Sr . Benazet.
1853-1859
7 M 148
Elèves bergers de la Bergerie Impériale des Landes et dans les
bergeries du Gouvernement .
1812-1818
(1) Voir aussi 7 M 162-172 .
239
7 M 149-150 Ecoles de bergers du Barsac à Arengosse et du domaine d'Ognoas à
Arthez : instructions, correspondance, création, notice
(photographie), rapports, personnel ; stages, organisation,
dossiers des candidats, examens de sortie .
1932-1940
149 1932-1938
150 1938-1940
7 M 151
Ecole d ' agriculture d ' hiver des Landes à Aire-sur-l ' Adour (1) :
création, organisation, recrutement des élèves, pupilles, bourses.
1927-1938
7 M 152
Ecole d'agriculture d'hiver des Landes à Aire-sur-l'Adour :
emplois du temps, programmes, cahiers de notes .
1929-1940
7 M 153
Ecole d ' agriculture d ' hiver des Landes à Aire-sur-l'Adour :
correspondance, factures (6 plans) .
1931-1940
7 M 154
Comité de surveillance et de perfectionnement de l ' école d ' agriculture d'hiver à Aire-sur-l'Adour : nomination des membres,
correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport.
1929-1939
7 M 155*
Comité de surveillance et de perfectionnement de l ' école d ' agriculture d'hiver à Aire-sur-l'Adour : procès-verbaux.
1930-1939
7 M 156
Amicale des anciens élèves de l'école d ' agriculture d ' hiver des
Landes : statuts, correspondance .
1930-1938
7 M 157
Ecole ménagère agricole ambulante (2) : création, personnel,
Comité de surveillance et de perfectionnement (1 photographie
d'exposition de travaux) .
1927-1932
7 M 158
Ecole ménagère ambulante : sessions dans les communes.
1931-1939
7 M 159
Ecole ménagère ambulante : fonctionnement, programmes, recrutement
des élèves .
1935-1940
(1)
Créée par arrêté ministériel du 5 août 1931.
(2)
Créée par arrêté ministériel du 5 août 1931.
.
240
7 M 160
Ecole ménagère agricole des Landes à Saint-Sever : instructions,
correspondance, notices, professeurs, recrutement des élèves ;
extension des locaux (1 plan) .
1933-1939
7 M 161
Enseignement agricole post-scolaire : instructions, correspondance, organisation, enquête, indemnités pour les instituteurs
(1920-1940) . Cours d'agriculture à l'Ecole Primaire Supérieure de
Dax (1922-1938) .
1920-1940
DOMAINE DEPARTEMENTAL D ' OGNOAS (1)
7 M 162
Organisation, arrêtés, copies de matrices cadastrales, procèsverbaux de la Commission départementale .
1918-1940
7 M 163
Personnel : état (1932-1935), emploi des réfugiés sarrois, des
chômeurs, des malades de l ' hôpital-hospice Sainte-Anne de Mont-deMarsan, concours pour la nomination d'un régisseur.
1932-1939
7 M 164*
Commission d ' organisation et de surveillance du domaine :
registres de délibérations (2) .
1935-1939
7 M 165
Commission d ' organisation et de surveillance du domaine : procèsverbaux de séances .
1936-1939
7 M 166*
Commission de surveillance du Centre d'expérimentation régionale :
procès-verbaux .
1937-1938
7 M 167 Rapports de la Direction des Services Agricoles et du régisseur du
domaine . A noter : prix de revient des principales cultures durant
la campagne agricole de 1937-1938 .
1935-1939
(1)
Commune d ' Arthez-d ' Armagnac, voir aussi le versement 1030 W du domaine
d ' Ognoas qui comprend quelques documents antérieurs à 1940 ; 1 M 263 et
note 1 ; 4 N 169-195.
(2)
A partir du 20 avril 19 :39, voir 11 Ms 609.
241
7 M 168
Comptabilité : correspondance, budgets, comptes de gestion et
d'exploitation, stocks, subventions .
1931-1939
7 M 169
Relations avec l'hôpital-hospice Sainte-Anne .
1939-1940
7 M 170
Exploitation du domaine : ventes de produits (1932-1939) ; bétail
(1936-1939) ; vigne, vin (1936-1939) ; assolement (l] . plans, 19371940) .
1932-1940
7 M 171
Verger-école (3 plans) .
1936-1937
7 M 172
Centre d'expérimentation : correspondance, programmes, comptes
rendus .
1936-1939
PEPINIERES
7 M 173-176 Pépinière départementale à Mont-de-Marsan (1) (et jardins de
l ' hôtel de la Préfecture) : actes notariés, correspondance,
rapports, pièces comptables, dossiers du Conseil général.
1810-1893
173 1810-1829 (1 plan, vers 1819).
174 1830-1844
175 1845-1852
176 1853-1893
7 M 177
Pépinière départementale : catalogue des arbres, plantes
(1827-1858) . Listes des pépiniéristes (1888-1907).
1827-1907
7 M 178
Projet de création d ' une pépinière départementale à Dax (1924,
1 plan) ; forceries de Dax : différend avec la ville (1924).
1924
7 M 179
Budgets des pépinières départementale et communales (Mont-deMarsan, Saint-Sever, Aire-sur-l'Adour, Mugron) .
1900-1914
(1) La pépinière devenant communale à partir de 1894, voir sous-série 2 0.
242
ENSEMENCEMENT DES TERRES INCULTES
DOMAINE IMPERIAL
7 M 180
Ensemencement en pins des terres incultes (1) : correspondance,
rapports des maires, procès-verbaux des conseils municipaux (1
plan de 30 ha de lande communale de Mimizan, 1817).
1817-1818
7 M 18]L
Domaine impérial : correspondance, rapports ; concessions de
terrains à l ' Empereur par les communes de Labouheyre, Lüe,
Commensacq, Escource, Sabres, Onesse, Morcenx et par divers
propriétaires de ces communes ; acquisition de la propriété dite
Serre de las Prades ; transport et construction de maisons mobiles
en bois ; organisation du domaine, demandes d'emploi (4 plans).
1857-1859
7 M 182
Domaine impérial : personnel, choix des familles pour les
" cottages" ; incendies ; concours agricole annuel, récompenses.
1860-1865
MATERIEL AGRICOLE, ENGRAIS
7 M 183
Outillage, machines : correspondance, tracts publicitaires,
rapports . A noter : " treuil de Pouillon" du chevalier de Caupenne,
modifications apportées par François Lahitte, forgeron de
Pouillon, et Jean Vidou dit Denis, de Cagnotte (dessin, début XIX°
siècle) ; rapport du maire d ' Hastingues sur le battage du froment
au rouleau (1807) ; diverses machines du sieur Dupuy, mécanicien à
Onard (1812) ; machine à égrener le mals du sieur Geoffroy, de
Saint-Geours (1820) ; moulin mécanique du sieur Grouvel, de
Capbreton (1823-1827) ; bisoc et trisoc à dents, houe-sous-sol de
Jean-Noël Dutournier, de Morganx (1854, plan) .
an VII-1854
7 M 184
Matériel agricole : enquête .
1918-1919
7 M 185
Tracteurs débroussailleurs : réglementation, déclarations de mise
en service, procès-verbaux de réception .
1924-1940
7 M 186
Engrais : correspondance, rapports, mémoires à la Société d'Agricculture des Landes .
1807-1850
(1) Arrêté préfectoral du 14 août 1817 .
243
7 M 187
Projet de création d'un laboratoire de chimie agricole à Mont-deMarsan .
1885-1886
7 M 188
Produits chimiques agricoles (en particulier sulfate de cuivre) :
instructions et correspondance se rapportant à l ' approvisionnement, enquête sur les besoins du département (1916-1919) ;
résultats des expériences d ' engrais effectuées pendant la campagne
1933-1934 .
1916-1934
CULTURES
7 M 189
Recensement général des produits végétaux récoltés, état de
récolte du vin ou du cidre (par cantons) .
1850
7 M 190-191 Etats mensuels des cultures .
1928-1940
190 1928-1933
191 1934-1940
7 M 192
Recensement par communes des céréales pour les officiers et sousofficiers du contrôle des stocks .
1917
7 M 193
Contrôle des stocks de céréales (1)
maires .
: rencensement établi par les
1918
7 M 194-196 Contrôle des stocks de céréales
contrôle régional des stocks .
: recensement établi par le
1918
194 lère, 2ème et 3ème régions (Mont-de-Marsan,
Peyrehorade, Mugron).
195 4ème, 5ème, hème, 8ème, 9ème régions (Saint-Vincentde-Tyrosse, Dax, Saint-Sever, Aire-sur-l ' Adour,
Morcenx).
196 Tableaux généraux.
7 M 197-202 Contrôle des stocks de céréales : tableaux de récapitulation des
surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes-de-terre
(par communes) .
1918-1919
197 Aire-sur-l'Adour à Bretagne-de-Marsan.
198 Brocas à Grenade-sur-l'Adour.
(1) Voir aussi 6 M 474-476 .
244
199
200
201
202
7 M 203
Habas à Luxey.
Magescq à Peyrehorade.
Philondenx à Saint-Martin-de-Seignanx.
Saiint-Martin-d'Oney à Yzosse.
Contrôle des battages : cahier de correspondance du service.
1918
7 M 204-207 Récolte de 1918, 23 cahiers comportant : les noms des batteurs,
des agriculteurs, les quantités battues de blé, seigle, avoine,
mais, millet, haricots .
1918
7 M 208
Tableaux des surfaces ensemencées, rendement moyen à l ' hectare.
1918-1920
7 M 209
Semences : approvisionnement .
1919
7 M 210
Déclarations communales des quantités de blé disponibles en
culture .
1921
7 M 211
Déclarations des superficies ensemencées en blé, seigle, orge
(récolte de 1926) : instructions, correspondance.
1926-1927
Blé
7 M 212
Tableaux récapitulatifs départementaux des superficies ensemencées
en blé et quantités de blé récolté .
1934, 1936
7 M 213
Etats récapitulatifs par communes des superficies ensemencées en
blé d ' automne et de printemps et des stocks existant au 15 mai
1934 .
1934
7 M 214
Déclarations des récoltes : correspondance de la 2ême Division,
1er bureau .
1934-1935
7 M 215
Récolte 1934 : répartition des quantités déclarées (par communes).
1935
7 M 216
Etats récapitulatifs par communes des superficies ensemencées en
blé d'automne et de printemps, des surfaces labourables et des
quantités récoltées en 1935 .
1936
Tabac
7 M 217-218 Instructions, correspondance, décision ministérielle fixant le
contingent et le tarif, arrêtés préfectoraux ; tableaux des
245
communes autorisées à planter, surveillance des plantations,
déclarations et permis de culture, demandes d ' autorisation de
plantation ; pièces comptables .
1876-1892
217 1876-1889
218 1890-1892
7 M 219-224 Instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlements
généraux, surveillance des plantations ; nomination des membres de
la Commission chargée d'accorder les permis de culture ;
contingents de plantation et de récolte ; pièces comptables.
1893-1913
219 1893-1896
220 1897-1899
221
1900-1901
222 1902-1903
223 1904-1905
224 1906-1913
7 M 225-227 Instructions, correspondance ; règlements généraux ; états des
cultivateurs qui ont déclaré vouloir planter du tabac et de ceux
qui ont obtenu des permis de culture ; commission d ' expertise des
tabacs, fixation des taux de déchet pour pertes et brisures ;
commission de fixation des prix d ' achat des tabacs indigènes ;
contingent pour la culture du tabac ; caisse d ' assurance des
planteurs de tabac .
1924-1936
225
1924-1930
226 1932-1933
227
1934-1936
7 M 228
Etats nominatifs des planteurs (par communes) .
1911-1912
7 M 229
Elections aux fonctions d ' expert des tabacs : procès-verbaux du
recensement général des votes (1913), des opérations (par
communes, 1914) .
1913-1914
7 M 230
Caisse d ' assurance des planteurs de tabac .
1929-1939
Lin, chanvre
7 M 231
Instructions, correspondance ; enquête (1863) ; primes accordées
aux agriculteurs, indemnités dîtes aux agents vérificateurs .
1853 ;1892-1933
7 M 232-241 Etats des cultivateurs s'étant livrés à la culture du lin et du
chanvre et ayant droit à une prime de l ' Etat .
1912-1920
232-233 1912
234-235 1913
236-237 1915
246
238-239 1916
240
1918
241
1920
7 M 242
Etats récapitulatifs des primes accordées (portant les noms et
qualité des agents vérificateurs) .
1901-1918
Pommes-de-terre
7 M 24 :3
Instructions, correspondance, rapports, rapports à la Société
d'Agriculture ; tableau de la récolte obtenue par J .M . de Poyferré
de Cère en 1807 ; concours de culture de pommes-de-terre et de
leur conversion en farine (1817, 4 plans) .
1793-1848
7 M 244
Instructions, correspondance, tarifs, variétés de semences.
1861-1939
7 M 245
Doryphore : documentation, comités locaux de défense, personnel du
service du doryphore, contrôle des expéditions de pommes-de-terre.
1878 ;1931-1938
Haricots
7 M 246
Déclarations de récoltes .
1916
7 M 247
Rapports, articles de presse, situation du marché, liste des plus
importants producteurs de haricots, voeu du Conseil général et des
agriculteurs contre les importations .
1933-1939
7 M 248
Broche du haricot : conseils de lutte, articles de presse,
correspondance .
1933-1939
Coton
7 M 249
Instructions, correspondance ; distribution de graines, état des
cultivateurs ; rapport du préfet Duplantier sur un essai de
culture du coton (27 décembre 1807) ; journal tenu sur les progrès
de la plantation par Grouvel, de Capbreton (1808), par le préfet
(1808), par Jean-Baptiste Cizos, de Villeneuve (1809) ; renseignements fournis par les maires (1812) ; observations de Basquiat
Mugriet, correspondant du Conseil d ' Agriculture, pour le 2ème
arrondissement (1 .821) .
1807-1821
Arachide (ou " pistache de terre " )
7 M 250
Essais de culture : rapports, correspondance, arpentage des
terrains ensemencés .
an IX-1818
247
7 M 251
Essais de culture : distribution de grains, rapport d'expérience.
1816-1840
Asperges
7 M 252
Campagne 1939 : bénéficiaires de griffes, commandes, carte des
plantations .
1938-1939
Cultures diverses
7 M 253
Sucre de raisin et de miel, sirop de raisin (1810-1812) ; tableau
de production des graines de lin (1812) ; envoi et réception de
graines de caroubiers, végétaux divers, riz de Cochinchine, blé
froment, navets de Suède (1821-1822) ; tourteaux de graines
oléagineuses (1854) ; essais de mais des Etats-Unis (1856) ;
exploitation des écorces à tan (1856) ; essais de culture du
sorgho à sucre et du riz de Chine (1858) ; colza (1858) ; soja
(1938-1939) .
1810-1939
Viticulture (1)
7 M 254 Instructions, correspondance, rapports ; établissement de la carte
viticole, introduction des cépages américains, enquête sur la production et la consommation des raisins, documentation.
1884-1938
7 M 255
Commission départementale d ' arrachage des vignes, comité locaux
pour les indemnités aux producteurs de plants de vignes et de
boutures greffables .
1934-1935
7 M 256
L ' Oïdium : instructions, correspondance, brochures ; renseignements auprès des autres départements ; procédés divers ; rapports
de la Chambre d ' Agriculture .
1853-1857
7 M 257-258 Phylloxéra : instructions, correspondance, Commission et Comité
d'étude et de vigilance ; délégués du service phylloxérique ;
surveillance des plants, saisies, autorisations d ' introduction des
plants ; listes de pépiniéristes ; exonération d'impôts pour les
arrondissements déclarés phylloxérés (Saint-Sever) ; infractions ;
expérience publique sur une vigne contaminée (1887).
257 1877-1896
258 1897-1907
(1) Sur la vigne et les raisins, voir aussi 6 M 696.
248
7 M 259
Black-rot : instructions, correspondance, expériences, état des
pertes .
1887-1899
7 M 260
Armagnac : correspondance ; appel aux viticulteurs du canton de
Villeneuve-de-Marsan au sujet de l ' application de la loi Capus à
l'Armagnac (s .d .), note sur la législation concernant l'Armagnac
(s .d .) ; devis d'installation de la coopérative des grands crus de
l'Armagnac (1934), concours (1937) .
1934-1939
7 M 261*
Syndicats des producteurs d ' armagnac : délibérations.
1938-1940
7 M 262 Distillation des marcs à Cagnotte (1931-1932) ; bouilleurs de
crus : régime du forfait départemental (décret-loi du 25 juin
1935) .
1931-1936
Sériciculture
7 M 263
Rapports et correspondance de la Société d'Agriculture des Landes
concernant la culture du mûrier blanc et l'élevage des vers à
soie, encouragements, projet d ' établissement de pépinières de
mûriers à Dax et Saint-Sever, distribution de mûriers, construction d'une magnanerie (1) modèle à Mont-de-Marsan.
1820-1850
MISE EN CULTURE DES TERRES ABANDONNEES (2)
7 M 264
Instructions, correspondance, dossiers (en particulier affaire
Sueur-Vassal) .
1919-1931
BETAIL
7 M 265
" Renseignements statistiques sur la production, la consommation et
le prix des bestiaux de toute espèce" .
1841
(1)
Voir dans la série N, la liasse 4 N 242.
(2)
Loi du 4 mai 1918 .
249
7 M 266
Recensement général des animaux domestiques par cantons.
1851
7 M 267
Recensement des races bovines, ovines, caprines et porcines
(1911) ; recensement de l ' espèce ovine (1926) .
1911-1926
Guerre 1914-1918
7 M 268
Recensement du cheptel au 30 juin 1918 (bovins, ovins, porcins).
1918
7 M 269
Reconstitution du cheptel national
7 M 270
Attribution d'aliments pour les animaux : correspondance, relevé
des animaux de basse-cour pour l ' arrondissement de Saint-Sever.
1919
: correspondance, enquête.
1918
Moutons
7 M 271
Introduction des mérinos dans les Landes (an III, 1827) :
instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux ; mémoire de
François Batbedat (an III) ; correspondance du sieur Saint-Martin,
maire de Saint-Geours-de-Maremne, premier à avoir introduit les
mérinos dans le département (an XI) ; liste des cultivateurs qui
ont les plus grands troupeaux (s .d .) ; caractères imprimés sur la
toison des mérinos importés en l ' an XII ; arrestation à Auch de
mérinos appartenant au Général Solignac (1811) ; enquête sur les
bêtes à laine (1811) ; acquisition de béliers irlandais (1839).
an III-1839
7 M 272
Mémoires des membres de la Société d ' Agriculture sur les moutons
et les laines .
an VI-an XIII
7 M 273
Bergerie nationale, impériale puis royale de Cère : établissement
(6 plans), bail entre le Gouvernement et J .-M . Poyferré de Cère
(1), correspondance, comptabilité, inventaire du mobilier.
1806-1820
7 M 274
Laines : tableau des quantités, prix et emploi des laines
récoltées dans le département, correspondance .
1812-1814
7 M 275
Jury pastoral : organisation.
1813
(1) J .-M . Poyferré de Cère, plusieurs fois député des Landes, inspecteur
principal des bergeries impériales .
250
7 M 276
Construction de bergeries sur les landes communales.
1817-1832
7 M 277
Union ovine de France : circulaires, correspondance, brochures,
rapports .
1932-1939
7 M 278*
Fédération des syndicats d'élevage ovin des Landes (1) : procèsverbaux .
1932-1946
7 M 279
Syndicats d'élevage ovin .
1931-1936
Bovins
7 M 280
Amélioration de la race bovine : correspondance, rapports, primes
d'encouragement, importation de taureaux suisses (1819-1839),
importation de taureaux limousins (1932) .
1819-1932
7 M 28] .
Herd-book : race blonde des Pyrénées, race bovine bazadaise.
1853-1940
7 M 282*
Fédération des syndicats d ' élevage de la race bovine bazadaise :
registre des délibérations .
1935-1940
7 M 283
Syndicats d'élevage des races bovines .
1914-1939
7 M 284-287 Taureaux étalons : instructions, correspondance ; amélioration de
la race, achat et vente de taureaux par le département, commission
des taureaux--étalons, primes, dossiers du Conseil général.
1903-1913
284 1903-1907
285 1908-1914
286 1912
287 1913
7 M 288
Monte des taureaux : instructions, correspondance, réglementation,
rapports, listes des détenteurs de taureaux, tuberculination.
1932-1938
Mules
7 M 289
Encouragement â l ' espèce mulassière : achats, ventes, rapports,
procès-verbaux de gendarmerie .
1915
(1) Assemblée générale constitutive du 12 avril 1932.
251
Apiculture
7 M 290
Cours annuel gratuit du Sieur Lombard à Paris sur les abeilles ;
notice par A . Basquiat-Mugriet ; primes pour les abeilles :
procès-verbal de visite des ruches de Catherine Lavigne veuve
Caulonque à Labenne .
1819-1840
7 M 291
Statistique des ruches (1922) . Réglementation des ruches
(1936-1937) .
1922-1937
Animaux divers
7 M 292
Buffles : introduction de buffles dans le département, provenant
de l ' établissement impérial rural de Rambouillet et distribués
gratuitement (an XIII-1815) ; élevage à Saint-Julien-en-Born
(1840) .
an XIII-1840
7 M 293
Chèvres : chèvres du Tibet ou de Cachemire (1820-1822), duvet des
chèvres des Landes (1821-1822) .
1820-1822
7 M 294
Chameaux : projet d ' introduction de chameaux dans les Landes.
1830
7 M 295
Oies : correspondance, situation de l ' élevage, ventes, difficultés
dues aux importations de foies .
1936-1939
CHEVAUX, COURSES
7 M 296
Enquête sur les chevaux et les mules d ' un poids supérieur ou
inférieur à 500 kg .
1917
7 M 297
Commission hippique pour l ' examen des étalons (1) : organisation,
procès-verbaux de séances (1844-1855) ; " Société landaise d ' encouragement pour l'élève du cheval à Dax " (1845) .
1844-1855
(1) Instituée par arrêté préfectoral du 22 décembre 1847.
252
7 M.
AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
7 M 298-304 Surveillance des étalons, stations de monte .
1863-1931
298
299
300
301
302
303
304
7 M 305
1863-1892
1893-1896
1897-1899
1900-1902
1903-1907
1908-1911
1929-1931
Haras : circulaires, instructions .
1825-1881
7 M 306
Haras : personnel (1887-1917) . Syndicat des hongreurs (1939-1940).
1887-1940
7 M 307-326 Encouragement à l ' espèce chevaline : correspondance, primes,
subventions, rapports des commissions hippiques, établissements
des stations de monte, étalons ; concours de pouliches et
poulinières
1806-1939
307
308
309
310
311
312
313
314
315
316
317
318
319
320
321
322
323
324
325
326
7 M 327
1806-1823
1824-1830
1831-1839
1840-1848
1849-1851
1852-1856
1857-1866
1867-1870
1871-1879
1880-1889
1890-1893
1894-1897
1898-1899
1900-1901
1902-1905
1906-1907
1908-1912
1926-1933
1934-1935
1936-1939
Concours de chevaux de selle .
1925-1936
7 M 328
Concours-épreuve d ' étalons .
1928-1936
7 M 329
Raid hippique .
1931-1939
7 M 330
Concours de chevaux et de mules .
1933-1935
253
7 M 331
Concours d'animaux reproducteurs (espèces chevaline et asine).
1933-1936
7 M 332
Concours hippiques régionaux, concours général de Paris, et
concours internationaux .
1879-1935
7 M 333
Sociétés de courses : instructions, correspondance, envoi de subventions d ' Etat à plusieurs sociétés .
1867-1911
7 M 334-343 Sociétés de courses : correspondance, arrêtés d'autorisation,
subventions, organisation de courses, comptes rendus d ' opérations
de pari-mutuel .
1845-1933
334 Société hippique de Gabarret (1879-1930).
335 Société hippique d ' Aire-sur-l'Adour (1885-1931).
336 Société des courses de Bidache-Peyrehorade (18861931).
337 Société d ' aménagement de Mont-de-Marsan (1845-1930).
338 Société hippique de Dax (1893-1930).
339 Trotting-club montois (1904-1924).
340 Société des courses de Saint-Sever (1903-1930).
341 Société hippique de Saint-Vincent-de-Tyrosse
(1907-1911).
342 Société hippique de Villeneuve-de-Marsan (1919-1931).
343 Trotting-club labastidien (1924-1933).
7 M 344-355 Courses de chevaux : instructions, correspondance, affiches,
tracts ; subventions, listes de participants, rapports ; comptes
rendus des opérations du pari-mutuel .
1807--1934
344 1807-1815
345
1816-1840
346 1845-1854
347
1855-1860
348 1862-1873
349
1874-1886
350 1887-1890
351 1891-1899
352 1902
353
1903-1904
354 1905
355 1908-1934
EPIZOOTIES
7M 356
Correspondance et mémoires sur la maladie des animaux.
an XI-1824
7 M 357
Arrêtés et instructions .
1813-1839
254
7 M 358-359 Circulaires, instructions, correspondance .
1854-1939
358
359
1854-1929
1930-1939
7 M 360-361 Rapports des vétérinaires sur les épizooties, correspondance.
an VIII-1806
360
an VIII-an XI
361
an XII-1806
7 M 362
Rapports .
1884, 1886
7 M 363-365 Rapports, déclarations des maires, arrêtés préfectoraux.
1900-1902
7 M 366-374 Arrêtés préfectoraux de déclaration d'infection .
1918-1926
366
Tuberculose (1918).
367-368 Charbon, rouget, fièvre aphteuse, tuberculose
(1919).
369-371 Fièvre aphteuse (1920).
372
Tuberculose (1920-1926).
373
Rage (1920).
374
Morve, charbon, gale des équidés, rouget, fièvre
charbonneuse, pneumo-antérite (1920).
7 M 375-378 Indemnités pour saisie de viande par suite de tuberculose.
1909-1919
375
Dossiers (1909-1919).
376
Décisions ministérielles (1911-1912).
377
Décisions ministérielles (1913).
378
Décisions ministérielles (1914-1916) .
7 M 379-380 Péripneumonie contagieuse : nomination d ' une commission d ' étude
(1850) ; correspondance, arrêtés préfectoraux, indemnités (18811886), rapport (1933) .
1850-1933
379
1850-1882
380
1883-1891, 1933
7 M 381-383 Fièvre aphteuse
instructions, correspondance, affiches,
dossiers, exploitations infectées, secours .
1920-1940
381
1920
382
1938-1939
383
1938-1940
7 M 384
Vaginite des bovidés : correspondance, documentation, demandes
d'intervention gratuite, honoraires des vétérinaires .
1926-1936
255
7 M 385
Tuberculose bovine : instructions, correspondance, rapports,
dossiers subventions, indemnisation ; campagne de tuberculination
(1 carte) .
1926-1940
7 M 386
Tuberculose bovine : voeux de la Chambre d'Agriculture (19271931) ; dossiers du Conseil général (1936-1938) .
1927-1938
7 M 387
Tuberculose bovine : relevé par communes des arrêtés non levés (2
cahiers) .
1931-1933
7 M 388
Tuberculose bovine : prophylaxie de la tuberculose des bovidés et
contrôle de la salubrité des viandes .
1932-1935
7 M 389 Tuberculose bovine : l ' action des consorces contre la législation
sur la tuberculose bovine, correspondance (1934-1936), rapport (6
ex ., s .d .) .
1934-1936
7 M 390-391 Tuberculose bovine
rie .
: demandes d ' enquête du Préfet à la Gendarme1936-1938
390 1936
391 1937-1938
7 M 392
Maladies du mouton : correspondance, rapports, financement de la
campagne d ' assainissement du troupeau ovin .
1932-1936
7 M 393
Divers (instructions, correspondance, enquêtes) : fièvre charbonnière (an V-an VII), maladie contagieuse dans les troupeaux de
chèvres (1808), morve (1905-1931), maladies des volailles
(1926-1927), maladie des abeilles (1923-1933) .
an V-1933
7 M 394
Divers (instructions, correspondance, enquêtes) : prophylaxie de
la mélitococcie (1929-1932), nuttelliose (maladie des mulets,
1933), ostéomalacie (1935), surveillance sanitaire des taureaux et
vaches destinés aux courses (1937-1939) .
1929-1939
7 M 395
Désinfection des wagons de chemin de fer et des véhicules ayant
servi au transport d ' animaux .
1903-1940
7 M 396 Demandes de subvention présentées par les consorces porcines de
Labouheyre, Messanges, Soustons et Le Sen pour pertes résultant
d'épizooties .
1938
256
MEDECINE VETERINAIRE
7 M 397
Ecoles vétérinaires : instructions, correspondance, bourses (18741894) . Vétérinaires : instructions, correspondance, listes,
dossiers (1837-1939) . Société vétérinaire landaise (1884-1903) ;
Syndicat de vétérinaires (1922-1940) .
1837-1940
7 M 398
Services vétérinaires : instructions, correspondance, rapports,
honoraires des vétérinaires, frais de déplacements, mutations.
1901-1940
EAUX ET FORETS
FONDS DE LA PREFECTURE
GENERALITES
7 M 399
Instructions, correspondance, brochures ; organisation des triages
forestiers communaux (1864-1887) ; sociétés scolaires forestières
de Saint-Etienne-d'Orthe et Orist (1930-1933) ; composition
territoriale des cantonnements de l ' Inspection de Mont-de-Marsan
(s .d .) ; Institut du pin (article de presse, s .d .).
1842-1939
7 M 400
Conservateurs et Inspecteurs des Eaux et Forêts .
1881-1921
7 M 401
Brigadiers forestiers communaux et domaniaux .
1871-1926
7 M 402
Gardes généraux des Eaux et Forêts .
1852-1910
7 M 403
Gardes des Eaux et Forêts : instructions, correspondance, établissements de postes, salaires, secours, plaintes ; documents
concernant plusieurs gardes .
an XII-1926
7 M 404
Gardes des Eaux et Forêts : domanialisation des gardes forestiers
(instructions, correspondance, procès-verbaux des maires).
1904
257
7 M 405
Gardes des Eaux et Forêts : états nominatifs des préposés chargés
de la surveillance des bois communaux .
1906-1919
7 M 406
Gardes des Eaux et Forêts
7 M 407
Gardes domaniaux .
: cherté de vie, habillement.
1917-1918
1830-1913
7 M 408-410 Gardes forestiers (1)
1834-1938
408 A-D
409 F-L
410 M-Y
7 M 411
Enseignement : projet d'école pratique d'industrie du pin (1919) ;
projet de création d'une école départementale du pin à Ychoux
(1928-1933, 19 plans) .
1919-1933
7 M 412
Etats des plantations et semis forestiers (an V-1812) ; distribution de graines (1831-1858) ; enquête sur les terres incultes
(1858) ; exploitation des arbres dépérissants, état (1875) ; fête
de l'arbre (1929) ; tarifs de transport des bois (1937-1938).
an V-1938
7 M 413
Comité général des bois, commissions consultatives régionale et
départementale des exploitations forestières, sous-comité
consultatif d ' action économique des Landes, comité départemental
pour le maintien du travail national : correspondance,
procès-verbaux, articles de presse .
1918-1919
7 M 414
Comités départementaux des bois et résineux des Landes, de la
Gironde, du Lot-et-Garonne .
1936-1940
7 M 415
Crise des bois et résineux .
1930-1934
7 M 416
Carburants forestiers : correspondance, rapports et articles de
presse concernant les " journées forestières " destinées à
développer l ' emploi des gazogènes à bois et à charbon de bois
(rallye d'automobiles à gazogène) .
1935
(1) Parfois appelés " gardes cantonniers " .
258
INCENDIES DE FORETS
7 M 417
Instructions, correspondance ; pare-feux (1872-1922) ; état des
forêts incendiées (1911) .
1872-1940
7 M 418
Délibérations du Conseil général de la Gironde sur la question des
incendies dans les forêts des Landes de Gascogne de 1871 à 1899.
1900
7 M 419
Commission des incendies : création et nomination des membres (28
mai 1888), correspondance, procès-verbaux de séances (1888) ;
Commission d'études pour la défense contre les incendies de forêts
(1938-1940) .
1888-1940
7 M 420
Projet de loi concernant les mesures à prendre pour prévenir les
incendies des landes : observations des conseils municipaux
classées par arrondissement, rapports .
1873
7 M 421
incendies des landes : textes des projets, article de presse,
correspondance, documentation .
1893-1902
7 M 422
incendies des landes : enquête auprès des communes ; extraits des
délibérations municipales et état récapitulatif.
1894
7 M 423
Voeux des conseils municipaux .
1888
7 M 424
Organisation de secours : franchise télégraphique des communes .
1894
7 M 425
Guerre 1914-1918 : instructions et mesures prises pour éviter les
incendies, groupement de défense forestière, commissions consultatives des exploitations forestières de guerre, exploitation des
pins incendiés .
1918-1921
7 M 426
Syndicats : enquête pour la constitution de syndicats communaux,
cantonaux et régionaux .
1888 ;1900
7 M 427
Syndicats : instructions, correspondance, statuts, liste.
1888-1939
7 M 428
Syndicats : associations syndicales pour la défense contre les
incendies de forêts à Mano (1933-1940), Saugnac--et-Muret
(1936-1937), Castets (1938-1939), Moustey (1938-1939).
1933-1940
259
7 M 429
Caisses locales d'assurances mutuelles contre l'incendie :
correspondance, statuts, subventions .
1848-1932
7 M 430
Protection des forêts contre l'incendie : application de la loi du
26 mars 1924 et organisation de la D .F .C .I . (1) .
1924-1939
FORETS COMMUNALES ET DOMANIALES
GENERALITES
7 M 431
Instructions, correspondance .
1829-1920
7 M 432
Observations sur les bois communaux du département (1817) ; état
général des propriétés forestières des communes (1833) ; états des
sommes dues par les communes propriétaires de forêts soumises au
régime forestier pour contribuer aux dépenses de garderie de
forêts (1926-1932), liste de ces communes (1926).
1817-1932
DELIMITATIONS ET BORNAGES (2)
7 M 433
Instructions, correspondance concernant plusieurs communes,
désignations des experts .
1807-1907
7 M 434
Forêts communales de Laurède, Onard, Poyanne, Préchacq et Vicqd ' Auribat .
1833-1838
7 M 435
Forêt communale de Saint-Vincent-de-Paul .
1840-1844
7 M 436
Délimitation des bois communaux de Lit-et-Mixe contigus aux semis
de l'Etat .
1845-1856
(1)
D .F .C .I .
: Défense des forêts contre l ' incendie.
(2)
Tous ces dossiers comprennent de nombreux plans.
260
7 M 437
Forêt communale de Saint-Yaguen .
1846-1849
7 M 438
Forêt domaniale des Dunes du Sud (Capbreton) .
1847-1887
7 M 439
Bois communaux de Bias .
1851-1862
7 M 440
Forêt domaniale de Mimizan (plans) .
1851-1862
7 M 441
Forêt communale de Mimizan .
1853-1854
7 M 442
Bornage des biens communaux de Bats, Carcarès-Sainte-Croix,
Donzacq, Geaune, Lesgor, Philondenx, Rion-des-Landes, SaintYaguen, Souprosse, Villenave, Arboucave, Buanes, Carcen-Ponson,
Fargues, Hagetmau, Larrivière, Lauret, Meilhan, Mugron, Sorbets :
extraits des délibérations municipales .
1855
7 M 443
Dunes communales de Soorts .
1859-1860
7 M 444
Forêts domaniales de Biscarrosse et Gastes .
1859-1901
7 M 445
Forêt communale de Seignosse .
1863-1864
7 M 446
Forêt domaniale des dunes de Lit-et-Mixe dite atelier de Mixe.
1863-1865
7 M 447
Forêt domaniale de Vielle-Saint-Girons .
1863-1866
7 M 448
Forêt communale d'Oeyreluy .
1864-1866
7 M 449
Délimitation partielle de la forêt domaniale de Saint-Julien-enBorn .
1864-1866
7 M 450
Forêt domaniale des dunes de Sainte-Eulalie .
1864-188.3
7 M 451
Délimitation partielle de la forêt domaniale de Biscarrosse
(affaire Marcellus et consorts) .
1871-1876
7 M 452
Forêt communale d'Onard .
1886-1896
261
7 M 453
Forêt communale de Saint-Vincent-de-Paul .
1889-1896
7 M 454
Forêts communales de Soorts et Capbreton .
1896
7 M 455
Délimitation partielle avec bornage de la forêt domaniale de
Laveyron (ou d'Aveyron) à Lussagnet et des propriétés Prian et
Pujos .
1897-1900
7 M 456
Délimitation et bornage entre la zone littorale domaniale et la
propriété communale de Vieux-Boucau .
1913
CLASSEMENT SOUS REGIME FORESTIER
7 M 457
Soumissions au régime forestier (Audon, Arengosse, Cachen,
Lencouacq et Morcenx) .
1843-1938
7 M 458
Classement des forêts particulièrement exposées aux risques
d'incendies (loi du 26 mars 1924) .
1923-1939
ALIENATIONS ET CONCESSIONS
7 M 459-460 Aliénation des forêts de l ' Etat : instructions, correspondance,
affiches, offres, procès-verbaux descriptifs et d'adjudications.
1831-1865
459 1831-1833
460 1862-1865
7 M 461-462 Aliénations, concessions et locations de parcelles de forêts
domaniales .
1856-1940
461 1856-1926
462 1927-1940
7 M 463
Aliénations, concessions et locations de parcelles de forêts
communales
1903-1925
AMENAGEMENT, ENTRETIEN
7 M 464
Incinération des landes pour la régénération des pâturages
(arrêtés préfectoraux de floréal an XII) : instructions, correspondance, rapports, arrêtés municipaux .
an XII-1818
262
7 M 465
Incinération des landes pour la régénération des pâturages (arrêté
préfectoral de mai 1843) : correspondance, arrêtés d'autorisation.
1857-1872
7 M 466
Travaux d ' aménagement, de défrichements, d ' éclaircies et de
plantations, d ' écobuage ; distraction de parcelles du régime
forestier ; chemins forestiers et pistes cyclables ; destruction
d ' animaux vivant à l ' état sauvage ; attribution de subventions
d ' Etat pour les travaux d ' améliorations agricoles (à noter :
dossier sur la forêt domaniale de Laveyron appartenant au Petit
Séminaire d ' Aire-sur-l'Adour) .
1829-1940
VENTES DE BOIS ET DE RESINES
7 M 467-505 Ventes de coupes de bois, d ' arbres, coupes à délivrer en nature,
ventes des résines : délibérations, autorisations, procès-verbaux
d'adjudications, cahiers des charges .
1808-1940
467 1808-1851
468 1852-1853
469 1854-1855
470 1856-1858
471 1859-1860
472 1862-1863
473 1864-1866
474 1867-1868
475 1869-1872
476 1873-1879
477 1880-1890
478 1891-1892
479 1893-1894
480 1895-1896
481 1897-1898
482 1899-1903
483 1904
484 1905
485 1906
486 1907
487 1908
488 1909
489 1910
490 1911
491 1912
492 1913
493 1914
494 1915
495 1916
496 1917
497 1918
498 1919
499 1920
500 1921
263
501
502
503
504
505
1922
1923
1924
1925-1935
1936-1940
GEMMAGE
7 M 506
Vente des résines : instructions, correspondance, autorisations,
tarifs .
1844-1940
7 M 507
Vente des résines : adhésion des communes aux sociétés coopératives de produits résineux .
1905-1934
7 M 508
Vente des résines : enquête sur le prix des résines communales
vendues par adjudication en 1928, 1929, 1930 .
1930
7 M 509
Subventions des communes pour assurer l'organisation et le fonctionnement d'un laboratoire de recherches sur les produits
résineux à la Faculté des Sciences de Bordeaux .
1900-1914
7 M 510
Commission d ' étude pour le gemmage dans les forêts domaniales
(1921) ; Société landaise pour l ' amélioration du gemmage (19321933) .
1921-1933
7 M 511-518 Primes d ' encouragement à la récolte de la gemme .
1934-1935
511
Correspondance de la 2ème Direction, 1er bureau,
état récapitulatif (1934-1935).
512-517 Déclarations de récoltes (1934).
518
Etats des bénéficiaires et subventions allouées
(1934).
7 M 519
Emploi des dérivés de la gemme pour le revêtement des routes.
1935-1936
PRODUITS DIVERS
7 M 520
Affouage (1843)
; liège (1892-1925)
; gravier (1910).
1843-1925
CHARBONNIERES
7 M 521
Instructions, correspondance, arrêtés d ' autorisation, distances
prohibées, risques d'incendies .
1816-1935
264
PARCOURS ; PACAGE
7 M 52.2
Parcours des bestiaux, pacage des bêtes à laine, droits de
passage .
an XII-1940
7 M 523
Concessions de passage dans la forêt communale de Bastennes
soumise au régime forestier .
1874-1936
7 M 524
Droit de vaine pâture : instructions, correspondance, réglementation municipale, enquête .
1891-1894
CHASSE (1)
7 M 525
Droits de chasse: : instructions, correspondance, adjudications.
1833-1940
7 M 526
Adjudications, baux à ferme de la chasse dans les forêts
domaniales
1846-1920
CONSTRUCTIONS A DISTANCE PROHIBEE
7 M 527-530 Bergeries, parcs à bétail, cabanes, maisons d'habitation,
charbonnières, tuileries .
1834-1922
527 1834-1890
528 1891-1900
529 1903-1922
530 Biscarrosse, 1867-1890
7 M 53] .-532 Scieries à vapeur .
1890-1929
531 1890-1900
532 1914-1929
DELITS FORESTIERS
7 M 533
Procès-verbaux contre les particuliers dont les bestiaux ont été
trouvés pacageant sur des pignadas incendiés (arrêtés préfectoral
du 6 floréal an XII) .
an XIII
(1) Voir aussi 4 M 89-109 .
265
7 M 534
Correspondance, tableaux des délits, extrait de procès-verbal.
an XIII-1924
COURS D'EAU, PECHE (1)
7 M 535
Classement des cours d ' eau dans la catégorie soumise au régime des
échelles à poissons .
1917-1920
7 M 536
Etablissement départemental de pisciculture (2) .
1932-1936
7 M 537
Instructions, circulaires, réglementation concernant la pêche
fluviale et maritime .
an XIII-1912
7 M 538
Réglementation de la pêche : décrets, arrêtés, modifications au
règlement, correspondance .
1812-1904 ;1937-1940
7 M 539
Réglementation de la pêche : affiches .
1831-1912
7 M 540
Instructions et correspondance concernant les adjudications et les
baux de pêche .
1813-1880
7 M 541
Instructions et correspondance concernant les réserves et échelles
à poissons .
1838-1894
7 M 542
Pêche : contraventions, poursuites, amendes, plaintes.
1815-1914 ;1839-1940
7 M 543
Adjudications au droit de pêche et de chasse au gibier d ' eau dans
les rivières navigables .
1923-1940
RIVIERES
(classées par ordre alphabétique)
7 M 544-545 Etats des adjudications de pêche, renouvellement des baux
(1807-1890) ; dossier du Conseil général concernant les réserves
de pêche (1928) .
1807-1928
544 1807-1859
545 1868-1928
(1)
Pour la pêche voir aussi 4 M 110-112 ; pour les cours d'eau voir la soussérie 12 S.
(2)
Créé en 1932 pour l ' alevinage de la truite.
266
7 M 546
L'Adour : droit de navigation dans le Bassin de l'Adour (décret
impérial du .24 avril 1808), travaux, obstacles, (en particulier
nasse de Pont.onx-•sur-l'Adour)(1808-1824) ; autorisation de
batelets particuliers (1886) .
1808-1886
7 M 547-557 L'Adour : baux de pêche, établissement de pêcheries (baros,
gonds), barrages, échelles à poissons .
1806-1940
547 1806-1819 (1)
548 1821-1832
549 1833-1850
550 1851-1864
551 1865-1869
552 1870-1874
553 1875-1886
554 1887-1894
555 1894-1913
556 1930-1940
557 Haut-Adour, 1845-1898
7 M 558
La Doulouze : établissement d'une pêcherie aux anguilles à
Roquefort .
1874
7 M 559--560 La Douze : demande de restitution d'une nasse et droit de pêche
sur la Douze à Mont-de-Marsan par Pierre Orens de Pujolé, émigré
(an II-1814) . Etablissement de pêcheries, baux de pêche.
an II-1899
559 an II-1871
560 1872-1899
7 M 561--563 Le Gave de Pau : baux de pêche, établissement de pêcheries.
1812-1939
561 1812-1843
562 1844-1860
563 1861-1893 ;1939
7 M 564--566 Le Gave d'Oloron : baux de pêche, établissement de pêcheries.
1807-1897
564 1807--1824
565 1836•-1855
566 1856•-1897
7 M 567
Gave de Pau et Gave d'Oloron (documents concernant les riviêres).
1807-1845
(1) A noter : séjour des armées française et britannique sur les rives de
l ' Adour de décembre 1813 à mars 1814 (1817).
267
7 M 568
Les Gaves réunis (de Peyrehorade à l'Adour) : pêcheries ;
invention du sieur Tranchard, " le plongeur " pour la pêche (1858) ;
essai de pisciculture par d'Artigues (1863, plan) ; réclamation
des marins-pêcheurs de Peyrehorade (1892) .
1807-1892
7 M 569
Le Midou : établissemnet de barrages et pêcheries.
1863-1900
7 M 570-571 La Midouze : baux de pêche, établissement de pêcheries ; rapport
sur les nasses ou pêcheries établies en aval du pont de Mont-deMarsan au confluent de la Douze et du Midou (1817).
1806-1896
570 1806-1863
571 1868-1896
7 M 572
La Leyre : établissement de pêcheries .
1821-1901
7 M 573
Le Louts : établissement de pêcheries .
1851-1853
7 M 574
Le Luy : baux de pêche, établissement de pêcheries.
an XIII-1899 ;1935
7 M 575
Le Luy : contentieux, affaire de Borda .
1822-1846
RUISSEAUX
(classés par ordre alphabétique)
7 M 576
Arrêté du 12 août 1874 portant interdiction de jeter de la sciure
de bois dans les cours d ' eau du département : procès-verbaux de
récolement des travaux .
1874
7 M 577
Le Bahus : pêcheries à l ' anguille ( " gordo " ) ; curage.
1860-1861
7 M 578
Le Biganon (1868-1869) ; Le Binaou (1889) : pêcheries à
l'anguille ; ruisseau de Bostens (1865) ; ruisseau du Bourg Vieux
(1891-1892) ; barrages .
1865-1892
7 M 579
Ruisseau d ' Escource : pêcheries à l'anguille .
1880-1886
7 M 580
L ' Estrigon (1891-1901) : pêcheries à la lamproie ; ruisseau de la
Forge (1874-1888) ; ruisseau des Forges de Pontenx (1898) :
pêcheries à l ' anguille .
1874-1901
268
7 M 581-583 Le Gabas : pêcheries .
1839-1901
581 1839-1868
582 1869-1885
583 1886-1901
7 M 584
Ruisseaux du Grand-Pont (Saint-Julien-en-Born, 1898), d ' Hicqs
(1869), de Lamoulasse (1867), de Laplace (1867) : pêcheries.
1867-1898
7 M 585
Le Ludon : pêcheries .
1837-1901
7 M 586
Le Mano (1865) ; ruisseaux de Mézos (1868-1886), de Nadot dit
aussi Moulin de Mézos (1898), du Pont de Labarthe (1859-1866) :
pêcheries ; ruisseau de la Prade : autorisation de convertir en
vivier un réservoir de moulin (1862) .
1859-1898
ETANGS, COURANTS, CANAUX
7 M 587 Pétition des communes de Parentis-en-Born, Gastes, Saint-Paul-enBorn, Sainte-Eulalie, Pontenx-les-Forges, Aureilhan, Biscarrosse,
Soustons et Mixe au sujet de leurs droits d'usage sur les étangs
(an XIII) ; destruction des nasses et pêcheries pour l ' écoulement
des eaux ; réglementation concernant la pêche (1837-1893).
an XIII-1893
7 M 588
Etang d'Aure :ilhan : réglementation et surveillance de la pêche,
réempoissonnement .
1901-1938
7 M 589
Etang de Biscarrosse : pêcheries, surveillance de la pêche,
indemnité allouée par l ' autorité militaire pour privation du droit
de pêche (1938) .
1819-1896 ;1938
7 M 590
Courant de Contais (communes de Lit-et-Mixe et Saint-Julien-enBorn) : ferme de la pêche, pêcheries .
1868-1887
7 M 591 .
Etang de Gastes : ferme de la pêche et réglementation, établissement de pêcheries .
1866-1900
7 M 592
Etang d ' Hossegor (port de Capbreton)
parcs à huitres et à moules .
: pêche, établissement de
1864-1890
7 M 593
Courant d'Huchet (1867-1869) : ferme de la pêche, réglementation ;
Canal du Marais (1846) : plainte contre les digues ou pêcheries.
1846-1869
269
7 M 594
Courant de Mimizan : ferme de la pêche, pêcheries ; divagation des
oies et des canards (1938) .
1835-1901 ;1938
7 M 595
Canal du Moulin de Sorde (1817)
mentation de la pêche .
; Canal d'Ondres (1864)
: régle-
1817-1864
7 M 596
Etang de Parentis-en-Born : essais de pisciculture, pêcheries,
réglementation (1866-1885) ; étang de Pinsolle (1917) : baux de
pêche .
1866-1917
7 M 597
Etang et courant de Sainte-Eulalie-en-Born : pêcheries,
réglementation de la pêche .
1819-1901
7 M 598
Etang de Saint-Julien-en-Born (1815-1816), petit étang de SaintMichel-Escalus (1879), étang de Saint-Paul-en-Born (1874-1897),
étang de Soustons (1851-1893), courant de Vieux-Boucau (18701888) : baux de pêche, pêcheries .
1815-1897
ELECTRIFICATION
GENERALITES
7 M 599
Instructions, circulaires .
1920-1940
7 M 600
Instructions, circulaires, correspondance .
1922-1940
7 M 601-602 Electrification du département des Landes : projet départemental.
1928-1931
7 M 603
Electrification : accidents survenus à l'occasion d ' orages.
1928-1938
7 M 604
Accidents survenus à l'occasion d ' orages (Bélis, Carcen-Ponson,
Onard) .
1928-1938
7 M 605-606 Fonds d'amortissement des charges d ' électrification.
1938-1940
270
ELECTRIFICATION DES COMMUNES
7 M 607
Aire-sur-1'Adour .
1924-1940
7 M 608
Buglose (1925) ; Escalans (1927) ; Gamarde-les-Bains (1926) ;
Labastide-d'Armagnac (1921-1927) .
1921-1927
7 M 609
Labatut .
1929-1938
7 M 610
Labenne .
1919-1939
7 M 611
Labouheyre (1927) ; Laluque (1927-1939) .
1927-1939
7 M 612
Lamothe (1928) ; Laurède (1926-1939) ; Lencouacq (1927).
1926-1939
7 M 613
Léon .
1920-1939
7 M 614
Lesgor .
1927-1937
7 M 615
Le Leuy (1928) ; Lévignacq (1921-1938) .
1921-1938
7 M 616
Linxe .
1922-1939
7 M 617
Lit-et-Mixe (1920-1927) ; Lourquen (1927) ; Luglon (1928).
1920-1928
7 M 618
Kant (1926) ; Me :ilhan (1927-1928) ; Mézos (1920-1929).
1920-1929
7 M 619
Mimizan .
1909-1928
7 M 620
Momuy (1922-1928) ; Mont-de-Marsan (1924-1926) ; Montfort-enChalosse (1925) ;; Morcenx (1927) ; Morganx (1927) ; Mouscardès
(1925-1927) .
1922-1928
7 M 621
Moustey .
1920-1927
7 M 622
Mugron .
1923-1927
271
7 M
7 M 623
Nousse (1926) ; Oeyregave (1927) ; Onard (1920-1928) ; Orist
(1927-1928) ; Orthevielle (1928) ; Ousse-Suzan (1928).
1920-1928
7 M 624
Pissos .
1922-1927
7 M 625
Pomarez .
1926-1928
7 M 626
Pontenx-les-Forges (1927-1928) ; Pontonx-sur-l ' Adour (1926-1929) ;
Poyanne (1927) ; Pouydesseaux (1922) ; Préchacq (1926).
1922-1929
7 M 627
Saint-Yaguen (1928) ; Saubusse (1928) ; Le Sen (1928) ; Taller
(1927-1928) .
1927-1928
7 M 628
Tarnos (1927-1928) ; Tartas (1928) .
1927-1928
7 M 629
Téthieu .
1926
7 M 630
Tilh (1922-1928) ; Tosse (1919-1923) .
1919-1928
7 M 631
Toulouzette (1925-1928) ; Trensacq (1923-1924) ; Uchacq-etParentis (1927-1929) ; Uza (1922-1924) .
1922-1929
7 M 632
Vert (1927) ; Vicq-d'Auribat (1926) ; Vielle-Saint-Girons (19241928) ; Vieux-Boucau (1927-1929) ; Villenave (1928) ; Villeneuvede-Marsan (1920-1928) ; Ygos (1927) .
1920-1929
ELECTRIFICATION DES COMMUNES : EXTENSION
ARRONDISSEMENT DE MONT-DE-MARSAN
7 M 633
Arengosse (1930-1939) ; Arjuzanx (1930-1939) ; Bas-Mauco (19321939) ; Benquet (1928-1939) .
1928-1939
7 M 634
Bretagne-de-Marsan (1930-1936) ; Cazères-sur-l'Adour (1927-1938).
1927-1938
7 M 635
Dumes (1929-1938) ; Escource (1929-1937) .
1929-1938
7 M 636
Garrosse (1930-1939) ; Grenade-sur-l'Adour (1930-1938) .
1930-1939
272
7 M
7 M 637
Hagetmau (1921-1934) ; Horsarrieu (1926-1936) .
1921-1936
7 M 638
Labastide-d'Armagnac .
1929-1938
7 M 639
Lesperon .
1927-1939
7 M 640
Maillas (1933-1939) ; Mézos (1929-1939) ; Momuy (1930-1938).
1929-1939
7 M 641
Mont-de-Marsan .
1926-1940
7 M 642
Morcenx .
1931-1938
7 M 643
Onesse-Laharie (1929-1940) ; Ousse-Suzan (1927-1938).
1927-1940
7 M 644
Roquefort .
1921-1938
7 M 645
Sainte-Colombe (1931-1940) ; Saint-Justin (1921-1939) ; SaintPierre-du-Mont (1928-1939) .
1921-1940
7 M 646
Saint-Sever .
1923-1938
7 M 647
Sindères (1929-1938) ; Solférino (1930-1937) ; Ygos (1927-1937).
1927-1938
ARRONDISSEMENT DE DAX
7 M 648
Angoumé (1931-1938) ; Angresse (1930-1938) ; Audon (1931-1935) ;
Azur (1926-1939) .
1926-1939
7 M 649
l3égaar (1927-1938) ; Bénesse-Maremne (1926-1939) ; Boos (19341936) ; Beylongue (1932-1939).
1926-1939
7 M 650
Cagnotte (1929-1938) ; Capbreton (1920-1939) ; Carcarès-SainteCroix (1931-1939) ; Carcen-Ponson {1932).
1920-1939
7 M 651
Castets (1933-1940) ; Cauneille (1928-1939) .
1928-1940
7 M 652
Dax .
1920-1940
273
7 M
7 M 653
Estibeaux .
1929-1938
7 M 654
Gaas (1929-1935) ; Gamarde-les-Bains (1930-1939) ; Goos (19291936) .
1929-1939
7 M 655
Gourbera (1932-1939) ; Gouts (1929-1938) .
1929-1939
7 M 656
Josse (1930-1939) ; Habas (1920-1939) ; Hastingues (1930-1936) ;
Herm (1929-1939) .
1920-1939
7 M 657
Lit-et-Mixe et Saint-Julien-en-Born .
1922-1940
7 M 658
Meilhan (1930-1938) ; Messanges (1927-1938) ; Moliets-et-Mâa
(1931-1939) ; Mouscardès (1927-1938) .
1927-1939
7 M 659
Magescq (1923-1933) ; Mées (1923-1934) ; Misson (1932-1937).
1923-1937
7 M 660
Montfort-en-Chalosse .
1923-1938
7 M 661
Nousse (1928-1933) ; Oeyregave (1929-1937) ; Onard (1930-1939) ;
Ondres (1920-1938) .
1920-1939
7 M 662
Orthevielle (1928-1934)
7 M 663
Peyrehorade (1921-1936) ; Pontonx-sur-l ' Adour (1930-1939) ;
Port-de-Lanne (1928-1937)1921-1939
; Orx (1932-1939) ; Ossages (1929-1936).
1928-1939
7 M 664-665 Pouillon .
1923-1939
664 1923-1931
665 1931-1939
7 M 666
Poyanne (1923-1939) ; Rion-des-Landes (1927-1937) ; Rivière
(1932-1937) .
1923-1939
7 M 667
Saint-Barthélémy (1929-1936) ; Saint-Cricq-du-Gave (1929-1932) ;
Saint-Geours-de-Maremne (1923-1939) .
1923-1939
274
7 M 668
Saint-Jean--de-Marsacq (1929-1937) ; Saint-Julien-en-Born (1) ;
Saint-Martin de Hinx (1931-1938) ; Saint-Martin-de-Seignanx (19321938) ; Saint-Michel-Escalus (1931-1937) .
1929-1938
7 M 669
Saint-Paul--lis-•Dax (1924-1939) ; Saint-Vincent-de-Paul (19291934) ; Saint-Vincent-de-Tyrosse (1929-1938) ; Saint-Yaguen
(1927-1934) .
1924-1939
7 M 670
Saubion (1922-1938) ; Saubrigues (1930-1939) ; Saubusse
(1925-1939) .
1922-1939
7 M 671
Seignosse (1922-1939)
7 M 672
Sorde-l'Abbaye (].922-1940) ; Souprosse (1927-1939).
1922-1940
7 M 673
Soustons .
; Soorts-Hossegor (1924-1938).
1922-1939
1927-1940
7 M 674
Taller (1939) ; Tarnos (1930-1939) ; Tartas (1923-1936) ; Téthieu
(1929-1940) .
1923-1940
7 M 675
Tilh (1921-1940) ; Vicq-d'Auribat (1926-1938) .
1921-1940
7 M 676
Vielle-Saint-Girons (1932-1939) ; Vieux-Boucau (1927-1939) ;
Villenave (1927-1938) .
1927-1939
LIGNES ELECTRIQUES A HAUTE TENSION
7 M 677
Lignes de Hostens (Gironde) à Belhade, de Labouheyre à Mimizan, de
Mouguerre (Basses-Pyrénées) à Dax .
1929-1932
7 M 678
Lignes de Saint--Jean-de-Marsacq à Orx et Saubrigues, Saint-Paullès-Dax à Herm et Gourbera, Castets à Vielle-Saint-Girons, SaintMichel-Escalus à Linxe, Taller à Lesperon, Uza à Lévignacq,
Pouillon - Gaas - Cagnotte, Labouheyre - Mézos .
1932-1938
(1) Voir Lit-et-Mixe et Saint-Julien-en-Born, 7 M 657.
275
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION DES LANDES
7 M 679-681 Statuts, délibérations municipales pour la constitution du
syndicat, élection des délégués municipaux au comité du syndicat.
1936-1937
7 M 682
Consultation des communes et des syndicats pour l'adhésion de
nouvelles collectivités au syndicat départemental.
1936-1938
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ELECTRIFICATION
(classés par ordre alphabétique)
7 M 683-686 Syndicat intercommunal d'électrification d'Aire et de Geaune (1).
Communes de : Arboucave, Bahus-Soubiran, Bats, Buanes, Castelnau,
Classun, Clèdes, Duhort-Bachen, Eugénie-les-Bains, Geaune,
Lacajunte, Latrille, Lauret, Mauries, Miramont-Sensacq, PayrosCazautets, Puyol-Cazalet, Pécorade, Philondenx, Pimbo, Renung,
Saint-Agnet, Saint-Loubouer, Samadet, Sarron, Sorbets, Urgons,
Vielle-Tursan .
1927-1939
683 1927-1932
684 1929-1937
685 1929-1939
686 1931-1935
7 M 687
Syndicat intercommunal d'électrification d'Amou . Communes de :
Amou, Arsague, Bonnegarde, Castelsarrazin, Castaignos-Souslens,
Marpaps, Nassiet .
1927-1940
7 M 688-689 Syndicat intercommunal d'électrification d'Audignon . Communes de
Aubagnan, Audignon, Banos, Coudures, Eyres-Moncube, Montaut,
Sarraziet, Serres-Gaston .
1929-1939
7 M 690
Syndicat intercommunal d ' électrification de Biaudos . Communes de
Biarrotte, Biaudos, Saint-André-de-Seignanx, Saint-Laurentde-Gosse, Sainte-Marie-de-Gosse, Saint-Martin-de-Hinx.
1927-1940
7 M 691
Syndicat intercommunal d'électrification de Castets . Communes de
Castets, Léon, Lesperon, Lévignacq, Linxe, Lit-et-Mixe, Mézos,
Saint-Julien-en-Born, Saint-Michel-Escalus, Uza, Vielle-SaintGirons .
1929-1935
(1) Voir aussi 3 J 1 à 8 (1927-1938) .
276
7 M 692-693 Syndicat intercommunal d'électrification de Dax-Sud . Communes de :
Bénesse-lès-Dax, Heugas, Oeyreluy, Saint-P,andelon, Seyresse,
Siest, Tercis .
1929-1940
7 M 694-700 Syndicat intercommunal d'électrification de l'Est landais.
Communes de : Arouille, Artassenx, Arthez-d'Armagnac, Bascons,
Bordères, Bostens, Bougue, Bourdalat, Bourriot-Bergonce,
Castandet, Le Frèche, Gaillères, Hontanx, Lacquy, Laglorieuse, Le
Vignau, Lucbardez, Lugaut-Retjons, Lussagnet, Maurrin, Mazerolles,
Montégut, Perquie, Pouydesseaux, Pujo-le-Plan, Saint-Avit, SaintCricq-Villeneuve, Sainte-Foy, Saint-Gein, Saint-Gor, Sarbazan,
Vielle-Soubiran, Villeneuve-de-Marsan.
694 1924-1938
695 1927-1939
696 1929-1932
697 1930-1934
698 1930-1939
699 1931-1939
700 1932-1937
7 M 701-702 Syndicat intercommunal d ' électrification de Gabarret . Communes de:
Arx, Baudignan, Betbezer, Créon-d'Armagnac, Escalans, Estigarde,
Gabarret, Herré, Lagrange, Losse, Lubbon, Mauvezin-d ' Armagnac,
Parleboscq, Rimbez, Saint-Julien-d'Armagnac .
1927-1939
701 1927-1939
702 1929-1939
7 M 703-704 Syndicat intercommunal d'électrification du Haut-Leuy landais.
Communes de : Argelos, Bassercles, Beyries, Castelner, LabastideChalosse, Lacrabe, Mant, Monget, Monségur, Morganx, Peyre,
Poudenx .
1926-1940
703 1926-1940
704 1928-1939
7 M 705-706 Syndicat intercommunal d'électrification de Mimizan . Communes de :
Aureilhan, Bias, Lie, Mézos, Mimizan, Pontenx-les-Forges, SaintPaul-en-Born .
1927-1940
705 1927-1932
706 1928-1940
7 M 707•-708 Syndicat intercommunal d ' électrification de Mont-de-Marsan - Sud.
Communes de : Aurice, Campagne, Cauna, Haut-Mauco, Lamothe,Le
Leuy, Saint--Perdon .
1929-1940
707 1929-1937
708 1931-1940
7 M 709
Syndicat intercommunal d ' électrification de Montgaillard . Communes
de : Fargues, Larrivière, Montgaillard, Montsoué, Saint-Maurice.
1909-1938
277
7 M 710
Syndicat intercommunal d'électrification de Morcenx . Communes de :
Arengosse, Arjuzanx, Garrosse, Morcenx, Ousse-Suzan, Villenave,
Ygos .
1928-1931
7 M 711-713 Syndicat intercommunal d'électrification de Mugron . Communes de :
Baigts, Bastennes, Brassempouy, Bergouey, Cazalis, Caupenne,
Castelner, Clermont, Doazit, Garrey, Gibret, Gaujacq, Hauriet,
Lahosse, Larbey, Lourquen, Mugron, Maylis, Nerbis, Ozourt,
Poyartin, Saint-Aubin, Saint-Cricq-Chalosse, Serreslous, Sort-enChalosse, Toulouzette .
1929-1940
711 1929-1940
712 1929-1935
713 1932
7 M 714
Syndicat intercommunal d'électrification d'Orist . Communes de :
Bélus, Orist, Pey, Port-de-Lanne, Saint-Cricq-du-Gave, SaintEtienne-d ' Orthe, Saint-Lon-les-Mines .
1927-1939
7 M 715-716 Syndicat intercommunal d ' électrification de Parentis-en-Born.
Communes de : Biscarrosse, Gastes, Liposthey, Parentis-en-Born,
Sainte-Eulalie-en-Born, Sanguinet, Ychoux .
1928-1939
715 1928-1938
716 1929-1939
7 M 717-719 Syndicat intercommunal d'électrification du Pays d'Albret.
Communes de : Arue, Bélis, Brocas, Cachen, Canenx, Cère, Garein,
Labrit, Lencouacq, Le Sen, Luglon, Maillères, Sabres, Uchacq,
Vert .
1920-1940
717 1920-1933
718 1927-1938
719 1931-1940
7 M 720-721 Syndicat intercommunal d'électrification de Pissos-Sore . Communes
de : Argelouse, Belhade, Biganon, Callen, Commensacq, Luxey, Mano,
Moustey, Pissos, Richet, Saugnac-et-Muret, Sore, Trensacq.
1929-1940
720 1929-1937
721 1930-1940
7 M 722-723 Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Geoursd ' Auribat . Communes de : Cassen, Louer, Préchacq, Saint-Geoursd ' Auribat, Saint-Jean-de-Lier .
1927-1940
722 1927-1940
723 1927-1939
7 M 724
Syndicat intercommunal d ' électrification de Saint-Martin-d'Oney.
Communes de : Campet-Lamolère, Geloux, Saint-Martin-d ' Oney.
1929-1940
278
7 M 725
Syndicat intercommunal d'électrification d'Yzosse . Communes de :
Candresse, Hinx, Mimbaste, Narrosse, Saugnac-et-Cambran.
1929-1940
FONDS DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (1)
7 M 726
Législation, réglementation .
1893-1939
DOMAINES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES ET DES PARTICULIERS
AFFAIRES FONCIERES
7 M 727
Concessions diverses de passage, chemins (1894-1940) ; tableau
général des propriétés de l'Etat (1924-1937) ; échanges divers
(1926-1940) ; acquisitions de forêts, de terrains (1910-1940) ;
évaluations foncières (1934-1939) ; procès-verbaux d'état des
lieux (1934-1940) ; servitudes (1935-1938) ; expropriations
(1936-1937) .
1894-1940
7 M 728
Concessions diverses .
1864-1922
7 M 729
Concessions temporaires .
1883-1939
7 M 730•-732 Forêt domaniale de Mimizan .
1836-1939
730 :Délimitation et bornage (1836-1923).
731 Echanges Etat-Papeteries de Gascogne, Etat-Commune
(1856-1939).
732 Concessions temporaires (1890-1910) ; aliénation
de terrains domaniaux (1901-1935) ; concession à
la commune (1921-1925) ; remise de terrains aux
domaines (1924-1937) ; location à l'aérodrome
(1931-1935) ; concession de passage pour
déversement à la mer (1937).
(1) Les dossiers de personnel ont tous été laissés ensemble dans les
versements 17 et 21 W, la plupart de ces dossiers étant à la fois
antérieurs et postérieurs à 1940 .
279
7 M 733
Forêt domaniale de Lit-et-Mixe (en particulier : phare de Contis).
1865-1932
7 M 734-735 Forêt domaniale de Biscarrosse .
734
735
7 M 736
1891-1940
Aliénations (1891-1926) ; échanges Etat-Commune
(1907-1935) ; concessions temporaires (1911-1914).
Aliénation (1927-1928) ; champs de tir de
Biscarrosse-plage et Cazaux, distraction du
régime forestier (1928-1940) ; cession de terrain
au Ministère de l'Air (1937).
Forêt domaniale de Sainte-Eulalie-en-Born (1929-1937)
domaniale de Laveyron (1934) .
; forêt
1929-1937
7 M 737
Maisons forestières à Mimizan, Biscarrosse, Lussagnet, SainteEulalie-en-Born : états des réparations, travaux .
1863-1951
7 M 738
Maisons forestières : plans et devis de construction .
1865-1874
7 M 739
Poste de douane et pavillon forestier de Mimizan (1882-1894),
affaire Froustey-Poste de douane (1886-1939), acquisition de la
maison Villate (1897) .
1882-1939
7 M 740
Garage à gazogène à Mont-de-Marsan (1937-1939) ; Musée d'Hossegor
(1938, plans) ; maison forestière de Bel-Air à Mimizan
(1938-1940) .
1937-1940
7 M 741-744 Voies ferrées .
1899-1939
Tramway forestier, section de Biscarrosse à Naouas
(1899-1902) ; chemins de fer d'intérêt local de
Biscarrosse à Mimizan et à Biscarrosse-Plage, de
Mimizan-Plage (1905-1924).
742-743 Chemins de fer d ' intérêt local de Biscarrosse à
Mimizan, plans (1907-1908).
Location d'un terrain dépendant de la forêt
744
domaniale de Sainte-Eulalie-en-Born en faveur de
la Société des voies ferrées des Landes (1939).
741
TECHNIQUES FORESTIERES
7 M 745
Arboretum et champs d'expérience de Mimizan (1923-1936) ;
pépinière des Trounques dans la forêt domaniale de Sainte-Eulalieen-Born (1934-1940) .
1923-1940
280
AMENAGEMENT
7 M 746
Forêt domaniale de Sainte-Eulalie-en-Born : procès-verbaux de
révision d'aménagement (1886-1926) ; projet d'aménagement de la
forêt de Mimizan (1906-1908) .
1886-1926
FONCTIONNEMENT - TRAVAUX
7 M 747
Dunes : travaux de fixation par diverses communes.
1819-1853
7 M 748
Forêt domaniale de Biscarrosse : canal d'écoulement de Sanguinet.
1887-1891
7 M 749
Cantonnement de Parentis-en-Born : états de situation des travaux
d'amélioration .
1890-1908
7 M 750
Forêt de Laveyron à Lussagnet
: chemins .
1892-1905
7 M 751
Forêt domaniale de Sainte-Eulalie-en-Born : règlements d'exploitation .
1901-1940
7 M 752
Plage et dune de Contis : travaux de protection .
1923-1932
7 M 753
Gemmeurs (1933-1939) . Matériel (1903-1924) .
1903-1939
EXPLOITATION - PRODUCTION - CONMMERCIALISATION
7 M 754
Forêt domaniale de Laveyron : procès-verbaux d'arpentage des
coupes de bois .
1838-1885
7 M 755
Gemmage et coupes de bois dans les forêts domaniales.
1919-1928
7 M 756
Pêche : instructions, correspondance (1892-1939) ; statistique des
associations de pêche (1909) ; pêche dans les étangs (1917-1938) ;
adjudications, concours (1924-1939) ; chasse : forêt de Laveyron
(1917) .
1892-1939
7 M 757
Pollution .
1926-1939
281

Administration générale et économie du département (1800

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