Séance ordinaire du 20 décembre 2010

Agenda du 20 décembre 2010
1-
Adoption de l’ordre du jour
2-
Parole au public
3-
Approbation des procès-verbaux des assemblées des 10 et 15 novembre 2010
4-
Règlements:
4.1-
Adoption : Annexion d’un secteur des Mille-Isles (Lac des Becs-Scies) (309-2010)
4.2-
Adoption : Amendement au règlement de rémunération des élus (323-2010)
4.3-
Avis de motion : Amendement au règlement 24-2002 pour la tarification de services
municipaux (location de salles au service de la vie communautaire) (324-2010)
5-
Administration et Finances
5.1-
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales
5.2-
Barrages routiers 2011
5.3-
Aide financière 2011 – Chambre de commerce de la Vallée de Saint-Sauveur
5.4-
Adhésion pour 2011 à la Fédération Québécoise des Municipalités
5.5-
Calendrier des séances du conseil pour l’année 2011 (article 319 L.C.V.)
5.6-
Maison des Jeunes : demande de renouvellement de l’exemption des taxes foncières
5.7-
Cession du certificat d’autorisation pour la revitalisation du lac Alouette
5.8-
Demande de subvention : Programme d’infrastructures Québec-Municipalités (PIQM)
5.9-
Vente de terrain P 2 315 757
5.10- Approbation description technique d’une partie de la rue Goyer (lots 4 345 830 et 4 345
831)
5.11- Liste des chèques émis (certificat du trésorier)
6-
Sécurité Publique
7-
Travaux publics et génie
7.1-
Résultat des soumissions entretien ménager garage municipal
7.2-
Ensemencement de fleurs sauvages à la sortie 60
7.3-
Mandat arpenteur-géomètre pour le «piquetage» du lac Alouette
8-
Environnement
8.1-
Annulation constat d’infraction (ENV-2010-003)
9-
Urbanisme:
9.1-
Rue Principale : « Vi »Nouvelles constructions en projet intégré, plan numéro 2010-223
9.2-
89, avenue de l’Église : Changement de revêtement, plan numéro 2010-224
9.3-
142 Chemin de Touraine : « Rêvnor inc. » Nouvelle construction en pente, plan numéro
2010-225
9.4-
86, avenue de la Gare : « Le 364 St-Sauveur » Modification de couleurs et matériaux,
plan numéro 2010-227
9.5-
2244, chemin Jean-Adam : « Polux »Modification de couleurs, plan numéro 2010-228
9.6-
36, avenue de la Gare, local 101 : « Meubles et folies » Enseignes projetante, plan
numéro 2010-229
9.7-
86, avenue de la Gare : « Le 364 St-Sauveur » Enseigne communautaire, plan numéro
2010-230
9.8-
9, avenue Lanning, local 116 : « Chantal Iasenza » Enseigne à plat et communautaire,
plan numéro 2010-231
9.9-
230, rue Principale : « Boutique Dollimo » Enseigne suspendue, plan numéro 2010-232
9.10- 443, rue Principale : « Erod communication » Enseigne suspendue, plan numéro 2010233
9.11- 105 G, avenue Guindon : « Guess ? » Enseigne communautaire, plan numéro 2010-234
9.12- 197, avenue de la Gare : « Thaï Express » Enseigne communautaire, plan numéro 2010235
9.13- 197, avenue de la Gare : « Villa Madina » Enseigne communautaire et à plat, plan
numéro 2010-236
9.14- 328, rue Principale : « Galerie d’art Robert Leclerc » Enseigne sur poteau, plan numéro
2010-237
9.15- 325, rue Principale : « Ciao Bella » Enseigne sur poteau, plan numéro 2010-238
9.16- 191, avenue de la Gare : « Gestion Desjardins Larouche » Enseigne communautaire,
plan numéro 2010-239
9.17- 262, rue Principale : « École de conduite Tecnic » Enseigne projetante, plan numéro
2010-240
9.18- 325, rue Principale : « Ciao Bella » Auvent, plan numéro 2010-241
9.19- 152, rue Principale : « Galerie d’art Hamelin » Enseigne sur poteaux, plan numéro 2010242
9.20- 175 chemin Jean-Adam, local 101 : « Marinette Saint-Tropez » Enseigne projetante, plan
numéro 2010-243
9.21- 20, avenue Lafleur Sud : « Boutique à l’est d’Éden » Enseigne sur poteau, plan numéro
2010-244
9.22- 222 F, chemin du Lac-Millette : « Salon de coiffure Louis Garnier » Enseigne suspendue,
plan numéro 2010-245
9.23- Dérogation mineure: Chemin Elliott, lot P-485 : Plan numéro 2010-246
9.24- Dérogation mineure: 763, chemin du Lac : Plan numéro 2010-247
9.25- Dérogation mineure: 22, chemin des Couleurs : Plan numéro 2010-248
9.26- Dérogation mineure 11, rue Principale : « Les équités Sheiner ltée » Plan numéro 2010222
9.27- Renouvellement de mandats : Comité Consultatif d’urbanisme
9.28- Autorisation pour la signature : servitude de passage et de stationnement Galeries des
Monts
9.29- Statistiques de construction (Dépôt)
10-
Vie Communautaire
10.1- Autorisation à la directrice du Service de la vie communautaire pour faire une demande
générale de permis de boisson pour l’année 2011 pour les activités de la Ville
11-
Correspondance
a) Ministère des Transports du Québec : Feux de circulation intersection 364 et CôteSaint-Gabriel
b) Autorisation pour la signature du renouvellement de l’entente avec la Croix-Rouge
c) Contribution annuelle 2011 à la Croix-Rouge (1 347,50 $)
d) Festival des arts de Saint-Sauveur : demande de subvention
12-
Points nouveaux
13-
Parole au public
14-
Levée de la séance