Anciens combattants et victimes de guerre

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE
3R
Anciens combattants et victimes de guerre
An VIII - 1976
Répertoire numérique
Etabli par
Bénédicte De La BROSSE, Vanessa MORE, assistants qualifiés de conservation du patrimoine
Et publié sous la direction
Murielle COLOMBIER-TEXIER, attachée de conservation du patrimoine
Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2009
INTRODUCTION
La sous-série 3 R est divisée en deux grandes parties : le fonds de la Préfecture et le
fonds du service départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de
guerre.
La Première Guerre mondiale marque l'entrée dans un mode de conflit terriblement
meurtrier et pose la question de la prise en charge des personnes affectées par le conflit :
mutilés, veuves, orphelins...et combattants eux-mêmes. L'histoire de l'Office National des
Anciens Combattants et Victimes de guerre est la résultante de la fusion de plusieurs
organismes créés au cours du XXème siècle pour répondre aux besoins générés par une série de
conflits d'une ampleur jusque-là inconnue.
Le premier office à voir le jour est celui des mutilés et réformés de la guerre créé par
l'arrêté ministériel du 2 mars 1916. C'est alors un établissement public autonome
interministériel géré par un Conseil d'administration. Alors qu’en 1920 fut créé le ministère
des pensions, primes et allocations de guerre qui devint par la suite le ministère des anciens
combattants, la loi du 27 juillet 1917 crée l'Office national des pupilles de la Nation, puis celle
du 19 décembre 1926 donne le jour à l'Office national du combattant appelé plus tard Office
National des Anciens Combattants et Victimes de guerre dont la tâche était d’aider « ceux qui
ont gravement risqué leur vie dans les opérations militaires au service de la France ». Dans les
départements, les offices départementaux sont administrés sous l’autorité du Préfet par un
conseil d’administration, une commission permanente et un secrétaire général.
Durant les années 1933 et 1934, la fusion successive de ces 3 organes permet la création de
l'Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation. Ce
n'est qu'en 1946, par le décret du 17 juin, que cet organisme se voit attribuer la gestion des
services sociaux du ministère des prisonniers, déportés et réfugiés et s'appelle désormais
l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG).
Référence : 3R 1-132
Intitulé : Anciens combattants et victimes de guerre.
Aperçu du contenu : Pour le fonds de la Préfecture il s’agit de dossiers traités par la
Préfecture relatifs aux recensements des victimes de guerre, et non pas d’archives militaires,
conservées dans les dépôts du Ministère de la Défense. Pour ce qui est des archives du service
départemental de l’office national des anciens combattants et victimes de guerre, elles ont fait
l’objet de plusieurs versements et concernent les aides données par le service aux victimes de
guerre.
Origine : Creuse. Préfecture. Office départemental des anciens combattants et victimes de
guerre.
Dates : an VIII-1976
Importance matérielle : 8,22 ml
Mot matière : armée, victime de guerre, guerre, prisonnier, assistance, Comité départemental
des mutilés et réformés de la guerre, Office départemental des anciens combattants et victimes
de guerre, protection.
Type de documents : correspondance administrative, état statistique, extrait mortuaire, acte
de décès, dossier individuel, registre matricule…
Sources complémentaires
AD Creuse :
Archives contemporaines
- Versements de l’Office national des anciens combattants 1018W, 1179W, 1205W, 1216W,
1235W, 1253W, 1352W, 1494W.
Séries modernes
1Y et 2Y : détenus militaires
1Z (sous-préfecture d’Aubusson) : anciens combattants et œuvres de guerre.
3Z (sous-préfecture de Boussac) : victimes de guerre, mutilés et réformés, allocations
journalières, transports de corps,
Archives communales : les dossiers conservés dans la série H des archives communales
déposées, relatifs aux réfugiés et prisonniers, militaires disparus, Morts pour la France,
pensions et secours, service des hôpitaux, pupilles, orphelinat des armées.
4E dépôt (Arrênes), 13 E dépôt (Basville), 48 E dépôt (La Chapelle Taillefert), 80 E dépôt
(Fransèches), 84 E dépôt (Glenic), 87 E dépôt (Guéret), 91 E dépôt (Ladapeyre), 99 E dépôt
(Lupersat), 115 E dépôt (Mérinchal), 123 E dépôt (Naillat), 141 E dépôt (Rougnat), 149 E
dépôt (Saint Christophe), 186 E dépôt (Saint Pierre Chérignat), 201 E dépôt (Saint Vaury),
226 E dépôt (Gouzon), 239 E dépôt (Genouillac), 259 E dépôt (Saint Eloi).
3R
ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES
DE GUERRE
FONDS DE LA PREFECTURE
Victimes de guerre
Guerres napoléoniennes
3R 1-16
Militaires décédés dans les hôpitaux des armées : extraits mortuaires.
(Classement alphabétique et chronologique)
3R 1
A.
an X-18151
3R 2-3
B.
3R 2 an IX-1809
3R 3 1810-1815
3R 4
C.
an VIII-1815
3R 5
D.
an IX-1815
3R 6
F.
an IX-1814
3R 7
G.
an IX-1815
3R 8
H-J.
an IX-1814
3R 9
L.
an IX-1815
3R 10
M.
an IX –1815
1
Les actes de décès datés avant l’an IX sont classés en série L.
3R 11
N-O.
an IX-1814
3R 12
P.
an IX-1815
3R 13
Q-R.
an IX-1815
3R 14
S.
an IX-1815
3R 15
T.
an IX-1815
3R 16
V.
an IX –1815
Guerre de 1870-1871
3R 17
Militaires disparus et décédés, recherches. – Jeunes gens creusois : demandes
de renseignements (1871-1872). Soldats du 15ème Bataillon de chasseurs à
pied : états nominatifs des hommes incorporés et pour lesquels on cherche des
renseignements, correspondance (1872). Relevé des militaires décédés dans le
département pendant la campagne, correspondance (1872).
1871-1872
Guerre de 1914-1918
3R 18
Militaires blessés et réformés, signalement : bulletins individuels.
1914-1917
3R 19
Militaires décédés. – Annonces officielles aux familles et demandes de
secours : avis de décès, actes de décès, demandes d’état de service de militaire
pour attribution de pension de veuve de militaire, demandes de renseignements
pour successions militaires, correspondance.
1914-1923
3R 20
Militaires décédés étrangers au département, recensement : actes de décès, état
nominatif des lieux de décès et de sépultures.
1916
3R 21
Militaires décédés creusois et étrangers au département : listes des soldats
morts dans les hôpitaux, transcriptions sur les registres de décès, des noms à
inscrire sur le monument aux morts de la ville de Guéret, des corps exhumés du
cimetière, des morts d’origine étrangère (italiens, américains, russes,
allemands, anglais).
1914-1920
3R 22
Militaires morts pour la patrie, titulaires du diplôme : états nominatifs annuels.
1918-1921
3R 23
Morts pour la France et disparus, recensement : listes par commune et
statistiques par profession.
1919
3R 24
Victimes issues du milieu agricole2, recensement : états statistiques
communaux et états récapitulatifs, correspondance (classement cantonal).
1919-1920
3R 25
Militaires décédés. – Transport de corps : correspondance concernant les
dépenses engagées et remboursement aux familles, listes, télégrammes (19211923). Affaire Lucien Jacquot et Henri Chabot, erreur dans le transport des
corps et l’inhumation : procès-verbaux, correspondance (1920).
1920-1923
Prisonniers de guerre français
3R 26-30
Comité départemental d’assistance aux prisonniers de guerre. – Recensement
des effets envoyés : fiches individuelles (classement alphabétique).
1916-1918
3R 26
3R 27
3R 28
3R 29
3R 30
3R 31
A-C.
D-G.
H-L.
M-Q.
R-Y.
Prisonniers civils, rapatriements : instructions préfectorales.
1915
3R 32
Prisonniers de guerre envoyés en représailles dans la zone des Armées,
conditions de détention et recherche de lieu d’internement : correspondance au
sujet des soldats Legros, Bathier, Andraud, Mancardier, Brunet, Dunol, Ranse
et Baurraud.
1917-1918
Pensions et secours
3R 33
2
Pensionnaires civils, ecclésiastiques et veuves de militaires décédés : états.
1842-1843
« Enquête sur les vides causés par la guerre parmi les agriculteurs », circulaire ministérielle du 24 novembre
1919.
Guerre de 1870-1871
3R 34
Victimes militaires. – Création d’une pension en faveur des anciens sousofficiers et soldats : circulaire (1870). Blessés de l’armée du Rhin, aides
financières, logements et soins : liste de souscription de Cressat,
correspondance.
1870
3R 35
Comité supérieur de la caisse des offrandes nationales en faveur des armées de
terre et de mer. - Aides provenant des souscriptions recueillies en Italie en
faveur des militaires morts en 1859 : état des militaires blessés, des ascendants
et des veuves après la campagne de 18591, état nominatif des demandes de
répartition des fonds, notice imprimée sur la caisse des offrandes nationales,
circulaire, bulletin de la société de secours aux blessés militaires, proposition
de la présidence d’honneur au préfet, correspondance (1869-1887). Vétérans,
relations avec la Préfecture : demandes de tambours et de clairons pour les
fêtes annuelles et envoi de représentants (1902-1909).
1869-1909
Guerre de 1914-1918
3R 36
Office central de placement. - Chômeurs et réfugiés sans emploi, facilités de
transport et aides à l’embauche : instructions, affiche, correspondance.
1914-1919
3R 37
Secours aux familles de militaires blessés et démobilisés, facilités de transport :
circulaires, télégrammes, correspondance.
1914-1916
3R 38
Comités de secours. – Mise en place de consultations gratuites :
correspondance (1915-1917). Soldats aveugles réformés : demande
d’élaboration d’une liste (1916).
1915-1917
3R 39
Service des victimes civiles de la guerre, demandes de pensions : dossiers
individuels.
1916-1927
3R 40
Allocations aux victimes de la guerre, organisation : instructions, rapport du
préfet, correspondance.
1916-1917
3R 41
Militaires renvoyés dans leurs foyers et familles de militaires décédés, loi
portant attribution de crédit : fascicule.
1919
1
Admis par décision du Comité supérieur, à participer à la répartition des fonds envoyés par le Gouvernement
italien.
3R 42
Protection et soutien. - Actes commis par l’ennemi en violation du droit des
gens, institution de commission : correspondance (1916-1919). Commission
des réparations, mise en place : instructions, correspondance (1920).
1916-1920
3R 43
Service des soins gratuits2.- Soins médicaux aux victimes de guerre, rejet et
radiation des demandes de pension : carnet de bons médicaux et
pharmaceutiques, notification d'une décision portant rejet d'une demande de
pension à titre de blessures ou infirmités, courriers de rejets de demande
envoyés au demandeur, certificats.
1920-1924
3R 44
Office départemental de placement gratuit : offres et demandes d’emplois.
1933
3R 45
Office national des mutilés et réformés de la guerre. – Emploi obligatoire des
mutilés et pensionnés : circulaires et instructions.
1924-1957
3R 46-47
Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre, emploi obligatoire
des mutilés.
3R 46 Arrêtés de nomination et correspondance.
1928-1938
3R 47 États des indemnités de vacation dues aux membres de la commission.
1929-1931
3R 48-51
Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Comptabilité,
budgets, comptes administratifs et de gestion : arrêts rendus par la cour des
comptes, titres de recettes et de dépenses.
3R 48
3R 49
3R 50
3R 51
3R 52–53
1919-1925
1926-1929
1930-1932
1933-1935
Fédération des victimes de la guerre et anciens combattants : copies de
correspondance envoyée.
3R 52
3R 53
1936-1937
1938-1939
Guerre de 1939-1945
3R 54
Allocations pour militaires et leur famille : circulaire et correspondance.
1940
2
Incommunicable pendant 120 ans après la naissance ou 25 ans après le décès.
FONDS DU SERVICE DEPARTEMENTAL
DE L’OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS
ET VICTIMES DE GUERRE
3R 55
Pupilles adoptées : registre matricules
1917-1940
3R 56
Pupilles de la nation : liste alphabétique des enfants ayant fait l’objet d’un
jugement.
1926-1947
3R 57-58
Fonctionnement.
3R 57
Correspondance envoyée.
1935
3R 58
Rapports annuels.
1920-1940
3R 59
Allocation et secours : statistiques et rapports.
1934-1940
3R 60
Sous-commission mutilés et anciens combattants : comptes-rendus de réunions.
1936-1937
3R 61-62
Commission permanente : procès-verbaux de réunions.
3R 61
1925-1930
3R 62
1931-1934
3R 63
Carte du combattant, sous-commission chargée de l’examen des demandes :
comptes-rendus de réunions.
1936-1940
3R 64-65
Office des Mutilés et réformés de la guerre : bulletins individuels.
(s.d.)
3R 64
3R 65
3R 66-132
Noms en A
Noms en B
Anciens combattants des conflits antérieurs à 1940, demandes du certificat de
la carte du combattant et questionnaire de recensement : dossiers individuels.
(classement alphabétique)
1927-1976
3R 66
3R 67
3R 68
3R 69
3R 70
Ab-At.
Aub-Auc.
Aud-Ay.
Bab-Baq.
Bar-Bas.
3R 71
3R 72
3R 73
3R 74
3R 75
3R 76
3R 77
3R 78
3R 79
3R 80
3R 81
3R 82
3R 83
3R 84
3R 85
3R 86
3R 87
3R 88
3R 89
3R 90
3R 91
3R 92
3R 93
3R 94
3R 95
3R 96
3R 97
3R 98
3R 99
3R 100
3R 101
3R 102
3R 103
3R 104
3R 105
3R 106
3R 107
3R 108
3R 109
3R 110
3R 111
3R 112
3R 113
3R 114
3R 115
3R 116
3R 117
3R 118
3R 119
3R 120
Bat-Baz.
Beau.
Beb-Ben.
Ber.
Bes.
Bi.
Bl.
Boc-Bom.
Bon.
Bor-Bot.
Boua-Boui.
Boul-Bour.
Bous-Bouv.
Bra-Bry.
Ca-Chad.
Chaf-Char.
Chas-Che.
Chi-Cl.
Co-Cu.
Da.
Deb-Dej.
Del-Dem.
Den-Dez.
Dh-Duf.
Dug-Dun.
Dup-Dut.
E-Fa.
Fe-Fo.
Fr-Fu.
Ga-Gap.
Gar-Gaz.
Ge.
Gi.
Gl-Go.
Gr-Gu.
H-I.
Ja.
Je-K.
Lab-Lac.
Lad-Laq.
Lar-Laz.
Leb-Lez.
Lh-Ly.
Mac-Mal.
Mam-Mat.
Mau-Mi.
Mo-Mu.
N-O.
Pab-Paq.
Par-Pay.
3R 121
3R 122
3R 123
3R 124
3R 125
3R 126
3R 127
3R 128
3R 129
3R 130
3R 131
3R 132
Pe.
Pi-Po.
Pr-Q.
Ra.
Re-Ri.
Ro-Ru.
S.
Ta-Te.
Th-Ti.
To-Tu.
Va-Ve.
Vi-Y.