cahier des charges procedure c

CAHIER DES CHARGES PROCEDURE C
1 - Nom et adresse de l’acheteur :
UNIVERSITE D’ARTOIS
9 rue du Temple
B.P. 10665
62030 ARRAS CEDEX
2 - Lieu de livraison ou d’exécution :
Principalement les sites IUFM de Villeneuve d'Ascq et d'Arras
et livraison sur les autres sites possibles (Douai, Gravelines,
Outreau, Valenciennes)
3 - Personne à contacter pour tous renseignements :
4 - Objet :
Nom :
Téléphone :
Fax :
Mail :
DELOOZ Marie
03.20.79.86.89
03.20.79.86.01
[email protected]
Fournitures de produits alimentaire –boissons
lot 1 : boissons alcoolisées
lot 2 : boissons non alcoolisées
5 - Date de livraison ou d’exécution : du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
6 - Présentation des offres :
•
•
•
•
langue française
attestation sur l’honneur ci-jointe à compléter
références
proposition tarifaire en euros
7 - Date limite de réception des offres : le lundi 11 juillet 2011 à 16h00
8 - Adresse où les offres doivent être transmises :
Modalités de remise des offres :
IUFM NORD PAS DE CALAIS
Service Financier et achats
365 rue Jules Guesde
B.P. 50458
59658 VILLENEUVE D’ASCQ
courrier, télécopie, mail, ….
9 - Descriptif détaillé :
Fournitures de boissons selon listes jointes
Principalement les sites IUFM de Villeneuve d'Ascq et d'Arras
et livraison sur les autres sites possibles (Douai, Gravelines, Outreau, Valenciennes) mais livraison sur autres sites non
discriminant dans l'étude des offres
Les livraisons devront se faire du lundi au vendredi, à raison de deux fois par semaine minimum selon les besoins, le
matin entre 7 h 00 et 10 h 30.
Les conditionnements, les prix doivent être précisés dans la réponse.
Possibilité de répondre à un ou plusieurs lots
SERVICES CENTRAUX
9, RUE DU TEMPLE – BP 10665 – 62030 ARRAS CEDEX
Tél. 03 21 60 37 00 – Fax 03 21 60 37 37
www.univ-artois.fr
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Fournitures de produits alimentaire –boissons
Lot 1 : boissons alcoolisées
DESIGNATION
CONDITIONNEMENT
PRIX HT
CIDRE DOUX
CIDRE BRUT
BIERE DE CUISINE LITRE
BIERE 25cl OU 33cl STELLA
BIERE 25cl OU 33cl GOLD
BIERE 25cl OU 33cl HEINEKEN
BIERE 25cl OU 33cl FRITZ BRAU
BIERE 75cl LEFFE BLONDE
BIERE 75cl CHIMAY
BIERE 75cl KASTEEL
BIERE 75cl DUVEL
BIERE 75cl PAGE 24 BLONDE
BIERE 75cl PAGE 24 AMBREE
BIERE 75 cl JENLAIN
VIN ROUGE 11 DEGRES LITRE
VIN BLANC 11 DEGRES LITRE
VIN ROUGE 75cl BORDEAUX
VIN ROUGE 75cl TIMBERLAY
VIN ROUGE 75cl BUZET
VIN ROUGE 75cl BEAUJOLAIS
VIN BLANC 75cl BORDEAUX
VIN BLANC 75cl BERGERAC
VIN BLANC 75cl SAUTERNE
VIN BLANC 75cl BOURGOGNE
VIN BLANC 75cl CHABLIS
VIN ROSE 75cl
VIN ROSE 75 cl BUZET
VIN ROSE 25cl
VIN ROUGE 25cl
VIN BLANC 25cl
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VIN ROSE BIB 10 l
VIN ROUGE BIB 10 l
DESIGNATION
CONDITIONNEMENT
PRIX HT
VIN BLANC BIB 10l
CREME DE CASSIS
CREME DE VIOLETTE
MOUSSEUX MONT LOUIS
CREMANT DE LOIRE
CREMANT DE LIMOUX
CHAMPAGNE
WHISKY
WHISKY JACK'S DANIEL
BOURBON BALLANTINE
PORTO
MUSCAT
RICARD
MARTINI
VODKA
GIN
RHUM
COINTREAU
GRAND MARNIER
POIRE
MARIE BIZART
COGNAC
ARMAGNAC
MADERE
Cette liste est non exhaustive, d'autres produits de même nature sont susceptibles d'être commandés
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Fournitures de produits alimentaire –boissons
Lot 2 : boissons non alcoolisées
DESIGNATION
CONDITIONNEMENT
PRIX HT
BADOIT LITRE
BADOIT 33cl
PERRIER LITRE
PERRIER 33 cl
EAU PETILLANTE 1,5 l
EAU MINERALE LITRE
EAU MINERALE 1,5 l
EAU MINERALE 50cl
JUS ORANGE LITRE
JUS DE FRUITS MULTIVITAMINE 1 l
CAPRISUN ORANGE
CAPRISUN MULTIVITAMINE
PULCO CITRON
PULCO CITRON VERT
PULCO ORANGE
MINUTE MAID ORANGE 33cl
MINUTE MAID POMME 33 cl
MINUTE MAID EXOTIQUE 33 cl
MINUTE MAID FRUITS ROUGES 33 cl
JUS ANANAS 25 cl
JUS ABRICOT 25 cl
JUS ORANGE 25 cl
JUS TOMATE 25 cl
JUS RAISIN 25 cl
JUS POMME 25 cl
ORANGINA 33cl
COCA COLA 33 cl
COCA COLA LIGHT 33 cl
COCA COLA ZERO 33cl
FANTA ORANGE 33 cl
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FANTA CITRON 33 cl
DESIGNATION
CONDITIONNEMENT
PRIX HT
SPRITE 33 cl
SCHWEPPES AGRUMES LIGHT 33cl
OASIS ORANGE 33 cl
OASIS TROPICAL 33 cl
ICE TEA PECHE 33 cl
NESTEA 33 cl
SIROP DE CITRON
SIROP A L'ORANGE
SIROP DE GRENADINE
SIROP DE MENTHE
SIROP DE FRUITS ROUGES
Cette liste est non exhaustive, d'autres produits de même nature sont susceptibles d'être commandés
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ATTESTATION SUR L’HONNEUR
Je
soussigné(e),
adresse)
………………………………………….,
ayant
le
pouvoir
d’engager
la
société
(nom
+
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
déclare sur l’honneur :
a) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions
prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1
à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l’article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les
articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;
b) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’infraction prévue par
l'article 1741 du code général des impôts ;
c) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier
judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du
travail ;
d) que je ne suis pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ;
e) que je ne suis pas déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce,
ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
f) que je ne suis pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à
une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d’une habilitation à poursuivre son activité
pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
g) que j’ai, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation,
souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à
cette date, au sens de l’article 43 du code des marchés publics ou m’être acquitté spontanément de ces impôts
et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette
date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement ;
h) que je suis en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l’emploi
des travailleurs handicapés.
i) que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à 12, L32431 et R3243-1 du code du travail (article D 8222-5 3°) ou règles d’effet équivalent pour les candidats non établis en
France.
Fait à …………………, le ………………
Signature et qualité (+ cachet de l’entreprise)
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