L`impôt : Quelles fonctions

L’impôt :
Quelles fonctions ?
Paris, le jeudi 5 juin 2014
Amphithéâtre de Gestion en Sorbonne
1, rue Victor Cousin
75005 PARIS
2ème Conférence des Jeunes Chercheurs en Droit Fiscal
Organisée par l’équipe des Ateliers de Droit Fiscal
Conférence sous le parrainage de Michel Bouvier,
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Président de FONDAFIP
avec le soutien de FONDAFIP et du centre Sorbonne-Fiscalité (IRJS)
Inscription obligatoire et gratuite ([email protected])
Accès soumis à conditions
Présentation de l’invitation et d’une pièce d’identité
Pour toute information : [email protected]
FONDAFIP - 26 rue de Lille, 75007 PARIS. Tel : 01 42 60 20 19
Web : www.fondafip.org
Avec le soutien
Association pour la Fondation Internationale de Finances
Publiques
www.fondafip.org
13 h 30 : Accueil des participants
14 h 00 : Allocution d’ouverture
Adrien MERCHADIER, Doctorant contractuel à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne
14 h 10 : Introduction générale
Michel BOUVIER, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de
FONDAFIP, Directeur de la Revue Française de Finances Publiques
ère
1
14 h 30 – 16 h 15
table ronde - La diversité de fonctions de l’impôt
Président de séance
Andréas KALLERGIS
Doctorant à l’Université Paris I - Panthéon-Sorbonne,
ancien ATER à l’Université Paris Ouest Nanterre
L'impôt sur les sociétés croate dans son rôle de prévention de l'évasion fiscale
internationale : les défis et les réponses
Névia CICIN-SAIN, Doctorante en cotutelle à l’Université Paris I – PanthéonSorbonne et à la Faculté de Droit de Zagreb
18h00 - Allocution de clôture
Sébastien JEANNARD, Maître de conférences en droit public à la Faculté de droit et
des sciences sociales de Poitiers, Trésorier de FONDAFIP.
18h30 - Remise du prix de thèse Sorbonne-Fiscalité 2013 à M. Domingo Jesus
JIMENEZ-VALLADOLID DE L'HOTELLERIE-FALLOIS et présentation de
ses travaux sur Mergers in international Taxation - An analysis of the conventional
and European Tax rules on corporate reorganizations.
Impôt et solidarité : la solidarité comme fondement de l'impôt moderne
Audrey ROSA, Docteur en droit de l’Université de Toulouse I Capitole
L'impôt et l'amortissement de la dette sociale : contribution au débat
Matthieu KOWALYK, Doctorant contractuel à l’Université Paris Descartes (Paris V)
Regulatory taxation and environmental taxation : handle with care
Federica PITRONE, Docteur en droit de l’Université Luiss Guido Carli (Rome – Italie)
Nevia CICIN-SAIN
Federica PITRONE
Audrey ROSA
16 h 30 – 17 h 45
2ème table ronde – La recherche de la justice fiscale
Avec le soutien
Président de séance
Emmanuel JOANNARD-LARDANT
Doctorant contractuel à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne
L’impôt et la justice fiscale : la dîme royale de Vauban
Alexandre DUMONT, Doctorant à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne,
ancien ATER à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne
Alexandre DUMONT
Matthieu KOWALYK
Inscription obligatoire et gratuite à l’adresse suivante :
[email protected]