BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS
3 C-3-01
N° 177 du 5 OCTOBRE 2001
3 C.A. / 24
INSTRUCTION DU 27 SEPTEMBRE 2001
SPECTACLES. TAUX APPLICABLE AUX PREMIÈRES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES D’ŒUVRES
NOUVELLEMENT CRÉÉES OU D’ŒUVRES CLASSIQUES FAISANT L’OBJET D’UNE NOUVELLE MISE EN SCÈNE.
LISTE DES AUTEURS COMPOSITEURS CONSIDÉRÉS COMME CLASSIQUES.
(Arrêté du 10 août 2001, J.O. du 7 septembre 2001, p. 14327 à 14330)
(C.G.I., art. 281 quater et 89 ter de l’annexe III au C.G.I.)
NOR : ECO F 01 30021 J
[Bureau D1]
L’arrêté interministériel du 10 août 2001 fournit la liste des auteurs et compositeurs classiques dont les
œuvres sont susceptibles de bénéficier du taux de la taxe sur la valeur ajoutée de 2,10 % lorsqu’elles répondent
aux conditions énoncées par les articles 281 quater du code général des impôts et 89 ter de son annexe III.
Ce texte remplace et abroge l’arrêté du 28 février 1985 publié au bulletin officiel des impôts (B.O.I) sous la
référence 3 B-4-85.
Sont ainsi considérées comme œuvres classiques les œuvres des auteurs décédés dont les noms figurent
à l’annexe reproduite ci-après.
Annoter DB 3 C 41
Le Directeur de la législation fiscale
Hervé LE FLOC’H LOUBOUTIN
81
1 507177 P - C.P. n° 817 A.D. du 7-1-1975
-7-
5 octobre 2001
B.O.I.
I.S.S.N. 0982 801 X
DGI - Bureau L 3, 64-70, allée de Bercy - 75574 PARIS CEDEX 12
Directeur de publication : François VILLEROY de GALHAU
Impression : Maulde et Renou
146, rue de la Liberté - 59601 Maubeuge
Responsable de rédaction : Christian LE BUHAN
Abonnement : 890 FFTTC
Prix au N° : 20,00 FFTTC
Classement 3 C
3
ANNEXE
Arrêté du 10 août 2001 fixant la liste des auteurs et compositeurs considérés comme classiques en
application de l’article 89 ter de l’annexe III au code général des impôts
NOR : ECOF0100022A
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, la ministre de la culture et de la communication et
la secrétaire d’Etat au budget,
Vu l’article 281 quater du code général des impôts ;
Vu l’article 89 ter de l’annexe III au code général des impôts,
Arrêtent :
er
Art. 1 . - Sont considérées comme œuvres classiques les œuvres des auteurs décédés dont les noms
figurent ci-dessous :
Auteurs dramatiques
Auteurs d’expression française
Marcel Achard.
Alfred Adam.
Arthur Adamov.
Michel André.
Jean Anouilh.
André-Paul Antoine.
Jean-Paul Aron.
Michel Arnaud.
Antonin Artaud.
Jacques Audiberti.
Colette Audrey.
Philippe Auger.
Marcel Aymé.
Gaston Baty.
Juan Battista Pineiro.
Robert Beauvais.
Simone de Beauvoir.
Lolleh Bellon.
Jean Cocteau.
Sidonie Gabrielle Colette (dite Colette).
Constance Coline.
Paul Colline.
Jacques Copeau.
Copi.
Raymond Cousse.
Jean Davray.
Yvane Daoudi.
Pierre Destailles.
Louis Ducreux.
Michel Duran.
Marguerite Duras.
Louis Farigoule (dit Jules Romains).
Didier-Georges Gabily.
Simon Gantillon.
Serge Ganzl.
Georges Bernanos.
Marc Bernard.
Paul Bernard (dit Tristan).
Raymond Bernard.
Jean Bernard-Luc.
Henry Bernstein.
82
François Billetdoux.
Gabriel Blonde.
Pierre-Aristide Bréal.
Stéphane de Bouhelier-Lepelletier
(dit Saint-Georges de Bouhelier).
Jean Bruller (dit Vercors).
Louis Calaferte.
Pierre de Calan.
Albert Camus.
Jean Cau.
Jean-Roger Caussimon.
Paul Claudel.
Maurice Lasaygues.
Alain Laurent.
Henri-René Lenormand.
Suzanne Lilar.
Georges Limbour.
Jean Loisy.
Madeleine Louys.
Oscar Vladislas de Lubicz.
Maurice Maeterlinck.
Jean Magnan.
Claude Magnier.
Agnès Mallet.
Gabriel Marcel.
Roger Martin du Gard.
Thierry Maulnier.
François Mauriac.
Luce Melite.
Henri de Menthon.
Henri de Montherlant.
Yves Navarre.
Georges Neveux.
André Obey.
Marcel Pagnol.
Dorian Paquim.
Georges Pérec.
Jacques Perret.
Charles de Peyret-Chappuis.
André Pieyre de Mandiargues.
Jean Genet.
Paul Géraldy.
-8-
Judith Gershman.
Michel de Ghelderode.
André Gide.
Jean Giono.
Jean Girault.
Yvan Goll.
Pierre Gripari.
Sacha Guitry.
Guillaume Hanoteau.
Albert Husson.
Eugène Ionesco.
René Kalisky.
Patrick Kermann.
Bernard-Marie Koltès.
Jean-Luc Lagarce.
Armand Lanoux.
Jean Poiret.
Xavier Pommeret.
Max Régnier.
Robert Rocca.
André Roussin.
Armand Salacrou.
Nathalie Sarraute.
Jean-Paul Sartre.
Marc-Gilbert Sauvajon.
Georges Schéhadé.
Jean Schlumberger.
Jean-Pierre Sentier.
Jacques Sigurd.
Philippe Soupault.
Jules Supervielle.
Jean Tardieu.
Robert Thomas.
Roland Topor.
Elsa Triolet.
Tristan Tzara.
Roger Vailland.
Jean Valmy.
Jean Vauthier.
Boris Vian.
Roger Vitrac.
5 octobre 2001
3
Classement 3 C
Auteurs étrangers
Nourredine Aba.
Abdelkader Alloula.
Juan Battista Pineiro.
Samuel Beckett.
Jean de Beer.
Brendan Behan.
Sylvain Bemba.
Jacinto Benavente y Martinez.
Juan Benet.
Ugo Betti.
Jorge Luis Borges.
Bertolt Brecht.
Alexandre Casanova.
Fernand Crommelynck.
Friedrich Durrenmatt.
Thomas-Stearns Eliot.
Cristopher Frank.
Max Frisch.
Tehicaya U Tam'Si.
Tennessee Williams.
Witold Gombrowicz.
Yasushi Inoue.
Sarah Kane.
Nicos Kasantzakis.
Abe Kobo.
Sony Labou Tansi.
Ferenc Molnar.
Alberto Moravia.
Charles Morgan.
Heiner Muller.
Sean O'Casey.
Eugène O'Neill.
John Osborne.
Andréi Planotov.
Charles-Ferdinand Ramuz.
William Sassine.
Werner Schwab.
Bernard Shaw.
Kateb Yacine.
Poètes
Pierre Albert-Birot.
Louis Aragon.
Yves de Bayser.
Lucien Becker.
Rabah Belamri.
Pierre Benoit.
Alain Borne.
Jean de Boschère.
Alain Bosquet.
Georges Brassens.
Louis Brauquier.
Jacques Brel.
André Breton.
René-Guy Cadou.
Roger Caillois.
Louis Calaferte.
Francis Carco.
Jean-Roger Caussimon.
Blaise Cendrars.
René Char.
Paul Chaulot.
Malcolm de Chazal.
Maurice Chevalier.
Charles-Albert Cingria.
Jean-Paul de Dadelsen.
Léon-Gontran Damas.
Tristan Dérème.
Christian Dotremont.
Charles Duits.
Paul Eluard.
Louis Emie.
Pierre Emmanuel.
Michel Fardoulis-Lagrange.
Léo Ferré.
Edmond Fleg.
Jean Follain.
Maurice Fombeure.
Paul Fort.
André Frenaud.
Paul Géraldy.
Francis Giauque.
83
Paul Gilson.
Roger Giroux.
Georges-Louis Godeau.
Edith Piaf.
Francis Picabia.
Francis Ponge.
Roger Giroux.
Georges-Louis Godeau.
Edith Piaf.
Francis Picabia.
Francis Ponge.
Jacques Prévert.
Raymond Queneau.
Pierre Reverdy.
Georges Ribemont-Dessaignes.
André de Richaud.
Armand Robin.
Maurice Roche.
Stanislas Rodanski.
Jules Romains.
Maurice Rostand.
Claude Roy.
André Salmon.
Xavier Grall
Fernand Gregh.
Armel Guerne.
Christian Gabrielle Guez-Ricord.
Louis Guillaume.
Eugène Guillevic.
André Hardellet.
Georges Henein.
Nazim Hikmet.
Bernard Hreglich.
Edmond Jabès.
Pierre-Albert Jourdan.
Pierre-Jean Jouve.
Mohammed Khaïr-Eddine.
Tristan Klingsor.
Roger Kowalski.
Valéry Larbaud.
Patrice de La Tour du Pin.
-9-
Félix Leclerc.
Alexis Léger (dit Saint-John Perse).
Gilbert Lély.
Jean-Marie Le Sidaner.
Guy-Levis Mano.
Jean Loisy.
Gherasim Luca.
Pierre Mac Orlan.
Jean Malrieu.
Joyce Mansour.
Jean Marcenac.
Yves Martin.
André Mary.
Loys Masson.
Charles Maurras.
Henri Michaux.
Gaston Miron.
Paul Morand.
Pierre Morhange.
Vincent Muselli.
Fouad Gabriel Naffah.
Gerald Neveu.
Marie Noël.
Jean Nohain.
Géo Norge.
Benjamin Péret.
Georges Schéhadé.
Pierre Seghers.
Jean Senac.
Monique Serf (dite Barbara).
Michel Seuphor.
André Spire.
Jean Tardieu.
Henri Thomas.
Jean Tortel.
Paul Valet.
Charles Vildrac.
Louise de Vilmorin.
Antoine Vitez.
Kateb Yacine.
5 octobre 2001
Classement 3 C
3
Compositeurs
Jehan Alain.
Franco Alfano.
Louis Armstrong.
Louis Aubert.
Tony Aubin.
Georges Auric.
Alfred Bachelet.
Sam Barlow (dit Fred Barlow).
Bela Bartok.
Count Basie.
Arnold Bax.
Sidney Bechet.
Alban Berg.
Louis Beydts.
Francis Blanche.
André Bloch (dit André-Bloch).
Ernest Bloch.
Karl-Birger Blomdahl.
Ermend Bonnal.
Nadia Boulanger.
Francis Bousquet.
Pierre Onfroy de Bréville.
Benjamin Britten.
Alfred Bruneau.
Willy Burkhard.
Henri Busser.
Joseph Canteloube.
Pierre Capdevielle.
Hoagy Carmichael.
Francis Casadesus.
Robert Casadesus.
Alfredo Casella.
Gustave Charpentier.
Henri Christine.
Dimitri Chostakovitch.
Henry Cliquet-Pleyel.
Pierre Cochereau.
Eddy Cochran.
John Coltrane.
Bruno Coquatrix.
Emile Jacques Dalcroze.
Luigi Dallapiccola.
Tad Dameron.
Marcel Dautremer.
Maurice Delage.
Marcel Delannoy.
Claude Delvincourt.
Paul Desmond.
Ernö Dohnanyi.
Gustave Doret.
Albert Doyen.
Paul Dukas.
Henri Duparc.
Marcel Dupré.
Louis Durey.
Robert Dussaut.
Duke Ellington.
Maurice Emmanuel.
Georges Enesco.
Bill Evans.
Manuel de Falla.
Léo Ferré.
Pierre-Octave Ferroud.
84
Henry Février.
Hector Fraggi.
Victor Fumet.
Philippine Gaubert.
Bernard Gavoty.
Alexandre Georges.
Georges Gershwin.
Giorgio-Federico Ghedini.
Dizzy Gillespie.
Paul Gilson.
Umberto Giordano.
Alexandre Glazounov.
Alexandre Gretchaninov.
Gabriel Grovlez.
Jean-Pierre Guézec.
Reynaldo Hahn.
Oscar Hammerstein.
Lil Hardin.
Tibor Harsanyi.
Lorenz Hart.
Fletcher Henderson.
Edward Heyman.
Paul Hindemith.
Arthur Honegger.
Georges Hue.
Jacques Ibert.
Désiré-Emile Inghelbrecht.
Charles Ives.
Don-Clément Jacob.
Maurice Jaubert.
André Jolivet.
Joseph Jongen.
Jérôme Kern.
Zoltan Kodaly.
Charles Koechlin.
Joseph Kosma.
Serge Koussevitski.
Paul Ladmirault.
René-Louis Lafforgue.
Constant Lambert.
Marcel Landowski.
Isidore-Cohen De Lara.
Raoul Laparra.
Bobby Lapointe.
Jacques Larmanjat.
Laszlo Lajtha.
Silvio Lazzari.
Raymond Legrand.
Franz Lehar.
René Leibowitz.
John Lennon.
Omer Letorey.
Charles Levade.
Guy de Lioncourt.
Raymond Loucheur.
Bruno Maderna.
Antoine Mariotte.
Bob Marley.
Frank Martin.
Jean Martinon.
Bohuslav Martinu.
Pietro Mascagni.
Cal Massey.
- 10 -
Jules Mazellier.
Johnny Mercier.
Darius Milhaud.
Glenn Miller.
Charles Mingus.
Thelonious Monk.
Marguerite Monnot.
Ernest Moret.
Jerry Roll Morton.
Raymond Moulaert.
Joaquim Nin
Vitezslav Novak.
King Oliver.
Sy Oliver.
Max d'Ollone.
Albert Perilhou.
Hans Pfitzner.
Gabriel Pierné.
Paul Pierné.
Wilhem Pijper.
Adolphe Piriou.
Manuel Ponce.
Cole Porter.
Jean Poueigh.
Francis Poulenc.
Bud Powell.
Loo Preger.
Serge Prokofiev.
Henri Rabaud
Sergueï Rachmaninov.
Emile Ratez.
Maurice Ravel.
Claude Ravier.
Andy Razaf.
Django Reinhardt.
Ottorino Respighi.
Louis Robillard.
Roger Roger-Ducasse.
Alexis Roland-Manuel.
Guy Ropartz.
Nino Rota.
Albert Roussel.
Gustave Samazeuilh.
Marcel Samuel-Rousseau.
Florent Schmitt.
Arnold Schoenberg.
Vincent Scotto.
Jean Sibelius.
Charles Silver.
Richard Strauss.
Oscar Straus.
Igor Stravinski.
Billy Strayhorn.
Josef Suk.
Karol Szymanowski.
J.-L. Szyfer.
Germaine Taillefesse
(dite Germaine Tailleferre).
Nicolas Tcherepnine.
Bobby Timmons.
Henri Tomasi.
Charles Tournemire.
Jean Tranchant.
5 octobre 2001
3
Lenny Tristano.
Joaquin Turina.
Georges Van-Parys.
Edgar Varèse.
Pierre Vellones.
Ray Ventura.
Paul Vidal.
85
Louis Vierne.
Heitor Villa-Lobos.
Fats Waller.
Anton von Webern.
Kurt Weill.
Charles-Marie Widor.
Georges-Martin Witkowski.
- 11 -
Classement 3 C
Alfred Wolff.
Ermanno Wolf-Ferrari.
Ivan Wychnegradsky.
Maurice Yvain.
Riccardo Zandonai.
Bernd-Aloys Zimmermann.
5 octobre 2001
Classement 3 C
3
Art. 2. - L’arrêté du 28 février 1985 fixant la liste des auteurs et compositeurs considérés comme
classiques en application de l'article 76 ter de l’annexe III au code général des impôts est abrogé.
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 août 2001.
Le ministre de l’économie, des
finances et de l’industrie,
Laurent FABIUS
La ministre de la culture et
de la communication,
Catherine TASCA
La secrétaire d’Etat au budget,
Florence PARLY
86
- 12 -
5 octobre 2001