Banques Malte. Ouverture d`un compte bancaire offshore à Malte

Banques Malte. Ouverture d'un compte bancaire offshore à Malte
Au cours des dix dernières années, Malte a évolué à partir de l'offshore juridictions
traditionnelles. Programme complet de la réforme de la législation relative au secteur
financier, qui est donné aux meilleurs standards internationaux.
Malte - l'un
des 6 premiers pays qui ont conclu un accord en matière fiscale avec l'Organisation de
coopération et de développement économiques (OCDE).
À la suite de cet accord Malte de ne pas être considérés comme des contribuables d'asile.
Le pays coopère activement avec l'OCDE, l'Union européenne et le Commonwealth britannique
des nations dans le développement de la politique de réglementation mondiale.
Finances Malte largement profité de la politique nationale du pays de mouvement dans le flux
général des nations européennes de pointe.
Croissance la plus rapide du secteur des services financiers, qui emploie du personnel qualifié
très.
La présence d'une autorité unique de réglementation (MFSA) est l'un des objectifs de politique
à long terme de Malte pour établir le principal centre financier du pays.
Malte est un pays qui suit les traces de et contribue au développement des meilleures pratiques
internationales.
Les sociétés financières se débarrasser de la bureaucratie inutile, rationalisé ses procédures a
introduit des frais réduits et des frais de correspondance, ainsi que la mise en œuvre plus
cohérente de ses normes.
MFSA est également chargée de travailler avec les consommateurs et leur protection dans le
secteur des services financiers. Ce problème se trouve avec le chef des revendications pour le
travail avec les consommateurs. personnel MFSA a plus de 130 employés et est composé
d'experts en matière de gestion, des avocats, des comptables et des employés de soutien des
communications et de l'administration. De la consommation, par conséquent, dépend d'une
solution unique et élaborer des politiques. Plus important encore, la création de MFSA signifie
que Malte a maintenant un seul corps qualifiés, expérimentés et puissants qui cherchent à
protéger les consommateurs tout en encourageant une concurrence loyale et ouverte dans le
secteur des services financiers.
système bancaire de Malte a connu une période de développement rapide et une
sensibilisation constante au niveau des services qui correspond au total une accélération du
développement industriel du pays. La Banque centrale joue un rôle essentiel dans la mise en
œuvre de la politique monétaire du gouvernement et de ses principales fonctions sont similaires
aux fonctions des banques centrales en Europe.
Il s'agit
notamment de la libération de l'argent pour maintenir des réserves de change et de
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financement pour les banques commerciales et gouvernementales.
L'activité bancaire à Malte est réglementé par la loi bancaire, qui est entré en vigueur le 15
Novembre 1994 telle que modifiée la loi de 2002, en remplacement de la loi bancaire 1970 a
adopté la directive de l'Union européenne comme les principales cibles de la politique de
réglementation et de supervision.
La loi bancaire de 1994 a instauré un cadre réglementaire mécanisme moderne caractérisée
par une approche flexible de la banque d'affaires dynamique et moderne. La souplesse est
prévue par la loi la nomination des personnes chargées de l'application des dispositions de la
Loi, en particulier, sur la réglementation bancaire et la surveillance des banques. Administration
Malte Financial Services Authority (MFSA), étant l'autorité compétente habilitée à donner des
directives aux établissements de crédit en matière de contrôle des risques et d'introduire
d'autres exigences réglementaires.
Financial Institutions Act de 1994 réglemente les activités des institutions financières non
bancaires, c'est à dire ces institutions, qui ne sont pas financer leurs activités par
l'acceptation des dépôts.
Fonctionnement des institutions financières,
entre autres, inclut les prêts, crédit-bail, capital risque et les opérations de change.
La loi habilite les autorités compétentes de donner des directives aux institutions financières
afin de remplir les fonctions de contrôle, de régulation et de la politique de saine gestion
bancaire.
La loi sur les services financiers à Malte, entre autres, contient des dispositions sur la
réglementation des banques offshore restant dans Malte, dont l'enregistrement a été interrompu
en 1994, les licences des banques opérant dans ce mode, a expiré en Septembre 2004
Administration Malte Financial Services Authority (MFSA) a été créé par la loi du 23 Juillet,
2002 Ce n'est un état organisme indépendant entièrement, les rapports annuels au Parlement
sur ses travaux. En MFSA commuté fonctions de contrôle précédemment exécuté par la
Banque centrale de Malte, la Bourse de Malte et de la Malta Financial Services Centre.
Ainsi, MFSA maintenant - l'organisme de réglementation que pour les services financiers en
charge de toutes les activités financières, notamment les services bancaires, services
bancaires d'investissement et d'assurance.
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MFSA gère également l'enregistrement des sociétés et est responsable de permettre aux
organisations de la bourse.
Structure organisationnelle MFSA garantit que les tâches opérationnelles et de réglementation
dans des règles strictes.
Conseil des gouverneurs de banques dirigé par le président et les décideurs de la direction
générale de ce qui l'aide à l'administration sur les affaires juridiques et internationales.
Chef de l'administration est également secrétaire du Conseil d'administration.
A la tête du conseil de surveillance est le directeur-général, qui est seul responsable de l'octroi
de licences et la réglementation de l'activité, et se compose d'administration, responsable des
services bancaires, valeurs mobilières, les pensions, l'assurance, conformité aux exigences
légales pour les entreprises et la fourniture de services d'entreprise.
Les activités opérationnelles sont administrés par le Conseil sur la gestion et des ressources,
composé des directeurs responsables des activités de développement, personnel, technologies
de l'information et de l'administration.
A la tête du Conseil est le chef de la direction.
La coordination entre les deux organismes, le Comité de coordination.
À l'heure actuelle à Malte sont les suivantes institutions financières agréées:
Akbank T.A.S. (TAS Akbank)
Banque APS Limited (Bank Limited APS)
Bank of Valletta plc s (Bank of Valletta plc)
Bawag Bank Malta Ltd (Banque de Malte BAWAG Ltd)
Malte Disbank Limited (Malte Disbank Limited)
Erste Bank (Malte) Limited (Erste Bank (Malte) Limited)
First Commercial Bank plc internationale (Première Merchant Bank plc international)
Banque EychEsBiSi Malte plc (HSBC Bank plc Malte)
EychEsBiSi Accueil Loany (Malte) Limited (Home Loans HSBC (Malte) Limited)
International Bank plc Investkredit (Investkredit Bank plc international)
Banque Izola Limited (Bank Limited Izola)
Banque Lombard Malte plc (Banque Lombard Malte plc)
Malte plc Banque Raiffeisen (Malte plc Banque Raiffeisen)
Banque Sparkasse Malte plc (Banque Sparkasse Malte plc)
Turcs garanties Bankasi AS (Turkiye Garanti Bankasi AS)
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Malte Volksbank Limited (Malte Volksbank Limited)
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