26 février 2015 - Ecole Doctorale de Droit

DIRECTION SCIENTIFIQUE
Adrien BASCOULERGUE
Maître de conférences, Université Lumière Lyon 2
Clément DUREZ
Maître de conférences, Université Lumière Lyon 2
Bélinda WALTZ-TERACOL
Maître de conférences, Université Jean Moulin Lyon 3
CONTACT/INSCRIPTION
Pour les étudiants et les enseignants :
Inscription gratuite par courriel à l’adresse :
[email protected]
Pour les avocats :
Colloque éligible à la formation continue des avocats (nombre de
places limité). Tarifs :
25€ par séance / 80€ pour la journée entière
Bulletin d’inscription disponible sur le site du barreau de Lyon à
renvoyer avec le règlement (chèque à l’ordre de l’Agent Comptable
LYON 2) à Madame Faïza BETTAIEB à l’adresse suivante : ISH, 14,
avenue BERTHELOT – 69363 LYON CEDEX 03.
PLAN D’ACCÈS
DIALOGUE
ENTRE JURISTES
1ère édition
26 février 2015
9h00-18h00
Grand Amphithéâtre (Érato)
Université Lumière Lyon 2
18, quai Claude Bernard-69007
Inscription obligatoire
14h00 - 16h00
8h30
Accueil des participants
8h45
Présentation et introduction de la journée
David DEROUSSIN, Directeur de l’École doctorale de droit, ED 492
Laurence JUNOD-FANGET, Bâtonnier désigné de l’Ordre des
avocats du Barreau de Lyon
Sous la présidence de Xavier PIN, Professeur à l’Université
Jean Moulin Lyon 3
09h00 La copie des pièces du dossier d’instruction
Eymeric MOLIN, Avocat, membre du Conseil de l’Ordre, Président
de la commission de droit pénal du Barreau de Lyon et Maître de
conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Benjamin FIORINI, Doctorant, Équipe de droit privé
09h40 Droit pénal des affaires et prescription : généralités et
particularités du blanchiment
Fabrice TREMEL, vice procureur de la République près le Tribunal
de Grande Instance de Lyon
Delphine GIBAUD-CROSET, Doctorante, Équipe de droit privé
10h45
Pause
11h00 - 13h00
Sous la présidence d’Emmanuelle MAZUYER, Directrice de recherche CNRS à
l’Université Lumière Lyon 2
14h00 Le licenciement économique à travers le prisme du droit des
entreprises en difficulté
Michel DELMAS, Avocat au Barreau de Villefranche sur Saône
Benoit LOPEZ, Doctorant, CERCRID-ERDS
Séance 1 - Droit pénal
9h00 - 11h00
14h40 La saisine directe du bureau de jugement du Conseil des
Prudhommes
Françoise ROYANNEZ, Avocat au Barreau de Lyon
Xavier AUMERAN, Doctorant, Équipe de droit privé
15h45
11h40 L’inadéquation entre le financement et la propriété dans les
acquisitions en couple
François DEVAUX-MEILLERAND, Notaire
Séance 4 - Propriété intellectuelle
Sous la présidence d’Anne - Emmanuelle KAHN, Maître de conférences HDR
à l’Université Lumière Lyon 2
16h00 La contrefaçon de marque et l’usage de mots clé dans le
référencement sur les sites internet
Marie DE CHALUS, Juriste d’entreprise à l’Olympique Lyonnais
Pierre BRASQUIES, Docteur en droit, Équipe DCT
16h40 La gestion collective des droits marketings club et les droits
sur l’image collective des joueurs
11h00 La notion d’intérêt de l’enfant
Philippe BURATTI, Avocat au Barreau de Lyon, Docteur en droit,
Maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Stessy TETARD, Doctorante, Équipe de droit privé
Pause
16h00 - 18h00
Séance 2 - Droit de la famille
Sous la présidence de Joëlle BEAUTEMPS, Avocate, ancienne Présidente de
la commission de droit des personnes du Barreau de Lyon
Séance 3 - Droit du travail
Marie DE CHALUS, Juriste d’entreprise à l’Olympique Lyonnais
Jean NICOLAU, Doctorant, Équipe de droit privé
17h20 La confidentialité dans les échanges entre professions
règlementées
Julien SCICLUNA, Conseil en Propriété industrielle, Secrétaire de
la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle.
Elodie BONNISSOL, Doctorante, CERCRID
Caroline LARDAUD-CLERC, Doctorante, Équipe de droit privé
12h45
Déjeuner
18h00
Cocktail de clôture