LUNDI 1er AOUT 2016 à 10 heures 30 LUNDI 1er AOUT 2016 à 14
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LUNDI 1er AOUT 2016 à 10 heures 30 (LJ LOCATELLI – LE MAS RILLIER – 01700 MIRIBEL) VEHICULE : FORD Mondeo Année 2002 – 220 000 km (se trouvant dans les locaux du Garage THOLON – 645 Route de Rillieux – Le Mas Rillier – 01700 MIRIBEL) MATERIEL : Lève-palettes, casiers métalliques, fagoteuse Posch Année 2012, échelle, 20 stères de bois, une soixantaine de palettes, tronçonneuse Sthil MS 200T, débrousailleuse Sthil, perche à élaguer Sthil, treuil thermique Honda, poste à souder Gys, container LUNDI 1er AOUT 2016 à 14 heures 30 (visite à 14 heures) (LJ CENTRE EQUESTRE DE LA COTE – Lieudit La Côte – 01400 NEUVILLE LES DAMES) CHEVAUX 12 chevaux, poulains et poneys (voir liste et photographies en annexe) MATERIEL : Van Cheval Liberté Année 2015, tracteur Deutz Fahr Agrolux 65 CV Année 2010 2200 heures, selles, tapis, amortisseurs, barrières, tonnes, remorques, herses, échelles, tapis de douche, obstacles, chandeliers, barres, petit matériel de cuisine, baby-foot, etc.. (voir liste complète en annexe) Vente au plus offrant et dernier enchérisseur. Frais légaux en sus. Enlèvement immédiat. Après la vente, les lots ne sont plus sous la responsabilité de l’officier ministériel vendeur. Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. Il est précisé à tous les acheteurs potentiels les informations suivantes : - la SCP CONTASSOT & CONTASSOT-NAVARRO est autorisée à vendre TTC et à remplir en lieu et place du liquidateur es qualités les obligations de facturation, la TVA selon le barème en vigueur des biens vendus étant acquittée au Trésor Public, dans le cadre des opérations de liquidations judiciaires ; - Les acheteurs potentiels sont tenus par la législation concernant les équipements de travail en service dans l’entreprise avant le 1er janvier 1993 qui s’exposent aux mises en conformité. L’attention de chaque adjudicataire étant attirée sur le fait que la vente du matériel se fait en l’état et que toute mise en conformité reste à la charge financière exclusive de l’adjudicataire et sous son unique et entière responsabilité. Les équipements devront être démontés par des entreprises ayant les agréments pour les risques industriels qui leur sont spécifiques. - Il est également rappelé aux acheteurs potentiels que selon l’article L. 642-3 du Code du Commerce (L. n° 2005-845 du 26 juill.2005, art.111), ni le débiteur (Ord. n° 2010-1512 du 9 déc. 2010, art. 5-6°) « au titre de l’un quelconque de ses patrimoines, » ni les dirigeants de droit ou de fait de la personne morale en liquidation judiciaire, ni les parents ou alliés jusqu’au deuxième degré inclusivement de ces dirigeants ou du débiteur personne physique, ni les personnes ayant ou ayant eu la qualité de contrôleur au cours de la procédure ne sont admis, directement ou par personne interposée, à présenter une offre. De même, il est fait interdiction à ces personnes d’acquérir, dans les cinq années suivant la cession, tout ou partie des biens (Ord. n° 2008-1345 du 18 déc. 2008, art. 111) « compris dans cette cession (ancienne rédaction : dépendant de la liquidation) », directement ou indirectement. LISTE MATERIEL CENTRE EQUESTRE 6 selles Schetland + 4 filets Schetland 8 brides 1 vingtaine de filets de club avec mords + malle de petit matériel lot de couvertures pour chevaux lot de 20 tapis lot de 20 tapis lot de 20 tapis lot de 20 tapis 20 amortisseurs 5 barrières de pré Galva 5 barrières de pré Galva 2 râteliers à foin 1 broyeur 1 remorque porte barres 1 tonne 6000 litres 1 tonne 1000 litres remorque benne 3,5 tonnes remorque 4 roues 7 mètres débroussailleur taille haie thermique scie à bois électrique herse herse herse souffleur char à paille 2 nettoyeurs à haute pression échelle simple + échelle double silo à grain 500 kg 2 malles roulantes 2 tondeuses à chevaux 3 tondeuses Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. 12 poubelles 14 grilles col de cygne 6 tapis de douche brouette + charriot dérouleur + 2 charriots 4 roues + servante masseur équissage brouette à grains 2 bacs de 1000 litres 2 disqueuses Bosch perceuse Matabo perceuse à colonne 3 visseuses sans fil scie circulaire 1 rivière 1 rivière 20 cubes obstacles lot de chandeliers lot de chandeliers lot de chandeliers lot de barres peintes lot de barres non peintes tracteur Deutz Fahr Agrolux 65 CV Année 2010 immatriculé BD 895 EF - 2200 heures Van Cheval Liberté Année 2015 lave vaisselle réfrigérateur gazinière four à micro-ondes frigo publicitaire Lipton imprimante + ordinateur poêle à bois en fonte baby-foot chaises de jardin friteuse professionnelle LISTE CHEVAUX, POULAINS ET PONEYS cheval dénommé Zacha race KWPN jument 12 ans aveugle cheval dénommé Urgente II poney français de selle 29 ans cheval dénommé Pépito poney Schetland 7 ans cheval dénommé Petit Tonnerre poney B cheval dénommé Vanessa poney Schetland femelle hollandaise 12 ans poney dénommé Kartonneur Mahoud poney C 18 ans cheval dénommé Indépendance du Sud poney femelle français de selle 20 ans cheval dénommé Cachemir de la Côte cheval de selle français 4 ans origine Cachemir Van't Schuttersho et Kredo de Paulstra poulain dénommé Fabuleuse de la Côte pouliche d'1 an origine Aux Grillons des Champs et Ida de la Bigarderie cheval dénommé Dashing de la Côte cheval de selle français 3 ans origine Orlandon et Ida de la Bigarderie cheval dénommé Ida de la Bigarderie poulinière 20 ans suite d'un poulain de Padoc du Plessis avec son poulain né le 12/07/2016 Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. TRACTEUR DEUTZ FAHR AGROLUX 65 CV Année 2010 VAN CHEVAL LIBERTE Année 2015 Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. PEPITO VANESSA Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. PETIT TONNERRE INDEPENDANCE DU SUD Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. IDA DE LA BIGARDERIE et son poulain URGENTE Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. KARTONNEUR et ZACHA Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. FABULEUSE DE LA COTE CACHEMIR Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté. DASHING Membre d’une association agrée, le règlement des honoraires par chèque est accepté.