5e SPG French FINAL - Joint Commission International

En vigueur le 1er avril 2014
Guide du
processus
d'inspection
Joint
Commission
International
pour les
hôpitaux
French
Contient les standards JCI pour les hôpitaux
universitaires
5e édition
Joint Commission International
Une division de Joint Commission Resources, Inc.
La mission de Joint Commission International (JCI) est d’améliorer la sécurité et la qualité des soins au sein de
la communauté internationale en fournissant des services de formation, publications, conseil et évaluation.
Les programmes de formation et les publications de Joint Commission Resources complètent, mais sont
distincts, des activités d’accréditation de Joint Commission International. Participer aux programmes de
formation et acheter les publications de Joint Commission Resources ne donne pas lieu à des traitements
privilégiés ou à l’accès à des informations confidentielles sur le processus d’accréditation.
© 2014 Joint Commission International
Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, sous quelque forme que ce
soit et par aucun procédé, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Imprimé aux États-Unis 5 4 3 2 1
Toute demande d’autorisation, en vue d'effectuer des copies complètes ou partielles de ce manuel, doit être
envoyée à
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Department of Publications
Joint Commission Resources
One Renaissance Boulevard
Oakbrook Terrace, Illinois 60181 États-Unis
Les demandes par courrier électronique sont également bienvenues ([email protected]).
ISBN : 978-1-59940-842-2
Pour plus d’informations sur Joint Commission International, visitez le site internet de JCI
(http://www.jointcommissioninternational.org).
Pour en savoir plus sur Joint Commission Resources, visitez le site internet de JCR (http://www.jcrinc.com).
Sommaire
Contacter Joint Commission International .............................................................................. . vii
Introduction ............................................................................................................................ . 1
Inspections de Joint Commission International : informations générales ...... . 3
Quels hôpitaux sont éligibles pour une inspection d'accréditation JCI ? ....... . 3
Comment demander une inspection d'accréditation JCI .................................. . 5
Programmation, ajournement et annulation de l'inspection ............................ . 7
Manuel des standards ............................................................................................ . 9
Recommandations en matière d'évaluation ....................................................... . 13
Règles d'accréditation (en vigueur le 1er avril 2014) ....................................... . 17
Préparation de l'accréditation ............................................................................. . 21
Inspection sur site ................................................................................................ . 29
Calendrier de l’inspection de l'hôpital échantillon ........................................... . 31
Calendrier de l’inspection de l'hôpital universitaire échantillon .................... . 36
Méthode de traçabilité ......................................................................................... . 41
Décision d’accréditation ...................................................................................... . 45
Calendrier de l'inspection : descriptions detaillées ....................................... . 47
Conférence d'ouverture et révision du calendrier ............................................ . 48
Orientation sur les services de l'hôpital et le plan
d'amélioration de la qualité .................................................................................. . 51
Session de planification des inspecteurs ........................................................... . 53
Analyse des documents ....................................................................................... . 57
Briefing quotidien ................................................................................................ . 61
Entretien sur le leadership pour la qualité et la sécurité des patients ............. . 63
Traçabilité de la mesure de la qualité des départements/services ................. . 67
Entretien sur le programme d'assurance de la qualité ..................................... . 69
iii
GUIDE DU PROCESSUS D'INSPECTION JOINT COMMISSION INTERNATIONAL POUR LES HOPITAUX, 5E EDITION
Entretien sur le cadre éthique et la culture de sécurité .................................... . 73
Entretien sur la gestion de la chaîne logistique et les achats factuels ............ . 75
Activité de traçabilité d'un patient ...................................................................... . 77
Entretien et traçabilité des services de transplantation d'organes et de tissus....... . 81
Visite des infrastructures ...................................................................................... . 85
Traçabilité de système : système de gestion et sécurité des infrastructures .. . 89
Traçabilité de système : gestion des médicaments ........................................... . 93
Traçabilité de système : lutte contre les infections ........................................... . 97
Activités d’inspection indéterminées ................................................................ 101
Session de formation facultative : règles de décision de l'hôpital,
recommandations en matière d'évaluation et plan d’amélioration stratégique .... 103
Session de qualifications de formation professionnelle
médicale et du personnel........................................................................................ 105
Feuille de travail de qualifications du personnel médical .......................... 107
Feuille de travail de qualifications du personnel infirmier ........................ 110
Feuille de travail de qualifications des autres professionnels ................... 111
Feuille de travail de qualifications des étudiants et stagiaires
en médecine .................................................................................................... 113
Analyse du dossier médical classé du patient .................................................. 115
Réunions de l'équipe d'inspecteurs ................................................................... 133
Préparation du rapport des inspecteurs ............................................................ 135
Conférence de synthèse pour le leadership ...................................................... 137
Sessions supplémentaires spécifiques aux hôpitaux universitaires : descriptions
detaillées ................................................................................................ . 139
Entretien sur le leadership de la formation professionnelle médicale ........... 141
Entretien sur les étudiants et stagiaires en médecine ....................................... 143
Entretien sur le leadership de la recherche sur des sujets humains ............... 145
Entretien sur le processus de recherche sur des êtres humains ..................... 147
Outils de planification de l'inspection ......................................................... . 151
iv
INSPECTIONS DE JOINT COMMISSION INTERNATIONAL : INFORMATIONS GENERALES
Feuille de travail de recommendations d'un organisme de contrôle externe. 152
Bibliothèque des indicateurs de Joint Commission International ............... . 153
Programmes de l'hôpital nécessaires ............................................................... . 153
Politiques écrites nécessaires (y compris celles qui sont
nécessaires en anglais) ....................................................................................... . 155
Standards relatifs à la législation et à la réglementation ................................ . 169
Index ................................................................................................................................... . 177
v
GUIDE DU PROCESSUS D'INSPECTION JOINT COMMISSION INTERNATIONAL POUR LES HOPITAUX, 5E EDITION
vi
Contacter Joint Commission International
Siège social
Bureau Asie-Pacifique
Bureau Moyen-Orient
1515 West 22nd Street, Suite 1300W
37th Floor
P.O. Box 505018
Oak Brook, Illinois 60523 États-Unis
Singapore Land Tower
Dubai Healthcare City
Accréditation : +1 630 268 4800
50 Raffles Place
Dubai, Émirats arabes unis
Conseil : +1 630 268 2900
Singapour 048623
Téléphone : +971 4369 4930
Téléphone : +65 6829 7208
Portable : +971 50 560 2394
Portable itinérant : +971 50 653 2883
Fax : +971 4362 4951
Questions sur l'accréditation




Pour toute demande de renseignements généraux concernant les services d'accréditation, pour
programmer une inspection d'accréditation ou pour toute question sur la demande d’accréditation,
envoyez un courrier électronique à Joint Commission International Accreditation à l'adresse suivante :
[email protected].
Pour toute question sur les standards internationaux, visitez notre site internet
http://www.jointcommissioninternational.org/interpretation-question/.
Pour partager des commentaires sur la qualité ou la sécurité dans un établissement accrédité, visitez
notre site internet http://www.jointcommissioninternational.org/reporting-quality-and-safety-issues/.
Pour toute demande de renseignements généraux concernant les services de conseil et de formation,
envoyez un courrier électronique à JCI Consulting à l'adresse suivante : [email protected].
vii
GUIDE DU PROCESSUS D'INSPECTION JOINT COMMISSION INTERNATIONAL POUR LES HOPITAUX, 5E EDITION
viii
Introduction
Le guide du processus d'inspection d'accréditation Joint Commission International pour les hôpitaux, cinquième édition, est
conçu pour aider les hôpitaux à se familiariser avec le processus d’inspection de Joint Commission
International (JCI) afin de mieux s'y préparer. Ce guide fournit aux hôpitaux des informations importantes
concernant JCI, le manuel des standards pour les hôpitaux, l'égilibilité pour l'accréditation, la façon de
demander une accréditation, la préparation de l'inspection, l'inspection sur site et la décision d'accréditation.
Les hôpitaux ne doivent pas hésiter à contacter un bureau de JCI Accreditation par téléphone ou par courrier
électronique en se rapportant au répertoire (page vii) s'ils souhaitent obtenir des informations
complémentaires.
Remarques concernant cette publication
Les améliorations suivantes ont été apportées à cette publication pour le lecteur et l'utilisateur :
 Tous les numéros de page figurant dans le texte (y compris dans le sommaire page iii) conduisent
l'utilisateur directement à cette page de la publication lorsqu'il clique dessus pour en faciliter la
consultation.
 Les adresses internet et électroniques comprennent également un lien hypertexte. Pour accéder à une
page internet ou envoyer un courrier électronique à une adresse figurant dans la publication, cliquez
sur le lien hypertexte.
 Lorsque des exemples sont donnés afin de mieux illustrer une exigence ou un autre concept, ils sont
précédés des mots par exemple en caractères gras.
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