Digitalcreation - Contrat de reportage photographique de mariage
Transcription
Digitalcreation - Contrat de reportage photographique de mariage
Contrat de reportage photographique de Mariage Date du Mariage: Lieu du Mariage: Vincent Coomans - PHOTOGRAPHE Date : Prénom : Nom : Adresse : e-mail : Tél : La Mariée, Le Marié, …………………………………….................................................... …………………………………….................................................... …………………………………….................................................... …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. …………………………………….................................................. et, VINCENT COOMANS dit le PHOTOGRAPHE. Il a été convenu et arrêté ce qui suit, commande d’un reportage photographique de mariage auprès de Vincent Coomans dit le Photographe, Le reportage comprend les prestations suivantes : Séance pré-mariage Photos des préparatifs, la mariée le jour J. Le mariage civil. La cérémonie Religieuse. Séance « GLAMOUR », les mariés. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Les festivités Cocktail Vin d’honneur Repas Soirée Photos de groupes. STUDIO Photo le jour du mariage, prises de vues individuelles avec l’ensemble des invités. Séance « Trash the Dress… » après le mariage, durée 2H. Heure & lieu : ………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………..……………………………..……. Les photos sur format DVD en différentes qualités. (Impression 300ppp – Publication web 72ppp) Galerie internet sécurisée pendant une durée de 4 mois. Composition d’un album prestige, montant de l’album non-inclus dans le total ci-après, Budget de l’album selon souhaits, à définir ultérieurement. Prix convenu pour l’ensemble des prestations : Vincent Coomans PHOTOGRAPHE Adresse de correspondance Rue Mitrecq, 42 7370 DOUR € TVAC Tél.: +32 498/ 16 78 77 Email : [email protected] Web : http://www.digitalcreation.be TVA BE 0783 183 839 ING : 377-0398558-22 IBAN : BE06 3770 3985 5822 Numéro d’entreprise 0783183839, code d’activités photographiques : 1813001-47782-5819001-63120-74103-74201-7420101-74202-7420901 Contrat de reportage photographique de mariage Remarques : Toutes les photos fournies sont retouchées, les photos destinées à la production de l’album sont travaillées avec une finition particulière nécessitant une approche minutieuse et longue. Le nombre de photos travaillées de cette manière est limité à 120. Toute retouche supplémentaire de ce type est possible au tarif de 3 euros/photo. Conditions générales : Les futurs mariés déclarent être majeurs et poser librement pour des photos, suivant le style qu’ils souhaitent. (si l'un des futurs époux est mineur , les signatures des parents ou des représentants légaux sont obligatoires) Un acompte de 30 % à la signature du contrat avec un minimum de 300 €, 40% lors de la réunion finale de préparation ou au plus tard le jour du mariage. Le solde lors de la remise du support DVD. Les paiements sont réalisés de préférence sur le compte ING : 377-0398558-22 IBAN : BE06 3770 3985 5822. Tous les tarifs indiqués dans le présent contrat sont TVAC, et sont assujettis à la TVA 21 % Les acomptes ne sont pas remboursables, sauf cas de force majeure. Délai de rétractation : comme dans tout contrat, les futurs époux disposent d'un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour du versement de l'acompte. Passé ce délai, aucun acompte ne sera rendu, sauf en cas de force majeure Cas de force majeure: sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les évènements indépendants de la volonté des parties, qu'elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu'elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l'exécution des obligations. Toute réalisation photographique confère au photographe, son auteur, des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par le code de la propriété intellectuelle. Les futurs mariés sont, de par la loi, les propriétaires inaliénables de leur image et le PHOTOGRAPHE respecte scrupuleusement ce droit d'image. En conséquence PHOTOGRAPHE et les mariés devront se consulter mutuellement en cas de besoin d'exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini dans le présent accord. L'accord inclut, entre autres, la publication ou l'utilisation des photos à des fins de promotion de l’activité du photographe, tel que son site internet (actuellement : www.digitalcreation.be ) ou tout procédé de représentation existant ou à venir : cartes de visites, CD, DVD, composites papiers et books personnels du photographe… Les futurs mariés autorisent le photographe à prendre des photos de toutes les personnes présentes le jour de l'évènement. Le repas du photographe est à la charge des maries et l'éventuel hébergement si nécessaire. Délai de livraison 2 à 6 semaines en fonction des travaux demandés. Montant total TTC de la commande :……………………………………… … …………………………… € TVAC Règlement d'un acompte de 30 %à la commande ( minimum de 300 € ): …………………………… € TVAC Solde à régler au plus tard le jour du mariage : ……………………………………………………… € TVAC Solde restant à régler à la livraison du support numérique DVD : ………………………………… € TVAC Fait en 2 exemplaires Le : ........................................................... à .................................................................. Signatures des futurs mariés (avec la mention lu et approuvé) : Le PHOTOGRAPHE, Vincent Coomans : Remarques :…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………… Vincent Coomans PHOTOGRAPHE Email : [email protected] Banque : ING : 377-0398558-22 TVA : BE0783183839 page 2/2