Procédure de vente SDV 20165701 de 60 lots de
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Procédure de vente SDV 20165701 de 60 lots de
Procédure de vente SDV 20165701 de 60 lots de véhicules à Peutie 1. Résumé de la procédure de vente § § § § § § § § § § § § § 2. 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée – service responsable Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs Réception des offres Critère d’attribution Attribution Pas d'application Paiement Enlèvement du matériel Mesures d’office Garantie Litiges Procédure appliquée – service responsable a. La vente du matériel décrit en annexe A sera une vente publique de 60 lots de véhicules à Peutie. b. Ceci implique qu’il n’y aura pas de négociations et que le prix sera le seul critère d’attribution. c. Le montant de l’offre retenue sera augmenté de 5% de frais additionnels. d. Il est à remarquer: - que d'éventuelles actions de chargement et le transport sont à charge de l’acheteur. - que le matériel est vendu dans l’état dans lequel il se trouve sans garantie. e. Le service responsable pour la présente vente et auquel toute correspondance doit être envoyée est: DEFENSE DIRECTION GENERALE MATERIAL RESOURCES PROCUREMENT DIVISION SERVICE DES VENTES (SDV) Quartier Reine ELISABETH Bloc 4 D 2 local 76 Rue d’Evere, 1 B-1140 – BRUXELLES BELGIQUE Tél secrétariat: 0032 2 701 67 37 (fax : 67 11) E-mail: [email protected] Web site: www.mil.be/sales Responsable de la vente (au sein du Service des Ventes): FRANCOPHONE: NEERLANDOPHONE: BROWAEYS Christophe 1SgtChef EVERAERTS Jan Adjudant Tel: 0032 2 701 40 63 (direct) Tel: 0032 2 701 67 10 (direct) Tel: 0032 2 441 54 65 (direct) Tel: 0032 2 441 55 22 (direct) Tel: 0032 2 701 67 37 (secrétariat) Tel: 0032 2 701 67 37 (secrétariat) Fax: 0032 2 701 67 11 Fax: 0032 2 701 67 11 E-mail: [email protected] E-mail: [email protected] Dossier 20165701 1 / 16 3. Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente Publicité est faite par la voie de: 4. > La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes: www.mil.be/sales. > Une publication officielle dans le : ''Bulletin des Adjudications'' à consulter via le site web du public procurement : www.publicprocurement.be. > La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes: www.facebook.com/Sales.Defense.be Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs Pro mémoire. 5. Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs Le matériel pourra être inspecté pendant les heures de service après rendez-vous avec la Personne de Contact (POC). 60 lots (N° lots. de 1 jusqu'à 60) se trouvent à: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 KW / QU MAJ HOUSIAU MARTELARENSTRAAT 181 1800 PEUTIE Inspection du matériel : à aprtir du 15 février 2016 jusqu'au 16 mars 2016 Le POC est: 6. Adjudant GITS PATRICK, à joindre par N° tél 0032-(0)2/44.10.431 ou 1 Korporaal-Chef BOSMAN FRANKIE, à joindre par N° tél 0032-(0)2/44.10.431. Réception des offres a. Les offres respecteront scrupuleusement le canevas de l'annexe B. b. Les prix seront exprimés en EURO. Aucune formule de révision du prix n'est autorisée. c. Les offres doivent être envoyées avant le 18 mars 2016 à 12h vers le service dirigeant, la date de la poste faisant foi. Les offres resteront valables pendant au moins nonante (90) jours de calendrier à partir de cette date. d. Adresse pour le dépôt des offres: voir § 2 ci-dessus. e. Pour être valables, les offres doivent être: > soit expédiées par la poste, sous pli recommandé, sous double enveloppe avec la mention SDV 20165701 > sur l’enveloppe intérieure. soit délivrées par porteur. f. Les offres reçues par fax, téléphone ou e-mail ne seront PAS prises en compte. g. LANGUE : les offres devront être établies dans l'une des 3 langues officielles belges,c'est à dire: soit en FRANCAIS, soit en NEERLANDAIS, soit en ALLEMAND. h. 7. 8. Des offres conditionelles ne sont pas autorisées et seront considérées par l'administration comme des offres non-conformes et non-valides. Critère d’attribution a. Le seul critère d’attribution est le prix. b. L’offre la plus haute par lot pour le matériel présenté en vente déterminera le choix. c. Des négociations ne sont pas autorisées. Attribution Dossier 20165701 2 / 16 8. Attribution a. Une proposition d'attribution de la vente sera établie par le Service des Ventes. b. Le candidat acheteur dont l’offre par lot est la plus haute sera mis au courant de la notification de l'attribution et recevra une facture. Il devra néanmoins tenir compte du fait que l'ordonateur compétent du Ministère de la Défense a le droit de ne pas attribuer le marché partiellement ou dans sa totalité. c. Le fait de ne PAS ATTRIBUER le marché ne donne droit, dans le chef des candidats acheteurs, à AUCUN DEDOMMAGEMENT. Une lettre d’information (ou une lettre de NON-ATTRIBUTION) sera envoyée aux candidats acheteurs non retenus. 9. Pas d'application 10. Paiement a. Le paiement s’effectue en EURO. Les modalités de paiement sont mentionnées sur la facture. b. c. 11. Le montant dû doit être payé en une fois dans les trente (30) jours calendrier à compter de la date d’émission de la facture. Lorsque le délai contractuel est dépassé, les mesures d'office décrites au § 12, sont d'application immédiate. Enlèvement du matériel Lieu d’enlèvement: voir lieu d’inspection au § 5 a. Après réception du paiement de la facture, l’acheteur reçoit dans les dix (10) jours calendrier un bon d’enlèvement pour le matériel acheté. Ce bon est exigé par l’Autorité Militaire locale. b. L’enlèvement devra être intégralement terminé endéans les quinze (15) jours calendrier, comptés à partir de la date d’émission du bon d’enlèvement. Si ce délai est dépassé, les mesures d'office décrites au § 12, sont d'application immédiate. c. d. L’acheteur doit utiliser les moyens appropriés pour l’enlèvement du matériel. Les modalités pratiques (date d'enlèvement, accès au lieu d’enlèvement, …) sont à régler entre l’acheteur et l’Autorité Militaire locale. e. Les éventuelles actions de manipulation sur l'endroit d'enlèvement, le démontage, ainsi que le chargement et le transport du matériel vendu sont à charge de l’acheteur. f. L’acheteur est responsable de tous les dommages causés lors de l’enlèvement du matériel, soit aux agents et/ou biens de l'Administration, soit à des tiers. De même, l’acheteur est responsable du personnel auquel il confie l’enlèvement du matériel. Tout dommage est acté dans un procès-verbal établi par l’Autorité Militaire locale, qui sera signé par les deux parties. Sans contestation écrite endéans les 7 (sept) jours de calendrier, l’Administration supposera que l'acheteur accepte le contenu du procès-verbal. L’acheteur est tenu de réparer ou de faire réparer tous les dommages qu’il occasionne. g. h. i. Dossier 20165701 3 / 16 12. Mesures d’office a. Retard de paiement: (1) Par défaut de paiement à la date mentionnée (voir § 10.b) l’acheteur recevra sous pli recommandé un rappel de paiement. (2) Par défaut de paiement endéans les 2 semaines après le rappel de paiement, la vente sera résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à la disposition du Service des Le cas échéant; l’acheteur sera redevable au Service des Ventes une somme équivalente à 10 % du montant total du marché (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera considérée comme mise en demeure. De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des Ventes pour une période d’au moins deux années. b. Retard d’enlèvement (total ou partiel): (1) Aucun enlèvement n’a eu lieu (a) Par défaut d’enlèvement du matériel à la date convenue (voir § 11.b.), le Service des Ventes fera parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur. (b) Par défaut d'enlèvement au quinzième (15e) jour de calendrier compté à partir de la date d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à la disposition du Service des Ventes. (c) Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme payée, diminuée de 10% (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais administratifs. (d) Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera considérée comme mise en demeure. (e) De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des Ventes pour une période d’au moins deux années. (2) Enlèvement incomplet (a) Si l’enlèvement n'est pas terminé à la date convenue (voir § 11.b), le Service des Ventes fera parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur. (b) Si l’enlèvement n'est pas complètement terminé au quinzième (15e) jour de calendrier compté à partir de la date d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le matériel non enlevé est remis à la disposition du Service des Ventes. (c) Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme correspondant au matériel non enlevé, diminuée de 10% (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais administratifs. (d) Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera considérée comme mise en demeure. (e) De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des Ventes pour une période d’au moins deux années. Dossier 20165701 4 / 16 13. 14. Garantie a. Le matériel est proposé à la vente dans l’état où il se trouve sans aucune garantie. b. De par sa qualification et vu la possibilité d’inspection du matériel prévu au § 5, l’acheteur est supposé connaître l’état du matériel. c. Le transfert de propriété a lieu à la date de réception du paiement. Litiges Seuls les Cours et Tribunaux de BRUXELLES sont compétents en matière de litiges. Afin d’éviter que du matériel saisi soit quand-même encore vendu, l’attention des candidats acheteurs est attirée sur le fait que lors d’une véritable saisie de biens prévus pour la vente, la vente en question sera immédiatement annulée et arrêtée, indépendamment du fait si la saisie est effectuée avant ou lors d’une vente. Alfons MEERSMAN, Lic Colonel Administrateur Militaire Chef du Service des Ventes Liste des annexes - Annexe A: 60 lots de véhicules à Peutie - Annexe B: Formulaire de soumission (offre) - Annexe C: Photos du matériel - Annexe D : Caractéristiques techniques du matériel Dossier 20165701 5 / 16 Annexe A Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE Description Lot 1 Nombre CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V38252 / N° chassis: VF7VDPG0006PG5732 / Compteur: 54591 Km / Année de construction: 1996 Lot 2 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10057 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8674 / Compteur: 166424 Km / Année de construction: 1996 Lot 3 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V38273 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8511 / Compteur: 50616 Km / Année de construction: 1996 Lot 4 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V45865 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8560 / Compteur: 84930 Km / Année de construction: 1996 Lot 5 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10280 / N° chassis: VF7VDPG0011PG7233 / Compteur: 116122 Km / Année de construction: 1997 Lot 6 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10079 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8502 / Compteur: 65027 Km / Année de construction: 1996 Lot 7 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V45899 / N° chassis: VF7VDPG0011PG7204 / Compteur: 136204 Km / Année de construction: 1996 Lot 8 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10059 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8671 / Compteur: 125544 Km / Année de construction: 1996 Lot 9 CITROËN C-15 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10066 / N° chassis: VFAVDPG0010PG8641 / Compteur: 52083 Km / Année de construction: 1996 Lot 10 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10093 / N° chassis: VF7231A6215300706 / Compteur: 219591 Km / Année de construction: 1997 Lot 11 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON 1 pièce moteur ne démarre pas (alternateur)/ véhicule roule V10094 / N° chassis: VF7231A6215302659 / Compteur: 209246 Km / Année de construction: 1997 Lot 12 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10095 / N° chassis: VF7231A6215301078 / Compteur: 220469 Km / Année de construction: 1997 Dossier 20165701 6 / 16 Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE Description Lot 13 Nombre CITROËN JUMPER C-27 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10265 / N° chassis: VF7231C6215415677 / Compteur: 144899 Km / Année de construction: 1997 Lot 14 CITROËN JUMPER C-27 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10266 / N° chassis: VF7231C6215415236 / Compteur: 147254 Km / Année de construction: 1997 Lot 15 CITROËN JUMPER C-27 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10252 / N° chassis: VF7231C6215400621 / Compteur: 152050 Km / Année de construction: 1997 Lot 16 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V90070 / N° chassis: WFOHXXGBVHXU26355 / Compteur: 137869 Km / Année de construction: 1998 Lot 17 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V38438 / N° chassis: WFOHXXGBVHWP88087 / Compteur: 212969 Km / Année de construction: 1998 Lot 18 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V38582 / N° chassis: WFOHXXBDVHYA83111 / Compteur: 119899 Km / Année de construction: 2000 Lot 19 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20048 / N° chassis: WFOHXXGBVHWP88126 / Compteur: 164406 Km / Année de construction: 1998 Lot 20 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20342 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK15965 / Compteur: 84461 Km / Année de construction: 2000 Lot 21 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10594 / N° chassis: WFOHXXGBVHXC74041 / Compteur: 151144 Km / Année de construction: 1998 Lot 22 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20356 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK15979 / Compteur: 123218 Km / Année de construction: 2000 Lot 23 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10568 / N° chassis: WFOHXXGBVHXC74015 / Compteur: 70864 Km / Année de construction: 1997 Lot 24 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10597 / N° chassis: WFOHXXGBVHXC74044 / Compteur: 95320 Km / Année de construction: 1999 Dossier 20165701 7 / 16 Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE Description Lot 25 Nombre FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10857 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK16005 / Compteur: 111243 Km / Année de construction: 2000 Lot 26 FORD TRANSIT 120 D COMBI 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V38619 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK13981 / Compteur: 168808 Km / Année de construction: 2000 Lot 27 FORD TRANSIT 120 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10732 / N° chassis: WFOHXXGBVHXD27375 / Compteur: 94080 Km / Année de construction: 1999 Lot 28 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20690 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85191 / Compteur: 192058 Km / Année de construction: 2003 Lot 29 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20686 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85187 / Compteur: 117440 Km / Année de construction: 2003 Lot 30 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20689 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85190 / Compteur: 93618 Km / Année de construction: 2003 Lot 31 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20691 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85192 / Compteur: 180422 Km / Année de construction: 2003 Lot 32 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20695 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K86830 / Compteur: 178332 Km / Année de construction: 2003 Lot 33 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20522 / N° chassis: WFOPXXGBFP2R64529 / Compteur: 138126 Km / Année de construction: 2002 Lot 34 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20733 / N° chassis: WFOPXXGBFP3E47192 / Compteur: 310519 Km / Année de construction: 2003 Lot 35 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20731 / N° chassis: WFOPXXGBFP3E47179 / Compteur: 300856 Km / Année de construction: 2003 Lot 36 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20732 / N° chassis: WFOPXXGBFP3E47186 / Compteur: 269864 Km / Année de construction: 2003 Dossier 20165701 8 / 16 Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE Description Lot 37 Nombre FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20694 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K86829 / Compteur: 177874 Km / Année de construction: 2003 Lot 38 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20523 / N° chassis: WFOPXXGBFP2R64530 / Compteur: 179620 Km / Année de construction: 2002 Lot 39 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20679 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K74533 / Compteur: 163785 Km / Année de construction: 2002 Lot 40 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20525 / N° chassis: WFOPXXGBFP2R64532 / Compteur: 175467 Km / Année de construction: 2002 Lot 41 FORD TRANSIT 300S 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20729 / N° chassis: WFOPXXGBFP3D05752 / Compteur: 167861 Km / Année de construction: 2002 Lot 42 OPEL OMEGA 2,2 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V80388 / N° chassis: WOLOVBF6921005583 / Compteur: 210114 Km / Année de construction: 2001 Lot 43 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10389 / N° chassis: VF35FDJYE60123512 / Compteur: 76053 Km / Année de construction: 1998 Lot 44 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10388 / N° chassis: VF35FDJYE60123145 / Compteur: 75194 Km / Année de construction: 1998 Lot 45 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10391 / N° chassis: VF35FDJYE60123525 / Compteur: 105327 Km / Année de construction: 1998 Lot 46 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20303 / N° chassis: VF35FWJZE60283481 / Compteur: 305105 Km / Année de construction: 2000 Lot 47 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10709 / N° chassis: VF35FWJZE60283748 / Compteur: 89284 Km / Année de construction: 1999 Lot 48 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20104 / N° chassis: VF35FDJYE60127068 / Compteur: 110505 Km / Année de construction: 2002 Dossier 20165701 9 / 16 Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE Description Lot 49 Nombre PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V20084 / N° chassis: VF35FDJYE60123509 / Compteur: 234581 Km / Année de construction: 1998 Lot 50 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V38478 / N° chassis: VF35FWJZE60177808 / Compteur: 228295 Km / Année de construction: 1999 Lot 51 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10470 / N° chassis: VF35FDJYE60127757 / Compteur: 105901 Km / Année de construction: 1998 Lot 52 RENAULT MASTER FOURGON T33 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10615 / N° chassis: VF1FDBEE519214552 / Compteur: 59665 Km / Année de construction: 1999 Lot 53 RENAULT MASTER FOURGON T33 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10808 / N° chassis: VF1FDBEE522476037 / Compteur: 246843 Km / Année de construction: 2000 Lot 54 RENAULT MASTER FOURGON T33 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10806 / N° chassis: VF1FDBEE522476051 / Compteur: 325517 Km / Année de construction: 2000 Lot 55 RENAULT MEGANE 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V80239 / N° chassis: VF1BAOALE19598433 / Compteur: 289822 Km / Année de construction: 1999 Lot 56 SPRINTER 408 DD 4X4 Pick-Up 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V10357 / N° chassis: WDB9044221P810689 / Compteur: 293541 Km / Année de construction: 1997 Lot 57 VOLKSWAGEN LT35D - FOURGON 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V29497 / N° chassis: WV1ZZZ2DZVH015526 / Compteur: 103994 Km / Année de construction: 1996 Lot 58 VOLKSWAGEN LT35D - FOURGON 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V37319 / N° chassis: WV2ZZZ29ZLH017004 / Compteur: 159297 Km / Année de construction: 1989 Lot 59 VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V37694 / N° chassis: WV2ZZZ29ZMH005005 / Compteur: 91003 Km / Année de construction: 1990 Lot 60 VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER 1 pièce Moteur démarre / Véhicule roule V37431 / N° chassis: WV2ZZZ29ZLH016152 / Compteur: 166351 Km / Année de construction: 1990 Dossier 20165701 10 / 16 Annexe B SDV 20165701 Je, soussigné agissant 60 lots de véhicules à Peutie Soumission (Nom, Prénom, Profession): en mon nom propre (1): (N° national obligatoire) pour la firme (1): (Dénomination complète de la firme + N° TVA) Adresse: N° Tél: N° Fax: E-mail: déclare: > avoir pris connaissance des clauses administratives applicables à la procédure de vente 20165701 et m’y conformer. > > offrir (montants exprimés en €) pour (voir ci-dessous) NE PAS oublier de signer en dessous du tableau. maintenir ces prix valables pendant nonante (90) jours de calendrier. > respecter les délais de paiement et d’enlèvement prévus dans les clauses administratives de la procédure de vente SDV 20165701. (1) Biffez la mention inutile. Lot Les offres globales ne seront pas prises en compte! Soumission (EURO) Description En chiffres 001 En lettres CITROËN C-15 D V38252 002 CITROËN C-15 D V10057 003 CITROËN C-15 D 004 CITROËN C-15 D 005 CITROËN C-15 D V38273 V45865 V10280 006 CITROËN C-15 D V10079 007 CITROËN C-15 D V45899 008 CITROËN C-15 D V10059 Dossier 20165701 11 / 16 009 CITROËN C-15 D 010 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON V10093 011 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON V10094 012 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON V10095 013 CITROËN JUMPER C-27 D 014 CITROËN JUMPER C-27 D 015 CITROËN JUMPER C-27 D V10066 V10265 V10266 V10252 016 FORD TRANSIT 120 D COMBI V90070 017 FORD TRANSIT 120 D COMBI V38438 018 FORD TRANSIT 120 D COMBI V38582 019 FORD TRANSIT 120 D COMBI V20048 020 FORD TRANSIT 120 D COMBI V20342 021 FORD TRANSIT 120 D COMBI V10594 022 FORD TRANSIT 120 D COMBI V20356 023 FORD TRANSIT 120 D COMBI V10568 024 FORD TRANSIT 120 D COMBI V10597 025 FORD TRANSIT 120 D COMBI V10857 026 FORD TRANSIT 120 D COMBI V38619 027 FORD TRANSIT 120 D 028 FORD TRANSIT 300S V10732 V20690 Dossier 20165701 12 / 16 029 FORD TRANSIT 300S 030 FORD TRANSIT 300S V20686 V20689 031 FORD TRANSIT 300S V20691 032 FORD TRANSIT 300S V20695 033 FORD TRANSIT 300S 034 FORD TRANSIT 300S 035 FORD TRANSIT 300S V20522 V20733 V20731 036 FORD TRANSIT 300S V20732 037 FORD TRANSIT 300S V20694 038 FORD TRANSIT 300S 039 FORD TRANSIT 300S 040 FORD TRANSIT 300S V20523 V20679 V20525 041 FORD TRANSIT 300S V20729 042 OPEL OMEGA 2,2 D 043 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 044 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 045 PEUGEOT PARTNER 1,9 D V80388 V10389 V10388 V10391 046 PEUGEOT PARTNER 1,9 D V20303 047 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 048 PEUGEOT PARTNER 1,9 D V10709 V20104 Dossier 20165701 13 / 16 049 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 050 PEUGEOT PARTNER 1,9 D V20084 V38478 051 PEUGEOT PARTNER 1,9 D V10470 052 RENAULT MASTER FOURGON T33 V10615 053 RENAULT MASTER FOURGON T33 V10808 054 RENAULT MASTER FOURGON T33 V10806 055 RENAULT MEGANE V80239 056 SPRINTER 408 DD 4X4 PickUp V10357 057 VOLKSWAGEN LT35D FOURGON V29497 058 VOLKSWAGEN LT35D FOURGON V37319 059 VOLKSWAGEN LT35D VENSTER V37694 060 VOLKSWAGEN LT35D VENSTER V37431 Fait à , le 2016 Signature Dossier 20165701 14 / 16 Annexe C Photos du matériel TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lots 1 - 9 Lots 1 - 9 Lots 10 - 12 CITROËN C-15 D CITROËN C-15 D CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lots 10 - 12 Lots 13 - 15 Lots 13 - 15 CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON CITROËN JUMPER C-27 D CITROËN JUMPER C-27 D TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lots 16 - 26 Lots 16 - 26 Lot 27 FORD TRANSIT 120 D COMBI FORD TRANSIT 120 D COMBI FORD TRANSIT 120 D TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lot 27 Lots 28 - 41 Lots 28 - 41 FORD TRANSIT 120 D FORD TRANSIT 300S FORD TRANSIT 300S Dossier 20165701 15 / 16 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lot 42 Lots 43 - 51 Lots 43 - 51 OPEL OMEGA 2,2 D PEUGEOT PARTNER 1,9 D PEUGEOT PARTNER 1,9 D TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lots 52 - 54 Lots 52 - 54 Lot 55 RENAULT MASTER FOURGON T33 RENAULT MASTER FOURGON T33 RENAULT MEGANE TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lot 56 Lot 56 Lots 57 - 58 SPRINTER 408 DD 4X4 Pick-Up SPRINTER 408 DD 4X4 Pick-Up VOLKSWAGEN LT35D - FOURGON TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 Lots 59 - 60 VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER Dossier 20165701 16 / 16 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Citroën C15D Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 5,3 / 100 155/65R14 Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 1769 Diesel 43,5/60 5 Man. 7 3 5 3995 1636 1801 970 560 50 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Citroên Jumper C 27 D Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 10 / 100 195/70 R15 Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 1905 Diesel 51/71 5 Man. 9 3 9 4655 1978 2130 1635 1000 80 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Ford Transit 120D Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 9,6 / 100 195/70 R14C Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 2496 Diesel 51,4/70 5 Man. 6 4 9 4616 1972 2004 1975 1350 70 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Ford Transit 300 S Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 9,6 / 100 155/70 R15C Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 1998 Diesel 55,2/75 5 Man. 6 4 9 4834 1974 1960 1800 1450 70 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Mercédes Sprinter 408DD 4*4 Pick-Up Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière / 100 195/70R15C Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 2148 Diesel 60/82 5 Man. 3 5 6600 2400 2450 2850 5600 60 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Opel Oméga Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 7,1 / 100 195/65R15 91H Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 2172cm³ Diesel 88/ 5 Man. 12 4 5 4898 1776 1455 1670 2145 65 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Peugeot Partner 1.9D Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 6,6 / 100 175/65R14 Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) 1868 Diesel 51/70 5 Man. 10 3 5 4137 1724 1810 1342 500 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Renault Mégane 1.9D Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière / 100 175/65R14 82T Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 1870cm³ Diesel 47/ 5 Man. 9 4 5 4129 1698 1420 1165 1630 54 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Renault Master T30 D Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 10 / 100 155/65 PR8 Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 2499 Diesel 58/80 5 Man. 10 3 3 5000 2000 2430 1670 1475 70 Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques Transit Tourneo T300S Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 7,9 / 100 195/70R15C 102N Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 1998cm³ Diesel 55,2/ 5 Man. 6 4 9 4834-5061mm 1974mm 1960-1984mm 1701-1971kg 3800kg Bijlage / Annexe D Technische gegevens / Spécifications techniques VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER Algemeen / Générales Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km) Banden / Pneus Stuurbekrachtiging / Direction assistée Remmen vooraan / Freins à l'avant Remmen achteraan / Freins arrière 15 / 100 215 R 14C Ja / Oui Schijfremmen Freins à disque Trommelremmen Freins à tambour Motor / Moteur Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³) Brandstof / Carburant Kw/pk Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids Aantal deuren / Nombre de portes Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges Lengte / Longueur (mm) Breedte / Largeur (mm) Hoogte / Hauteur (mm) Gewicht / Poids (kg) Nuttige lading / Charge utile (kg) Tankinhoud / Capacité du réservoir (l) 2384cm³ Diesel 80/109 5 Man. 8 4 3 5305 2040 2570 3500 1500 76