01 M Comment faire une recherche de marques au Brésil

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Comment faire une recherche de
marques au Brésil
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FICHE TECHNIQUE
QUESTIONS
IMPORTANTES
01
A quoi sert-elle?
02
La recherche de marques,
pas à pas
03
Conseils pratiques
04
Comment comparer deux
marques?
Liens et informations supplémentaires
06
05
05
01
A quoi sert-elle?
——
A quoi sert-elle?
La recherche de marques, pas à pas
Conseils pratiques
Comment comparer deux marques?
Liens et informations supplémentaires
Glossaire
Glossaire
Avantages de faire une recherche de marques:
++ Vérifier que votre marque a la voie libre pour opérer
sur ce marché.
++ Aller en avant de votre concurrence, en enregistrant
des signes qui ne sont pas encore protégés.
++ Economiser de l’argent, en détectant les marques
déjà enregistrées qui peuvent être enfreintes, ce
qui vous permet de négocier avec leurs titulaires
pour obtenir un accord de coexistence ou modifier votre demande pour éviter l’infraction : cela
vous évitera donc d’encourir des frais d’avocats et
d’enregistrement dérivés de votre méconnaissance.
++ Suivi du processus d’enregistrement d’une marque
Les marques enregistrées sont un droit territorial au Brésil,
ce qui implique que seuls les signes enregistrés avec succès auprès de l’Instituto Nacional da Propriedade Industrial
(INIPI) et qui sont en vigueur ont une protection à l’intérieur
de ses frontières. De même, on n’octroie la protection qu’à
ce qui a été enregistré (la représentation du signe vis-à-vis
de produits/services concrets).
Avant d’opérer sur le marché brésilien et d’enregistrer ensuite une marque dans ce pays latino-américain il est nécessaire de consulter les bases de données spécialisées
afin de vérifier qu’il ne porte pas atteinte aux droits de tiers
ou encourir dans des infractions de marque.
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Mercosur IPR SME Helpdesk Comment faire une recherche de marques au Brésil
02
Recherche de marques,
pas à pas
——
CONSEILS ET ALERTES
La base de données de l’INPI est disponible exclusivement en portugais.
Le navigateur nous permet de choisir la recherche en ouvrant la session (pour ceux qui ont déjà créé un compte
sur le système Push-INPI, par exemple, des Agents industriels) ou la réaliser sans besoin de s’inscrire sur le système, option que nous allons choisir.
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Liens et informations supplémentaires
Glossaire
A | Base de données de l’INPI
Au Brésil, l’organe compétent pour l’enregistrement de
marques est l’INPI. Cet organisme peut faire une recherche par marque, clase de produit/service ou titulaire, sur
paiement d’une taxe. Mais il dispose, en outre, d’une base
de données gratuite. Vous pouvez y accéder à travers son
site web: http://www.inpi.gov.br/portal/ (rubrique Marca->
Busca) ou sur le lien suivant: http://goo.gl/RXyaoa .
Pour en savoir davantage sur le système PUSH-INPI, consultez notre « Factsheet Guide on trademark registration in
Brazil » ou demandez à nos experts sur Helpline.
L’interface nous offre des options pour faire la recherche à
travers plusieurs critères:
++ Nº de dossier (Nº do Processo): Si vous connaissez
le numéro concret, saisissez-le ici.
++ Par mot clé (champ: Marca): Les résultats peuvent
s’axer sur plusieurs termes exacts saisis (Tipo de
Pesquisa: Exato) ou inclure les marques contenant
ces termes ou une suite de lettres (Tipo de Pesquisa: Radical).
Cette option permet, en outre, de filtrer les résultats
par classe de produit ou service de la Classification
Internationale de Nice (10ème édition).
Cliquez sur “ferramenta de busca online”, acceptez et continuez sur le moteur de recherche (notre navigateur peut demander
la permission en cas de doutes par rapport à la sécurité du site), pour pouvoir faire la recherche.
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21
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++
CONSEILS ET ALERTES
Si la marque recherchée est composée de plusieurs mots, nous recommandons de faire plusieurs recherches:
++ Une pour la marque sous sa forme composée
++ Une pour chaque terme la composant
Afin de garantir une meilleure précision, il convient
également de faire la recherche par termes exacts
et l’élargir à des termes approximatifs (radical).
On peut faire également une recherche avancée
(“Pesquisa Avançada”), en incluant soit des termes
booléens (qui complètent le mot introduit) soit fuzzy
(qui corrigent d’éventuelles erreurs d’orthographe).
++
Par titulaire de marque (Titular): outre le nom du
titulaire enregistré (Nome), on peut chercher également par numéro d’identification du Registre National des Personnes Morales (CNPJ: Cadastro Nacional da Pessoa Jurídica) ou sur le Registre des
Personnes Physiques (CPF: Cadastro de Pessoas
Físicas).
CONSEILS ET ALERTES
CONSEILS ET ALERTES
Il est recommandé d’utiliser des opérateurs booléens dans la recherche par nom du titulaire. Pour
plus d’informations sur ce type d’opérateurs, consultez notre Factsheet « Comment faire une recherche de brevets » disponible sur la site Mercosur
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Par classe de la classification internationale (Cód.
Figura) qui inclut la Classification de Nice (Champ:
Classificação de Nice – NCL) et celle de Vienne
(Classificação de Viena – CFE). Elle n’accepte la
recherche qu’à travers l’utilisation conjointe des
deux critères. Cette option permet de localiser les
marques qui peuvent avoir une plus grande ressemblance graphique. Elle est spécialement utile
en cas de marques mixtes ou figuratives.
CONSEILS ET ALERTES
Si vous ne savez pas dans quelle classe se trouve votre produit/service, vous pouvez consulter la
Classification Internationale de Nice, 10ème édition
(en anglais ou en français). L’INPI dispose également d’une classification nationale (en portugais).
Exemple. Supposons que nous voulons savoir sous quelles
marques le terme “ZEBRA” est-il enregistré pour la classe
25 de Nice. Le résultat de notre recherche est affiché après
avoir cliqué sur le bouton “Pesquisar”; les champs suivants
s’affichent de gauche à droite:
++ Numéro de procédure (Número)
++ Date de priorité (Prioridade)
++ Type de marque: figurative (F), verbale, (N), mixte
(M), tridimensionnelle (T).
++ Nom de la marque (Marca): Dans notre cas, nous
choisissons la recherche de marques contenant ce
terme et pas seulement celles qui le contiennent exclusivement (Pesquisa radical).
++ Status (Situação). Il indique si elle est en vigueur
(®), échue (X) ou en attente de processus administratif ou (√).
++ Titulaire (Titular):
++ Classification Internationale de Nice (Classe).
En cliquant sur le numéro de procédure, on peut obtenir davantage d’informations et voir, entre autres, le signe et la
date d’échéance (Vigência).
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CONSEILS ET ALERTES
Si vous voulez faire une recherche sur la base de données de l’INPI, évitez de le faire le mardi puisque c’est le jour où
elle est mise à jour et il se peut qu’elle ne marche pas normalement.
03
Cependant, toutes les marques figurant sur la base de données n’impliquent pas une menace pour l’enregistrement
ou l’utilisation de votre marque. Seules celles qui portent
le symbole (√) sur leur status peuvent le faire, vu que les
autres sont en attente de décision administrative. Dans
l’exemple précédent, les trois dernières marques (ZebraZuca; Banana Zebra; 2. ZZ DOISZZE BRASIL) représentent un risque de confusion pour notre marque à partir du
moment de leur octroi, et non pas avant.
Practical advice
——
A quoi sert-elle?
La recherche de marques, pas à pas
Conseils pratiques
Comment comparer deux marques?
Liens et informations supplémentaires
Glossaire
Selon la réglementation brésilienne (art. 124 LPI), on ne
peut pas enregistrer des marques impliquant une reproduction ou imitation totale ou partielle, même avec un
ajout, d’une marque tierce enregistrée, pour distinguer ou
certifier un produit ou service identique, semblable ou analogue, susceptible de provoquer une confusion ou association avec l’autre marque.
De même, les marques ne figurant pas sur la base de données (marques non-enregistrées) peuvent faire dépendre
l’utilisation et/ou l’enregistrement de notre marque. Par
exemple:
!
In Sabor de Fruta Sucos Ltda.et Pizzaria Pires Ltda.; le
tribunal a reconnu que l’usage préalable de bonne foi
de la marque PIZZA PARK générait le droit d’obtenir
l’enregistrement et a annulé la marque enregistrée détenue par Pizzaria Pires Ltda.
Source: INTA Trademark Reporter
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04
Comment comparer deux
marques?
——
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Conseils pratiques
Comment comparer deux marques?
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Glossaire
Afin de connaître les clés de l’INPI pour la comparaison
de marques, voici à la suite les pratiques les plus habituelles suivies par ce dernier pour déterminer la similitude des
signes et des produits/services, y compris des exemples
extraits de son Manuel de Marques (en portugais).
A | Comparaison de produits et
services
Dans ce sens, on peut comprendre qu’il existe également
une similitude entre produits/services selon les critères suivants (on peut en utiliser d’autres, pourvu que l’on prouve
la relation entre les classes et la similitude conséquente):
++ Classe
++ Type de produit
++ Matière première
++ But (affinité)
++ Caractère complémentaire (parties et accessoires)
++ Marché sur lequel il est commercialisé
++ Canaux de distribution ou moyens de promotion
(publicité)
Exemples:
++ Légumes et céréales (ressemblance dans le genre)
++ Vêtements de sport et raquettes de tennis (ressemblance dans le but)
++ Machines pour l’industrie textile et réparation de
machines industrielles (ressemblance du but particulier)
++ Téléphones portables et montres (ressemblance en
raison de l’existence d’un même produit ayant les
deux fonctions)
CONSEILS ET ALERTES
En général, la comparaison de produits/services est faite
en fonction de la classe pour laquelle le signe est enregistré (principe de spécialité). Cependant, dans la pratique,
il ne suffit pas de voir si le numéro de classe est le même
mais de comparer le contenu concret. Exemple: les extincteurs et les disques acoustiques ne sont pas des produits
similaires, même si les deux se trouvent en classe 9.
Si l’on compare les produits/services, il faut tenir
compte du degré de spécialisation du public concerné. Dans le cas de produits interférant directement sur la santé des consommateurs, tels que
médicaments, l’INPI est très précis au moment de
déterminer la similitude entre produits/services en
raison des risques éventuels dérivés de la confusion entre les marques.
CONSEILS ET ALERTES
Au Brésil cohabitent les classifications nationales et
internationales de produits et services; ainsi, le numéro de classe n’est pas toujours le meilleur critère
pour déterminer la similitude et il faut donc considérer le contenu concret.
De même, les marques renommées ou notoires étendent
leur protection au-delà des produits/services pour lesquels
elles ont enregistré leurs signes.
Exemple: Si une personne non-autorisée par CocaCola essaie d’enregistrer cette marque pour des services médicaux (classe 44), Coca-Cola peut empêcher
l’enregistrement, bien que son signe ne soit pas enregistré
pour cette classe spécifique.
PRODUCT/SERVICE AND CLASS
PRODUCT/SERVICE AND CLASS
SIMILARITY CRITERIA
KACTON
Field: missiles
KACTON
Field: tractors
Signs identity. Lack of similarity as regards the
purpose. There is no likelihood of confusion due
to the different technological characteristics of the
products, their specific use and their particular
market actions.
LIQUOVEM
Field: neurological medicine
LYKORVEN
Field: cardiovascular medicine
Similar signs, market identity, likelihood of confu! specific purpose of the prosion because of the
duct and the heterogeneity of the target market.
PHATO
Field: clocks
FATO
Field: measurement devices
Similar signs, specific products and specialised
consumers. Therefore, there is no likelihood of
confusion.
MIOTO
Field: communication devices
MYOTTO
Field: computers
Similar signs and specific products. In the first
instance, there is a conflict because of the vagueness of the term ‘communication devices’.
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B | Comparaison des signes
Le signe peut être identique (reproduction totale ou partielle du signe avec ou sans ajouts) ou similaire (il présente
certains éléments communs).
Similaire: Selon la réglementation brésilienne, la similitude entre les signes doit être déterminée en examinant
l’impression globale causée par les éléments graphiques
sur le public concerné, en portant notre attention sur le poids relatif et le caractère distinctif des éléments les composant.
Impression d’ensemble: des éléments qui composent le
signe vis-à-vis de leur dimension graphique, phonétique ou
idéologique. Bien que le signe soit composé de plusieurs
éléments, on ne doit pas les analyser de façon isolée. Aspects:
++
++
++
Graphique: l’utilisation de formes, couleurs, lignes,
syllabes ou une même séquence de lettres/mots ou
le schéma d’une phrase.
Phonétique: On analyse la séquence de syllabes,
l’intonation des mots et la cadence des phrases/
expressions. Bien qu’elles soient graphiquement
différentes, les deux marques peuvent avoir une
prononciation phonétique les rendant similaires.
Exemple: Sacha vs Sasha.
Idéologique: Des marques très différentes dans
leurs dimensions graphiques ou phonétiques peuvent avoir une signification dans leur signe qui peuvent être confondues par les consommateurs. En
cas de comparaison de signes dans des langues
différentes, il faut tenir compte de leur niveau de
connaissance de la part du public concerné. Par
exemple :
BLACK HORSE
Éléments non distinctifs: Il existe des éléments que le public objectif a l’habitude de trouver sur les marques du secteur. Ainsi, même si on les retrouve sur les deux signes, ils
ne génèrent pas de confusion. Par exemple:
CLÍNICA ORTOPÉDICA
DO RIO DE JANEIRO
HOSPITAL DAS
CLÍNICAS DO RIO
DE JANEIRO
Services médicaux
Services médicaux
BONNES PRATIQUES POUR FAIRE UNE RECHERCHE DE MARQUES
++
Enumérer les produits/services commercialisés sous la marque.
++
Essayer d’identifier les termes concrets de
votre produit/service selon la nomenclature propre au secteur et aux marques déjà
enregistrées. Dans ce sens, le manuel de
marques de l’INPI peut vous aider.
++
Voir dans quelle classe du classement pertinent s’inscrivent vos produits/services.
Dans le cas du Brésil, ils ont un classement
propre et utilisent également la Classification Internationale de Nice (10ème édition).
++
En cas de marques figuratives ou mixtes,
voir quelles classes de la Classification de
Vienne s’appliquent à votre signe.
++
Vérifier l’existence de produits/services liés
aux vôtres et dans quelle classe se situentils.
++
Identifier quels éléments de votre marque
sont les plus significatifs et distinctifs et axer
votre recherche sur ces derniers.
++
Ne pas se limiter à chercher des termes
exacts: élargir la recherche aux marques
contenant une partie de votre signe, synonymes, termes avec une signification idéologique similaire, etc.
Commerce d’articles de
quincaillerie
Outils manuels
Poids relatif des éléments composant le signe. Dans
l’exemple suivant, le terme “GUARAPIRANGA” n’a pas la
même importance pour les deux marques. Dans la première marque, il s’agit du noyau de l’ensemble de la marque
tandis que le deuxième est purement testimonial (il décrit
où il se trouve).
CHURRASCARIA
GUARAPIRANGA
Restaurant-Grill/barbecue
Services d’alimentation
Downtown Sao Paulo, Brazil | Attribution: Diego Torres Silvestre
Creative Commons License (CC BY 2.0)
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05
Liens d’intérêt et informations supplémentaires
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Site officiel de l’office des marques brésilien: http://www.
inpi.gov.br/portal/
Manuel de marques de l’INPI:
http://www.inpi.gov.br/portal/
Base de recherche de marques de l’INPI: goo.gl/pQrLyf
Classification de Vienne:
Portugais: goo.gl/EmAiVx
Anglais: goo.gl/qpSNto
Français: goo.gl/9fdGZF
Glossaire
——
A quoi sert-elle?
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Comment comparer deux marques?
Liens et informations supplémentaires
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La recherche de marques, pas à pas
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Comment comparer deux marques?
Liens et informations supplémentaires
Glossaire
Classification de Nice (10ème édition):
Portugais: goo.gl/j6YL3u
Anglais: goo.gl/u0lqnM
Français: goo.gl/nzjUNg
06
Classification Internationale de Nice: système de classification de produits et services pour l’enregistrement de marques basé sur un traité multilatéral administré par l’OMPI,
dénommé l’Accord de Nice portant sur la Classification Internationale de Produits et Services pour l’Enregistrement
de marques, signé en 1957. Cette classification est connue normalement sous le nom de Classification de Nice.
L’Accord de Nice est ouvert aux états faisant partie de la
Convention de Paris pour la protection de la Propriété Industrielle.
Source: OEPM
International Vienna Classification: It is an international
classification system used to classify the figurative elements of marks. The complete title of the Classification is
International Classification of the Figurative Elements of
Marks.
Source: WIPO
Classification Internationale de Vienne: système utilisé
pour classer les éléments figuratifs des marques. Le titre
complet de cette classification est Classification Internationale des Eléments Figuratifs des Marques.
Source:
http://www.wipo.int/edocs/pubdocs/en/marks/418/wipo_
pub_418.pdf
Dernière mise à jour: Mai 2015
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