CEPT Radio Licence amateur - RADIOAMATEUR

CEPT Radio Licence amateur
Approuvé à Nice 1985; modifié de Mois October 2016 -1
Annexe 2 modifiée: Janvier 2016
Annexe 3 modifiée : Mois 2016
Annexe 4 modifiée : Mois 2016
Nouvelle 5 Annexe : Mois 2016
INTRODUCTION
Cette Recommandation a été approuvée en 1985, il possible pour les amateurs de radio de pays de la CEPT d’opérer
fonctionner de courtes visites dans d'autres pays de la CEPT sans l'obtention d'une licence temporaire individuelle du
pays visité CEPT. Une bonne expérience positive entraînant un résultat gagnant .
La Recommandation révisée de 1992 a été faite dans le but de permettre aux pays non membres de la CEPT de
participer à ce système de licences. Les dispositions, pour ce qui peut être sont appropriées, se trouvent
principalement dans le courant nouveau (mais modifié) dans les ANNEXE 3: et ANNEXE 4: La recommandation initiale
a dû être légèrement adaptée, mais elle conserve comme avant la même applicabilité dans CEPT.
La Recommandation révisée en 2003 reflète les résultats de la CMR-03 concernant l'article 25 du Règlement des
radiocommunications de l'UIT. L'obligation du code Morse a été supprimée et le nombre de classes amateur a été
réduite de deux à une.
Cette Recommandation révisée en 2016 permet à une administration non-CEPT souhaitant rejoindre le cadre de la
recommandation de se déclarer dans une «Déclaration de conformité» (SOC) tel que prévue à l'annexe 5, qui précise
les catégories de licences d'amateurs nationales remplissant les conditions énoncées à l'annexe 6 de la
recommandation CEPT T / R 61-02 (HAREC). L'approbation finale pour les applications par les administrations nonCEPT serait encore soumise à l'accord des administrations CEPT.
RECOMMANDATION T / R 61-01 DU MOIS octobre 201.60 3 SUR la LICENCE RADIOAMATEUR CEPT (T / R 61-01)
"La Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications,
considérant
a) que le service d'amateur et service d'amateur par satellite sont des services de radiocommunication conformément
à l'article 1 du Règlement des radiocommunications de l'UIT et régies par d'autres dispositions du Règlement des
radiocommunications de l'UIT, ainsi que par les réglementations nationales;
b) qu'il est nécessaire d'harmoniser les procédures d'octroi de licences pour l'utilisation temporaire des stations
radioamateur dans les pays de la CEPT et les pays non membres de la CEPT;
b) c) que l'harmonisation des procédures de licence pour l'utilisation temporaire des stations du service d'amateur et
service d'amateur par satellite a été ou peut être mise en œuvre par les organisations de télécommunications
régionales (RTO) dans d'autres régions de l'UIT ou des sous-régions et des accords entre la CEPT et ces organisations
peuvent être bénéfiques;
c) d) que les administrations sont responsables, conformément à l'article 25 du Règlement des radiocommunications
de l'UIT pour vérifier les qualifications opérationnelles et techniques de toute personne qui souhaite exploiter une
station d'amateur;
d) que, conformément à l'article 25 du Règlement des radiocommunications (rev CMR-03), les administrations
doivent déterminer si oui ou non une personne qui souhaite une licence pour exploiter une station d'amateur doit
démontrer la capacité d'envoyer et de recevoir des textes en signaux du code Morse;
e) permet d'envoyer et de recevoir des textes en signaux du code Morse n’est pas requise aux fins de la présente
recommandation;
f) que la question et l'administration des licences temporaires pour les visiteurs étrangers sur la base des accords
bilatéraux impliquent une augmentation considérable de travail pour les administrations;
g) que l'Union internationale des radioamateurs (IARU) et les organisations internationales représentant les amateurs
titulaires de services de radio prennent en charge la simplification des procédures pour obtenir des privilèges
temporaires pour les visiteurs étrangers dans les pays de la CEPT et dans d'autres pays;
h) noter que
i) h) que cette recommandation n'a aucun rapport avec l'importation et l'exportation de matériel radioamateur, qui
est soumis uniquement aux réglementations douanières;
j) i) que, malgré les procédures de la présente Recommandation, les administrations ont toujours le droit d'exiger
agréments bilatéraux distincts lors de la reconnaissance des licences du service radioamateur émises par des
administrations étrangères;
recommande
1. que les administrations membres de la CEPT reconnaissent le principe de la licence radioamateur de la CEPT
délivrée dans les conditions précisées à l'annexe 1: et ANNEXE 2 :, sur lequel les administrations des pays visités ne
doivent pas percevoir des taxes ou des frais administratif de spectre;
2. que les administrations, qui ne sont pas membres de la CEPT, acceptent les dispositions de la présente
recommandation, peuvent demander la participation conformément aux conditions fixées à l'annexe 3: et ANNEXE 4 "
Remarque:
Veuillez vérifier la base de données de la documentation de bureau (http://www.ecodocdb.dk ) de là jusqu'à la
position de la date de mise en œuvre de cette et d'autres recommandations ECC.
ANNEXE 1: CONDITIONS GENERALES POUR LA DÉLIVRANCE DE LA "LICENCE CEPT RADIO AMATEUR"
1. DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A "CEPT RADIO AMATEUR LICENCE"
La '' licence radioamateur de la CEPT "peut être incluse dans la licence nationale ou être un document spécial délivré
par la même autorité, et sera rédigé dans la langue nationale et en allemand, anglais et français; il sera valable pour
les non-résidents seulement, pour la durée de leurs séjours temporaires dans les pays ayant adopté la
recommandation, et dans la limite de validité de la licence nationale. Les radioamateurs titulaires d'une licence
temporaire délivrée dans un pays étranger ne peuvent pas bénéficier des dispositions de la Recommandation.
Les exigences minimales pour une «licence radioamateur CEPT '' seront:





indiqué que le document est une licence CEPT amateur;
une déclaration selon laquelle le titulaire est autorisé à utiliser une station radio amateur conformément à la
présente Recommandation dans les pays où celle-ci est applicable;
le nom et l'adresse du titulaire;
l’indicatif d'appel;
la validité; l'autorité émettrice.
Une liste peut être ajoutée ou fournie indiquant les administrations qui appliquent la recommandation.
La licence CEPT permet l'utilisation de toutes les bandes de fréquences attribuées au service d'amateur et service
d'amateur par satellite et autorisés dans le pays où la station amateur doit être exploitée.
2. CONDITIONS D'UTILISATION
2.1 Sur demande, le titulaire de la licence doit présenter sa licence radio amateur de la CEPT aux autorités
compétentes dans le pays visité.
2.2 Le titulaire de la licence doit respecter les dispositions du Règlement des radiocommunications de l'UIT, la présente
recommandation et les règlements en vigueur dans le pays visité. En outre, les restrictions concernant les conditions
nationales et locales de nature technique ou en ce qui concerne les pouvoirs publics doivent être respectées. Une
attention particulière devrait être accordée à la différence de l'attribution de fréquences aux services radioamateurs
dans les trois Régions de l'UIT
2.3 Lors de la transmission dans le pays visité le titulaire de licence doit utiliser son signe d'appel national précédé du
préfixe du pays visité comme indiqué à l'annexe 2: et ANNEXE 4 :. Le préfixe indicatif d'appel et l'indicatif d'appel
national doivent être séparés par le caractère "/" (télégraphie) ou le mot «stroke» (téléphonie).
2.4 Le titulaire de licence ne peut pas demander une protection contre les interférences nuisibles.
3. EQUIVALENCE ENTRE LA LICENCE CEPT ET LICENCES NATIONALES
3.1 L'équivalence entre la licence CEPT et les licences nationales dans les pays de la CEPT est donnée en ANNEXE 2 :.
3.2 L'équivalence entre la licence CEPT et les licences nationales dans les pays non membres de la CEPT est donnée en
ANNEXE 4 :.
ANNEXE 2: TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE LA LICENCE CEPT ET LES LICENCES NATIONALES DANS LES PAYS
CEPT
Les pays souhaitant modifier leurs entrées doivent envoyer une lettre à cet effet au président de l'ECC avec une copie à
l'Office.
Tableau 1: pays de la CEPT
CEPT countries
Call sign prefix(es)
to be used in visited countries
1
2
Albania
Austria
Belarus
Belgium
Bosnia and Herzegovina
Bulgaria
1
Croatia
Cyprus
Czech Republic
Denmark
Faroe Islands
Greenland
Estonia
Finland
Aland Islands
France
Corsica
ZA
OE
EW
ON
E7
LZ
9A
5B
OK
OZ
OY
OX
1
ES
OH
OH0
F
TK
Guadeloupe
FG
Guyana
FY
Martinique
FM
St-Bartholomew
FJ
St-Pierre/Miquelon
FP
St-Martin
FS
Réunion
(Glorieuse, Jean de Nova,Tromelin)
Mayotte
FR
French Antarctica (Crozet, Kerguelen,
St. Paul & Amsterdam, Terre Adelie)
French Polynesia & Clipperton
FT
New Caledonia
FK
Wallis & Futuna
FW
FH
FO
National licences equivalent
to the CEPT licence
3
1
CEPT
1
1 (old also 2)
1
A and B
A
1
CEPT 1
Class 1
CEPT
Radioamateur Authorisation
A
A
A
A
1
Erreur ! Signet non défini.
A and B
L, P, T, Y
L, P, T, Y
1
HAREC, class1 and class 2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
HAREC, class1 and class
Erreur ! Signet non défini.
2
1) Les (anciennes) classes de licence existante "A" et "B" sont devenus une nouvelle classe de licence "CEPT". Pour les
détenteurs de la licence avec la compétence Morse (ancienne classe de licence A), qui est à partir de maintenant
(comme depuis le 03 Décembre 2010) une option supplémentaire, les informations la compétence du code Morse
sont ajoutées comme remarque.
2) Les (anciennes) classes de licence existante "1" et "2" sont devenues la nouvelle classe de licence "1". Pour les
titulaires d'une licence avec la compétence du code Morse (ancienne classe de licence 1), qui est du 15 Septembre
2003, une exigence de la T / R 61-01, les informations concernant la compétence du code Morse sont ajoutées
comme remarque (pour les pays en conservant Morse).
3) La compétence du code Morse sont ajoutées « compétence Code Morse » est nécessaire pour l'utilisation des
bandes HF. Pour obtenir la licence de classe A, il est nécessaire pour un radio amateur d’avoir la compétence du code
Morse.
4) La réglementation nationale radio amateur est à l'étude. la compétence du code Morse n’est pas nécessaire.
5) Pour le moment, la licence nationale et de la licence CEPT sont séparées. La licence nationale comprend plus de
En France, à partir du 23 Avril 2012, il n'y a qu'une seule classe de licence "HAREC". Les anciennes classes de licence
1 et 2 conservent le bénéfice de leur classe et leurs indicatifs d'appel personnel.
Germany
Greece
Hungary
Iceland
Ireland
Italy
Latvia
DL
SV
HA, HG
TF
1
EI, EJ
I
YL
1, 2 and A
1
CEPT; old RB, RC, UB, UC
G
1 and 2
1 1
General
Erreur ! Signet non défini. Erreur !
1 and 2
Liechtenstein
Lithuania
Luxembourg
Macedonia (FYROM)
Moldova
Monaco
HB0
LY
LX
Z3
ER
3A
Montenegro
Netherlands
Norway
Svalbard
Poland
Portugal
Azores
Madeira
Romania
Russian Federation
Serbia
Slovak Republic
Slovenia
Spain
1
Sweden
Switzerland
Turkey
4O (<<four>>Oscar>>)
PA
LA
JW
HF, SN, SO, SQ, SP, 3Z
CT7
CT8
CT9
YO
RA
YU
OM
S5
EA
SM, SA
HB9
TA
CEPT
A
CEPT
A and P
A and B
Erreur ! Signet non défini.
General
Erreur ! Signet non défini.
A and N
1
F
A
A
1
1, A and B
1, A and B
1, A and B
I and II
1 and 2
1
E (old A, B, C)
1
A (old 1, 2, 3)
A
1
All
1, 2, CEPT
Erreur ! Signet non défini. Erreur ! Signet
A
Ukraine
UT
1 and 2
United Kingdom
Isle of Man
N. Ireland
Jersey
Scotland
Guernsey
Wales
0
M
MD
MI
MJ
MM
MU
MW
FULL
FULL
FULL
FULL
FULL
FULL
FULL
Signet non défini. 1
non défini.
Erreur ! Signet non défini. Erreur !
Signet non défini.
9) EJ est un préfixe spécial pour les îles au large et peut également être attribué, à la discrétion de ComReg, aux
événements spéciaux nationaux.
10) L’équivalence entre licence CEPT et le plus haut niveau de licence nationale à partir de Septembre 2003, à savoir
avant l’exigence de compétence du code Morse qui a été retiré de T / R 61-01.
11) La compétence du Code Morse est nécessaire pour l'utilisation des bandes HF.
12) Les titulaires de la licence de station radioamateur nationale lettonne n’ont pas automatiquement une licence
CEPT. Pour acquérir une licence CEPT, les détenteurs de la Licence radioamateur nationale lettone doivent passer un
examen conforme à la recommandation CEPT T / R 61-02 " Certificats d'examen harmonisées de radio amateur ".
13) Les nouvelles licences seront accordées en licence complète en ligne avec la CEPT (avec ou sans le code remarque
morse incluse).
14) Les (anciennes) licences existantes: 1, 2 et 3 sont devenues la nouvelle licence «A». Pour les titulaires d'une licence
avec la compétence du code Morse (1 et 2), qui n’est plus une exigence de T / R 61-01 du 15 Septembre 2003, les
15) Après le 1er Octobre 2004, les radioamateurs sont exempté de licence. L’exemption est applicable pour toute
personne ayant un certificat radioamateur. Aucun document distinct ne sera émis à de nouveaux amateurs.
ANNEXE 3: PARTICIPATION DES NON-CEPT ADMINISTRATIONS DANS LE "CEPT RADIO AMATEUR LICENCE '' SELON
LA PRÉSENTE RECOMMANDATION
1. APPLICATION
1.1 Les Administrations, qui ne sont pas membres de la CEPT, peuvent demander à la CEPT une participation aux
régimes de licences d'amateur de radio CEPT régies par la présente Recommandation. Les demandes doivent être
adressées au Comité CEPT des communications électroniques (ECC), par l'intermédiaire du bureau des
communications européennes (ECO), Nyropsgade 37,4, DK-1602 Copenhague V, Danemark).
Une administration non-CEPT doivent se joindre à la présente Recommandation pour conclure un accord avec tous
les pays de la CEPT ayant mis en œuvre la présente Recommandation ou le feront à l'avenir. Il convient de noter que
les pays non membres de la CEPT qui souhaitent mettre en œuvre la présente recommandation entre elles devraient
le faire en accord séparé.
1.2 La demande doit inclure une liste des catégories de licence qui sont proposées comme équivalentes à la licence
CEPT. Les détails des programmes d'examen nationaux ou des documents décrivant les exigences des classes de
licences nationales et leurs privilèges doivent être joints à la demande. Tous les détails mentionnés ci-dessus doivent
être présentées dans l'une des langues officielles de la CEPT (anglais, français ou allemand). Une demande d'une
administration non-CEPT doit inclure une déclaration de conformité (SOC), qui confirme que la suite d'une évaluation
comparative de leurs amateurs nationaux aux programmes d'examen de la radio et des classes de licence à l'annexe
6 de la recommandation CEPT T / R 61-02 (HAREC), quelles classes de licences nationales particulières sont
considérées comme équivalentes à la licence CEPT. Une liste de ces classes de licence et leurs privilèges (si ces
privilèges sont sensiblement différents à la licence CEPT) doit être inclus dans le SOC, voir les paragraphes 8 et 11 de
l'annexe 5. Tous les détails mentionnés ci-dessus doivent être soumis dans les langues offiviellesde la CEPT (anglais,
français ou allemand).
1.3 L'Administration doit également fournir le préfixe de l'indicatif d'appel (voir le paragraphe 10 de l'annexe 5) pour
être utilisé par les radioamateurs de passage dans le SOC et les détails de toutes les conditions particulières relatives
à la mise en œuvre de la présente recommandation dans le pays concerné. Des conditions particulières ou restrictions
doivent être limitées à un minimum, et ne devraient pas être imposées, sauf si c’est absolument nécessaire, et
doivent être inclus dans une note à l'annexe 4 :.
2. PROCEDURES D'APPLICATIONS
2.1 La CEPT ECC vérifie, principalement basé sur la Recommandation T / R 61-02, chaque demande pour déterminer
l'équivalence de la licence nationale de la licence spécifiée dans la présente Recommandation et d'évaluer
l'acceptabilité des écarts qui ont été demandées par l'application Administration. La CEPT ECC notifie l’application à
l'administration non-CEPT qu'il a reçu la demande et SOC ainsi que toute information supplémentaire des écarts par
rapport au processus, qui ont été demandées par l'Administration pour appliquer.
2.2 Lorsque l'ECC a convenu d'accepter la participation d'un pays non-CEPT il informe l'Administration d'appliquer et
organise pour le Bureau d'inclure les détails pertinents à l'annexe 4 :.
2.3 Une administration CEPT exigeant un accord bilatéral distinct pour appliquer cette recommandation avec un nonCEPT administration, doit indiquer dans une note à l'ANNEXE 4 :.
2.4 Une administration non-CEPT exigeant un accord bilatéral distinct pour appliquer cette recommandation avec une
administration CEPT, doit indiquer dans une note à l'ANNEXE 4 :.
TABLE OF EQUIVALENCE BETWEEN NATIONAL LICENCES OF NON-CEPT COUNTRIES AND THE CEPT
LICENCE AND OPERATING PRIVILEGES IN NON-CEPT COUNTRIES VALID FOR HOLDERS OF LICENCES
ISSUED BY CEPT ADMINISTRATIONS IN CONFORMITY WITH THIS RECOMMENDATION
Non-CEPT countries
NON-CEPT countries
Call sign
prefix(es) to be
used in visited
countries
National licences of nonCEPT countries equivalent
to the CEPT licence
The operating privileges
issued by non-CEPT
administrations to holders of
the CEPT licence
1
2
3
4
Australia
VK
1
VE
Canada
Amateur Licence (Amateur
Advanced station)
Part 3, Divisions 1 and 2 of the
Radiocommunications
(Overseas Amateurs Visiting
Australia) Class Licence 2008
Amateur Radio Operator
Certificate with Basic and
Advanced Qualifications and
call sign
Amateur Radio Operator
Certificate with Advanced
qualifications
Newfoundland and Labrador
Yukon Territory and Province
of Prince Edward Island
VO
Curacao
PJ2
A, B, C
A
Israel
4X, 4Z
A, B, C
B (General)
Overseas countries within the
Kingdom of the Netherlands
and overseas territories of the
Netherlands in the ITU Region
2 Netherlands Overseas
Territories in ITU Region 2
1
Netherlands Antilles (ATN)
PJ
A, B, C
A
Aruba
Curacao
Bonaire
St. Eustatius
Saba
St. Maarten
New Zealand
VY
P4
PJ2
PJ4
PJ5
PJ6
PJ7
ZL
General
1
General
Erreur ! Signet non défini.
17) L'exigence pour la compétence du code Morse a été retirée de T / R 61-01 le 15 Septembre 2003. Depuis lors,
l'équivalence entre la licence CEPT et la licence nationale de ce pays est en train d'être rétabli.
18) En raison de la dissolution des Antilles néerlandaises le 10 Octobre 2010, l'équivalence entre la licence CEPT et
les licences nationales des nouveaux territoires, à l'exception de Curaçao, devra être rétablie.
19 Le "Général Utilisateur Radio Licence" permettre aux détenteurs d'une licence de radio amateur de la CEPT pour
fonctionner en Nouvelle-Zélande jusqu'à 90 jours sur toutes les bandes amateurs attribuées sans l'obligation
d'obtenir des licences ou des autorisations, ou inscrivez-vous avec le régulateur.
Peru
Erreur ! Signet non défini.
South Africa
1
OA1
ZS
Restricted and Unrestricted
Unrestricted
USA
NON-CEPT countries
Call sign
prefix(es) to be
used in visited
countries
National licences of nonCEPT countries equivalent
to the CEPT licence
The operating privileges
issued by non-CEPT
administrations to holders of
the CEPT licence
1
2
3
4
USA
Alabama
Alaska
American Samoa
Arizona
Arkansas
Baker Isl.
California
Colorado
Com. of North. Mariana Isl.
Com. of Puerto Rico
Connecticut
Delaware
Desecheo Island
District of Columbia
Florida
Georgia
Guam
Hawaii
Howland Island
Idaho
Illinois
Indiana
Iowa
Jarvis Isl.
Johnston Isl
Kansas
Kentucky
Kingman Reef
Kure Island
Louisiana
Maine
Maryland
Massachusetts
Michigan
Midway Isl.
Minnesota
Mississippi
Missouri
Montana
Navassa Isl.
Nebraska
Nevada
New Hampshire
Amateur Extra and
1
Advanced
W4
KL7
KH8
W7
W5
KH1
W6
W0
KH0
KP4
W1
W3
KP5
W3
W4
W4
KH2
KH6
KH1
W7
W9
W9
W0
KH5
KH3
W0
W4
KH5K
KH7
W5
W1
W3
W1
W8
KH4
W0
W5
W0
W7
KP1
W0
W7
W1
Amateur Extra
Erreur ! Signet non
défini.
USA
Nebraska
Nevada
New Hampshire
New Jersey
New Mexico
New York
North Carolina
North Dakota
Ohio
Oklahoma
Oregon
Palmyra Isl.
Peale Isl.
Pennsylvania
Rhode Island
South Carolina
South Dakota
Tennessee
Texas
Utah
Vermont
Virgin Isl.
Virginia
Wake Isl.
Washington
West Virginia
Wilkes Isl.
Wisconsin
Wyoming
Amateur Extra and
1
Advanced
Amateur Extra
Erreur ! Signet non
défini.
W0
W7
W1
W2
W5
W2
W4
W0
W8
W5
W7
KH5
KH9
W3
W1
W4
W0
W4
W5
W7
W1
KP2
W4
KH9
W7
W8
KH9
W9
W7
Note:
Please check the Office documentation database (http://www.ecodocdb.dk) for the up to date position concerning nonCEPT countries which have implemented this Recommendation.