contrat de vente webx

Transcription

contrat de vente webx
Weimar Québec
Frédérik Lavoie et Josée Paré
CONTAT DE VENTE DE BRAQUE DE WEIMAR
(VENDEUR)
Acheteur
nom
# et Rue
Ville, Prov.
Pays, C.P.
Téléphone
Date approximative pour la prise de possession :
Choix du chien
Sexe:
Nom 1
Mâle
Femelle
Nom 2
Nom 3
Mère
Père
No. CKC
No. CKC
Tableau 1.1
OUI
Droit de reproduction
Copropriété
Stérilisation obligatoire
Garantie contre maladie génétique
Garantie de caractère
Vaccin et vermifuge
Coupe de Queue et Ergot
Enregistré au CKC/CCC
Cours de dressage inclus (note 1)
Note 1 :
NON
Age/Date
point 9.
annexe
X
X
X
X
max. 120 $
Un remboursement de cours de dressage est effectif si :
Le cours est suivi dans une école de dressage officielle .
Le cours est suivi pendant la 1ere année de vie du chien.
Le cours est réussi avec succès, avec présentation du diplôme obtenu.
L'école et la technique de dressage est au choix du propriétaire.
Mais attention, le braque de Weimar est un chien délicat, un maître chien
compétent est requis afin d'avoir du plaisir avec votre animal
Condition de vente suite page 2
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1.
Le chiot est vendu selon les termes du tableau 1.1 de la page 1.
2.
Le chiot est vendu en tant qu'animal de compagnie, avec ou sans droit de
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Weimar Québec
Frédérik Lavoie et Josée Paré
reproduction (voir tableau 1.1)
Le chiot sera enregistré au CCC/CKC avec le préfixe du nom d'élevage suivi du
nom choisi.
Le vendeur vous enverra sans frais et selon les délais permis (maximum de 6 mois)
les papiers d'enregistrement du chiot.
Le chiot sera examiné par un vétérinaire reconnu 1 semaine avant la prise de
possession du chien, et vous sera remis avec son carnet de santé.
La garantie de santé de 2 ans contre les maladie GÉNÉTIQUE seulement couvre
la valeur total du prix de vente du chien. Aucun autres frais ne seront remboursés.
Si le chien ne peut vivre fonctionnellement, le vendeur s'engage à fournir un
autre chiot de même sexe(dans ce cas, aucun frais de vétérinaire ne sera remboursé), et de son choix. Des preuves devront être fournis au vendeur, à l'intérieur du
délais de 2 ans.
Si l'acheteur désire se départir de son chien, il a l'obligation d'en aviser par écrit
son vendeur (élevage Weimar Québec) sans délais. Le vendeur sera alors
en priorité comme second propriétaire. Le prix demandé ne pourra excéder
le prix de 500$.
En cas de mauvais traitement ou de négligence, selon les normes de la société
protectrice des animaux, l'éleveur pourra reprendre sans frais le chien vendu
sur le présent contrat.
En cas de droit de reproduction, l'acheteur s'engage à ne pas pratiquer d'élevage
consanguin, et lors le la 1ere portée, l'acheteur donnera le 1er choix de cette
portée à l'éleveur et sans frais.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
Le présent contrat est accepté et signé en 2 examplaires, possédé par les 2
partis identifiés en page 1 comme acheteur et vendeur
Prix de vente
$
Acompte
$
Payable à la prise de possession :
prévu le
Signé à:
le
Acheteur :
lettre moulées
Vendeur:
lettre moulées
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