Contrat de réservation d`un chiot Schnauzer nain « Poivre et Sel »

Contrat de réservation d’un chiot Schnauzer nain « Poivre et Sel »
Les termes et conditions suivantes sont convenus entre le Vendeur ______________________
et
l'Acheteur
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en date du ___/_____/____
Le vendeur vend à l’acheteur un chiot de race Schnauzer nain de sexe_____ né(e) le 27/02/2015
Identification de la mère : LOF 2 SCH.N.15872/2844
Identification du père :
LOF 2SCH.N.15442/2244
Destination du chien : Chien de compagnie (art L.214-6 du Code Rural)
Le prix d’achat du chien est fixé à : Mille trois cents Euros (1300€)
A cette fin l’acheteur verse un acompte de : Trois cent cinquante Euros (350€)
Dès réception du dépôt de l’acompte, l'acheteur sera inscrit sur la liste d'attente des acheteurs. Si
l'éleveur décide de garder un ou des chiots (mâle ou femelle) de cette portée, il se réserve le premier
choix, et vous en informera dès que possible. Il est à noter que le dépôt ne sera pas remboursable
sauf dans le cas où la réservation ne peut être satisfaite (selon le nombre et le sexe des chiots
disponibles). Dans ce cas, le dépôt sera remboursé. De plus, le choix du chiot doit être fait après la
quatrième (4éme) semaine suivant la naissance de celui-ci. Si le choix n'est pas effectué dans les
délais, l'acheteur perdra sa priorité de choix pour ne pas retarder les acheteurs suivants.
Le chiot pourra quitter sa mère après la 8ème semaine soit vers le ___/_____/____ Le solde du prix du
chiot soit : Neuf cents cinquante Euros (950€) sera versé au moment de son départ. L'éleveur
s'engage personnellement, jusqu'au départ du chiot à apporter tous les soins nécessaires (vaccins,
vermifuges, soins vétérinaires…) à votre chiot et à vous remettre son carnet de santé. Le chiot sera
également identifié électroniquement.
l’Acheteur(s):_______________________________________________________________________
Adresse : __________________________________________________________________________
Ville : __________________________________________ Code Postal : ______________________
Téléphone: _____________________
Adresse E-mail: ___________________________________
Le Vendeur:________________________________________________________________________
Adresse : __________________________________________________________________________
Téléphone: _____________________
Adresse E-mail: ___________________________________
Bon pour accord
Signature de l’Acheteur:
Fait à _____________________ LE ___/_____/____
Signature du Vendeur(s):