Corruption publique et fraudes

CORRUPTION PUBLIQUE, FRAUDES ET CONTRIBUABLES BELGES
Communiqué de presse
2 octobre 2007
1. Introduction
Objet social de l’Association belge des contribuables sous forme de syndicat
fiscal pour défendre les intérêts des contribuables :
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contribuer à mobiliser les citoyens–travailleurs et les entreprises pour
promouvoir le syndicalisme fiscal, qui est une nouvelle façon pragmatique
de lutter contre les injustices fiscales et sociales (des politiques socioéconomiques et fiscales qui fonctionnent pour tous les contribuables, les
travailleurs, les entreprises et l’Etat) et sortir de la lutte des classes sociales
défendue par le syndicalisme social classique et stérile (le monde syndical
actuel n’est plus crédible). Appliquer des politiques qui fonctionnent pour
tous les belges.
Combattre par tous les moyens intellectuels et démocratiques l’iniquité
fiscale et militer pour la diminution de la pression fiscale, parafiscale,
réglementaire globale pour tous les contribuables.
Lutter contre la corruption publique et les fraudes fiscales et sociales.
L’ABC, en tant que membre de l’Association des contribuables d’Europe,
milite pour une concurrence fiscale loyale dans l’Union Européenne et la
création d’un système fiscal européen fort et transparent pour les
contribuables d’Europe.
Coopérer économiquement et fiscalement avec les Etats-Unis d’Amérique
pour assurer notre survie dans un monde globalisé et sauvage (les défis
chinois, indien et les autres)
Promouvoir une nouvelle culture fiscale
Education des jeunes à la fiscalité et le patriotisme
Former et sensibiliser les contribuables et tout particulièrement les
fonctionnaires et les mandataires politiques à refuser la corruption et les
fraudes car elles sont contraires à la liberté et à la démocratie.
Voir pour information le manifeste provisoire des contribuables .Voir pour
information le Bilan des actions menées par l’ABC (2001-2012)
2. La crise institutionnelle, la formation du gouvernement et les
conséquences pour les contribuables
La situation institutionnelle actuelle à été créée de toutes pièces. Tout a
commencé en décembre 2006 avec la présentation par la RTBF, sur l’ordre du
Parti Socialiste (PS), du document–fiction « Bye-bye Belgium ». Ce documentfiction a manipulé l’opinion publique, surtout flamande, en appuyant l’idée du
confédéralisme, voire du séparatisme et cela à six mois des élections
législatives.
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Durant la compagne électorale, nous n’avons jamais entendu de grands débats
sur la réforme de l’Etat. Il était question uniquement de propositions socioéconomiques, de propositions fiscales et de la lutte contre la corruption
(Charleroi,...). Le 10 juin, les 7.721.322 électeurs ont voté pour plus de
réformes, pour l’augmentation des pensions, pour l’augmentation du pouvoir
d’achat (voir le prix du pain, gaz, fruits, légumes, etc. ) et pour la lutte contre la
corruption politique et les fraudes.
Les électeurs ont donc clairement voté pour une coalition orange-bleue.
De plus, si on analyse les résultats des élections, les forces libérales et
humanistes sont en tête. Donc les citoyens exigent par leurs choix une politique
de rigueur et de réforme pour redresser l’économie de notre pays et affronter
les défis de la mondialisation et les délocalisations.
Au lendemain des élections, SM le Roi Albert II a nommé un informateur
(Monsieur Didier Reynders ), un médiateur (Monsieur Jean-Luc Dehaene) et
puis Monsieur Yves Leterme comme formateur du gouvernement. Après un
mois de négociation, les négociateurs (CDV-NVA, Open VLD, MR et cdH) ont
proposé chacun par groupe linguistique les propositions suivantes :
Les proposition flamandes :
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Chômeurs : disposer du pouvoir direct de les sanctionner ; ce qui
dépouillerait l’ONEM (un service fédéral) de cette prérogative.
Constitution : avoir le droit d’en adopter une. C’est l’antichambre du
confédéralisme.
Code de la route : le redéfinir et percevoir les amendes. Ce dernier point
porte atteinte à la fiscalité fédérale et donc à la solidarité entres régions.
Défense nationale : avoir un droit de regard sur ses achats, soit une
première fissure dans un des piliers de tout Etat unitaire.
Immigration : lier l’obtention de la nationalité belge à des critères
complémentaires. Les flamants voudraient imposer l’apprentissage du
néerlandais à leurs étrangers.
Familles : gérer les allocations familiales et mener une politique de la
famille. Des prérogatives qui contribuent au détricotage de la sécurité
sociale.
Impôts : pouvoir prendre des mesures fiscales en faveur des entreprises.
Des mesures qui peuvent pousser à la compétition entres régions.
Justice : établir les compétences des tribunaux et scinder l’assistance
juridique. Justiciables flamands et francophones ne seraient plus traités de
la même façon.
Soins de santé : définir avec l’INAMI ce qui est remboursé ou non. Un autre
coup porté à la Sécu.
Train : définir les investissements de la SNCB. Remet l’unité du réseau
ferroviaire en question.
Les propositions francophones :
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Bruxelles : élargir ses frontières et remettre en question la surreprésentation des flamands au parlement régional. Inacceptable au nord.
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BHV : demander sous forme de consultation populaire aux habitants de
Bruxelles – Halle – Vilvorde à quelle région ils souhaitent être liés, ce qui
impliquerait d’office l’élargissement de Bruxelles.
Communes à facilités : nommer les quatre bourgmestres et les enseignants
du fondamental qui ne le sont pas encore. Soit jouer au pompier fédéral
contre le feu communautaire en périphérie. Explosif.
Santé : re-fédéraliser la prévention. La Flandre veut, à l’inverse, le plus
d’autonomie possible en matière de soins de santé.
Les propositions flamandes et francophones ci-dessus n’ont pas été défendues
durant la campagne électorale par les partis politique et donc les électeurs n’ont
pas voté pour. On peut conclure que les négociateurs étaient hors sujet.
C’est pour cela que le Roi a consulté certains ministres d’Etat et a nommé
Monsieur Herman Van Rompuy comme explorateur dans le but de tenir compte
des résultats des élections du 10 juin et de former un gouvernement qui émane
du peuple et qui a une légitimité sur le fond et la forme. Et maintenant le Roi a
chargé Monsieur Yves Leterme, coaché par Monsieur Herman Van Rompuy, de
former un gouvernement en tenant compte du rapport de l’explorateur.
Monsieur Leterme doit montrer qu’il est capable d’être le Premier Ministre de
tous les belges et qu’il est capable de promouvoir un fédéralisme de
coopération renforcée et efficace entres les régions et les différentes
communautés de notre pays.
Depuis le 10 juin dernier, on assiste à un emballement émotionnel et
médiatique sans précédent concernant l’avenir de la Belgique. Le monde
politique, les intellectuels, les artistes, les citoyens exposent via les médias leur
point de vue et parfois donnent des solutions pour sortir de la crise (en
démocratie le débat est une valeur ajoutée ) mais trop c’est trop. On dirait qu’on
assiste à un deuxième tour de l’élection du 10 juin 2007 (durée : 114 jours ?).
Ceci nous montre à quelle point la Belgique doit adopter le système majoritaire
à deux tours mais avec une durée qui sépare les deux tours de 15 à 30 jours et
non plus de 120 jours et plus.
Nous avons observé et analysé les médias nationaux et internationaux depuis
le 10 juin dernier et nous avons constaté que les médias ont réalisé un grand
travail d’information et de pédagogie à propos de l’avenir de notre pays, mais
parfois nous avons relevé aussi des propos extrêmes comme les mots
confédéralisme, nationalisme, identité, séparatisme, etc. Ceci démontre
l’attachement des citoyens à leur pays et que la Belgique et sa capitale sortent
renforcés.
3. Corruption publique et dépenses injustifiées
Tout le monde a en tête l’affaire Augusta et le parti Socialiste, Berlaymont (tous
les partis politiques), Sabena (tous les partis politiques), les logements sociaux,
Charleroi (50 inculpations) et le Parti Socialiste, paradoxal, le parti socialiste
défend les pauvres mais les volent aussi.
La révolution belge de 1830 était fiscale avec violence et demain elle sera
fiscale et pacifique. En effet il n’y a aucun problème de co-existence entre les
citoyens flamands, bruxellois et wallons, mais bien un problème de gestion de
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la caisse publique à tous les niveaux niveau de pouvoir. Le terreau du
séparatisme est l’immobilisme et la corruption politique.
Pour refonder l’état belge, il faut absolument refonder le système fiscal et
parafiscal, en luttant contre la corruption publique, les dépenses injustifiées
ainsi que la fraude fiscale et sociale, dans le but de garantir une Belgique
fédérale forte, stable, efficace et unie.
Wallons, Bruxellois et Flamands ont un point commun : ils sont soumis à un
impôt fédéral, le plus élevé au monde, qui rabote au moins 55 % du revenu de
leur travail. Pour sortir de cette situation intenable il faut absolument diminuer
les dépenses publiques de fonctionnement et augmenter le nombre des
contribuables en luttant contre la corruption et les fraudes (fiscales et sociales).
Toute autre politique sera suicidaire pour notre pays.
L’Association belge des contribuables a organisé 5 forums fiscaux qui traitaient
le défi fiscal.
En Belgique il n’y a eu aucune étude sérieuse sur l’évaluation quantitative du
montant global annuel de la corruption et les dépenses publique injustifiées.
Mais dans le rapport annuel de Transparency International (organisation de
lutte contre la corruption), on occupe la 21ème place sur 180 pays étudiés (voir
article de l’Echo du 25 septembre 2007).
Montant = ? ? ? en euros
Une Commission parlementaire s’impose pour voir clair, car la corruption
publique (impôt furtif qui in fine touche tous les contribuables) est un poison qui
tue la liberté et aussi un impôt invisible au radar sur les contribuables.
4. Fraudes
Depuis 1999 les gouvernements successifs belges et tout particulièrement le
Ministre des Finances ont intensifié la lutte contre les fraudes mais il faut
continuer ce défi avec plus de moyens et une nouvelle organisation pour
améliorer le bilan.
La lutte contre la fraude fiscale, sociale et toutes les diverses fraudes est un
devoir de tout état, gouvernement démocratique et citoyen.
Il faut sortir de cette situation invraisemblable d’un pays à la solidarité
généreuse, mais pas assez ferme contre la fraude. Il faut déclarer la guerre aux
fraudeurs en tout genre. C’est une question de morale, d’éthique. Il faut aussi
remettre ces somme colossales aux contribuables sous forme de diminution
d’impôts et taxes dans le but d’augmenter la productivité de nos entreprises, de
maintenir l’emploi en Belgique et d’éviter les délocalisations massives vers les
pays où les coût salariaux sont faibles. C’est une façon légitime d’augmenter
les recettes de l’Etat pour financer des politiques efficaces. Donc il faut désigner
un monsieur FRAUDE.
Des études britanniques et de l’OCDE estiment en effet que la fraude fiscale et
sociale représentent 1,7 à 2,3 % du P.I.B (produit intérieur brut). Les fraudes
liées aux prestations sociales sont elles aussi énormes et représentent 2,3 %
du montant total de ces prestations.
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Sans surprise, ce sont les fraudes à la TVA et le travail au noir qui coûtent le
plus cher à l’Etat, c.-à.-d. à ses actionnaires, les contribuables.
4.1 . Fraude fiscale
Les acteurs : Quelques contribuables non civiques : les entreprises, les
commerçants et les personnes physiques et surtout ceux qui viennent des pays
émergents et les immigrés clandestins.
Les causes : pression fiscale et parafiscale très élevées, législation fiscale très
complexe et contrôle insuffisant.
Types de fraudes fiscale : la TVA, les impôts sur les sociétés, impôts sur les
revenus, impôts locaux, autres, ....
Montant global estimé : 3 à 4 milliards d’euros par an.
Plan de lutte de l’ABC : diminution de la pression fiscale et parafiscale sur tout
les contribuables pour sortir de ce goulag fiscal, simplification du code des
impôts, éducation des contribuables contre la fraude et la répression s’il faut
(prison). cela exige aussi de nouvelles organisations et façons de travailler,
avec une meilleure coordination entres les services fiscaux, sociaux, la police,
la justice (indépendance de la justice pose problème en Belgique et c’est un
grand chantier pour l’orange bleue) et une plus grande coopération
européenne.
En Belgique il faut créer une division mixte composés de la police et des
contrôleurs fiscaux de rue, pour contrôler sur la voix publique certains étrangers
qui font des activités illégales et le travail au noir.
4.2. Fraude sociale
Les Acteurs : les entreprises qui emploient des travailleurs en noir, les faux
chômeurs (ceux qui ne veulent pas travailler), les faux immigrés, les faux
handicapés, et tous les faux allocataires sociaux qui profitent de notre système
de sécurité sociale aux dépens des autres citoyens contribuables.
Les causes : cotisations sociales très élevées, législation sociale complexe et
chaotique, système inefficace du contrôle des allocataires sociaux
(chômeurs,...) et la culture « de profiter » et du loisir permanent (les jeunes ne
veulent plus travailler et la Belgique a fêté son premier chômeur qui n’a jamais
travailler dans sa vie en passant de l’école secondaire à la pension, ...)
Types de fraudes sociales : travail au noir , fraude aux allocations familiales,
fraudes aux cotisations sociales, fraudes aux indemnisations de chômage, ......
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Montant global estimé : 4 à 7 milliards d’euros par an.
Plan de lutte de l’ABC : diminution des cotisations sociales, voir les supprimer
dans certains cas (la construction et la restauration), diminution de la TVA de
21% à 6% pour les deux secteurs précités. Simplification de la législation
sociale, mieux coordonner et cibler les contrôles et échanges des informations
entre les citoyens, les contrôleurs sociaux , la police et la justice et créer la
police sociale de rue (voir plus haut le fonctionnement de la police fiscale de
rue).
5. Coût de l’inefficacité de la fonction publique
Voir l’étude de l’OCDE et du Professeur Rudy Aernoudt
Les acteurs : les fonctionnaires et les mandataires politiques
Les causes : trop de fonctionnaires et de mandataires politiques pour un petit
pays de 10,5 millions d’habitants, productivité très faible, absentéisme, lenteur
administrative, inflation de règlements et lois absurdes de tout genre.
Montant global estimé : 8 à 10 milliards d’euros par an.
Plan de réforme de la fonction publique de l’ABC : diminuer le nombre des
fonctionnaires et des mandataires politiques, instaurer une fiche de productivité
pour les fonctionnaires et les mandataires politiques et une meilleure
organisation de la fonction publique en accord avec le principe de l’équité
fiscale.
6. Conclusions
L’Association belges des contribuables, syndicat fiscal de défense des intérêts
de tous les contribuables, continuera à lutter contre les diverses fraudes
fiscales et sociales, la corruption publique et les dépenses injustifiées.
Le montant global estimé de la corruption et des fraudes fiscale et sociale
cumulées en Belgique est de 15 à 20 milliards d’euros. L’ABC exige que le
gouvernement récupère chaque année ces sommes colossales et les remette
aux actionnaires de l’état belge, c.-à.-d. les contribuables sous forme de :
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augmentation des salaires des travailleurs et des pensions
diminution des impôts et des cotisations sociales pour donner du carburant
à l’économie, éviter les délocalisations et créer plus d’emploi pour redonner
espoir aux jeunes (valorisation du travail )
plus de social pour les vrais allocataires sociaux et combattre les profiteurs
du système.
investir dans l’école, la formation, et recherche et développement
refinancer et valoriser la capitale de notre pays : BRUXELLES
limiter dans le temps les allocations de chômage
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Nous proposons la création d’une commission parlementaire de lutte contre la
corruption publique et les fraudes fiscale et sociale. Les objectifs de cette
commission seront d’étudier les acteurs, les causes, les types, les montants et
d’élaborer un plan de lutte en regroupant tous les services de lutte contre la
corruption publique et les fraudes en un seul et unique ministère ou agence
indépendante du monde politique et qui rendra des comptes au parlement une
fois par mois en établissant des indices et indicateurs de corruption et fraudes.
L’ABC, syndicat fiscal propose l’appellation suivante pour bien sensibiliser les
citoyens et le monde politique aux problématiques de corruption publique et les
fraudes, qui coûtent très chers à l’état belge et à ses actionnaires, les
contribuables.
Ministère fédéral de lutte contre la corruption et les fraudes ( M.L.C.C.F )
ou
Agence fédérale de lutte contre la corruption et les fraudes ( A.L.C.C.F )
Notre combat c’est l’équité fiscale pour tous et l’amélioration du bien-être de
tous les belges et surtout des plus faibles.
Dans les jours qui viennent l’ABC, syndicat fiscal, compte organiser une
rencontre avec le formateur Monsieur Yves Leterme pour lui remettre les
travaux et les propositions de notre syndicat fiscal ainsi que les caisses noires
qui représentent la corruption publique et les fraudes fiscales et sociales. Ces
caisses noires sont à déposer dans son futur bureau de Premier Ministre de
tous les belges. Le futur Premier Ministre doit faire de la lutte contre la
corruption politique et les fraudes fiscales et sociales, une priorité de son action
gouvernementale.
Récupérer les 20 milliards d’euros de corruption politique et les fraudes fiscales
et sociales est plus rentable pour les contribuables belges que de parler et
perdre le temps dans les réformes institutionnelles stériles et contre le bien-être
du peuple belge.
Nous terminons ce travail en remerciant tous les contribuables qui de près ou
de loin ont contribué à ce rapport.
Nous rappelons la philosophie de Sir Winston Churchill, Premier Ministre
britannique durant la deuxième guerre mondiale :
« Success is the ability to go from one failure to another with no loss of
enthusiasm ».
Merci à la presse.
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