DOSSIER SECURITE partie2

Annexe 4
PROTOCOLE de SORTIES
Dans le cadre du décret d’août 2000, le taux d’encadrement requis pour les sorties n’est pas explicité précisément. L’analyse
du texte de loi faite dans la brochure éditée par le Conseil Général de Loire Atlantique et la Caisse d’Allocations Familiales de
Loire Atlantique donne une indication complémentaire de un adulte pour deux enfants de moins de trois ans.
Dans le cadre de l’analyse de prévention des risques, l’équipe pédagogique de Minibou a travaillé sur un protocole propre à
chaque type de sorties. Cette norme prévoit un encadrement adapté au groupe d’âge, au lieu (conditions matérielles) et à
l’encadrement supplémentaire présent éventuellement sur place. Dans la mesure où le décret d’août 2000 ne prévoit pas de
quotas, le présent protocole sera présenté et voté en Conseil d’administration puis transmis au Conseil Général pour
information.
GENERALITES
Toutes les sorties font l’objet de la rédaction d’une fiche « sorties » (annexe) qui reprend les différents paramètres de la
sortie. Cette fiche est remplie par le professionnel responsable de la sortie et est signée pour accord par la directrice, son
adjointe (ou toute personne mandatée pour les remplacer).
FICHE DE SORTIE
Date de la sortie : ……………. / ………… / ………………
Lieu de la sortie :
Ο piscine
Ο poney
Ο gymnase
Ο médiathèque
Ο
Ο
Ο
Ο
boulangerie
histoires & contes
parc
autres : ………………………
Heure de départ : ………………h……………
Heure d’arrivée : ………………h ……………
Groupe : Ο bébés
Ο moyens
Nombres d’enfants : ……………………………………
Ο grands
Accompagnateurs :( 1 adulte pour 2 enfants / 1 stagiaire pour 1 enfant)
Référent de sortie : ……………………………………………
Nombres d’accompagnateurs : …………………………
Nombres de stagiaires : ……………………………………
Enfants : ………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………
Moyens de transport :
Signature du référent
de la sortie
Ο à pied
Ο en minibus
Ο en poussette
Ο autres : ………………………
Signature de la directrice
Lors de chaque sortie, le nombre minimum d’adultes requis pour une sortie est de deux personnes. Une trousse de premiers
secours est emportée. En cas de trajet plus long (minibus, bus, sortie à la journée…) un des salariés devra disposer d’un
téléphone portable afin de pouvoir joindre la crèche ou des secours en cas de besoin.
SELON LE MOYEN DE TRANSPORT :
Sorties à pied ou en poussette
L’encadrement prévu est d’un adulte pour deux enfants. En ce qui concerne les stagiaires, la professionnelle référente du
stage proposera selon les compétences et l’expérience de la stagiaire qu’elle puisse prendre en charge un ou deux enfants. Il
se peut également qu’aucun enfant ne soit sous la responsabilité d’une personne en stage (exemple : stage d’observation).
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La décision finale d’attribution de cette responsabilité revient à la directrice ou à son adjointe sur les recommandations de la
référente du stage.
Sorties en minibus
Le minibus est équipé avec quatre sièges-auto. Les déplacements se feront donc au minimum avec deux adultes. Les enfants
seront attachés par le personnel de la crèche (si une stagiaire s’occupe d’installer un enfant, les conditions de sécurité seront
vérifiées par le professionnel de la crèche). Le salarié qui conduit le minibus veillera à emporter les papiers du véhicule ainsi
que son permis de conduire. Le recours à ce moyen de transport implique qu’un des deux salariés sera muni d’un téléphone
portable. Dès que le minibus aura été stationné sur l’aire d’arrivée, la sortie des enfants sera organisée progressivement en
s’assurant que dès leur descente ils sont pris en charge par un adulte de référence, qui restera en responsabilité de ces
enfants jusqu’au retour dans le véhicule. Le retour vers la structure d’accueil sera organisé de la même manière.
SELON LE LIEU D’ACTIVITE
Le poney club
L’activité réalisée sur le site du poney club est encadrée sur place par une professionnelle qualifiée et formée à l’encadrement
des jeunes enfants. Le nombre d’enfants emmenés est limité à 4 enfants avec 2 adultes (soit un professionnel et un stagiaire
soit deux professionnels). Quel que soit le temps, les enfants sont équipés de bottes et de casques. La prévention des risques
propres à cette activité fait l’objet d’un tableau spécifique du dossier « sécurité ».
La pataugeoire de la piscine de Carquefou
Le site de la piscine de Carquefou prévoit une pataugeoire isolée des autres bassins par des plexiglas. Un maître nageur est
présent. L’espace pataugeoire est équipé en proximité avec des plans de change. La sortie se réalise différemment en fonction
des groupes d’âges. Chez les moyens (qui ont une marche assurée) et les grands, le quota d’encadrement minimum est d’un
adulte pour deux enfants (quand il s’agit de professionnels). En cas d’accompagnement par une stagiaire, soit aucun enfant ne
lui est confié (selon l’évaluation de sa référente) soit un seul enfant est sous sa responsabilité. Pour le groupe des bébés, le
taux d’encadrement est d’un adulte pour un enfant. Les enfants sont mis en tenue dans les vestiaires, et sont équipés de
sandales de piscine afin d’éviter qu’ils glissent. Les déplacements au sein des locaux de la piscine se font uniquement en
donnant la main des adultes. Lors de la mise en tenue des adultes à tour de rôle, les enfants sont assis sous la responsabilité
de l’adulte restant. Les adultes sont dans l’eau avec les enfants. La prévention des risques propre à cette activité fait l’objet
d’un tableau spécifique du dossier « sécurité ».
Le gymnase de Longchamp
Les groupes d’enfants concernés sont les grands et les moyens.
La proximité, la sécurisation des lieux (enfants accueillis dans « l’enclos » de l’espace « rollers ») et la présence d’un gardien
et d’un téléphone permet d’envisager le protocole d’encadrement de manière différente.
L’encadrement sur le temps de trajet est identique à celui énoncé dans les sorties à pied ou en poussette. Dès que les enfants
sont installés dans l’espace clos du gymnase avec les deux référentes de l’activité (éventuellement le(s) stagiaire(s)), les
personnels supplémentaires ayant été sollicités pour le trajet sont libérées après avoir pris rendez-vous (heure) pour
effectuer le trajet de retour. Le groupe d’enfants présent sur place n’excèdera pas 8 enfants (soit pour le temps d’activité :
un adulte pour quatre enfants). Aucun enfant ne quittera l’espace clos du gymnase avant que le personnel d’accompagnementtrajets soit arrivé. En cas de problème, un des professionnels présents pourra aller prévenir le gardien qui contactera la
crèche par téléphone.
Sorties ponctuelles (fin d’année, journée…)
Ces sorties feront l’objet d’une présentation par les personnes référentes du groupe concerné, lors d’une réunion d’équipe ou
l’on s’assurera, du quota d’encadrement, du lieu et des moyens nécessaires (pique nique, eau, parasols…) pour s’assurer du bon
déroulement de la sortie. La réalisation de ces sorties sera programmée à l’avance (pour prévoir l’aménagement des horaires
des personnels) et fera l’objet d’une autorisation de la directrice ou de son adjointe.
En cas de sortie présentant un risque particulier (zoo, mer…), un tableau synthétique de prévention des risques pourra faire
l’objet d’une annexe à la fiche de sortie.
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Annexe 5
CONDUITE A TENIR EN CAS D’URGENCE
PROTEGER sans se mettre en danger :
si l’enfant est encore en danger : le dégager
observer, essayer de comprendre ce qui c’est passé
préserver d’un danger supplémentaire
supprimer le risque (électrique, verre cassé, ...)
protéger également les autres enfants en les confiant à la responsabilité d’une
autre collègue pendant le temps des secours.
REPERER les causes de l’accident
Faire un examen rapide :
- de la conscience de l’enfant : parle-t-il ? réagit-il à la voix ?
- y a-t-il étouffement ? suffocation ?
- une plaie qui saigne ?
- la respiration est-elle active ?
POSER LES GESTES DE SECOURS
Si les fonctions vitales (respiration - circulation) sont menacées
réanimation respiratoire et compression thoracique (massage cardiaque) selon les consignes indiquées sur les
documents en annexe 1 - 2 - 3 )
INFORMER LES SECOURS
FAIRE LE 15 : donner les informations aux secours (voir fiche annexe)
le lieu de l’accident et l’heure
le nombre de victimes
les circonstances de l’accident
l’âge de l’enfant et son état (conscience - saignement - suffocation...)
les risques particuliers (hémorragies...)
les gestes de secours entrepris (massage cardiaque...)
Continuer de surveiller l’enfant
Poursuivre les gestes de secours
Rassurer l’enfant, le réconforter
Veiller à son maintien de température (le couvrir)
Consigner toutes les informations (soins médicaments évolution) sur la fiche accident
Faciliter l’accès aux secours
PREVENIR LA DIRECTRICE (en cas d’absence) ET LES PARENTS
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Cas particulier 1 : L’ENFANT S’ETOUFFE
(avec de l’alimentation ou un jouet)
LES SIGNES :
cyanose
toux
suffocation
ACTION :
dégager les voies respiratoires
si l’enfant à moins de 1 an
Mettre l’enfant penché en avant le visage vers le sol
Soutenir le thorax avec une main et taper dans le dos avec la main bien à plat très fermement .
Répéter ce geste au maximum 5 fois
Appeler SOS médecin ou le 15 selon l’état de l’enfant.
si l’enfant à plus d’1 an : méthode de Haemlich
(cf schéma ci contre)
Chercher les côtes, au centre mettre un poing
Faire une manœuvre brusque en remontant à l’intérieur et vers le haut.
Répéter ce geste au maximum 5 fois.
Appeler SOS médecin ou le 15 selon l’état de l’enfant.
Cas particulier 2 : L’ENFANT PRESENTE DE L’ASTHME
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MULTI-ACCUEIL MINIBOU
Fiche d’APPEL DU SAMU (15)
Remplie en double exemplaire
Par
Nom :………………………………………………………….
Qualité : ……………………………………………………
Le ………./…………/…………
à …………….h………………….
enfant concerné : ………………………………………………………………………………………………
date de naissance : …………………………………… âge en mois ……………………………….
dernier poids connu : ………………………………… date de ce poids ………………………
nature des signes motivant l’appel :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Heure du début des signes : ………………H………………
Température axillaire (+ 0,5° C) = ………………………
Dernière dose de paracétamol donnée à ……………H……………..
existence :
d’une somnolence
d’une diarrhée, de vomissements
d’une gêne à l’alimentation
d’une gêne respiratoire
d’une gêne dans le sommeil
d’un changement de coloration
(pâleur, lèvres bleues, éruption de boutons ou plaques rouges)
enfant souriant / grognon
enfant tonique / apathique
évènement récent (chute, traitement en cours, épidémie dans la structure)
autres : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
parents prévenus à ……………H……………
Conseils donnés par le SAMU : ………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
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PERMANENCE DE LA DIRECTION
1 -
En l’absence de la directrice, c’est l’éducatrice de jeunes enfants, directrice adjointe qui assure la
permanence de la direction. En cas d’urgence, il faut donc joindre :
rang 1 : la directrice
Catherine HUCHET 02.40.85.35.30. domicile
06.84.70.03.10. portable
rang 2 : EJE directrice adjointe
Isabelle DUBOIS
06.16.67.58.76.
02.53.45.77.70. domicile
Dans le cas de gestion de questions courantes (administratives ou autres non urgentes) en l’absence de la
directrice, c’est l’EJE directrice adjointe qui prend les décisions.
2 - Dans tous les cas, suivre le protocole « consignes en cas d’urgence » puis en tenir informée la directrice ou la
personne qui assure la permanence de direction qui complétera éventuellement les consignes.
Toute intervention effectuée par le personnel de la crèche est sous la responsabilité directe de la directrice
(même en son absence). Il est donc essentiel de respecter les consignes habituelles :
pas de transport d’enfant vers un cabinet médical ou un centre d’urgence
respect des consignes d’encadrement lors des sorties (1 adulte pour deux enfants)
lors de coupure le midi (non prévues dans les horaires) s’assurer que le nombre de personnel
d’encadrement (salariés hors stagiaire) est bien suffisant : soit 1 adulte pour 8 enfants qui marchent
et 1 pour 5 qui ne marchent pas.
CONSIGNES GENERALES de FONCTIONNEMENT
1 - Les enfants sont accueillis de 7h30 le matin à 18h45 le soir. Dans le cadre de cet horaire, le personnel veille
et est responsable de son encadrement. Quelque soit le nombre d’enfants présents, il doit s’assurer qu’ils sont
dans un environnement sécurisant, agréable et propice au jeu.
2 - Lorsqu’un enfant arrive avant l’heure prévue d’ouverture (7h30) il est autorisé à entrer dans la crèche avec
son parent mais aucun enfant ne peut être pris en charge par le personnel de la crèche avant 7h30. Le parent est
donc prié de rester sur les lieux jusqu’à 7h30.
3 - Même si le nombre d’enfant est réduit en fin de journée, il faut veiller à ce que les enfants aient toujours des
jeux ou activités (lecture comptines puzzles dessins...) afin qu’ils puissent attendre dans de bonnes conditions le
départ avec leur parent.
4 - La salarié qui effectue la fermeture (horaire 19h) doit s’assurer avant de quitter son poste, que tous les
enfants ont été remis à leurs parents. Lors de départ anticipé des enfants (c’est à dire avant l’horaire de 18h45),
le personnel présent est autorisé à quitter son poste après avoir effectué le rangement de tout le matériel de
jeux (dans la crèche et dans le jardin), plié et rangé le linge sec.
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5 - Départ des enfants :
les parents (père et mère légaux : cf copie du livret de famille ou extrait de naissance dans le dossier de
l’enfant) sont habilités à venir chercher leur enfant à tout moment pendant la journée de présence. Pour des
raisons d’organisation, il leur sera demandé de nous préciser l’horaire afin que nous puissions adapter la prise en
charge de l’enfant. Aucun obstacle ne pourra être fait à la reprise d’un enfant par l’un ou l’autre parent. Les
recommandations orales de l’un ou l’autre parent sur des interdictions de visite ou de prise en charge doivent être
notifiées par écrit (décision judiciaire) à la directrice.
Seule la mise en danger potentiel de l’enfant (parent en état d’ébriété ou dont l’état mental ou psychologique
est perturbé) vous autorise à tenter de le dissuader d’emmener l’enfant et à prévenir l’autre parent par
téléphone puis la directrice.
Lorsqu’un enfant est pris en charge par un tiers autre que le parent, la personne qui vient chercher l’enfant est
tenue de présenter une pièce d’identité. Le personnel devra alors s’assurer (dans le dossier de l’enfant) que des
autorisations ont bien été signées par les parents pour cette personne et ce jour. Dans le cas contraire, l’enfant
ne sera remis que si les parents ont été joints par téléphone (s’il s’agit d’une délégation ponctuelle et qui n’a pu
être prévue).
Lorsqu’un enfant est toujours présent après l’horaire de fermeture prévu par le règlement intérieur : DANS
TOUS LES CAS, la directrice ou son adjointe seront tenues informées de la situation :
CAS 1 : les parents ont prévenu de leur retard et de l’heure prévue d’arrivée. Attendre avec l’enfant leur
arrivée. Exceptionnellement dans ce cas, c’est la salariée diplômée (auxiliaire de puériculture ou éducatrice de
jeunes enfants) qui reste seule avec l’enfant jusqu’à l’arrivée des parents.
CAS 2 : les parents n’ont pas donné de nouvelles et n’ont pu être contactés. Joindre alors les personnes
autorisées de façon permanente à venir chercher l’enfant (liste et numéros de téléphone dans le dossier de
l’enfant)
CAS 3 : si aucune personne habilitée n’a été jointe à 19h15 : prévenir la directrice ou son adjointe qui donnera
les consignes. En l’absence de consignes complémentaires : la directrice ou son adjointe préviendra les services de
police (17)
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Protocole d’évacuation Incendie
Multiaccueil MINIBOU
5 bis rue Diane
44300 NANTES
02.40.59.53.17
annexe 6
Plans des lieux
Les plans des locaux sont situés à chaque niveau dans les couloirs
Ils doivent être accessibles et lisibles (non recouverts) en permanence.
Consignes générales
Lors de l’ouverture de la structure le matin, procéder à l’ouverture de toutes les issues de secours et
s’assurer qu’elles sont libres de passage.
PLANNIFICATION GENERALE de l’EVACUATION
1) Lors de la découverte d’un foyer d’incendie, le salarié déclenche l’alarme coup de poing (située dans
le couloir des deux niveaux) et prévient la directrice ou son adjointe.
2) La directrice, son adjointe ou la personne habilité à assurer la permanence de la direction organise
l’évacuation en nommant :
-
le guide file : la responsable de l’évacuation qui donnera les consignes
il décide, il coordonne, il dirige l’évacuation
-
le serre-file : la personne qui va être chargée du contrôle de l’efficacité de l’évacuation
il fait une vérification, il ferme les portes et fenêtres
-
la personne qui agira éventuellement sur le foyer à l’aide des extincteurs si le feu peut être
accessible et maitrisé et si cette action ne comporte pas de risque pour elle.
3) la directrice ou la personne habilitée à la remplacer donne l’alerte vers les secours en appelant le 18
et en restant en ligne. Elle désigne une personne qui coupe l’électricité et une fois l’évacuation
organisée, elle sort sur la rue pour procéder à l’accueil et à l’orientation des secours
4) Une fois l’alerte passée, la directrice en accord avec les secours donne l’autorisation de réintégrer
les locaux
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CONSIGNES d’EVACUATION
Chaque référente est responsable de l’évacuation de son groupe d’enfants. En l’absence de la
responsable principale d’un groupe, une des salariées doit s’identifier clairement auprès de ses
collègues comme responsable du groupe
Les enfants doivent être regroupés à proximité de l’issue de secours identifiée pour l’évacuation
(en fonction de la situation du foyer : soit vers la rue, soit vers le jardin)
Pour les enfants qui marchent, l’évacuation doit être faite de manière encadrée (un adulte en
début et un adulte en fin de groupe) Pour les enfants qui ne marchent pas, des allers et retours
sont faits par la responsable du groupe, assistée de toute personne disponible présente dans la
structure. Un autre adulte étant chargé de rester avec le groupe d’enfant à sur le point de
rassemblement de l’évacuation.
La personne identifiée comme guide-file (responsable de l’évacuation) donne la consigne de
sortie vers le point de regroupement et prends la fiche de présence afin de pouvoir réaliser le
pointage des enfants, des adultes et des stagiaires.
La personne identifiée comme serre-file (contrôle de l’efficacité de l’évacuation) fait une
vérification dans les locaux, ferme les fenêtres et les portes et rejoint les groupes.
En cas de la présence des parents, ils sont tenus de suivre le déroulement de l’évacuation et
n’ont pas l’autorisation de sortir de la structure avec leur enfant sans l’autorisation de la
directrice.
Consignes permanentes et générales
o
o
o
o
o
o
Maintenir les portes coupe-feu fermées
Identifier la position des boîtiers d’alarme et des extincteurs
Les consignes du plan d’évacuation incendie et des soins en cas d’urgence doivent être revus au
minimum deux fois par an par les salariés et présentés à chaque nouveau salarié.
Le choix des matériaux utilisés pour la décoration tiendra compte du risque d’incendie
Ne pas suspendre de tissus au plafond (sauf tissu identifié « non feu »)
Fermer toutes les portes de communication le soir. Chaque porte fermée ralentit la progression
d’un incendie.
Pour la bonne efficacité de la procédure d’évacuation, des exercices seront effectués deux fois par an.
La date, le déroulement de ses évacuations seront notifiés dans le registre de sécurité.
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Fiche d’appel des secours
Date : ……………………………
Heure : …………………………
COMPOSER LE 18
IDENTIFIER LA STRUCTURE :
Nom – adresse précise – téléphone – identité de la personne qui appelle –
Nombre de personnes présentes (adultes – enfants)
INDIQUER LE MOTIF DE L’APPEL :
Feu – fumée – circonstances du constat – étendue (…)
Personnes éventuellement blessées ou incommodées (adulte, enfants, âge…)
Localisation du foyer (indiquer la nature du bâtiment : maison à un étage)
Risques particuliers (gaz – électricité…)
Action entamée – efficacité (en cours… terminée)
Evacuation entamée – en cours – terminée
RESTER EN LIGNE tant que les pompiers nous l’indiquent
Puis raccrocher et aller procéder à l’accueil et l’orientation des secours
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