Sélection DAT - Théâtre de Bourg en Bresse

Sélection DAT
Tiré à part de Novembre 2006
La doc’utile du Pôle Information-Ressources
les EPCC
1 - TEXTES SOURCES
2 - ARTICLES ET PUBLICATIONS SUR LES EPCC
3 - FORMATIONS ABORDANT LE THEME DES EPCC
4- COORDONNEES DES EPCC
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
1
1 - TEXTES SOURCES
ANNEE 2002
2001/06/14
Ministère de la culture et de la communication
Examen de la proposition de loi relative à la création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle (EPCC), Sénat, jeudi
14 juin 2001 par Michel Duffour
Consultable en Centrale oui
2002/
Ministère de la culture et de la communication
Rapport Bady, COMMISSION « PATRIMOINE ET DECENTRALISATION », Réflexions et propositions pour une politique
nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé), Jean-Pierre Bady
www.culture.fr/culture/actualites/communiq/aillagon/rapportbady2.rtf
2002/01/04
Assemblée Nationale
INTX0104903L
Loi 2002-6 du 04 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (1)
2002/05/30
Sénat
Question écrite n° 39919 de M. Guy Fischer (Rhône - CRC) publiée dans le JO Sénat du 30/05/2002 - page 1362 / La
question est caduque
Devenir des fonctionnaires territoriaux ayant été mis à disposition dans un établissement dépendant du code du travail
2002/07/25
Sénat
Rapport d'information n° 378 (2001-2002) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25
juillet 2002 [Mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental)]
Evocation des établissements de coopération culturelle dans "Examen de la commission." (…) « Toujours dans le cadre des
mesures générales, le rapporteur spécial a insisté sur la nécessité d'accroître les prérogatives et les compétences des maîtres
d'oeuvre publics : c'est parce qu'ils n'ont pas au-dessus d'eux un maître d'ouvrage qui définirait l'esprit et le programme des
travaux que les ACMH peuvent se comporter en véritables « patrons ». Dans le même esprit, il convient d'assurer une
intégration plus poussée des services patrimoniaux au sein des directions régionales des affaires culturelles et de renforcer les
capacités techniques des conservations régionales en matière de maîtrise d'ouvrage, voire de créer de véritables agences
publiques de maîtrise d'ouvrage, qui pourraient prendre la forme d'établissements de coopération culturelle. » (…)
http://www.senat.fr/rap/r01-378/r01-378.html
2002/09/11
Assemblée Nationale
MCCB0200544D
Décret 2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux établissements publics de coopération culturelle et modifiant la partie
Réglementaire du code général des collectivités territoriales
2002/09/26 - 2002/12/15 Sénat
Question écrite n° 02592 de M. Guy Fischer (Rhône - CRC) publiée dans le JO Sénat du 26/09/2002 - page 2125 / Réponse
du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire publiée dans le JO Sénat du
05/12/2002 - page 2979
Devenir des fonctionnaires territoriaux ayant été mis à disposition dans un établissement dépendant du code du travail
2002/fin Grand Nancy ; Préfecture de la région Lorraine ; Conseil régional de Lorraine ; Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Contrat d'agglomération du Grand Nancy 2003 - 2006
EPCC Opéra de Nancy et de Lorraine (pp.20, 34, 39)
http://www.grand-nancy.org/kiosque/ca2003-2006.pdf
ANNEE 2003
2003/
Ministère de la culture et de la communication
L'établissement public de coopération culturelle - EPCC page "pratique avec liens vers : la Circulaire du 18 avril 2003 ; les
Statuts d'un EPCC d'enseignement, d'un EPCC du patrimoine, d'un EPCC du spectacle vivant ; la loi 2002-6 du 4 janvier 2002
relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
Lois et modèles de statuts
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/politique/epcc/epcc.htm
2003/02/13 - 2003/06/26
Sénat
Question écrite Nº 05710 du 13/02/2003 page 513 avec réponse posée par GAUTIER (Charles) du groupe SOC / Ministère de
réponse: Culture - Publiée dans le JO Sénat du 26/06/2003 page 2081.
Durée des mandats des directeurs d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC) tant à caractère administratif, qu'à
caractère industriel et commercial.
http://www.senat.fr/grp/soc/qe5710.html
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
2
2003/02/20 - 2003/06/26
Sénat
Question écrite Nº 05832 du 20/02/2003 page 607 avec réponse posée par GAUTIER (Charles) du groupe SOC / Ministère de
réponse: Culture - Publiée dans le JO Sénat du 26/06/2003 page 2082.
Conditions de transfert des directeurs d'établissements publics de coopération culturelle à caractère industriel et commercial
http://www.senat.fr/grp/soc/qe5832.html
2003/10/04
Ministère de la culture et de la communication ; DGLF
Un statut pour les langues de France : Compte-rendu des assises nationales des langues de France du 4 octobre 2003
http://www.culture.gouv.fr/culture/dglf/politique-langue/assises/compte_rendu_assises.htm
2003/10/04
Ministère de la culture et de la communication ; DGLF
Premières assises nationales des langues de France, 4 octobre 2003
EPCC Centre interrégional de développement de l'occitan (CIRDOC) Languedoc-Roussillon (p.9)
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/dossiers-presse/dglflf/assiseslanguesfrance.pdf
2003/11/17
Ministère de la culture et de la communication
Rapport de la commission présidée par M René Rémond, Président de la Fondation nationale des sciences politiques à M
Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication, 17 novembre 2003
Transfert des monuments et sites ; évocation EPCC pp 22 et 23
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/rapports/remond/rapport_remond.pdf#search=%22rapport%20gaillard%20centre%2
0des%20monuments%20nationaux%22
2003/11/20 - 2004/01/22
Sénat
Question écrite n° 09959 de M. Serge Mathieu (Rhône - UMP) publiée dans le JO Sénat du 20/11/2003 - page 3368 /
Réponse du Ministère de la culture et de la communication publiée dans le JO Sénat du 22/01/2004 - page 167
Rénovation du statut des fonds régionaux d'art contemporain (FRAC)
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ031109959
2003/12/18 - 2005/01/27
Sénat
Question écrite n° 10297 de M. Jack Ralite (Seine-Saint-Denis - CRC) publiée dans le JO Sénat du 18/12/2003 - page 3617 /
Réponse du Ministère de la culture et de la communication publiée dans le JO Sénat du 27/01/2005 - page 222
Situation du CIAM de Saint-Savin
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ031210297
ANNEE 2004
2004
Préfecture du Finistère
Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) du Finistère. Statuts
EPCC à caractère industriel et commercial "Chemins du patrimoine en Finistère"
http://www.finistere.sit.gouv.fr/sit_1_ALK/upload/raa_1_ALK/acte/11603/11603.pdf
2004/01/21
Ministère de la culture et de la communication
Discours du Ministre de la culture JJ Aillagon concernant le 31ème festival international de la bande dessinée d’Angoulême,
mercredi 21 janvier 2004
Evocation de la création d'un EPCC (CNBDI Pôle Image)
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/communiq/aillagon/angouleme04.html
2004/02/26
Ville de Longwy
Délibération du conseil municipal du 26 février 2004
EPCC Pays Haut : Création de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) – Désignation de deux représentants du
conseil municipal - Versement d’une subvention à l’EPCC. Le projet n'aboutira pas sous la forme EPCC ( nouvelle décision
en novembre 2006)
http://www.mairie-longwy.fr/pagesite/mairie.php?rub=187
2004/03/13
Fédération Française des Sociétés d'Amis de Musées
Compte rendu de l'assemblée générale de la FFSAM du 13 mars 2004
(…) Les conventions avec les " tutelles " et collectivités locales. (…) Un débat s'engage sur l'intercommunalité et notamment les
EPCC. JM Raingeard rappelle qu'il doit y avoir un suivi de la loi afin d'éviter les mélanges des genres dans les EPCC et qu'il
faut obtenir des élus, avec l'aide des Conseillers Musées des DRAC ?, que les associations d'Amis soient représentées dans
ces EPCC. En réponse à ces demandes et à d'autres craintes exprimées par l'assistance, Madame Wasserman, chef du
département des publics à la DMF, indique qu'elle est d'accord pour dire que les EPCC ne doivent pas être des " fourre tout "
mais qu'ils doivent permettre d'impliquer plus les associations et que ce doit être un moyen de développement et de partenariat.
Elle rappelle aussi que les interlocuteurs des Amis restent les professionnels des Musées. Pour Madame Wasserman, les
EPCC permettront aux Musées d'assurer leur rayonnement avec un meilleur financement et que ces nouvelles structures ne
sont pas un risque pour les Musées. (…)
http://www.amis-musees.fr/actualite/dossier_ag2004/ag2004.php
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
3
2004/fin
Préfecture de la région Poitou-Charentes
Rapport annuel d'exécution du programme européen objectif 2 2000-2006 Poitou-Charentes
Evocation de la création d'un EPCC (CNBDI Pôle Image) et indication du nom du chargé de mission M Bouffange (lettre de
mission du 25 mars 2005)
http://www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/documents/publications/RAE2004.pdf
ANNEE 2005
2005/01/03
Ministère de l'Education nationale
MENE0500078C
Circulaire N°2005-014
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/5/MENE0500078C.htm
2005/01/03
Ministère de la culture et de la communication
Plan de relance de l'éducation artistique et culturelle
Fiche n° 2 Intensifier les partenariats pour mieux agir à l'échelle des territoires. Créations d'EPCC (pp.28 et 29)
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/politique/education-artistique/relance/plan-relance.pdf
2005/01/10
Conseil général du Finistère
Essentiel de la commission permanente du 10 janvier 2005
EPCC « Chemins du patrimoine en Finistère » (p.4)
www.cg29.fr/filemanager/download/945
2005/02/21
Ville de Bourg-en-Bresse
Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal. Séance du lundi 21 février 2005
EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse
www.bourg-en-bresse.org/filemanager/download/872/05022101.rtf
2005/04/05
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France ; Académie de Versailles
Convention de développement de l'éducation artistique et culturelle en milieu scolaire
Créations d'EPCC dans le domaine de l'observation, de l'évaluation et de l'accompagnement des projets d'éducation artistique
et culturelle
http://www.ac-versailles.fr/rectorat/pdf/CONV_ACAD_VERS__DRAC_IDF.pdf
2005/05
Association des Scènes Nationales ; BFA Conseil
Rapport à propos des établissements publics de coopération culturelle rédigé par Bernard Faivre d'Arcier (BFA conseil) mai
2005
Consultable en Centrale (IGAAC, DMDTS)
2005/06/22
Préfecture du Finistère
Arrêté préfectoral n°2005-0611 du 22 juin 2005 modiifant l'arrêté préfectoral n°2004-0437 du 3 mai 2004 portant création d'un
établissement public départemental de coopération culturelle (EPCC) "Chemins du Patrimoine en Finistère"
EPCC « Chemins du patrimoine en Finistère »
http://www.finistere.sit.gouv.fr/sit_1_ALK/upload/raa_1_ALK/acte/31464/update_word31464.pdf
2005/07/27
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Séance publique du 27 juin 2005, délibération n° 49
Adoption des nouveaux statuts de l’EPCC du Musée départemental d’art moderne de Céret
www.cg66.fr/institution/session/2005/session_050627/deliberation/dlb49_statuts_EPCC.htm
2005/09/22
Communauté de l'agglomération d'Annecy
Procès-verbal de la réunion publique du conseil de communauté du Jeudi 22 septembre 2005
EPCC Citia Annecy (pp. 1, 37 et 38, 42)
http://www.agglo-annecy.fr/agglo/conseils/22%20septembre%202005.pdf
2005/10/07
Ville de Nantes
Délibération du conseil municipal du 7 octobre 2005 Arc'Antique - création d'un EPCC - Participation de la ville - Approbation
EPCC Arc'Antique
http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/cm07102005/cm07102005-28.pdf
2005/10/19
Sénat
Rapport d'information n° 32, de la commission des Affaires culturelles. Ivan RENAR, sénateur
L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits.
http://www.senat.fr/rap/r05-032/r05-032.html
ISBN 2-11-113518-6
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
4
2005/11
Préfecture de la région Poitou-Charentes ; Conseil régional de Poitou-Charentes
Evaluation finale du programme européen Objectif 2 Poitou-Charentes, rapport final novembre 2005
Projet Magélis CNBDI évocation EPCC (pp.10, 192, 215)
www.diact.gouv.fr/.../$FILE/Poitou-Charentes%20Rapport%20Final%20281105%20V1.pdf
2005/11/10 - 2006/03/23
Sénat
Question écrite n° 20330 de M. Marcel Vidal (Hérault - SOC) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2005 - page 2895 / Réponse
du Ministère de la culture et de la communication publiée dans le JO Sénat du 23/03/2006 - page 849
Evolution du projet de Centre Pompidou Metz
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ051120330
2005/fin
Préfecture de la région Centre
Rapport "L'Etat en région Centre 2005"
Centre Images EPCC (p.51) et Chaumont-sur-Loire, évocation d'un EPCC (p 52)
http://www.centre.pref.gouv.fr/fichiers_upload/documents/6pMm2JwH16.pdf
2005/fin
Préfecture de la région Basse-Normandie ; Conseil régional de Basse-Normandie
Bilan d'exécution du contrat Etat - Région 2000 - 2006, année 2005
Centre régional des arts du cirque EPCC (p.53)
http://www.basse-normandie.pref.gouv.fr/pref_bn/CONTRAT_PLAN/Bilcper2005.pdf
2005.2006
Centre départemental de documentation pédagogique des Hautes-Alpes
EPCC « Le Chevalet »
http://cddp05.crdp-aix-marseille.fr/EPCC%20Le%20Chevalet.pdf
ANNEE 2006
2006
Sénat
Analyse des discussions législatives et des scrutins publics : Loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi
n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
2006/01/19
Conseil communautaire du Pays de Gex
Conseil communautaire du 19 janvier 2006. Point n°19 : La création d’un Etablissement Public de Coopération Culturelle «
Domaine de Voltaire »
EPCC "Domaine de Voltaire" Ferney
www.cc-pays-de-gex.fr/data/pdf/RAPPORT_19_janvier.doc
2006/02/27
Sénat
Texte n° 224 (2005-2006) Ivan RENAR, Jacques VALADE, … sénateurs
Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la
création d'établissements publics de coopération culturelle
http://www.senat.fr/leg/ppl05-224.html
2006/03/08
Sénat
Etablissements publics de coopération culturelle (première lecture) : travaux de la commission des affaires culturelles.
Désignation de M. Ivan Renar comme rapporteur de la proposition de loi n° 224 (2005-2006)
http://www.senat.fr/bulletin/20060306/cult.html#toc3
2006/03/18
Office de la Langue Bretonne
Assemblée générale de l’Office de la Langue Bretonnne - Carhaix, 18 mars 2006
Projet EPCC Office culturel de la langue bretonne
http://www.ofis-bzh.org/fr/actualite/zoom/index.php?actualite_id=52
2006/03/21
Sénat
Etablissements publics de coopération culturelle. Examen du rapport de M. Ivan Renar sur la proposition de loi n° 224 (20052006)
http://www.senat.fr/bulletin/20060320/cult.html#toc3
2006/03/21
Sénat
Rapport N° 265 Ivan RENAR, sénateur
Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la
création d'établissements publics de coopération culturelle
http://www.senat.fr/rap/l05-265/l05-265.html
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
5
2006/03/28
Assemblée Nationale
N° 2983 (rectifié)
Proposition de loi adoptée par le Sénat modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier
2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion2983.asp
2006/03/28
Sénat
Amendement (n°1) présenté par le Gouvernement
Changement article 4 concernant les écoles nationales et supérieures d'art
http://ameli.senat.fr/amendements/2005-2006/265/Amdt_1.html
2006/03/28
Sénat
Proposition de loi n°80 (2005-2006)
Proposition de loi adoptée par le Sénat modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier
2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle.
http://www.senat.fr/leg/tas05-080.html
2006/03/28
Sénat
Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la
création d'établissements publics de coopération culturelle Première lecture - 28 mars 2006
Résumé. Discussion générale. Discussion des articles
http://www.senat.fr/senint/criresume_ppl05-224_1.html
2006/03/28
Sénat
Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la
création d'établissements publics de coopération culturelle Première lecture - 28 mars 2006
Compte rendu intégral des débats
http://www.senat.fr/senint/crisom_ppl05-224_1.html
2006/03/28
Sénat
Séance du 28 mars 2006 (compte rendu intégral des débats)
Etablissements publics de coopération culturelle. Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission
2006/03/28
Sénat
Etablissements publics de coopération culturelle. Examen d'un amendement aux conclusions de la commission sur la
proposition de loi n° 224 (2005-2006)
2006/03/28
Conseil général de Saône-et-Loire
Recueil des délibérations Session du Conseil général du 28 mars 2006
Convention biennale 2006/2007 entre le département de Saône-et-Loire et l'EPCC Espace des arts ; Convention d'application
2006 entre le département et l'EPCC Espace des arts
www.cg71.fr/telechargement/pdf/PVdelib/ADmars2006.pdf
2006/04/19
ESBa d'Angers
Rapport de mission de Sonia Marques pour l'Ecole supérieure des Beaux-arts d'Angers. Mission effectuée aux Assises des
Ecoles supérieures d'art à Rennes les 6 et 7 avril 2006
évocation EPCC
http://www.etrangers.lautre.net/06-05/assises_rennes.pdf
2006/05/31
Assemblée Nationale
Commission des Affaires culturelles, Familiales et sociales. Compte rendu n° 59 Mercredi 31 mai 2006
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2202-6
du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle - n° 2983 rectifié (M. Dominique Tian,
rapporteur)
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cr-cafc/05-06/c0506059.asp
2006/05/31
Assemblée Nationale
Rapport n° 3118 déposé le 31 mai 2006 par M. Dominique Tian, député
pas encore accessible sur internet
ISBN 2-11-119832-3
2006/06/07
Assemblée Nationale
2ème séance du mercredi 7 juin 2006 (séance de 15 heures)
Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi du 4
janvier 2002 relative à la création d’établissements publics de coopération culturelle.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2005-2006/238.asp
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
6
2006/06/07
Assemblée Nationale
Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 7 juin 2006
établissements publics de coopération culturelle Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2005-2006/20060238.asp
2006/06/22
Assemblée Nationale
INTX0104903L
Loi 2006-723 du 22 juin 2006 modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002- 6 du 4 janvier 2002
relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0609203L
2006/06/23
Assemblée Nationale
J.O. du 23/06/2006 texte n°1 (pages 9427/9428) Loi n° 2006-723 du 22 juin 2006 Art. 6
Dispositions transitoires relatives aux personnels des établissements publics de coopération culturelle Art. 6 : Statut des
personnels au moment du transfert de l'activité d'une structure culturelle existante vers un établissement public de coopération
culturelle
2006/06/26
Conseil général du Cher
Réunion du 26 juin 2006. Politique Culture : Création du Centre de rencontre culturel de Noirlac
Evocation création d'un EPCC (pp. 7 à 9, 11)
http://cher.fr/page/p-322/gallery_files/site_1/1706/R04S0_200606269967.pdf
2006/07/07
Ministère de la culture et de la communication
Communiqué de presse de Renaud Donnedieu de Vabres annonçant la nomination de Roger Le Roux à la direction de l'EPCC
Cirque-Théatre d'Elbeuf, pôle régional pou les arts du cirque
http://www.haute-normandie.culture.gouv.fr/pdf/epcc.pdf#search=%22ministre%20epcc%22
2006/09/04
Ministère délégué au Tourisme ; Université Paris-Dauphine
Master 2 "Management de la culture et développement des activités touristiques durables"
Projet EPCC de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane) Centre culturel de rencontre transformation du Centre culturel
Transamazonien (p.4)
http://www.tourisme.gouv.fr/fr/navd/presse/dossiers/att00014009/DP_Dauphine-070906.pdf
2006/10/26 (position au)
Assemblée Nationale
Loi n° 2006-723 du 22 juin 2006 parue au JO n° 144 du 23/06/2006
Contrôle de l'application de la loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002
relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Etat d'application de la loi : Aucune mesure
réglementaire prévue par cette loi n'a été prise par le Gouvernement. Dernière modification effectuée le 23 juin 2006.
2006/10/26 (position au)
Assemblée Nationale
Loi n° 2006-723 du 22 juin 2006 parue au JO n° 144 du 23/06/2006
Contrôle de l'application de la loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002
relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Mesures réglementaires prévues par la loi et non
encore prises par le Gouvernement. Article 4 Division I - Art. L. 1431-5 du code général des collectivités territoriales. Objet :
Liste des catégories d'établissements pour lesquels le directeur d'un EPCC doit relever d'un corps ou cadre d'emplois de
fonctionnaires ayant vocation à diriger ces établissements ou, à défaut, détenir un diplôme. Arrêté en attente de publication :
Arrêté des ministres chargés de la culture et des collectivités territoriales
2006/10/26 (position au)
Assemblée Nationale
Loi n° 2006-723 du 22 juin 2006 parue au JO n° 144 du 23/06/2006
Contrôle de l'application de la loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002
relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Mesures réglementaires prévues par la loi et non
encore prises par le Gouvernement. Article 4 Division II - Art. L. 75-10-1 du code de l'éducation Objet : Conditions de
délivrance des diplômes nationaux ou des diplômes d'école par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques.
Décret en attente de publication
Assemblée Nationale
code général des collectivités territoriales (partie législative) art. L. 1431-1 et suivant(s)
Définition, conditions de création, fonctionnement et personnels des établissements publics de coopération culturelle : code
général des collectivités territoriales. Titre III Établissements publics de coopération culturelle Chapitre unique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CGCTER&code=&h0=CGCTERRL.rcv&h1=1&h3=57
Assemblée Nationale
code général des collectivités territoriales (partie législative) art. L. 1412-3
Définition, conditions de création, fonctionnement et personnels des établissements publics de coopération culturelle : code
général des collectivités territoriales. Chapitre II : Gestion directe des Services publics
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CGCTER&code=&h0=CGCTERRL.rcv&h1=1&h3=31
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
7
Assemblée Nationale
code général des collectivités territoriales (partie règlementaire) art. R. 1431-1 et suivant(s)
Définition, conditions de création, fonctionnement et personnels des établissements publics de coopération culturelle : code
général des collectivités territoriales. Section 1 : Dispositions générales
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CGCTER&code=&h0=CGCTERRM.rcv&h1=1&h3=74
2 - ARTICLES ET PUBLICATIONS SUR LES EPCC
ANNEE 2000
2000/12/18 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 1578
Protocoles de décentralisation culturelle : huit sites retenus, page 22
ISSN 0769-3508
ANNEE 2001
2001/04/01 Syndicat français des artistes interprètes
Plateaux
N°165
Les établissements publics de coopération culturelle (EPCC), Michel Gautherin pp. 16 et 17
2001/04/09 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 14/1592
Bientôt des établissements publics de coopération culturelle?, p. 11
ISSN 0769-3508
2001/04/16 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 15/1593
Jacques Chirac pour un renforcement des crédits d’acquisitions des musées, p. 15
ISSN 0769-3508
2001/04/16 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 2/1580
« Je veux assouplir la gestion des équipements culturels », p. 20
ISSN 0769-3508
2001/05/28 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 21/1599
Équipements culturels, quels modes de gestion ?, p. 34
ISSN 0769-3508
2001/07/01 Association des maires de France
Maires de France N°112
Un établissement pour la culture, Emmanuelle Stroesser ; Monique Kreps-Sellam p.17
2001/10/22 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 39/1617
Les députés adoptent l’EPCC, p. 14
ISSN 0769-3508
2001/11/01 SCP SARL (Soisy-sous-Montmorency)
Policultures : la lettre des politiques culturelles et artistiques N°6320
Etablissement public de coopération culturelle : le Sénat nuance sa position mais persiste p. 3
2001/11/12 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 42/1620
Le projet d’EPCC contesté par les employeurs du spectacle vivant, p. 14
ISSN 0769-3508
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
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2001/11/19 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 43/1621
Soutien à l’EPCC, p. 18
ISSN 0769-3508
2001/12/24 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 48/1626
Le Parlement entérine la création des établissements publics culturels, p. 11
ISSN 0769-3508
ANNEE 2002
2002/01/21 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 3/1629
Pour son opéra, Toulon choisira le mode de gestion de l’établissement public de coopération culturelle, p. 11
ISSN 0769-3508
2002/03/01 Millénaire Presse (Nantes)
La Scène : le magazine des professionnels du spectacle N°24
Que vont changer les EPCC ? : entretiens avec Ivan Renar, Daniel Ramponi ; Jean-Claude Wallach p. 22
ISSN 1252-9788
2002/03/04 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 9/1635
Des politiques en plein essor mais très encadrées par l’Etat, p. 40
ISSN 0769-3508
2002/04/01 Observatoire des politiques culturelles
Observatoire des politiques culturelles N°22
Création des EPCC et nouvelles mesures législatives pour le secteur culturel, Eric Baron pp. 26 et 27
ISSN 1165-2675
2002/07-08 FNCC
Echanges FNCC : La lettre N°39
Musées : après la croissance, Serge Flandrin p. 2 à 8
ISSN 1266-6211
2002/09/30 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 36/1662
Rêvons un peu..., p. 58
ISSN 0769-3508
2002/11/01 Editions Juris
Juris associations N°267
Les collectivités locales peuvent leur confier leur service public culturel, A. Sevino p. 8
ISSN 0755-0006
2002/11/04 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 41/1667
Un premier EPCC à Issoudun, p. 8
ISSN 0769-3508
2002/11/25 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 44/1670
Etablissements publics de coopération culturelle : statut et conditions d'emploi des personnels, Françoise Sartorio ; Christophe
Lonqueue pp. 58 à 65
ISSN 0769-3508
2002/12/02 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 45/1671
Nouvelle ère pour l’opéra de Toulon, p. 8
ISSN 0769-3508
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
9
ANNEE 2003
2003
Bulletin des Bibliothécaires de France
Dossier Réseaux BBF 2003 – Paris t. 48, n° 2
Les structures régionales pour le livre, évolution et tendances § Et demain, associations ou EPCC ?, Béatrice Pedot pp. 18 à 23
http://bbf.enssib.fr/sdx/BBF/pdf/bbf-2003-2/03-pedot.pdf
2003/01/06 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 1/1675
Rouen : l’opéra sans budget pourrait se transformer en EPCC, p. 9
2003/01/20 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 3/1677
Nancy : un opéra national, p.10
ISSN 0769-3508
2003/02/17 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 7/1681
Marseille, Toulon et Avignon veulent rapprocher leurs opéras, p. 9
ISSN 0769-3508
2003/03
Association des maires de France
Maires de France N°148
Le premier EPCC a vu le jour, interview d'André Laignel, Laetitia Sellam p. 26
ISSN 1265-6917
2003/03
Le Monde
Le Monde de l'éducation N°313
Une bizarrerie parisienne : les écoles supérieures avec statuts de primaires, Marc Dupuis pp. 22 et 23
ISSN 0337-9213
2003/03/24 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 12/1686
Un EPCC pour gérer le pont du Gard, p. 9
ISSN 0769-3508
2003/06/02 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 22/1696
Lille lui confie la cinquième bibliothèque de France, p. 77
ISSN 0769-3508
2003/06/30 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 26/1700
Culture-Création d’un établissement public de coopération culturelle, p. 61
ISSN 0769-3508
2003/07/28 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 29/1703
Les fonds régionaux d’art contemporain veulent enrichir leurs missions, p. 40
ISSN 0769-3508
2003/08/25 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 31/1705
Grenoble : bientôt un EPCC. P. 9
ISSN 0769-3508
2003/09
Réseau Territorial
Fiches pratiques de l'administration territoriale N°51
Gestion d'un musée municipal : association, GIP ou EPCC ?
http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/1777/TPL_CODE/TPL_REV_ARTSEC_FICHE/346-articles.htm
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
10
2003/09/08
L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 33/1707
Opéra de Nancy, p. 34
ISSN 0769-3508
2003/09/15 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 34/1708
Les établissements publics de coopération culturelle, p. 79
ISSN 0769-3508
2003/09/15 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 34/1708
L’opéra de Rouen, EPCC au 1er janvier 2004, p. 9
ISSN 0769-3508
2003/09/15 Editions Juris
Juris associations N°284
Les conservatoires de musique seraient plutôt des établissements publics de coopération culturelle à caractère administratif, B.
Guillaume p. 10
ISSN 0755-0006
2003/11/24 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 44/1718
10 questions sur le directeur d’EPCC, page 76
ISSN 0769-3508
2003/12
Observatoire des politiques culturelles
Observatoire des politiques culturelles N°25
Statuts du personnel dans le cadre de l'EPCC, Eric Baron pp. 24 et 25
ISSN 1165-2675
ANNEE 2004
2004/06/28 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 26/1748
Toulouse :l’orchestre de chambre national transformé en EPCC ?, p. 15
ISSN 0769-3508
2004/06/28 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 26/1748
Issoudun sauve son cinéma, grâce à un EPCC, p. 31
ISSN 0769-3508
2004/09/27 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 36/1758
« Nous demandons un moratoire sur les créations d’Etablissements Publics de Coopération Culturelle », page 17
ISSN 0769-3508
2004/10
Association des maires de France
Maires de France N°182
"L'EPCC, une formule d'avenir". "Arcadi, un EPCC en Ile-de-France inteview de Jean-Claude Pompougnac", Laetitia Sellam pp.
78 et 79
ISSN 1265-6917
2004/11/08 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 42/1764
Dépots des fonds des collectivités territoriales auprès de l'état, p. 211
ISSN 0769-3508
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
11
2004/12/13 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 47/1769
Amiens métropole place très haut le curseur culturel, p. 18
ISSN 0769-3508
2004/12 Centre régional du Livre de Bretagne
Pages de Bretagne N°2, décembre 2004
Projet EPCC Centre régional du Livre Bretagne p. 14
http://www.crl-bretagne.fr/docs/pdb_2.pdf
2004
Ville de Cherbourg
Cherbourg-Octeville Magazine N°114
Evènements. Charivarue à tous les étages p. 10
www.ville-cherbourg.fr/.../publications_et_documenta/cherbourg-octeville_magaz/fichiers/page10_114.pdf
ANNEE 2005
2005/03
Ville de Bourg-en-Bresse
Bulletin municipal, page "Vie Municipale" N°146 mars 2005
"Théâtre : L'EPCC entre en scène. Le rideau est tombé sur l'association "Théâtre de Bourg-en-Bresse". Le nouvel
établissement public de coopération culturelle (EPCC) est entré en scène le 1er mars 2005" p. 11
www.bourg-en-bresse.org/filemanager/download/38/CAB0503n146mun_théâtre.pdf
2005/03
La Documentation Française ; CREDOC
Revue Problèmes politiques et sociaux N°910. Le renouveau des musées
"Passage à l'intercommunalité et au statut d'EPCC" (Laetitia Sellam) et "L'établissement public de coopération culturelle"
(ministère de la Culture ) dirigé par Anne Krebs et Bruno Maresca ; Laetitia Sellam (120 pages)
ISSN : 0015-9743
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303332109104/index.shtml
2005/06/06 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 23/1793
Culture L’avenir des EPCC en débat, p. 9
ISSN 0769-3508
2005/07/04 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 27/1797
Le GIP (6) - Programme de réussite éducative. S’intégrer dans les dispositifs, p. 27
ISSN 0769-3508
2005/07/08 Millénaire Presse (Nantes)
La Lettre du spectacle : l'information des professionnels du spectacle vivant N°144
La loi sur les EPCC sera-t-elle modifiée ?, Sylvain CHANTAL pp. 1 et 2
ISSN 1294-2499
2005/07/25 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 29/1799
L'éducation artistique à l'école (5) - « Les collectivités locales jouent le jeu ! », p. 26
ISSN 0769-3508
2005/09
Millénaire Presse (Nantes)
La Scène : le magazine des professionnels du spectacle N°38
Les EPCC s'offrent un lifting, Eric Fourreau pp. 38 à 41
ISSN 1252-9788
2005/09/19 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 35/1805
Haute-Normandie Création d’un EPCC sous le label 276, p.9
ISSN 0769-3508
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
12
2005/09/19 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 35/1805
Monsieur cinéma, p. 82
ISSN 0769-3508
2005/10/10 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 38/1808
EPCC La loi modifiée ?, p. 9
ISSN 0769-3508
2005/10/17 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 39/1809
Culture Politique culturelle : le Centre redistribue les rôles, p. 39
ISSN 0769-3508
2005/11/28 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 45/1815
Culture Etablissement public de coopération culturelle, p. 58
ISSN 0769-3508
ANNEE 2006
2006/02/06 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 54/1824
Culture Un EPCC pour la coupole d'Helfaut, page 11
2006/02/15 Editions Juris
Juris associations N°273
Les établissements publics de coopération culturelle : une solution aux associations para-administratives, A. Sevino
ISSN 0755-0006
p. 17
2006/04/03 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 62/1832
Culture Réforme des EPCC au Sénat, page 22
ISSN 0769-3508
2006/05
Association des maires de France
Maires de France N°218
Culture : le toilettage de l'EPCC adopté par le Sénat, Laetitia Sellam p. 18
ISSN 1265-6917
2006/05/02 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 66/1836
Statut Appliquer le CDI dans la fonction publique territoriale, p. 52
ISSN 0769-3508
2006/06/05 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 71/1841
Culture Réforme des EPCC, p. 23
ISSN 0769-3508
2006/06/12 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 72/1842
EPCC La réforme adoptée, p. 22
ISSN 0769-3508
2006/06/15 Editions Juris
Juris associations N° 341
Dossier : "EPCC : une alternative encore à parfaire". "Le sort du personnel d'une association culturelle reprise par un EPCC", B.
Clavagnier ; P. Giami ; E. Royer pp.14 à 25
ISSN 0755-0006
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
13
2006/06/26 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 74/1844
Compétences des communautés urbaines, p .261
ISSN 0769-3508
2006/07/03 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 75/1845
Culture Etablissements publics de coopération culturelle, p. 48
ISSN 0769-3508
2006/07/03 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 75/184
EPCC Publicité des débats, p. 50
ISSN 0769-3508
2006/07-08
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Journal Vivre en Languedoc-Roussillon N°21 Juillet & Août 2006
"1million d’euros cotisation statutaire de la Région à l’EPCC Pont du Gard pour 2006." pp. 3 et 4
www.cr-languedocroussillon.fr/uploads/Document/WEB_CHEMINACC_4471_1153483701.rtf
2006/08/21 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 79/1849
Cahier concours n°22 LA CULTURE, p. 211
ISSN 0769-3508
2006/09
Réseau Territorial
Dossiers d'experts N°490
Guide juridique de l'action culturelle, Olivia Bui-Xuan
(230 pages)
ISBN : 2-35295-047-3 ; ISBN13 : 978-2-35295-047-9
http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/516/TPL_CODE/TPL_OUVR_NUM_FICHE/1-portail-des-collectivites-localeset-la-fonction-publique.htm
2006/09/11 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 82/1852
Conservation Un Centre national du costume de scène, P. 36
ISSN 0769-3508
2006/09/11 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 82/1852
CULTURE Loches parie sur l'énigme de ses « Caravage », p. 36
ISSN 0769-3508
2006/09/15 Editions Juris
Juris associations N°344
Une réforme pour plus de souplesse, J. Coste p. 14
ISSN 0755-0006
2006/10/23 L'Action municipale (groupe Le Moniteur)
La Gazette des communes, des départements, des régions N° 88/1858
Centre « la télé du pays d'Issoudun emettra en 2007, Bip-TV sera gérée par l'établissement public de coopération culturelle,
Jean-Jacques Talpin, p. 15
ISSN 0769-3508
2006/11/03
La Lettre du spectacle
Un théâtre catalan aux ambitions européennes
ISSN 1294-2499
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
14
3 - FORMATIONS ABORDANT LE THEME DES EPCC
Intitulé
Descriptif
Date limite de candidature
Dates de la formation
Organisation
Lieu de la formation
Durée
Coût
Statut
Reponsable
Courriel
Internet
Public
Accès
Inscription
Promotion
Prochaine session
Etablissements publics de coopération culturelle : mode d'emploi
Présentation de la loi, des statuts, les contrats, les procédures de décisions, la gestion sociale du personnel, la fiscalité, la comptabilité
2006/11/13
2007/01/18 et 2007/01/19
Arteca, Arcadi, Opéra de Rouen, Pont du Gard
ARCADI 1bis passage Duhesme 75018 Paris
14 heures
1500 euros
Formation professionnelle
Comité de liaison des EPCC
[email protected]
http://www.arteca.fr/actu/actu.htm ; http://passeursdeculture.injep.fr/article.php3?id_article=721
Responsables des services culturels et juridiques des collectivités territoriales, responsables d'institutions et de projets culturels, cadres de DRACs
http://www.arteca.fr/actu/actu.htm
Intitulé
Descriptif
Date limite de candidature
Dates de la formation
Organisation
Lieu de la formation
Durée
Coût
Statut
Reponsable
Courriel
Internet
Public
Accès
Inscription
Promotion
Prochaine session
l'EPCC comme mode gestion d'un équipement culturel territorial
Point des connaissances, pourquoi l'EPCC, succès de sa mise en œuvre
2006/05/11-12 (Pantin, Centre national de la Danse) ; 2006/10/19-20 (Marseille, Agora des sciences)
Observatoire des politiques culturelles 1 rue du Vieux Temple 38000 Grenoble Tél 04 76 44 33 26
Variable . En 2006 : Pantin et Marseille
2 jours
650 euros (les 2 jours)
Formation professionnelle
[email protected]
http://www.observatoire-culture.net/pdf/Formations2006.pdf (p. 5)
Reponsables politiques et administratifs du secteur culturel
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
15
Intitulé
Descriptif
Date limite de candidature
Dates de la formation
Organisation
Lieu de la formation
Durée
Coût
Statut
Reponsable
Courriel
Internet
Public
Accès
Inscription
Promotion
Prochaine session
Master 2 Direction des projets culturels
Fournir des outils d'analyse, appréhender les enjeux artistiques et culturels, enrichir ses capacités de gestion et d'organisation
"L'EPCC comme mode de gestion"
2005/09/19 (inscription) ; 2005/10/10-12 (audition)
2006-2007
Observatoire des politiques culturelles 1 rue du Vieux Temple 38000 Grenoble Tél 04 76 44 33 26
Région Rhône-Alpes et autres régions
12 semaines d'études réparties sur 2 ans
4769 euros + 800 euros (pour les 2 années)
Formation professionnelle des cadres territoriaux
[email protected]
http://www.observatoire-culture.net/pdf/master_opc_presentation.pdf
Cadres territoriaux, responsables de services culturels (communes, départements, régions), responsables d'institutions culturelles, cadres de l'Etat
Titre requis : Maîtrise de l'enseignement supérieur + accord de l'employeur
Intitulé
Descriptif
Date limite de candidature
Dates de la formation
Organisation
Lieu de la formation
Durée
Coût
Statut
Reponsable
Courriel
Internet
Public
Master 2 « Management de la culture et développement des activités touristiques durables ».
L’enseignement comporte un tronc commun de haut niveau en droit, économie et gestion ainsi que deux spécialisations possibles : en Développement des activités
touristiques durables d’une part et Management des activités culturelles, d’autre part, suivies chacune par la moitié des étudiants.
(en parrallèle d'un projet d'EPCC à Saint-Laurent du Maroni)
Univerité Paris-Dauphine ; Ministère délégué au tourisme ; Ville de Saint-Laurent du Maroni
Saint-Laurent du Maroni (Guyane)
Accès
Inscription
Promotion
Prochaine session
9e promotion 2006-2007
Recrutement à partir de mars 2007 pour la 10e promotion 2007-2008
Formation diplomante ; Formation professionnelle
Http://www.tourisme.gouv.fr/fr/navd/presse/dossiers/att00014009/DP_Dauphine-070906.pdf
Professionnels et étudiants. La formation sera suivie à partir du 16 octobre 2006, par une promotion mixte de 23 étudiants dont 6 de métropole, 14 de Guyane, 2 de Colombie
et un du Brésil, et intègrera des professionnels au titre de la Valorisation des acquis de l’expérience (VAE), ainsi que des jeunes diplômés issus de formations variées
(ingénieur, gestion, etc.).
Validation des acquis de l'expérience (VAE), ingénieur, …
1ère promotion 2006-2007
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
16
Intitulé
Descriptif
Date limite de candidature
Dates de la formation
Organisation
Lieu de la formation
Durée
Coût
Statut
Reponsable
Courriel
Internet
Public
Accès
Inscription
Promotion
Prochaine session
Le choix de l’E.P.C.C. comme mode de gestion par les collectivités territoriales
(sujet proposé en 2006, formation non encore mise en place)
FNCC - Fédération Nationales des Collectivités Territoriales pour la Culture B.P. 124 42003 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 Tél. : 04 77 41 78 71
variable
1 jour
Formation professionnelle
[email protected]
http://www.fncc.fr/310_programme_sessions.php3
Elus des collectivités territoriales chargés des affaires culturelles
Intitulé
Module 501 - Statut juridique de l'entreprise culturelle.
" Les gestions en partenariat et le statut d’EPCC (Etablissement Public de Coopération Culturelle)"
Descriptif
La gestion des activités culturelles pose de nombreuses interrogations quant à l’adéquation du droit à la spécificité du secteur. Différents modes de gestion peuvent être
choisis, essentiellement en fonction du projet culturel concerné, bien qu’aucun ne réponde parfaitement aux contraintes de ce domaine et de son contexte politique et
Date limite de candidature économique.
Dates de la formation
Organisation
2007/02/28, 2e date non définie
Lieu de la formation
ARSEC 8, rue du Griffon 69001 Lyon Tél. 04 78 39 01 05
Durée
Lyon
Coût
1 jour
Statut
125 euros + 25 euros d'adhésion à l'Arsec
Reponsable
Formation professionnelle
Courriel
Monique Reboul, directrice de la communication à l’INRP
Internet
[email protected]
Public
http://formation.arsec.org/?t=metier&m=1
Accès
Personnes possédant une expérience professionnelle de deux ans minimum dans le secteur culturel ou dans un autre secteur d’activité
Inscription
Pas de diplôme spécifique requis
Promotion
http://formation.arsec.org/pdfs/dossier_candidature_V1.pdf
Prochaine session
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
17
4 - COORDONNEES DES EPCC
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Aquitaine
EPCC Scène nationale de Bayonne et du sud aquitain
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Auvergne
CNCS Centre national du Costume de scène et de la scénographie
1 rue Edouard Ducéré
64100
Bayonne
05 59 59 07 27
05 59 55 21 70
[email protected]
www.snbsa.fr
Jean-Michel Barate
Dominique Burucoa
Ville de Bayonne ; Etat ; Conseil régional d'Aquitaine ; Conseil général des Pyrénées-Atlantique
EPCC en cours d'étude
Scène nationale Bayonne - Sud-Aquitain
Danse ; Musique ; Théâtre ; Spectacle musical
Quartier Villars, route de Montilly
03000
Moulins
04 70 20 76 20
04 70 34 23 04
[email protected]
www.cncs.fr
Christian Lacroix
Martine Kahane
Ville de Moulins ; Etat
15 décembre 2005 pour l'association - EPCC en cours d'étude
Patrimoine matériel des Théâtres (Costumes, Toiles de décors) ; Expositions ; Formation ; Restauration ; Collections de la
Bibliothèque Nationale de France, la Comédie Française et l'Opéra national de Paris
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
18
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Basse-Normandie
EPCC Centre des Arts du Cirque de Basse-Normandie
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Bourgogne
EPCC de la Nièvre
Rue de la Chasse Verte BP 238
50102
Cherbourg Cedex
02 33 88 43 73
02 33 20 19 02
[email protected]
www.arts-du-cirque.com / www.labreche.fr
Jacques Peyrolles
Jean Vinet
Ville de Cherbourg ; Région Basse-Normandie ; Département de la Manche ; Etat
janvier 2006
Cirque ; Spectacle ; Musique ; Danse ; Débats - Rencontres
11 rue de Courtenay
58000
Nevers
03 86 93 98 45
03 86 57 10 75
[email protected]
Jean-Louis Rollot
Bernard Cuvelier
Conseil général de la Nièvre ; Communauté de communes entre Nièvre et forêts ; Communauté de communes des portes du
Morvan ; Communauté de communes du Bazois ; Communes de Cercy-la-Tour, La Charité-sur-Loire, Luzy, Moulins-Engilbert et
Varzy ; Communauté de communeFil de Loire ; Nevers; Coulanges-les-Nevers, Château-Chinon ; Chatillon en Bazois ;
Communauté de commune Sud-Morvan ; Pays Corbigeois ; Clamecy ; Communauté de commune des Vaux-d'Yonne ; Etat
août 2003
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Théâtre ; Musique ; Danse ; Cirque ; Enseignement
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
19
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Bourgogne
EPCC Espace des arts de Châlon-sur-Saône
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Bretagne
EPCC Chemins du Patrimoine en Finistère
5 bis avenue Nicéphore Niépce
71100
Chalon-sur-Saône
03 85 42 52 12
03 85 42 52 22
[email protected]
www.espace-des-arts.com
Michel Allex
Philippe Buquet
Ville de Châlon-sur-Saône ; Etat ; Conseil général de la Saône-et-Loire
1er janvier 2006
Scène nationale de Châlon-sur-Saône
Cinéma ; Cirque ; Théâtre ; Musique ; Danse
Abbaye de Daoulas 21 rue de l’Eglise BP 34
29460
Daoulas
02 98 25 84 39
02 98 25 89 25
[email protected]
www.abbaye-daoulas.com
Yves Moraud
Robert Vesque
Département du Finistère ; communes de Daoulas, Mellac, Plounéour-Ménez, Saint-Vougay ; Etat
création 2004 / date officielle de mise en place 1er janvier 2006
Centre d'expositions ; Jardin de plantes médicinales ; Monument historique
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
20
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Bretagne
GIPC Carnac - "Mémoire de pierres : mégalithes en Morbihan"
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Bretagne
Centre régional du livre de Bretagne
74 rue de Courdiec
56340
Carnac
Région Bretagne ; Département du Morbihan ; commune de Carnac ; Commune de La Trinité-sur-Mer
2007-2008
Actuellement : Groupement d'intérêt public et culturel "Mémoire de pierres : mégalithes en Morbihan" (Etat, CMN, CR, CG,
Carnac, signature 1er juillet 2005, durée du GIPC 2 ans) présidé par Annick Guillou-Moinard
Patrimoine ; Sciences ; Ecologie
44 quai de l'Odet
29000
Quimper
02 98 10 22 16
02 98 10 09 85
[email protected]
www.crl-bretagne.fr
Catherine Renard
Région Bretagne ; Etat
EPCC en cours d'étude
Centre régional du Livre
Centre de ressources ; Soutien à l'économie du livre ; Animation et conseil concernant la vie littéraire ; Français ; Langues
régionales
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
21
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Centre
EPCC d’Issoudun
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Centre
Centre Images Agence régionale du Centre pour le cinéma et l’audiovisuel (APCVL)
BP 150
36105
Issoudun Cedex
02 54 21 66 13
02 54 21 24 46
[email protected]
André Laignel
Sophie Cazé
Ville d’Issoudun ; Communauté de communes ; Etat
Arrêté 29 novembre 2002 / mise en place janvier 2003
(ADAC) ; Musée ; Salle de spectacle ; cinéma ; Centre des congrès + Bip-TV (Berry Issoudun Première) pour mars 2007
Studios ; Auditorium ; Résidence d'artiste ; Télévision
24 rue Renan
37110
Château-Renault
02 47 56 08 08
02 47 56 07 77 / 08 92
www.centreimages.fr
Serge Caillet
Emmanuel Porcher
Région Centre ; Etat
arrêté 17 août 2005 / mise en place 1er janvier 2006
Agence régionale du Centre pour le cinéma et l'audiovisuel
Création (Résidence , Soutien à la création et à la production ; Bureau d'accueil de tournages) ; Diffusion (festivals, cinémobiles) ;
Education (e-learning, formation professionnelle, éducation scolaires et étudiants) ; Patrimoine (pôle Patrimoine de Centre
Images à Issoudun)
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
22
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Centre
EPCC Centre culturel de rencontre de Noirlac
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Champagne-Ardenne
Abbaye de Clairvaux
Abbaye
18200
Bruère-Allichamps
02 48 62 01 01
02 48 62 01 00
[email protected]
http://www.abbayedenoirlac.com
EPCC en cours d'étude / janvier 2007 (ouverture du CCR en préfiguration)
Expositions ; Théâtre ; Lectures ; Musique ; Métiers d'art (festival, stages) ; Résidence d'artistes
place Maison d’Arrêt - Clairvaux
10310
Ville-sous-la-Ferté
03 25 27 88 17 / 03 25 27 52 55
03 25 27 52 55
[email protected]
abbaye-clairvaux.barsuraube.net
Jean-François Leroux président de l'association "Renaissance de l'Abbaye de Clairvaux"
Etat ; Région Champagne-Ardenne ; Département de l’Aube
Monument historique
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
23
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Haute-Normandie
EPCC Opéra de Rouen Haute-Normandie
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Haute-Normandie
EPCC Cirque-Théâtre d’Elbeuf
7, rue du docteur Rambert
76000
Rouen
02 35 98 50 98
02 35 15 33 49
www.operaderouen.com
Pierre Albertini
Daniel Bizeray
Ville de Rouen ; Etat ; Région Haute-Normandie
1er janvier 2004
Musique ; Danse
4, rue de Verdun (administration)
76410
Saint-Aubin-lès-Elbeuf
02 32 13 10 49
02 35 77 67 22
[email protected]
www.cirquetheatre-elbeuf.com
Didier Marie
Roger Le Roux
Agglomération d’Elbeuf ; Région Haute-Normandie ; Département Seine-Maritime ; Etat
arrêté 19 juin 2006 / mise en place 1er octobre 2006
Centre régional des arts du Cirque
Programmation et diffusion de spectacles (en salle ou sous chapiteau) ; Aide à la création artistique (résidences, coproductions) ;
Formation destinée aux amateurs et aux professionnels ; Sensibilisation et le développement des publics
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
24
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Haute-Normandie
EPCC Arts 276
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Ile-de-France
EPCC Château de la Roche-Guyon
3, rue Chéruel
76000
Rouen
02 32 10 87 00
02 35 15 27 04
[email protected]
www.automne-en-normandie.com
Didier Marie
Benoît André
Département de l’Eure ; Département de la Seine-Maritime ; Région de Haute-Normandie
Janvier 2006
Théâtre ; Musique ; Danse ; Cirque ; Arts plastiques (installations, vidéos, …)
1 rue de l'Audience
95780
La Roche-Guyon
01 34 79 74 42
01 34 79 75 72
[email protected]
www.chateaudelarocheguyon.fr
Raymond Lavaud
Yves Chevallier
Commune de la Roche-Guyon ; Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin français ;
Département Val d'Oise ; Etat
arrêté 19 décembre 2003 / mise en place 1er janvier 2004
Patrimoine ; Résidence d'artistes ; Expositions ; Pédagogie ; Séminaires ; Lectures
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
25
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Ile-de-France
EPCC pour les arts de la scène et de l’image en Ile-de-France
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Ile-de-France
EPCC Commission du film d’Ile-de-France
1 bis passage Duhesme BP 30066
75861
Paris Cedex 18
01 55 79 00 00
01 55 79 97 79
[email protected]
www.arcadi.fr
Dominique Lafon
Jean-Claude Pompougnac
Région Ile-de-France ; Etat
arrêté mai 2003 / mise en place 2004
Centre de ressources ; Arts de la scène et de l'image ; Théâtre ; Opéra ; Chanson ; Danse ; Cinéma ; Multimédia
11 rue du Colisée
75008
Paris
01 56 88 12 88
01 56 88 12 19
[email protected]
www.iledefrance-film.com
Corinne Rufet
Olivier-René Veillon
Région Ile-de-France ; Etat
arrêté 26 septembre 2003 / mise en place avril 2004
Centre de ressources ; Cinéma ; Soutien à la création ; Aides techniques
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
26
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Languedoc-Roussillon
EPCC Pont-du-Gard
route du Pont du Gard
30210
Vers-Pont-du-Gard
04 66 37 50 99
04 66 37 51 50
[email protected] ; [email protected]
www.pontdugard.fr
William Dumas
Bernard Pouverel
Etat ; Conseil général du Gard ; Communes de Castillon-du-Gard, Remoulins et Vers-Pont du Gard ; Région LanguedocRoussillon
4 avril 2003
Monument historique ; Expositions ; Conférences ; Activités pédagogiques
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Languedoc-Roussillon
EPCC Musée d’art moderne de Céret
8 boulevard Maréchal Joffre BP 60413
66403
Céret
04 68 87 97 32
04 68 87 31 92
[email protected]
www.musee-ceret.com
Christian Bourquin
Joséphine Matamoros
Ville de Céret ; Département des Pyrénées-Orientales ; Région Languedoc-Roussillon
2005
Musée ; Expositions
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
27
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Languedoc-Roussillon
Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
avenue Léon-Jean Grégory
66720
Tautavel
04 68 29 47 40
04 68 29 47 66
[email protected]
www.tautavel.univ-perp.fr
Professeeur Henri de Laumley
Département des Pyrénées-Orientales ; Région Languedoc-Roussillon ; Etat (Culture et Education Nationale) ; Univ Perpignan ;
Univ Montpellier 3 ; Univ Paris IV Sorbonne; MNHN
1er janvier 2007
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Languedoc-Roussillon
Théâtre de l'Archipel
Date de création / mise en place
En cours. - Recrutement du directeur mai/juin 2007, prise de poste septembre 2007
Fin des travaux du théâtre (architecte Jean Nouvel) février 2009
en cours de construction (ancienne gare routière) maître d'ouvrage : Ville de Perpignan
66000
Perpignan
Ville de Perpignan ; Région Languedoc-Roussillon ; Etat ; Généralitad de Catalogne ; ...
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Centre dramatique national de théâtre dédié à l'art méditerranéen et catalan
Actions / Moyens
Spécificité : un tiers de la programmation sera prévu en langue catalane sous-titrée
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
28
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Limousin
EPCC Pôle culturel La Mégisserie
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Lorraine
EPCC ARTECA Centre de ressources de la culture en Lorraine
14 avenue Léontine Vignerie
87200
Saint-Junien
05 55 02 87 98
05 55 02 87 96
[email protected]
www.lamegisserie.com
Sylvie Tuyeras
Cécile Marie
Département Haute-Vienne ; Région Limousin ; Communauté de communes Vienne-Glane
arrêté 1er janvier 2004 / inauguration 4 novembre 2005
Théâtre ; Danse ; Musique ; Cirque : Arts plastiques ; Lectures
14 boulevard du 21e Régiment d’Aviation
54000
Nancy
03 83 40 87 40
03 83 40 87 41
[email protected]
www.arteca.fr
Thibaut Villemin
Didier Salzgeber
Région Lorraine ; Etat
arrêté 8 septembre 2003
Centre de ressources de la culture en Lorraine
Observation de l'activité culturelle régionale ; Accompagnement au développement culturel des territoires ; Coopération ;
Prestation de services
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
29
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Martinique
EPCC (Centre culturel départemental de l’Atrium et du CMAC, scène nationale de Martinique)
6 rue Jacques Cazotte
97200
Fort-de-France
0 (0596) 60 78 78 (ATRIUM) / 0 (0596) 70 79 29 (CMAC)
0 (0596) 60 88 20 (ATRIUM) / 0 (0596) 63 52 07 (CMAC)
http://perso.orange.fr/atrium-martinique/atrium.html ; http://www.cmac.asso.fr
Département de la Martinique ; Etat
En cours. Novembre 2006 recrutement d'un administrateur délégué chargé de la mise en place de l'EPCC / prévisionnel mise en
place au plus tard août 2008
Atrium ; Cmac
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
CMAC Scène Nationale de la Martinique
Actions / Moyens
Théâtre ; Musique ; Poésie ; Danse ; Aide à la création ; Arts plastiques ; Cinéma ; Formations ; Echange triangulaire (Europe,
Caraïbes, Amérique)
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Nord-Pas-de-Calais
La Rose des Vents, scène nationale Lille Métropole
Boulevard Van Gogh BP 10153
59653
Villeneuve d’Ascq cedex
03 20 61 96 90
03 20 61 96 91
[email protected]
www.larosedesvents-scenenationale.com / www.larose.fr
Bernard Lamarche
Didier Thibaut
Ville de Villeneuve d’Ascq ; Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais ; Lille Métropole communauté urbaine ; Etat
EPCC en cours d'étude
Scène nationale Lille Métropole / Villeneuve d'Ascq
Cinéma ; Mission de soutien à la création théatrale et chorégraphique ; Résidence d'artiste ; Musique
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
30
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Nord-Pas-de-Calais
EPCC La Condition publique
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Nord-Pas-de-Calais
La Coupole, Centre d’histoire et de mémoire du Nord-Pas-de-Calais
14 place Faidherbe BP 90211
59054
Roubaix cedex 1
03 28 33 57 57
03 20 45 16 59
[email protected]
www.laconditionpublique.com
Robert Vandierendouck
Pascale Debrock
Ville de Roubaix ; Lille Métropole communauté urbaine ; Région Nord-Pas-de-Calais
arrêté 5 décembre 2005 / mise en place 1er janvier 2006
Résidences d'artistes ; Ateliers ; Studios de répétition ; Laboratoires ; Accueil d'entreprises et associations
BP 284
62504
Saint-Omer cedex
03 21 12 27 27
03 21 39 21 45
www.lacoupole.com
M Lefait
Yves Lemaner
Région Nord Pas-de-Calais ; Département du Pas-de-Calais ; Communauté d’agglomération de Saint-Omer
mise en place mars 2006
Centre d'histoire et de mémoire du Nord-Pas-de-Calais / Saint-Omer
Mémoire ; Expositions
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
31
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Pays de la Loire
EPCC Onyx – La Carrière
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Pays de la Loire
EPCC Arc’Antique - Laboratoire de restauration et de recherche sur les objets d’art
1 place Océane – zone Atlantis BP 224
44815
Saint-Herblain cedex
02 28 25 25 00
02 40 92 18 77
[email protected]
www.onyx-culturel.org
Paul Morizeau
Ville de Saint-Herblain ; Etat
1er janvier 2004
Espace Culturel ONYX ; Salle de la Carrière
Scène conventionnée danse
Spectacle vivant ; Arts plastiques ; Cirque ; Stages ; Rencontres
26 rue Haute Forêt
44300
Nantes
02 51 81 09 40
02 51 81 09 36
[email protected]
Michel Merlet (jusqu'au 1er janvier 2007)
Nathalie Huet
Ville de Nantes ; Département Loire-Atlantique ; Région Pays de la Loire ; Région Bretagne ; Etat
1er janvier 2007
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
32
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Pays de la Loire
Abbaye de Fontevraud Centre culturel de l'Ouest
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Pays de la Loire
EPCC Le Quai d’Angers
Abbaye
49590
Fontevraud-l’Abbaye
02 41 51 73 52
02 41 38 15 44
[email protected]
www.abbaye-fontevraud.com
Jacques Auxiette
Xavier Kawa-Topor
Région Pays de la Loire ; Etat
Centre culturel de rencontre (CCO) association loi 1901
Musique ; Arts plastiques ; Patrimoine ; Résidences d'artistes ; Colloques
8 rue de l'Epine (jusqu'en janvier 2007)
49000
Angers
02 41 36 27 40
02 41 36 27 40
[email protected]
www.lequai-angers.eu (en cours de réalisation)
Jean-Claude Antonini
Christopher Crimes
Ville d’Angers ; Etat
arrêté 20 juin 2005 / inauguration 11 mai 2007
Centre dramatique national Pays-de-la-Loire
Théâtre ; Danse ; Musique ; Ateliers Théâtre ; Formation
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
33
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Picardie
EPCC Maison de la Culture d’Amiens, centre de création et de production
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Poitou-Charentes
EPCC Abbaye de Saint-Savin-sur-Gartempe et vallée des fresques
Place Léon Gontier BP 0631
80006
Amiens cedex 1
03 22 97 79 79
03 22 97 79 90
[email protected]
www.maisondelaculture-amiens.com
Thierry Kirscher
Gilbert Fillinger
Amiens Métropole ; Etat ; Département Somme ; Région Picardie
Septembre 2005
Maison de la Culture d'Amiens, centre de création et de production
Théâtre ; Musique ; Danse ; Cirque ; Cinéma ; Lecture ; Arts plastiques
Place de la Libération
86310
Saint-Savin
05 49 84 30 00
05 49 84 30 01
[email protected] (temporaire)
(en cours de réalisation)
Guillaume de Russé
Josette Chassin
Région Poitou-Charentes ; Département Vienne ; Communauté de communes ; Etat
arrêté 10 mai 2006 / mise en place 1er juillet 2006
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
34
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Mémorial national de la France Outre-Mer
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Provence-Alpes-Côte d’Azur
EPCC Opéra Toulon-Provence-Méditerranée
44 boulevard Rabatau (administration) / 28-32 boulevard Rabatau (implantation du Mémorial)
13008
Marseille
04 91 55 95 10
04 91 55 95 11
[email protected]
Jean-Jacques Jordi
Ville de Marseille ; Etat
création EPCC avant fin 2006 / inauguration du Mémorial repoussé en 2008-2009
Boulevard de Strasbourg
83000
Toulon
04 94 93 03 76
04 94 09 30 29
[email protected]
//
Robert Cavanna
Claude-Henri Bonnet
Communauté de communes Toulon Provence Méditerranée
1er janvier 2004
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
35
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Provence-Alpes-Côte d’Azur
EPCC du Chevalet : Air et lumière, science et tourisme
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Provence-Alpes-Côte d’Azur
EPCC Mandelieu-La Napoule Le Cannet
BP 07
05140
Aspres-sur-Buech
04 92 44 12 07
04 92 23 49 66
[email protected]
//
Christian Séard
Jean-Philippe Salley
Communauté de communes des 2 Buech ; Communauté de communes de Aspres-sur-Buech ; Département des Hautes-Alpes
arrêté 20 mai 2005
Filière air
Mairie de Mandelieu-la-Napoule Avenue de la République
06212
Mandelieu-la-Napoule cedex
04 92 97 30 12 (service communication)
Commune de Mandelieu-la-Napoule ; Commune Le Cannet
arrêté 26 décembre 2005 / mise en place envisagée en 2007/2008 (attente CSA)
Télévision hertzienne
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
36
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Rhône-Alpes
EPCC « MC2 » Maison de la culture de Grenoble
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Rhône-Alpes
EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse
4 rue Paul Claudel BP 2448
38034
Grenoble Cedex 2
04 76 00 79 79
04 76 00 01 01
[email protected]
www.mc2grenoble.fr
Jérôme Safar
Michel Orier
Ville de Grenoble ; Département de l’Isère ; Etat
2003 / mise en place été 2004
Maison de la Culture de Grenoble ; Centre chorégraphique national de Grenoble ; Centre dramatique national des Alpes ;
Musiciens du Louvre.Grenoble
Théâtre ; Musique ; Danse
11 place de la Grenette Quartier Centre BP 146
01004
Bourg-en-Bresse cedex
04 74 50 40 00
04 74 22 49 66
www.theatre-bourg.com
Jean-Michel Bertrand
Wilfrid Charles
Ville de Bourg-en-Bresse ; Département de l'Ain
arrêté 17 janvier 2005 / mise en place mars 2005
Théâtre
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
37
Région
Nom de l'EPCC (en italique epcc en cours de
montage)
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Télécopie
Courriel
Site
Président
Directeur
Partenaires
Date de création / mise en place
Composition (en italique les structures qui
ont fusionnées lors de la création de l'EPCC)
Appellation ; Label
Actions / Moyens
Rhône-Alpes
EPCC CITIA Cité de l’image en mouvement
Conservatoire d'art et d"histoire
18 avenue du Trésum(Adresse postale : BP 399)
74013
Annecy cedex
04 50 10 09 00
04 50 10 09 70
[email protected]
www.citia.info ; www.annecy.org (festival)
Dominique Puthod
Patrick Eveno
Agglo d’Annecy C2A ; Ville d'Annecy ; Département de la Haute-Savoie ; Région Rhône-Alpes ; Etat
arrêté 2 février 2006 / mise en place 1er juillet 2006
cica ; pumma
Pôle de ressources et de compétences autour de « l'image en mouvement » ( animation, multimédia, interactivité)
Tiré à part de Sélection DAT novembre 2006
MCC/DAG/DAT/SyT
38