programme tv - treichvision

PROGRAMME TV
L’utilisation de nos masters en TV rentre dans le droit d’autoriser en gestion
collective. Seuls la fiction, les téléfilms et les exploitations secondaires des
magasines et reportages font l’objet d’une facturation.
Bande d’annonce, magazine, reportage, information, auto-promo, émission
divertissement, reality TV.
PAS DE FACTURE*
Droits d’utilisation du diffuseur : chaînes du groupe, site web et replay
EXPLOITATION SECONDAIRE - VENTE DU PROGRAMME
Bande d’annonce, magazine, reportage, information, auto-promo, émission
divertissement, reality TV : exploitation DVD, VOD payante, revente du
programme à l’étranger, revente du programme entre diffuseurs Français, diffuseur
web.
Tarif
Par épisode/programme
par minute
forfait au-delà de 10 mn
40 €
400 €
Droits délivrés pour 30 ans, pour le monde entier et pour toute diffusion TV, DVD,
VOD et WEB.
FICTION - TELEFILM
Programme court
Par épisode
Série
Par minute entamée
Série (musique
classique)
Par minute entamée
Téléfilm, collection
protégée
Téléfilm, collection
classique
< 5 mn
< 5 et 10 mn >
100 €
100 €
26 mn entamées
100 €
250 €
150 €
300 €
Droits délivrés pour 30 ans, pour le monde entier et pour toute diffusion TV, DVD,
VOD et WEB
*Droit d’autorisation en gestion collective/licence légale
*Le droit d’autoriser en gestion collective/licence légale est un accord passé entre
les sociétés de producteurs de phonogrammes (SPPF - SCPP) et les diffuseurs en
2009 et qui leurs permet d’utiliser sans demande d’autorisation préalable les
phonogrammes du commerces pour :
- Bandes annonces
- Génériques d’émissions
- Emissions de jeux
- Documentaires sans aide du CNC
Conditions : Diffusion exclusive sur une chaîne et leurs sites internet (y compris
replay) ou/et un groupe de chaînes (Exemple : TF1 + NT1 + TMC ou M6 + Teva +
W9 + 6ter
Exclus de l’accord :
- Toute revente des programmes sur autres chaînes que celles initialement
prévues par l’accord en France et à l’étranger.
- Toute commercialisation auprès du grand public sous forme de DVD/VOD
Payante …
- Toute diffusion Web hors sites internet de la chaîne et/ou son site de replay
(exemple : Youtube/Daily Motion…)