LE GRENELLE DE LA MER A SAINT

LE GRENELLE DE LA MER A SAINT-PIERRE ET MIQUELON
Introduction
Lancé depuis début avril 2009, le Grenelle de la Mer entre aujourd'hui, après la dépôt des rapports des
groupes de travail le 9 juin dernier, dans une phase de consultation de la population. Cette consultation se
déroulera à Saint-Pierre le jeudi 18 juin. S'ajoutant au travail des groupes thématiques, cette consultation
nationale permettra la tenue, fin juin, de la table ronde finale au terme de laquelle sera pris une série
d'engagements efficaces et lisibles.
Les origines et l'objet d'un Grenelle de la Mer
Annoncé le 27 février 2009, par Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’Energie,
du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat
aux Transports, Chantal Jouanno, Secrétaire d’Etat à l’Ecologie, et Hubert Falco, Secrétaire d’Etat à
l’Aménagement du territoire, le Grenelle de la Mer réunira cinq collèges - Etat, élus, partenaires
sociaux (employeurs et salariés) et associations de protection de l’environnement - auxquels se joindront
des personnes morales associées et des personnes qualifiées, choisies selon les thématiques bordées.
Le Grenelle de la Mer doit permettre de compléter les engagements du Grenelle Environnement qui
concernent la mer et le littoral et couvrira un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa
contribution au développement d’activités durables.
Le Grenelle de la Mer contribuera à la définition de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, en
identifiant des objectifs et des actions à court, moyen et long termes. Cette politique maritime qui
concernera tous les champs de l’action gouvernementale, formalisera l’ambition de la France pour la mer
et les activités maritimes.
Quatre groupes de travail pour quatre thèmes
1 - La délicate rencontre entre la terre et la mer
Les zones côtières à moins de 80 km de la mer accueillent les 2/3 de la population mondiale et la plupart
des grandes métropoles sont situées sur le littoral. En France, plus de 6 millions de personnes résident
dans les communes littorales, soit 10% de la population et une densité de 315 habitants par km², trois fois
supérieure à la moyenne nationale.
2 - Entre menaces et potentiels, une mer fragile et promesse d’avenir
Les mers et les océans peuvent offrir à la planète des solutions nouvelles et des ressources d’avenir :
sources nouvelles d’énergies renouvelables, réponses aux besoins alimentaires, richesse de la
biodiversité, solution pour le développement du commerce mondial, ressources pour la recherche
médicale... Et le potentiel qu’offre la mer est encore largement méconnu. Seules 274 000 espèces
marines ont été recensées sur les 10 à 100 millions estimées !
3 - Partager la passion de la mer
Des millions de Français assistent régulièrement aux évènements et manifestations qui mettent en valeur
le patrimoine maritime (grande armada, vieux gréements). Le patrimoine culturel mais aussi naturel (dont
l’exceptionnelle biodiversité marine) fait l’objet d’un intérêt grandissant du grand public méritant la mise en
place d’une véritable politique de valorisation et de communication accompagnée d’une forte action
d’éducation et de sensibilisation au développement durable (protection de l’environnement, sécurité des
loisirs nautiques…).
4 - Planète mer : inventer de nouvelles régulations
La haute mer, espace marin situé au-delà des zones de juridiction nationale, constitue un bien public
mondial par excellence, qui représente 64 % de la surface totale des mers et des océans. De ce fait, elle
requiert aujourd’hui une gestion coordonnée entre les différents secteurs d’activités : pêche, navigation,
industrie, activités scientifiques, etc.
Forte du deuxième domaine maritime mondial, la France doit prendre la tête d’une réflexion globale sur
les espaces maritimes.
Les cinq collèges
La mission des 4 groupes de travail sera de dresser une liste de propositions de nature à favoriser une
grande politique de la mer et du littoral et inscrire les activités maritimes dans une perspective de
développement durable. C’est à partir de ces propositions que les parties devront chercher les voies d’un
accord lors de la table ronde finale fin juin.
La composition des groupes de travail repose sur les 5 collèges :
- l’Etat
- les Elus
- les ONG
- les Syndicats salariés
- les Syndicats employeurs
Le calendrier et les grandes étapes du Grenelle de la Mer
Trois étapes programmées de mars à juillet :
1ème étape – Avril et mai : concertation entre les acteurs au sein des groupes de travail, remise des
rapports le 9 juin.
2ème étape – du 10 au 24 juin : consultation nationale suite au dépôt des 4 rapports
1. Une consultation en ligne sur www.legrenelle-mer.gouv.fr
2. Des réunions « Grenelle de la mer » organisées sur une journée, à l’échelon régional, en
présence d’animateurs des groupes de travail (présidents ou rapporteurs), afin d’avoir un débat
autour des mesures proposées nationalement et localement, et de recueillir les avis des
professionnels, du public, des associations et des élus locaux. Il s’agit aussi de favoriser
l’appropriation des sujets par les Français. Ces réunions feront l’objet de comptes-rendus, et la
somme de ceux-ci d’une synthèse qui sera mise sur le site et adressées aux acteurs de la table
ronde finale.
3ème étape - La table ronde finale se tiendra fin juin / début juillet.
Quelques jours après la phase de consultation du public et les synthèses de la consultation et des
réunions régionales, se tiendra début juillet la table ronde finale. Elle débouchera sur une série
d’engagements précis, quantifiés et partagés. Les mesures qui seront mises en avant doivent
répondre à 2 impératifs : l’efficacité et la lisibilité.
Le Grenelle à Saint-Pierre et Miquelon (jeudi 18 juin 2009, salle de la Mairie de Saint-Pierre)
A Saint-Pierre et Miquelon, la consultation sera animée par Christian Buchet, Président du groupe 3.
Comme pour les autres consultations régionales, elle se déroulera en 2 temps :
- Un atelier (13h30 -17h00 à la salle de la Mairie de Saint-Pierre)
Sur invitation du préfet, cet atelier sera composé, à l’instar des groupes nationaux, des
acteurs locaux issus des cinq collèges : État, élus, acteurs économiques et sociaux,
associations de protection de l’environnement. Cet atelier aura à se prononcer sur les
propositions des 4 groupes de travail du Grenelle de la Mer, sur leur déclinaison
régionale, et pourra émettre de nouvelles propositions.
- Une réunion publique (20h30 à la salle de la Mairie de Saint-Pierre)
La réunion plénière est ouverte au public. Après une présentation des propositions
nationales et de la synthèse régionale, le public sera invité à participer au débat.
* Ouverture et introduction
* Projection d’un film présentant les enjeux, l’historique, le processus et la phase
d’élaboration du Grenelle de la Mer
* Présentation des propositions nationales des 4 groupes de travail du Grenelle de la
Mer
* Présentation de la synthèse régionale, issue des groupes de travail en atelier
* Lancement du débat
* Conclusion
Site internet du Grenelle de la Mer - www.legrenelle-mer.fr
De nombreuses informations sur le Grenelle de la Mer sont disponibles sur le site : thèmes, groupes de
travail, images, documentation, ... On peut notamment y consulter les rapports des 4 groupes de travail,
en ligne depuis le 9 juin.
Consultation en ligne : du 10 au 24 juin, les internautes pourront :
- participer à plusieurs salles de discussion par grandes thématiques,
- se positionner et commenter les propositions des groupes,
- apporter une nouvelle contribution et dialoguer.